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Le mineur, son corps et le droit criminelMarrion, Bertrand 26 June 2010 (has links)
La présente étude se propose d’éclairer le lecteur sur le rapport entre protection et autonomie de la personne mineure, non pas au travers des branches du Droit qui lui octroient des prérogatives, mais par le biais du Droit pénal qui limite leur exercice. Par essence la fragilité des mineurs conduit à une nécessaire protection de son corps, surtout par le Droit pénal, parfois contre la personne elle-même et conduisant à réduire ses libertés. Cependant, la minorité est évolutive et la protection spécifique doit s’atténuer au fur et à mesure que cette fragilité s’estompe pour céder le pas à l’autonomie. À l’image d’un curseur qui se déplace sur une ligne horizontale allant de la naissance à la majorité, c’est-à-dire de la protection à l’autonomie, il convient d’étudier l’adaptation du Droit durant la minorité et de rechercher le point d’équilibre entre la protection du corps de la personne mineure et l’autonomie de celle-ci sur son corps. Si la minorité est un état, celui-ci est temporaire et les règles de protection ont aussi pour but de conduire l’individu à la majorité et non de l’enfermer dans un état d’incapacité et d’immaturité pendant les dix-huit premières années de sa vie. A quel moment s’opère ce basculement entre protection et autonomie ? La multiplicité des situations où le mineur a acquis l’exercice de prérogatives sur son corps pose la question du maintien d’un principe général de protection. Les nombreuses exceptions ne justifient-elles pas la création d’un statut intermédiaire pendant la minorité qui permettrait d’identifier clairement le moment où la protection se doit de s’effacer devant l’autonomie ? / This study is set to examine the connection between protection and autonomy of minors in penal Law. While other branches of Law allocate prerogatives to under eighteen years olds, penal Law tends to limit the exercise of these prerogatives. In essence, minors need their body to be protected because of their fragility. This protection is provided by penal Law and is sometimes provided against the individual himself. Therefore, the protection can lead to an infringement on the minor’s freedom. However, minority is progressive and this specific protection has to diminish as the fragility also decreases in order to allow young people to become autonomous. Thus, it is relevant to study how Law fits to the characteristics of minority and to find out the balance point between minors’ body protection and the autonomy youngsters tend to gain by growing up. Minority is a temporary state and protection rules aim to lead young people to majority, not to make them incapable and immature during the eighteen first years of their lives. When does protection switch into autonomy ? The question of maintaining a general protection principle can be asked as there are many situations in which a minor has got the exercise of prerogatives on his own body . The numerous exceptions could justify the creation of an intermediary state: it would permit the recognition of the moment in which protection could step aside in favor of autonomy.
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LA PROTECTION DU MINEUR DANS LE CYBER ESPACENlend, Cecile 30 November 2007 (has links) (PDF)
Le mineur est un acteur à part entière du cyberespace dont la vulnérabilité intrinsèque pose la question de sa protection au regard la nature d'Internet. Une bonne protection du mineur dans le cyberespace est fonction de son identification en ligne pour l'heure imparfaite. Par ses actes le mineur peut engager sa responsabilité pleine ou limitée pour des actes préjudiciables à autrui et/ou voir engager la responsabilité directe ou indirecte d'autrui pour des délits commis contre lui. La protection du mineur dans le cyberespace est un chantier comportant des avancées réelles néanmoins atténuées par des lacunes persistantes. Les avancées tiennent au fait que, les législations nationales et internationales prennent de plus en plus en compte les spécificités liées à l'activité du mineur dans le cyberespace. Les lacunes tiennent pour l'essentiel à la difficulté de faire coopérer ensemble tous les acteurs et entités du cyberespace à l'échelle internationale.
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Politique et esthétique du “mineur” dans le cinéma indépendant américain des années 1980 aux années 2010Lignes de fuite, tensions et originalité des formes créées dans leur rupture avec le système hollywoodien. / Minor politics and aesthetics in the American Independent Cinema (1980-2010) : lines of flight, tensions, and originality of the forms created in a radical departure from the hollywood systemKeleris, Argyrios 17 June 2017 (has links)
L’objectif de cette thèse est d’étudier le cinéma américain indépendant du point de vue de la différence qu’il instaure avec le cinéma hollywoodien, comme une ligne de fuite qui le déterritorialise tout en créant pour lui-même des formes nouvelles d’expression et de contenu. Cela suppose de considérer ses rapports avec le cinéma hollywoodien comme rapports entre deux plans d’immanence surgis au même niveau d’individuation à l’intérieur d’un plan d’immanence plus large, celui du cinéma nord-américain. Et, en même temps, il suppose de considérer la différence entre ces sous-plans dans ce qu’elle implique pour une pensée en cinéma, à savoir en blocs d’images-mouvement et d’images-durée, qui se trouve en face des tensions particulières qui caractérisent la société américaine. Dans cet esprit, la distinction principale qu’il faut considérer est celle qui passe entre : d’une part, le cinéma hollywoodien et ses différentes façons (genres, récit organico-actif) de « sauver » la différence, en la représentant ; et de la représenter en la rapportant aux exigences d’une seule grande forme en affinité directe avec ce que je définis comme rêve de continuité et de cohérence de la société américaine ; et, d’autre part, le cinéma indépendant et ses différentes façons de témoigner d’un fond rebelle qui déterritorialise le sens prédéterminé vers lequel les actions et les situations du cinéma hollywoodien convergent. Ce qui se trouve au-delà ou en-deçà de la représentation organique-hollywoodienne et que le cinéma indépendant arrache à cette dernière est un espace de distribution errante, intensive, entre forces et rapports de forces. / The objective of this thesis is to study the American independent cinema from the point of view of the difference which it founds with the Hollywood cinema, as a line of flight which deteritorialises the latter, while creating for itself new forms of expression and content. That supposes to consider its relation with the Hollywood cinema as one between two plans of immanence emerged on the same level of individuation inside a broader plan of immanence, that of the North-American cinema. And, at the same time, it supposes to consider the difference between these under-plans in what it implies for a cinema-thought, namely a thought in terms of blocks of movement-images and time-images, facing the particular tensions which characterize the American society. Within this framework, the principal distinction that should be considered is that which passes between: on the one hand, the Hollywood cinema and its various ways (genres, organico-active régime) “of saving” the difference, by representing it; and of representing it by bringing it back to the requirements of only one great form in direct affinity with what I define as a dream of continuity and of coherence of American society; and, on the other hand, the independent cinema and its various ways of testifying to a rebellious core which deteritorialises the predetermined direction towards which the actions and the situations of the Hollywood cinema converge. What is beyond or below Hollywood organic representation and that the independent cinema tears off from the latter is a space of wandering and intensive distribution between forces of power and forces of resistance.
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La situation économique au temps de "Germinal" - une étude comparative de la condition des mineurs et de la situation de la compagnie minière dans le roman aussi bien que dans la réalitéAhlberg, Jenny January 2008 (has links)
<p>Uppsatsen behandlar den ekonomiska situationen i "Germinal" av Émile Zola. Det är mycket i romanen som handlar om ekonomi, t.ex. gruvarbetarnas ekonomiska situation och krisen i industrin. Jag har undersökt gruvarbetarnas ekonomiska situation, deras arbetsförhållanden och boendeförhållanden, liksom borgarnas situation. Uppsatsen behandlar också den övergripande ekonomiska situationen och hur denna påverkar industri, gruvarbetare och borgare. Bokens händelser och gruvarbetarnas och borgarnas reaktioner på dessa granskas i uppsatsen, liksom gruvbolagets ekonomi och organisation. Jag har också studerat motsvarande situationer i verkligheten och gjort en jämförelse.</p><p>Le mémoire traite la situation économique dans «Germinal» par Émile Zola. Une grande partie du roman tourne autour de l’économie, soit l’économie des mineurs, soit la crise industrielle. J’ai examiné la situation économique des mineurs, leurs conditions de travail et leur mode de logement aussi bien que la situation des employeurs, la situation économique en </p><p>gros et comment celle-ci influence l’industrie, la bourgeoise et les mineurs. La série d’évènements et la réaction des employeurs et des mineurs est prise en considération ainsi que l’organisation et la situation économique de la Compagnie des Mines de Montsou. J’ai étudié les situations correspondantes dans la réalité aussi, par exemple la situation économique des mineurs, les conditions de travail et la situation des mines de charbon. Une comparaison entre roman et réalité a également été faite.</p>
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La situation économique au temps de "Germinal" - une étude comparative de la condition des mineurs et de la situation de la compagnie minière dans le roman aussi bien que dans la réalitéAhlberg, Jenny January 2008 (has links)
Uppsatsen behandlar den ekonomiska situationen i "Germinal" av Émile Zola. Det är mycket i romanen som handlar om ekonomi, t.ex. gruvarbetarnas ekonomiska situation och krisen i industrin. Jag har undersökt gruvarbetarnas ekonomiska situation, deras arbetsförhållanden och boendeförhållanden, liksom borgarnas situation. Uppsatsen behandlar också den övergripande ekonomiska situationen och hur denna påverkar industri, gruvarbetare och borgare. Bokens händelser och gruvarbetarnas och borgarnas reaktioner på dessa granskas i uppsatsen, liksom gruvbolagets ekonomi och organisation. Jag har också studerat motsvarande situationer i verkligheten och gjort en jämförelse. Le mémoire traite la situation économique dans «Germinal» par Émile Zola. Une grande partie du roman tourne autour de l’économie, soit l’économie des mineurs, soit la crise industrielle. J’ai examiné la situation économique des mineurs, leurs conditions de travail et leur mode de logement aussi bien que la situation des employeurs, la situation économique en gros et comment celle-ci influence l’industrie, la bourgeoise et les mineurs. La série d’évènements et la réaction des employeurs et des mineurs est prise en considération ainsi que l’organisation et la situation économique de la Compagnie des Mines de Montsou. J’ai étudié les situations correspondantes dans la réalité aussi, par exemple la situation économique des mineurs, les conditions de travail et la situation des mines de charbon. Une comparaison entre roman et réalité a également été faite.
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Der Herrenbruder Jakobus und die Jakobustradition /Pratscher, Wilhelm. January 1987 (has links)
Habilitationsschrift--Vienne, 1985-1986--Evangelisch-theologische Fakultät. / Bibliogr. p. 265-296. Index.
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Traitement du cancer par transfert adoptif de lymphocytes T dirigés contre un antigène mineur d'histocompatibilitéMeunier, Marie-Christine January 2006 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Enseigner en prison : entre contraintes, incertitudes et expertises / Teaching in prison : between expertise, the pressures and the incertaintiesFebrer, Michel 12 December 2009 (has links)
La question centrale posée est la suivante:"Qu'est-ce qu'enseigner en prison?" Dans une situation avérée de surpopulation carcérale, de législation pénale en constant mouvement, les enseignants présents dans toutes les prisons, remplissent leurs missions dans un contexte ni conçu ni pensé pour eux donc peu propice aux actions éducatives. Aussi, pour tenter de définir ce que représente l'enseignement en prison, nous avons essayé de répondre aux questions suivantes: Existe-t-il une spécificité pénitentiaire en matière d'enseignement? l'accès à l'enseignement relève-t-il du privilège, Ne peut-on pas envisager un enseignement à plusieurs vitesses? Peut-on parler de l'enseignement en prison commeun possible laboratoire pour la pédagogie? Pour répondre à ces questions, nous nous appuierons sur une approche multi-référentielle (historique, sociologique, ethnographique, et pédagogique) en utilisant l'observation participante comme méthode privilégiée. cette démarche sera complétée par l'utilisation d'entretiens réalisés auprès d'enseignants de prison, nécessaire à la prise de recul par rapport au terrain d'observation. Les résultats obtenus montrent qu'il n'y a pas un mais trois types d'enseignement. Si leur accès ne semble pas relever du privilège, c'est pour partie dû à l'offre, diversifiée mais risquée, de formation proposée par les enseignants. Ceux-ci jouent des rôles qu'ils ne maîtrisent pas forcément et qui fragilisent en même temps qu'ils renforcent leur position dans l'établissement. L'ensemble de ces éléments, associé à la conjonction de contraintes et d'incertitudes fortes et permanentes, d'une rotation d'entrées et de sorties incessantes, d'instabilité des groupes, de cohabitation de micro-dispositifs avec des dispositifs permanents de formation, de situations d'urgences,de détenus aux disponibilités mentales inégales et aux motivations les plus variées mais en forte demande, fondent la spécificité de l'enseignement en prison. Au regard des éléments mis en évidence, notre travail révèle cinq domaines de vigilance à observer: l'usure des responsables locaux de l'enseignement qui deviennent plus administratifs et moins enseignants; le "saupoudrage pédagogique" dû à une importante demande de scolarisation; la gestion privée des établissements comme frein éventuel aux possibilité d'apprentissage; l'accroissement des "rôles périphériques" des enseignants liés à une possible déshumanisation des sites; la "pénitentiarisation " de l'enseignement due notamment à l'évolution de l'arsenal législatif. / This thesis work set out to investigate the characteristics and implications of teaching in prison. In a prison context that is characterised by overpopulation and penal laws that are changing constantly, teachers who work in prisons, face working conditions that were not designed for educational purposes and increasing difficulties. As a consequence, to try to identify and analyse what teaching in prisons mean, the researcher has made an attempt to answer the following questions: Does the act of teaching presents some spécific characteristics within the prison context? Is the possibility to get access to learning a privilege? Can we talk about a "two levels" teaching system? In order to try and answer these questions, the researcher opted for a multireferential approach (historical, sociological, etnhographical and pedagogical) and resorted to participant observation as main research method. However, this observation work was completed with face to face interviews with teachers who work in prisons in view of a greater distance with the observed situation. Results identify three differents types of teaching in prisons. Moreover, getting access to education for prisoners is not a privilege thanks to a diversified training offer from part of teachers. The latter play roles that they are not trained to play which both strengthens and weakens their status. These factors combined with the conjunction of strong and steady constraints and uncertainties due to prisoners turnover, groups instability and a combination of micro, punctual training schemes together with formal and permanent educational curricula, of emergency situations and prisoners with mental difficulties with various levels of motivation are the background of the teaching in prison process. This research work enables to show evidence of the existence of five areas that should be granted specific attention:burnout amongst the local teachers in charge of managing education in prison because of the increasing administrative work burdens they have to face; the lack of time for in depth teaching due to a strong demand for learning in the prison context; the private management of prisons that represents a drawback for setting up education schemes; the increasing variety of tasks teachers have to perform on top of teaching due to a more adminstrative management ; teaching conditions more and more affected by the prison context due to an increasing legislative control.
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Spécificité du traitement de la délinquance juvénile des mineurs en droit comparé : étude comparée entre le Maroc et la France / Specificity of the treatment of juvenile delinquency in comparative law : Study comparated between Marocco and FranceZoubir, Camélia 06 July 2018 (has links)
L’objet de cette étude est de mettre en avant le débat sur la délinquance des mineurs ainsi que le système judiciaire français et marocain mis en place afin de contrecarrer cette délinquance.La délinquance poursuivie par les forces de l’ordre et sanctionnée par la justice est caractérisée par le droit pénal. Lorsque le droit connait des changements, le champ de la délinquance expérimente des oscillations et par voie de conséquence, l’enregistrement des comportements délictueux aussi. Or, la croissance de la délinquance, et particulièrement celle des mineurs, s’analyse en fonction de son environnement juridique. Dans cette mouvance et bien que la délinquance des mineurs évolue dans les mêmes proportions et au même degré que celle des majeurs et bien qu’elle soit sanctionnée plus sévèrement, elle demande une attention particulière précisément, parce qu’il s’agit de mineurs.Dès lors, le rôle de la justice des mineurs ne doit pas se limiter uniquement à la répression. Cette dernière doit se donner les moyens de les comprendre pour être capable d’agir sur ce qui les a motivés et empêcher toute récidive. Sa mission doit avoir également un rôle « éducatif » et « préventif ».Sanction et éducation sont devenues ainsi deux dimensions indissociables dans le traitement de la délinquance des mineurs. Et c’est dans cette optique que le législateur français et marocain essaye de construire une politique de traitement de la délinquance tout en respectant la personnalité juridique fragile du mineur. / The purpose of this study is to highlight the debate on juvenile delinquency as well as the French and Moroccan judicial system set up to counteract this delinquency.Indeed, delinquency pursued by the police and sanctioned by justice is characterized by criminal law. When the law changes, the field of delinquency experiences oscillations and, consequently, the recording of criminal behavior as well. However, the growth of delinquency, and particularly that of minors, is analyzed according to its legal environment. In this movement and although juvenile delinquency evolves in the same proportions and to the same degree as that of adults and although it is sanctioned more severely, it requires special attention precisely because it is minors.Therefore, the role of juvenile justice should not be limited to repression alone. The latter must give itself the means to understand them to be able to act on what motivated them and to prevent any recurrence. Its mission must also have an "educational" and "preventive" role.Sanction and education have thus become two inseparable dimensions in the treatment of juvenile delinquency. And it is in this perspective that the French and Moroccan legislator tries to build a policy of treatment of juvenile delinquency while respecting the fragile legal personality of the minor.
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Etude de systèmes et scénarios électronucléaires double strate de transmutation des actinides mineurs en ADSClavel, Jean-Baptiste 30 November 2012 (has links) (PDF)
La loi française du 28 juin 2006, sur la gestion des déchets radioactifs, demande une évaluation pour définir la future stratégie industrielle. L'étude présentée ici, concerne plus spécifiquement l'axe de recherche sur la transmutation des actinides mineurs. Dans ce but, un concept d'ADS (Accelerator DrivenSystem) de haute puissance a été développé à SUBATECH. Dans ce réacteur sous-critique, un faisceau de protons de 1 GeV alimente trois cibles de spallation de plomb-bismuth. L'ADS MUST (MUltipleSpallation Target) peut ainsi atteindre une puissance thermique de plus de 1 GW avec une densité de puissance élevée. Une méthode de dimensionnement de ces réacteurs a été développée et appliquée pour différents scénarios double strate. Dans ces scénarios, des réacteurs électrogènes de type SFR (Sodium Fast Reactors) ou REP (Réacteurs à Eau Pressurisée) produisent des actinides mineurs destinés à être transmutés en ADS. Dans chaque cœur, un multi-recyclage du plutonium est réalisé et dans les réacteurs sous-critiques les éléments à transmuter le sont également. Pour limiter la réactivité du cœur et améliorer la conductivité thermique, le combustible contenant les actinides mineurs est mélangé à une matrice inerte de MgO. Des filières, avec des ADS à caloporteurs plomb et sodium, ont été étudiées pour différentes durées d'irradiation, et deux stratégies de transmutation : soit l'ensemble des actinides mineurs, soit seulement l'américium est incinéré. Le dimensionnement des ADS MUST de chaque filière et de leur combustible à l'équilibre est présenté dans cette thèse. Puis l'évolution du combustible et du coefficient de multiplication, sur un cycle, est réalisée et analysée. La radiotoxicité et la puissance thermique des déchets produits sont ensuite comparées. Enfin, l'étude de scénarios double strate est effectué afin d'analyser les inventaires d'actinides mineurs et de plutonium en cycle, ainsi que les déchets produits en fonction de la stratégie de transmutation adoptées et de l'évolution de la première strate.
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