La Chine éprouve de nos jours d’importants problèmes de pollution. Les dirigeants du Parti communiste chinois mettent en place des mesures de protection environnementale depuis plus de 30 ans mais celles-ci semblent n’avoir aucun effet. Quelles limites rencontrent-ils lors de la mise en œuvre des politiques? Dans une perspective néo-institutionnaliste historique, le présent travail analysera les répercussion de trois effets institutionnels et d’un problème institutionnel sur le système administratif du secteur de la protection environnementale depuis sa création en 1979. Selon l’hypothèse de la dépendance au sentier, la croissance économique, la décentralisation, le système de responsabilité des cadres et la corruption génèrent des effets qui s’intègrent au système et qui s’auto-renforcent dans les années subséquentes. Ils auront des incidences importantes sur la mise en œuvre des politiques environnementales, malgré les changements effectués par le gouvernement central pour améliorer ce secteur administratif entre 1979 et 2008.

La Chine éprouve de nos jours d’importants problèmes de pollution. Les dirigeants du Parti communiste chinois mettent en place des mesures de protection environnementale depuis plus de 30 ans mais celles-ci semblent n’avoir aucun effet. Quelles limites rencontrent-ils lors de la mise en œuvre des politiques? Dans une perspective néo-institutionnaliste historique, le présent travail analysera les répercussion de trois effets institutionnels et d’un problème institutionnel sur le système administratif du secteur de la protection environnementale depuis sa création en 1979. Selon l’hypothèse de la dépendance au sentier, la croissance économique, la décentralisation, le système de responsabilité des cadres et la corruption génèrent des effets qui s’intègrent au système et qui s’auto-renforcent dans les années subséquentes. Ils auront des incidences importantes sur la mise en œuvre des politiques environnementales, malgré les changements effectués par le gouvernement central pour améliorer ce secteur administratif entre 1979 et 2008.

La Chine éprouve de nos jours d’importants problèmes de pollution. Les dirigeants du Parti communiste chinois mettent en place des mesures de protection environnementale depuis plus de 30 ans mais celles-ci semblent n’avoir aucun effet. Quelles limites rencontrent-ils lors de la mise en œuvre des politiques? Dans une perspective néo-institutionnaliste historique, le présent travail analysera les répercussion de trois effets institutionnels et d’un problème institutionnel sur le système administratif du secteur de la protection environnementale depuis sa création en 1979. Selon l’hypothèse de la dépendance au sentier, la croissance économique, la décentralisation, le système de responsabilité des cadres et la corruption génèrent des effets qui s’intègrent au système et qui s’auto-renforcent dans les années subséquentes. Ils auront des incidences importantes sur la mise en œuvre des politiques environnementales, malgré les changements effectués par le gouvernement central pour améliorer ce secteur administratif entre 1979 et 2008.

La Chine éprouve de nos jours d’importants problèmes de pollution. Les dirigeants du Parti communiste chinois mettent en place des mesures de protection environnementale depuis plus de 30 ans mais celles-ci semblent n’avoir aucun effet. Quelles limites rencontrent-ils lors de la mise en œuvre des politiques? Dans une perspective néo-institutionnaliste historique, le présent travail analysera les répercussion de trois effets institutionnels et d’un problème institutionnel sur le système administratif du secteur de la protection environnementale depuis sa création en 1979. Selon l’hypothèse de la dépendance au sentier, la croissance économique, la décentralisation, le système de responsabilité des cadres et la corruption génèrent des effets qui s’intègrent au système et qui s’auto-renforcent dans les années subséquentes. Ils auront des incidences importantes sur la mise en œuvre des politiques environnementales, malgré les changements effectués par le gouvernement central pour améliorer ce secteur administratif entre 1979 et 2008.

L’océan Arctique est confronté aujourd’hui à des enjeux d’ordre souverain et environnemental. D’une part, ses États riverains revendiquent de vastes territoires maritimes. D’autre part, l’environnement de l’océan Arctique subit de multiples atteintes. La région est notamment affectée par de nombreux polluants. Puis, elle subit également de plein fouet les effets néfastes du réchauffement climatique. Le but de cette étude est de déterminer le statut juridique de l’océan Arctique au travers de ces différentes questions. Plus précisément, cette étude a pour objet l’identification, l’analyse et l’interprétation des régimes régionaux et internationaux applicables, et des problématiques de droit international s’y rapportant, afin d’appréhender le statut juridique de l’océan Arctique dans sa globalité et de déterminer sa capacité à faire face auxdits enjeux et à évoluer dans le cadre d’une coopération et d’une gouvernance interétatiques en constant développement / The Arctic Ocean is facing environmental and territorial challenges. On one hand, the coastal states are claiming vast marine territories. On the other hand, the Arctic Ocean environment suffers from many damages. In particular, the region is affected by a lot of pollutants. Then, the region also bears the brunt of the harmful effects of climate change. This study aims to determinate the legal status of the Arctic Ocean through these different issues. More precisely, this study aims to identify, to analyse and to interpret the regional and international legal regimes which apply to the Arctic Ocean, and their legal issues, in order to consider the legal status of the Arctic Ocean as a whole and to determinate its capacity to deal with environmental and territorial challenges, and to progress in the context of an intergovernmental governance and cooperation in constant development

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Le principe de spécialité des organisations internationales est-il un obstacle à la protection de l’environnement par le droit de l’OMC ? Dans ce mémoire, nous examinons l’impact du principe de spécialité sur les volontés de protection de l’environnement des Membres, via les textes de l’OMC et les décisions de l’Organe de Règlement des Différends. Le postulat de base de cette recherche vient du constat de l’opposition a priori des sphères économiques et environnementales. Toutefois, l’OMC semble vouloir orienter son activité normative vers le développement durable. Tandis que le droit international de l’environnement se développe, l’OMC tente de plus en plus d’intégrer les valeurs non-marchandes à ses réflexions. Toutefois, les principes fondamentaux du droit de l’OMC recherchent la libéralisation des échanges alors que les mesures environnementales sont souvent des obstacles au commerce. De ce fait, le principe de spécialité semble s’opposer à une réelle intégration des considérations environnementales dans le droit de l’OMC. La prise de conscience scientifique, civile et politique sur les dangers du changement climatique, poussent alors les Membres à adopter de nouvelles façons d’aborder la question. La coopération internationale se renforce entre les organes de droit international et le droit de l’OMC. L’adoption de réglementations favorables à l’environnement semble alors envisageable. Ce mémoire cherche donc à observer, dans les textes et la jurisprudence, l’évolution de la prise en compte de l’environnement au sein du droit de l’OMC sous le prisme du principe de spécialité. / Is the principle of specialty of international organizations an obstacle to the protection of the environment by WTO law? In this research, we observe the impact of the specialty principle on environmental protection wills, in both WTO texts and in decisions of the Dispute Settlement Body. The first approach of this research comes from the observation of a priori opposition of the economic and environmental spheres. However, the WTO seems want to direct its standard-setting activity towards sustainable development. As the international environmental law develops, the WTO is trying to integrate non-economic values into its thinking. However, the fundamental principles of WTO law seek the liberalization of international trades while environmental measures are often barriers to trade. As a result, the principle of specialty seems to avoid a real integration of environmental considerations into WTO law. Scientific, civil and political awareness of the dangers of climate change is therefore pushing Members to adopt new ways of approaching the issue. International cooperation is strengthening between the bodies of international law and the law of the WTO seems able, thanks to negotiations, to adopt new regulations favorable to the environment. This research therefore seeks to observe, in the texts and the jurisprudence, the evolution of the taking into account of the environment within the law of the WTO through the prism of the specialty principle.

À l’heure actuelle, l’Arctique fait face à d’importantes menaces environnementales, qui risquent, en raison de sa précarité singulière, d’affecter son écosystème ainsi que ses communautés locales. Alors que ces problèmes posent des défis uniques de gestion, des solutions existent, mais sont peu efficaces. Aux échelles internationale, régionale, subrégionale, bilatérale ou nationale, le milieu marin arctique fait l’objet de plusieurs instruments de droit dur et de droit mou, qui présentent des lacunes. Face à ces enjeux, la question de la gouvernance du milieu marin arctique est devenue incontournable. Équilibrer le besoin de protéger le milieu marin arctique, son écosystème et ses habitants d’une part, et les impératifs économiques d’exploitation des ressources et d’augmentation du niveau de vie de l’autre, est nécessaire. Pour ce faire, la protection du milieu marin arctique doit (1) proposer un instrument qui inclut mécanismes de mise en œuvre et de conformité, flexibilité, précision et profondeur, et transparence et responsabilité ; (2) être pensée en terme de continuum et de complémentarité des différents niveaux de gouvernance plutôt qu’en isolant les différents paliers de gouvernance ; (3) privilégier un complexe de régimes internationaux ; (4) inclure une pléthore d’acteurs dans la gouvernance et (5) établir des aires marines protégées reconnaissant les concepts d’une gestion axée sur les écosystèmes en respectant des principes propres à la science environnementale. De cette façon, un équilibre entre les besoins environnementaux, sociaux et économiques et une gouvernance efficace pourront être atteints. / The Arctic is currently facing significant environmental threats. Yet, because of its particular precariousness, those threats will possibly impact its ecosystem and local communities. As those problems are posing unique management challenges, some solutions have been put in place, but are not really effective. In order to protect the arctic marine environment, several hard law and soft law instruments have been set at the international, regional, subregional, bilateral and national scales, but they are all facing serious shortcomings. The question of arctic marine environmental governance has therefore become inevitable in addressing those issues. The needs to protect the arctic marine environment, its ecosystem and inhabitants and the economic imperatives of resources exploitation and economic growth have to be balanced. Thus, arctic marine environmental protection has to (1) put forth an instrument with more implementation and conformity mechanisms, with more flexibility, more precision and depth, and more transparence and accountability; (2) be thought in terms of continuum and synergies of the different levels of governance instead of approaching them separately; (3) put forward an international regimes complex; (4) include a plethora of actors in the governance system and (5) establish marine protected areas that recognize the concepts of ecosystem-based management and respect some environmental principles. In this way, equilibrium between environmental, social and economical needs and effectiveness in governance will be reached.

Les pollutions par les xénobiotiques, en particulier les pesticides, et les métaux lourds issus des activités agricoles présentent une grande complexité de composition chimique et de dynamique spatio-temporelle. La présence de bandes enherbées entre les parcelles cultivées et les cours d’eau permet une limitation de la diffusion de ces pollutions résiduelles vers les milieux naturels. Le compartiment végétal de ces bandes enherbées peut jouer de multiples rôles dans ce contexte de protection environnementale. L’étude comparative réalisée in situ et en conditions contrôlées de laboratoire a permis de mettre en évidence le rôle biologique du compartiment végétal avec son implication directe dans les processus in planta d’absorption, de stockage et/ou de dégradation au moins partielle. Un tel rôle phytoremédiateur est dépendant de la capacité des plantes à se maintenir sur ces milieux pollués, qui diffère selon l’espèce considérée et structure ainsi les communautés végétales des bandes enherbées. L’étude intégrative en conditions contrôlées des réponses des plantes aux interactions avec les xénobiotiques à faibles doses, à différentes échelles de complexité du fonctionnement végétal, a permis de montrer les effets de ces stress chimiques chez l’espèce modèle Arabidopsis thaliana et chez l’espèce prairiale Lolium perenne. Les xénobiotiques et les métaux lourds à des doses subtoxiques ont induit d’importants bouleversements métabolomiques et moléculaires chez ces espèces, avec des effets cryptiques de ces polluants et de leurs produits de dégradation. L’analyse en conditions de multi-pollution, qui reflètent de manière réaliste les pollutions péri-agricoles, a montré la complexité et la difficulté de prédiction des interactions entre les effets des contaminants en mélange. Ces mécanismes de réponses diffèrent selon l’espèce et le polluant et laissent supposer des divergences en termes de perception et/ou de transport des polluants, ou de coordination des réponses moléculaires et métaboliques. Arabidopsis a ainsi présenté une coordination de ses réponses orientée vers une augmentation des métabolites de stress, et une diminution des métabolites carbonés (sucres solubles), en parallèle de modifications de l’expression de gènes impliqués dans les défenses antioxydantes, les défenses contre les stress xénobiotiques, ou dans la dynamique des phytohormones. Le stress chimique a entraîné chez Lolium des modifications majeures du métabolisme azoté, ainsi qu’un remaniement des processus de photorespiration. L’analyse transcriptomique de cette espèce a de plus montré que la majorité des gènes identifiés sont impliqués dans des voies de transduction de signal, montrant ainsi la complexité des mécanismes de réponse et les couplages qui existent entre les signaux métaboliques, en particulier liés aux sucres, les voies de signalisation associées aux phytohormones, les signaux de stress et la photosynthèse. / Environmental pollutions by xenobiotics, especially by pesticides and heavy metals derived from agricultural activities, show an important complexity of chemical composition and of spatiotemporal dynamic. Vegetative filter strips between cultivated fields and streams limit the diffusion of these residual pollutions to natural environments. However, the exact biological role of plant in these buffer strips is poorly understood in this context of environmental and ecological protection. A comparative study carried out in situ and in controlled conditions highlighted the role of plant compartment in the processes of absorption, storage and/or partial degradation of pollutants in planta. Such capability of phytoremediation depends on the maintenance of a vegetal cover in area subjected to recurring flow of pesticides, it varies according to species and leads to the structuration of vegetative filter strip communities. An integrative study in controlled conditions of plant responses to low doses of pollutants allowed to analyze at different levels of complexity the impacts of chemical stresses on the model species Arabidopsis thaliana and the grassland species Lolium perenne. Low and sublethal doses of xenobiotics, associated degradation products and heavy metals induced cryptic perturbations at metabolic and molecular levels. Multi-pollution analyses, which reflect realistic conditions of environmental exposure, highlighted complex interactive effects between pollutants in mixture and the difficulty to predict them. The mechanisms of response to these chemical stresses differ according to the species and the pollutant, and suggest differences in term of perception and/or transport of pollutants, or of coordination of molecular and metabolic responses. Arabidopsis presented a coordination of its responses toward an increase of stress metabolites, a decrease of carbon metabolites (soluble carbohydrates), in parallel with modifications of gene expressions implicated on antioxidant defences, defence against xenobiotic stresses, or phytohormone dynamic. Chemical stress leads to major modifications of nitrogen metabolism in Lolium, and perturbations of processes of photorespiration. De novo transcriptomic analysis of Lolium therefore showed that a majority of identified genes are related to signal transduction pathways, highlighting the complexity of response mechanisms and the links between metabolic signals, especially linked to carbohydrate, hormonal signaling pathways, stress signals and photosynthesis. Subtoxic chemical stress induced cryptic re-engineering of plant processes that may explain the development of tolerance for some species and their persistence in area affected by residual pollution.

Cette thèse a un double propos. Tout d’abord, elle cherche à identifier comment les expériences de protection de l’Environnement au sein d’Espaces naturels protégés habités (ENPH) peuvent se développer. Puis, elle examine, dans le contexte des démarches de conservation de la nature « ordinaire », de quelles manières « l’Environnement » peut organiser et intégrer les dynamiques sociales et politiques d’un territoire donné. Pour cela, nous avons effectué une série d’entretiens, de séjours d’observation, de recherches d’archives et une large revue de presse. En faisant appel à une histoire croisée des rapports locaux au milieu naturel et au milieu politique et de leur mobilisation lors du traitement d’une affaire contemporaine mettant en jeu les politiques de protection – à savoir, des infrastructures routières –, nous avons identifié des points de repère pour saisir les contextes de sens bâtis au sein de et par le biais du Parc naturel régional du Marais poitevin (France) et de l’Aire de Protection environnementale de Guaraqueçaba (Brésil). À travers notre recherche, nous montrons l’importance des situations problématiques dans l’émergence d’« expériences publiques de l’Environnement », comprises par nous comme toute expérience dérivée de l’incorporation de l’enjeu environnemental dans différents champs d’interaction. Que ces expériences soient générées par des actions ou arènes publiques, qu’elles procèdent du ressenti de « troubles » ou d’une procédure enquête, elles deviennent publiques dans la mesure où (i) elles font de la « nature » un objet d’attention, d’action ou de débat et (ii) elles engagent la relation de différents « publics » à leurs « environnements ». Incorporant des enjeux à la fois internationaux, nationaux et locaux, les expériences « de l’Environnement » deviennent ainsi publiques et privées au fur et à mesure des expérimentations sociales, des déstabilisations et des réaménagements de ces espaces. / This thesis has a double purpose. First, it seeks to identify how the experiences of environmental protection can be developed within inhabited protected natural areas (ENPH). Then, it examines how the “Environment” can organize and integrate the social and political dynamics of the territories touched by approaches of conservation based on “ordinary” nature. To this end, we conducted a series of interviews, observation visits, archival research and a broad press review. By appealing to a cross history of local relationships with the natural and political environment and their mobilization in dealing with contemporary affairs involving protection policies – namely: the construction of roads – we have searched the benchmarks of how the contexts of meaning could be built within and through the Marais poitevin Regional Natural Park (France) and the Guaraqueçaba Environmental Protected Area (Brésil). Through our research, we show the importance of problematic situations – whether or not they result from nature conservation approaches – in the emergence of “public experiences of the Environment”, which is understood by us as any experience derived from the incorporation of the environmental issues into different fields of interaction. Whether these experiences are generated by public actions or arenas, whether they stem from the feeling of “troubles” or from a procedure of “inquiry”, they become public to the extent that (i) they make of “nature” an object of attention, action or debate and (ii) they involve the relationship of different “publics” to their “environments”. Incorporating international, national and local issues, “Environmental” experiences become public and private throughout the social experiments, and the processes of destabilization and reformulation of these protected areas. / Esta tese tem um duplo propósito. Primeiramente, ela busca identificar como as experiências de proteção do Meio Ambiente podem se desenvolver em Unidades de Conservação (UC) habitadas. Em seguida, ela procura examinar, no contexto de iniciativas de conservação de naturezas “ordinárias”, de que maneira o “Meio Ambiente” pode organizar e integrar as dinâmicas sociais e políticas de determinados territórios. Para tanto, efetuamos uma série de entrevistas, de estadias de observação, de pesquisa de arquivos e uma extensa revisão de documentos de imprensa. Recorrendo a uma história cruzada entre as relações locais ao meio natural e ao meio político, assim como a uma identificação da mobilização de tais relações quando do tratamento de problemas contemporâneos colocando em questão as políticas de proteção – a saber, a construção de estradas –, pudemos identificar como o Parque Natural Regional do Marais poitevin (França) e a Área de Proteção Ambiental de Guaraqueçaba (Brasil) orientaram a formação de sentido ambiental através de sua existência e de sua ação. Através nossa pesquisa, mostramos a importância da confrontação a situações “problemáticas” – que elas decorram ou não de atividades de conservação da natureza – para a emergência de “experiências públicas do meio ambiente”, compreendidas por nós como toda experiência derivada da incorporação da questão ambiental em diferentes campos de interação. Que estas experiências sejam geradas por ações ou arenas públicas, que elas resultem de “distúrbios” ou de um procedimento de “enquete”, elas tornam-se públicas na medida em que (i) elas fazem da “natureza” um objeto de atenção, de ação e de debate e (ii) elas envolvem a relação de diferentes “públicos” a seus “ambientes”. Incorporando questões ao mesmo tempo internacionais, nacionais e locais, as experiências do “Meio Ambiente” tornam-se assim públicas e privadas ao longo das experimentações sociais, assim como das desestabilizações e das reformulações de tais espaços.