Il existe, entre la Serbie et la France, une véritable communauté scientifique en ce qui concerne le droit public. En effet, depuis le XIXe siècle, si l’on se penche sur l’histoire, les publicistes serbes et français s’interrogent sur les mêmes problèmes relatifs à l’État et sa pérennité. Ceci n’a rien d’étonnant car la Serbie, comme la France, a sa place dans le cadre de l’espace européen contemporain et répond à ses modèles. Les concepts de droit public que nous connaissons, par rapport au cas étudié, sont de deux types : nous pouvons distinguer les concepts de processus, qui témoignent d’une dynamique particulière, et les concepts de cas, qui nous amènent à une analyse statique. Concernant les premiers, il est question de transition démocratique, transition constitutionnelle, succession d’États, dislocation, sécession, séparation d’États et internationalisation du droit public. Pour les seconds, il s’agit des concepts d’État, personnalité morale, d’État constitutionnel, souveraineté, État composé (état fédéré, régional, autonomies), État de droit, démocratie et administration internationale. Il ne nous a pas semblé nécessaire de créer d’autres concepts. En effet, la plupart des points problématiques rappellent les grandes théories, plus ou moins directement. Dans le cadre de notre recherche il a bien été question de faire un bilan de ces théories, au regard d’un cas concret : la République de Serbie depuis, 1990, au moment de l’introduction du pluripartisme, dans la Yougoslavie titiste mourante. Le but de cette analyse est de proposer notre contribution car nous n’avons pas la prétention de fonder une nouvelle théorie de l’État. Mais au vu des mécanismes du droit, comme outil nous permettant de penser l’État, le cas de la Serbie, depuis 1990, et ses données spécifiques, nous amènent à engager une piste de réflexion sur l’État tel qu’il peut être pensé et critiqué, en ce début de XXIe siècle. / The nineteenth century, if one looks at History, French and Serbian publicists have questioned the same problems with regard to the issue State and its future. This is not surprising as Serbia, like France, has its place in the framework of the European contemporary public Law. The concepts of public Law that we know from the cases studied are of two types: we can distinguish between concepts of process, which has proven to be particularly dynamic, and concepts of case law that leads us to a static analysis. The former relates to a democratic transition, constitutional transition, succession, dislocation, secession, separation of state and internationalization of public law. The latter, pertains to concepts of state, legal status, sovereignty, state compound (federal state, regional autonomies), Rule of law, Democracy and international administration. It did not seem necessary to create other concepts. Indeed, the most problematic issues involve the major theories, more or less directly. Part of our research has included a review of these theories, in terms of a concrete case: the Republic of Serbia since 1990, when the introduction of multipartism in Tito's Yugoslavia came to end. The purpose of this analysis is to offer our contribution ; we do not pretend to find a new theory of the state. Indeed in view of the mechanisms of Law as a tool to consider the question of state, in the case of Serbia, since 1990, with its specific circumstances, leads us to initiate a line of reflexions on the issue of state that may be thought as criticism, in the early twenty-first century.

L'espace régional en Algérie se caractérise aujourd'hui par une grande métropole développée concentrant potentialités humaines et activités diverses, et une arrière région marginalisée vivant dans l'ombre de celle-ci. Les changements politiques et économiques ont joué un rôle important dans son évolution, sa gestion et dans son organisation. La région Nord-Centre (abritant 10 wilayas), marquée par le poids écrasant de la capitale, est la plus touchée par les iniquités territoriales. Mesurer ces iniquités et identifier leurs progressions et leurs origines, nous ont amené à une analyse de la répartition de la population (1987-2008) et des conditions socio-économiques. Les résultats ont relevé un important déséquilibre démographique et des inégalités flagrantes entre les wilayas de la région. Le milieu naturel et les choix politiques ont été à l'origine du développement inégal et son renforcement. Les conditions sociales et sécuritaires ont été ainsi des éléments déterminants dans la concentration de population et plus récemment dans le ralentissement du flux migratoire. En s'intéressant à la planification dans le Nord-Centre et à travers l'analyse qualitative de son processus, nous avons mis en évidence une mise en oeuvre inexistante ainsi qu'un certain nombre de contraintes et d'obstacles dans la phase de programmation. Nous avons également constaté l'existence d'un décalage entre les pratiques de terrain et les stratégies retenues pour l'atténuation des inégalités / Regional space in Algeria today is characterised by a large, developed metropolis, concentrating human potential and various activities; and the rest, marginalized and living in the shade of the former. The political and economic changes played a significant role in its evolution, management and organization. The Northern-Central region (encompassing 10 wilayas), marked by the crushing weight of the capital, is the most touched by territorial iniquities. Measuring these iniquities and identifying their progressions and origins led us to analyse the population repartition (1987-2008) and the socio-economic conditions. The results showed an important demographic imbalance, and obvious inequalities between the wilayas of the region. The natural environment and the political choices were at the origin of the unequal development, and its reinforcement. Social conditions and security issues were thus determining factors in the concentration of the population, and more recently in the deceleration of the migration flow. Being interested in the planning of the North-Central region, and through the qualitative analysis of its process, we highlighted the non-existent implementation as well as a certain number of constraints and obstacles in the study phase. We also noted the existence of a shift between the practices on the ground and the strategies retained for the reduction of inequalities

Cette étude, réalisée à l'initiative du gouvernement monégasque, a pour objectif une meilleure connaissance du risque sismique en Principauté de Monaco. Elle utilise les techniques de la géomatique, de l'analyse microstructurale, de la sismotectonique, du microzonage et exploite les archives monégasques sur les effets du séisme Ligure de 1887.<br />L'analyse géomatique de la déformation révèle l'importance des accidents N100-110°E dans la structuration de l'arc de Nice, dont le rôle était jusqu'alors insuffisamment pris en compte dans les modèles sismotectoniques régionaux.<br />Le calcul de l'état de contrainte et l'analyse des champs de déformation ont mis en évidence un changement récent de la dynamique du sud des Alpes maritimes franco-italiennes. Elles paraissent désormais en extension suivant une direction ENE-OSO alors qu'elles étaient en raccourcissement subméridien depuis le Paléogène.<br />Les paramètres du séisme de référence à prendre en compte à Monaco pour l'application de la réglementation parasismique ont été affinés et les résultats du microzonage précisés. L'analyse des archives monégasques a permis de définir, sur Monaco, une intensité macrosismique de 6 EMS-98 pour le séisme ligure de 1887 et a mis en évidence la vulnérabilité du bâti ancien.<br />Cette mise à jour de l'état de la connaissance de l'aléa sismique en Principauté ouvre des pistes nouvelles pour une meilleure prise en compte du risque sismique en Principauté de Monaco.

Nous proposons d'évaluer la pertinence de la coordination des politiques de transport et d'occupation de l'espace pour réduire les nuisances de la mobilité quotidienne dans la région métropolitaine de Londres. Le diagnostic d'une dépendance automobile est dressé. Les causes, les manifestations, les conséquences et les remèdes à la dépendance automobile sont alors contextualisés dans la complexité du fonctionnement et de la gestion de la région. Dans le contexte de développement durable, les autorités londoniennes souhaitent réduire la dépendance automobile. Malgré des résultats de recherche divergents sur les liens présumés entre transport, occupation de l'espace et pratiques de mobilité, la coordination des politiques de transport et d'occupation de l'espace est privilégiée. Cette posture révèle la consécration d'un nouveau paradigme de l'aménagement urbain et régional que nous souhaitons déconstruire. Déconstruction du cheminement par lequel ce type de politique a été consacré et par l'évaluation des relations entre transports, occupation de l'espace et déplacements domicile-travail dans la région métropolitaine de Londres. Si la réduction de la dépendance est conditionnée par la coordination des politiques, notamment de celles qui encouragent les hautes densités et l'amélioration conjointe de la desserte des transports collectifs, elle induit également la nécessaire pratique d'un « grand écart » tant les objectifs divergent.

La présente thèse de doctorat en science politique sur "Politique de décentralisation, développement régional et identités locales au Niger: le cas du Damagaram" se réfère au contexte d'un pays du Sahel (le Niger), défini comme étant le plus sahélien des pays du Sahel. <br />Situé en Afrique de l'Ouest en territoire nigérien, le Damagaram est une région à dominante agro-pastorale qui représente 11,57% du territoire national et 21,7% de la population totale du pays en 2001. L'histoire coloniale du Sultanat de Zinder au XIXè siècle, le transfert du chef lieu du territoire de Zinder à Niamey et le fait que des élites de cette région aient pris l'habitude de placer au premier plan de la problématique du retard de développement du Damagaram, la question politique, expliquent l'intérêt de cette recherche.<br />La présente thèse se veut un essai qui vise à saisir les vecteurs d'explication des capacités de mobilisation, de consensus et de représentation des intérêts au niveau du Damagaram, mais aussi à comprendre les spécificités de l'échelon régional en terme d'identités, à travers la mise en oeuvre des politiques publiques en général, des expériences de développement régional à Zinder en particulier notamment, la formulation du Schéma Directeur du Développement Régional (SDDR) de Zinder.<br />La thèse expose comment les institutions de gestion administrative régionale s'articulent à des espaces sociaux pour construire des espaces politiques essentiels à la mise en oeuvre des politiques publiques et du développement régional. Elle identifie les principaux symboles identitaires du Damagaram qui semblent plus que jamais activés par le processus de démocratisation et de décentralisation en cours au Niger. L'auteur appréhende l'influence de la vitrine identitaire du Damagaram dans le fonctionnement des institutions en charge du développement en région. Il analyse les stratégies des acteurs et leurs rôles dans la conquête de l'électorat et la formulation des instruments et actions de développement régional. Il relève que le Sultanat, en tant que symbole du pouvoir traditionnel dont l'organisation s'articule autour de la personnalité du Sultan, reste le symbole identitaire le plus conservé et le plus marquant de cette région. Il met en évidence la présence d'identités au pluriel dans le Damagaram administratif.

Le modèle SAFRAN-ISBA-MODCOU est évalué et sa physique améliorée. L'analyse météorologique SAFRAN est tout d'abord validée en détail. Le modèle de surface ISBA est ensuite modifié pour mieux décrire la conductivité hydraulique dans le sol. Une stratégie de calibration est définie et appliquée à l'échelle de la France. Le modèle amélioré est finalement utilisé pour évaluer les impact du changement climatique en région méditerranéenne. Un scénario d'un modèle de climat régional est désagrégé en utilisant deux méthodes différentes. L'étude montre que les incertitudes liées à la désagrégation sont importantes. L'incertitude liée au modèle d'impact est moindre, mais doit être prise en compte pour les extrêmes. Dans cette région, les débits extrêmes, et parfois, moyens, augmenteront pendant la première moitiée du XXIème siécle. A la fin du siècle, le scénario indique une baisse des débits moyens et une stabilité des débits extrêmes, ce qui conduit à une augmentation de la variabilité.

Dans le sud du Cameroun, les palmeraies « villageoises » contribuent au développement rural et à la satisfaction des besoins nationaux en corps gras pour l'alimentation humaine et la savonnerie. Entre 1978 à 1991, 13 000 ha de palmeraies villageoises sélectionnées sont implantés avec l'appui technique et financier d'un projet. Puis le verger villageois sélectionné a triplé pour couvrir actuellement environ 40 000 ha. Ces plantations villageoises réalisées sans encadrement ni soutien financier présentent une grande variabilité de pratiques. Ceci soulève deux questions : celle de la valeur agronomique du verger villageois et celle de l'adaptation du conseil technique normatif. Ce travail repose sur une double approche agronomique. La première se fonde sur un diagnostic agronomique régional qui identifie les facteurs limitant les rendements et les pratiques dont ils découlent, afin de retracer des trajectoires de parcelles. La seconde approche est fondée sur une analyse compréhensive de la constitution de la sole, en retraçant l'historique des conditions d'installation de chacune des parcelles et en resituant les exploitations dans leur bassin d'approvisionnement. Un nouveau facteur limitant spécifique des palmeraies villageoises est révélé : la nutrition azotée en phase adulte. L'analyse spatiale et temporelle de la constitution des soles permet d'expliquer la variabilité des pratiques et d'établir des liens entre les conditions d'implantation, de conduite juvénile et des caractéristiques de parcelles adultes. Le contenu du conseil technique est revisité pour l'adapter aux nouvelles situations de parcelles, d'exploitation et d'environnement filière.

Le développement durable représente un nouveau référentiel de l'action publique territoriale, promu par la loi française comme nouveau principe organisateur de l'aménagement du territoire. La problématique du développement durable, de son émergence à sa diffusion dans le "grand public" en passant par son institutionnalisation, constitue un nouvel espace de médiation des rapports entre aménagement et environnement.<br />Nous sommes partis de l'hypothèse selon laquelle l'introduction du développement durable en tant qu'objectif prioritaire de la planification contractualisée modifie les "façons de faire" l'aménagement régional, c'est à dire les pratiques de conception et les contenus des politiques de développement régional, et plus largement les modalités de fonctionnement du système d'aménagement régional. Enfin, nous voulions vérifier que la problématique du développement durable se décline régionalement, notamment à travers le processus de planification, en renouvelant les discours sur l'avenir régional et en produisant des conceptions territoriales spécifiques du développement durable.<br />Depuis la naissance de la DATAR et même avant, le niveau régional apparaît comme l'espace de prédilection pour la mise en œuvre des politiques d'aménagement et de planification du territoire national. L'histoire même des Régions symbolise la modernisation de toute l'organisation territoriale française. Et les Contrats de Plan Etat-Région (CPER) sont devenus, en l'espace de quatre générations, des instruments incontournables de l'aménagement régional et une forme emblématique du nouvel aménagement "à plusieurs".<br />La préparation des CPER 2000-2006, couplée à l'élaboration des programmes régionaux au titre des Fonds Structurels européens (DOCUP), constitue alors un moment privilégié pour analyser les modalités et les formes des éventuelles déclinaisons régionales du développement durable, notamment à travers le développement des dispositifs d'évaluation censés mesurer les avancées en la matière. Plus largement, c'est une période riche pour observer les conséquences possibles de l'adoption de l'objectif de durabilité sur le fonctionnement du système d'aménagement régional.<br />La première partie de la thèse se propose d'éclaircir les origines diverses et les tensions abritées au sein de la problématique du développement durable, afin de pouvoir déterminer les spécificités de la question de sa spatialisation. Elle s'attache ensuite à établir les caractéristiques de l'aménagement régional, notamment celles liées à la contractualisation de la planification régionale.<br />La seconde partie regroupe l'analyse de l'exercice de conception de la planification régionale contractualisée (CPER et DOCUP) sur la période 1998-2000, au niveau national dans un premier temps, puis plus précisément dans deux Régions menant des activités en matière de développement durable : Nord-Pas-de-Calais et Midi-Pyrénées.<br />La dernière partie revient sur les principaux enseignements de cette recherche, notamment par un éclairage européen.

Cette recherche a pour but de présenter une étude de cas d'un organisme de développement local à l'intérieur d'un milieu périphérique. Cette recherche tente de cerner les impacts de la présence d'un tel organisme sur son territoire d'intervention. Pour ce faire, nous avons retenu le CLD Lac-Saint-Jean Est dans la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Celle-ci présente les traits typiques d'un milieu périphérique: secteur traditionnel en déclin, taux de chômage élevé, dévitalisation du milieu rural, etc. Cette recherche vise plusieurs objectifs. Dans un premier temps, déterminer les outils d'intervention qui sont utilisés par le CLD Lac-Saint-Jean Est et s'interroger sur leur pertinence en regard des besoins et réalités de la collectivité locale de la MRC. Dans un deuxième temps, mettre en lumière les effets des choix décisionnels du CLD Lac-Saint-Jean Est sur la localisation d'entreprises en analysant les types d'entreprises qui découlent de ces choix. Pour y arriver, nous présentons un portrait socioéconomique de la MRC de Lac-Saint-Jean-Est, territoire d'intervention du CLD, ainsi qu'une analyse approfondie provenant des rapports annuels et autres documents concernant les 134 entreprises soutenues financièrement par le CLD. Cette analyse des entreprises soutenues financièrement présente des données, entre autres, sur le secteur d'activité, les types d'intervention, la durée de vie des entreprises et leur répartition sur le territoire. Ainsi, à la lumière des résultats, nous sommes arrivés à plusieurs conclusions. Une dichotomie du dynamisme entrepreneurial au niveau local entre les municipalités du nord et celles situées au sud de la MRC est mise en lumière. De plus, il semble que le moteur de richesses et de surplus organisationnels se retrouve dans la ville d'Alma. Cette ville semble littéralement drainer les municipalités locales voisines. La superficie du territoire des municipalités locales présente une certaine corrélation avec le nombre d'entreprises pour le secteur sud, car une diversité des ressources territoriales semble favoriser une diversification des activités. La viabilité des entreprises soutenues par le CLD confirme la justesse et la pertinence des choix décisionnels de ce dernier. D'ailleurs, le rôle de consolidation du CLD Lac-Saint-Jean Est a été sous-estimé. Finalement, l'importance accordée à l'économie sociale particulièrement pour les entreprises dans le secteur des arts, de la culture et des loisirs est à souligner. En conclusion, nous montrons que le CLD Lac-Saint-Jean Est chapeaute et mobilise une collectivité locale au dynamisme bien présent qui repose essentiellement sur la puissance économique de sa ville centre. Pour une région périphérique aux prises avec des difficultés économiques, ce résultat peut surprendre. Le CLD Lac-Saint-Jean Est a su mobiliser et exploiter les forces de son territoire d'intervention en le dotant d'outils flexibles adaptés aux réalités socioéconomiques des milieux locaux. Or, sans la mobilisation des acteurs et des ressources locales, le portrait n'aurait peut-être pas été le même. Ceci a été visible tant dans la composition interne du CLD que dans les orientations qu'il s'est données. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Développement local, CLD, PME, Saguenay-Lac-Saint-Jean, MRC Lac-Saint-Jean-Est, Territoire, Économie sociale, Gouvernance locale, Développement régional, Politique, Région périphérique, Entrepreneuriat, Dévitalisation, Municipalité locale.

Le secteur de l'énergie occupe une place prédominante dans l'économie du Québec avec plus de 96% de l'électricité consommée qui provient des centrales hydroélectriques d'Hydro-Québec. Dans un contexte de changement climatique, toutes informations concernant le changement des caractéristiques des débits de rivière sont importantes pour la gestion et la planification future de l'opération des centrales et des réservoirs de stockage. Dans la présente étude, l'objectif principal est d'estimer les niveaux de retour des débits de crue et de quantifier le changement de l'intensité de ceux-ci dans le futur dans un contexte de changement climatique. Les changements appréhendés des niveaux de retour de 5, 10, 30, et 50 ans sont ainsi estimés à l'aide des simulations du Modèle Régional Canadien du Climat (MRCC). Cette analyse est faite pour les débits de crue de 21 bassins versant couvrant la majorité du Québec à l'aide de l'approche d'analyse de fréquence régionale (RFA). Les flux de ruissellement d'un ensemble de dix membres du MRCC, dont cinq simulent la période de référence 1970-1999 et les cinq autres sont les simulations correspondantes pour la période future de 2041-2070, sont utilisés dans cette étude pour alimenter un schéma de routage WATROUTE (modifié). En plus du calcul des changements appréhendés et de la détermination des résultats statistiquement significatifs, une tentative est faite pour identifier le niveau de confiance du signal de changement climatique pour les différents bassins versant à l'étude. Malgré la différence entre les paires de simulations pour certains bassins, la moyenne d'ensemble des changements appréhendés montre une augmentation des niveaux de retour des débits de crue pour la plupart des bassins du domaine. En particulier, le changement des événements extrêmes associés aux périodes de retour de 5 et 10 ans (en comparaison avec les périodes de retour de 30 et 50 ans) est trouvé plus souvent statistiquement significatif pour les bassins nordiques en comparaison avec les autres. Aussi, la confiance des changements appréhendés pour les différents niveaux de retour semble être plus élevée pour ces bassins nordiques. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : changement climatique, débit de crue, régions homogènes, Québec, modélisation régionale du climat, analyse de fréquence régionale