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La politique ferroviaire québécoise et l'organisation du territoire (1867-1990)

Leclerc, Richard 01 April 2019 (has links)
"L'impact sur l'aménagement du territoire et sur le développement économique de la politique ferroviaire québécoise constituait un des objectifs fondamentaux sous-jacents à l'étude des activités du gouvernement du Québec dans ce secteur. En mettant en pratique les travaux déjà engages, sa visée était l'analyse, à partir d'une approche systémique, des liens existants entre l'action gouvernementale et le développement du réseau ferroviaire. Un autre objectif était d'examiner la fonction que cet intervenant a occupée comme agent de promotion du transport sur rail. Sans égard à l'introduction, la thèse se divise en cinq parties dont le contenu s'harmonise dans l'intention de cerner la problématique a sa base. L'introduction en constitue la première section. Elle cherche à délimiter les cadres constitutifs de la recherche. La première partie est d'une importance stratégique pour le déroulement subséquent de la thèse. Elle comporte la présentation du cadre conceptuel, du modèle et des hypothèses de recherche. Ils ont servi de catalyseur pour l'examen des rapports existant entre les variables à l’étude. Les quatrième et cinquième chapitres de la deuxième partie se veulent un énoncé du cadre méthodologique de la thèse. On y révèle qu'elle adopte une méthode analytique qui s'appuie sur une logique déjà éprouvée en géopolitique mais dont les applications concordent avec les orientations de la thèse. En procédant à une rétroaction d'ensemble, on a précisé les retentissements de la souveraineté partielle de l'État québécois sur le transport sur rail et certaines répercussions en furent déduites. La quatrième partie se veut une présentation de l'évolution de La politique ferroviaire depuis 1867. Le chercheur s'est intéresse à l'examen des éléments qui appuyèrent l'organisation de la politique. Dans un premier temps, les dépenses gouvernementales furent ventilées par région dans le dessein de reconnaitre les zones favorisées par la politique ferroviaire. Subséquemment, cette présentation comporta, pour chaque période à l'étude, un expose global du contexte géo-économique, juridique et administratif ayant enveloppe les interventions québécoises. Dans des chapitres distincts, la politique, ainsi que les activités qui en découlent, ont été présentées. L'ensemble de cette partie devait aider à jauger le dynamisme gouvernemental dans ce secteur. Us ont pour but de cerner, par le biais de l'analyse de contenu, les assises ayant concouru à l'intervention gouvernementale en matière de transport sur rail. Dans l'esprit de la dernière partie, la démarche scientifique empruntée est de type géographique. Par le biais de variables, l'impact de la politique sur l'aménagement du territoire et le développement économique régional a été mesuré globalement par le recours à une étude de cas. Dû à l'étendue temporelle de la thèse et dans l'intention de concentrer l'analyse, l'emphase fut mise sur un cas représentatif du contexte général prévalant pour toute la période. Par une étude de cas dont le point de mire était le chemin de fer de Québec et du Lac St-Jean, un rapport indubitable entre la politique, l’aménagement du territoire et le développement économique régional des zones pourvues de ces infrastructures construites avec l'aide québécoise fut établie." / Québec Université Laval, Bibliothèque 2019
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La consonne /R/ comme indice de la variation lectale : cas du français en contact avec le créole guadeloupéen / /R/ consonant as indication of lectal variation : case of French language in contact with Guadeloupean Creole

Akpossan, Johanne 20 January 2015 (has links)
Cette thèse a pour objectif de définir l’apport de la phonétique expérimentale dans l’identification d’une variété lectale, en prenant pour exemple les langues parlées en Guadeloupe. En Guadeloupe, deux langues cohabitent : le français et le créole. Mais, dans les faits, il y a une diversité de variétés de français d’une part, et de créole d’autre part. Chacune de ces variétés va de l’acrolecte au basilecte en passant par le mésolecte : il y a donc un continuum français et un continuum créole. La situation sociolinguistique de la Guadeloupe peut être ainsi représentée par un double continuum.Ces différentes variétés de français peuvent-elles se distinguer par des caractéristiques (1) acoustiques, (2) phonétiques, (3) phonologiques et (4) perceptives de la consonne /R/? La durée du contact avec le créole, a t-elle une influence sur la variété de français parlée par un locuteur ?Nos résultats montrent que plus la variété de français est basilectale, (1) plus la diffusion de l’énergie spectrale du /R/ est faible avec un taux de bruit réduit et une hauteur moyenne des fréquences basse ; (2) plus la variante fricatisée du /R/ est rare et plus la variante approximante est fréquente ; (3) plus le taux d’élision du /R/ en coda de syllabe augmente ainsi que le taux de réalisation de /R/ en tant que [w] en contexte labial; (4) plus la variété est perçue comme ayant un faible degré d’accent français. Généralement, plus la durée du contact entre le français et le créole est longue, plus cette variété est basilectale.Si les caractéristiques de la consonne /R/ permettent de discriminer la variété acrolectale de la variété basilectale (variétés extrêmes), il apparait plus difficile d’établir une liste d’indices (ou « lectomètres ») qui permettraient d’identifier les variétés se trouvant dans la zone intermédiaire : le mésolecte est doté d’une certaine imprévisibilité. / The goal of this thesis is to determine the contribution of experimental phonetics in the identification of a lectal variety, in taking for example languages spoken in Guadeloupe. In Guadeloupe, two languages coexist : French and Creole. But in fact, there is a diversity of varieties of French on the one hand, and of Creole on the other hand. Each of these varieties goes from acrolect to basilect through mesolect : so there are a French continuum and a Creole continuum. Thus, the sociolinguistic situation of Guadeloupe can be represented by a double continuum.These different varieties of French can they be distinguished by (1) acoustic, (2) phonetic, (3) phonological (4) and perceptual characteristics of /R/ consonant? Does the contact duration with Creole have an influence on the variety of French spoken by a speaker?Our results show that the more basilectal the variety of French is, (1) the lower spectral diffusion of /R/ energy is, with a reduced rate noise and a low frequency mean; (2) the more infrequent /R/ constrictive variants are and the more common /R/ approximant variants are ; (3) the greater rates of /R/ elision in coda of syllable and /R/ realization as [w] in labial context increase ;(4) and the more the variety is perceived as having a low degree of French accent. Usually, the longer duration of the contact between French and Creole is, the more basilectal the variety of French is.If characteristics of /R/ consonant can distinguish acrolect and basilect (extreme varieties), it’s not so easy to establish a list of indications (or « lectomètres ») in order to identify varieties in the intermediate zone: mesolect has a certain unpredictability.
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Zoning of the commercial poultry industry in Ontario as a method of avian influenza mitigation

Labelle, Heather Elise 01 1900 (has links)
L’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) est l’institution internationale responsable de la mise en place des mesures sanitaires associées aux échanges commerciaux d’animaux vivants. Le zonage est une méthode de contrôle recommandée par l’OIE pour certaines maladies infectieuses, dont l’influenza aviaire. Les éclosions d’influenza aviaire été extrêmement coûteuses pour l’industrie avicole partout dans le monde. Afin d’évaluer la possibilité d’user de cette approche en Ontario, les données sur les sites de production avicole ont été fournies par les fédérations d’éleveurs de volailles ce cette province. L’information portant sur les industries associées à la production avicole, soit les meuneries, les abattoirs, les couvoirs, et les usines de classification d’œufs, a été obtenue par l’entremise de plusieurs sources, dont des représentants de l’industrie avicole. Des diagrammes de flux a été crée afin de comprendre les interactions entre les sites de production et les industries associées à ceux-ci. Ces industries constituaient les éléments de bas nécessaires au zonage. Cette analyse a permis de créer une base de données portant sur intrants et extrants de production pour chaque site d’élevage avicole, ainsi que pour les sites de production des industries associées à l’aviculture. À l’aide du logiciel ArcGIS, cette information a été fusionnée à des données géospatiales de Statistique Canada de l’Ontario et du Québec. La base de données résultante a permis de réaliser les essais de zonage. Soixante-douze essais ont été réalisés. Quatre ont été retenus car celles minimisaient de façon similaire les pertes de production de l’industrie. Ces essais montrent que la méthode utilisée pour l’étude du zonage peut démontrer les déficits et les surplus de production de l’industrie avicole commerciale en Ontario. Ceux-ci pourront servir de point de départ lors des discussions des intervenants de l’industrie avicole, étant donné que la coopération et la communication sont essentielles au succès du zonage. / The World Organisation for Animal Health (OIE) is the international reference body for international trade standards for live animals. Zoning is a method of controlling certain infectious diseases, including avian influenza, recommended by the OIE for use when appropriate. Avian influenza outbreaks have been extremely costly to the poultry industry throughout the world. In order to assess whether this approach was possible in Ontario, data on poultry industry production sites were provided by the Ontario poultry marketing boards. Zone borders were formed based on two criteria. The first criterion was the supply of essential products and services such that within-zone commercial poultry production could be maintained. The second was the contiguity of the zone’s territory. Four associated industries were identified which provide essential products and services: feed mills, abattoirs, hatcheries, and egg grading stations. A product flow analysis was completed to understand the direction of product movements between the poultry production sites and the sites of the four associated industries. This analysis was used to create a database of input requirements and output production capacity from each type of poultry production site. Using ArcGIS, this information was merged with geospatial data from Statistics Canada on Ontario and Quebec to create the database used for zoning scenarios. Seventy-two scenarios were completed; of these, four were chosen which minimized production loss over the whole industry. These scenarios demonstrate that the method used for the zoning study can identify the production deficits and surpluses of the commercial poultry industry in Ontario. These scenarios can serve as a starting point for discussion among industry stakeholders, as cooperation and communication are essential to the success of zoning.
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Le niveau d’autonomie du Brésil durant l’administration Lula (2003-2010) : étude du contexte pour l’action et des stratégies de politique étrangère

Lavallée-Montambault, Bruno 12 1900 (has links)
Ce mémoire a pour objet le niveau d’autonomie du Brésil par rapport à la première puissance hémisphérique, les États-Unis. La problématique est de comprendre quels sont les facteurs qui ont déterminé le niveau d’autonomie du Brésil durant les années où le président Luiz Inácio Lula da Silva a été au pouvoir (2003-2010). Les hypothèses avancées sont les suivantes : le contexte pour l’action a fortement favorisé l’accroissement du niveau d’autonomie du Brésil; les stratégies de politique étrangère ont permis une augmentation du niveau d’autonomie du Brésil. La première hypothèse, celle portant sur l’influence du contexte pour l’action, sera analysée en deux parties principales. D’une part, le contexte international qui est caractérisé par l’environnement international post-11 septembre 2001 et par l’émergence de nouvelles puissances sur la scène internationale. D’autre part, le contexte continental sera analysé en fonction des relations actuelles entre les États-Unis et l’Amérique latine, sous-continent longtemps considéré comme la cour-arrière américaine. L’évaluation de la seconde hypothèse consistera à faire l’analyse de trois stratégies de politique étrangère mises en place durant l’administration Lula. La première est le développement de relations Sud-Sud ou l’horizontalisation des relations. La seconde est la stratégie régionale du Brésil, soit celle de jouer un rôle de leader et de favoriser l’intégration politique et économique dans la région sud-américaine. La troisième stratégie consiste en une distanciation relative vis-à-vis des États-Unis en s’opposant de façon ponctuelle à la puissance américaine. Nous concluons, sur la base de l’étude du contexte pour l’action et des stratégies brésiliennes de politique étrangère, que le niveau d’autonomie du Brésil par rapport aux États-Unis a augmenté durant la période de l’administration Lula. / The purpose of this thesis is to examine Brazil’s level of autonomy in relation to the United States of America, which is the most powerful country in the western hemisphere. The problematic lies in determining the factors that influenced the level of Brazil’s autonomy during Lula’s administration (2003-2010). These are the proposed hypotheses: first, the context for action may have greatly contributed to an increase in Brazil’s level of autonomy; and second, Brazil's foreign policy strategies may have positively influenced the level of autonomy of the country. The first hypothesis, that concerns the impact of the context for action, will be analyzed in two main parts. First, the international context, which is characterized by the post-9/11 international environment and the emergence of new powers on the international stage, will be studied. Second, the continental context will be analyzed based on the current relationships between the U.S. and Latin America, the latter subcontinent being considered as America’s backyard for a long time. The evaluation of the second hypothesis will be based on three foreign policy strategies established during the Lula administration. The first is the development of South-South relations or, in others words, the horizontalization of relations. The second is the regional strategy of Brazil, which consists of playing a leadership role and promoting political and economic integration in the South American region. The third strategy is to distance itself from the United States by occasionally opposing this powerful nation. We conclude, based on the analysis of our hypotheses, that the level of autonomy of Brazil in relation to the United States increased significantly during the Lula administration.
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La consonne /R/ comme indice de la variation lectale : cas du français en contact avec le créole guadeloupéen / /R/ consonant as indication of lectal variation : case of French language in contact with Guadeloupean Creole

Akpossan, Johanne 20 January 2015 (has links)
Cette thèse a pour objectif de définir l’apport de la phonétique expérimentale dans l’identification d’une variété lectale, en prenant pour exemple les langues parlées en Guadeloupe. En Guadeloupe, deux langues cohabitent : le français et le créole. Mais, dans les faits, il y a une diversité de variétés de français d’une part, et de créole d’autre part. Chacune de ces variétés va de l’acrolecte au basilecte en passant par le mésolecte : il y a donc un continuum français et un continuum créole. La situation sociolinguistique de la Guadeloupe peut être ainsi représentée par un double continuum.Ces différentes variétés de français peuvent-elles se distinguer par des caractéristiques (1) acoustiques, (2) phonétiques, (3) phonologiques et (4) perceptives de la consonne /R/? La durée du contact avec le créole, a t-elle une influence sur la variété de français parlée par un locuteur ?Nos résultats montrent que plus la variété de français est basilectale, (1) plus la diffusion de l’énergie spectrale du /R/ est faible avec un taux de bruit réduit et une hauteur moyenne des fréquences basse ; (2) plus la variante fricatisée du /R/ est rare et plus la variante approximante est fréquente ; (3) plus le taux d’élision du /R/ en coda de syllabe augmente ainsi que le taux de réalisation de /R/ en tant que [w] en contexte labial; (4) plus la variété est perçue comme ayant un faible degré d’accent français. Généralement, plus la durée du contact entre le français et le créole est longue, plus cette variété est basilectale.Si les caractéristiques de la consonne /R/ permettent de discriminer la variété acrolectale de la variété basilectale (variétés extrêmes), il apparait plus difficile d’établir une liste d’indices (ou « lectomètres ») qui permettraient d’identifier les variétés se trouvant dans la zone intermédiaire : le mésolecte est doté d’une certaine imprévisibilité. / The goal of this thesis is to determine the contribution of experimental phonetics in the identification of a lectal variety, in taking for example languages spoken in Guadeloupe. In Guadeloupe, two languages coexist : French and Creole. But in fact, there is a diversity of varieties of French on the one hand, and of Creole on the other hand. Each of these varieties goes from acrolect to basilect through mesolect : so there are a French continuum and a Creole continuum. Thus, the sociolinguistic situation of Guadeloupe can be represented by a double continuum.These different varieties of French can they be distinguished by (1) acoustic, (2) phonetic, (3) phonological (4) and perceptual characteristics of /R/ consonant? Does the contact duration with Creole have an influence on the variety of French spoken by a speaker?Our results show that the more basilectal the variety of French is, (1) the lower spectral diffusion of /R/ energy is, with a reduced rate noise and a low frequency mean; (2) the more infrequent /R/ constrictive variants are and the more common /R/ approximant variants are ; (3) the greater rates of /R/ elision in coda of syllable and /R/ realization as [w] in labial context increase ;(4) and the more the variety is perceived as having a low degree of French accent. Usually, the longer duration of the contact between French and Creole is, the more basilectal the variety of French is.If characteristics of /R/ consonant can distinguish acrolect and basilect (extreme varieties), it’s not so easy to establish a list of indications (or « lectomètres ») in order to identify varieties in the intermediate zone: mesolect has a certain unpredictability.
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Étude comparative, diachronique et synchronique du futur en italien, napolitain et français

Guiga, Ahlem 12 June 2012 (has links)
Notre recherche porte sur la compréhension approfondie de la chronogenèse italienne et, en son sein, de l'expression du futur, selon les principes théoriques et méthodologiques guillaumiens. Notre étude comparative associe les approches diachronique et synchronique. Nous étudions l'évolution de l'expression du futur de l'ancien italien à l'italien contemporain écrits grâce à un 1er corpus construit à partir du texte original du Decamerone de G. Boccaccio, de sa traduction en italien contemporain proposée par A. Busi et de sa traduction en français par J. Bourciez. Nous comparons l'expression du futur dans trois romans graphiques rédigés en italien (par des auteurs originaires de Vénétie et de Sicile) et en français, à l'aide d'une 2e série de corpus extrapolée à partir des transcriptions de ces BD. Nous observons, d'une part, les différences entre le français et l'italien standards contemporains, d'autre part, les réalisations de l'italien standard selon l'influence des substrats régionaux. Grâce à un 3e corpus, nous étudions l'expression du futur en napolitain en comparant les textes de chansons napolitaines du XIXe au XXIe, avec leurs traductions en italien et français standards. Notre confrontation des diverses solutions pour le futur couvre d'Ouest en Est la Romania occidentale (français standard, italien régional de Vénétie), la position centrale qu'occupe l'italien standard issu du florentin littéraire, la Romania orientale (italien régional de Sicile, napolitain). Nous étudions la distribution des formes morphologiques du futur (synthétiques, analytiques), leurs emplois (temporels, modaux) ainsi que les solutions alternatives d'expression du futur (autres temps, CC de temps). Nous discutons les concepts d'aspect, d'accompli et d'inaccompli, de perfectif et d'imperfectif et étudions leur distribution dans les formes morphosyntaxiques de l'expression du futur. / Our research focuses on the deep understanding of the Italian chronogenesis, and within it, of the expression of future, based on the theoretical and methodological principles of G. Guillaume. Our comparative study combines diachronic and synchronic approaches. We study the evolution of the expression of future from former Italian to contemporary Italian literature through a first corpus built from the original text of the Decameron of G. Boccaccio, its contemporary translation proposed by A. Busi and its French translation by J. Bourciez. We compare the expression of future in three Italian (by authors from the Veneto and Sicily) and French graphic novels, with a second series of corpus extrapolated from the transcripts of these comics. We observe, on one hand, the differences between French and Italian contemporary standards, and on the other hand, the achievements of the Italian standard according to its substrates' regional influence. With a third corpus, we study the expression of future by comparing Neapolitan songs texts from the XIXth to the XXth century, with their translations in Italian and French. Our comparison of the various solutions for future covers, from West to East, the western Romania (standard French, Veneto regional Italian), and the central position of the Italian literary standard from Florentine, Eastern Romania (Sicilian regional Italian, Neapolitan). We study the distribution of future's morphological forms (synthetic, analytic), uses (temporal, modal) and alternative expression of future (other times, adverbial phrase of time). We discuss the concepts of aspect, accomplished and unaccomplished, perfective and imperfective and study their distribution in the morphosyntactic forms of future's expression.
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Conflictualité régionale en Afrique subsaharienne post-bipolaire. Le cas de l'Afrique de l'Ouest de 1989 à 2010 / Post-cold war regional conflictuality in sub-saharan africa. the case of west africa, 1989-2010.

Degila, Delidji Eric 21 September 2012 (has links)
Alors que la fin de la bipolarité s’est accompagnée du déclin de la guerre au niveau mondial, l’Afrique subsaharienne connaît depuis le début des années 1990, une résurgence de la violence armée dont la forme la plus courante est la guerre civile. L’Afrique Occidentale est l’une des régions les plus touchées par cette multiplication de conflits armés infraétatiques dont les trois plus importants ont été les guerres civiles libérienne, sierra-léonaise et ivoirienne. Cette conflictualité a donné lieu à l’émergence d’acteurs non étatiques qui, dans un contexte de mondialisation accrue, ont adopté le warlordism comme mode opératoire. Ces guerres internes, parfois qualifiées de « nouvelles guerres », sont à la fois le produit de la crise de l’Etat, de profondes inégalités horizontales, et de l’instrumentalisation des différences identitaires par certaines élites. Elles se sont développées au-delà du cadre national, avec l’implication de différents acteurs transnationaux, et ont favorisé l’émergence d’un véritable « système de guerre » ouest-africain. Elles sont également l’expression d’une remise en cause du modèle étatique westphalien. La conflictualité régionale qui est apparue en Afrique Occidentale post-Guerre froide invite donc à accorder davantage d’attention aux communautés de destin imbriquées qui de plus en plus, occupent une place centrale dans les dynamiques qui façonnent l’Afrique au sud du Sahara. / Whereas the end of bipolarity occurred along with the decline of war at the world level, Sub-Saharan Africa has experienced a surge of armed violence since the early 1990s, in the most common form of civil wars. West Africa is one of the areas mostly affected by the proliferation of intra-state armed conflicts, including three major civil wars in Liberia, Sierra Leone and the Ivory Coast. Such conflicts, sometimes called « new wars », have led to the emergence of non-state actors who act as warlords, in a context of spreading globalisation. These domestic wars are the result of state crisis, deep horizontal inequalities, and political instrumentalisation by some elites of identity-based differences. Through the involvement of various transnational actors, these armed conflicts have extended beyond the national framework and built an actual West-African « system of war ». They also challenge the Westphalian state-model. Post-Cold war regional conflicts in West Africa hence suggest an increased focus on overlapping communities of fate, which play a key-role in the dynamics shaping Sub-Saharan Africa.
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Réponse des masses d'eau intermédiaires et modales de l'océan Austral au mode annulaire austral : les processus en jeu et rôle de la glace de mer / Antarctic Intermediate and Subantarctic Mode waters response to the Southern Annular Mode : processes involved and the sea-ice role

Mainsant, Gildas 28 November 2014 (has links)
Les tendances climatiques récentes montrent un réchauffement et un adoucissement des couches de surface dans la région du courant circumpolaire antarctique (ACC).Sur la même période, les vents d'ouest pilotant la circulation de l'océan Austral ont significativement augmentés. Cette augmentation est en partie liée à l'intensification du mode annulaire austral (SAM), principal mode de variabilité atmosphérique au sud de 20°S. Dans cette thèse, on s'intéresse à comprendre les effets de la tendance positive du SAM sur les propriétés des masses d'eau formées dans la région de l'ACC.A cette fin, on met en place une stratégie de simulations régionales couplées océan-glace de mer et forcées par une série de scénarios atmosphériques perturbés. Les scénarios atmosphériques sont construits à partir de réanalyses atmosphériques afin de décrire les différentes composantes (dynamiques et thermodynamiques) des changements liés au SAM.En réponse à l'intensification du SAM, les simulations montrent une forte salinisation de la couche de mélange océanique ainsi que des eaux modales (SAMW) et intermédiaires (AAIW).L'essentiel de ces changements peut être attribué aux composantes dynamiques du SAM. Dans les régions saisonnières englacées, les composantes thermodynamiques du SAM peuvent jouer un rôle important (en particulier en mer d'Amundsen et en mer de Weddell). Les simulations montrent également le rôle clef joué par la glacede mer dans la médiation des changements atmosphériques vers l'océan intérieur. Ces résultats de simulations suggèrent que le SAM ne serait pas le seul pilote des tendances climatiques récentes dans l'océan Austral. / Recent climate trends show a warming and freshening of the surface layers in the region of the Antarctic Circumpolar Current (ACC). Over the same period, the westerlies driving the circulation of the Southern Ocean have significantly increased. This increase is partly due to the intensification of the Southern Annular Mode (SAM), the main mode of atmospheric variability south of 20°S. In this thesis, we are interested in understanding the effects of the positive trend of the SAM onto the properties of water masses formed in the region of the ACC. To do so, we implement a strategy of regional coupled ocean-sea ice simulations forced by a series of atmospheric disturbance scenarios.These scenarios are constructed from atmospheric reanalyses in order to describe the various components (dynamic and thermodynamic) of the changes related to the SAM. In response to the increase of the SAM, the simulations show a significant salinification of the ocean mixed layer and of the mode water (SAMW) and intermediate water (AAIW).Most of these changes can be attributed to the dynamic components of the SAM. In Seasonal Ice Zone, the thermodynamic components of the SAM can play an important part (especially in Amundsen Sea and Weddell Sea). The simulations also show the key role played by sea ice in mediating atmospheric changes toward the interior ocean.These simulation results suggest that SAM is not the only driver of recent climate trends in the Southern Ocean.
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Der Ausgleich der Interessen der Wirtschaft und des Umweltschutzes in Frankreich : eine rechtsvergleichende Studie zu Ermessensentscheidungen im Umweltrecht im Lichte der Internationalisierung des Rechts am Beispiel der National- und Regionalparks in Frankreich / La conciliation entre les intérêts économiques et environnementaux : une étude de droit comparé français-allemand à l'exemple des parcs nationaux et régionaux en France / The arbitration between economic and environmental issues : a French-German study in comparative law of national parks and regional parks in France

Lüer, Stefanie Christina 19 December 2018 (has links)
La conciliation entre la protection de la nature et les intérêts de nature économique s'opère en recourant à la notion de développement durable. D'un point de vue juridique, les acteurs clés pour opérer une telle conciliation sont l'administration et le juge, qui appliquent et interprètent les normes applicables. Ils concilient l'intérêt général tenant à la protection de l'environnement avec les intérêts et les droits des acteurs du tourisme en utilisant leur pouvoir discrétionnaire, selon des modalités qui diffèrent en France et en Allemagne. Les parcs naturels nationaux et régionaux ont été retenus pour limiter le champ de recherche et constituent des exemples permettant d'illustrer les modalités de la conciliation entre exploitation économique et protection environnementale. Tandis que l'objectif assigné au parc national par la loi vise en premier lieu la protection de la nature, les parcs régionaux sont consacrés au développement durable, outil de conciliation entre les intérêts économiques et environnementaux. Le tourisme joue ainsi un rôle central dans l'organisation et le fonctionnement des parcs régionaux et présente la particularité d'être une activité économique qui suppose l'existence d'un environnement au moins en partie vierge et une nature préservée. / An optimal balance between economic and environmental issues is guided by the concept of sustainable development. From a legal perspective, the main parties making arbitrary decisions in this matter are the administrations and the administrative courts. They apply and interpret the respective rules by using their specific national power of discretion, arbitrary arbitrating between the public interest to protect the environment and the issues of the key players of the "green" tourism industry. The National parks and the Regional parks have been chosen to refine the study because these two constitute an example painting out the methods of arbitrary decision making between economic exploitation and the protection of the environment. With regard to the National park, the law assigns priority to the protection of the environment whereas the Regional park is dedicated to sustainable development as the method to accomplish the arbitration between economic and environmental issues. The tourism industry is playing a central role in the functional organisation of the Regional parks and is characterized by being an economic activity dependent on an environment at least in part untouched and still pristine.
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DROIT MATERIEL ET INTEGRATION SOUS REGIONALE EN AFRIQUE CENTRALE : CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L'AFRIQUE CENTRALE (CEMAC)

Gnimpieba Tonnang, Edouard 12 March 2004 (has links) (PDF)
L'échec de l'UDEAC et des politiques communes destinées à réaliser l'union douanière entre les Etats de l'Afrique centrale a poussé ces derniers à remettre en question toutes les politiques d'intégration économique engagées depuis leur accession à la souveraineté internationale. L'analyse des causes de cet échec les a ainsi conduit non à abandonner l'idéal communautaire, mais à relancer ce dernier sur de nouvelles bases, dans l'objectif de mettre en place, à moyen terme, un marché commun au sein duquel la libre circulation des facteurs de production ainsi qu'une saine et loyale concurrence entre acteurs économiques étaient garanties. Cet objectif ambitieux d'unification, loin de construire ses fondations sur des instruments purement économiques – lesquels ont montré toutes leurs limites avec l'UDEAC – a décidé de faire du droit l'instrument principal devant garantir son succès. Cette nouvelle approche s'inscrit en fait dans la droite ligne du nouveau régionalisme juridique ayant cours au niveau planétaire depuis quelques années. Ainsi, en quelques années, parallèlement aux règles institutionnelles, un droit matériel a été mis en place, dans l'objectif de faciliter la mise en œuvre des objectifs poursuivis par les pays membres de la CEMAC. Les règles destinées à décloisonner les marchés nationaux et devant aboutir à la mise en place d'un marché intérieur de dimension plus importante et la garantie d'une saine et loyale concurrence entre les acteurs de ce marché, grâce aux techniques juridiques d'harmonisation et de coordination législatives, sont logiquement apparues comme urgentes dans l'ambition de sécurisation sous-régionale des affaires engagée dans le cadre de l'uniformisation du droit économique sous-régional portée depuis 1993 par l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). L'adoption des règles régissant le fonctionnement de ce marché intérieur, notamment celles garantissant la libre circulation des biens, des personnes, des services et des capitaux ainsi que la consécration d'un droit communautaire de la concurrence apparaissent donc comme les prémisses du renouveau d'un régionalisme porteur de développement et de bien-être en Afrique centrale. La juridictionnalisation amorcée de cette entreprise commune apparaît également comme annonciatrice d'une nouvelle ère dans la sous-région.

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