En droit du commerce international, pacta sunt servanda se manifeste dans la règle de l’intangibilité du contrat. Cette dernière s’y présente de manière singulière. Sous l’influence de la Common law, la créance et les prérogatives contractuelles ne sont protégées qu’en fonction de leur utilité économique. En cas d’inexécution du contrat, la modification de ses stipulations est encouragée lorsqu’elle permet au créancier de minimiser son préjudice. En vue d’une allocation optimale des ressources économiques, le créancier doit parfois privilégier la survie du lien contractuel, à la sanction stricte de ses droits et prérogatives. La règle de l’intangibilité du contrat est ainsi concurrencée par la règle de l’effet utile du contrat. Cette dernière participe à la singularité du principe pacta sunt servanda en droit du commerce international. Le principe transnational pacta sunt servanda n’est pas qu’une représentation « systématique et synthétique » de la force obligatoire du contrat en droit du commerce international. Ce principe de droit transnational tire son autonomie vis-à-vis des droits étatiques des libertés accrues reconnues à l’arbitre international. Le principe transnational pacta sunt servanda invite à rejeter la nullité d’un contrat conforme aux besoins du commerce du international, lorsque celle-ci est commandée par des motifs étatiques particularistes. Cette protection accrue du devoir de respecter la parole donnée n’en fait toutefois pas un principe d’ordre public transnational. Pacta sunt servanda conduit plutôt vers la reconnaissance d’un principe de validité transnationale des contrats en droit du commerce international. / In International Business Law pacta sunt servanda presents itself in the rule of sanctity of contract. This one appears in a specific way. Influenced by the Common Law, contractual claims and arrangements are protected even if they have an economic usefulness. In case of a failure to perform the contract, the modification of its explicit terms is encouraged only if this allows the creditor to mitigate his damages. From this perspective, the debtor’s right to cure must be envisaged rather than breaching the contract. Sometimes, heading for the best allocation of economic resources, the creditor have to privilege the survival contractual relationship instead of its legitimate rights and “prerogatives”. This is how the practical effect of the contract competes with the sanctity of contract. The first one takes part in the peculiarities of the principle pacta sunt servanda. This transnational principle is not just a “systematic and synthetic” representation of the binding force of contracts in International Business Law. Indeed the transnational principle pacta sunt servanda gets its autonomy from freedom states law given to international arbitrator. When some nationalist motives impose to reject the nullity of a contract – although conform to international business needs - the transnational principle pacta sunt servanda invites to do it. Even if the duty to respect undertakings is firmly protected, pacta sunt servanda is not a transnational public order principle. Pacta sunt servanda leads more to a principle of transnational validity of contracts in International Business Law

Le résumé en français n'a pas été communiqué par l'auteur. / Le résumé en anglais n'a pas été communiqué par l'auteur.

La perception explicite du temps écoulé (la durée, l'ordre temporel¿) et les jugements implicites des dynamiques de notre environnement (percevoir le mouvement, la parole) nécessitent l'extraction des relations temporelles entre événements sensoriels. Alors que le temps physique est communément évalué en rapport à un référentiel externe (celui de l'horloge), le cerveau lui n'a pas accès à ce référentiel. Dans cette thèse, nous émettons l'hypothèse que le cerveau génère son propre référentiel temporel à partir des dynamiques neurales. Combinant la magnétoencéphalographie (MEG) aux données psychophysiques, les présents travaux suggèrent que les oscillations corticales sont impliquées dans l'encodage du temps perçu. Une première étude montre que la phase des oscillations corticales basse-fréquences peut encoder l'ordre temporel perçu entre événements sensoriels s'il y a entrainement neural, i.e. si l'activité cérébrale suit les régularités temporelles de la stimulation. L'implication des oscillations cérébrales en l'absence d'entrainement est testée dans une seconde expérience. Les résultats d'une troisième expérience suggèrent que l'entrainement neural n'a d'influence sur le traitement temporel des informations multisensorielles qu'à basse fréquence (1-2 Hz). Un dernier chapitre aborde le rôle de l'entrainement neural dans l'encodage des dynamiques du signal acoustique pour la perception de la parole. En conclusion, cette thèse suggère que le cerveau est capable de suivre la structure temporelle du monde extérieur, et que cet ajustement permet la construction d'un référentiel temporel interne pour la perception explicite et implicite du temps. / The timing of sensory events is a crucial perceptual feature, which affects both explicit judgments of time (e.g. duration, temporal order) and implicit temporal perception (e.g. movement, speech). Yet, while the relative external timing between events is commonly evaluated with a clock in physics, the brain does not have access to this external reference. In this dissertation, we tested the hypothesis that the brain should recover the temporal information of the environment from its own dynamics. Using magnetoencephalography (MEG) combined with psychophysics, the experimental work suggests the involvement of cortical oscillations in the encoding of timing for perception. In the first part of this dissertation, we established that the phase of low-frequency cortical oscillations could encode the explicit timing of events in the context of entrainment, i.e. if neural activity follows the temporal regularities of the stimulation. The implications of brain oscillations for the encoding of timing in the absence of external temporal regularities were investigated in a second experiment. Results from a third experiment suggest that entrainment does only influence audiovisual temporal processing when bound to low-frequency dynamics in the delta range (1-2 Hz). In the last part of the dissertation, we tested whether oscillations in sensory cortex could also ‘tag’ the timing of acoustical features for speech perception. Overall, this thesis provides evidence that the brain is able to tune its timing to match the temporal structure of the environment, and that such tuning may be crucial to build up internal temporal reference frames for explicit and implicit timing perception.

Le temps peut être à la fois une dimension structurant l’organisation de la perception et un contenu de la conscience, ce qui en fait un objet d’étude crucial pour comprendre la cognition humaine. Le but de cette thèse est de déterminer dans quelle mesure l’ordonnancement temporel de l’information est lié à l’ordre perçu (explicite ou implicite) des évènements. Le premier axe d’étude s’intéressant au temps comme contenu conscient montre que l’ordre temporel est un biais psychologique indépendant de l’attention. Une étude complémentaire en magnétoencéphalographie a révélé que les participants ayant les plus larges biais (c.à.d. que leur perception de la simultanéité correspond à une large désynchronisation physique) montrent aussi les plus larges fluctuations de la puissance des oscillations alpha spontanées lorsque la perception de l’ordre est contrastée pour un même délai physique. Ces oscillations sont donc proposées comme moyen pour compenser un biais individuel. Le deuxième axe de recherche explore comment le temps façonne implicitement la perception d’une séquence visuelle, par l’étude de la postdiction, c.à.d. quand des informations plus tardives influencent la représentation d’informations antérieures. Dans l’illusion du Lapin, un flash intermédiaire est mal localisé à cause de la régularité temporelle de la séquence. Nous avons montré que percevoir l’illusion active des régions parieto-centrales après la fin de la séquence. Ces résultats suggèrent que des régions de haut niveau pourraient contribuer à la reconstruction postdictive d’une séquence visuelle, en accord avec l’hypothèse que l’illusion dépend d’une connaissance préalable sur la vitesse d’un stimulus. / Time in the brain can be considered both as a dimension structuring the organization of perception and as a conscious content: this confers to time a particular flavor that makes it a paramount object of study to understand the basis of human cognition. The present thesis aims at empirically determining to which extent the temporal ordering of information relates to the perceived order of events, both implicitly and explicitly. First, we investigated how time may become an explicit conscious content by showing that temporal order is a psychological bias, independent of attention. A follow-up magnetoencephalography study revealed that participants having a large order bias (i.e. their perceived synchrony corresponds to a large physical asynchrony) also showed the largest fluctuations in ongoing alpha power when perceived orders were contrasted for a given physical asynchrony. Alpha oscillations are herein argued to be a means to compensate for an individual internal bias. Second, we investigated how time implicitly shaped the perception of visual sequences by studying postdiction, i.e. when late inputs strikingly influence the representation of earlier information. In the Rabbit illusion, the intermediate flash of a visual sequence is spatially mislocalized due to the temporal regularity of the sequence. We showed that parieto-frontal regions were more activated following the presentation of the full sequence when the illusion was perceived. These results suggest that high-order regions may contribute to the postdictive reconstruction of a visual sequence, consistently with the hypothesis that the illusion is shaped by prior knowledge on a stimulus speed.

Ce manuscrit présente une réflexion sur la terminaison des systèmes de réécriture d'ordres supérieurs. Nous nous concentrons sur une méthode particulière, la terminaison à base de tailles. La terminaison à base de tailles utilise le typage pourdonner une approximation syntaxique à la taille d'un élément du langage. Notre contribution est double: premièrement, nous permettons d'aborder de manière structurée le problème de la correction des approches à base de taille. Pour ce faire, nous montrons qu'elle peut être traitée par une version de la méthode des annotations sémantiques. Cette dernière utilise des annotations sur les termescalculés à partir de la sémantique des sous-termes dans un certain prémodèle équationnel. Nous montrons la correction de notre approche par annotations sémantiques, ainsi que du critère qui permet de traiter le système annoté, et nous construisons un prémodèle pour le système qui correspond intuitivement à lasémantique du système de réécriture. Nous montrons alors que le système annoté passe le critère de terminaison. D'un autre côté nous modifions l'approche classique de la terminaison à base de tailles et montrons que le système modifiépermet une analyse fine du flot de contrôle dans un langage d'ordre supérieur. Ceci nous permet de construire un graphe, dit graphe de dépendance approxime, et nous pouvons montrer qu'un critère syntaxique sur ce graphe suffit à montrer la terminaison de tout terme bien typé / The present manuscript is a reflection on termination of higher-order rewrite systems. We concentrate our efforts on a particular approach, size-based termination. This method uses typing to give a syntactic approximation to the size of an element of the language. Our contribution is twofold: first we give a structured approach to proving the correctness of size-based termination. To do this, we show that it is possible to apply a certain version of semantic labelling. This technique uses annotations on terms computed using the semantics of subterms in a certain equational premodel. We show correctness of our labelling framework and of the criterion that allows us to prove termination of the labelled system, and we build a premodel of the rewrite system that intuitively corresponds to the rewrite system. We show that the system labelled using these semantics passes the termination criterion. Furthermore we show that a modification of the classical size-types approach allows us to perform a fine control-flow analysis in a higher-order language. This allows us to build an approximated dependency graph, and show that if a certain syntactic criterion issatisfied by the graph, then all well-typed terms are terminating

Alors que la complexité des fonctions d'ordre 1 est bien définie et étudiée, il n'existe pas de notion satisfaisante à tout ordre. Une telle théorie existe déjà à l'ordre 2 et permet de définir une classe analogue aux fonctions calculables en temps polynomial usuelles. Cela est tout particulièrement intéressant dans le domaine de l'analyse récursive où l'on peut représenter, entre autres, les nombres et les fonctions réelles par des fonctions d'ordre 1. On peut alors remarquer un lien fort entre calculabilité et continuité, et aussi rapprocher la complexité avec certaines propriétés analytiques, ce que nous illustrons dans le cas des opérateurs réels. Nous prouvons cependant que, du point de vue de la complexité, les fonctions d'ordre 1 ne permettent pas de représenter fidèlement certains espaces mathématiques. Ce résultat appuie tout particulièrement la nécessité d'une théorie de la complexité d'ordre supérieur. Nous développons alors un modèle de calcul basé sur la sémantique des jeux, où l'application de deux fonctions est représentée par la confrontation de deux stratégies dans un jeu. En définissant la taille de telles stratégies, nous pouvons déduire une notion robuste et pertinente de complexité pour ces stratégies et donc pour les fonctions d'ordre supérieur. Nous définissons aussi une classe de fonctions calculables en temps polynomial qui paraît être un bon candidat pour définir une classe de complexité raisonnable à tout ordre / While first order complexity is well defined and studied, higher order lacks a satisfactory notion of complexity. Such a theory already exists at order 2 and provides a complexity class analogue to usual polynomial time computable functions. This is already especially interesting in the domain of computable analysis, where real numbers or real functions for example can be represented by first order functions. In particular, there is a clear link between computability and continuity, and we also illustrate in the case of real operators that complexity can be related to some analytical properties. However, we prove that, from a complexity point of view, some mathematical spaces can not be faithfully represented by order 1 functions and require higher order ones. This result underlines that there is a need to develop a notion of complexity at higher types which will be, in particular but not only, useful to computable analysis. We have developed a computational model for higher type sequential computations based on a game semantics approach, where the application of two functions is represented by the game opposing two strategies. By defining the size of such strategies, we are able to define a robust and meaningful notion of complexity at all types, together with a class of polynomial time computable higher order functionals which seems to be a good candidate for a class of feasible functionals at higher types

La chute de la dictature duvaliériste, le 7 février 1986, marque un véritable tournant dans l’évolution politique du pays. La situation nouvelle qui en résulte est généralement analysée ou comprise sous l’angle de l’explication découlant du paradigme des transitions. Ce cadre d’analyse s’est révélé en tous points inadapté pour rendre compte des bouleversements enregistrés. Dès lors, la recherche d’une explication alternative vient à se poser. Cette recherche tente d’explorer cette voie. Et elle soulève un questionnement fondamental qui appréhende la crise haïtienne sous l’angle de l’épuisement de l’ordre politique imposé lors de la première occupation américaine pendant la période 1915-1934. Le défi de cette restructuration du champ politique avait sollicité davantage le rôle et l’action de deux nouveaux acteurs qui ont durablement émergé dans la vie politique du pays à partir des années quatre-vingt : les mouvements populaires et les partis politiques. L’interaction qui s’établit entre ces deux acteurs avait acquis à la fois une dimension complexe et problématique. D’une part, ils (les acteurs) n’avaient pas pu développer une claire conscience de leur rôle dans le processus de transformation politique en cours. D’autre part, il s’est établi entre les deux acteurs un radical antagonisme qui a fini par compromettre la possibilité de construction des capacités politiques nationales en vue de favoriser une évolution positive dudit processus. Le retour à la domination directe américaine, avec l’intervention militaire de 1994, consacrera l’impossibilité de trouver une issue à la crise au plan interne. Cette intervention confirmera la réalité de l’épuisement de l’ordre politique de 1934 tout en provoquant des contradictions nouvelles. Elle a notamment contribué à précipiter la suppression de l’armée, tout en procédant de manière quasi-totale à la confiscation de la souveraineté du pays. Pendant la décennie 1986-1996 qui reste charnière dans le processus de changement politique en Haïti, il n’a pas été possible donc d’aboutir à une redéfinition de l’ordre politique agonisant. Mais l’enjeu de son renouvellement reste indispensable. Malgré leurs faiblesses et les controverses à la base de leur relation, les mouvements populaires et les partis politiques demeurent encore les deux principales formes de représentation politique ou d’action collective qui puissent aider d’avancer dans cette direction. La difficulté majeure est d’arriver à définir l’originalité de l’articulation entre ces deux acteurs qui pourrait bien convenir dans le contexte actuel marqué à la fois par le reflux des mouvements et le faible niveau d’enracinement de la forme partisane. / The fall of the dictatorship duvalierist, on February 7, 1986, mark a true turning point in the political evolution of the country. The new situation which results from it is generally analyzed or included/understood under the angle of the explanation rising from the paradigm of the transitions. This framework of analysis appeared in all points misfit to give an account of the recorded upheavals. Consequently, the search for an alternative explanation has been suddenly posed. This research tries to explore this way. And it raises a fundamental questioning which apprehends the Haitian crisis under the angle of the exhaustion of the political order imposed at the time of the first American occupation for the period 1915-1934. The challenge of this reorganization of the political field had more requested the role and the action of two new actors who durably emerged in the political life of the country as from the Eighties: popular movements and political parties. The interaction which is established between these two actors had acquired at the same time a complex and problematic dimension. On the one hand, they (actors) had not been able to develop a clear conscience of their role in the process of political transformation in progress. In addition, it was established between the two actors a radical antagonism which ended up compromising the possibility of construction of the capacities national policies in order to support a positive development of the known as process. The return to the American direct domination, with the military intervention of 1994, will devote impossibility of finding an exit with the crisis with the internal plan. This intervention will confirm the reality of the exhaustion of the political order of 1934 whole while causing new contradictions. It in particular contributed to precipitate the removal of the army, while proceeding in a quasi-total way to the confiscation of the sovereignty of the country. During the decade 1986-1996 which remains hinge in the process of political change in Haiti, it was not possible thus to lead to a redefinition of the political order failing. But the stake of its renewal remains essential. In spite of their weaknesses and the controversies at the base of their relation, the popular movements and the political parties remain still the two principal forms of political representation or class action suit who can help to advance in this direction. The major difficulty is to manage to define the originality of the articulation between these two actors which could be appropriate well in the current context marked at the same time by the backward flow of the movements and the low level of rooting of the form partisane.

L'activité des parlementaires aixois a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public -c’est-à-dire la structure de l’état et de la société ainsi que la tranquillité publique- ou d’en réparer les atteintes en Provence. Ce fil conducteur transparaît nettement lors des controverses religieuses qui ont émaillé le règne de Louis XV. En ce sens, les parlementaires aixois ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle. Ce souci de l’ordre public est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain -ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires- étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement -qui classiquement permettaient soit de conforter, soit d’adapter, soit de compléter la législation royale- en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence / Officers of the Parliament of Provence's actions -under the reign of Louis XV- were governed by the desire to preserve public order – i.e. the structure of state and society as well as public tranquility– or redress abuses in Provence. This common thread is clearly visible throughout the religious controversies that occurred during the reign of Louis XV. In that respect, officers of the Parliament of Aix reaffirmed the gallican mechanisms of « réserve de réception » and of « l’appel comme d’abus » which they were able to make use of before later resorting to « arrêts de règlement » with a view to challenging ultramontane ecclesiastics and jansenists whose simultaneous actions disrupted religious peace in Provence. This aspect of parliamentary activity marked a resurgence of the age-old conflict between secular and spiritual authorities. This concern for public order is also patent in the Aixois officers’ desire to establish their institution as the highest in the province while still being bound to monarchical tradition. To that effect, both exclusive jurisdiction and ascendancy over Provençal institutions were necessary. In the same manner, a nonconfrontational relationship with the sovereign was essential, leaving very little room for the theory of « l’union des classes ». These prerequisite imperatives justified their actions and lead them to ensure the efficiency of their « arrêts de règlement » –traditionally providing the means of confirming, adapting or completing royal legislation– with a view to maintaining social peace, preserving public safety and upholding prosperity in Provence

Le Commentaire sur l’Ecclésiaste de saint Bonaventure se révèle être une œuvre importante dans la compréhension de la réflexion qui porte au XIII° siècle sur l’articulation entre philosophie et théologie. En effet, alors que le Commentaire reçoit une forme, la lectio, et s’apparente par sa méthode à la disputatio et à la praedicatio – toutes caractéristiques de la période scolastique –, il met en évidence l’apport de la philosophie à l’exégèse d’une part : l’importance du nombre des 89 questions au sein du Commentaire et le recours à la philosophie aristotélicienne et à la philosophie platonicienne permettent à saint Bonaventure en premier lieu de décrire et comprendre le monde, et en particulier sa mutabilité. Mais c’est aussi de la mutabilité des choses dans l’esprit de l’être humain qu’il s’agit. Quant à l’éthique, la philosophie donne des outils pour étudier la vertu. Enfin, la philosophie platonicienne fonde la distinction entre monde sensible et monde intelligible. Il met en évidence l’apport de l’exégèse à la philosophie d’autre part. Dans l’histoire de la curiosité comme concupiscence des yeux qui fait intervenir les notions centrales uti et frui. Dans l’histoire de l’anthropologie, en donnant une place très particulière à l’homme, comme union d’un corps mortel et d’une âme immortelle. Dans l’histoire de la notion d’ordre, que ce soit l’ordre de la sagesse régi par le nombre ou l’ordre de la bonté régi par le poids. Dans l’histoire de la connaissance de soi, quand l’âme se connaît comme miroir du monde et de Dieu. Toutes ces caractéristiques comptent parmi celles qui ont consacré comme un chef-d’œuvre le Commentaire de saint Bonaventure. / Saint Bonaventure’s Commentary on Ecclesiastes reveals itself as an important work to understand the reflection in the thirteenth century about the connection between philosophy and theology. Indeed, when the Commentary receives a form, the lectio, and is related by its method to the disputatio and to the praedicatio – all features of the scolastic period –, it makes obvious the contribution of philosophy to exegesis on the one hand. The importance of the number of the 89 questions within the Commentary, and the recourse to the aristotelician philosophy and to the platonician philosophy allow saint Bonaventure in the first place to describe and to understand the world, and particularly its mutability. But it is about mutability of things in the mind of human being too. As for ethic, philosophy gives tools to study virtue. At last, platonician philosophy founds the distinction between sensible world and intelligible world. It makes obvious the contribution of exegesis to philosophy on the other hand. In the history of curiosity as concupiscence of the eyes, which makes intervene the essential notions of uti and frui. In the history of anthropology, which gives a very special place to man, as union of a mortal body to an immortal soul. In the history of the notion of order, whether the order of wisdom, governed by number, or the order of goodness, governed by weight. In the history of knowledge of oneself, when the soul knows itself as mirror of the world and of God. All these characteristics are among those which have sanctioned as a masterpiece the Commentary of saint Bonaventure.

La théorie des pavages apériodiques a connu des développements rapides depuis les années 1980, avec la découvertes d'alliages métalliques cristallisant dans une structure quasi-périodique.Dans cette thèse, on étudie particulièrement deux méthodes de construction de pavages : par coupe et projection, et par substitution. Deux angles d'approche sont développés : l'étude de la fonction de complexité, et l'étude métrique de l'espace de pavages.Dans une première partie, on calcule l'asymptotique de la fonction de complexité pour des pavages coupe et projection, généralisant ainsi des résultats connus en dynamiques symbolique pour la dimension 1. On montre que pour un pavage coupe et projection canonique N sur d sans période, la complexité croît (à des constantes près) comme n à la puissance a, où a est un entier compris entre d et N-d.Ensuite, on se base sur une construction de Pearson et Bellissard qui construisent un triplet spectral sur les ensembles de Cantor ultramétriques. On suit leur construction dans le cas d'ensembles de Cantor auto-similaires. Elle s'applique en particulier aux transversales d'espaces de pavages de substitution.Enfin, on fait le lien entre la distance usuelle sur l'enveloppe d'un pavage et la complexité de ce pavage. Les liens entre complexité et métrique permettent de donner une preuve directe du fait suivant : la complexité des pavages de substitution apériodiques de dimension d croît comme n à la puissance d.La question de liens entre la complexité et la topologie (et pas seulement avec la distance) reste ouverte. Nous apportons cependant des réponses partielles dans cette direction. / Since the 1980s, the theory of aperiodic tilings developed quickly, motivated by the discovery of metallic alloys which crystallize in an aperiodic structure. This highlighted the need for new models of crystals.Two models of aperiodic tilings are specifically studied in this dissertation. First, the cut-and-project method, then the inflation and substitution method. Two point of view are developed for the study of these objects: the study of the complexity function associated to a tiling, and the metric study of the associated tiling space.In a first part, the asymptotic behaviour of the complexity function for cut-and-project tilings is studied. The results stated here generalize formerly known results in the specific case of dimension 1. It is proved that for an (N,d) canonical projection tiling without periods, the complexity grows like n to the a, with a an integer greater or equal to d but lesser or equal to N-d.A second part is based on a construction by Pearson and Bellissard of a spectral triple for ultrametric Cantor sets. Their construction is applied to self-similar Cantor sets. It applies in particular to the transversal of substitution tiling spaces.In a last part, the links between the complexity function of a tiling and the usual distance on its associated tiling space are made explicit. These links can provide a direct and complete proof of the following fact: the complexity of an aperiodic d-dimensional substitution tiling grows asymptotically as n to the d, up to constants. These links between complexity and distance raises the question of links between complexity and topology. Partial answers are given in this direction.