Thèse (M.A.)--Université Laval, 2006. / Bibliogr.: f. [118]-130. Publié aussi en version électronique.

Thèse (M. serv. soc.)--Université Laval, 2003. / Bibliogr.: f. 73-77. Publié aussi en version électronique.

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Les principes généraux qui gouvernent le droit de la responsabilité médicale pour faute, sont fortement similaires en droit français et en droit américain et ce, malgré des fondements juridiques différents. Droit romano-germanique et common law tendent ainsi à se rapprocher concernant le régime de la responsabilité. Dans les deux législations pourtant, la relation médicale est mise à mal. En France, la dégradation du climat de confiance entre un médecin et son patient peut être perçue comme une américanisation du droit de la responsabilité médicale. Cette détérioration se manifeste notamment par l’apparition d’un phénomène de judiciarisation de l’activité médicale, d’une pratique de la médecine défensive et d’une crise de l’assurance responsabilité civile médicale. Le patient est devenu plus qu’un consommateur de soins, il exige un résultat dont la seule absence le conduit à se positionner en tant que victime. Mais faut-il vraiment craindre cette influence venue d’outre atlantique ? Nous pensons en effet que l’adoption de certains principes de la common law pourrait créer un nouvel équilibre dans la relation de soins. Ainsi, les class actions, les dommages et intérêts punitifs, le principe de la mitigation ou l’introduction systématique des modes alternatifs de règlements des conflits pourraient participer au renforcement de cette relation. / General principles governing medical malpractice are highly similar in French and American law, despite different legal bases. Civil law and common law tend then, to converge concerning medical liability rules for negligence. In both laws, however, the medical relationship is undermined. In France, the deterioration of trust between doctor and patient can be seen as an Americanization of the law of medical malpractice. This deterioration is particularly expressed as a strong legalization of medical activity, the practice of a defensive medicine and the crisis of medical liability insurance. The patient became more than a care consumer. He always wants a medical result, that the failure leads him to consider himself as a victim. But should we really fear this influence came from overseas ? Indeed, we believe that the adoption of certain principles of the common law could create a new balance in the relationship between patient and doctor. Thus, class actions, punitive damages, mitigation or alternative dispute resolution could strengthen this relationship.

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Au nombre des éléments de la vie sociale, le nom est un des plus universels. En effet, il est à la base de toute communication, dans la mesure où il permet de désigner un tiers. Cependant, le nom n'est pas neutre: il porte du sens et il permet souvent d'identifier les groupes auxquels un individu se rattache. L'étude des noms permet de comprendre une des multiples manières qu'ont les acteurs de s'inscrire dans le champ social. Le nom est une marque d'appartenance, consciente ou non, assumée ou non par son porteur. Sa dation, sa circulation, sa mémoire sont autant d'éléments qui peuvent nous renseigner sur le fonctionnement de la société. Comme outil linguistique et objet de la parole collective, mais aussi grâce à son contenu sémantique et à des phénomènes d'écho entre homonymes, le nom contribue à définir l'individu, mais aussi à l'ancrer dans le champ social. Grâce à la plupart des sources anglo-saxonnes des Xe-XIe siècles, nous menons à bien une étude complète de l'usage et des représentations du nom. Le nom peut en effet avoir des significations variables; il peut même recouvrir des identités contradictoires. Notre but, à ce titre, est de saisir tous ces niveaux de signification et d'articuler ces différentes identités. En constituant des corpus de noms et en les replaçant dans des groupes de parenté, dans des familles culturelles et dans d'autres types de communautés, nous montrons l'importance du nom pour signifier l'identité des hommes, tantôt en les distinguant les uns des autres (identité individuelle), tantôt en les inscrivant dans un ensemble d'identités collectives (notamment la parenté). / Among the elements of social life, the name is one of the most universal. Indeed, it is at the root of all communication, insofar as it allows you to designate a third party. However, the name is not neutral : it carries meanings and it often makes possible to identify the groups to which an individual belongs. The study of names thus allows you to understand how the actors are part of the social field. The name is a sign of affiliation, conscious or not, assumed or not, by the holder. Its giving, its circulation and its memory are all elements that can inform us about how societies do work. As a linguistic tool and as an object of the collective speech, but also through its semantic content and through the echoes it creates between homonyms, the name contributes to defining the individual, but also rooted him in the social field. Thanks to most of the late Anglo-Saxon sources, we carry out a comprehensive study about the naming practices and the representations of naming. The name may indeed have varying meanings and may even cover conflicting identities. Our aim, as such, is to capture ail of these levels of meanings and articulate these different identities. By setting up corpora of names and by replacing them in kinship groups, in cultural families and in other types of communities, we show the importance of the name to signify the identity of men, sometimes by distinguishing them from one another (individual identity), sometimes by placing them in a set of collective identities (mostly relatives).

Cette thèse porte sur l'émergence et le succès des nouveaux partis en Bulgarie en prenant comme cas d'étude le GERB et le NDSV. A travers une analyse des programmes et des discours de ces deux partis, la question de la stratégie politique est abordée à travers plusieurs méthodes pour aboutir à une conclusion sur l'impact de celle-ci sur leur succès initial. Ensuite, leur organisation interne a été examinée afin de comprendre les forces et les faiblesses des deux partis au niveau de leur construction pour aborder la question du déclin de l'NDSV comparé à la stabilisation du GERB. troisièmement, le contexte dans lequel les deux partis évoluent à été présenté à la fois dans une perspective historique et dans une analyse approfondie de l'électorat de ces deux partis et ses caractéristiques. Les conclusiosn portent sur les différents aspects de la stratégie, l'organisation et le contexte qui déterminent le succès de ces deux partis et le déclin de l'NDSV. / Doctorat en Sciences politiques et sociales / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Cette thèse de doctorat analyse deux processus de réforme des politiques publiques touchant l’imputabilité et le contrôle de la police au Canada. Dans une perspective comparative, elle vise à expliquer la création d’agences civiles d’enquête sur les incidents graves impliquant des policiers au Québec (Bureau des enquêtes indépendantes) et en Colombie-Britannique (Independent Investigations Office). Le cadre théorique de cette recherche qualitative provient de la sociologie de l’action publique, mais mise également sur des apports de la théorie des équilibres ponctués. Les données proviennent de l’analyse du contenu d’un vaste corpus de sources documentaires et de 32 entretiens semi-directifs réalisés sur le terrain avec des participants et des observateurs. Le modèle analytique original élaboré dans la thèse appréhende les réformes suivant deux perspectives. La lecture macro-contextuelle (chapitres cinq à huit) montre d’abord que les politiques concernées se sont révélées historiquement très résistantes avant d’être modifiées radicalement sur une courte période de temps. Cette stabilité est corrélée avec la présence d’une image de politique publique bien définie, favorable au statu quo. Cependant, des facteurs contextuels de court et de long terme ont contribué à délégitimer l’image. Ainsi, des enquêtes publiques ont proposé un cadre cognitif nouveau et des évènements focalisant ont ouvert la porte à un changement de dynamique dans le secteur de politique publique. La perspective micro-situationnelle (chapitres neuf à onze) permet d’étoffer ces constats en offrant une lecture sociologique fine de chaque cas. Elle montre que trois types d’acteurs y sont organisés en deux réseaux de politique publique (réformiste et conservateur). Cette perspective permet d’identifier les stratégies utilisées par le camp réformiste pour contester la position centrale occupée par les groupes policiers. En particulier, l’enquête publique constitue un point d’accès alternatif au processus de production des politiques publiques pour ceux qui cherchent à infléchir un rapport de force jugé défavorable. Enfin, l’analyse du travail de problématisation met en lumière la façon dont les incidents médiatisés et les rapports d’enquêtes publiques servent à attester de la « réalité » d’une conception du problème. Au final, la thèse permet de mieux comprendre l’articulation de la trilogie « scandale – enquête publique – réforme », bien connue des observateurs des réformes policières.

La dichotomie « libre-échange versus protection » structure l'analyse de la politique commerciale dans les manuels de la théorie du commerce international. En analysant les impacts respectifs de la politique libre-échangiste et de la politique protectionniste sur l'allocation des ressources et le bien-être, les modèles standard, au premier rang desquels figure le modèle HOS, concluent à l'optimalité parétienne du libre-échange. La prescription normative est alors que tous les pays devraient appliquer une politique de libre-échange qui préserve les prix justes. Cependant, les analyses empiriques mettent en lumière le décalage de cette prescription normative : les politiques commerciales pratiquées incluent, dans des proportions variées entre pays, entre industries et entre biens, des mesures qui visent, de façon simultanée et sélective, la promotion des exportations, la substitution aux importations et la création d'un accès facilité aux importations. Les politiques pratiquées ne sont donc ni strictement libre-échangistes ni strictement protectionnistes, mais mixtes a priori. Ce constat a conduit au développement de modèles analysant les conséquences sur l'équilibre général de l'application de divers instruments de politique commerciale et spécifiant les différentes formes potentielles de cette politique. Notamment, il est expliqué que la politique commerciale mixte constitue une politique alternative. Les interventions sélectives qui la composent sont alors justifiées par la présence d'avantages comparatifs dynamiques qui conditionnent et orientent ces interventions vers des industries singulières dont la production est destinée au marché national et/ou au marché international. Mais l'assise théorique dont bénéficie ainsi la politique commerciale mixte n'aide pas à comprendre le processus politique au travers duquel cette politique est choisie. Elle ne permet pas d'ouvrir la boîte noire et de pénétrer le nucleus des choix politiques. L'économie politique le permet. L'explication théorique de l'objet « politique commerciale mixte » se situe à la croisée des deux approches constitutives du champ de recherche de l'économie politique de la protection : l'approche centrée sur la société et l'approche centrée sur l'Etat. Alors que la première approche explique que la politique est façonnée par les intérêts et les préférences des acteurs privés (ou groupes de) les plus puissants présents sur le territoire national, la seconde considère que la politique est fonction des institutions politiques et des acteurs politiques qui cherchent à satisfaire leur intérêt et leur préférence compte tenu des contraintes nationales et internationales auxquelles ils sont confrontés. La « politique commerciale mixte » peut donc s'analyser dans différentes perspectives selon les déterminants endogènes qu'on entend privilégier. Au final, la mixité de la politique commerciale résulte d'un compromis politique et institutionnel entre acteurs aux préférences hétérogènes, ce qui est partiellement remis en cause par les contraintes politiques et les influences idéationnelles internationales. Le compromis politique et institutionnel résulte de la division du gouvernement induite par un partage inégal du pouvoir de décision (fonction des institutions politiques) entre veto players (acteur composite possédant un droit de véto dans le processus de prise de décision politique), et de l'hétérogénéité de leurs préférences. La politique choisie, et les institutions associées, doivent satisfaire l'intérêt de chaque veto player, ce qui implique des mesures compensatrices et la prise en compte de l'héritage institutionnel. Non sans résistances, la flexibilité avec laquelle la politique commerciale mixte peut être utilisée est alors réduite par les contraintes politiques internationales et/ou, en amont, l'équilibre politique interne à la structure des préférences nationales modifié par celles-ci et par les influences idéationnelles internationales. / The dichotomy “free trade versus protection” structures the analysis of trade policy in the textbooks of international trade. By analyzing the respective impacts of free trade and protection policies on resources allocation and well-being, the standard models, first and foremost the HOS model, conclude on the Pareto optimality of free trade. The normative requirement is then that all countries should pursue a policy of free exchange to get the prices right. However, empirical studies highlight the shift of the normative prescription: trade policies practiced include, in varying proportions between countries, between industries and between goods, measures aimed, simultaneously and selectively, export promotion, import substitution and the creation of easier access to imports. Therefore, policies followed are neither free trade nor strictly protectionist, but mixed a priori. This observation led to the development of models analyzing the effects on the general equilibrium of the application of various instruments of trade policy, and specifying the various potential forms of this policy. In particular, it is explained that the mixed trade policy is a true policy alternative. Selective interventions are then justified by the presence of dynamic comparative advantages that determine and guide interventions towards specific industries oriented towards the domestic market and / or the international one. But the theoretical basis enjoyed by mixed trade policy does not help to understand the political process through which this policy is chosen. It does not open the black box to penetrate the nucleus of political choices. This is what political economy can achieve. The theoretical explanation of the object "mixed trade policy" is at the crossroads of two approaches constituting the political economy of protection: society-centered approach and State-centered approach. While the first approach explains that politics is shaped by the interests and preferences of the most powerful private actors (or groups of) present on the national territory, the latter considers that the policy is a function of political institutions and political actors who seek to satisfy their interest and preference given national and international constraints they face. The mixed trade policy can be analyzed from different perspectives as endogenous determinants that intends to promote. Ultimately, the mixed trade policy is a political and institutional compromise between actors with heterogeneous preferences, which is partially undermined by international political constraints and ideational influences. The institutional and political compromise result from the division of the government induced by an unequal distribution of power of decision (based on political institutions) between veto players (composite actor having a veto in the process of political decision-making), and the heterogeneity of their preferences. The policy chosen, and associated institutions, must satisfy the interest of each veto player, implying compensatory measures and taking into account the institutional legacy. Not without resistance, the flexibility with which mixed trade policy can be used is reduced by the international political constraints and / or, upstream, the internal political balance in the structure of domestic preferences changed by them and by the international ideational influences.

Nous étudions les représentations complexes, induites par l'induction parabolique, du groupe U(5), défini sur un corps local non-archimedean de caractéristique 0. C'est Qp ou une extension finie de Qp .On parle des 'corps p-adiques'. Soit F un corps p-adique. Soit E : F une extension de corps de degré 2. Soit Gal(E : F ) = {id, σ}le groupe de Galois. On écrit σ(x) = overline{x} forall x ∈ E. Soit | |p la norme p-adique de E. Soient E* = E {0} et E 1 = {x ∈ E | xoverline{x}= 1} .U (5) a trois sous-groupes paraboliques propres. Soit P0 le sous-groupe parabolique minimal et soientP1 et P2 les deux sous-groupes paraboliques maximaux. Soient M0 , M1 et M2 les sous-groupes de Levi standards et soient N0 , N1 et N2 des sous-groupes unipotents de U (5). On a la décomposition de Levi Pi = Mi Ni , i ∈{0, 1, 2} .M0 = E* × E* × E 1 est le sous-groupe de Levi minimal, M1 = GL(2, E) × E 1 et M2 = E* × U(3) sont les sous-groupes de Levi maximaux.On considère les représentations des sous-groupes de Levi, et on les étend trivialement au sous-groupes unipotents pour obtenir des représentations des sous-groupes paraboliques. On exécute une procédure appelée 'l'induction parabolique' pour obtenir les représentations de U (5). Nous considérons les représentations de M0 , puis les représentations non-cuspidales, induites à partir de M1 et M2 . Cela veut dire que la représentation du facteur GL(2, E) de M1 est un sous-quotient propre d'une représentation induite de E* × E* à GL(2, E). La représentation du facteur U (3) de M2 est un sous-quotient propre d'une représentation induite de E* × E 1 à U(3). Un exemple pour M1 est | det |α χ(det) StGL2 * λ' , où α ∈ R, χ est un caractère unitaire de E* , StGL2 est la représentation Steinberg de GL(2, E) et λ' est un caractère de E 1 . Un exemple pour M2 est| |α χ λ (det) StU (3) , où α ∈ R, χ est un caractère unitaire de E* , λ' est un caractère unitaire de E 1et StU (3) est la représentation Steinberg de U(3). On remarque que λ' est unitaire.Ensuite on considère les représentations cuspidales de M1 .On détermine les droites et les points de réductibilité des représentations de U(5) et on détermine les sous-quotients irréductibles. Ensuite, sauf quelque cas particuliers, on détermine le dual unitaire de U(5)par rapport au quotients de Langlands. Les représentations complexes, paraboliquement induites, de U(3) sur un corps p-adique sont classifiées par Charles David Keys dans [Key84], les représentations complexes, paraboliquement induites, de U(4)sur un corps p-adique sont classifiées par Kazuko Konno dans [Kon01]. / We study the parabolically induced complex representations of the unitary group in 5 variables - U(5)- defined over a non-archimedean local field of characteristic 0. This is Qp or a finite extension of Qp ,where p is a prime number. We speak of a 'p-adic field'.Let F be a p-adic field. Let E : F be a field extension of degree two. Let Gal(E : F ) = {id, σ}. We write σ(x) = overline{x} forall x ∈ E. Let | |p denote the p-adic norm on E. Let E* := E {0} and let E 1 := {x ∈ E | x overline{x} = 1} .U(5) has three proper parabolic subgroups. Let P0 denote the minimal parabolic subgroup and P1 andP2 the two maximal parabolic subgroups. Let M0 , M1 and M2 denote the standard Levi subgroups and let N0 , N1and N2 denote unipotent subgroups of U(5). One has the Levi decomposition Pi = Mi Ni , i ∈ {0, 1, 2} .M0 = E* × E* × E 1 is the minimal Levi subgroup, M1 = GL(2, E) × E 1 and M2 = E* × U (3) are the two maximal parabolic subgroups.We consider representations of the Levi subgroups and extend them trivially to the unipotent subgroups toobtain representations of the parabolic groups. One now performs a procedure called 'parabolic induction'to obtain representations of U (5).We consider representations of M0 , further we consider non-cuspidal, not fully-induced representationsof M1 and M2 . For M1 this means that the representation of the GL(2, E)− part is a proper subquotientof a representation induced from E* × E* to GL(2, E). For M2 this means that the representation of theU (3)− part of M2 is a proper subquotient of a representation induced from E* × E 1 to U (3).As an example for M1 , take | det |α χ(det) StGL2 * λ' , where α ∈ R, χ is a unitary character of E* , StGL2 is the Steinberg representation of GL(2, E) and λ' is a character of E 1 . As an example forM2 , take | |α χ λ' (det) StU (3) , where α ∈ R, χ is a unitary character of E* , λ' is a character of E 1 andStU (3) is the Steinberg representation of U (3). Note that λ' is unitary.Further we consider the cuspidal representations of M1 .We determine the points and lines of reducibility of the representations of U(5), and we determinethe irreducible subquotients. Further, except several particular cases, we determine the unitary dual ofU(5) in terms of Langlands-quotients.The parabolically induced complex representations of U(3) over a p-adic field have been classied byCharles David Keys in [Key84], the parabolically induced complex representations of U(4) over a p-adicfield have been classied by Kazuko Konno in [Kon01].An aim of further study is the classication of the induced complex representations of unitary groupsof higher rank, like U (6) or U (7). The structure of the Levi subgroups of U (6) resembles the structureof the Levi subgroups of U (4), the structure of the Levi groups of U (7) resembles those of U (3) and ofU (5).Another aim is the classication of the parabolically induced complex representatioins of U (n) over ap-adic field for arbitrary n. Especially one would like to determine the irreducible unitary representations.