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Le juge administratif irakien, les Droits de l'Homme et le droit à un procès équitable / The Iraqi administrative judge and human rights, The right of Fair trial

Doski, Zeerak 11 June 2019 (has links)
Cette thèse analyse la question du rapport entre la juridiction administrative et les droits de l’homme en Irak et au Kurdistan. Dans une première partie j’analyse l’influence de l’idéologie des droits de l’homme sur l’organisation de la justice irakienne. Les questions traitées sont diverses : le rôle joué par l’occident dans la promotion des droits de l’homme, l’internationalisation de la protection des droits de l’homme, la constitution irakienne, etc. Je montre comment la justice administrative irakienne essaie, sous l’influence du droit français, essentiellement, de progresser malgré les séquelles de la guerre et comment le juge administratif tente d’appliquer les principes des droits de l’homme, sans toujours s’y référer formellement.La question de l’indépendance de la magistrature aura sa place dans mon travail, car la question est objet de beaucoup de polémiques en Irak. Puis au niveau des droits de l’homme j’introduis par un exposé sur la signification philosophique des Droits de l’Homme et des droits fondamentaux, les générations des Droits de l’Homme et leur protection internationale.Dans la deuxième partie qui est plus pratique et opérationnelle j’expose la notion du droit à un procès équitable et j’essaie de montrer comment, là aussi, malgré la non intégration de cette notion en droit positif irakien le juge administratif l’applique et parfois de manière courageuse. Je traite la question de l’influence de l’idéologie des droits de l’homme sur l’organisation de la justice irakienne, puis diverses questions comme l’évolution de la justice administrative française (les recours au fond, les procédures de référé, le renforcement des pouvoirs du juge administratif au niveau du contrôle de la légalité interne. Dans cette partie j’analyse de manière comparée de multiples arrêts irakiens pour montrer à chaque fois comment le juge irakien progresse, quoique en imitant, voire en mimant le juge français, ce qui n’est pas rien. C’est un grand effort car le juge français reste dans le monde arabe la référence sur le plan du respect des droits de l’homme. La notion de police administrative occupe une place importante en raison du rapport bien étroit entre police administrative et droits de l’homme. / This thesis analyzes the question of the relationship between the administrative jurisdiction and human rights in Iraq and Kurdistan. In the first part I analyze the influence of the ideology of human rights on the organization of the Iraqi justice. The issues are diverse: the role played by the West in promoting human rights, the internationalization of the protection of human rights, the new Iraqi constitution (2005), etc. I show how the Iraqi administrative justice tries, under the influence of French law, essentially, to progress despite the aftermath of war and how the administrative judge tries to apply the principles of human rights, without always formally refer.The question of the independence of the judiciary will have its place in my work, because the question is the subject of much controversy in Iraq. Then at the level of human rights I introduce a presentation on the philosophical significance of human rights and fundamental rights, the generations of human rights and their international protection.In the second part, which is more practical and operational, I expose the notion of the right to a fair trial and I try to show how, again, despite the non-integration of this concept into positive Iraqi law, the administrative judge applies it and sometimes bravely. I deal with the question of the influence of the ideology of human rights on the organization of the Iraqi justice, then various questions like the evolution of the French administrative justice (the recourse to abuse power, the urgent proceedings, the reinforcement of the powers of the administrative judge in the control of the internal legality. In this part I analyze in a comparative way of multiple Iraqi cases to show each time how the Iraqi judge progresses, although by imitating, even miming the French judge. This is a big effort because the French judge remains in the Arab world the reference in terms of respect for human rights.Indeed the concept of administrative police occupies an important place in my thesis because of the close relationship between administrative police and human rights.
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Perspectives historiques et économiques de la Turquie face à la région du Kurdistan irakien / Historical and economic perspectives of Turkey on the region of Iraqi Kurdistan

Güngörmez, Hasan 27 September 2013 (has links)
Depuis 2003, la nouvelle donne politique au Kurdistan irakien a engendré des évolutions sans précédent au niveau régional. L’autonomie grandissante du Kurdistan irakien a fait émerger, dans un Moyen-Orient toujours aussi instable, de nouvelles dynamiques et enjeux géopolitiques. Les pays de la région, et en particulier la Turquie, attachent une grande importance aux relations bilatérales qu’ils entretiennent avec cet Etat embryonnaire. Suite à l'intervention militaire de la coalition américano-britannique en Irak, l'Etat turc a dû redéfinir sa politique étrangère dans la région du Moyen-Orient. Afin de contribuer à l'élaboration d'une analyse critique, nous développerons notre réflexion en deux grands axes. Dans un premier temps, nous analyserons avec une approche historique, les relations bilatérales entre la Turquie et le Kurdistan irakien, afin que nous puissions resituer au mieux les évolutions qui sont en train de se produire actuellement dans la région. Puis, dans un second temps, nous veillerons à apporter une réflexion approfondie sur la question des échanges économiques entre ces deux parties. Nous examinerons les investissements des entreprises turques qui sont faits dans le marché kurde, pour que nous puissions évaluer concrètement le potentiel économique de celles-ci au niveau régional. Dans notre étude, l'analyse de la dimension historique et celle de l'approche économique, nous permettront de mieux comprendre les évolutions et les enjeux qui émanent de cette région. / Since 2003, the new political situation in Iraqi Kurdistan has led to unprecedented developments at the regional level. The growing autonomy of Iraqi Kurdistan has given birth to new dynamics and geopolitical issues in a currently unstable Middle East. The countries of the region, particularly Turkey, attach great importance to bilateral relations with this embryonic state. Following the military intervention led by the coalition of USA and Great Britain in Iraq, the Turkish state has had to redefine its foreign policy in the Middle East. In order to contribute to the development of critical analysis, we develop our thesis in two main areas. Firstly, in order to better situate the developments currently taking place in the region, we analyze the bilateral relations between Turkey and Iraqi Kurdistan with a historical approach. Secondly, we deal with in detail the question of economic exchanges between the two parties. In order to evaluate effectively the economic potential of Turkish companies at the regional level, we will analyze their investments in the Kurdish market. In our study, the analysis of the historical dimension and the economic approach will allow us to better understand the changes and challenges in the region.
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Le droit du patrimoine culturel en Irak : approche locale et internationale

Khalaf, Husam 29 January 2013 (has links)
Aux XXe et XXIe siècles, l'idée de protection du patrimoine culturel (matériel et immatériel) et des biens culturels s’est accrue tant au niveau national qu’international. Elle se manifeste notamment par la définition des biens à protéger, l’élaboration de normes et la mise en place d’institutions. Cette étude s’attache à la formation du droit du patrimoine culturel en Irak dans une perspective historique en retraçant la genèse des notions relatives au patrimoine culturel, l’évolution et la portée de la législation mais également en analysant les institutions et les règles juridiques contemporaines élaborées pour en assurer la protection. Dans le cadre de l’Irak, en lien avec les conflits récents, les années d'embargo et les atteintes portées au patrimoine culturel, la question de l’efficacité des dispositions nationales et internationales se pose. A partir d’une analyse des violations commises malgré les conventions internationales, la détermination d’une mise en jeu de la responsabilité pour atteinte au patrimoine culturel peut être envisagée. Depuis 2003, une politique est menée pour renforcer la protection, la conservation et la valorisation du patrimoine culturel avec l’appui d’une coopération internationale. A la lumière de ces différents éléments, cette thèse formule des préconisations pour contribuer à une réflexion sur de possibles évolutions. / In the twentieth and twenty-First centuries, the idea of protection of tangible and intangible heritage and cultural properties developed tremendously at both national and international levels. This idea is specially coming out by defining the properties to protect, developing the standards necessary and establishing the institutions mandatory for this purpose.This study focuses on the formation of cultural heritage law in Iraq in a historical perspective by tracing the genesis of concepts related to cultural heritage, evolution of the legislation but also by analyzing the institutions and legal Contemporary rules developed to ensure the protection. In case of Iraq, especially with the recent conflicts, the embargo years and the damage caused to the cultural heritage, the effectiveness of national and international provisions remains questionable.From an analysis of committed violations despite international conventions, determination an implementation of the responsibility for the cultural heritage may be considered. Since 2003, a strategy is established to strengthen the protection, to conserve and valuate this precious heritage with the support of international cooperation. Using all these elements, this thesis suggests recommendations to contribute to further possible developments.
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La création d’un État de facto au Kurdistan irakien : un gain qui divise

Grondin, Maxime 08 1900 (has links)
En 1991, suite à la fin de la deuxième guerre du Golfe, un État de facto a été établi au Kurdistan irakien. Cette mutation d’un acteur contestataire kurde en un État de facto s’est avérée un gain sans précédent pour le « mouvement nationaliste kurde ». Néanmoins, malgré son importance historique, ce gain d’autonomie ne permit pas pour autant de dépasser les divisions présentes au sein du mouvement nationaliste kurde. Ce mémoire tente ainsi de comprendre les raisons du maintien de ces divisions. L’hypothèse proposée est que la raison pour laquelle la création d’un État de facto kurde en Irak n’a pas permis de dépasser les divisions du mouvement nationaliste est que ce dernier a poursuivi un projet de construction étatique similaire aux États de facto. Pour vérifier cette hypothèse, la recherche fait le lien entre la littérature sur les États de facto, le comportement du Kurdistan irakien et les divisions du mouvement nationaliste kurde. La recherche démontre dans un premier temps que la poursuite d’un projet de construction étatique a amené le Kurdistan irakien à prioriser sa légitimation interne plutôt que l’unité du mouvement nationaliste kurde. Elle démontre dans un deuxième temps qu’afin de réaliser ce projet, le Kurdistan irakien a employé des stratégies externes qui ont nui au reste du mouvement nationaliste kurde. / In 1991, following the end of the Second Gulf War, a de facto state has been established in Iraqi Kurdistan. This transformation of a protest actor into a de facto state has been an unprecedented gain for the « Kurdish nationalist movement ». However, despite his historic importance, this gain has failed to overtake divisions within the « Kurdish nationalist movement ». This thesis attempts to identity the reasons why the divisions have not faded away. The assumption is that the reason why these divisions have not been overtaken is because Iraqi Kurdistan has pursued a state-building project similar to those of de facto states. To test this hypothesis, this research links de facto state’s literature, Iraqi Kurdistan behaviour and the divisions of the « Kurdish nationalist movement ». This thesis first demonstrate that this project has led Iraqi Kurdistan to establish other priorities that the « Kurdish nationalist movement » unity. It then shows that to realize this state-building project, Iraqi Kurdistan has used external strategies that have affected the rest of the movement.
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Formation et pratique des enseignants de traduction français-arabe / arabe-français dans les universités irakiennes / Training and practice of teachers translation french-arabic / arabic-french in iraqi universities

Al Musawi, Jaafar 27 September 2016 (has links)
Notre travail est une étude didactique, traductologique et linguistique. L’objectif de ce travail est de trouver une solution à l’enseignement de la traduction français-arabe/ arabe-français dans le cursus de FLE dans les universités irakiennes. Le manque d’avancée notable dans le domaine de l’enseignement de la traduction et de la mise en œuvre des procédés didactiques en classe est le fruit d’un déséquilibre entre le programme dans les départements de français et le bagage linguistique et les compétences didactiques de l’enseignant. L’intériorisation de la grammaire de la langue cible est l’un des objectifs principaux en didactique des langues. Le recours par l’enseignant de la classe de traduction à une grammaire explicite favorise-t-il ou entrave-t-il l’intériorisation de la grammaire des langues ? Il est nécessaire que la formation initiale des enseignants de langue et de traduction comporte une solide initiation à deux modèles métalinguistiques.Malgré les études universitaires croissantes pour l’enseignement de la traduction, il n’existe à notre connaissance aucune étude, surtout en Irak, portant sur la didactique de la traduction entre le français et l’arabe qui permettrait d’acquérir la compétence traductionnelle à des apprenants de langues étrangères. Ce travail est important pour le système universitaire en Irak car il n’a jamais fait l’objet d’une étude approfondie. Il est nécessaire pour créer des départements de traduction français –arabe dans les universités irakiennes. Notre initiative s’accompagne de l’introduction en Irak de méthodes nouvelles de traduction comme l’AMD (Analyse matricielle définitoire).Ce travail s’attaque notamment aux difficultés linguistiques de la traduction à partir des traductions des apprenants irakiens des universités de Bagdad et d’Al-Mustansiriyah. Dans cette optique, nous avons réalisé une enquête auprès des professeurs de français et des étudiants de ces universités.La finalité de ce travail est une réflexion qui vise à :Entrainer les enseignants à faire des analyses linguistiques qui leur fassent prendre conscience du fonctionnement de leur langue (en l’occurrence l’arabe) et des différences de fonctionnement entre leur langue et la langue vers laquelle ou à partir de laquelle ils traduisent (en l’occurrence le français). L’analyse doit se focaliser sur le fonctionnement de la langue et non sur l’apprentissage ou la comparaison du métalangage ou telle théorie linguistique ou grammaticale même si le formateur doit, lui, avoir une formation linguistique théorique cohérente.III Faire découvrir aux enseignants les débats contradictoires et souvent violents que connait la traductologie et leur fournir les outils qui leur permettent d’adopter une attitude critique au sein de ces débats.Apprendre aux enseignants à se construire une méthode de traduction avec un protocole relativement précis qui en définit les différentes étapes. Leur apprendre à justifier la méthode qu’ils auront choisie. / Our work is a didactic, traductologic, and linguistic study. This work aims to find a solution for the French-Arabic / Arabic-French translation teaching in French as Foreign Language courses in Iraqi universities.The lack of noteworthy advances in translation teaching and the implementation of didactic techniques is the result of an imbalance between the program of French departments and the linguistic and didactic skills of the teacher.The interiorization of the target language grammar is one of the principal aims in language didactics. When a translation teacher resorts to an explicit grammar point, does this promote or hinder the interiorization of the grammar? It is necessary that the language and translation teachers pre-service training contains a solid introduction to two metalinguistic models.Despite the increasing number of studies on translation teaching, there is, to our knowledge, no study, especially in Iraq, on didactics of French-Arabic translation to the foreign language learners which could let them acquire translation skills. This work is important for the Iraqi academic system because there was no in-depth study on this matter before. It is necessary for the creation of French- Arabic translation departments in Iraqi universities. Our initiative includes the introduction of the new translation methods in Iraq as the DMA (Defining Matrix Analysis).This work particularly tackles the linguistic difficulties in translation using translations of Iraqi learners at the universities of Baghdad and Al-Mustansiriyah. With this in mind, we conducted a survey among teachers of French and students of these universities. The purpose of this work is a reflection which aims to: Entrain the teacher to make linguistic analysis which will help them to become aware of the functioning of their language (in this case Arabic) and the differences of functioning between their language and the source language or the target language (in this case French). This analysis must focus on the functioning of the language and not on the learning or the comparison of the metalanguage or of a linguistic or grammatical theory, even if the tutor himself must have a consistent knowledge of linguistic theories.Make teachers capable of discovering the contradictory, often violent, debates that the traductologie can supply them with the tools that allow them to adopt a critical attitude within these debates.  Instruct teachers to build a translation method with a relatively precise protocol that defines the different steps. Teach them to justify the method they have chosen.
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Les bas-reliefs rupestres des montagnes du Kurdistan (Irak) : (IIIème millénaire avant J.C..- IIIème siècle après J.C.) / Rock reliefs in the mountains of Kurdistan (Iraq) : (3rd millennium BC– 3rd century AD)

Hasan, Bekas 10 May 2019 (has links)
Cette étude concerne les bas-reliefs rupestres des montagnes du Kurdistan irakien, notamment ceux découverts dans les trois provinces de Dohuk, Erbil et Sulaymaniyeh.Les bas-reliefs sont une source importante de données sur les sociétés du Proche-Orient ancien. Ils sont des témoignages d’idéologies, de croyances, de cérémonies et de rituels anciens. Nous avons pris en compte une large période depuis le début de l’âge du Bronze jusqu’au 3e siècle après J.-C. Cela concerne un corpus d’étude de 132 objets dont 43 bas-reliefs du Kurdistan irakien. Les bas-reliefs étaient aussi un moyen de satisfaire le désir d'immortalité des gouvernants ; une partie de ces bas-reliefs représentent une iconographie royale avec des scènes de guerre et de victoire sur les ennemis, de couronnement royal, la mise en place des projets d’irrigation, d’autres concernent des événements religieux.L’analyse des bas-reliefs a été effectuée à partir d’observations réalisées sur le terrain et l’étude de la bibliographie existante afin de mieux connaître les causes de leur création. Nous disposons de mesures précises, de photos et de schémas de ces bas-reliefs, élaborés de façon exhaustive et similaire, ce qui permet ensuite de les comparer avec d'autres vestiges archéologiques bien datés. Nous les avons traité sur les plans technique et artistique, en étudiant l’iconographie, les décors, les personnages, les vêtements, les armes et les symboles divins que l’on retrouve sur ces œuvres. Cette analyse détaillée des éléments figurés et des scènes de ces reliefs est très utile pour connaitre leur contexte historique qui étaient encore mal connues, en raison du grand nombre d’avis contradictoires émis par les précédents chercheurs.Nous retraçons à travers ces bas-reliefs une fresque de l’histoire du Kurdistan irakien qui va de 3000 avant J.-C à 300 ans après J.-C. / This study concerns the rock reliefs of the mountains of the Kurdistan (Iraq), including those discovered in three provinces of Dohuk, Erbil and Sulaymaniyeh.The reliefs are an important source of data concerning the societies of the Ancient Near East. They have been used as evidence of former ideologies, beliefs, ceremonies and rituals. We have taken in account a large period from the early Bronze Age until the 3rd century after AD. This concerns a corpus of study including 132 objects which 43 low-reliefs found in the Iraqi Kurdistan. The reliefs were also a way to satisfy the desire for immortality of previous rulers; some of these reliefs represent a royal iconography with scenes of war and victory on the enemies, royal coronation, the implementation of projects of irrigation; others relate to religious events.The analysis of the low-reliefs was conducted from observations of the field and by the study of the previous bibliography to have a better knowledge of the causes of their creations. We have a description of these reliefs with accurate measurements, photos, and drawing, done with exhaustive and similar methods, which then allows them to compare with other well dated archaeological evidence. Then we have dealed with these reliefs on technical and artistic level, by studying their iconography, the decors, the characters, the clothes, the weapons and the divine symbols found on these works. This detailed analysis of the figuredelements and sceneries of these reliefs is very useful to know their historic context that were still not wellknown, because of the large number of conflicting opinions from the previous researchers.We track through these low-reliefs a fresco of the Iraqi Kurdistan history that goes from 3000 BC to 300 years after AD.

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