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La détermination de l'objet du brevet en droit brésilien et européen / The scope of the patent protection in Brazil and EuropeGuerra Fabris, Roner 22 June 2012 (has links)
L’étude fait un bilan de l’étendue de la protection de l’objet du brevet et de la sécurité juridique. Elle s’appuie sur la législation et les décisions brésiliennes et européennes. L’étude aborde dans un premier temps la détermination de l’objet du brevet lors de sa rédaction: la description est analysée du point de vue de la forme, puis de celui du fond. Ensuite, la revendication est analysée du point de vue de ses structures et de ses conditions de fond.La notion de moyen est définie. Le rôle de la description et de la revendication dans la détermination de l’objet du brevet étant défini, la deuxième partie de l’étude est consacré aux règles d’interprétation. L’analyse constitutionnelle brésilienne est faite en prenant en compte les cadres données par le protocole interprétatif de l’article 69 de la Convention Européen de Brevets. Ensuite, nous proposons des paramètres internes et externes pour guider l’interprétation des revendications et déterminer l’objet du brevet. La démarche vise à assurer au titulaire du brevet le plein droit et aux tiers la sécurité juridique. / The thesis makes a balance between the protection scope of the patent and legal certainty. It is based on the legislation and decisions raised in Brazil andEurope. In this course, it first attacks the determination of the patent object during its drafting: firstly the description is subject of a formal and substantive analysis. Then the claims are analyzed in terms of its structures, as well as of its substantive conditions. The “means” notion is defined. The role of the description and the claims in determining the patent object being defined, the second part of the study is devoted to the rules of the interpretation. A Brazilian constitutional analysis is made taking into account the limits established by the Protocol on the Interpretation of Article 69 of the European Patent Convention. Then, we offer internal and external parameters to guide the interpretation of the claims, and determine the scope ofthe patent. The approach aims to ensure to the patentee the good right, as well as legal certainty to third parties.
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La détermination de l'objet du brevet en droit brésilien et européenGuerra Fabris, Roner 22 June 2012 (has links) (PDF)
L'étude fait un bilan de l'étendue de la protection de l'objet du brevet et de la sécurité juridique. Elle s'appuie sur la législation et les décisions brésiliennes et européennes. L'étude aborde dans un premier temps la détermination de l'objet du brevet lors de sa rédaction: la description est analysée du point de vue de la forme, puis de celui du fond. Ensuite, la revendication est analysée du point de vue de ses structures et de ses conditions de fond.La notion de moyen est définie. Le rôle de la description et de la revendication dans la détermination de l'objet du brevet étant défini, la deuxième partie de l'étude est consacré aux règles d'interprétation. L'analyse constitutionnelle brésilienne est faite en prenant en compte les cadres données par le protocole interprétatif de l'article 69 de la Convention Européen de Brevets. Ensuite, nous proposons des paramètres internes et externes pour guider l'interprétation des revendications et déterminer l'objet du brevet. La démarche vise à assurer au titulaire du brevet le plein droit et aux tiers la sécurité juridique.
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Chimie organique de l'environnement cométaire :<br />étude expérimentale de la contribution de la composante organique réfractaire à la phase gazeuseCottin, Hervé 10 November 1999 (has links) (PDF)
Ce travail de thèse consiste en une étude expérimentale et théorique de la contribution de la composante organique réfractaire des comètes à la phase gazeuse. Nous présentons dans ce mémoire les différentes raisons qui expliquent l'intérêt majeur suscité par ces objets, et plus particulièrement du point de vue de la chimie organique qui pourrait y avoir atteint l'un des stades de complexité les plus avancés du système solaire après la Terre. <br />A partir des observations et de simulations expérimentales, nous avons établi une compilation des molécules présentes sur les comètes ou susceptibles de l'être. Cette liste a été le point de départ du travail de sélection des colonnes chromatographiques qui seront embarquées à bord de la mission Rosetta dans le cadre de l'expérience COSAC. Ce travail bibliographique a aussi permis de rappeler qu'une fraction non négligeable de la composante organique des comètes se trouve sous la forme de molécules de poids moléculaire élevé qui ne subliment pas dans la coma, mais recouvrent les grains de poussière. Nous avons alors émis l'hypothèse que ces composés réfractaires pouvaient être dégradés dans l'environnement de la coma et produire des molécules volatiles sous l'action de la température, des UV solaires ou encore de particules énergétiques chargées. Nous avons donc conçu et mis en place un dispositif expérimental permettant d'étudier quantitativement deux de ces mécanismes : la photo et la thermodégradation.<br />L'expérience S.E.M.A.Ph.Or.E Cométaire permet en effet d'irradier des composés solides à différentes longueurs d'onde dans l'UV lointain, tout en contrôlant leur température. Grâce à cet outil, nous avons pu étudier de façon approfondie la photodégradation du polyoxyméthylène. Nous avons montré que ce polymère se dégradait sous l'action des UV de longueur d'onde inférieure à environ 190 nm, principalement en H2CO et CO, deux molécules présentant des sources étendues dans les comètes. Nous avons aussi identifié d'autres produits de photodégradation : CO2, HCOOH, CH3OH, CH3OCHO, CH3OCH2OCH3 et C3H6O3. Nous avons obtenu pour une partie de ces molécules des estimations de leur rendement quantique de production et proposé des mécanismes réactionnels permettant de rendre compte de leur formation à partir du polyoxyméthylène. La vitesse de dégradation thermique du POM en formaldéhyde et les paramètres cinétiques permettant de calculer cette vitesse en fonction de la température (énergie d'activation et facteur de fréquence), ont été aussi déterminés.<br />Nous avons donc alors pu modéliser le profil de densité du formaldéhyde dans la coma de la comète de Halley, par dégradation photochimique et thermique de grains de POM, afin d'estimer si ce composé est un bon candidat pour expliquer la source étendue de H2CO. Si le premier processus requiert une production de poussière irréaliste, la dégradation thermique du polymère permet un très bon ajustement du modèle aux observations pour des grains composés d'environ 7 % de POM et portés à une température de 350 K dans la coma. Nous proposons donc pour la première fois un mécanisme rendant compte de la source étendue de formaldéhyde dans des conditions réalistes de l'environnement cométaire.<br />Nous présentons aussi les premiers résultats obtenus sur une molécule azotée susceptible elle aussi d'être présente sur les comètes et d'être à l'origine d'une source étendue de radicaux CN : l'hexaméthylènetétramine. La photodégradation de cette molécule n'est pas très efficace et nous n'avons pu mettre en évidence qu'une faible production de HCN. La confrontation de nos résultats à des travaux antérieurs tend à montrer qu'il est important de considérer l'interaction entre la molécule et les produits de photolyse de l'eau.
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Etude experimentale et theorique de la contribution de la composante organique refractaire a la phase gazeuse dans l'environnement cometaireFray, Nicolas 07 October 2004 (has links) (PDF)
Ce travail de thèse est une étude expérimentale et théorique de la contribution de la composante organique réfractaire des comètes à leur phase gazeuse.<br /> Certaines espèces gazeuses observées dans la coma, telles que le formaldéhyde (H2CO) et les radicaux cyanogènes (CN), ne sont pas produites uniquement par la sublimation du noyau ou par la photodissociation d'autres molécules gazeuses. Elles pourraient provenir de la dégradation de la composante organique réfractaire présente dans les grains cométaires.<br /> L'objectif de cette thèse est de tester cette hypothèse. Dans un premier temps, les rendements quantiques et les paramètres cinétiques de production d'espèces gazeuses par irradiation dans l'UV lointain et dégradation thermique de composés organiques solides sont déterminés expérimentalement. Dans un deuxième temps, un modèle physico-chimique de la coma, prenant en compte ces processus de dégradation, a été développé.<br /> Les polymères de HCN et l'hexaméthylènetétramine (ou HMT, C6H12N4) ayant été proposés afin d'expliquer l'origine des radicaux cyanogènes, j'ai irradié et chauffé ces composés solides dans des conditions représentatives de l'environnement cométaire. Je montre ainsi que l'hexaméthylènetétramine est particulièrement stable par irradiation dans l'UV lointain et que ce composé ne se dégrade pas mais se sublime lorsqu'il est chauffé sous vide. Le HMT ne semble donc pas être un bon candidat pour une source de radicaux CN dans l'environnement cométaire. Je me suis ensuite concentré sur l'étude de la dégradation des polymères de HCN. J'ai mis en évidence, par spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (IRTF), la production de HCN, CO, CH4 et C2H2 par irradiation à 122 et 147 nm de ces polymères et celles de NH3, HCN, HNCO et CO par chauffage entre 430 et 580 K. La vitesse de production de l'ensemble de ces espèces gazeuses a été quantifiée grâce à l'analyse de l'évolution temporelle des spectres infrarouge. D'autre part, la mesure par spectroscopie de fluorescence induite par laser (LIF) n'a pas permis d'atteindre la limite de détection nécessaire pour détecter le radical CN à partir de la dégradation des polymères de HCN. J'ai donc modélisé la production des radicaux CN dans la coma en supposant que leur production est égale à celle mesurée pour l'acide cyanhydrique (HCN). Bien que la densité de colonne des radicaux CN ne puisse pas être fidèlement reproduite en prenant en compte la dégradation des polymères de HCN, cette hypothèse ne peut pas être infirmée. Sa confirmation nécessite des études expérimentales supplémentaires. <br /> En parallèle à ce travail sur la production des radicaux CN, j'ai poursuivi une étude précédemment menée au laboratoire afin d'expliquer la production de H2CO dans C/1995 O1 (Hale-Bopp). Dans cette comète, les taux de production de H2CO présentent une évolution héliocentrique plus rapide que celle d'autres composés gazeux similaires, tels que HCN ou H2S. J'ai tout d'abord obtenu de nouvelles données expérimentales concernant la dégradation thermique du polyoxyméthylène (polymère de H2CO, -(CH2-O)n-) dans une large gamme de température et pour deux types de polymères. Ceci me permet alors de reproduire les mesures des taux de production de H2CO dans cette comète et de montrer que l'évolution héliocentrique peut être expliquée par la prédominance de la production de H2CO par dégradation thermique du POM jusqu'à des distances de 3,5 UA. Ce travail confirme donc que la dégradation du POM permet d'expliquer l'origine du H2CO et que, quelle que soit la distance héliocentrique, la contribution de la phase organique réfractaire à la phase gazeuse des comètes doit être prise en compte.
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Intention d’apprendre et diversité des partenaires : effets simples et combinés sur le transfert de connaissances entre alliés / Intent to Explore and Partner Diversity : Simple and Combined effect on Interfirm Knowledge TransferMazloomi Khamseh, Hamid 30 April 2010 (has links)
En adoptant l’approche basée sur la connaissance, cette recherche étudie les effets de trois éléments préalables pour le transfert inter-organisationnel de connaissances (TIC). Ces trois éléments sont: l’intention de l’entreprise à explorer la connaissance du partenaire, la diversité entre les partenaires qui représente la source de nouveauté potentielle à apprendre, et enfin les effets mutuels de ces deux éléments. Une enquête auprès de 114 entreprises françaises, montre un impact positif de l’intention d’exploration sur l’efficacité du TIC. Nous avons également trouvé une relation en U inversé entre la diversité du partenaire et l’efficacité du TIC. Les interactions entre ces deux éléments sont étudiées sur la base de deux hypothèses complémentaires: La variation de l’intention d’explorer a un impact positif sur le TIC dans un contexte de faible diversité des partenaires, au contraire des alliances avec forte diversité entre les partenaires dans lesquelles la variation de l’intention d’explorer influence négativement le TIC. Les résultats de ces dernières hypothèses correspondent à deux approches d’exploration : la profondeur et l’étendue de l’exploration. Lorsqu’une entreprise, ayant une intention exploratoire, fait une alliance avec des partenaires similaires, ils profitent de leur profondeur commune d’exploration pour favoriser l'apprentissage et la création de nouvelles connaissances. L’étendue de l’exploration dans une alliance est la mesure par laquelle les partenaires de l'alliance explorent de nouvelles connaissances dans des éléments non-similaires de leur base de connaissances. Toutefois, nos résultats montrent que la diversité trop élevé entre des partenaires réduit l’effet positif de l’intention d’explorer sur le TIC à cause de la distance important entre les éléments de connaissances des partenaires à explorer / Relying on knowledge based view; this study tests the effects of three concepts as the prerequisites for interfirm learning: Intent to explore, Existence of novelty, and Approach of exploration. The paper defines the existence of new knowledge to be learnt by the level of partner diversity and addresses approaches of exploration by the interactive effect of the explorative intent and partner diversity. The hypotheses are tested based on a survey over a sample of 114 French companies. Determinants of knowledge transfer between partners such as ambiguity of partner's knowledge, knowledge protection and trust are controlled. Using Tobit regression models, the findings show that the intent to explore is positively related with interfirm knowledge transfer. Moreover, an inverted U-shape relationship is observed between partner diversity and the effectiveness of interfirm knowledge transfer. Finally, the negative moderating effect of partner diversity on the relation of exploration and knowledge transfer highlights the effect of two approaches of exploration: depth and scope of exploration. In the accordance with the concept of depth of search we find that the interactive effect of similarity of partners with explorative intent is positive on interfirm learning. We also find that a broad search scope represented by the interactive effect of partner diversity and intent to explore has negative impact on interfirm learning
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Mécanismes d'adaptation des insectes forestiers à de nouveaux arbres hôtes : une approche intégrative / Adaptation mechanisms of forest insects to novel hosts : an integrative approachBertheau, Coralie 22 June 2009 (has links)
Avec l'intensification de la sylviculture et des échanges internationaux (introductions d'insectes ou plantations d'essences exotiques), les arbres forestiers sont de plus en plus confrontés à des attaques de nouveaux insectes phytophages. La compréhension des mécanismes d’adaptation de ces insectes à de nouveaux hôtes représente un enjeu scientifique majeur faisant intervenir de nombreux facteurs et des processus biologiques complexes. Dans ce contexte, nous nous sommes focalisés sur l’étude du rôle de deux facteurs : (1) la proximité taxonomique entre hôtes naturels et nouveaux de l'insecte ; (2) l’étendue du spectre d’hôtes naturels de l’insecte. Quatre approches complémentaires (méta-analyse, inventaire terrain, tests comportementaux, analyses génétiques), réalisées à différentes échelles taxonomiques et géographiques, ont été développées, les trois dernières approches se focalisant sur les relations scolytes indigènes - conifères introduits. Les objectifs étaient, d'une part d’approfondir les connaissances sur les capacités des insectes forestiers à étendre leur gamme d’hôtes, d'autre part d'apporter des informations utiles au gestionnaire forestier pour évaluer les risques économiques et écologiques qui découlent de ces adaptations. Les résultats des quatre approches concordent pour démontrer l’importance des deux facteurs testés dans les relations insectes-arbres en général et scolytesconifères en particulier. Les insectes à large spectre d’hôtes naturels seraient plus aptes à coloniser de nouveaux hôtes que ceux dont la gamme d’hôtes est plus restreinte. Parallèlement, la présence d'hôtes nouveaux proches taxonomiquement des hôtes naturels faciliterait le changement d’hôte. L’ensemble de nos résultats a contribué à compléter les connaissances sur l’évolution de la gamme d’hôtes des insectes forestiers phytophages en présence de nouveaux hôtes et par conséquent sur la sensibilité relative de ces hôtes par rapport aux hôtes autochtones. / With the intensification of forestry and global trade (insect introductions or plantations of exotic trees), forest trees have increasingly to face attacks by novel phytophagous insects. Understanding the adaptation mechanisms of these insects to their novel hosts, represents a crucial scientific issue involving many factors and complex biological processes. In this general topic, we focused on the role of two factors: (1) the taxonomic proximity between natural and novel hosts of the insects; (2) the host specificity of the insect. Four complementary approaches (meta-analysis, field inventory, behavioral tests and genetic analyses) at different taxonomic and geographical scales have been developed, the last three approaches focusing on the adaptation of indigenous bark beetles to exotic conifers. The objectives were, firstly to improve knowledge on the ability of forest insects to extend their natural host range, and secondly to provide useful information to forest managers, in order they can assess ecological and economic risks arising from these adaptations. Results from the four approaches agree to demonstrate the importance of both tested factors in the insect-tree relationships in general and conifer-bark beetle in particular. Forest insects with a broad natural host range appear to be better colonizers of novel hosts than insects with a narrow host range. The presence of novel tree species taxonomically related to native hosts seems to favor insect host shift. This work has also contributed to improve knowledge on the evolution of the host range of phytophagous forest insects in presence of novel host trees species, and consequently on the sensitivity of these hosts relatively to native ones.
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Surveillance et diagnostic des machines synchrones à aimants permanents : détection des courts-circuits par suivi paramétrique / Monitoring and diagnosis of permanent magnets synchronous motor : Detection of short-circuits by parameter monitoringKhov, Makara 17 December 2009 (has links)
Ce travail de thèse traite du problème de surveillance en ligne de défaillances électriques dans les entrainements électriques à base de machines synchrones à aimants permanents (MSAP) par une méthode de suivi paramétrique. Les défauts de court-circuit entre spires au stator sont souvent critiques et doivent être détectés au plus tôt avec un bon taux de confiance afin d’informer un système superviseur de la présence d’une défaillance pour limiter les risques encourues par l’environnement matériel et humain situé autour de la machine en défaut. La méthode que nous proposons de mettre en œuvre pour la détection des courts-circuits statoriques est basée des techniques d’identifications récursives. Nous proposons d’identifier en ligne les paramètres d’un modèle diphasé électrique de l’actionneur synchrone et d’analyser les variations des paramètres identifiées lors de l’apparition d’un défaut. Pour assurer les performances des méthodes d’identification, il est souvent nécessaire de disposer d’un signal d’excitation additionnel pour assurer les bonnes performances des algorithmes. Ces signaux peuvent cependant perturber le fonctionnement normal de la machine et entrainer des pertes additionnelles. Dans ce contexte, nous proposons une approche par identification faisant appel à un modèle diphasé spécifique appelé « le repère de Park à courants orientés ». Ce repère permet, tout en réduisant la complexité du problème d’identification, d’obtenir des propriétés d’auto-excitation intéressantes et donc d’éviter l’utilisation d’une excitation additionnelle. Des simulations sont menées à l’aide d’un modèle fin de la machine permettant de reproduire des situations de défaillances de manière virtuelle et d’éprouver l’efficacité des algorithmes dans ces situations dégradées. Cette machine, pouvant fonctionner en générateur ou en moteur, est intégrée dans un environnement complet, incluant le cas échéant une alimentation, une charge mécanique et éventuellement une commande, ce qui permet également de tester les algorithmes pour des fonctionnements en boucle ouverte et en boucle fermée. Les résultats présentés permettent de valider les techniques proposées et montrent qu’elles permettent d’extraire automatiquement, à partir des variations des paramètres identifiés, un indicateur de défaut. Des résultats expérimentaux sont également présentés en fonctionnement générateur sur une machine spécialement re-bobinée pour permettre la réalisation de défaut statoriques. Les algorithmes sont implantés sur une cible de calcul numérique afin de démontrer la faisabilité temps réelle de la détection / This work deals with the on-line monitoring of electrical faults in permanent magnet synchronous machine (PMSM) by parameter monitoring method. The inter-turns short-circuits faults in stator are often critical and have to be detected as early as possible with a high confidence rate to inform the supervisor system of the fault presence in order to limit the risk for the material and human environment. The proposed method is focus on the detection of short-circuits in stator and based on recursive identification technique. The on-line parameter identification uses an electrical diphase model of the PMSM and the analysis of the estimated parameter variations is performed to detect the presence of stator faults. In a general way, to ensure the performance of identification algorithms, it is necessary to have additional excitation signals. Consequently, those signals could disturb the normal operation of the drive. To overcome this problem, a specific diphase model in currents oriented Park reference frame is introduced for identification process. By reducing the complexity of identification problem, this reference frame provides an interesting auto-excitation property that leads to avoid the utilisation of additional excitation signals. The simulations are performed using an accurate model of PMSM that allows reproducing the failure situation and prove the efficiency of algorithms in degraded situations. This machine, operating as generator or motor, is integrated in a complete environment, included a power supply, mechanical load and control process. The detection scheme is then tested in open and closed loop operation. The results obtained from the simulation process underline the ability of the proposed technique to detect a stator fault occurrence and show that a fault indicator can be extracted automatically from the variation of estimated parameters. Experimental results are also achieved. A PMSM, with a specific winding including additional connexion points for stator short-circuit realisation is used. The algorithms are implemented in a numerical calculator in order to demonstrate the feasibility of the real-time faults detection for a generator operation mode
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