Avec l'évolution des machines parallèles, le besoin en protocole de tolérance aux fautes devient de plus en plus important. Les protocoles de tolérance aux fautes existants ne sont pas adaptés à ces architectures car soit ils forcent un redémarrage global (protocoles de sauvegarde de points de reprise coordonnés) soit ils forcent l'enregistrement de tous les messages (protocoles à enregistrement de messages). Nous avons étudié les caractéristiques des protocoles existants. Dans un premier temps, nous avons étudié le déterminisme des applications, étant donné que les protocoles existants supposent des exécutions non déterministes ou déterministes par morceaux. Dans notre étude, nous nous sommes intéressés au modèle par échange de messages, et plus précisément aux applications MPI. Nous avons analysé 26 applications MPI et avons mis avant une nouvelle caractéristique appelée "déterminisme des émissions" qui correspond à la majorité des applications étudiées. Dans un second temps, nous nous sommes intéressés aux schémas de communications des applications afin d'étudier l'existence des groupes de processus dans ces schémas. L'étude a montré que pour la plupart des applications, il est possible de créer des groupes de processus de façon à minimiser la taille des groupes et le volume des messages inter-groupe. A partir de là nous avons proposé deux protocoles de tolérance aux fautes. Le premier est un protocole de sauvegarde de points de reprise non coordonnés pour les applications à émissions déterministes qui évite l'effet domino en n'enregistrant qu'un sous ensemble des messages de l'application. Nous avons également adapté le protocole pour l'utiliser sur des groupes de processus. Par la suite, nous avons proposé HydEE, un protocole hiérarchique fondé sur le déterminisme des émissions et les groupes de processus. Il combine un protocole de sauvegarde de points de reprise coordonnés au sein des groupes à un protocole à enregistrement de messages entre les groupes.

Les difficultés rencontrées par les entreprises peuvent prendre des proportions importantes etles conduire vers une cessation d'activité si elles ne sont pas traitées suffisamment tôt.Le législateur marocain, conscient de la nécessité de la sauvegarde des entreprises, s'estinspiré de la loi française du 1er mars 1984, afin de mettre en place un dispositif légalorganisant des procédures de prévention et du règlement amiable.Le principe de la prévention repose en premier lieu sur l'alerte interne et externe, permettantainsi une détection précoce des difficultés. Le but étant de favoriser un dialogue entre lesorganes de contrôle et les dirigeants pour mettre en oeuvre une action concertée.Le règlement amiable, mécanisme contractuel et confidentiel, permet aux dirigeants desentreprises de demander la désignation d'un conciliateur afin de négocier avec leurscréanciers un accord amiable en vue d'optimiser le redressement de leurs entreprises.Néanmoins, les enquêtes réalisées au Maroc ont montré la méconnaissance et le faible usagede ces mécanismes préventifs par les dirigeants d'entreprises, car ils sont inadaptés à leurcontexte économique, social et culturel. A l'exemple des réformes des procédures collectivesentreprises par le législateur français entre 1994 et 2008, une réforme approfondie de la loimarocaine relative à la prévention et au règlement amiable est nécessaire afin de les rendreplus efficaces et accessibles.

Dans nos sociétés où l'information est devenue omniprésente, la capacité à pouvoir capter et exploiter celle-ci est un enjeu majeur pour toute entité amenée à prendre une décision. En effet, de cette capacité dépendent ensuite les actions et les moyens d'interventions qui seront engagés. Mais, face à l'augmentation des données disponibles, au nombre croissant d'acteurs et à la complexification des menaces, l'environnement dans lequel évolue le décideur est marqué par une grande incertitude. Ce constat général se retrouve également au sein de la surveillance maritime qui se caractérise par des menaces hétérogènes, par une zone d'action très vaste et par un réseau important d'acteurs.De ce fait, cette thèse se propose d'étudier les potentialités des ontologies spatiales à la fois comme objet de modélisation, de partage et d'inférence. L'objectif est de fournir aux experts du domaine un environnement adapté permettant la modélisation des connaissances relatives aux comportements anormaux de navires. Néanmoins, ces connaissances sont par nature spatio-temporelles. Il a donc été nécessaire d'étendre les fonctionnalités initiales du langage SWRL afin de prendre en compte ces caractéristiques.Enfin, l'approche adoptée a ensuite été mise en application au sein du prototype OntoMap. De l'extraction des données, à l'analyse cartographique celui-ci offre les éléments nécessaires à la compréhension d'une situation anormale.

Thèse (de maîtrise)--Université Laval, 2006. / Titre de l'écran-titre (visionné le 14 mai 2007). Bibliogr.

Le jugement pénal évolue sous l’influence de la création et du développement de procédures visant à accélérer les réponses à la commission des infractions. Un nouveau modèle procédural – le procès pénal accéléré – a progressivement vu le jour, dû à deux transformations majeures.La première de ces transformations résulte de la multiplication des figures du juge au travers de diverses délégations de la fonction de juger. De nombreux acteurs appartenant ou non à l’autorité judiciaire se voient conférer une fonction de juger traditionnellement dévolue au juge du siège. Certains appartiennent à l’autorité judiciaire comme le procureur de la République ou le juge unique. D’autres, extérieurs à l’autorité judiciaire – des professionnels non juges et des juges non professionnels – participent également au jugement pénal.La simplification de l’acte de juger constitue la seconde transformation. Le débat judiciaire se voit progressivement restreint à la faveur du recours au consentement de l’auteur de l’infraction et de l’évitement de l’audience contradictoire. Cette simplification est aussi rendue possible par l’encadrement des oppositions susceptibles d’être formées à l’encontre des procédures accélérées. Les droits de la défense du mis-en-cause sont ainsi circonscrits et l’action civile éventuelle de la victime est contournée afin de ne pas nuire à la célérité des procédures.La délégation de la fonction de juger et la simplification de l’acte de juger se combinent donc et façonnent, au-delà de l’hétérogénéité des dispositifs étudiés, ce nouveau modèle procédural. / The criminal trial has evolved under the influence of the creation and development of procedures aiming to accelerate response to offences committed. A new procedural model – the accelerated criminal trial – has progressively appeared, due to two main changes.The first change comes from the increase in the number of judging figures through various delegations of the judging function. Many protagonists, whether part of the judiciary or not, are given the judging function, traditionally assigned to a judge from the Bench. Some belong to the judiciary, such as the public prosecutor or the magistrate judging alone. Others, out of the judiciary – professionals who are not judges and judges who are not professionals – also take part in the criminal trial.The simplification of the judging process represents the second change. Closing submissions and summing-up are gradually limited thanks to the use of the consent of the offender and the avoidance of Court hearings in the presence of both parties. This simplification is also permitted by the restriction of potential challenges to accelerated procedures. The rights of defence thus suffer limitations and potential legal actions taken by victims are evaded not to be detrimental to the rapidity of procedures.Therefore, the delegation of the judging function combines with the simplification of the judging process to shape, beyond the heterogeneity of the examined procedures, this new procedural model.

Lorsque l'idée de reprendre une entreprise en difficulté est évoquée, la technique qui vient systématiquement à l'esprit est celle de reprendre cette entreprise à travers un plan de cession tel que celui-ci a été instauré, en droit français, par la loi 11°85-98 du 25 janvier 1985. Seulement et à côté de cette technique de la cession de l'entreprise décidée par l'arrêté d'un plan de cession, la reprise de l'entreprise en difficulté peut se réaliser par voie interne impliquant le transfert de son capital. L'objectif de ce travail est d'étudier l'opération de la cession d'entreprise en difficulté et son régime juridique tout d'abord à travers le cadre classique du plan de cession et ensuite à travers la technique originale de la cession interne. L'analyse qui sera faite de ces différents modes de cession des entreprises en difficulté sera réalisée à la lumière des principes du droit commun des obligations les plus classiques : vices du consentement, prix, garanties d'éviction, garanties des vices cachés ... C'est en révélant les particularités et les dérogations qui existent lors de l'application de ces règles à la cession de l'entreprise en difficulté que des solutions aboutissant à une plus grande cohérence seront proposées. / When the idea of taking back a company in difficulty arises, the technique that comes systematically in mind is that of taking back that company through a transfer plan similar to the one that has been instituted, in the French Law, by the law 11°85-98 of January 25th 1985. But and beside that technique of a transfer plan, the taking back of the company in difficulty decided by the settlement of a transfer plan, the taking back can be realized by an internal channel that involves the transfer of its capital. The objective of this work is to study the operation of the transfer plan of the company in difficulty and its judicial regime first by the traditional frame of the transfer plan and then through the original technique of the internal transfer. The analysis that will be made of these different modes of transfer plan of companies in difficulty and will be carried out thanks to the principles of the common law of the most traditional obligations: defects of consent, peaceful possessions guarantees, guarantees of hidden defects ... It is by revealing the particularities and the derogations that exist when applying these rules to the transfer plan of the company in difficulty that solutions that will reveal more coherence will be revealed.

Face à une technique financière novatrice, le droit peut adopter trois postures. Il peut d'abord prévoir, a priori, un cadre juridique spécialement dédié. Il peut aussi la laisser se développer, puis intervenir a posteriori afin de l'encadrer. Il peut enfin choisir de ne lui consacrer aucun cadre particulier, laissant aux règles existantes le soin de la régir. C'est conformément à cette troisième méthode que les Leveraged Buy-Out (LBO), qui consistent pour un repreneur à prendre le contrôle d'une société par l'intermédiaire d'une holding interposée et par recours à l'endettement, ont été accueillis par le droit français. Reposant sur une instrumentalisation de la règle de droit, et étant risquée par nature car fondée sur l'endettement, l'emploi de cette méthode à l'endroit des LBO suscite forcément des questionnements. En tout état de cause, l'absence de cadre réglementaire particulier signifie, dans un regime de liberté, que le droit accepte par principe cette modalité de prise de contrôle. Néanmoins, les risques dont ils sont porteurs pouvant survenir lors de l'exercice du contrôle, le droit aura alors tendance à intervenir plus activement afin de l'encadrer. Un travail de recherche portant sur le LBO, sous le prisme du mode de réception adopté par le droit pour l'accueillir, doit permettre, d'une part, de cerner les singularités de son régime juridique dans le contexte français, et d'autre part, d'évaluer la pertinence et les effets de la méthode qui consiste à laisser une figure financière originale être appréhendée par les normes existantes. / Faced with an innovative financial technique, the law can adopt three postures. First, the law can provide, upstream, a specially dedicated legal framework. Secondly, the law can, also, let it develop, and then, act retrospectively to frame it. Finally, the law can also choose not to devote any particular framework, and let the operation be governed by existing rules. French law used this third method to welcome the Leveraged Buy-Out (LBO), which consist for a buyer to take control of a company using debt and through a Special Purpose Vehicle. Based on a manipulation of the rules of law, and risky because based on debt, the use of that method for the LBOs inevitably raises questions. In any case, the absence of specific regulatory framework mean, in a regime of liberty, that the law accepts, in principle, this particular type of acquisition of a company. However, because the risks they carry can occur during the exercise of control on the acquired company, the existing laws will intervene more actively to frame it. Research work on the LBO, from the perspective of the receiving mode adopted by the legal system to receive it, must, firstly, permit to identify the peculiarities of its legal status in the French context, and on the other hand, to assess the relevance and impact of the method which consist in leaving an original financial operation be governed by the existing standards.

L’article L 626-27 du Code de commerce sanctionne l’échec du plan de sauvegarde par la résolution. L’effet destructeur de cette sanction peut, de prime abord, séduire lorsque la solution arrêtée par le tribunal ne répond plus à l’objectif de sauvegarde de l’entreprise. Cependant, ce choix suscite l’étonnement dans la mesure où il s’agit d’une sanction de l’inexécution d’une obligation contractuelle. Or, il apparaît difficile de considérer le plan comme un contrat. Malgré l’effort de contractualisation opéré par la loi du 26 juillet 2005 à travers la participation des comités de créanciers à son élaboration, il demeure un acte juridictionnel. Cette incompatibilité invite à redéfinir la nature de la sanction. Une étude minutieuse de l’échec du plan montre que sa sanction répond à une logique propre à la procédure collective qui s’illustre principalement dans la diversité de ses causes et de ses effets. Contrairement à la résolution, la sanction de l’échec du plan peut être prononcée soit en présence d’une inexécution des engagements qu’il contient soit en raison de la survenance d’une cessation des paiements au cours de son exécution. En outre, elle produit des effets distincts étrangers à toute idée de rétroactivité. Si elle permet, en cas d’inexécution, de revenir à la relation contractuelle initiale, elle assure, en cas de cessation des paiements, la clôture de la sauvegarde et le retour simultané de la procédure collective. Aussi, elle ne saurait être une résolution, mais constitue un instrument de nature procédurale hybride propre à la procédure collective. Une approche cohérente de l’échec du plan de sauvegarde invite, par conséquent, à reformuler l’article L 626-27 du Code de commerce. / Article L 626-27 of the French Commercial Code punishes the failure of a bankruptcy plan by cancellation. The destructive impact of this sanction may, at first, trigger a company's interest when the court's decision does not correspond to the company's bankruptcy goal. Nonetheless this choice is surprising given that it punishes the non-execution of a contractual obligation. However it seems difficult to consider the plan as a contract. The Act of July 26, 2005 looks to formalizing this process by contract namely through the participation of creditor committees in the early stages of the procedure, but it remains a jurisdictional action. This incompatibility encourages one to redefine the nature of this sanction. A careful examination of the plan's failure shows that the sanction fulfills a logic pertaining to a collective procedure, the causes and consequences of which are diverse. Contrary to the cancellation, the sanction punishing the plan's failure may be delivered in case of the non-execution of commitments put forth in the plan or the suspension of payments during its execution. Furthermore its consequences are distinct, with no retro activity. In case of non-execution, the sanction allows for a return to the initial contractual relation, but in case of suspension of payments it guarantees a bankruptcy closure and a return to collective procedure. Thus, it would no longer be a cancellation but a hybrid procedural instrument pertaining to a collective procedure. Therefore a coherent approach to the failure of the bankruptcy plan encourages one to rephrase article L 626-27 of the French Commercial Code.

Les dispositifs informatiques mobiles tels que les ordinateurs portables, assistants personnels et téléphones portables sont de plus en plus utilisés. Cependant, bien qu'ils soient utilisés dans des contextes où ils sont sujets à des endommagements, à la perte, voire au vol, peu de mécanismes permettent d'éviter la perte des données qui y sont stockées. Dans cette thèse, nous proposons un service de sauvegarde de données coopératif pour répondre à ce problème. Cette approche tire parti de communications spontanées entre de tels dispositifs, chaque dispositif stockant une partie des données des dispositifs rencontrés. Une étude analytique des gains de cette approche en termes de sûreté de fonctionnement est proposée. Nous étudions également des mécanismes de stockage réparti adaptés. Les problèmes de coopération entre individus mutuellement suspicieux sont également abordés. Enfin, nous décrivons notre mise en oeuvre du service de sauvegarde coopérative.

Le passage de l'échelle des nouvelles plates-formes de calcul parallèle et distribué soulève de nombreux défis scientifiques. À terme, il est envisageable de voir apparaître des applications composées d'un milliard de processus exécutés sur des systèmes à un million de coeurs. Cette augmentation fulgurante du nombre de processeurs pose un défi de résilience incontournable, puisque ces applications devraient faire face à plusieurs pannes par jours. Pour assurer une bonne exécution dans ce contexte hautement perturbé par des interruptions, de nombreuses techniques de tolérance aux pannes telle que l'approche de sauvegarde et reprise (checkpoint) ont été imaginées et étudiées. Cependant, l'intégration de ces approches de tolérance aux pannes dans le couple formé par l'application et la plate-forme d'exécution soulève des problématiques d'optimisation pour déterminer le compromis entre le surcoût induit par le mécanisme de tolérance aux pannes d'un coté et l'impact des pannes sur l'exécution d'un autre coté. Dans la première partie de cette thèse nous concevons deux modèles de performance stochastique (minimisation de l'impact des pannes et du surcoût des points de sauvegarde sur l'espérance du temps de complétion de l'exécution en fonction de la distribution d'inter-arrivées des pannes). Dans la première variante l'objectif est la minimisation de l'espérance du temps de complétion en considérant que l'application est de nature préemptive. Nous exhibons dans ce cas de figure tout d'abord une expression analytique de la période de sauvegarde optimale quand le taux de panne et le surcoût des points de sauvegarde sont constants. Par contre dans le cas où le taux de panne ou les surcoûts des points de sauvegarde sont arbitraires nous présentons une approche numérique pour calculer l'ordonnancement optimal des points de sauvegarde. Dans la deuxième variante, l'objectif est la minimisation de l'espérance de la quantité totale de temps perdu avant la première panne en considérant les applications de nature non-préemptive. Dans ce cas de figure, nous démontrons tout d'abord que si les surcoûts des points sauvegarde sont arbitraires alors le problème du meilleur ordonnancement des points de sauvegarde est NP-complet. Ensuite, nous exhibons un schéma de programmation dynamique pour calculer un ordonnancement optimal. Dans la deuxième partie de cette thèse nous nous focalisons sur la conception des stratégies d'ordonnancement tolérant aux pannes qui optimisent à la fois le temps de complétion de la dernière tâche et la probabilité de succès de l'application. Nous mettons en évidence dans ce cas de figure qu'en fonction de la nature de la distribution de pannes, les deux objectifs à optimiser sont tantôt antagonistes, tantôt congruents. Ensuite en fonction de la nature de distribution de pannes nous donnons des approches d'ordonnancement avec des ratios de performance garantis par rapport aux deux objectifs.