Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ce mémoire vise à comprendre et à analyser en détail, s'il y a, chez Schopenhauer, une possible forme de liberté. Nous examinerons en quoi la liberté ne peut être appliquée aux trois règnes du vivant (inorganique, organique, animal) que notre philosophe nous présente. Nous montrerons que l'homme entretient malgré tout un rapport particulier avec la liberté, puisqu'il possède, au contraire des autres vivants, une raison lui permettant la création de concepts ainsi que, d'autre part, la capacité d'imagination. Nous développerons l'importance du concept de Volonté et de la façon dont celle-ci détermine les actions humaines. Après ces considérations, il en ressortira que l'homme peut tout de même dans certains cas, par différents moyens et à des degrés divers, minimiser l'emprise qu'a la Volonté sur lui pour ainsi atteindre, à tout le moins, des moments de liberté. Schopenhauer développe trois voies possibles de libération : la contemplation esthétique, la pitié et l'ascèse. Le point fondamental de ce mémoire sera donc d'expliquer en détail chacune de ces voies ouvertes à l'homme.

Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

La liberté de presse, c’est l’ensemble des possibilités offertes aux citoyens d’un pays de se faire une opinion et de l’exprimer librement à travers les supports médiatiques. En Afrique, les nouvelles Constitutions promulguées au début des années 1990, à la suite de soulèvements populaires, garantissent les libertés individuelles et politiques. Mais dans la réalité, la liberté de la presse, qui reste la principale jauge d’une démocratie crédible, est loin d’être totale.La présente étude se proposait de rechercher les facteurs qui permettent de mieux garantir la liberté de la presse en Afrique de l’Ouest Francophone. Elle a pris trois éléments de comparaison pour les évaluer dans quatre pays, le Bénin, la Côte d’Ivoire, le Sénégal et le Togo. Sur le premier paramètre, l’environnement juridique, elle a constaté que la législation moderne dans les pays francophones d’Afrique est calquée sur le modèle français. Aussi, les droits et avantages essentiels reconnus aux journalistes en France par la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse sont-ils énoncés dans les textes régissant la presse au Bénin, en Côte d’Ivoire, au Sénégal et au Togo. Le second titre est consacré aux réalités économiques de la presse et permet de conclure que dans les quatre pays, les journalistes travaillent dans des conditions précaires qui ne garantissent pas leur indépendance vis à vis de l’information. Enfin dans la troisième partie,l’étude a montré que les relations entre la presse et le pouvoir politique sont déterminantes dans le respect de la liberté de la presse. / Freedom of the press is all opportunities for citizens of a country to have an opinion and expressit freely across media platforms. In Africa, new constitutions promulgated in early 1990,following popular uprisings, guarantee individual and political freedoms. But in reality, freedom of the press, which remains the main gauge of a credible democracy is far from complete.The present study intended to investigate the factors that can better guarantee the freedom of thepress in Francophone West Africa. It took three points of comparison for assessing the fourcountries, Benin, Côte d'Ivoire, Senegal and Togo. The first parameter, the legal environment, itwas found that moderns legislations in Francophone African countries is modeled on the Frenchmodel. Also, the rights and benefits granted to key journalists in France by the Act of 29 July1881 on the freedom of the press are they stated in the laws governing the press in Benin, Côted'Ivoire, Senegal and Togo. The second title is devoted to the economic realities of the press andto conclude that in all four countries, journalists working in precarious conditions that do notguarantee their independence from the information.Finally in the third part of the study showed that the relationship between the press and politicalpower are decisive in respect of the freedom of the press.

La manifestation est un sujet d’actualité et un phénomène en voie de devenir mondial. En ce domaine la Thaïlande fait figure de pays pionnier. En effet les manifestations de rue y sont fréquentes et souvent violentes. La présente étude a d’abord pour objet de s’interroger sur les raisons du recours massif à cette liberté par le peuple et sa perception par le Droit. Dans ce pays la manifestation répond à une tradition constante d’expression des idées et des opinions, grâce à une contestation politique en groupe et sur la voie publique. Elle est consacrée en tant que liberté constitutionnelle dans les vingt Constitutions, que ce soit de manière explicite ou implicite mais sans être pour autant distinguée de la liberté de réunion. Il est dès lors utile d’analyser cette conception de la liberté de manifestation. Cependant il importe également de comprendre pourquoi le nombre de manifestations augmente considérablement en Thaïlande. Selon l’auteur, le principal élément de réponse est à rechercher dans le système institutionnel et politique thaïlandais. Celui-ci permet rarement un débat pluraliste au sein du Parlement. L’instabilité constitutionnelle, les successions de putschs militaires, accentuent la crise de la démocratie représentative. La solution à ce danger doit-elle être trouvée non plus dans le droit mais dans un devoir de manifester ? Sans doute, car la Thaïlande donne l’exemple de l’urgence d’instituer des mécanismes associant davantage le citoyen à la décision publique, conduisant à l’instauration d’une démocratie participative et continue. Lorsque le bon fonctionnement de ces mécanismes est mis à mal, le recours à la liberté de manifestation devient une nécessité / The manifestation is an important issue as it has become a world phenomenon. Concerning this subject, Thailand is considered a pioneer country. The street manifestations occur frequently and often in a violent manner. This study aimed to raise question as to why people exercise this freedom and what are the perceptions of law toward these situations. In this country manifestation responds to a constant tradition of expression of ideas and opinions, as a result of a political group contestation on the street. Principally manifestation is recognized as a constitutional freedom in twenty Constitutions, whether explicitly or implicitly without being distinguished from freedom of assembly. It is therefore necessary to analyze such conception of freedom of manifestation. In addition to the above, it is important to understand the reasons as to why the number of manifestations has been increasing considerably in Thailand. According to the author, the principal element of the reason derives from conducting a research in the institutional and political system. The system hardly allows a pluralistic debate in Parliament. The constitutional instability, the successions of military putsches, have emphasized the crisis of representative democracy. Is it possible that the solution of this danger should no longer be founded in a right but in a duty to manifest? Since Thailand is an example underlining the urgency of introducing the mechanisms which involve citizens in making public decision, these mechanisms lead to the establishment of participatory and continuous democracy. When these mechanisms fail to function accordingly, an exercise of freedom of manifestation becomes a necessity

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L’Union européenne connaît un nombre croissant de litiges commerciaux transfrontières (conflits entre professionnels ou entre un professionnel et un consommateur). Ces différends doivent pouvoir être résolus par la partie qui le demande afin qu’elle puisse voir ses droits substantiels se réaliser. Il est donc essentiel de garantir l’accès à la justice, étatique ou privée, au sein de l’Espace européen de justice. À cette fin, l’Union européenne dispose d’une compétence partagée afin d’adopter des mesures facilitant l’accès à la justice (art. 67 §4 Traité FUE). Considéré comme un objectif et un droit fondamental, l’accès à la justice est concrétisé à travers le droit de la coopération judiciaire de l’Union. Son analyse révèle aussi bien la richesse de la notion que les lacunes de sa réalisation. Dans cette perspective, il convient de se demander comment l’Espace européen de justice peut véritablement atteindre l’objectif d’accès à la justice pour permettre la résolution des litiges commerciaux transfrontières. / The European Union experiences a growing number of cross-border commercial disputes (between professionals or between a professional and a consumer). These litigations shall be resolved at the demand of the claimant, so s/he can enjoy his/her substantial rights. Hence, it is essential to guarantee access to justice, whether public or private, within this European area of justice. To this end, the EU has a shared competence to adopt rules facilitating access to justice (art. 67 §4 Treaty FEU). Considered as an objective and a fundamental right, access to justice shall be realized through judicial cooperation law of the Union. This analysis shall reveal its richness as well as its lacuna. Therefore, one must determine how the European area of justice shall reach this objective of access to justice to allow the settlement of cross-boarder commercial disputes.

Le résumé en français n'a pas été communiqué par l'auteur. / This thesis deals with several theoretical subjects about optimal fiscal and government policy. It contains my four works about tax and other redistributive policy, starting with the general introductory survey as the first chapter. Chapter 2 compares ad-valorem and specific taxation in models where a representative consumer with an exogenous income has both a quality and a quantity choice under perfect competition. In the setting, while ad-valorem tax causes income effect only, specific tax causes both income effect and substitution effect. Therefore, advalorem tax decreases consumer demand for both quality and quantity; on the other hand, specific tax decreases consumer demand for quantity. However, the sign of consumer demand for quality is ambiguous and is determined by the curvature of marginal utility on quantity. Additionally, using a constant elasticity of substitution (CES) utility function and a linear price function, we show that ad-valorem tax is superior to specific tax except for the Leontief preference under which the two forms of commodity taxes generate the same tax revenue. The substitution effect caused by specific tax disappears if the elasticity of substitution converges to zero. In Chapter 3, We examine optimal taxation and public good provision by a government which takes reduction of envy into consideration as one of the constraints. We adopt the notion of extended envy-freeness proposed by Diamantaras and Thomson(1990), called λ-equitability. We derive the modified Samuelson rule at an optimum income tax, and show that, using a constant elasticity of substitution utility function, the direction of distorting the original Samuelson rule to relax λ envy free constraints is crucially determined by the elasticity of substitution. Furthermore, we numerically show that the level of public good increases (or decreases) in the degree of envy-freeness when the provision level is upwardly (or downwardly) distorted. Also,Chapter 4 covers the topic of public good provision under income transfer under that ethical constraint, but allows the social planner to set the surcharge fee for the purpose of excluding some agents whereas we simplify their income as exogenous one (or initial wealth). In this chapter, we study optimal public good provision and user fee in order to exclude some agents by Rawlsian or utilitarian government under lump-sum transfer, constrained by reduction of envy. In particular, we employ the exclusion technique used in Hellwig (2005), i.e., the policymaker decides the level of provision and surcharge fee paid by those making access to it, as well as uniform transfer. Different from Hellwig (2005), we introduce heterogeneity in initial wealth for agents and the envy-free constraint with respect to their one, but not to their tastes for public good. In this setting, we derive the optimal provision level and user fee, and compared to those in Hellwig (2005), for Rawlsian government, the up-charge is lower than the one derived in Hellwig (2005) in order to reduce the envy. Chapter 5 studies optimal nonlinear income tax schedule at symmetric equilibria at which two symmetric states (or tax authorities) compete in order to attract more tax-payers from the opposite. It is different from the existing papers that taxpayers’ wage are endogenously determined by production technology. The optimal tax schedule embraces not only migration effect, but also trickle-down effect coming from endogenous wage, and the migration effect stimulates the trickle-down effect. Compared to previous works, the threat of emigration never disappears in marginal tax rate for highskilled workers because emigration terms are embedded in the production and such factors have impacts on the productivities or their unit wages.