Les femmes, au Maroc, constituent une population hétérogène. Celles, qui, depuis l'indépendance, ont bénéficié de l'éducation puis accédé aux études supérieures, ont pu investir de nombreuses professions qu'elles exercent aujourd'hui parfois en nombre. Pourtant, certaines professions supérieures, comme la profession comptable, notamment dans son segment supérieur, l'expertise comptable, restent des bastions masculins. Les femmes y sont arrivées très lentement et restent en faible nombre, en particulier au stade de l'inscription à l'Ordre des experts-comptables. Cette étude se situe au croisement d'une sociologie des professions et d'une sociologie du genre. Elle montre comment l'intérêt s'est récemment porté sur la sociologie de la profession comptable dont le développement est lié à la libéralisation du marché et comment les modèles professionnels imposés par la colonisation à certains pays comme les pays arabes, dont le protectorat français au Maroc, ont influencé l'institutionnalisation des professions nationales. La place des femmes dans la profession comptable a été très peu étudiée et n'a encore fait l'objet d'aucun travail au Maroc. Aussi ce travail a eu également pour but l'étude de la profession, notamment au niveau de son segment supérieur, l'expertise comptable, au prisme du genre. A partir d'entretiens auprès de femmes mais également d'hommes comptables et experts-comptables à différentes étapes de leur vie professionnelle, ce travail montre la diversité des expériences et des vécus. Il analyse et interprète les trajectoires des femmes, que celles-ci soient linéaires ou qu'elles empruntent des voies alternatives qui les éloignent de l'inscription à l'Ordre. Certaines femmes feront l'expérience d'une accumulation de freins et obstacles qui remettent aujourd'hui en question la classique métaphore du « plafond de verre». D'autres au contraire, suivront des trajectoires linéaires qui leur permettront des carrières de réussite et l'accession à la stature de femmes « dirigeantes ». Les mécanismes susceptibles d'expliquer la diversité de ces parcours, dont les cursus, les conditions de travail, la place que la société fait aux femmes marocaines et la recherche permanente à laquelle s'astreignent les femmes d'un équilibre entre leur vie professionnelle et leur vie familiale, sont analysés dans ce travail. / Women in Morocco constitute an heterogeneous population. Those who, since the independence of the country, have benefited from education and accessed higher education, have been able to invest sometimes highly many professions. However, some higher professions like accounting, remain male bastions. Women have come to them very slowly and remain very few, especially when registering at the College of Accountants (Ordre).This study lies at the crossing of the sociology of professions and the sociology of gender. Starting from the development of the sociology of professions, first the Anglo-Saxon then the French one, it shows how interest has recently focused on the sociology of the accounting profession, the development of which is linked to the market liberalization and how professional models imposed on countries such as the Arab countries by colonization influenced the institutionalization of the national profession. In Morocco, the accounting profession was born with the French protectorate.The place of women in the accounting profession has been very little studied and it hasn't been the subject of any work in Morocco. Thus, this work also aimed to study accounting, through the prism of gender. From interviews with accountants, women but also men, at different steps of their professional life, this work shows the diversity of experiences. It analyzes the trajectories of women, either they have been linear or they have borrowed alternative routes that take them away from the registration to the College (Ordre). Some women have experienced an accumulation of disadvantages that would today question the classical metaphor of « glass ceiling ». Others on the contrary, have followed linear paths that have led them to successfully careers and to the stature of « leaders ». Mechanisms able to explain the diversity of courses, including curricula, working conditions, the women permanent search for a balance between their professional and their family lives and the place that society allows them are analyzed in this work.

Le cœur de l'étude mettra en évidence la présence d’importantes pressions découlant du mercantilisme au sein de la pratique de vérification professionnelle dans l'ère post-Enron. L'analyse sera distinguée en deux segments: les pressions découlant du désir de l'auditeur à être perçu comme financièrement efficace, et d'une autre part, les pressions découlant de l'objectif de l'auditeur cherchant à privilégier les clients et à rester compétitif dans le marché. Les aspects commerciaux généralement reconnus de la vérification (c.-à-d., rapidité, efficacité, profitabilité) qui sont mesurés par des indicateurs financiers (taux de récupération et taux horaire récupéré) qui eux sont contrôlés et encouragés par certains processus formalisés (par exemple, de budgétisation et d'évaluation de la performance) au sein des organisations comptables, expliquent précisément pourquoi les praticiens de la vérification ont le désir d'être perçu comme économiquement efficace. De plus, les résultats empiriques montrent une certaine évolution (parfois agressive) de la présence de tels mécanismes qui pourraient mener à des effets négatifs tels que la détérioration de l'environnement de travail et à des mutations insoucieuses des méthodes de vérification. Aussi, afin de freiner les pressions croissantes liées à la concurrence et accroître leur part de marché, les cabinets comptables déploient une stratégie à faible prix (« low balling ») pour leurs services de vérification; cette approche aide à conserver (ou à séduire) les entités auditées. Contrairement à ce que plusieurs peuvent penser, la règlementation Sarbanes-Oxley ainsi que son adaptation canadienne n’éliminent pas entièrement une telle tactique dans l'industrie de la vérification. En fait, la stratégie a évoluée au point où certains cabinets plus petits doivent, contre leur gré, adopter ces méthodes afin de lutter contre les comportements marketing agressifs des «Big Four». Cette approche crée une certaine controverse entre le niveau de risque du mandat et l'objectif de rentabilité qui semble souvent rester à un niveau standard, peu importe la variation de l’honoraire. Je présente des extraits d’entrevues indiquant que les mandats de vérification à faible prix peuvent amener à réduire au minimum les questionnements à travers le travail de vérification ou littéralement chercher à trouver l'endroit où le travail de vérification peut être coupé. / The core of the study will highlight the presence of important pressures ensuing from commercialism throughout the professional auditing practice in the post-Enron era. The analysis of these features will be distinguished into two segments; first the pressures ensuing from the auditor’s desire of being perceived as commercially effective, and second, the pressures ensuing from the auditor’s aim of privileging the clients and remaining competitive in the market. The general business aspects of auditing (i.e., rapidity, efficiency, profitability) monitored by some financial indicators (i.e., recuperation rate and hourly recuperated fee) which are controlled and promoted through certain formalized processes (i.e., budgeting and performance assessment) within accounting organizations explain specifically why audit practitioners have a desire to be perceived as economically effective. Moreover, empirical findings indicate a certain evolution and ongoing – sometimes aggressive – presence of such mechanisms which potentially lead to negative effects such as deterioration of the working environment and neglectful alteration of audit approaches. Also, in order to counter increasing pressures related to rivalry and to increase market share, accounting firms deploy an evolving low pricing audit engagement strategy aiming to retain (or seduce) the auditees. Conversely to what many would think, the Sarbanes-Oxley Act and its Canadian adaptation did not get rid of such tactic in the audit industry. In fact, the strategy has evolved to the point where some smaller firms have to keep up by reluctantly adopting such method in order to counter Big Four’s aggressive marketing behaviours. In turn, that approach creates a certain controversy between the risk level of the engagement and the profitability aim which often remains at a standard level no matter the variation of the fee. I present excerpts indicating that the low balling auditor might aim at minimizing questionings through the audit work or literally seek to find where the audit work can be cut.

La recherche initiée traite de l'évaluation de la pertinence du référentiel comptable de l'OHADA à traduire fidèlement la réalité économique vécue par les entreprises béninoises et particulièrement à permettre la mesure des performances financières desdites entreprises. La philosophie de la recherche procède de l'idée que l'on ne peut diriger que ce que l'on peut mesurer, et qu'il est nécessaire de s'assurer de la fiabilité des éléments qui fondent les décisions de gestion et d'investissement, ainsi que les politiques économiques.Les investigations menées sur un échantillon représentatif de plus de 300 producteurs et utilisateurs de l'information comptable et financière ont permis de faire émerger leurs besoins et le degré de satisfaction desdits besoins. Les travaux effectués révèlent les défaillances à la base des systèmes d'information comptable mis en œuvre dans les entreprises béninoises, ce qui conduit à mettre en doute la fiabilité des états financiers produits. Pour pallier cette insuffisance, un modèle de gestion des données de base est proposé pour améliorer la collecte desdites données, et a fortiori, contribuer à la pertinence du processus décisionnel des managers, rassurer les investisseurs potentiels et surtout rendre efficaces les orientations économiques des gouvernants. / The undertaken research deals with the evaluation of the OHADA accountancy system of reference aptness to express accurately the factual economic reality experienced by the beninese enterprises and particularly to enable the financial performance assessment of these enterprises.The philosophy originates in the idea that one manages only what can be assessed, and that it is necessary to make sure the different bases of management and investment decisions are reliable, as well as the economic policies.The investigation led on a representative range of more than three hundred accountancy information producers and users help us make their needs and the degree (level) of satisfaction of these needs stand out.The carried out work reveal the weaknesses at the base (root) of the accountancy information systems implemented by the Beninese enterprises, what leads to question the reliability of the provided financial statements. To compensate this inadequacy, a model of data base management has been proposed so as to ameliorate the collection of these data, and all the decision process, to ease the potential investors and above all to make more efficient the government economic orientations.

Ce mémoire présente de nouvelles approches statistiques pour estimer la borne supérieure d'une population dans un contexte bien particulier, celui de la vérification comptable. Étant donné que dans la plupart des cas on se retrouve avec des échantillons où le nombre d'erreurs est souvent. faible ou nul, les méthodes classiques risquent fort d'être inadéquates. Dans ce mémoire, nous allons revenir sur quelques méthodes classiques puis présenter différentes méthodes spécifiques proposées par des chercheurs et nous mettrons l'accent sur la méthode de Stringer qui est très utilisée dans la pratique de la profession. Notre objectif est de voir dans quels cas ces méthodes pourraient être plus efficaces que les méthodes classiques. Les propriétés des méthodes classiques sont connues, contrairement à celles des approches spécifiqes où plusieurs d'entre elles n'ont jamais été démontrées et, parmi elles, la méthode de Stringer qui nous intéresse particulièrement. À cet effet, dans le chapitre 3, nous allons faire des simulations pour confirmer les comparaisons théoriques entre les méthodes dont on connait les propriétés et voir les résultats de celles qu'on ne connaît pas. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Échantillonnage, Estimation, Borne supérieure, Méthodes classiques, Méthode de Stringer.

L'objectif de la présente recherche est d'étudier l'effet des dimensions de l'intensité morale sur l'évaluation du risque d'audit. Cette recherche permettrait de mieux comprendre la variabilité du risque d'audit sur la base de variables situationnelles. Les résultats permettraient également aux firmes d'audit de mieux contrôler le comportement éthique des auditeurs dans leurs missions d'audit. La norme internationale d'audit ISA 200 (IFAC, 2011, 6 définit le risque d'audit comme « le risque que l'auditeur exprime une opinion inappropriée sur des états financiers comportant des anomalies significatives ». Afin de mieux évaluer le risque d'audit, l'auditeur évalue les conséquences indésirables probables, autrement dit, le risque de la situation. Les dimensions de l'intensité morale, développée par Jones (1991), ont été utilisées pour étudier l'effet des caractéristiques d'une situation sur le processus de prise de décision. Dans le domaine de l'audit, chaque situation confrontée présente un risque qui dépend de l'ampleur des conséquences potentielles et de la probabilité de leur réalisation. De même, l'auditeur établit des relations avec d'autres personnes autant internes qu'externes à l'entité auditée. La situation décisionnelle de l'auditeur semble impliquer certaines dimensions de l'intensité morale. Quatre des six dimensions de l'intensité morale ont été étudiées, la magnitude des conséquences, la probabilité des effets, la concentration des effets et la proximité. Pour mesurer les hypothèses de recherche, une collecte des données a été effectuée auprès de 202 étudiants qui ont répondu à un questionnaire impliquant une situation d'audit où l'auditeur fait face à une manipulation du compte de stock. L'intensité morale d'une situation est mesurée sur la base des items développés par May et Pauli (2002). Les résultats ne supportent qu'une seule hypothèse relative à l'effet de la probabilité des effets sur l'évaluation du risque d'audit. Toutefois, une combinaison de la magnitude des conséquences et de la probabilité des effets explique en partie la variation du risque d'audit. Ces deux dimensions de l'intensité morale expriment le risque de la situation. Cette affirmation confirme le cadre théorique qui soutient la relation inverse entre le risque d'audit et le risque de situation. La contribution de la présente recherche permet de mieux comprendre le processus d'évaluation du risque d'audit à travers les caractéristiques d'une situation confrontée. L'auditeur pourrait mieux justifier ses jugements professionnels dans de telles situations. De même, la présente recherche contribue au développement du modèle du risque d'audit. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : auditeur, mission d'audit, risque d'audit, risque de situation, intensité morale.

La juste valeur maintient un lien théorique fort avec l'allocation des ressources étant donné qu'elle permet une vision financière plus collée à la réalité économique que le coût historique notamment pour les instruments financiers. La transparence envers la réalité économique est la déclinaison comptable de la condition d'information parfaite formulée par Pareto dans une allocation des ressources qui serait alors pareto-optimale. L'allocation optimale des ressources étant le but ultime de tout système économique, notre travail de recherche examine le lien entre juste valeur et allocation efficace des ressources. Notre travail teste l'effet de la juste valeur sur l'allocation des ressources en deux points. En tenant compte des variations de valeur des instruments financiers, interdites dans l'ancien modèle comptable au coût historique, la juste valeur peut inciter les dirigeants à substituer une partie de l'investissement productif par des placements financiers. Le danger sur une allocation efficace des ressources dans les sociétés non financières est alors le redéploiement des actifs de la société suivant une stratégie financière et non dans une logique industrielle. Nous nous questionnons alors sur le rôle de la juste valeur dans la financiarisation des entreprises. De plus, nous tentons de comprendre dans quelle mesure la violation du principe de prudence qui dérive de l'application de la juste valeur influence l'efficience de l'investissement. L'application de la juste valeur amène une constatation symétrique des plus et moins-values latentes. La réalisation de ces valeurs est toutefois subordonnée aux mouvements du marché. Les investisseurs et autres parties prenantes peuvent considérer ces valeurs avec précaution parce qu'elles risquent de n'être que de simples estimations qui optimisent l'image financière de l'entreprise. La réaction des investisseurs qui ont dévalué les titres, suite à la suppression des bénéfices issus d'une constatation audacieuse des revenus en application du SAB 101, témoigne de cette aversion contre l'incertitude. Nous mettons alors l'accent sur le comportement d'investissement en fonction de l'aversion au relâchement de la prudence dans la mesure du résultat. Cette question est d'importance majeure vu que les investisseurs perdent leur confiance dans les marchés financiers lorsqu'ils s'aperçoivent que ces perspectives de gains ou pertes ne sont pas réelles (Enron, Lehman Brothers). Sur un échantillon de firmes canadiennes appartenant à l'indice TSX Composite pour la période entre 2007 et 2011, nos résultats indiquent d'une part que la rentabilité financière des instruments financiers n'intervient pas dans la stratégie d'investissement financier des entreprises et d'autre part ils confirment l'effet modérateur de l'audace sur la relation entre l'information comptable en juste valeur et l'efficience d'investissement. Ce résultat demeure même après avoir contrôlé pour différentes estimations de l'efficience d'investissement. Notre travail contribue, d'une part, à éclairer le débat sur la légitimité de l'emploi de la juste valeur comme mode d'évaluation des actifs et des passifs notamment depuis son rôle présumé dans la dernière crise financière et, d'autre part, les résultats de notre recherche se veulent significatifs dans le contexte de l'adoption, par le Canada, des normes internationales, dont la juste valeur constitue une des pierres angulaires. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : information comptable en juste valeur, stratégies d'investissement, efficience de l'investissement, relâchement de la prudence comptable.

Ce mémoire examine l'impact, sur le conservatisme comptable, de l'adoption obligatoire des normes IFRS par les entreprises françaises cotées. Le mémoire est organisé en deux grandes parties. La première partie (Chapitre I et II) met en évidence les raisons de la réticence française à l'égard des normes IFRS. À ce stade, nous évoquerons non seulement des arguments théoriques, mais également un certain nombre de preuves, issues d'études empiriques, soutenant l'hypothèse d'une incidence négative du passage aux normes internationales d'information financière sur le conservatisme comptable. La deuxième partie du mémoire (chapitre III et IV) décrit la méthodologie retenue pour la mise en œuvre de cette recherche et présente les résultats obtenus. Plus particulièrement, l'analyse empirique suggère : (1) que le niveau du conservatisme comptable des entreprises cotées françaises a baissé à la suite de l'adoption des normes IFRS; (2) que la baisse du niveau de conservatisme comptable est plus importante pour les grandes entreprises que les petites entreprises; (3) que la baisse du niveau de conservatisme comptable est plus importante pour les entreprises qui sont fortement endettées que pour les entreprises qui sont faiblement endettées. Ces résultats, qui vont dans le sens d'une baisse du niveau de conservatisme comptable à la suite du passage aux normes IFRS, permettent de comprendre les critiques formulées, en France, à l'encontre du référentiel international. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Adoption obligatoire des normes IFRS, conservatisme comptable, France.

Thèse (Ph.D.)--Université Laval, 1997. / Bibliogr.: f. 315-321. Publié aussi en version électronique.

Cette thèse contient trois essais distincts sur la publication d’information sectorielle que les entreprises européennes ayant plusieurs secteurs opérationnels effectuent en vertu des IFRS 8 Secteurs Opérationnels. Chaque essai vise à améliorer notre compréhension collective sur la politique de communication financière des cadres dirigeants en examinant diverses caractéristiques des informations sectorielles. Le chapitre I, “L’interaction entre la qualité et la quantité des publications sur l’information sectorielle” examine le choix des cadres dirigeants à l'égard de la quantité et de la qualité, ainsi que l’utilité de ces deux caractéristiques pour les analystes financiers. J’utilise le nombre de segments opérationnels publiés comme mesure quantitative et la variation inter-sectorielle de la profitabilité comme mesure qualitative et soutiens que plus de pouvoir discrétionnaire peut être exercé par les dirigeants sur la qualité que sur la quantité. Je trouve que les cadres dirigeants résolvent les préoccupations liées aux renseignements commerciaux de nature exclusive soit en déviant de a quantité recommandée par la norme, ou, lorsqu’ils suivent la norme, en réduisant la qualité de l’information sectorielle. Les analystes financiers n’apprécient pas toujours la qualité de l’information sectorielle, ce qui suggère que le modèle business crée des difficultés même pour des utilisateurs avertis. Mes résultats informent les normalisateurs lorsque ceux-ci initient le développement d’un nouveau cadre conceptuel et lorsqu’ils semblent envisager l’approche du modèle business pour le reporting. Le chapitre II s'intitule «La non-conformité des secteurs opérationnels à travers des documents d'entreprise. » Les régulateurs de marché examinent des cas de présentations lorsqu'une entreprise fournit des informations différentes sur le même sujet dans différents documents. En mettant l’accent sur les secteurs opérationnels, cet essai utilise des données recueillies manuellement auprès de quatre documents d’entreprise afin d'analyser l'impact de la publication d’information non-conforme sur l’exactitude des prévisions de résultat des analystes financiers. La non-conformité qui découle de la déségrégation supplémentaire des secteurs semble introduire de nouveautés et contribue à l’exactitude des prévisions. La publication des segmentations difficilement réconciliables entraine une exactitude réduite des prévisions. Ces résultats contribuent à notre compréhension des effets de la politique de communication des dirigeants à travers plusieurs documents et ont des répercussions sur le travail les régulateurs. Le chapitre III s'intitule « Prévisions managériales au niveau sectoriel. » Je considère les prévisions au niveau sectoriel (PNS) comme un type d'information désagrégé que les entreprises fournissent ensemble avec leur stratégie de gestion. J’examine l’utilité de cette information pour l’exactitude des prévisions de résultat par les analystes ainsi que l’impact de cette information sur la manipulation du résultat. Je constate que les entreprises de haute technologie réputées pour l’incertitude supplémentaire liée à profitabilité sont moins susceptibles de fournir des PNS et que le PNS est associé à une prévision améliorée. Cependant, alors que la communication de davantage de PNS désagrégé par secteur a tendance à améliorer la précision, plus de précision ne semble pas avoir d’importance. Du point de vue des cadres dirigeants, les PNS les incitent à manipuler le résultat comptable, mais le PNS désagrégé par poste semble décourager la manipulation, fort probablement due à une surveillance supplémentaire. Dans un contexte où une orientation narrative et désagrégée est considérée comme la solution pour empêcher la vision à court terme, comprendre quel type d'information permet d’atteindre cet objectif, et de quelle manière, est tout autant pertinent pour les cadres dirigeants, les investisseurs et les régulateurs. / This thesis contains three stand-alone essays on the operating segment disclosures that European multi-segment companies make under IFRS 8 Operating Segments. Each essay aims to improve our collective understanding about managers’ disclosure strategy by examining various characteristics of operating segment disclosure. Chapter I, entitled “The Interplay between Segment Disclosure Quantity and Quality,” investigates managers’ choices with respect to both disclosure quantity and disclosure quality, and the usefulness of these two characteristics for financial analysts. Focusing on segment disclosures under the management approach, I measure quantity as the number of segment-level line items and quality as the cross-segment variation in profitability, and argue that greater managerial discretion can be exercised over quality than over quantity. I hypothesize and find that managers solve proprietary concerns either by deviating from the suggested line-item disclosure in the standard, or if following standard guidance, by decreasing segment reporting quality. Moreover, financial analysts do not always understand the quality of segment disclosures, which suggests that a business-model type of standard creates difficulties even for sophisticated users. My results inform standard setters as they start working on a disclosure framework and as they seem to consider the business model approach to financial reporting. Chapter II is entitled “Inconsistent Segment Disclosure across Corporate Documents.” Market regulators in the U.S. and Europe investigate cases of inconsistent disclosures when a company provides different information on the same topic in different documents. Focusing on operating segments, this essay uses hand-collected data from four different corporate documents of multi-segment firms to analyze the impact of inconsistent disclosure on financial analysts’ earnings forecast accuracy. Inconsistencies that arise from further disaggregation of operating segments in some documents seem to bring in new information and increase analyst accuracy. However, when analysts must work with different, difficult-to-reconcile segmentations, their information processing capacity and forecasts are less accurate. These findings contribute to our understanding of the effects of managers’ disclosure strategy across multiple documents and have implications for regulators and standard setters’ work on a disclosure framework. Chapter III is entitled “Management Guidance at the Segment Level.” Prior research has found that managers add information to their earnings guidance to justify, explain, or contextualize their forecasts. I identify segment-level guidance (SLG) as a type of disaggregated information that multi-segment firms provide with their management guidance, and investigate its usefulness for financial analysts’ earnings forecasting accuracy, as well as its influence on managers’ earnings fixation. I further characterize the level of precision (point and range, maximum or minimum estimate, or simply narrative) and of disaggregation of SLG. I find that companies in high tech industries known for increased uncertainty in future performance are less likely to provide SLG, and that SLG is associated with better forecasting accuracy. However, while providing more item-disaggregated SLG improves accuracy, increased precision has no impact on forecast accuracy. From the manager’s point of view, SLG creates incentives to engage in earnings management, and the more precise the SLG is the greater the incentive. In contrast, more item-disaggregated SLG discourages earnings management, perhaps by improving monitoring. In a context where qualitative, narrative, and disaggregated guidance is regarded as a solution to avoid earnings fixation and short termism, understanding which types of information achieve this goal, and how, is relevant for managers, investors, and regulators alike.

Notre thèse étudie un domaine qui est dominé à la fois par des lois très contraignantes et des données difficiles à analyser. Elle se situe à l’intersection entre l’analyse de l’existant et la prévision des tendances futures. Son objet est le comité d’entreprise. En matière de projet de réorganisation d’une firme, les élus peuvent se faire accompagner par un expertcomptable. Or, quel peut être le poids de son rapport ? Peut-il réellement modifier ou annuler un plan de restructuration ? Les pouvoirs qui lui sont dévolus par la loi sont restreints puisqu'il ne peut pas agir et alerter directement les instances judiciaires. Parallèlement, on a supposé qu'un plan de restructuration ne peut être qu'en accord avec la loi et la réglementation car les directions ne prendraient pas le risque de procéder à des licenciements « secs » si elles n'étaient pas en difficulté. Il est vrai que dans la majorité des cas, l’expert-comptable ne peut pas remettre en cause un plan de restructuration. Il pourra généralement fournir des informations aux élus leur permettant de négocier une prime de sortie. Néanmoins, à travers l'étude d'un cas réel, on a pu démontrer que suite au rapport d'un expert-comptable, un projet de licenciement a été remis en cause et annulé. Cela a été possible car le seul motif de baisse de chiffre d'affaires suite à la perte d'un client ne peut être retenu pour procéder à une réduction d'effectif. Les représentants du personnel sont devenus des acteurs clés dans la gestion de l'entreprise. / Our doctorate thesis studies a domain which is dominated at the same time by very binding laws and data difficult to analyze. It is situated in the intersection between the analysis of the existing and the forecast of the future tendencies. Its object is the works council. Regarding project of reorganization of a firm, the elected representatives can be accompanied by a chartered accountant. Yet, what can be the weight of its relationship? Can he really modify or cancel a restructuring plan? The powers which are devolved to him by the law are restricted because he cannot act and alert directly the judicial authorities. At the same time, we supposed that a restructuring plan can be only in agreement with the law and the regulations because the directions would not take the risk of proceeding to “dry” dismissals if they were not in trouble. It is true that in the majority of the cases, the chartered accountant cannot question a restructuring plan. He can generally supply information to the elected representatives allowing them to negotiate a bonus of exit. Nevertheless, through the study of a real case, we were able to demonstrate that further to the report of a chartered accountant, a project of dismissal was questioned and cancelled. It was possible because be held to proceed to a reduction in turnover further to the loss of a customer cannot be held to proceed to a reduction of staff. The staff representatives became key players in the management of the company.