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Enjeux de la prise en charge thérapeutique du VIH au Sénegal / Issue of HIV care treatement in Senegal

Ngom, Ndeye Fatou 22 November 2018 (has links)
RESUME : La communauté internationale s’est engagée à mettre fin à l’épidémie de sida d’ici à 2030. L’atteinte de cet objectif repose sur la capacité des programmes de lutte contre le VIH à apporter le traitement à toutes les personnes vivant avec le VIH et à maintenir ces personnes sous traitement avec une charge virale contrôlée le plus longtemps possible. Des progrès considérables ont été réalisés ces dernières années en matière d’accès au traitement, mais la performance des programmes reste insuffisante en Afrique, en particulier en Afrique occidentale.Afin de mieux comprendre les obstacles dans la mise en œuvre des programmes de lutte nous proposons dans ce travail de décrire l’évolution de la prise en charge du VIH dans un Centre de référence au Sénégal sur une période de 20 ans, en la replaçant dans le contexte des recommandations internationales et nationales. Nous nous intéressons successivement à la mise sous traitement antirétroviral (TAR) des patients éligibles, à la rétention sous TAR à 12, 24 et 36 mois et à l’accès et au contrôle de la charge virale au cours du suivi.Ce travail repose sur l’analyse des données disponibles dans le dossier médical informatisé de 3651 personnes naïves de traitement, âgées de plus de 15 ans et ayant ouvert un dossier entre 1998 et 2015 au Centre de Traitement ambulatoire (CTA) de Fann à Dakar, Sénégal. L'éligibilité est définie selon les recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé en prenant en compte le taux de CD4 (<200, <350 et <500 cellules/µl jusqu’à 2010, 2013 et 2015, respectivement) et le stade clinique. La gratuité du TAR est effective au Sénégal à partir de 2004. Ainsi, l’évolution de la prise en charge en charge est étudiée sur quatre périodes : 1998-2003 (P1), 2004-2010 (P2), 2011-2013 (P3), 2014-2015 (P4).Sur les 3651 personnes naïves de TAR, 2535 (69%) sont éligibles et 1503 (41%) ont été mises sous TAR au cours de leur suivi au CTA. La proportion des patients éligibles mis sous TAR est de 25%, 47%, 75% et 82%, respectivement en fonction des périodes. Cette évolution s’accompagne d’une réduction importante du délai médian de mise sous TAR qui passe de 5,6 mois en 1998-2003 à 0,8 mois à la période 4. Les individus éligibles ayant des taux de CD4 bas sont mis sous traitement en priorité.Les taux de rétention sont de 84%, 77% et 73% à 12, 24 et 36 mois, respectivement. On note une amélioration de la rétention pour la période la plus récente (2014-2016) avec des taux qui atteignent 90% et 82% à 12 et 24 mois. A 36 mois, cette amélioration dans la dernière période ne s’observe plus. A 36 mois, le sexe masculin et la résidence hors de Dakar sont des facteurs prédictifs d'être perdu de vue alors que, l'âge avancé, le stade clinique avancé et les CD4<200 cellules /mm3 sont associés à un risque plus élevé de mortalité. La disponibilité de la charge virale à 12, 24 ou 36 mois atteint environ 40% et reste stable en fonction des périodes d’étude. Le succès virologique mesuré à partir des charges virales disponibles, est globalement de 64% à un seuil de 50 copies/ml et atteint 84 % au seuil de 1000 copies/ml.L’évolution de la prise en charge au CTA est marquée par des progrès importants en termes de mise sous traitement dont le bénéfice est limité par la persistance de difficultés dans la continuité des soins et dans le suivi du contrôle virologique, difficultés auxquelles il faudra trouver des solutions pour espérer atteindre les objectifs ambitieux de l'ONUSIDA. / ABSTRACT : The international community is committed to ending the AIDS epidemic by 2030. Achieving this goal depends on the ability of HIV programs to provide treatment to all people living with HIV / AIDS and maintain these people on treatment with a suppressed viral load for as long as possible. Considerable progress has been made in recent years in access to treatment, but program performance remains weak in Africa, particularly in West Africa.To better understand the obstacles in the implementation of HIV programs we describe the evolution of HIV care in a reference center in Senegal over a period of 20 years and in the context of international and national recommendations. We investigate initiation of antiretroviral therapy (ART) for eligible people, retention on ART at 12, 24 and 36 months and access to and control of viral load during follow-up.This work is based on the analysis of the data available in the computerized medical file of 3651 treatment-naive people over the age of 15 who entered the Fann Outpatient Treatment Center (ATC) in Dakar, Senegal between 1998 and 2015. Eligibility is defined according to the recommendations of the World Health Organization taking into account the level of CD4 count (<200, <350 and <500 cells / μl until 2010, 2013 and 2015, respectively) and the clinical stage. Free ART is provided in Senegal from 2004. Thus, the evolution of HIV care is studied over four periods: 1998-2003 (P1), 2004-2010 (P2), 2011-2013 (P3), 2014-2015 (P4).Of the 3,651 ART-naïve patients, 2535 (69%) are eligible and 1503 (41%) initiate ART during their follow-up at CTA. The proportion of eligible patients on ART is 25%, 47%, 75% and 82%, at P1, P2, P3 and P4 respectively. This increase is associated with a significant reduction in the median time to ART, from 5.6 months in 1998-2003 to 0.8 months in period 4. Eligible individuals with low CD4 count were more likely to initiate timely treatment.Retention rates are 84%, 77% and 73% at 12, 24 and 36 months, respectively. There is an improvement in retention for the most recent period (2014-2016) with rates reaching 90% and 82% at 12 and 24 months. At 36 months, this improvement in the last period is no longer observed. At 36 months, male sex and residence outside Dakar are predictors of being lost to follow-up, whereas advanced age, advanced clinical stage and CD4 <200 cells / mm3 are associated with higher risk of mortality. The availability of viral load at 12, 24 or 36 months reaches about 40% and remains stable according to study periods. The virological success measured from the available viral loads reaches 64% at a 50 copies/ml threshold and 84% at a 1000 copies/ml threshold.The evolution of HIV care in CTA is marked by significant progress in access to treatment, the benefit of which is limited by the persistence of difficulties in retention on ART and in the follow-up of virological control, difficulties that need to be addressed to achieve the ambitious goals of UNAIDS.
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Les leviers et mécanismes organisationnels de création de valeur inhérents aux opérations de ownre buy out (OBO) : une étude exploratoire / The levers and organizational mechanisms for value creation inherent in owner-buy-out (OBO) operations : an exploratory study

Meniaoui, Jihène 08 November 2017 (has links)
L'objectif de cette thèse est d'étudier la nature de la collaboration productive entre capital investisseur et dirigeant-propriétaire dans le cadre d'une opération OBO et son influence sur la création de valeur à travers l'identification des leviers et mécanismes organisationnels de création de valeur. Pour ce faire, nous avons opté pour une méthodologie mixte. Dans un premier temps, en observant les pratiques managériales de 42 investisseurs en private equity, nous avons cherché à identifier les critères mobilisés par les investisseurs financiers spécialisés en vue de réduire l'asymétrie informationnelle dans la phase de pré-investissement. Grâce à une analyse typologique, nos résultats ont montré que les critères de présélection de la cible à un OBO doivent faire l'objet d'une différenciation en fonction des profils-types des groupes d'investisseurs identifiés (les financiers et les stratèges). La différence entre les deux classes est d'ordre cognitif et concerne essentiellement la perception qu'ont les investisseurs des enjeux stratégiques d'une opération OBO. Dans un deuxième temps, grâce à des entretiens semi-directifs auprès de 17 capital-investisseurs, nous avons cherché à mettre en exergue les leviers et mécanismes organisationnels à l'origine du processus de création de valeur. Notre étude a montré que les modalités liées à leur mise en œuvre doivent elles aussi être nuancées selon la perception qu'ont les investisseurs des enjeux stratégiques associés à une opération OBO. En effet, les investisseurs qui se réclament d'un mode de gestion de type « hands-on » participent activement à la mise en place de stratégies de développement et de transmission de l'entreprise. Ils accordent un intérêt particulier à la viabilité économique à long terme du projet, à la performance des dirigeants en matière de gestion, à leurs motivations et à celles de leurs équipes de direction et notamment à la présence d'un repreneur dès le début de l'opération. En revanche, les contributions des investisseurs qui se réclament d'un mode de gestion de type « hands-off» demeurent limitées à l'apport de ressources financières et à l'alignement des intérêts des différentes parties prenantes afin de garantir un retour sur investissement sur un horizon relativement court. De même, l'absence d'un repreneur potentiel au démarrage d'OBO n'est pas considérée comme rédhibitoire pour cette catégorie d'investisseurs. L'étude a notamment montré que la nature des conflits qui peuvent surgir entre les protagonistes et les mécanismes de résolution sont en corrélation avec le mode de gestion des participations dont se proclament les investisseurs. / The subject of my study is to investigate the nature of productive collaboration between investor capital and owner­manager in an OBO operation and its influence on value creation through the identification of organizational levers and mechanisms of value creation. In order to achieve it, we opted for a mixed methodology. First, by observing the management practices of 42 private equity investors, we have identified the criteria mobilized by specialized financial investors to reduce the information 's asymmetric in the pre-investment phase. Through cluster analysis, the obtained results suggested that the target preselecting's criteria to an OBO must be qualified in terms of the typical profiles of the identified groups of investors (financial and strategists). The difference between the two classes was cognitive and mainly concerned the investor perception of the strategic issues of an OBO operation. Secondly, through selective interviews with 17 capital investors, we highlighted the levers and organizational mechanisms at the origin of the value creation proccss. Our stud has shown that the modalities associated with their implementation must also be qualified according to investors' perceptions of the strategic issues associated with an OBO operation. Indeed, investors who claimed to have a "hands-on" type of management are actively involved in setting up the company's development and transmission strategies. They paid particular attention to the long-term economic viability of the project, the performance of managers in management, their motivations and those of their management teams, and in particular to the presence of a potential buyer at the beginning of the operation. On the other hand, the contributions of investors who claimed to have a "hands-off" type of management are limited to providing financial resources and aligning the interests of the various stakeholders in order to guarantee a retum on investment on a relatively short horizon. Similarly, the absence of a potential buyer at the start of the OBO was not considered as prohibitive for this category of investors. The study showed, in particular, that the nature of the conflicts that can arise between the protagonists and the mechanisms of resolution are correlated with the mode of management of the participations that investors claimed.
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人體基因序列的專利適格性─從美國Myriad案再省思 / The Patent Eligibility of Human Genes in the Wake of AMP v. USPTO & Myriad Genetics Case

吳振群 Unknown Date (has links)
美國最高法院於2013年6月13日,發佈自2010年起纏訟多年的 AMP v. USPTO & Myriad Genetics案判決,最高法院全體一致認為,與天然相同的DNA序列,即使經過單離(isolated)仍然不具有可專利性,但補償性的DNA(complementary DNA,簡稱cDNA),則為人為發明產物具有可專利性。 判決出來後,引發各界譁然,相關基因測試業者擔心,最高法院的見解,會使基因研發的投資意願大幅減少,反而會阻礙往後創新研發。但支持者認為基因本屬人類共有產物,且否准基因專利後,能夠讓其他更低價、更有效率的檢測方法進入市場,對社會有助益。在專利權人的私有利益與公共衛生利益激烈衝突下,各方都有鏗鏘有力的理由。 美國專利商標局(USPTO)從1980年代起,開始核發與基因有關之專利,並在2001年公布「實用性檢查指引」(Utility Examination Guidelines),認為單離的人類DNA或純化DNA分子,亦可賦予專利,透過賦予專利排他權,達鼓勵研發創新之目的。從過去三十年來,基因相關專利數量劇增,也因為專利排他的特性,對現有的科學研究產生阻礙,不僅如此,對於患者而言,因為專利權人積極行使權利,成為市場唯一壟斷者,使患者無法獲得其他醫療意見(second opinion)的權利,這也是Myriad案備受矚目的原因之一。 因此,本論文將藉由AMP v. USPTO & Myriad Genetics案,重新省思對於人體基因是否具有可專利性,並整理美國司法實務過往對於可專利標的、基因專利等重要判決進行分析,最後提出本文的見解,試圖提出一些可能的解決方案。
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The Distributed and Assembly Scheduling Problem

Hatami, Sara 16 May 2016 (has links)
[EN] Nowadays, manufacturing systems meet different new global challenges and the existence of a collaborative manufacturing environment is essential to face with. Distributed manufacturing and assembly systems are two manufacturing systems which allow industries to deal with some of these challenges. This thesis studies a production problem in which both distributed manufacturing and assembly systems are considered. Although distributed manufacturing systems and assembly systems are well-known problems and have been extensively studied in the literature, to the best of our knowledge, considering these two systems together as in this thesis is the first effort in the literature. Due to the importance of scheduling optimization on production performance, some different ways to optimize the scheduling of the considered problem are discussed in this thesis. The studied scheduling setting consists of two stages: A production and an assembly stage. Various production centers make the first stage. Each of these centers consists of several machines which are dedicated to manufacture jobs. A single assembly machine is considered for the second stage. The produced jobs are assembled on the assembly machine to form final products through a defined assembly program. In this thesis, two different problems regarding two different production configurations for the production centers of the first stage are considered. The first configuration is a flowshop that results in what we refer to as the Distributed Assembly Permutation Flowshop Scheduling Problem (DAPFSP). The second problem is referred to as the Distributed Parallel Machine and Assembly Scheduling Problem (DPMASP), where unrelated parallel machines configure the production centers. Makespan minimization of the product on the assembly machine located in the assembly stage is considered as the objective function for all considered problems. In this thesis some extensions are considered for the studied problems so as to bring them as close as possible to the reality of production shops. In the DAPFSP, sequence dependent setup times are added for machines in both production and assembly stages. Similarly, in the DPMASP, due to technological constraints, some defined jobs can be processed only in certain factories. Mathematical models are presented as an exact solution for some of the presented problems and two state-of-art solvers, CPLEX and GUROBI are used to solve them. Since these solvers are not able to solve large sized problems, we design and develop heuristic methods to solve the problems. In addition to heuristics, some metaheuristics are also designed and proposed to improve the solutions obtained by heuristics. Finally, for each proposed problem, the performance of the proposed solution methods is compared through extensive computational and comprehensive ANOVA statistical analysis. / [ES] Los sistemas de producción se enfrentan a retos globales en los que el concepto de fabricación colaborativa es crucial para poder tener éxito en el entorno cambiante y complejo en el que nos encontramos. Una característica de los sistemas productivos que puede ayudar a lograr este objetivo consiste en disponer de una red de fabricación distribuida en la que los productos se fabriquen en localizaciones diferentes y se vayan ensamblando para obtener el producto final. En estos casos, disponer de modelos y herramientas para mejorar el rendimiento de sistemas de producción distribuidos con ensamblajes es una manera de asegurar la eficiencia de los mismos. En esta tesis doctoral se estudian los sistemas de fabricación distribuidos con operaciones de ensamblaje. Los sistemas distribuidos y los sistemas con operaciones de ensamblaje han sido estudiados por separado en la literatura. De hecho, no se han encontrado estudios de sistemas con ambas características consideradas de forma conjunta. Dada la complejidad de considerar conjuntamente ambos tipos de sistemas a la hora de realizar la programación de la producción en los mismos, se ha abordado su estudio considerando un modelo bietápico en la que en la primera etapa se consideran las operaciones de producción y en la segunda se plantean las operaciones de ensamblaje. Dependiendo de la configuración de la primera etapa se han estudiado dos variantes. En la primera variante se asume que la etapa de producción está compuesta por sendos sistemas tipo flowshop en los que se fabrican los componentes que se ensamblan en la segunda etapa (Distributed Assembly Permutation Flowshop Scheduling Problem o DAPFSP). En la segunda variante se considera un sistema de máquinas en paralelo no relacionadas (Distributed Parallel Machine and Assembly Scheduling Problem o DPMASP). En ambas variantes se optimiza la fecha de finalización del último trabajo secuenciado (Cmax) y se contempla la posibilidad que existan tiempos de cambio (setup) dependientes de la secuencia de trabajos fabricada. También, en el caso DPMASP se estudia la posibilidad de prohibir o no el uso de determinadas máquinas de la etapa de producción. Se han desarrollado modelos matemáticos para resolver algunas de las variantes anteriores. Estos modelos se han resuelto mediante los programas CPLEX y GUROBI en aquellos casos que ha sido posible. Para las instancias en los que el modelo matemático no ofrecía una solución al problema se han desarrollado heurísticas y metaheurísticas para ello. Todos los procedimientos anteriores han sido estudiados para determinar el rendimiento de los diferentes algoritmos planteados. Para ello se ha realizado un exhaustivo estudio computacional en el que se han aplicado técnicas ANOVA. Los resultados obtenidos en la tesis permiten avanzar en la comprensión del comportamiento de los sistemas productivos distribuidos con ensamblajes, definiendo algoritmos que permiten obtener buenas soluciones a este tipo de problemas tan complejos que aparecen tantas veces en la realidad industrial. / [CAT] Els sistemes de producció s'enfronten a reptes globals en què el concepte de fabricació col.laborativa és crucial per a poder tindre èxit en l'entorn canviant i complex en què ens trobem. Una característica dels sistemes productius que pot ajudar a aconseguir este objectiu consistix a disposar d'una xarxa de fabricació distribuïda en la que els productes es fabriquen en localitzacions diferents i es vagen acoblant per a obtindre el producte final. En estos casos, disposar de models i ferramentes per a millorar el rendiment de sistemes de producció distribuïts amb acoblaments és una manera d'assegurar l'eficiència dels mateixos. En esta tesi doctoral s'estudien els sistemes de fabricació distribuïts amb operacions d'acoblament. Els sistemes distribuïts i els sistemes amb operacions d'acoblament han sigut estudiats per separat en la literatura però, en allò que es coneix, no s'han trobat estudis de sistemes amb ambdós característiques conjuntament. Donada la complexitat de considerar conjuntament ambdós tipus de sistemes a l'hora de realitzar la programació de la producció en els mateixos, s'ha abordat el seu estudi considerant un model bietàpic en la que en la primera etapa es consideren les operacions de producció i en la segona es plantegen les operacions d'acoblament. Depenent de la configuració de la primera etapa s'han estudiat dos variants. En la primera variant s'assumix que l'etapa de producció està composta per sengles sistemes tipus flowshop en els que es fabriquen els components que s'acoblen en la segona etapa (Distributed Assembly Permutation Flowshop Scheduling Problem o DAPFSP). En la segona variant es considera un sistema de màquines en paral.lel no relacionades (Distributed Parallel Machine and Assembly Scheduling Problem o DPMASP). En ambdós variants s'optimitza la data de finalització de l'últim treball seqüenciat (Cmax) i es contempla la possibilitat que existisquen temps de canvi (setup) dependents de la seqüència de treballs fabricada. També, en el cas DPMASP s'estudia la possibilitat de prohibir o no l'ús de determinades màquines de l'etapa de producció. S'han desenvolupat models matemàtics per a resoldre algunes de les variants anteriors. Estos models s'han resolt per mitjà dels programes CPLEX i GUROBI en aquells casos que ha sigut possible. Per a les instàncies en què el model matemàtic no oferia una solució al problema s'han desenrotllat heurístiques i metaheurísticas per a això. Tots els procediments anteriors han sigut estudiats per a determinar el rendiment dels diferents algoritmes plantejats. Per a això s'ha realitzat un exhaustiu estudi computacional en què s'han aplicat tècniques ANOVA. Els resultats obtinguts en la tesi permeten avançar en la comprensió del comportament dels sistemes productius distribuïts amb acoblaments, definint algoritmes que permeten obtindre bones solucions a este tipus de problemes tan complexos que apareixen tantes vegades en la realitat industrial. / Hatami, S. (2016). The Distributed and Assembly Scheduling Problem [Tesis doctoral no publicada]. Universitat Politècnica de València. https://doi.org/10.4995/Thesis/10251/64072 / TESIS
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Break a Leg- Just not in Alabama: Analyzing the Timing of Medicaid's Adoption and State Variation in Medicaid Eligibility

Mull, Haley Grace Liqing 29 April 2020 (has links)
No description available.
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GETTING IN THE GAME: A QUANTITATIVE STUDY OF SECOND-YEAR STUDENT-ATHLETES’ EXPERIENCES UTILIZING EXISTING DATA OF THE 2010 SOPHOMORE EXPERIENCES NATIONAL SURVEY

Drummer, Talea R. 07 August 2014 (has links)
No description available.
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Volba a odvolání členů představenstva a dozorčí rady akciové společnosti ve srovnávacím pohledu / Election and removal of members of the governing and supervisory boards of a joint stock company from a comparative perspective

Kolarczyková, Eva January 2013 (has links)
Election and removal of members of the governing and supervisory boards of a joint stock company from a com- parative perspective The diploma thesis deals with the ways of the appointment and removal of the members of the governing and supervisory boards of a joint stock company in the Czech Republic and in Great Britain. It focuses on three main areas: the appointment, removal and the eligibility of members of the governing and supervisory boards of a joint stock company. The aim of the thesis is not only to describe the Czech and British legal provisions on these topics, but also to compare and evaluate them. Within the scope apart from other things it attempts to answer these questions: whether the new Czech Companies Act which will come into force on the 1st January 2014 has been influenced to some extent by the British Companies Act 2006 or whether British pattern did not offer any inducement to any change. The thesis consists of seven chapters. The first three chapters analyse legislation of the Czech Republic. They describe legal provisions of the cur- rent Commercial Code and compare them with the provisions of the new Companies Act and the new Civil Code. The next three chapters describe British law. The last chapter compares and evaluates legislations of both states. The first chapter...
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[en] UNEMPLOYMENT INSURANCE AND LABOR TURNOVER: EVIDENCE FROM BRAZIL / [pt] SEGURO DESEMPREGO E ROTATIVIDADE DO TRABALHO: EVIDÊNCIAS DO BRASIL

ALISON ROCHA DE FARIAS 21 January 2019 (has links)
[pt] Estudos recentes estimam que a elegibilidade ao programa de seguro desemprego aumenta a probabilidade de demissão em 12 por cento no Brasil. Esse artigo desenvolve um modelo de equilíbrio parcial onde trabalhadores buscam por emprego e podem se demitir para coletar benefícios do seguro desemprego. Calibramo-lo usando dados do Brasil e o utilizamos para medir as consequências desse comportamento sobre o acúmulo de capital humano específico à firma e sobre a produtividade do trabalho na economia. Por meio de exercícios contrafactuais, descobrimos que tornar a elegibilidade ao seguro desemprego mais estrita aumentaria o salário médio, a estabilidade no emprego, mas também a taxa de rotatividade. Discutimos esse último resultado e concluímos que isso depende de como a política modifica a fração de trabalhadores empregados que voluntariamente se separam de seus empregos. Em outro exercício, encontramos uma relação negativa entre a mudança na taxa de reposição do programa de seguro desemprego e a duração média do emprego. / [en] Recent studies estimate that eligibility for unemployment insurance program raises layoff probability by 12 per cent in Brazil. This paper develops a partial equilibrium model where workers search for jobs and might quit them in order to collect UI benefits. We calibrate it using data from Brazil and use it to assess the consequences of this behavior on firmspecific human capital accumulation and labor productivity in the economy. Through counterfactual exercises, we find that a stricter job tenure eligibility threshold would raise the average wage, the job tenure, but also the turnover rate. We discuss this last result and conclude that it depends on how the policy modifies the fraction of employed workers who voluntarily separate from their jobs. In another exercise, we find a negative relationship between the change in the UI replacement rate and the average employment duration.
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Le refus de traitement en procréation médicalement assistée au Québec

Morel-Laforce, Tierry 12 1900 (has links)
D’une juridiction à l’autre, les modèles législatifs encadrant la procréation médicalement assistée (PMA) diffèrent, allant de l’absence de directives nationales à des agences réglementaires supervisant les cliniques de fertilité. De 2010 à 2015, le Québec finançait les services de PMA pour ses résidents sans définir de critères d’accessibilité. Alors que l’adoption de critères d’accessibilité représente un défi éthique complexe, les candidats souhaitant obtenir des services de PMA peuvent être confrontés à un refus par des professionnels sur la base d’une évaluation subjective. Déterminer les critères présentement utilisés par les professionnels en l’absence de directives législatives peut éclaircir les décisions difficiles auxquelles ils font face quotidiennement. Un tel travail peut aussi informer la réflexion éthique quant à l’étude normative de directives dans ce domaine. La présente étude décrit les critères d’accessibilité utilisés par les professionnels travaillant dans des cliniques de fertilité, privées ou publiques, au Québec. Des entrevues semi-dirigées ont été réalisées avec quatre médecins et quatre psychologues. Une recension des écrits a permis de regrouper les critères reportés dans la littérature selon leurs similitudes, puis d’analyser les entrevues selon ces regroupements. De façon générale, les professionnels du Québec utilisent des critères similaires à ceux des professionnels d’autres pays, mais des critères non recensés dans la littérature ont aussi été utilisés par les participants. Les critères utilisés les plus communs étaient la relation conjugale, l’état de santé mentale ainsi que l’âge des candidats. Une découverte importante est que les professionnels n’utilisaient pas un seul critère pour refuser un candidat, mais plutôt une combinaison de facteurs en tenant compte de son contexte de vie. Une autre découverte intéressante est l’utilisation du « rejet temporaire », c’est-à-dire le report des traitements à un meilleur moment pour les candidats selon le professionnel. Les entrevues ont permis de déterminer que les professionnels agissent en tant que gatekeepers et doivent souvent prendre des décisions qui dépassent l’évaluation clinique en se basant sur un jugement personnel. Ce rôle n’est pas facile et les participants ont exprimé des doutes et des remises en question de leurs propres décisions. / From 2010 to 2015, Quebec offered comprehensive public funding for assisted reproductive technologies (ART), allowing access to any female resident ‘of reproductive age’ without specifying eligibility criteria. Other jurisdictions have different models ranging from absence of criteria to regulatory agencies overseeing fertility clinics. While establishing eligibility criteria is an ethically daunting task, candidates wishing to access ART may be confronted with professionals who reject them based on subjective criteria. Exploring what criteria are used in practice, in the absence of regulatory guidance, can shed light on the challenges faced by professionals and their decision-making needs. It can also inform our ethical reflection regarding the normative positions required for establishing guidelines in this sensitive area. This qualitative study describes eligibility criteria used by healthcare professionals working in fertility clinics in Quebec, based on semi-structured interviews conducted with four physicians and four psychologists working in both public and private clinics. An extensive literature review on the topic allowed the separation of criteria into groups under overarching themes, which were then used to analyze the interviews. Findings suggests that overall, professionals in Quebec are using similar criteria to those used by professionals in other countries. They also referred to criteria not found in the literature, which required the creation of new groups for analysis. Among the criteria used by interviewees, the researchers found that the relationship status was the most common, followed by candidates’ mental health and their age. A major finding was that professionals never considered one isolated criterion to reject candidates, but rather based their decision on a combination of factors while considering the context of the candidate’s life. Another important element was the repeated phenomenon of “temporary rejection”, i.e. a professional postponing treatment until a later date describing it as a “better time” for candidates who did not seem ready to undergo treatments. Overall, decisions were made by analyzing the context in which candidates were living and in which the prospective child would be raised. The interviews lead to the conclusion that professionals act as gatekeepers and often need to make normative decisions that go beyond a clinical assessment, based on a personal judgement call. These decisions were not easily taken and participants expressed doubts and decisional conflict.
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金融消費評議程序實務上重要問題之研究-以個案受理、調查及決定程序為中心 / Critical Issues on Financial Ombudsman Institution: Focus on Complaint Eligibility, Investigation and Determination Procedures

林岫璁, Lin, Hsiu Tsung Unknown Date (has links)
2012年在金融風暴與連動債事件之影響下,我國設立金融消費者保護專法引入金融消費評議制度,並成立財團法人金融消費評議中心,為我國金融消費保護開啟濃墨重彩的全新篇章。在我國眾多現存的替代紛爭解決機制中,金融消費評議機制可謂是別具特色,特殊的組織、新穎的程序進行方式,有別於法院,亦有別於其他ADR組織。金融消費評議程序大致上仿自英國金融公評人制度,混合部分我國相關法令規則設計而成,而在這五年的運行當中,評議程序是否發生問題、是否完全合於我國法制、國情?此即本文所欲研究之方向。 對於現行評議制度之檢討,本文以評議實務上之重要問題出發,提出四大問題方向,分別是以評議「前端程序、受理程序、調查程序、糾紛解決效力」為核心。本文並以我國法釋義、立法歷程研究、案例研究、學者論述研究、比較法例研究,包括英國、新加坡、澳洲等國金融ADR制度為主要研究方法,對以上議題分析並提出個人的觀察與淺見。 研究結論上,本文得出幾點具體建議與觀察成果:1、應立法授權主管機關建立金融服務業標準化之內部申訴制度,以強化申訴制度之效率與明確性;2、對於小額評議案件改採強制調處制度,以加強前端程序糾紛解決能量;3、評議制度應明文採取強制管轄模式,揚棄現行曖昧不明之立法模式;4、修整現行評議案件不受理條文,刪除當事人不適格情形,將同時將並行評議與訴訟或其他ADR程序納入不受理事由,並新增彈性不受理條款供金評中心裁量運用;5、強化金評中心事證調查權限,將調查範圍擴大至申請人造,並使違反法律效果明確化;6、解釋上,成立後核定前評議決定應具有和解契約效力。此外,於申請人縮減請求額度成立評議決定情形,應允許其對於縮減後真實損害餘額繼續訴訟救濟。

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