Entre 1802 et 1905, le protestantisme français devient une religion d’État, après deux siècles de persécutions. Dans la Drôme et en Ardèche, les protestants sont très nombreux. Ils retrouvent une place importante dans les villages puis dans les villes où ils vivent. Ils construisent des temples, ouvrent des écoles, créent des œuvres charitables. Ils développent, progressivement mais incomplètement, leurs institutions héritées du XVIe siècle. Ils sont touchés, dans leur vie religieuse quotidienne, par un mouvement revivaliste. Ils se divisent en deux tendances, l’une libérale, l’autre plus conservatrice, ce qui cause des luttes internes majeures. Ils sont confrontés au catholicisme dominant et à la déchristianisation naissante. Ils vivent une évolution démographique différente, marquée par le déclin dans la Drôme et une relative croissance en Ardèche. / Between 1802 and 1905, French reformed protestantism becomes a state religion after two centuries’ persecution. In Drôme and Ardèche, reformed protestants are numerous. They are given a chief position again in the villages, and then, in the towns where they live. They build churches, open schools and form charities. They gradually, but not thoroughly, develop the institutions they inherited from the XVIth century.They are struck by a revivalist movement in their everyday religious life. They split up into two trends of opinion, a liberal one and a more conservative one, which is the cause of serious inner clashes. They face the overcoming power of catholicism and the rising of dechristianization. They evolve differently, as to their number, with a population on the wane in Drôme versus a comparative increase in Ardèche.

Diss.--Geschichtswissenschaften--Marburg, 1974. / Bibliogr. p. 286-306. Index.

Diss. : Katholische Theologie : Münster. - Bibliogr. p. XVIII-XLIV. Index. -

Ce travail se propose d’étudier l’évolution de la vie religieuse dans ce qui constitue, à partir de 1790, le département des Landes. La période étudiée court de 1760 à 1803, c’est-à-dire de la situation avant la réorganisation des établissements religieux entreprise par la Commission des Réguliers, jusqu’à la mise en oeuvre du Concordat de 1801. Les bouleversements issus de la Révolution française occupent le coeur du sujet. L’évolution de l’Église dans ces pays landais dont l’identité religieuse ne se fixe définitivement qu’en 1803, se construit au fil des transformations introduites successivement, par la Constitution civile du clergé et le Concordat de 1801. Il s'agit d'observer ici les institutions, les pratiques et les choix pastoraux, ainsi que les individus, placés entre respect des directives romaines, respect des lois républicaines, et liberté religieuse. / This work aims to observe the evolution of religious life in what constitutes, from 1790, the department of Landes. The period studied runs from 1760 to 1803, that is to say, from the situation before the reorganization of religious establishments undertaken by the Commission of Regulars, until the implementation of the Concordat of 1801. The upheavals resulting from the French Revolution occupy the heart of the matter. The evolution of the Church in these Landes countries, whose religious identity did not become fixed until 1803, was constructed in the course of the transformations successively introduced by the Civil Constitution of the Clergy and the Concordat of 1801. It is a question here of observing pastoral institutions, practices and choices as well as individuals, placed between respect for Roman directives, respect for republican laws, and religious freedom.

Dissertatio ad lauream--Iuris canonici--Roma--Pontificia studiorum universitas a S.Thoma Aq. in urbe, 2002. / Bibliogr. p. 145-167.

L'espace OHADA bénéficie depuis 13 ans d'un Acte Uniforme portant organisation des procédures collectives, qui détermine le régime juridique d'une nouvelle procédure collective appelée le règlement préventif. Le règlement préventif est une procédure destinée à éviter la cessation des paiements. Il permet l'apurement du passif de l'entreprise au moyen d'un concordat préventif. Il est inspiré de la procédure de suspension des poursuites instituée par la loi française du 23 septembre 1967 que certains Etats africains avaient repris dans leurs législations sans modification et le règlement amiable de la loi française du 1er mars 1984. La présence de cette procédure quoique salutaire n'a malheureusement pas résolu le problème des difficultés des entreprises. La demande est souvent effectuée lorsque l'entreprise a dépassé le "seuil clinique" d'ouverture de la procédure. Les dispositions de l'article8 de l'AUPOCPAP en permettant la suspension immédiate des poursuites, favorise l'utilisation du règlement préventif à titre dilatoire. Raison pour laquelle, il devient urgent d'analyser son déroulement et son dénouement. L'étude fait ressortir que les conditions d'ouverture de cette procédure doivent être étendues afin de permettre aux agriculteurs, artisans, professionnels indépendants et secteur informel d'en bénéficier. / For 13 years, the OHADA legal framework has taken advantage of a "Acte Uniforme" ruling their common procedures. The latter sets up and determines the legal system of a new cammon procedure called the Preventive Rule. It aims at avoiding the suspension of payments. In addition, it allows the discharge thanks to a preventive composition. The new common system is inspired by the french law of the 23rd of september 1967 on the suspension of legal proceedings that some African countries had copied and put in their legislations,without changing anything. And it is also inspired by the French law of the 1st of march 1984 on the amical settlement. However, the preventive rule, althougt beneficial,has not resolved the enterprises issues, hence the necessity to analyse its unfoldind and its outcome. At the end, the conditions to open and to use the new procedure have to lie down to farmers, craftsmen, professionnal persons and to those of the informal sectors in order to allow them to also take advantage of it.

Le Concordat, qui permet le retour à la paix civile et le rétablissement du culte, est accueilli avec soulagement dans un diocèse de Nantes durement éprouvé par la décennie révolutionnaire. Il instaure un régime neuf dans lequel la religion catholique, de même que les autres cultes reconnus, est protégée et financée par l'État mais également placée sous la surveillance du pouvoir civil. Les édifices et les objets religieux nationalisés en 1789 sont mis à la disposition du clergé et des fidèles mais demeurent des propriétés publiques. L'affectation exclusive à l'exercice du culte place néanmoins l'Église dans un rôle qui lui permet de faire prévaloir les besoins religieux sur le droit de propriété ou sur les considérations archéologiques qui apparaissent au cours du XIXe siècle. Le système concordataire crée les conditions d'une transformation spectaculaire des édifices religieux, agrandis, modifiés ou remplacés pour répondre aux besoins du culte, laissant peu de place à la conservation des monuments anciens et prenant dans le diocèse de Nantes le caractère d'unevéritable table rase. L'Église semble pourtant adhérer au mouvement général de reconnaissance des monuments religieux, apportant son concours aux politiques publiques et contribuant aux initiatives du milieu érudit. Cette participation reste cependant superficielle et révèle des motivations inconciliables avec les préoccupations archéologiques. L'engouement pour un passé monumental largement idéalisé provoque, au lieu de la conservation de ses vestiges matériels, la naissance d'une architecture et d'un art religieux nouveaux, inspirés des formes médiévales mais répondant aux besoins contemporains du culte et à des constructions symboliques propres à l'Église du XIXe siècle / The French Concordat, which brings back civil peace and restores the exercise of worship, is welcomed by the diocese of Nantes after the Revolution decade. A new regime is established for the Catholic religion, which is protected and financed by the State but also placed under control of civil authorities. The churches and the liturgical objects nationalized in 1789 are left at the disposal of the clergy and the believers but remain in the public domain. With this exclusive use for worship, the Catholic Church is given a preponderant role, in which the needs of religion prevailing over the property right and the archaeological considerations born in the 19th century. The Concordat system creates the conditions of an entiretransformation, particularly impressive in the diocese of Nantes: the religious buildings are enlarged, modified or replaced to satisfy religious needs without taking into account archaeological conservation. Nevertheless, the Church seems to provide support to the public policies and to private initiatives for the recognition of religious monuments. However, the ecclesiastical contribution remains superficial and reveals motives inconsistent with archaeological concerns. The infatuation for an idealized past does not produce the conservation of material remains but on the contrary the birth of a new religious art, adapted to the contemporary needs of the exercise of worship and to the symbolic constructions specific to the 19th century Church

Magistro baigiamajame darbe lyginamuoju aspektu kalbama apie bažnyčios (konfesijų) nustatyta tvarka sudarytų santuokų teisinę prigimtį bei teisines pasekmes. Lyginimui su Lietuvos Respublika yra pasirinktas Lenkijos Respublikos bažnytinių santuokų teisinis reguliavimas. Ši valstybė yra pasirinkta dėl to, kad joje, kaip ir Lietuvoje, religija visuomenėje vaidina svarbų vaidmenį, istorinis katalikybės vaidmuo Lietuvoje ir Lenkijoje yra labai panašus, abu kraštai yra vadinami katalikiškais. Darbe yra nurodomas santuokos sudarymo formos. Aptariama bažnytinės santuokos samprata, jos santykis su civiline santuoka. Yra apžvelgiamas bažnytinių santuokos statusas skirtingais Lietuvos ir Lenkijos istorijos laikotarpiais. Daug dėmesio yra skiriama bažnytinių santuokų pripažinimo sąlygoms, nurodoma, kokių materialinių santuokos sudarymo sąlygų reikia laikytis sudarant bažnytinę santuoką tam, kad ji sukeltų tokias pačias teisines pasekmes kaip ir civilinė santuoka. Taip pat aptariami procedūriniai reikalavimai, keliami bažnytinėms santuokoms. Yra apžvelgiami minėtų valstybių teisės aktai, reglamentuojantys bažnytinių santuokų kelią į pripažinimą. Darbe bandoma nustatyti, kokių problemų Lietuvoje ir Lenkijoje kyla pripažįstant bažnytines santuokas. Yra analizuojamos jų teisinės pasekmės, atsiradimo laikas. Aptariama bažnyčios nustatyta tvarka sudarytų santuokų pabaiga bei joms taikoma jurisdikcija. Magistro baigiamojo darbo pabaigoje pateikiamos apibendrintos išvados bei pasiūlymai dėl... [toliau žr. visą tekstą] / -. / In der Magisterarbeit werden im vergleichenden Aspekt das rechtliche Wesen und die rechtlichen Folgen der Ehen, die in der von der Kirche (Konfession) festgelegten Ordnung abgeschlossen wurden, behandelt. Zum Vergleich mit der Republik Litauen wurde die rechtliche Regelung der kirchlichen Ehen in der Republik Polen herangezogen. Dieser Staat wurde deswegen gewählt, weil dort, wie auch in Litauen, die Religion eine wichtige Rolle in der Gesellschaft spielt, die historische Rolle des Katholizismus in Litauen und Polen sehr ähnlich ist und beide Länder als katholische Länder genannt werden. In der Arbeit werden die Formen des Eheabschlusses angeführt. Der Begriff der kirchlichen Ehe und ihr Verhältnis zur Zivilehe werden behandelt. Ein Übersicht des Status der kirchlichen Ehen in verschiedenen Zeiträumen der Geschichte von Litauen und Polen wird angeführt. Eine große Aufmerksamkeit wird den Bedingungen der Anerkennung der kirchlichen Ehen geschenkt, es wird angegeben, welche materielle Bedingungen zum Abschluss einer kirchlichen Ehe eingehalten werden müssen, damit sie dieselben rechtlichen Folgen wie eine Zivilehe hat. Ausserdem werden Vorschriften für Prozeduren des Abschlusses einer kirchlichen Ehen behandelt. Eine Übersicht von Rechtsakten der genannten Staaten, welche die Anerkennung der kirchlichen Ehen regeln, wird gemacht. Es wird versucht, in der Arbeit festzustellen, welche Probleme bei der Anerkennung der kirchlichen Ehen in Litauen und Polen entstehen. Die... [der volle Text, siehe weiter]

« Masse de granit » de la nouvelle France, la grande loi organique du 18 germinal an X relative à l’organisation des cultes (2 avril 1802) — qui comporte le Concordat du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) et les Articles Organiques des Cultes catholique et protestants (calviniste et luthérien) — allait constituer, avec les textes fondateurs de la réglementation du Culte juif de mars 1808, le point de départ d’une nouvelle organisation des rapports entre les Églises et l’État, dont le terminus ad quem sera la loi de Séparation du 9 décembre 1905. L’organisation qui allait naître de cette loi de l’an X, comme de l’ensemble des lois non proprement cultuelles de la période napoléonienne, sera concomitamment structurée autour de la distinction entre Cultes reconnus et Cultes non reconnus, nouvelle summa divisio du droit des Cultes au XIXe siècle. Héritier du modèle forgé par les hommes du Consulat et de l’Empire dans la loi organique du 18 germinal an X et la législation subséquente, l’État concordataire du XIXe siècle allait maintenir la tradition française de l’intervention perpétuelle en matière religieuse. Aussi, de 1801 à 1905, nous ne serons quasiment jamais en présence d’une dualité de système d’encadrement juridique des relations entre les religions et l’État, avec, d’un côté, des Cultes privilégiés, subventionnés, rattachés à un statut de service public, mais étroitement surveillés et notamment largement entamés dans leur liberté d’organisation interne et, de l’autre côté, des Cultes libres, qui, tout en échappant au contrôle de l’État, ne seraient pas des Cultes proscrits puisque, d’une part, ils bénéficieraient du principe de la liberté religieuse commandant le régime de droit commun des Cultes, et que d’autre part, la reconnaissance ne déterminerait pas l’existence légale, mais seulement l’érection au rang de service public. Le régime des Cultes sera au contraire moniste, c’est-à-dire exclusif de tout autre ; l’État ne souffrant pas d’Églises en dehors d’un système organisé de surveillance protectrice et la jouissance de tous les droits accordés aux religions, notamment la liberté du culte, n’étant envisageable que par aspiration dans le cadre concordataire. Ainsi, les Cultes non reconnus feront, au XIXe siècle, l’objet d’une simple tolérance oscillant entre bienveillance et persécutions. / Abstract"Mass of granite" of the new France, the great Organic Law of 18 Germinal year X related to the organization of cults (April 2, 1802) - which includes the Concordat of 26 Messidor year IX (July 15, 1801) and the Organic Articles of Catholic and Protestant Cults (Calvinist and Lutheran) - was to constitute, with the regulating founding texts of the Jewish Cult of March 1808, the starting point of a new organization of relations between the Churches and the State, which terminus ad quem will be the Separation Act of December 9, 1905. The organization which was to be born from this Act of the year X, as all of the not properly religious laws of the Napoleonic period, will be concomitantly structured around the distinction between recognized Cults and unrecognized Cults, new summa divisio of the law of Cults in the XIXth century. Heir to the model forged by the men of the Consulate and the Empire in the Organic Law of 18 Germinal year X and the subsequent legislation, the nineteenth century Concordat State would maintain the French tradition of perpetual intervention in religious matters. Also, from 1801 to 1905, we will almost never be in the presence of a duality of system of legal framing of the relations between the religions and the State, with, on the one hand, privileged, subsidized Cults, attached to a status of public service, but closely controlled and in particular largely undermined in their freedom of internal organization and, on the other hand, free Cults, which, while escaping from the control of the State, would not be proscribed Cults since, on the one hand, they would benefit from the principle of religious freedom commanding the common law regime of Cults, and that on the other hand, the recognition would not determine the legal existence, but only the erection to the rank of public service. The regime of Cults will be on the contrary monistic, that is to say, exclusive of all others; the State permitting no Churches outside an organized system of protective supervision and the enjoyment of all the rights granted to religions, notably the freedom of worship, only conceivable by aspiration within the framework of concordat. Thus, unrecognized Cults will, in the XIXth century, be the object of a simple tolerance oscillating between benevolence and persecutions.

O trabalho aqui apresentado é uma análise retrospectiva de modelos desenvolvidos, no Brasil, sobre o estudo da previsão de insolvência das empresas, objetivando-se avaliar a aplicação de métodos quantitativos para fins de análise de demonstrações contábeis. Considera-se que é relevante a avaliação da continuidade da empresa, e que, se for possível identificar fato em contrário, o uso de modelos de previsão é de importância no que tange à decisão de concessão de crédito, tanto no âmbito da intermediação financeira, realizada pelos bancos, quanto no âmbito de transações comerciais entre fornecedores e clientes. Desta última, pode-se inferir sobre a avaliação da concessão ou não da Concordata para uma empresa, servindo aqueles modelos como ferramental de análise da capacidade da empresa em cumprir o acordo da concordata, ponto esse explorado nesta pesquisa. Através da aplicação dos modelos sobre uma amostra de empresas que haviam solicitado a concordata, pôde-se avaliar se mantinham uma capacidade de discriminar as empresas que lograriam êxito na concordata. Como ferramental estatístico, é utilizada a Análise Discriminante, técnica de análise multivariada, que busca classificar os dados em dois grupos específicos. Neste trabalho, foram definidos como grupo de empresas solventes e grupo de empresas insolventes. Verificou-se que as premissas para utilização da técnica estatística de Análise Discriminante podem limitar, não invalidar, esses modelos. Há necessidade de se avaliarem os dados das amostras para se verificar se é possível ou não o uso da técnica de Análise Discriminante, além do que necessitam recorrentemente, de ser recalculados. Essa limitação reduziu-se quando se utilizaram os modelos em conjunto ou integrados, como verificado nos testes realizados. Outra técnica utilizada nesse estudo foi a de se gerar um modelo que congregue os melhores indicadores dos modelos analisados, obtendo-se um modelo de previsão, que pode ser considerado híbrido ou misto. Esse modelo foi testado quanto à sua capacidade de avaliar se as empresas concluiriam suas concordatas e, também, em sua capacidade de discriminar as empresas nos dois grupos anteriormente descritos (Solventes e Insolventes), ambos formados por empresas situadas em Belo Horizonte, Betim e Contagem. Como ressaltado, existem limitações ao uso desses modelos, que se iniciam pela própria ferramenta da Análise Discriminante. Porém, a sua utilização pode tornar mais objetiva a decisão de se conceder ou não a Concordata a uma empresa, ou, até mesmo, uma linha de crédito especial para cliente de um fornecedor ou de uma instituição bancária que se encontre nessa situação. Portanto, verificou-se ser possível, através das demonstrações contábeis das empresas objeto do estudo, a previsão da tendência de solvência ou insolvência daquelas, avaliando-se se lograriam êxito com a concordata. / This study is a retrospective analysis of models developed in Brazil with respect to the study of forecasting company insolvency, aimed at evaluating the application of quantitative methods to the financial analysis of financial statements. Evaluating the going-concern of companies is considered relevant. If facts can be identified indicating the opposite, the use of forecasting models is important what the decision on the extension of credit is concerned, not only in the field of financial intermediation, realized by banks, but also in the field of commercial transactions between suppliers and clients. From this decision, inferences can be made about the evaluation of whether a composition of debt will be conceded to a company, in which the models mentioned above will serve as tools for analyzing the company’s capacity to fulfill the composition agreement, an issue that is dealt with in this research. By means of the application of those models to a sample of companies that had applied for composition of debt, it could be evaluated whether the models maintained their capacity to distinguish the companies that were successful in the composition of debt. As a statistical tool, the Discriminant Analysis is used. This is a multivariate analysis technique that seeks to classify the data in two specific groups. In this study, they were defined as solvent companies group and insolvent companies group. It was verified that the premises for using the statistical technique of Discriminant Analysis can limit, but not invalidate these models. The data of the samples need to be assessed in order to verify whether it is possible or not to use the Discriminant Analysis technique. In addition, they recurrently need to be recalculated. This limitation was reduced when the models were used together or in an integrated way, as verified in the accomplished tests. Another technique used in this study was the creation of a model that unites the best indicators of the models that were analyzed, obtaining a forecasting model, which can be considered a hybrid or mixed. This model was tested for its capacity to evaluate whether the companies would conclude the composition of debt as well as its capacity to discriminate the companies in the two groups previously described (Solvent and Insolvent), both of which consist of companies located in Belo Horizonte, Betim and Contagem. As highlighted, the use of these models is limited, starting with the Discriminant Analysis tool itself. Nevertheless, their utilization can make the decision on the concession of debt composition to a company more objective, or even the decision on extending a special credit line to the customer of a supplier or to the client of a bank who finds himself in this situation. Therefore, it was confirmed that the analysis of the financial statements of the firms included in this study permits to forecast the possibility to determine the solvency or insolvency trend of the firms, as well as to assess their eventual success with the concordat.