Cette thèse porte sur la vérification des règles ajoutées de l'Atelier B en utilisant une plate-forme appelée BCARe qui repose sur un plongement de la théorie sous-jacente à la méthode B (théorie de B) dans l'assistant à la preuve Coq. En particulier, nous proposons trois approches pour prouver la validité d'une règle, ce qui revient à prouver une formule exprimée dans la théorie de B. Ces trois approches ont été évaluées sur les règles de la base de règles de SIEMENS IC-MOL. La première approche dite autarcique est développée avec le langage de tactiques de Coq Ltac.  Elle repose sur une première étape qui consiste à déplier tous les opérateurs ensemblistes pour obtenir une formule de la logique du premier ordre. Puis nous appliquons une procédure de décision qui met en oeuvre une heuristique naïve en ce qui concerne les instanciations. La deuxième approche, dite sceptique,appelle le prouveur automatique de théorèmes Zenon après avoir effectué l'étape de normalisation précédente. Nous vérifions ensuite les preuves trouvées par Zenon dans le plongement profond de B en Coq.  La troisième approche évite l'étape de normalisation précédente grâce à une extension de Zenon utilisant des règles d'inférence spécifiques à la théorie de B. Ces règles sont obtenues grâce à la technique de superdéduction. Cette dernière approche est généralisée en une extension de Zenon à toute théorie grâce à un calcul dynamique des règles de superdéduction. Ce nouvel outil, appelé Super Zenon, peut par exemple prouver des problèmes issus de la bibliothèque de problèmes TPTP. / The purpose of this thesis is the verification of Atelier B added rules using the framework named BCARe which relies on a deep embedding of the B theory within the logic of the Coq proof assistant. We propose especially three approaches in order to prove the validity of a rule, which amounts to prove a formula expressed in the B theory. These three approaches have been assessed on the rules coming from the rule database maintained by Siemens IC-MOL.  To do so, the first approach, so-called autarkic approach, is developed thanks to the Coq tactic language, Ltac. It rests upon a first step which consists in unfolding the set operators so as to obtain a first order formula.  A decision procedure which implements an heuristic is applied afterwards to deal with instantiation.  We propose a second approach, so-called skeptic approach, which uses the automated first order theorem prover Zenon, after the previous normalization step has been applied.  Then we verify the Zenon proofs in the deep embedding of B in Coq. A third approach consists in using anextension of Zenon to the B method thanks to the superdeduction. Superdeduction allows us to add the axioms of the B theory by means of deduction rules in the proof mechanism of Zenon. This last approach is generalized in an extension of Zenon to every theory thanks to a dynamic calculus of the superdeduction rules. This new tool, named Super Zenon, is able to prove problems coming from the problem library TPTP, for example.

La comparaison entre des systèmes civilistes et, plus particulièrement, la France et la Lituanie, permet de confronter des expériences diverses au service de la construction de l’Union européenne. La méthode comparatiste peut, dans une approche régulatrice, permettre de réaliser une véritable intégration commune pour une matière comme le droit fiscal et d’appréhender les modalités du droit à déduction de la TVA relatives à l’exercice régulier et abusif d’un tel droit. Depuis la création de la TVA, comme instrument majeur pour financer le budget des États, le moment est venu de porter un regard critique sur le système de la TVA. Le droit à déduction de la TVA est fondamental pour le système de la TVA et sa neutralité. La taxe sur la valeur ajoutée a une incidence considérable sur chaque citoyen de l'Union européenne et il faut se donner les moyens en vue d’améliorer le mécanisme d’application de la déduction et créer des méthodes supplémentaires de lutte contre la fraude / The comparison between civil law systems and, more particularly, between France and Lithuania, allows to confront diverse experiences in favour of the European Union’s construction. The comparative method allows, in a regulating approach, to realize a real common integration of a subject like tax law and better understand the conditions of VAT deduction related to the deduction practise in the regular or abusive way. Since the establishment of VAT, as a major instrument to fund the State’s budget, it is the time to take a critical look on the VAT system. The right to deduct VAT is fundamental composant of VAT system and of its neutrality. The value added tax has a significant impact on each citizen of the European Union and we must give ourselves the means to improve the application of the deduction mechanism and develop the additional methods to fight against fraud

Le travail de thèse présenté dans ce document porte sur la conception d'un service de validation et d'enrichissement d'annotations pour un outil industriel de gestion des connaissances basé sur le langage des Topic Maps (TM). Un tel service nécessitant la mise en oeuvre de raisonnements sur les connaissances, il a été nécessaire de doter le langage des TM d'une sémantique formelle. Ceci a été réalisé par l'intermédiaire d'une transformation réversible des TM vers le formalisme logique des graphes conceptuels qui dispose d'une représentation graphique des connaissances (les TM pouvant facilement en être munie d'une). La solution a été mise en oeuvre dans deux applications, l'une conçue pour la veille médiatique et l'autre pour la promotion de ressources touristiques. Schématiquement, des annotations sont extraites automatiquement des documents selon le domaine concerné (actualité/économie ou tourisme) puis ajoutées à la base de connaissances. Elles sont ensuite fournies au service d'enrichissement et de validation qui les complète de nouvelles connaissances et décide de leur validité, puis retourne à la base de connaissance le résultat de l'enrichissement et de la validation.