Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La rumeur s'est répandue depuis plus d'un siècle dans le monde juridique que la société aurait quitté la sphère contractuelle provoquant ainsi la rupture du droit des contrats et du droit des sociétés. Et les auteurs, qui n'en sont pas convaincus, pensent néanmoins que la société se serait recluse dans une catégorie contractuelle singulière, celle des contrats-organisation au régime bien spécifique. Une des principales raisons de la remise en cause de la nature de la société réside dans l'avènement de la loi de la majorité jugée incompatible avec la conception volontariste de la force obligatoire du contrat forgée par le droit commun.Une étude approfondie de la force obligatoire du contrat de société révèle cependant que la société souffre d'une marginalisation excessive. Ses particularités ne l'empêchent pas en effet d'appliquer le principe de la force obligatoire : la société est soumise au principe d'intangibilité contractuelle et toute atteinte se résout par une sanction effective, exécution forcée ou résiliation.Mieux encore, à l'analyse, on constate qu'un certain nombre des spécificités dénoncées de la société, en particulier la durée, l'intérêt commun et l'intérêt social, se retrouvent en réalité à des degrés différents dans les autres contrats. Aussi, cette nouvelle perception du contrat à l'image de la société incite à une appréhension moins rigoureuse de la force obligatoire et de ses corollaires que sont l'immutabilité et l'irrévocabilité contractuelles. L'alliance du droit des contrats et du droit des sociétés favorise, ce faisant, l'élaboration d'une force obligatoire renouvelée plus adaptée à la réalité contractuelle. / For more than a century, rumors have been widespread throughout the legal academic world that companies are departing from established contractual sphere bringing about a split between Contract Law and Company Law. Even authorities who remain not convinced by such an assumption believe that companies have been cloistered into a singular contractual category, the so-called ‘organization-contracts' whose scheme funnel the range of contractual possibilities into an utterly specific result. One of the main reasons of the calling into question of companies regime lies in the adoption of the concept of ‘majority rule', which is regarded as inconsistent with the ‘voluntarist' conception of established contractual obligatory forces at work.Thorough studies of company contractual obligatory force however reveal that companies suffer an excessive marginalization within the historic regime. Distinctive features in place do not prevent companies from implementing obligatory force principles: companies continue to be subject to the contractual ‘inviolability' principle whereas breaches of contractual ‘norms' are settled by effective sanctions (for example, forced execution or resolutions).Furthermore, analysis reveals that several denounced specificities which are intrinsically part of the character of companies (for example ‘length', common interest and social interest), are in fact also encountered at various extents within other contracts. Therefore, a new perception of contracts, inspired by companies, drives to a less rigorous apprehension both of obligatory forces, including corollaries such as contractual ‘immutability' and ‘irrevocability'. Thus, the combination of Contract Law and of Company Law must contribute to establishing renewed obligatory forces more appropriate to contractual realities.

Notre recherche est concentrée sur l'examen de la structure des hypogroupes familiaux. Il s'agit de comprendre pourquoi et comment les entreprises familiales se développent-elles en hypogroupes ? Notre recherche étant exploratoire, nous avons adopté une démarche qualitative. L'information est alors, collectée par le biais d'un entretien semi directif auprès des dirigeants propriétaires de sept cas d'hypogroupes. Les données ont fait l'objet d'une analyse de contenu thématique. Nous avons pu conclure que le développement des entreprises familiales en hypogroupes n'est pas spécifique au profil du dirigeant PIC ou CAP. C'est plutôt la famille qui affecte les objectifs prioritaires du dirigeant propriétaire à travers la volonté de la transmission, l'altruisme, la confiance et la structure de la famille. La création de nouvelles unités permet d'assurer la pérennité et de faire face à la surcharge de l'entreprise qui ne peut pas intégrer tous les membres de la famille. En plus, le développement en hypogroupe permet de tisser un terrain d'indépendance pour chaque membre qui dirige une nouvelle unité afin d'éviter les conflits entre successeurs. Cette indépendance est aussi recherchée pour résoudre les conflits entre générations inhérents à la croissance visée par le successeur CAP. Les objectifs prioritaires du dirigeant sont aussi déterminés par l'environnement. Les règles institutionnelles affectent la prise de décision quant au choix des activités à développer. La dépendance envers les partenaires pousse à se diversifier en créant de nouvelles unités. La création de nouvelles unités organisées en hypogroupe est aussi exploitée pour saisir les opportunités de marché.

The Erasmus+ 2014-2020 program offers the possibility for higher education institutions to work as a consortium to pilot mobility projects under the Key Action 1: Learning Mobility of Individuals. In Brittany, two consortia were formed in 2015 to pool resources and optimize the mobility of students and staff. This Master thesis studies both consortia and seeks to highlight the enrichment of the institutions, the territorial dynamism of the consortia, and the sustainability of the activities organized with project management skills specific to consortia management. The analysis presents a set of contexts favourable to the development of higher education consortia on the Breton territory determining the extent of the pooling work to be coordinated to achieve the desired impacts. The creation of shared tools, continuous evaluation plans and impact measurers by the steering committees help attract new institutions unfamiliar with the administrative management of Erasmus+ projects. The Europhile nature of the Breton regional authorities also encourages the openness of Breton educational institutions to European mobility to develop the higher education studies of their students.

Les théories portant sur l'analyse stratégique, sur l’alignement et les configurations organisationnelles ne suffisent plus aux entreprises pour garantir leur pérennité dans des environnements devenus de plus en plus tumultueux. Aux compétences d’anticipation doivent à présent s’ajouter des facultés nouvelles d'adaptation. Les travaux de Weick K.E. portant sur les organisations hautement fiables (HRO : High Reliability Organization) et d’autres traitant du management de crise nous ont permis d’identifier le concept de résilience organisationnelle. De manière générique, la résilience est ce qui permet à un système de ne pas disparaître suite à un choc grave et de rebondir parfois pour se développer à nouveau. Nous avons défini la résilience organisationnelle de manière théorique comme la manifestation lors d’une crise traumatique d’un ou plusieurs des processus : de la résilience psychologique individuelle, de la résilience collective ou de la résilience écoenvironnementale. Ces processus, lorsqu’ils se manifestent, permettent à l’entreprise de survivre à la crise et de ne pas disparaître. / Theories on strategic analysis, alignment and organizational configurations are no longer sufficient for companies to ensure their survival. Environments become more and more turbulent. Skills of anticipation are not good enough now, companies need also adaptability. Research works from Weick K.E. on the HRO (High Reliability Organizations) and from other authors who work on crisis management have enabled us to identify the concept of organizational resilience. Resilience is usually defined as the properties of a system able to sustain a severe shock, to bounce and to grow again. We defined organizational resilience as the manifestation, during a traumatic crisis, of one or more of these three processes: individual psychological resilience process, collective resilience or eco environmental resilience. These processes when they occur, allow the company to survive to the crisis.

Cette thèse a pour objectif de définir un système de stockage pair à pair, nommé Us. Le but principal de Us est de garantir la pérennité des données. Pour cela, Us associe un mécanisme de redondance des données à un processus dynamique de reconstruction.<br /><br />Dans un premier temps, nous avons créé un prototype Us et conçu une interface utilisateur, nommée UsFS, de type système de fichiers. Un procédé de journalisation des données est inclus dans UsFS.<br /><br />Ensuite, nous nous sommes intéressés aux distributions de données au sein du réseau Us. Le but de ces distributions est de minimiser le dérangement occasionné par le processus de reconstruction pour chaque pair. Enfin, nous avons étendu notre schéma de distribution pour gérer le comportement dynamique des pairs et prendre en compte les corrélations de panne.

La rumeur s'est répandue depuis plus d'un siècle dans le monde juridique que la société aurait quitté la sphère contractuelle provoquant ainsi la rupture du droit des contrats et du droit des sociétés. Et les auteurs, qui n'en sont pas convaincus, pensent néanmoins que la société se serait recluse dans une catégorie contractuelle singulière, celle des contrats-organisation au régime bien spécifique. Une des principales raisons de la remise en cause de la nature de la société réside dans l'avènement de la loi de la majorité jugée incompatible avec la conception volontariste de la force obligatoire du contrat forgée par le droit commun.Une étude approfondie de la force obligatoire du contrat de société révèle cependant que la société souffre d'une marginalisation excessive. Ses particularités ne l'empêchent pas en effet d'appliquer le principe de la force obligatoire : la société est soumise au principe d'intangibilité contractuelle et toute atteinte se résout par une sanction effective, exécution forcée ou résiliation.Mieux encore, à l'analyse, on constate qu'un certain nombre des spécificités dénoncées de la société, en particulier la durée, l'intérêt commun et l'intérêt social, se retrouvent en réalité à des degrés différents dans les autres contrats. Aussi, cette nouvelle perception du contrat à l'image de la société incite à une appréhension moins rigoureuse de la force obligatoire et de ses corollaires que sont l'immutabilité et l'irrévocabilité contractuelles. L'alliance du droit des contrats et du droit des sociétés favorise, ce faisant, l'élaboration d'une force obligatoire renouvelée plus adaptée à la réalité contractuelle.

Maintenir durablement une activité pendant vingt-trois ans ne s'improvise pas, mais demande au contraire de savoir modeler ensemble pensée et action, contrôle et apprentissage, stabilité et changement. L'élaboration d'une stratégie, par une TPE, suit un processus qui lui est propre c'est-à-dire adapté à ses capacités technologiques et organisationnelles mais aussi lié aux opportunités que son dirigeant arrive à saisir. A l'aide de l'étude du cas d'une petite cave coopérative, nous proposons d'illustrer le processus d'élaboration d'une stratégie. Nous retenons comme fil conducteur le dirigeant qui a occupé à la fois la présidence du conseil d'administration de la coopérative et la direction managériale de la petite firme. Nous verrons que cette originalité fonctionnelle a permis à l'organisation de conjuguer innovation et pérennité sur l'ensemble de ses domaines d'activités, l'autorisant ainsi à poursuivre le développement de son industrie vitivinicole et ce malgré les problématiques fonctionnelles rencontrées ou les évolutions sur son marché. Analyser « l'innovation en train de se faire » a fait émerger l'un après l'autre les évènements-clés qui ont façonné la politique menée de 1988 à 2011 et a permis de mettre en évidence le rôle des acteurs au cœur du processus d'apprentissage stratégique. / To maintain durably an activity during twenty-three years doesn't act as itself but it takes to know how to model together : though and action, control and learning, stability and change. The elaboration of a strategy, by a SME, follows a process of its own that is adapted to its technological and organizationel capacities but it must also be connected to the opportunities seized by the manager.Based one's argument on the case study of a small cooperative cellar, we illustrate the elaboration process of a strategy. We retain the story line of the manager who served as chairman of the board of directors of the cooperative and also as managing director of this small firm. We shall see that this functional originality allowed the organization to combine innovation and sustainability on all fields of activity. This helped it to continue the development of its wine industry, in spite of the functional problems or the evolutions of his Market.To study "the innovation being made" has brought to the foreground one after the other the events-keys, which shaped the corporate policy led from 1988 to 2011, and allowed to highlight the role of the actors at the heart of the process of strategic Learning.

L’objectif de cette thèse consiste à identifier l’existence de liens potentiels entre d’une part, l’innovation et la performance de l’entreprise, et entre l’innovation et la pérennité de l’entreprise, d’autre part. L’intégration d’innovations organisationnelles et/ou technologiques est considérée aujourd’hui comme un élément essentiel à la performance et à la pérennité de l’entreprise. Cette double importance accordée à l’innovation en tant qu’élément clé de succès et de survie des entreprises nous a amené à poser cette problématique de recherche qui se décline en trois variables explicatives qui guident notre recherche empirique. Cette dernière est effectuée à travers trois études de cas dans le secteur des télécommunications mobiles. A partir d’une analyse qualitative des données recueillies et d’un retour sur les théories, les principaux résultats nous ont permis de constater que l’innovation semble avoir davantage contribué à la pérennité qu’à la performance des firmes étudiées. Ce différentiel est principalement du aux éléments contextuels ainsi qu’à l’exploitation et à la valorisation des apports potentiels de l’innovation. / The objective of this thesis is to identify the existence of potential links between innovation and business performance on the one hand, and innovation and sustainability of the company on the other. The use of organizational innovations and / or technology is now considered critical to the performance and the sustainability of the business. This research work studies the importance of innovation as a key element to success and business survival, while involving the three variables throughout our empirical research. The latter is performed through three case studies in the mobile telecommunications sector. Performing a qualitative analysis of the collected data and based on the theories, we found that innovation seems to have higher contribution to the sustainability than to the performance of the studied firms. This lag is mainly due to contextual elements as well as to the approach towards the potential contribution of innovation.

Longtemps réalisée par les multinationales, la sous-traitance internationale (STI) devient également une réalité des petites et moyennes entreprises (PME) manufacturières. L’avancé technologique et l’ouverture des frontières permettent la répartition de la chaine de valeurs à travers le monde, en créant des cercles vertueux de meilleures performances. La STI est menée dans ce cadre de la manufacture virtuelle et permet aux PMEs d’avoir accès aux ressources, compétences et habilités mises à disposition par des partenaires stratégiques tels que les fournisseurs étrangers. Malgré l'utilisation accélérée de cette stratégie d’affaires multifacettes, il y a toujours des débats en cours sur le rôle de la sous-traitance, qui n'est qu'une stratégie de réduction des coûts à court terme ou peut être une stratégie d'entreprise axée sur la croissance à long terme. L'objectif principal de cette recherche est d'étudier le rôle de cette stratégie pour la viabilité à long terme des PME manufacturières. La question de recherche principale est donc de déterminer comment la stratégie de sous-traitance internationale peut être une stratégie qui procure un avantage concurrentiel durable (ACD)? Cette problématique de recherche est analysée à travers l'étude de trois sous question: i) Comment la STI contribue à améliorer la compétitivité des PME manufacturières? ii) Quelles sont les relations entre la STI des activités clés et/ou activités de base et les performances intégrées au niveau de l’entreprise (concurrentielle, financière, stratégique)? et iii) Comment la STI contribue à développer les habiletés dynamiques organisationnelles pour ACD? Ces questions ont été abordées dans cette thèse au niveau de quatre articles en utilisant principalement la méthode qualitative d'étude de cas (à l'exception de la deuxième question, où on utilise la régression linéaire). Ainsi donc, dans un premier temps, nous avons analysé les données secondaires et fait une revue de littérature extensive pour faire les points sur les PME manufacturières canadiennes et leurs stratégies de compétitivité (article 1). Deuxièmement, nous avons étudié avec une approche d'étude de cas, les effets de la STI sur la compétitivité des PMEs manufacturières (article 2). Troisièmement, nous avons étudié avec l'aide de la régression linéaire les relations entre la STI et les performances intégrées (article 3). Quatrièmement, nous avons étudié avec une approche d'étude de cas, comment la STI contribue à développer les habiletés dynamiques qui peuvent redessiner, reconfigurer et réintégrer les ressources inter-entreprises pour la réalisation des ACD (article 4). Cette étude montre que la STI permet aux PME de se concentrer sur leurs activités clés, ce qui conduit à une spécialisation et une capacité organisationnelle supérieure. Grâce à l'intégration, la reconfiguration ou le partage des ressources entre les sous-traitantes et les fournisseurs, cette stratégie permet aux entreprises d'accélérer leurs habilités d’innovations de produits et de processus et d'améliorer la part de marchés locaux et étrangers et rend l’entreprise plus flexible. Cette stratégie favorise donc la création de réseaux d’entreprises vertueuses, créant ainsi une structure de production compétitive capable de suivre et répondre aux tendances du marché. Mots clés: Sous-traitance internationale, Petites et Moyennes Entreprises, Activité essentielle et non essentielle, Habilités dynamiques, Avantage concurrentiel durable. / Manufacturing small and medium size enterprises (SMEs) are increasingly jumping onto the offshore outsourcing bandwagon, which has long been driven by transnational corporations. Technological innovations and opening-up of frontiers lead to slicing up the value chain and to developing a virtuous circle of best performers across the planet. Offshore outsourcing is carrying into this virtual manufacturing framework and allows the manufacturing SMEs access to resources and competences from supplier firms. Despite accelerated use of this multifaceted business strategy, there are ongoing debates on whether offshore outsourcing is only a short-term cost reduction business strategy or can be a long-term growth-oriented strategy. The main objective of this research is to study the role of offshore outsourcing in creating long-term viability of offshoring manufacturing SMEs. The principal research question is thus to explore whether and how offshore outsourcing leads manufacturing SMEs toward sustainable competitive advantage (SCA)? This research problematic is analyzed through studying three sub-questions: i) How does offshore outsourcing contribute to improve competitiveness of manufacturing SMEs? ii) What are the relationships between offshore outsourcing of core and non-core activities and integrated firm level performance (competitive, financial, strategic, and stakeholders’ performance)? and iii) How does offshore outsourcing contribute to developing organizational dynamic capabilities for SCAs? These questions were addressed in this thesis by four articles using principally a qualitative case study method (except the second question, which used linear regression). First, we analyzed secondary data and did an extensive literature review to present the state of the art of Canadian manufacturing SMEs and their competitiveness (Article 1). Second, we studied with a case study approach the effects of offshore outsourcing on competitiveness of offshoring firms and what kind of benefits this business strategy brings them (Article 2). Third, we studied with the help of linear regression the relationships between offshore outsourcing and integrated firm level performances (Article 3). Fourth, we studied with a case study approach how offshore outsourcing contributes to developing dynamic capabilities that can reconfigure and re-integrate inter-firm resources for developing capabilities that lead offshoring firms toward achieving SCAs (Article 4). This study shows that offshore outsourcing enables the offshoring manufacturing SMEs to concentrate on their core activities, which leads to superior specialization and capability. Through integrating or sharing inter-firm resources, offshore outsourcing allows firms to accelerate their product and process innovations and organizational flexibility and improve market share in local and foreign markets. These superior capabilities enable offshoring SMEs to renew and reconfigure inter-firm resources and competencies for SCAs. Thus, the study implies that offshore outsourcing strategy transformed from being short-term arm’s-length strategy toward growth-oriented strategy. It also extends the dynamic capabilities view (DCV) by demonstrating the renewing and re-configurability of organizational resources in the offshore outsourcing context. Key words: Offshore outsourcing, Small and Medium size firms, Core and non-core activities, dynamic capabilities, sustainable competitive advantage.