Le rapport d’expertise du médecin légiste a souvent un rôle déterminant dans de nombreux procès criminels pour condamner ou relaxer un mis en cause. En révélant des faits utiles à l’enquête, le médecin légiste a le devoir d’être neutre, d’utiliser les données actuelles de la science et de rechercher la vérité de ce qui s’est passé. Mais la position classique de neutralité axiologique est-elle pertinente? Peut-on évacuer les valeurs de l’expertise ? La vérité est-elle accessible ? Qu’est-ce que la science en médecine légale ? Le médecin légiste n’utiliserait-il pas d’autres outils pour arriver à ses conclusions ? Pour répondre à ces questions, ce travail se propose d’étudier le rapport entre faits et valeurs au sein de l’expertise médico-judiciaire ainsi que d’examiner comment s’élaborent les conclusions du médecin légiste et la manière dont il les exprime. / The expert report composed by a forensic pathologist often plays a key role in many criminal trials in order to either free or convict the defendant. By unearthing useful facts for the inquiry, the forensic pathologist has a duty to be neutral, use up-to-date scientific knowledge and data and to search for the truth in underlying events. But is the usual position of axiological neutrality relevant? Can values be evacuated from the expertise? Can the truth be achieved? What is actually science in the field of forensics? Is the forensic pathologist not using other tools to reach a conclusion? To address these issues, this work proposes to investigate the relationship between facts and values in the field of forensic expertise, as well as to examine the way the forensic scientists draw conclusions and in turn how these are stated.

Si on a assisté, au cours des dernières années, à un regain d'intérêt envers les auxiliaires de justice, peu d'études se sont intéressées aux médecins qui remplissent ce rôle et parmi celles-ci, la plupart ont été consacrées aux coroners. Ce mémoire a pour objectif de pallier cette lacune par l'étude de la participation des médecins au système de justice criminelle de Québec et de leur influnce au sein de celui-ci, de 1880 à 1920. Il s'agit d'une période charnière durant laquelle la médecine légale est en ascension partout en Occident, mais occupe une place bien distincte dans l'appareil judiciaire en France et dans les pays anglo-américains. Puisque le Québec possède un système judiciaire hybride, qui allie le système judiciaire anglais au criminel et le système judiciaire français au civil, l'étude de l'expertise médicale nous y est apparue particulièrement féconde. Ce mémoire ceme donc la préparation donnée aux médecins ainsi que les tâches qui leur incombent, tantôt sur le terrain, tantôt au palais de justice. Il s'arrête également au statut que les gens de justice et les journalistes leur accordent à l'époque, en comparaison de celui des autres catégories de témoins. Enfin, cette étude met en lumière l'impact des médecins et de leurs preuves sur les jugements et les verdicts.

La suffocation est une forme d’asphyxie dans laquelle l’oxygène ne peut atteindre le sang. Il existe divers types de suffocation dont la suffocation par confinement/ environnementale, les étouffements externe et interne, et les asphyxies traumatique/ positionnelle. La littérature scientifique sur la suffocation est relativement pauvre, étant principalement constituée de revues de cas et de quelques séries de cas limités à un contexte particulier de suffocation. Dans le contexte actuel d’une médecine basée sur les preuves, les ouvrages de médecine légale n’ont guère d’études pour appuyer leurs enseignements, tirés essentiellement de l’expérience personnelle de générations de médecins légistes. Le présent projet vise à palier ce manque de données sur la suffocation, un type de décès pourtant important en pratique médico-légale. Il s’agit d’une étude rétrospective de six ans portant sur tous les cas de suffocation non-chimique ayant été autopsiés au Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale. À notre connaissance, cette étude est la première à établir le portrait systématique des morts par suffocation non-chimique en milieu médico-légal. Elle permet, entre autres, de confirmer les modes de décès usuels par catégorie de suffocation, le type de victime et les contextes courants. Généralement, les résultats concordent avec la littérature, appuyant ainsi le savoir commun des pathologistes sur la suffocation non-chimique. Toutefois, certaines dissimilitudes ont été notées quant aux modes de décès lors de l’étouffement externe. Par ailleurs, les questions reliées à la classification des asphyxies et aux définitions souvent contradictoires sont discutées. En un effort de normalisation, ce projet souligne les divergences retrouvées dans les classifications usuelles et tente d’en dégager les définitions courantes afin de proposer un modèle de classification unifié. / Suffocation is a general term that encompasses several forms of asphyxia generated by a deprivation of oxygen. It includes different subtypes such as environmental suffocation/ entrapment, choking, smothering and traumatic/ positional asphyxia. In the forensic literature, suffocation has been the object of several papers, but mainly case reports or cases series. Studies of subsets of suffocation deaths, limited to a specific scenery or category, have also been reported, such as suffocation in motor vehicle collisions. Nonetheless, there are still several areas of forensic pathology mainly based on tradition, with textbook explaining and describing common knowledge that is not supported by modern research data: suffocation makes no exception. The present project is intended to contribute to evidence-based data on non-chemical suffocation deaths. It comprises a 6-year retrospective study of all non-chemical suffocation cases in the forensic victim population of Quebec. As far as we know, this is the first paper to ever portray a systematic study of non-chemical suffocation deaths in forensic setting. In general, the results are concordant with the textbook literature, therefore supporting common knowledge related to manner of death in non-chemical suffocation. However, discrepancies have been underscored in smothering. Furthermore, the classification of asphyxia and the definitions of subtypes, such as suffocation, are far from being uniform, varying widely from one textbook to another and from one paper to the next. Unfortunately, similar research designs can lead to totally different results depending on the definitions used. Closely comparable cases are classified differently by equally competent forensic pathologists. Therefore, the present project highlights the discrepancies between textbook classifications and tries to draw mainstream definitions, in order to propose a more unified classification of asphyxial deaths.

Etablir le diagnostic différentiel entre des fractures réalisées sur os frais de celles produites sur os sec permet, quelle que soit la période chronologique considérée, une approche interprétative relative à l’attitude comportementale humaine qu’ils s’agissent des relations au sein d’un groupe ou face à une autre population, ainsi que les gestes réservés aux morts. Ainsi peuvent être envisagés le cannibalisme, des comportements de violence, ou des pratiques funéraires originales. Si certaines méthodes analytiques existaient pour le squelette infracrânien, aucun référentiel permettant de différentier les fractures sur os frais (intentionnelles ou non) des cassures sur os secs n’est actuellement disponible pour le squelette crânien. Notre objectif de recherche s’est donc concentré sur un essai de détermination des critères statistiquement valides de distinction du moment de fracturation sur os fossiles. Une partie importante de ce travail est consacrée aux études expérimentales menées pour tenter de distinguer une différence de comportement mécanique entre une fracture réalisée sur os frais de celle réalisée sur os sec (essais mécaniques, rugosimétrie confocale, microtomographie ou numérisation des pièces osseuses). Puis, les critères de la médecine légale sont discutés à partir d’échantillons osseux provenant de séries archéologiques différentes d’un point de vue chronologique et géographique et relevant de problématiques différentes. Il ressort de ce travail que très peu de critères pris individuellement sont suffisamment pertinents pour différencier fracturation sur os frais et fracturation sur os sec (décollement de la lame corticale). Ils doivent toujours être discutés à l’échelle d’une série archéologique et non sur un échantillon isolé, seul ou sorti de son contexte. Dans le meilleur des cas, ils nous permettent de proposer des hypothèses (cannibalisme, pression des sédiments…) qui devront être corroborées en fonction du contexte archéologique et anthropologique par une analyse interdisciplinaire. / Establishing a differential diagnosis between fresh bone fractures and dry bone fractures allows, whatever the chronological period considered, an interpretative approach relating to the human behaviours within a group or another population, as well as the deaths gestures. Thus, cannibalism, violent behaviours, or original funerary practices can be considered. If some analytical methods existed for the infracranial skeleton, no references allowing for the differentiation between fresh bone fractures (intentional or not) and dry bone breaks were available for the cranial skeleton. Thus, our research objective concentrated on a determination trial of statistically valid criteria that distinguished the fracturing moment on fossil bones. An important part of our work concerned experimental studies undertaken to distinguish a mechanical behavioural difference between fresh bone fractures and dry bone fractures (mechanical tests, rugosimetry, microtomography, or bone pieces digitalization). Forensic medicine criteria was also discussed with osseous samples coming from different archeological series that were taken from chronological and geographical points of view and used to represent each different problem. It appears that there exist very few criteria taken individually that are sufficiently relevant to differentiate fracturing on fresh bone and fracturing on dry bone (delamination). They must always be discussed on an archeological series scale and not on an isolated sample, either alone or taken out of context. In the best of the cases, they enable us to propose assumptions (cannibalism, pressure of the sediments…) that will have to be corroborated according to the archaeological and anthropological context by an interdisciplinary analysis.

La suffocation est une forme d’asphyxie dans laquelle l’oxygène ne peut atteindre le sang. Il existe divers types de suffocation dont la suffocation par confinement/ environnementale, les étouffements externe et interne, et les asphyxies traumatique/ positionnelle. La littérature scientifique sur la suffocation est relativement pauvre, étant principalement constituée de revues de cas et de quelques séries de cas limités à un contexte particulier de suffocation. Dans le contexte actuel d’une médecine basée sur les preuves, les ouvrages de médecine légale n’ont guère d’études pour appuyer leurs enseignements, tirés essentiellement de l’expérience personnelle de générations de médecins légistes. Le présent projet vise à palier ce manque de données sur la suffocation, un type de décès pourtant important en pratique médico-légale. Il s’agit d’une étude rétrospective de six ans portant sur tous les cas de suffocation non-chimique ayant été autopsiés au Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale. À notre connaissance, cette étude est la première à établir le portrait systématique des morts par suffocation non-chimique en milieu médico-légal. Elle permet, entre autres, de confirmer les modes de décès usuels par catégorie de suffocation, le type de victime et les contextes courants. Généralement, les résultats concordent avec la littérature, appuyant ainsi le savoir commun des pathologistes sur la suffocation non-chimique. Toutefois, certaines dissimilitudes ont été notées quant aux modes de décès lors de l’étouffement externe. Par ailleurs, les questions reliées à la classification des asphyxies et aux définitions souvent contradictoires sont discutées. En un effort de normalisation, ce projet souligne les divergences retrouvées dans les classifications usuelles et tente d’en dégager les définitions courantes afin de proposer un modèle de classification unifié. / Suffocation is a general term that encompasses several forms of asphyxia generated by a deprivation of oxygen. It includes different subtypes such as environmental suffocation/ entrapment, choking, smothering and traumatic/ positional asphyxia. In the forensic literature, suffocation has been the object of several papers, but mainly case reports or cases series. Studies of subsets of suffocation deaths, limited to a specific scenery or category, have also been reported, such as suffocation in motor vehicle collisions. Nonetheless, there are still several areas of forensic pathology mainly based on tradition, with textbook explaining and describing common knowledge that is not supported by modern research data: suffocation makes no exception. The present project is intended to contribute to evidence-based data on non-chemical suffocation deaths. It comprises a 6-year retrospective study of all non-chemical suffocation cases in the forensic victim population of Quebec. As far as we know, this is the first paper to ever portray a systematic study of non-chemical suffocation deaths in forensic setting. In general, the results are concordant with the textbook literature, therefore supporting common knowledge related to manner of death in non-chemical suffocation. However, discrepancies have been underscored in smothering. Furthermore, the classification of asphyxia and the definitions of subtypes, such as suffocation, are far from being uniform, varying widely from one textbook to another and from one paper to the next. Unfortunately, similar research designs can lead to totally different results depending on the definitions used. Closely comparable cases are classified differently by equally competent forensic pathologists. Therefore, the present project highlights the discrepancies between textbook classifications and tries to draw mainstream definitions, in order to propose a more unified classification of asphyxial deaths.

Cette thèse compare le traitement judiciaire de l’homosexualité masculine sous le national-socialisme dans un territoire du « vieux Reich » (Bade) et un territoire annexé de facto (Alsace), en examinant le rôle des acteurs du système judiciaire au sens large (législateurs, population, policiers, experts médico-légaux, procureurs, juges) et les réactions des inculpés. Cette étude de cas, qui porte sur les pratiques comme sur les discours et les représentations de chacun, est replacée dans ses contextes nationaux (Allemagne, France) et dans le temps long pour mettre en valeur les spécificités régionales et les ruptures temporelles. Elle démontre qu’en dépit de la radicalisation législative et de l’explosion des condamnations, l’application judiciaire du programme répressif national-socialiste a été en partie entravée par le relatif manque d’engagement de certains acteurs répressifs, ce qui a laissé des « espaces de liberté » homosexuels, et qu’elle a été variable selon les territoires. Ces variations dépendent toutefois plus des acteurs et de leur engagement répressif que des traditions répressives régionales ou des contextes politico-administratifs. / This thesis compares the judicial treatment of masculine homosexuality in national-socialist times in a territory of the “old” Reich (Baden) and in a territory annexed de facto (Alsace). The focus is set on the role of the different actors of the repression (law-makers, population, medical experts, policemen, persecutors, judges) and the reactions of the suspects. This case-study looks at the practice as well as the discourse and representation of each group over the long-term by taking into account the national contexts (France, Germany) to highlight the regional particularities and the moments of change. The thesis shows that despite the repressive turn of the legislation and the increasing number of condemnations, the repression could in practice be slowed down by the lack of engagement of certain parties, differing between territories. This attitude led to the creation of ‘homosexual spaces of freedom’. The degree of repression was highly dependent on the people involved and their willingness to follow a repressive line of action; the legislative and judicial traditions of each region and the political and administrative contexts had thus a limited impact.

Si l'histoire des sexualités marginales est bien abordée du point de vue de l'histoire culturelle depuis les années 1970, peu de travaux philosophiques s'attachent aujourd'hui à fournir une élucidation épistémologique critique du concept de perversion sexuelle. Ce dernier est pourtant un objet tout à fait étrange. C'est une catégorie médico-psychologique présente depuis plus d'un siècle et demi dans l'univers psychopathologique. Elle présente cependant des aspects indéniablement moraux, dont il semble que la simple présence aurait du la disqualifier depuis longtemps aux yeux des savoirs de l'esprit malade. Comment rendre compte de la stabilité historique et épistémologique d'un concept au sein duquel convergent deux dimensions en apparence contradictoires ? Cette thèse se propose d'explorer cette articulation du discours moral et du discours psychopathologique sur la sexualité, à travers la généalogie du concept de perversion sexuelle dans la psychiatrie française durant le long XIXème siècle (1797-1912). Deux questions traversent l'histoire de cette catégorie : quelle est la relation de la perversion sexuelle avec les écarts individuels aux normes morales, sociales, et juridiques, c'est à dire à la déviance ? Et quelles sont les images de la relation du sexe et du mal produites par le discours psychopathologique ? Ces deux problématiques engagent alors un questionnement plus large sur la fonction et les effets politiques du concept de perversion sexuelle, interrogation relative à la gestion sécuritaire des écarts sociaux, mais aussi à la place de la jouissance dans la civilisation occidentale contemporaine.

Les sutures crâniennes ont été régulièrement étudiées au fil des siècles puisque déjà Vésale établissait une relation entre l’âge et la synostose suturale. Leur imprécision a quelque peu confiné l’observation de ces sutures dans un certain oubli, justifié en partie. Il est clair que leur fiabilité quant à l’estimation de l’âge au décès reste discutable et ce, pour diverses raisons. Leur observation est difficile et dès lors sujette à subjectivité dans l’appréciation de leurs stades de fusion. De plus, leur apparence sur le crâne sec peut être altérée par divers artéfacts de conservation (cire, vernis…). Outre l’observation des classiques sutures ectocrâniennes de voûte et l’utilisation des méthodes habituelles en la matière (méthode de Acsádi et Nemeskéri, méthode de Masset), nous avons orienté notre étude vers des sutures peu voire pas exploitées, à savoir les sutures palatines, les sutures fronto-naso-maxillaires et les sutures de l’os zygomatique. Ces trois groupes suturaux ont la particularité d’évoluer de manière très lente vers la fusion, à tel point que peu d’individus en présentent une oblitération complète. Face au vieillissement de la population et de par notre expérience médico-légale et anthropologique d’étude de pièces osseuses de personnes âgées, nous avons estimé qu’il était utile de se pencher sur des collections particulières de sujets d’âge avancé, afin d’apprécier l’évolution morphologique de ces sutures faciales. Si certaines personnes fort âgées gardent malgré tout des caractéristiques suturales peu évoluées, il existe dans l’ensemble, une progression suturale quasiment constante en fonction de l’âge. Nous avons tenté de la cerner, en attribuant à ces sutures, des degrés bien définis de cette progressive fusion et par là, l’aboutissement à un coefficient moyen d’oblitération suturale, se traduisant aisément en pourcentage d’oblitération ou pouvant être introduit dans des équations de régression. Tout en connaissant les limites de cette approche, nous pouvons estimer qu’elle peut rendre des services lors de l’étude de restes humains squelettisés, notamment s’ils appartiennent à des personnes fort âgées, dès lors qu’à ces stades de vieillissement, peu de méthodes restent encore applicables. D’autre part, l’approche en pourcentage d’oblitération suturale rend également des services lorsque les crânes étudiés sont fragmentés. C’est la situation que nous rencontrons actuellement lors de l’étude d’une très importante collection anthropologique à l’Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. Cette observation suturale pourra également – à l’avenir – trouver un terrain d’approche fort utile par l’étude des sutures en CT-Scan ou en micro-CT. Enfin, grâce à ces techniques modernes d’imagerie médicale, les sutures trouvent un regain d’intérêt dans une application toute particulière, qui est celle de l’identification comparative, puisqu’il apparaît que le « dessin sutural » s’avère tout à fait propre à chaque individu.

Les sutures crâniennes ont été régulièrement étudiées au fil des siècles puisque déjà Vésale établissait une relation entre l’âge et la synostose suturale.<p><p>Leur imprécision a quelque peu confiné l’observation de ces sutures dans un certain oubli, justifié en partie.<p><p>Il est clair que leur fiabilité quant à l’estimation de l’âge au décès reste discutable et ce, pour diverses raisons.<p><p>Leur observation est difficile et dès lors sujette à subjectivité dans l’appréciation de leurs stades de fusion.<p><p>De plus, leur apparence sur le crâne sec peut être altérée par divers artéfacts de conservation (cire, vernis…).<p><p>Outre l’observation des classiques sutures ectocrâniennes de voûte et l’utilisation des méthodes habituelles en la matière (méthode de Acsádi et Nemeskéri, méthode de Masset), nous avons orienté notre étude vers des sutures peu voire pas exploitées, à savoir les sutures palatines, les sutures fronto-naso-maxillaires et les sutures de l’os zygomatique.<p><p>Ces trois groupes suturaux ont la particularité d’évoluer de manière très lente vers la fusion, à tel point que peu d’individus en présentent une oblitération complète.<p><p>Face au vieillissement de la population et de par notre expérience médico-légale et anthropologique d’étude de pièces osseuses de personnes âgées, nous avons estimé qu’il était utile de se pencher sur des collections particulières de sujets d’âge avancé, afin d’apprécier l’évolution morphologique de ces sutures faciales.<p><p>Si certaines personnes fort âgées gardent malgré tout des caractéristiques suturales peu évoluées, il existe dans l’ensemble, une progression suturale quasiment constante en fonction de l’âge.<p><p>Nous avons tenté de la cerner, en attribuant à ces sutures, des degrés bien définis de cette progressive fusion et par là, l’aboutissement à un coefficient moyen d’oblitération suturale, se traduisant aisément en pourcentage d’oblitération ou pouvant être introduit dans des équations de régression.<p><p>Tout en connaissant les limites de cette approche, nous pouvons estimer qu’elle peut rendre des services lors de l’étude de restes humains squelettisés, notamment s’ils appartiennent à des personnes fort âgées, dès lors qu’à ces stades de vieillissement, peu de méthodes restent encore applicables. D’autre part, l’approche en pourcentage d’oblitération suturale rend également des services lorsque les crânes étudiés sont fragmentés. C’est la situation que nous rencontrons actuellement lors de l’étude d’une très importante collection anthropologique à l’Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.<p><p>Cette observation suturale pourra également – à l’avenir – trouver un terrain d’approche fort utile par l’étude des sutures en CT-Scan ou en micro-CT.<p><p>Enfin, grâce à ces techniques modernes d’imagerie médicale, les sutures trouvent un regain d’intérêt dans une application toute particulière, qui est celle de l’identification comparative, puisqu’il apparaît que le « dessin sutural » s’avère tout à fait propre à chaque individu.<p><p>/<p><p>Cranial sutures were regularly studied during centuries since Vésale already established a relationship between age at death and sutural fusion. <p><p>Their inaccuracy somewhat confined the observation of these joints in a certain lapse of memory, partly justified. <p><p>Various reasons clearly indicate that their reliability for age at death estimation remains debatable. <p><p>Their observation is difficult and consequently prone to subjectivity in the appreciation of their stages of fusion. <p><p>Moreover, their appearance on dry cranium can be modified by various artefacts from preserving methods (wax, varnished…). <p><p>In addition to the traditional observation of ectocranial sutures (with the usual methods such as Acsádi and Nemeskéri method and Masset method), we have directed our study towards not much exploited sutures, namely the palatine sutures, the fronto-naso-zygomatic sutures and the sutures of the zygomatic bone. <p><p>These three sutural groups are characteristic by evolving very slowly to fusion, and than, only few individuals present a complete obliteration of the latter. <p><p>Because of general population ageing and our medicolegal and anthropological experience of skeletal remains in elderly, we estimated the usefulness in studying particular collections of old people, in order to appreciate the morphological evolution of these facial joints. <p><p>Despite some very old people who present little evolved sutural characteristics, we consider as a whole, an almost constant sutural progression according to age. <p><p>We tried to define degrees of this progressive fusion and by the way, the result with a sutural obliteration average coefficient, can be easily translate as a percentage obliteration or able to be introduced into regression equations. <p><p>The limits of this approach are well known but we estimate that it is possible to help the examination of human skeletal remains in elderly, although at these stages of ageing, some methods remain still applicable. In addition, the approach expressed as a percentage of sutural obliteration is also very helpful when craniums are fragmented. This situation is currently observed on the anthropological collections at the Royal Belgian Institute of Natural Sciences. <p><p>Furthemore in the future, the sutural observation will find an interesting and useful approach by the study of the joints in CT-Scan or micro-CT. <p><p>At least, thanks to these modern techniques of medical imagery, the sutures find a renewed interest in a very particular application, such as comparative identification. It appears that the "sutural drawing" proves completely specific to each individual. <p><p> / Doctorat en sciences médicales / info:eu-repo/semantics/nonPublished