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Le statut juridique du cheval / Legal status of the horseTraver, Olivier 05 December 2011 (has links)
L'histoire de l'humanité témoigne de l'importance séculaire du cheval et la thèse a pour objet d'en vérifier l'expression en droit par la détermination du statut juridique du cheval. Conformément aux classifications juridiques traditionnelles, le cheval est d'abord chose et bien meuble. Mais l'analyse du régime juridique du cheval révèle que sa nature est admise par le droit et cette évolution est déterminée par la consécration de son autonomie de mouvement et de sa sensibilité. De chose, le cheval devient alors chose vivante. Cependant, sitôt admise, la nature vivante du cheval est récusée par le droit afin de limiter les effets juridiques qui y sont attachés, notamment en droit de la responsabilité. D'apparence contradictoire, cette construction juridique est pourtant justifiée par l'intérêt supérieur de l'homme. Cette considération de l'homme et du cheval en droit affirme l'irréductibilité de leur qualification, d'être juridique pour l'un, de chose vivante pour l'autre. Leur assimilation ne saurait être juridiquement envisagé quel que soit l'autonomie de mouvement et la sensibilité du second. Distinct des êtres juridiques mais non réduit à une simple chose, le cheval s'affirme en droit comme une chose vivante. / Human history reveals the centennial importance of the horse and the thesis has for object to verify the expression in law, by determination of the legal status of the horse. In accordance with the traditional legal classifications, the horse is first thing and movable. But the analysis of the legal regime of the horse reveals that its nature is admitted by the law and this evolution is determined by the consecration of its movement autonomy and his sensitivity. First a thing, the horse becomes a living thing. However, admitted as soon as, the living nature of the horse is challenged by the law in order to limit the linked legal effects, notably in the responsibility law. In contradictory appearance, this legal construction is yet justified by the man's superior interest. This man and horse consideration in law affirms the irreducibility of their qualification, to be legal for one, and a living thing for the other. Their assimilation would not be juridically considered whatever are the autonomy of movement and the sensitivity of the second. Distinct of the legal beings but not reduced to simple thing, the horse affirms itself in law like a living thing.
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La célibataire marocaine : la bayra. Approche ethnologique / Non communiquéAbdellaoui, Fouzia 08 December 2011 (has links)
Cette thèse propose de rendre compte des procédés d’intégration des femmes pour l’acquisition d’un statut de femme reconnue. La première partie de cette recherche analyse le contexte socio culturel et religieux afin de déterminer la manière dont le célibat fut considérée et appréhendé dans la société traditionnelle marocaine. A partir de ce constat, nous précisons la place de la vieille fille nommée « bayra » et la manière dont se structurait sa place dans la société marocaine. La deuxième partie s’attache à rendre compte de l’évolution du statut des femmes dites vieilles filles aujourd’hui. Après avoir décrit les représentations sociales dont cette figure féminine fait l’objet aujourd’hui, nous analysons les procédés d’intégration utilisés par ces femmes pour transformer leur image et leur statut. L’examen de nos matériaux permet d’entrevoir que l’emploi et le salaire s’avèrent déterminant dans l’acquisition de rôles et de fonctions historiquement détenus par les hommes. Ils participent donc à la remise en cause de normes et de valeurs dans l’espace domestique. Au contraire, l’analyse de certains matériaux montre que les normes liées à la préservation de l’image de femmes vertueuses demeurent intactes. L’évolution vers un statut reconnu mais qui ne transgresse pas en apparence les normes sociales implique la mise en place de stratégies destinées à paraître en phase avec les valeurs et les normes sociales. Ici, se pose dès lors la problématique de la rupture de ces femmes avec un modèle culturel qui les confine toujours aux rôles d’épouses et de mères. / This thesis proposes to account for the processes of integration of women to acquire a recognized status as a woman. The first part of this research examines the socio cultural and religious context to determine how celibacy was seen and understood in traditional Moroccan society. From this observation, we specify the place of the old girl named « bayra » and the way in which structured his place in Moroccan society. The second part attempts to account for the changing status of women say old maids now. After describing the social representations that this female figure is the subject today, we analyze the integration processes used by women to transform their image and status. The review of our materials can foresee that employment and wages proved decisive in the acquisition of roles and functions historically held by men. They therefore participate in the questioning of norms and values in the domestic space. In contrast, analysis of certain materials shows that the standards related to the preservation of the image of virtuous women remain intact. The move towards a recognized status but do not transgress social norms apparently involves the development of strategies to be published in line with the values and social norms. Here then arises the problem of the breakdown of these women with a cultural model that confines them to still roles as wives and mothers.
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La condition peule. Autour de la vache : nomade ou sédentaire ? Différences et similitudes de pratiques et de représentations, selon qu’on est l’un ou l’autre. Étude comparative de communautés de Guinée et du Tchad / The status of the Fulani People. Concerning the cow : nomad or sedentary ? Differences and similarities in practices and their representations wether nomad or sedentary. A comparative study of communities in Guinea and ChadKervella-Mansaré, Yassine 06 November 2015 (has links)
Actuellement estimés à environ 8 millions d'individus, les Peuls constituent un ensemble de populations réparties sur une vingtaine de pays de la zone sub-saharienne. À partir d'une origine qu'ils affirment commune et qui, selon l'hypothèse la plus couramment admise, se situerait en Égypte, ils auraient connu de multiples mouvements migratoires, mais en conservant dans tous les cas le souci d'organiser leur vie sociale autour de l'élevage bovin. Mieux qu'un symbole, la vache leur apparaît comme l'animal fondateur de leur personnalité ethnique. On remarque cependant des différences notables selon qu'ils sont nomades, sédentaires ou semi-nomades. Les dispersions connues au cours des siècles, pour des raisons diverses (entre autres : économiques, politiques, climatiques), ont eu pour conséquences des écarts culturels parfois profonds. En procédant à une comparaison des sédentarisés en Guinée, sur les plateaux du Fuuta-Jaloo, et des nomades et semi-nomades du Tchad, il s'agit de mettre en relief certaines de ces différences et, par contraste, de discerner les points communs qui pourraient révéler un patrimoine unique. Dans le cas particulier des sédentaires devenus citadins et ayant perdu pour cette raison toute implication dans une activité pastorale, la vache reste au centre de leur imaginaire. Elle persiste à influencer leurs discours par de nombreuses références dans le jeu des métaphores, dans les formules de politesse, dans la valorisation des conduites, etc. On le vérifie autant par l'observation de la vie quotidienne que par les initiatives de certains intellectuels Peuls qui ont créé des associations pour promouvoir ce patrimoine à la fois dans leur pays de résidence et à l'international, comme par la création de sites Web. Ils ont même tendance à gommer ou atténuer fortement les différences apparues historiquement entre les groupes, voire à minorer des métissages survenus de génération en génération, pour proposer comme une sorte de standard uniforme. Dès lors, ils renvoient eux aussi à un lointain passé, mais parfois avec des partis-pris idéologiques qui participent d'un militantisme politique ou religieux, l'intention avouée ou non étant de définir une « nation peule » qui, bien que fragmentée dans plusieurs États, gagnerait à prendre conscience de sa singularité en Afrique. Au fil de l'enquête de terrain, l'attention est portée autant sur des données événementielles caractéristiques, comme celles qui scandent les existences individuelles et collectives (naissance, mariage, décès), que sur des données organisationnelles (exercice de l'autorité, coopération des genres au sein de la famille et du clan, classes d'âge, interactions économiques, gestion du bétail, conception de l'espace et du temps, prédéterminations religieuses, etc.).Gagnent également à être précisées les influences exercées sur les Peuls par les autres populations côtoyés au gré de leurs déplacements ou de leur fixation sur un territoire, influences provoquant l'acquisition durable de manières ou de techniques. Nonobstant les emprunts linguistiques, elles sont flagrantes dans la construction de l'habitat, temporaire ou définitif, et dans le choix de l'habillement. Jusqu'à une époque récente, les peuls ne sont pas réputés pour avoir un artisanat propre. Les choix qu'ils font pour modifier leurs rapports aux objets fabriqués en dehors d'eux répondent à des besoins dont il s'agira d'exposer la nature. Par exemple, de nos jours, l'emploi du téléphone portable accélère considérablement les prises de décision lors des transhumances. Au final, sachant l'omniprésence de la vache dans la culture peule, quelles que soient l'évolution du contexte matériel et social, il conviendra de clarifier la fonction structurante qu'elle exerce donc à la fois sur la plupart des pratiques et sur les représentations symboliques. Elle polarise en quelque sorte la production culturelle revendiquée comme l'héritage d'une tradition multiséculaire. […] / Currently estimated at about 8 million, the Fulani people make up a population spread over twenty-odd countries in sub-Saharan Africa. Sharing a commonly claimed origin said to be situated in Egypt, they are to have experienced several multiple migrations, while maintaining in all cases the desire to organize their social life around bovine cattle-breading. More than just a symbol, the cow is seen as the founding pillar of their ethnic character. There are, however, noticeable differences depending on whether the people are nomad, sedentary or semi-sedentary. Well-documented population dispersions throughout the centuries for various reasons, (amongst others: economic, political, climatic...), have led to sometimes profound cultural differences.The objective of making a comparison of the sedentary populations of the Fuuta-Jaloo Plateau of Guinea and the nomads and semi-nomads of Chad is to highlight some of these differences and, on the contrary, to identify the common denominators which may be considered to reveal a unique heritage.Concerning the sedentary populations which have become urban dwellers and have, for this reason, lost all involvement in pastoral activity, the cow remains central in their psyche. It continues to have an influence on their speech with multiple references to be found in metaphors, expressions of common civilities, the evaluation of common codes of behavior, etc. This can be seen as much by observing daily life as through the initiatives ta ken by certain Fulani intellectuals who have created associations to promote this heritage on both a national and international scale via, for example, the creation of websites. There is even a tendency to erase or greatly reduce historical differences which have come to light between the groups, or to underestimate mixed-race populations throughout generations in order to offer a uniform standard. Accordingly, they also refer to a distant past, but sometimes with ideological biases which contribute to political or religious activism, the intention of which, whether admitted or not, being to define a « Fulani nation» which, although fragmented over several States, would gain from a recognition of its uniqueness in Africa.Throughout the fieldwork study, the focus is as much on data from characteristic events making up individual and collective life, (birth, marriage, death), as on the organization of everyday life, (exercise of authority, family and clan unity and cooperation, age-groups, economic interaction, livestock management, the concept of space and time, religious and other predeterminations, etc.).Also worth noting are the influences of other populations on the Fulani people during their migrations or attachments to a territory, influences leading to the lasting acquisition of living manners and techniques.Notwithstanding linguistic borrowings, the influences are obvious where temporary or permanent dwelling construction and choice of clothing are concerned. Until recently, the Fulani people were not renowned for having their own craft. The choices they make to modify their relationship with objects constructed by others being directly determined by the needs presented to them by nature. For example, nowadays, the mobile phone has considerably accelerated decision-making during transhumance.In conclusion, given the omnipresence of the cow in the Fulani culture, whatever the social and cultural evolution may be, it is worth clarifying the structural role that the cow plays on the majority of practices and symbolic representations. It somehow polarizes the cultural production claimed as the heritage of a multisecular tradition. Hence the concern expressed from the very first interviews of the field survey of a possible risk of loss or significant reduction of bovine cattle-breeding. They feel they will lose the founding stone of their identity.
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La question de l'apparence dans l'aire culturelle étrusque : la parure et ses enjeux / The question of appearance in the Etruscan cultural area : the adornment and its stakesPérard, Sophie 06 December 2019 (has links)
Ce travail de thèse sur la parure dans la culture étrusque s’inscrit dans un domaine de recherche particulièrement fécond. En effet, les études récentes dans le domaine de l’Antiquité se sont volontiers portées sur ce champ qu’est le corps, qu’il fût vêtu ou dénudé, sous toutes ses modalités, les plus matérielles comme les plus abstraites, dans son intériorité comme dans son actualisation sous de multiples aspects. En cela, elles ont suivi la voie ouverte par les sciences sociales et historiques depuis au moins trois décennies.Compte tenu de l’état des sources, cette recherche se penche plus particulièrement sur les monuments figurés ou les artéfacts, dans une démarche comparatiste, en utilisant les outils des sciences sociales, de l’anthropologie notamment, pour définir notre objet d’étude. La volonté était, en effet, dès l’origine de ce projet, de ne se limiter ni à une période, ni à un territoire, ni à un genre, mais bel et bien d’étudier la parure en diachronie, de manière à en saisir les articulations et les traits saillants qui font le propre de la culture étrusque. Notre objectif est ainsi de déceler s’il existe un véritable système de la parure dans l’aire étrusque. Pour ce faire, notre enquête débute par une étude linguistique, pour retrouver, sous les pratiques, les mots de la parure, puis nous interrogeons les formes en relation avec la cosmologie étrusque, et les classons, enfin les fonctions, selon qu’on considère la parure comme un langage, ou comme un système d’action, dans une perspective d’anthropologie de la figuration. / This research work on adornment in Etruscan culture is part of a particularly fruitful domain. Recent studies in Antiquity have focused on the field of the body, in its interiority as well as in its actualization ,whether dressed or naked and in all its forms : from the most material ones to the most abstract ones. In this respect, these studies have followed the path opened by the social and historical sciences for at least three decades.Given the state of the sources, this research focuses more particularly on figurative monuments or artifacts in a comparative approach to define our subject of study, using tools from the social sciences, especially anthropology. From the very beginning of this project, our intention has not been to limit our work to a period, a territory or a genre but to study adornment diachronically in order to grasp its articulations and the salient features that are characteristic of Etruscan culture. Our objective is to detect whether a real system of adornment prevailed in the Etruscan area. To do this, our investigation begins with a linguistic study to find the words of adornment underneath practices and customs. Then we question the forms in relation to Etruscan cosmology, and classify them. Finally, we analyze the functions, according to whether we consider adornment as a language, or as a system of actions, in a perspective of an anthropology of figuration
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Statut nutritionnel de la personne âgée vivant à domicile : prévalence, facteurs associés et conséquences / Nutritional status of elderly people at home : prevalence, associated factors and consequencesTorres, Marion 01 December 2014 (has links)
Peu de données ont été publiées sur le statut nutritionnel des personnes âgées vivant àdomicile. Le premier objectif de cette thèse était d’évaluer le statut nutritionnel de personnesâgées de 65 ans et plus vivant à domicile et les facteurs associés à cet état. Le second objectifde la thèse était d’étudier la survenue de plusieurs événements de santé en fonction du statutnutritionnel. Les données de deux cohortes prospectives incluant des personnes âgées de 65ans et plus (AMI, n=1002 et E3C, n=9294) ont été exploitées. Les résultats de cette thèsemontrent qu’une proportion non négligeable de personnes âgées vivant à domicile présente unstatut nutritionnel altéré. Les individus les plus concernés étaient les plus âgés, de genreféminin, veufs, de niveaux de revenus et scolaire faibles, déments, présentant unesymptomatologie dépressive et des incapacités aux activités de la vie quotidienne. Cesindividus avaient de moins bonnes habitudes alimentaires caractérisées par desconsommations faibles de poisson, légumes, fruits, et élevées de biscuits et viennoiseries. Unstatut nutritionnel altéré à l’inclusion était significativement associé à la survenue de diversévénements au cours des 12 ans de suivi: démence, chute, fracture, incapacités, incontinence,institutionnalisation et décès. L’ensemble de ces travaux montre qu’un état nutritionnel altéré,avant que la dénutrition ne soit installée, n’est pas rare chez les sujets âgés vivant à domicileet que cet état est associé à la survenue plus fréquente d’événements de santé graves. Cesrésultats plaident pour une détection plus active qu’actuellement de ces sujets à risque et pourune prise en charge adaptée. / Few data about the nutritional status of elderly people living at home are available. The firstaim of this work was to evaluate the nutritional status of community-dwellers aged 65 andover and the factors associated with this state. The second aim of the thesis was to study theoccurrence of several health events according to the nutritional status. The data of twoprospective cohorts including people aged 65 and over (AMI, n=1,002 and 3C, n=9294) wereanalyzed. The results of this work show that a relatively high proportion of older people livingat home have a poor nutritional status. Individuals most affected were older, of female gender,widowed, with low levels of income and education, presenting a dementia, a depressivesymptomatology and disability in activities of daily living. These individuals had poorereating habits characterized by low consumption of fish, vegetables, fruits, and highconsumption of biscuits and pastries. A poor nutritional status at baseline were significantlyassociated with the occurrence of several events during the 12 years of follow-up: dementia,falls, fractures, disability, incontinence, institutionalization and death. These results show thatpoor nutritional status is frequent in elderly living at home, before malnutrition is established,and that this state is associated with the occurrence of serious health events. These results alsoadvocate for a more active detection of these subjects and a more appropriate healthmanagement.
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Les tombes d'Argos de l'Helladique moyen à l'époque ottomane : étude bio-archéologique / The tombs of Argos from the Middle Helladic to the Ottoman period : a bio-archeological studyHapiot, Laurence 14 March 2015 (has links)
Argos est l’un des sites majeurs de la Grèce dont l’occupation n’a cessé depuis le Néolithique jusqu’à nos jours. Cette occupation continue se traduit par un patrimoine anthropologique riche, en partie exhumé par les fouilles de l’École Française d’Athènes. Depuis les premières fouilles de Wilhelm Vollgraff en 1902, Argos a livré plusieurs centaines de tombes dispersées dans la ville moderne. Nous adoptons ici une approche bio-archéologique des sépultures, de l’Helladique moyen à l’époque ottomane, ayant livré des restes anthropologiques, en vue d’apporter un éclairage nouveau sur ce qui pouvaient être les conditions de vie à Argos. Un travail d’identification est tout d’abord réalisé afin de rendre exploitable cette collection, en grande partie issue de fouilles anciennes. Pour les 341 individus dénombrés, on a procédé à une estimation du sexe et de l’âge à travers l’étude anthropologique. Une étude croisée est ensuite réalisée faisant appel à des disciplines variées telles que : l’anthropologie dentaire, l’étude des isotopes stables ou encore la tribologie. Cela nous fournit une carte d’identité unique des individus de cette collection. Notre synthèse illustre l’intérêt de ce type d’approche multidisciplinaire en revisitant notre perception de l’Helladique moyen (2000-1600 BC), La confrontation des données bio-archéologiques et des pratiques funéraires permet de confirmer, ou parfois de nuancer, nos connaissances sur la Grèce mésohelladique parfois qualifiée de “tiers monde” de l’Égée. On y entrevoit un monde certes difficile, mais dans lequel la position d’Argos semble finalement relativement confortable en comparaison des sites voisins. / Argos is one of the major sites of Greece whose occupation has continued since the Neolithic to the present. This continued occupation results in a rich anthropological heritage, partly revealed by the excavations of the French School of Athens. Since the first excavations conducted by Wilhelm Vollgraff in 1902, Argos has revealed hundreds of graves scattered in the modern city. We adopt here a bio-archaeological approach of the burials from the Middle Helladic to the Ottoman period, which delivered anthropological remains, with the intention to shed new light on what could have been the living conditions in Argos. An identification work is first performed to make usable this collection, which largely results from earlier excavations. For the 341 individuals listed, sex, age and stature could be determined through anthropological study. A crossover study was then carried out using a variety of disciplines such as dental anthropology, the study of stable isotopes or tribology. This provides us with a unique description of the individuals of this collection. Our synthesis illustrates the value of this type of multidisciplinary approach by revisiting our perception of the Middle Helladic period (2000-1600 BC). Comparison of bio-archaeological and burial practices data confirms or sometimes nuances, our knowledge of mesohelladic Greece sometimes called the “third world” of the Aegean. It envisions a world that is certainly difficult, but in which Argos finally seems to be in a relatively comfortable position compared to neighboring sites.
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Influence de la classe sociale et du contexte sur la compétence à communiquerBeaudoin, Pierrette 25 April 2018 (has links)
Québec Université Laval, Bibliothèque 2015
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Influence du milieu socio-économique et du niveau de litéracie sur l'apprentissage précoce de la lectureDeschesnes-Lachance, Marthe 25 April 2018 (has links)
Québec Université Laval, Bibliothèque 2015
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Éducation et emploi : de l'inégalité à l'égalitéVeilleux, Dominic 19 April 2018 (has links)
"Cette recherche empirique se veut un prolongement des analyses touchant les inégalités sociales en éducation et celles, plus récentes, concernant l’emploi atypique. La littérature abonde quant à la question de l’inégalité sociale en éducation, de la relation entre origine sociale et scolarisation des individus, toutefois, avec le développement de l’emploi atypique, développement subséquent aux Trente glorieuses, la relation tripartite entre l’origine sociale, la scolarisation et l’emploi atypique ne fut que très peu analysée. L’optique que nous aborderons s’appuie, principalement, sur le fait qu’il existe, d’une part, une relation inverse entre l’origine sociale et le niveau de scolarité atteint et que, d’autre part, l’emploi atypique est davantage présent chez les faiblement scolarisés, laissant, de la sorte, émerger une possible inégalité sociale quant à l’accès à l’emploi typique. Notre étude empirique, basée sur les micro-données de Statistique Canada, sera analysée à la lumière de la théorie générale de la rationalité de Boudon."
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« Voyage en gravité » : étude de la politique pénale de la Cour pénale internationale à la lumière du concept de gravitéMagnoux, Claire 17 November 2023 (has links)
Titre de l'écran-titre (visionné le 12 juin 2023) / À la lecture du Statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI ou la Cour), il est aisé de constater la présence multiple de la gravité, du préambule aux articles. Cette ubiquité du concept s'explique par la multiplicité des fonctions qu'il remplit, offrant à la fois une fondation au projet de justice internationale pénale portée par la Cour, une délimitation de la compétence ratione materiae de l'institution, un critère de sélection des situations et des affaires, un enjeu de discussion dans la détermination des modes de responsabilité, de même qu'un critère de détermination des peines. Omniprésente, mais aucunement définie dans le Statut de Rome, la gravité possède une double nature. Celle-ci comporte une dimension juridique en tant que critère imposé par le traité fondateur de la CPI et une dimension politique en ce que la gravité a sous-tendu l'état d'esprit des rédacteurs du Statut de Rome et qu'elle constitue un des socles de justifications des politiques de poursuites des procureurs successifs de l'institution. Cette nature dualiste explique l'extrême malléabilité de son interprétation et cette dernière entraîne deux conséquences interdépendantes : l'instabilité juridique découlant de l'imprévisibilité de l'application de la gravité au regard de toutes les interprétations dont elle peut faire l'objet et le manque de compréhension des actions de la Cour en matière de lutte contre l'impunité. Cela engendre deux typologies de critiques mettant en cause la légitimité normative et sociologique du travail de la Cour. La première typologie questionne la cohérence juridique des processus d'interprétation de la gravité et la seconde salve de critiques se concentre sur la politisation du travail du Bureau du Procureur et de la Cour plus généralement. Par ailleurs, ces critiques sont exacerbées par le caractère ultra sélectif du travail de l'institution et questionnent autant le processus de sélection en tant que tel que la production du droit résultant du jugement des affaires. Cette thèse choisit d'éclairer la gravité à la lumière du concept de politique pénale pour mieux comprendre les choix opérés par les acteurs de la Cour. En effet, le concept de politique pénale permet d'aborder les fonctions de la gravité en favorisant une compréhension de cette dernière en tant que continuum. Cette approche transcende ses manifestations ponctuelles afin d'appréhender les compréhensions de la justice internationale pénale qu'elle porte et les conséquences que cela entraine sur l'ensemble des étapes du travail de la Cour faisant appel à la gravité. Ainsi, la thèse présentée s'articule autour de la question de recherche suivante : comment et sur quels enjeux la gravité structure-t-elle la politique pénale de la CPI ? L'hypothèse de recherche développée est celle selon laquelle la gravité structure la politique pénale de la Cour en constituant un espace de dialogue pour les acteurs de la Cour, dont les manifestations sont observables à la fois dans les négociations relatives aux crimes et leur interprétation, dans le processus de sélection des situations et des affaires, et dans l'application des modes de responsabilité. En fondant son analyse sur les travaux préparatoires, les rapports relatant les positions des États durant les négociations du Statut de Rome et des Éléments des crimes, les documents de politiques de poursuites, les discours des deux premiers procureurs de la Cour, sur la jurisprudence de l'institution jusqu'en 2021 et sur des analyses doctrinales, la thèse présentée part à la recherche des compréhensions intersubjectives et des préjugés structurels qui fondent le travail de l'institution afin de mettre à jour les grands courants structurant la politique pénale de la CPI. Les résultats suggèrent que l'instabilité de l'interprétation de la gravité est due à une confusion systématique de ses fonctions, entre gravité intrinsèque des crimes, qualification du seuil de gravité et orientations des politiques de poursuites. Celle-ci peut être évitée en distinguant chacune des fonctions au regard des moments d'utilisation de la gravité. Par ailleurs, l'étude des fonctions de la gravité permet de conclure que la politique pénale de la Cour oscille entre deux pôles de compréhension des actions de la Cour, l'un centré sur les victimes et l'autre centré sur les auteurs. Enfin, quatre préjugés structurels orientent la politique pénale de l'institution : il existe une hiérarchie entre les crimes du Statut de Rome, la notoriété des crimes et des auteurs institue une présomption favorable de gravité, les auteurs les plus hauts hiérarchiquement sont considérés comme les plus responsables et le nombre de victimes est le premier critère d'évaluation de la gravité. / When reading the Rome Statute of the International Criminal Court (ICC or the Court), it is easy to see the multiple presence of gravity, from the preamble to the articles. This ubiquity of the concept can be explained by the multiplicity of functions it fulfills, offering at the same time a foundation to the project of international criminal justice carried by the Court, a delimitation of the jurisdiction ratione materiae of the institution, a criterion for the selection of situations and cases, an issue of discussion in the determination of modes of responsibility, as well as a criterion for the determination of sentences. Gravity is omnipresent, but not defined in the Rome Statute, and has a dual nature. It has a legal dimension as a criterion imposed by the founding Treaty of the ICC and a political dimension in that gravity underpinned the mindset of the drafters of the Rome Statute and is one of the justifications for the prosecutorial policies of the institution's successive prosecutors. This dualist nature explains the extreme malleability of its interpretation, which has two interrelated consequences: the legal instability resulting from the unpredictability of the application of gravity with regard to all the interpretations to which it may be subjected, and the lack of understanding of the Court's actions in the fight against impunity. This gives rise to two types of criticism that question the normative and sociological legitimacy of the Court's work. The first typology questions the legal coherence of the processes of interpretation of gravity and the second salvo of criticism focuses on the politicization of the work of the Office of the Prosecutor and the Court more generally. Moreover, these criticisms are exacerbated by the ultra-selective nature of the institution's work and question both the selection process as such and the production of law resulting from the judgment of cases. This thesis chooses to illuminate gravity in the light of the concept of penal policy in order to better understand the choices made by the Court's actors. Indeed, the concept of penal policy allows us to address the functions of gravity by promoting an understanding of the latter as a continuum. This approach transcends its punctual manifestations in order to apprehend the understandings of international criminal justice that it carries and the consequences that this has on all the stages of the Court's work involving gravity. Thus, the thesis presented revolves around the following research question: how and on what issues does gravity structure the ICC's criminal policy? The research hypothesis developed is that gravity structures the Court's criminal policy by constituting a space for dialogue for the Court's actors, which are observable both in the negotiations regarding crimes and their interpretation, in the process of selecting situations and cases, and in the application of modes of accountability. Based on the analysis of preparatory works, reports on the positions of states during the negotiation of the Rome Statute and the Elements of Crimes, prosecutorial policy documents, speeches by the Court's first two prosecutors, the jurisprudence of the institution up to 2021, and doctrinal analyses, this thesis seeks to uncover the intersubjective understandings and structural biases that underlie the work of the institution in order to reveal the major currents structuring the ICC's criminal policy. The results suggest that the instability of the interpretation of gravity is due to a systematic confusion of its functions, between the intrinsic gravity of crimes, the qualification of the gravity threshold and the orientations of prosecutorial policies. This confusion can be avoided by distinguishing each of the functions with respect to the moments of use of the concept of gravity. Furthermore, the study of gravity functions leads to the conclusion that the Court's criminal policy oscillates between two poles of understanding of the Court's actions, one focused on victims and one focused on perpetrators. Finally, four structural prejudices guide the institution's criminal policy: there is a hierarchy among the crimes of the Rome Statute, the notoriety of the crimes and the perpetrators establishes a favorable presumption of gravity, the highest-ranking perpetrators are considered the most responsible, and the number of victims is the primary criterion for assessing gravity.
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