Cette recherche porte sur des dynamiques plurielles d’accès au droit et à la justice chez les plus pauvres. Dans le contexte actuel marqué par la mondialisation du capitalisme, on assiste à la judiciarisation galopante de la société qui semble induite par la première; les individus aspirent de plus en plus à être des sujets de droit et tout ou presque se réfère à la justice. Dans le même temps, l’enrichissement démesuré des uns et l’appauvrissement des autres n’a pas réduit le fossé et les tensions entre riches et pauvres, forts et faibles. Si la justice est un besoin fondamental inné chez tout être humain, accéder à ses institutions et en obtenir des décisions à sa faveur à juste titre reste dans une certaine mesure dans l’imaginaire et dans la réalité de moult sociétés, comme étant l’apanage des plus nantis et des plus forts. Aussi, des dynamiques personnelles, sociales, culturelles, citoyennes, internationales, se forment et se développent pour briser ce déterminisme en prêtant main forte aux indigents afin qu’ils puissent accéder à la justice. En effet, face à la cherté et la complexité de la justice institutionnelle, de multiples acteurs se mobilisent autour des citoyens démunis et à travers des mécanismes alternatifs internes à la justice institutionnelle, ou parallèles à celle-ci.Ces formes de justice, émergentes ou résurgentes, aussi bien dans l’espace privé que dans l’espace publique, qui s’adaptent à la rationalité du droit moderne ou qui participent d’autres rationalités et cultures, interrogent d’une part l’Etat de droit, la gouvernance et le développement, et d’autre part l’universalisme et le particularisme. Il s’agit de trouver à travers chacune des justices, la preuve qu’elle contribue à la défense des droits humains universels, corollaire de la subjectivation. / This research work focuses on the multiple agents of access to law and justice for the poor. In the current context marked by the globalization of capitalism, we witness the ever growing judiciarisation of society which seems to result from the former phenomenon; people increasingly seek to be subjects of law and everything or almost everything refers to justice.In the meantime, the disproportionate wealth of some people and impoverishment of others has not reduced the gap and tension between the rich and the poor, the strong and the weak. While justice is a natural fundamental need for every human being, to access the judicial machinery and to rightfully obtain a favorable court ruling is, to some extent perceived in many societies, wrongly or rightly, as being the privilege of the richest and of the strongest. Thus, many initiatives, be they at personal, social, cultural, citizens’ or international level, are developed, with the aim to break such determinism by lending a hand to the needy, so as to enable them get access to justice. In effect, facing the costly and intricate nature of the institutional justice system, multiple actors are getting themselves available for poor citizens. This is possible through internal alternative or similar mechanisms to institutional justice.These emerging or re-emerging forms of justice, in both the private and public spheres, seeking to fit to the rationality of the modern law or which belong to other rationalities and cultures, question on one hand the Rule of Law, governance and development, and on the other hand, universalism and the sense of identity. This requires finding through each of these forms of justice, the proof that it contributes to the defense of the universal human rights, a consequence of the Subjectivation.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les principes généraux qui gouvernent le droit de la responsabilité médicale pour faute, sont fortement similaires en droit français et en droit américain et ce, malgré des fondements juridiques différents. Droit romano-germanique et common law tendent ainsi à se rapprocher concernant le régime de la responsabilité. Dans les deux législations pourtant, la relation médicale est mise à mal. En France, la dégradation du climat de confiance entre un médecin et son patient peut être perçue comme une américanisation du droit de la responsabilité médicale. Cette détérioration se manifeste notamment par l’apparition d’un phénomène de judiciarisation de l’activité médicale, d’une pratique de la médecine défensive et d’une crise de l’assurance responsabilité civile médicale. Le patient est devenu plus qu’un consommateur de soins, il exige un résultat dont la seule absence le conduit à se positionner en tant que victime. Mais faut-il vraiment craindre cette influence venue d’outre atlantique ? Nous pensons en effet que l’adoption de certains principes de la common law pourrait créer un nouvel équilibre dans la relation de soins. Ainsi, les class actions, les dommages et intérêts punitifs, le principe de la mitigation ou l’introduction systématique des modes alternatifs de règlements des conflits pourraient participer au renforcement de cette relation. / General principles governing medical malpractice are highly similar in French and American law, despite different legal bases. Civil law and common law tend then, to converge concerning medical liability rules for negligence. In both laws, however, the medical relationship is undermined. In France, the deterioration of trust between doctor and patient can be seen as an Americanization of the law of medical malpractice. This deterioration is particularly expressed as a strong legalization of medical activity, the practice of a defensive medicine and the crisis of medical liability insurance. The patient became more than a care consumer. He always wants a medical result, that the failure leads him to consider himself as a victim. But should we really fear this influence came from overseas ? Indeed, we believe that the adoption of certain principles of the common law could create a new balance in the relationship between patient and doctor. Thus, class actions, punitive damages, mitigation or alternative dispute resolution could strengthen this relationship.

L’émergence de discours sur la judiciarisation et la juridicisation de la médecine atteste de la place croissante du droit, appréhendée telle une contrainte par le médecin. D’abord, si l’encadrement juridique de l’activité médicale est nécessaire, le foisonnement de règles juridiques est assimilé à une ingérence. Ensuite, si l’application du principe de responsabilité à la médecine est indiscutable, le médecin entrevoit le procès comme une épée de Damoclès. Nous avons pu établir que le recours aux modes alternatifs de règlement des conflits et l’usage de procédés pédagogiques constituent des voies possibles de guérison. Elles demeurent toutefois insuffisantes puisqu’elles ne permettent pas de se détacher définitivement d’une vision contraignante du droit. En effet, l’ignorance du médecin en cette matière ne lui permet pas d’entrevoir le droit autrement que sous un angle coercitif. Le droit ne représente qu’une portion congrue de la formation initiale et continue alors même qu’il est devenu incontournable dans l’exercice médical. Pour résoudre cette contradiction, nous nous sommes attachés à rechercher un paradigme d’alliance constructive entre droit et médecine. Nous avons défini une forme d’accès du corps médical à la connaissance juridique. Le médecin doit bénéficier d’une formation juridique adaptée à son exercice. La création d’un Pôle médecine et droit doit faciliter l’accès du médecin au droit par la mise à disposition d’outils pédagogiques. Le droit est alors envisagé comme une ressource dans l’action du médecin. / The emergence of discourses on the judicialization and legalization of medical matters is evidence of the growing importance of law, understood as a constraint by the doctor. First, though a legal framework is indeed necessary for medical activity, the proliferation of legal rules is deemed akin to downright interference. Then, though applying the principle of responsibility to medicine is indisputable, practitioners see the trial as a sword of Damocles hanging over their heads. We have established that resorting to alternative dispute resolution and the use of pedagogical methods are all possible ways of healing. And yet, these remain insufficient, because they do not make it possible to depart definitely from a constraining vision of law. In fact, doctors’ ignorance in this matter does not enable them to approach law from an angle other than coercive. Law is only a small portion of medical initial and continuing training, even though it has become essential in medical practice. To solve this contradiction, we are committed to seek a paradigm based on the constructive alliance between law and medicine. We have defined a form of access to legal knowledge by the medical community. The physician must receive training that is appropriate to his/her legal practice. Creating a Pole clustering medicine and law should facilitate doctors’ access to law, via making teaching means available to them. Henceforth, law will be regarded as one more resource supporting the physician's action.

L'émergence de discours sur la judiciarisation et la juridicisation de la médecine atteste de la place croissante du droit, appréhendée telle une contrainte par le médecin. D'abord, si l'encadrement juridique de l'activité médicale est nécessaire, le foisonnement de règles juridiques est assimilé à une ingérence. Ensuite, si l'application du principe de responsabilité à la médecine est indiscutable, le médecin entrevoit le procès comme une épée de Damoclès. Nous avons pu établir que le recours aux modes alternatifs de règlement des conflits et l'usage de procédés pédagogiques constituent des voies possibles de guérison. Elles demeurent toutefois insuffisantes puisqu'elles ne permettent pas de se détacher définitivement d'une vision contraignante du droit. En effet, l'ignorance du médecin en cette matière ne lui permet pas d'entrevoir le droit autrement que sous un angle coercitif. Le droit ne représente qu'une portion congrue de la formation initiale et continue alors même qu'il est devenu incontournable dans l'exercice médical. Pour résoudre cette contradiction, nous nous sommes attachés à rechercher un paradigme d'alliance constructive entre droit et médecine. Nous avons défini une forme d'accès du corps médical à la connaissance juridique. Le médecin doit bénéficier d'une formation juridique adaptée à son exercice. La création d'un Pôle médecine et droit doit faciliter l'accès du médecin au droit par la mise à disposition d'outils pédagogiques. Le droit est alors envisagé comme une ressource dans l'action du médecin.

Cette thèse analyse le processus de formalisation de l’éthique dans les entreprises. L’objectif est de comprendre comment les entreprises transposent et matérialisent par des outils un concept aussi intangible et mal défini que celui de l’éthique des affaires. Une collecte de données qualitatives variées (entretiens, observation, données secondaires, archives) au sein de cinq firmes multinationales françaises a été réalisée et a fait l’objet d’une analyse inductive (Strauss et Corbin, 1990). Ce travail révèle alors que l’absence de définition complète et tangible d’une éthique pour les entreprises est un problème aisément contourné par une volonté de conformité. En simplifiant alors le processus en y intégrant uniquement des aspects légaux, les entreprises créent des incohérences internes telles que l’isomorphisme des outils éthiques, des luttes idéologiques et identitaires entre les designers de l’éthique mais également une gestion de l’éthique qui s’apparente à de la gestion des risques et de l’incertitude. A travers l’éthique, il est possible d’entrevoir une orientation judiciaire et légale du management appelée judiciarisation Ainsi, en s’intéressant à la manière dont ils sont pensés et conçus, cette thèse s’inscrit dans la lignée des nombreux travaux sur les outils de régulation de l’éthique et leur efficacité. / This thesis analyzes the formalization process of ethics within firms. The goal is to understand how companies transpose and materialize by tools an intangible and unclear concept such as business ethics. A collection of varied qualitative data (interviews, observation, secondary data, archives) within five French multinational corporations was conducted. An inductive qualitative study (Strauss and Corbin 1990) uncovered several characteristics of the formalization process of ethics. This works reveals why the vague definition of business ethics is not an issue for companies. As they wish to comply, they simplify the process by mainly considering ethics under a legal aspect. Doing so, companies create internal inconsistencies such as isomorphism of ethical tools, ideological and identical struggles between designers of ethics and a tendency to manage ethics as they manage risk and uncertainty. Through ethics, it is possible to foresee a judicial and legal orientation of management called ‘judicialization’. By studying how ethical tools are conceived and designed, this argument is in line with numerous studies on their regulatory power and effectiveness.

Pour les jeunes adultes, l'épreuve de la maladie mentale infléchit leur parcours individuel, le faisant dévier de manière significative. Une rupture se dessine entre l'avant et l'après, induisant des changements dans leur perception du monde et dans la manière dont le monde les perçoit. Dans une société de plus en plus normative, obnubilée par la quête insatiable d'un modèle inatteignable, comment se positionne celui ou celle à qui l'on a apposé l'étiquette de personne marginale, anormale et malade ? Les jeunes adultes psychiatrisés (JAP) doivent naviguer dans un processus développemental parallèlement à la recherche, souvent vaine, de services adaptés à une nouvelle symptomatologie liée à leur trajectoire psychiatrique. Conséquemment, la construction identitaire des jeunes adultes demeure fortement caractérisée par des enjeux d'autonomisation et de responsabilisation. Cela se complexifie pour les JAP, notamment à travers les différentes trajectoires institutionnelles auxquelles ils et elles sont confrontées. Ces expériences se décrivent à travers les différentes trajectoires de soins, volontaires ou non. Lorsqu'ils sont non volontaires nait une interpénétration des systèmes de soins, qui deviennent à la fois psychiatriques, légaux et judiciaires. La question qui se pose est la suivante : comment les trajectoires institutionnelles des jeunes adultes psychiatrisés et judiciarisés influencent-ils la construction de leur identité ? La recherche tentera de préciser ces conséquences en les mettant en relief avec le discours expérientiel des JAP. Leur contribution permettra de mettre en perspective les lacunes des différents systèmes institutionnels avec le vécu des JAP interviewés. L'inadéquation entre les besoins des JAP et les services en santé mentale au Québec ou ailleurs ainsi que les conséquences négatives des mesures judiciaires de soins sur les personnes atteintes de maladie mentale ont été largement documentées. En outre, la démonstration des manifestations fréquentes de discrimination et de stigmatisation des personnes psychiatrisées n'est plus à faire, tout comme les enjeux spécifiques aux JAP. Ce que la présente recherche apporte est le discours de l'intérieur, celui des JAP eux-mêmes. La recherche a permis de faire ressortir deux éléments singuliers dans la construction identitaire de ces derniers. En effet, il émerge que cette quête identitaire se fait en parallèle avec leur quête de services. De plus, dans le discours des JAP interviewés, deux types de formes identitaires ressortent, soit le « bon » et le « mauvais » malade. Le premier, internalise l'étiquette de malade et les traitements qui en découlent; le deuxième refuse d'accepter en bloc les soins et se voit pousser plus encore vers cette marge de la société où le risque d'être la cible de moult mesures coercitives est augmenté. En somme, pour la pratique, tout comme pour ces personnes, il est intéressant d'observer ces conséquences et de tenter d'en atténuer les effets négatifs sur leur construction identitaire. En fait, il est impératif de revisiter nos pratiques afin de les rendre déstigmatisantes et en phase avec les besoins réels des JAP. / For young adults, the ordeal of mental illness inflects their individual trajectory, causing it to deviate significantly. A break occurs between the before and the after, leading to changes in the way they perceive the world and the way the world perceives them. In an increasingly normative society, obsessed by the insatiable quest for an unattainable model, how does the person who has been labeled marginal, abnormal and sick fit in? Young Psychiatrized Adult (YPA) must navigate a developmental process in parallel with the often-fruitless search for services adapted to a new symptomatology linked to their psychiatric history. In any case, the period of identity construction for young adults remains strongly characterized by issues of empowerment and responsibility. This becomes even more complex for YPA, particularly through the different institutional trajectories they are confronted with. These trajectories can be described in terms of different care paths, voluntary or involuntary. In the case of involuntary care, there is an interpenetration of care systems. They become simultaneously psychiatric, legal, and judicial. The question is: how do the institutional pathways of young adults in psychiatric and legal care influence the construction of their identity? The research will attempt to clarify these consequences by highlighting them in the experiential discourse of the YPA. Their contribution will enable us to put the shortcomings of the various institutional systems into perspective with the experiences of the YPA interviewed. The mismatch between the needs of YPA and mental health services in Quebec and elsewhere, and the negative consequences of judicial care measures for people with mental illness, were widely documented. The frequent manifestations of discrimination and stigmatization of psychiatric patients are also well documented, as are the issues specific to YPA. What the present research brings to the table is an insider's view, the one of the YPA themselves. The research has brought to light two singular elements in the identity construction of YPA. Indeed, it emerges that this quest for identity runs in parallel with their quest for services. Moreover, in the discourse of the YPA interviewed, two types of identity emerged: the "good" and the "bad" patient. The first, is the one who internalizes the label of sickness and the treatments that go with it, and the second, is the one who refuses to accept care in full and is pushed further to the margins of society, where the risk of being the target of numerous coercive measures is increased. In brief, for practitioners as well as for the YPA, it is interesting to observe these consequences and try to mitigate the negative effects on their identity construction. In fact, it is imperative to revisit our practices in order to make them destigmatizing and in phase with the real needs of YPA.

La toxicomanie a des répercussions importantes tant pour les individus qui en souffrent que pour la société en général (MSSS, 2007). L’efficacité des traitements offerts aux toxicomanes est toutefois affaiblie par la difficulté à maintenir et à engager en traitement cette clientèle (Meier et al., 2006). Dans ce contexte, et puisque la qualité de l’alliance thérapeutique est associée aux résultats et à la persévérance en traitement (Martin et al., 2000; Meier et al., 2005a), l’alliance qui se développe entre le client et le thérapeute en cours de thérapie peut être vue comme une piste de solution prometteuse pour améliorer l’efficacité des traitements de la toxicomanie. La présente étude se propose d’identifier les facteurs associés à l’alliance thérapeutique développée par une clientèle toxicomane en traitement (n = 269). L’étude s’intéresse également à l’influence de doubles problématiques (toxico-justice, toxico-santé mentale) sur les relations existantes entre l’alliance et ces facteurs (effets modérateurs). Les liens entre l’alliance thérapeutique et différentes variables (santé mentale, consommation, satisfaction envers les services, motivation, soutien social, pressions légales) ont été examinés à l’aide d’analyses de régression hiérarchique. Les résultats indiquent que le profil de consommation évalué avant l’entrée en traitement covarie avec l’alliance thérapeutique. Les troubles cognitifs et la satisfaction envers les services sont les deux principales variables évaluées lors de la thérapie de groupe qui sont associées à l’alliance. Des effets modérateurs de la présence de problématiques associées à la toxicomanie (justice, santé mentale) sur la relation entre certaines variables indépendantes et l’alliance ont finalement été observés. / Drug misuse has a major negative impact on individuals and on society as a whole (MSSS, 2007). The efficiency of drug treatments is however weakened by the difficulty retaining and engaging this clientele in treatment (Meier et al., 2006). In this context, and because the quality of the therapeutic alliance is associated with treatment outcome and treatment retention (Martin et al., 2000; Meier et al., 2005a), the alliance which develops between the client and therapist in the course of therapy appeared to be a promising solution to improve the efficiency of the treatments of drug addiction. The present study focus on the factors associated to the therapeutic alliance developed by drug addicts recruited in a drug rehabilitation programme (n = 269). The study is also interested in the influence of problems associated with addiction (justice and mental health) on the existing relations between the alliance and independents variables (moderating effects). The links between the therapeutic alliance and a range of factors (mental health, drug use, satisfaction with services, motivation, social support, legal pressures) are examined. The findings demonstrate that pretreatment drug use covarie with the therapeutic alliance. Cognitive disorders and satisfaction with services are two main variables assess during the group therapy which are associated with the alliance. The moderating effect of problems associated with addiction (justice, mental health) on therapeutic alliance is finally supported.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Les " années de plomb " en Italie demeurent un passé qui est souvent mobilisée dans des contextes très divers et dont l'interprétation divise et oppose de nombreux acteurs. Cette thèse analyse les usages de ce passé, des années 1970 jusqu'à nos jours, et montre comment s'est élaboré et imposé en Italie un cadre interprétatif dominant des événements de la période. A partir de matériaux empiriques variés (entretiens, autobiographies, archives, débats parlementaires), elle étudie les multiples arènes où s'élaborent les mises en récit des événements passés et les controverses qui marquent leur interprétation. A la différence des travaux qui mettent en avant le caractère " exceptionnel " ou " traumatisant " d'un passé pour rendre compte de sa récurrence dans les débats postérieurs, ce travail déplace la focale du passé au présent. Il porte l'attention sur les acteurs qui interviennent dans les débats sur le passé et sur les enjeux qui leur sont propres : magistrats, victimes, anciens militants, hommes politiques. Il montre comment le passé est construit et reconstruit sans cesse dans et par ces différentes mobilisations et controverses qui se déroulent dans des conjonctures éloignées. C'est donc dans la rencontre entre trajectoire d'acteurs (et groupes d'acteurs) et contextes sociopolitiques que l'on peut saisir et expliquer les vies ultérieures des années 1970 en Italie.