Cette thèse se situe entre l ’ histoire, la politique et les mouvements de population et se place ainsi dans le champ général de la géopolitique. Elle s ’ efforce de proposer une solution au problème de la disparition d ’ une très grande partie des Chrétiens du Liban, notamment les Maronites suite au massacre des Chrétiens du Liban et de Syrie en 1860 et à la guerre civile Libanaise [1975-1990]. La recherche d’ une solution est cruciale pour la survie des Chrétiens et de la Chrétienté au Liban ainsi que pour la survie du système consensuel Libanais basé sur l’ équilibre entre les Chrétiens et les Musulmans, un objectif central dans la Constitution Libanaise de 1926 et dans l’ accord de Taëf en 1989. Il faudrait donc consolider les efforts des Maronites au Liban et dans le monde, notamment au Brésil, et unifier leur message pour diffuser la richesse du patrimoine libanais à travers toutes les Églises, l ’ Ambassade et les Consulats ; renforcer les fondements de l’appartenance au Liban ; préserver et défendre les droits et les intérêts de la communauté Maronite, et la place sociale, culturelle et politique dont elle jouit au Liban et dans le monde ; naturaliser tous les descendants des émigrés Libanais dans le monde, notamment au Brésil, ou se trouve la majorité des descendants des Libanais n’ ayant pas la nationalité libanaise, dont la plupart sont Maronites; œuvrer pour que les Maronites puissent jouir de leur vitalité et occuper la place qui leur revient dans tous les domaines, et ce au sein d’un État de droit qui œuvre pour la sauvegarde de la coexistence, défend l’entente nationale et consacre la justice, la démocratie consensuelle, la liberté et l’égalité devant la loi de tous les citoyens libanais; promouvoir le dialogue Chrétien-Musulman dans le cadre de la communication constructive établie entre les religions, les civilisations et les peuples du monde ; et poursuivre la promotion de la culture arabe dont la renaissance et les exploits ont été possibles grâce au rôle pionnier joué par les Maronites. / This thesis is situated between the fields of history, politics and the shifts of population and is thus placed in the general field of geopolitics. It endeavours to propose a solution to the problem of disappearance of a great part of the Christians of Lebanon, notably the Maronites, further to the massacre of the Christians of Lebanon and Syria in 1860 and the Lebanese civil war [1975-1990]. The search for a solution is crucial for the survival of Christians and Christianity in Lebanon as well as the survival of the Lebanese consensual system based on the balance between Muslims and Christians, a central objective in the Lebanese Constitution of 1926 and in the Taef agreement of 1989. Efforts of the Maronites in Lebanon and the world, particularly in Brazil, must therefore be consolidated and their message unified in order to spread the wealth of the Lebanese heritage throughout all Churches, the Embassy and Consulates, reinforce the foundations of belonging to Lebanon; preserve and defend the rights and the interests of the Maronite community, and the social, cultural and political influence it enjoys in Lebanon and the world ; naturalise all descendants of Lebanese emigrants in the world, in particular in Brazil, where the majority of the descendants of Lebanese persons not having Lebanese nationality are to be found, most of whom are Maronites; work so that the Maronites enjoy their vitality and occupy the place that belongs to them in all fields, in a State of law that works for the safeguard of the coexistence, defend the national understanding and devote justice, consensual democracy, freedom and equality before the law of all Lebanese citizens; promote Christian-Muslim dialogue in the framework of constructive communication established between religions, civilizations, and peoples of the world; and pursue the promotion of the Arab culture whose renaissance and exploits have been made possible thanks to the pioneer role played by the Maronites.

Déclaré « pierre angulaire » de la coopération judiciaire en matière civile au sein de l’ELSJ, le principe de reconnaissance mutuelle est devenu un véritable leitmotiv de la construction du droit international privé européen. Venu du marché intérieur, il est utilisé de deux façons : d’une part dans les règlements européens qui, posant le principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires, tentent de parvenir à une suppression généralisée de la procédure d’exequatur, et d’autre part dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union qui utilise cette notion pour corriger les entraves causées par les règles nationales de conflit de lois à la libre circulation des citoyens, en énonçant un véritable principe de reconnaissance mutuelle des situations. Ces entraves sont notamment constituées en cas d’atteinte au principe de continuité des situations juridiques personnelles et familiales qui composent l’identité des citoyens de l’Union. Vecteur de nouvelles orientations dans les objectifs du DIP, ce principe exerce donc une influence certaine sur la mise en oeuvre des règles nationales de droit international privé en présence de situations qui concernent les citoyens de l’Union européenne, au soutien de leur libre circulation. L’heure est donc venue de s’interroger sur l’aptitude de ce principe à être combiné avec le rôle traditionnellement dévolu à la règle de conflit de lois. Loin d’envisager de manière concurrente le principe de reconnaissance mutuelle et le droit international privé au sein de l’ELSJ, l’étude de leur interaction devrait se clore par leur conciliation, afin de réassigner au DIP son rôle traditionnel qui est d’assurer la coordination des législations / The principle of mutual recognition was declared «corner stone» of the judiciary cooperation in the field of civil matters within the space of security and justice, and has become a real leitmotiv of the construction of European international private law.Directly derived from the internal market, this principle is used in two ways: first, the European regulations establishing the principle of mutual recognition of judiciary decisions aim at a general deletion of the exequatur procedure ; second, the European court of Justice uses this principle in its case law and has established a real principle of mutual recognition of situations in order to correct hindrances caused by national laws ruling conflict of laws upon people’s freedom of movement.Those hindrances are partly constituted in case of infringement to the principle of continuity of personal legal and family situations of the citizens of the European Union, which constitutes their identity.Driver of new approaches in respect of the objectives of international private law, the principle exert an influence on the implementation of national rules of international private law with respect in situations concerning citizens within the European Union, in support of their freedom of movement.In this view, time has come to examine the capability of this principle to be combined with the traditional role played by the rule of conflict of laws.Far from opposing the principle of mutual recognition and the international private law within the ELSJ, the study of their interaction should be examined through a conciliation spectrum in order to reassign international private law with its traditional role (coordinating legislation)

Si l‘indépendance des autorités de concurrence est souvent justifiée par le besoin d‘une expertise objective, ce besoin ne suffit pourtant pas à la légitimer. Créées en contradiction apparente avec le principe de séparation des pouvoirs, les autorités de concurrence « indépendantes » ne peuvent trouver leur légitimité que dans la conjonction de diverses garanties institutionnelles, et de différents mécanismes de contrôle et procédures. S‘interroger sur la place de l‘indépendance des autorités de concurrence en Colombie suppose alors l‘identification de ces garanties et mécanismes. Leur analyse sera menée à travers une étude comparative de leur statut au regard de celui des autorités de concurrence française et américaine, dont les modèles ont influencé la constitution des autorités colombiennes. Elle permet de constater que les composantes de l‘indépendance varient et qu‘il n‘en existe pas un seul modèle à travers le monde. La présente étude conduit aussi à relever que certaines garanties statutaires de l'indépendance, pourtant accordées aux autorités de concurrence française et américaine et leur permettant disposer d‘un grand degré de liberté décisionnelle, ne sont pas octroyées aux autorités colombiennes. Assurer un degré plus important d‘indépendance aux autorités de concurrence en Colombie, par l‘attribution de certaines de ces garanties, requiert un renforcement des mécanismes de contrôle, procédures et voies de participation des citoyens dans la prise des décisions. L‘étude de la construction de l‘indépendance des autorités de concurrence, dans ses dimensions organique et fonctionnelle, doit donc être suivie par celle de ces contrôles. Un équilibre dans les contrôles constitue un facteur non seulement de légitimité, mais aussi un moyen de sauvegarder leur indépendance vis-à-vis des éléments extérieurs susceptibles d‘y porter atteinte. / Although Competition Agencies‘ independence is commonly explained through the necessity of objective expert decision-making, such necessity is not sufficient to legitimize their isolation from the government. Absent of democratic foundations and in apparent contradiction with the principle of Separation of Powers, "Independent" Competition Agencies attain their legitimacy from the conjunction of multiple institutional guarantees, control mechanisms and procedures, none of which may overshadow the others. Any effort to determine the role that the idea of independence plays in the institutional design of Colombian competition agencies requires an examination of these guarantees and mechanisms, as well as a comparison of their status to that of French and American agencies; whose institutional arrangement has influenced the constitution of Colombian authorities. Whilst the components of the independence vary in every analyzed jurisdiction (as there is not a unique institutional scheme of ―Independent‖ Agency), this study reveals that certain institutional guarantees recognized to agencies in France and in the United States, which grant them vast discretionary decision-making power, are not present in the specific case of Colombian agencies. Assuring a higher level of independence for Colombian competition authorities, by conferring them some of these guarantees, lean on a simultaneous effort to reinforce control mechanisms, procedures and instruments for citizen participation in the regulatory process. The construction of the independence of Competition Agencies – in both its organizational and functional dimensions – commands the design of institutional constraints. Maintaining a balance over these constraints to agency discretion not only constitutes a source of legitimacy, but equally becomes an effective means to safeguard their independence from external factors.

Dans le cadre de la procédure administrative contentieuse, les recours ne sont pas pourvus d’un effet suspensif. Par conséquent, les autorités administratives ont la possibilité d’exécuter les décisions contestées jusqu’à la décision juridictionnelle. Cette situation, constitutive d’un principe, est le produit d’une philosophie contentieuse marquée par un déséquilibre à l’avantage de l’administration. Le principe de l’absence d’effet suspensif en est une des formes d’expression les plus directes tant il est susceptible de grever la protection des droits des requérants. Son étude permet indirectement de questionner la pertinence contemporaine des fondements idéologiques du droit et du contentieux administratif. Sa déconstruction fait apparaitre son caractère désuet au regard des évolutions en cours. Celles-ci, qu’elles soient propres au phénomène juridique ou qu’elles le dépassent, servent à déterminer les caractéristiques attendues des recours contentieux. La recherche d’une solution équilibrée, à mi-chemin entre efficacité administrative et protection des requérants, devient un impératif. Celui-ci sera atteint à partir d’une reconstruction de cet aspect épineux de la procédure administrative contentieuse en s’appuyant sur une analyse matérielle de la situation litigieuse. / In contentious administrative disputes, appeal actions do not trigger any suspensive effect on the case. As a consequence, the administrative authorities can enforce the appealed decisions until the court gives its final decision. This position constitutes a principle and is due to a highly unbalanced dispute philosophy, as it tends to be favourable to the administration. The non-suspensive effect principle is one of the most direct expressions of this phenomenon as it is most likely to encumber the protection of the plaintiff rights. Studying this principle allows to question the relevance, nowadays, of the ideological basis on which law and administrative disputes are built. A deconstructive analysis shows that, due to several evolutions, this principle seems to be “outdated”. These developments, whether they are part of the legal dimension or part of something bigger, help shaping the expected features of the dispute actions. Finding a balanced solution, between administrative effectiveness and protection of plaintiffs, has become an essential requirement. And this may be reached through rebuilding this rather thorny aspect of the administrative proceedings from a legal analysis of the position in controversy.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2015-2016 / Le présent mémoire traite de la participation des Premières nations à un processus de participation multi-acteurs dans le milieu forestier québécois. Il s’intéressera plus particulièrement au rôle joué par l’organisation sociale informelle, c’est-à-dire la pensée institutionnelle et les positions institutionnelles, sur la participation d’un acteur au sein d’un processus de participation publique. En s’appuyant sur une perspective interactionniste, cette recherche postule que l’action d’un acteur au sein d’un processus de participation publique ne peut être comprise qu’en étant resituée dans son contexte, dont l’organisation sociale informelle est constituante. Cette analyse des différentes dynamiques liées à la participation publique repose sur une étude de cas ethnographique, c’est-à-dire la participation de la Nation huronne-wendat au Comité scientifique et d’aménagement de la Forêt Montmorency. Forêt d’enseignement et de recherche de l’Université Laval, la Forêt Montmorency revêt également un caractère exemplaire au Québec puisqu’elle désire être un modèle pour la gestion du territoire forestier québécois. Il s’agissait donc d’un choix de terrain tout indiqué dans le cadre de cette recherche. Mots clefs : participation publique, Premières nations, analyse des positions institutionnelles, Forêt Montmorency, étude de cas ethnographique. / First Nations' Participation in the Management of Quebec's Forests: The Case of the Scientific and Planning Committee of the Forêt Montmorency. This study analyzes the participation of First Nations in a multi-stakeholder participation process in Quebec's public forest. In particular, it addresses the role played by informal social organization, that is to say, institutional thinking and institutional positions, on an actor's involvement in a public participation process. Drawing upon the interactionist approach, this study postulates that an actor's actions in a public participation process cannot be fully understood without reference to the contextual dynamics of an informal social organisation. This analysis of different dynamics related to public participation is based on an ethnographic case study: the Huron-Wendat Nation's participation in the Scientific and Planning Committee of the Forêt Montmorency. This study will therefore analyse the various components of informal social organizations, such as reciprocity, interdependence and inter-actor confidence, and the role that they can play in a flexible institutional framework process. Keywords: Public participation, First Nations, positional analysis, Forêt Montmorency, ethnographic case study.

Ce mémoire de maîtrise en sociologie a pour but de comprendre les motivations des jeunes Québécois à poser des gestes d'engagement citoyen à l'ère postmoderne. Il faut entendre la postmodernité à la manière du sociologue Michel Freitag, soit comme une dystopie à portée totalitaire se déployant à travers la globalisation néolibérale. Dans un tel contexte d'impasse, seront exposées les motivations à l'engagement d'un échantillon de jeunes Québécois rencontrés dans le cadre d'entretiens semi-dirigés. Ces jeunes ont été sélectionnés en raison de leur implication au sein du ±mouvement des mouvements¿ qu'est l'altermondialisme, d'où leur rapport critique face à la globalisation. Leur engagement sera exploré selon trois facettes distinctes: la nécessité de l'efficacité de l'engagement; le rapport à l'altérité dans l'engagement; l'engagement en fonction de la vision du futur. Par sa démarche sociologique alliant théorie et empirie, ce mémoire exposera un paradoxe dans l'engagement de ces jeunes. Ils s'engagent en partie dans le but de dépasser l'aspect déshumanisant de la postmodernité, mais dans leurs moyens de s'engager, ils répondent pourtant en partie aux caractéristiques de l'individu postmoderne.

À l’heure où les villes poursuivent leur croissance et deviennent de vastes régions urbanisées, la question de la planification de ces « nouveaux » territoires est d’intérêt. Ces espaces en profonde mutation créent de nouveaux enjeux et défis pour la planification territoriale. À l’occasion, des conflits surgissent en raison de l’incompatibilité des positions respectives des acteurs au sujet d’enjeux mettant en cause des intérêts divergents. Dans ce contexte, le conflit autour du projet territorial ne fait plus l’exception. La thèse s’attache à mieux comprendre les rapports unissant les spécificités territoriales à trois dimensions de la dynamique de l'activité conflictuelle: la fréquence spatiale, la durée et l'intensité des conflits. Nos travaux se concentrent sur une démarche quantitative et ce, à travers une approche spatiale. La recherche s’appuie sur une base de données qui relate les conflits à l’échelle de la ville de Québec entre 1989 et 2000. Les 199 conflits recensés ont été relevés dans la presse régionale (le quotidien Le Soleil). Le cadre conceptuel proposé aborde le conflit à travers le prisme des processus décisionnels de nature territoriale. Nous associons à la décision territoriale conflictuelle trois espaces géographiques, soit les espaces de l’action, des conséquences et des acteurs. C’est par ces espaces et plus particulièrement à travers celui des acteurs que la représentation spatiale de l’activité conflictuelle est effectuée. Les analyses statistiques indiquent que (1) la propension des individus à se regrouper – au sein d’associations locales et d’organismes communautaires – et leur capacité à prendre la parole, tout comme (2) la nature de la composition sociale se révèlent être des composantes centrales dans l’émergence et le déroulement de la démarche contestataire. L’étude des effets de contexte locaux suggère que les conflits sont de plus longue durée bien qu’ils ne soient pas nécessairement plus intenses ou plus fréquents dans le secteur où (1) la capacité des individus à se regrouper et à prendre la parole est modérée et où (2) la population est à la fois la plus mobilisable et la mieux nantie à l’échelle régionale. Nous pensons qu’il s’agit là des conditions menant à une activité conflictuelle de longue durée, à savoir des individus disposant de temps et de ressources, mais peu outillés sur le plan des stratégies d’actions en moment de conflits. / At a time when population concentration in urban spaces is increasing and cities continue to grow into huge urbanised areas, issues related to management planning for these “ new ” territories is of interest. Such spaces which undergo deep mutations give rise to new stakes and challenges for territorial planning. Occasionally, due to lack of compatibility between the respective actors’ standpoints with respect to high stakes arising from divergent interests, conflicts emerge. Indeed, conflicts that originate from a territorial project are no longer the exception. This thesis strives to better understand the relationships that bind together territorial specificities and the dynamics of conflict activity in terms of its spatial frequency, duration and intensity. The current work uses a quantitative procedure that seeks to understand conflict dynamics by means of a spatial approach. The basis of this research is a database made up of conflicts which occurred in Quebec City over the period from 1989 to 2000. The 199 conflicts considered herein have been collected from the regional press (the newspaper daily Le Soleil). The conceptual framework proposed addresses the conflict through the prism of territorial decision-making processes. We also join in the territorial decision is geographic spaces: action space, consequences space and stakeholders’ space. It is through these spaces and, more particularly throught the stakeholders’ one that a spatial representation of conflict activity is made possible. Statistical analysis indicated that (1) the tendency of individuals to regroup around local associations and community organisations along with their ability to make their voices heard, as (2) the nature of the social composition seemed to be fundamental components both of the emergence and unravelling of the protesters’ approach. The study of the effects of local contexts suggests that conflicts are longer though not necessarily more intense or more frequent in the area where (1) the ability of individuals to come together and take the floor is moderate and (2) the population is both the most easily mobilizable and the better off at the regional level. We believe that these are the conditions that lead to a conflict activity with long duration, ie individuals with time and resources, but not well equipped in terms of action strategies in times of conflict activity.

Nos sociétés contemporaines sont confrontées ces dernières décennies à des enjeux majeurs et complexes, incarnés entre autres par l’accroissement des inégalités sociales et économiques et la pression accrue sur les écosystèmes à travers le monde, dont la résolution, ou du moins l’atténuation de leurs effets, passe nécessairement par l’approfondissement des réflexions actuelles et la prise de décisions avisées à ce sujet. Dans cette perspective, cette thèse a pour ambition de fournir un cadre de réflexion, à la fois théorique, pratique et méthodologique, pouvant contribuer à un développement local, associant la durabilité environnementale, la viabilité économique et l’équité sociale. En prenant l’alianza comunitaria para el desarrollo sostenible de la cuenca del rio Usumacinta (ACOCUMRU) comme étude de cas, cette thèse cherche à démontrer de manière critique que la mobilisation des populations locales dans la protection de l’environnement et le développement socioéconomique à l’échelle du bassin versant de l’Usumacinta constitue une stratégie innovante pour assurer la durabilité de leurs moyens d’existence. Elle se base ainsi sur le questionnement suivant : jusqu’à quel point une initiative communautaire à l’échelle d’un bassin versant transfrontalier peut mettre en place des stratégies de moyens d’existence durables, alors que les gouvernements nationaux ont échoué dans ce domaine ces dernières décennies? Pour répondre à cette question, cette thèse se fonde sur une recherche multidisciplinaire suivant l’approche des moyens d’existence durables (AMED) et s’inscrivant dans le champ théorique de l’écologie politique. Les perceptions locales des changements environnementaux et les attentes des populations locales en matière de développement local sont ainsi étudiées à l’aide de méthodes mixtes de recherche, à savoir un questionnaire, des entrevues individuelles semi-dirigées, des focus groups, une observation directe sur le terrain et une recherche documentaire. Les résultats montrent que cette initiative communautaire a réussi d’une part à rassembler les populations locales autour d’un but commun et, d’autre part, à bâtir des projets au bénéfice de tous. En dépit de leurs différences historiques, culturelles, sociales et économiques ainsi que des moyens financiers limités, les populations locales parviennent en effet à prendre des consensus et obtiennent le moyen d’agir en fonction de leurs propres besoins et aspirations. Finalement, leur mobilisation au sein de l’ACOCUMRU a impulsé une dynamique économique, sociale et politique, qui dessine les contours d’une gouvernance environnementale locale. / Contemporary societies face major and complex issues, such as the growing social and economic inequalities and the higher pressure on ecosystems around the world. To resolve these issues, or at least mitigate the effects, current thinking and decision making must be taken to a deeper level . In this perspective, this research aims at providing a theoretical, practical and methodological framework, which may ensure a local development combining environmental sustainability, economic viability and social equity. The research focuses on the case study of the alianza comunitaria para el desarrollo sostenible de la cuenca del rio Usumacinta (ACOCUMRU). It critically seeks to demonstrate that this community-based initiative in environmental protection and socioeconomic development at the scale of the Usumacinta river basin appears as an innovative strategy to ensure sustainability of the livelihoods. The research is based on the following question: "To what extent a community-based initiative can implement efficient livelihood strategies, while national governments are failing in this field since the last decades?" To answer this question, the research is grounded in a multidisciplinary research in the theoretical field of Political Ecology and follows the sustainable livelihoods approach (SLA). The perceptions of environmental changes and the expectations of local populations in terms of local development are analyzed through a set of mixed methods, which consist in a questionnaire, semi-structured interviews, focus groups, field observation and document review. The results show that this community-based initiative successfully gathered local populations around a common purpose and implemented benefit-shared projects, in spite of their cultural, social and economic differences as well as limited financial resources. As such, the ACOCUMRU enables local populations to move a step forward in the environmental protection and manage concrete and fruitful activities based on consensus and their own needs and expectations As a matter of fact, the ACOCUMRU triggers a social, economic and political dynamism, which defines the shape of a local environmental governance. / Las sociedades contemporáneas se enfrentan en las últimas décadas con grandes y complejos retos, como el aumento de las desigualdades sociales y económicas y el incremento de la presión sobre los ecosistemas a través del mundo. En este sentido, la solución, o por lo menos la mitigación de sus efectos, necesita un análisis profundo de los acercamientos que permiten la comprensión de estos retos y de las decisiones que los actores pueden tomar acerca de ellos. En esta perspectiva, esta tesis tiene como principal objetivo de proporcionar un marco, tanto teórico, práctico y metodológico, que pueda contribuir a la reflexión sobre el desarrollo local, en relación con la sostenibilidad ambiental, la viabilidad económica y la equidad social. Tomando la alianza comunitaria para el desarrollo sostenible de la cuenca del rio Usumacinta (ACOCUMRU) como caso de estudio, esta tesis pretende demostrar que la movilización de la población local de cara a la protección del medio ambiente y al desarrollo socioeconómico a través de la cuenca del Usumacinta constituye una estrategia innovadora que garantiza la sostenibilidad de sus medios de subsistencia. Así pues, la tesis responde a la siguiente pregunta: ¿hasta qué punto una iniciativa comunitaria a nivel de una cuenca internacional puede implementar estrategias eficaces de medios de vida sostenibles, dado que los gobiernos nacionales han fracasado en esta área en las últimas décadas? Para responder a esta interrogación, esta tesis se basa en una investigación multidisciplinaria en la línea del enfoque de los medios de vida sostenibles y se inscribe en el campo teórico de la ecología política. Las percepciones locales de los cambios ambientales y las expectativas de las comunidades en cuanto al desarrollo local han sido recolectadas por medio de una metodología que combina diversas técnicas: el cuestionario, la entrevista semi-estructurada, el grupo de discusión, la observación directa y la lectura de documentos. Los resultados muestran que esta iniciativa comunitaria ha sido un éxito. Por una parte, ha logrado reunir a la población local en torno a un objetivo común. En segundo lugar, ha permitido la elaboración de proyectos para el beneficio de la colectividad. A pesar de sus diferencias históricas, culturales, sociales y económicas, así como los recursos financieros limitados, los componentes de la población local han sido capaces de lograr consensos y de obtener medios para actuar a partir de sus propias necesidades y aspiraciones. Por último, su movilización en la ACOCUMRU ha promovido una dinámica económica, social y política, que muestra las posibilidades que presenta la gobernanza medioambiental local.