Inaug. _ Diss.: Rechts- und staatswissenschaftliche Fakultät: Zürich: 1976. Bibliogr. p. 181-189.

Bonn, Phil. Diss. v. 28. Nov. 1914, Ref. Schumacher. / Vollst. als : Staats- u. sozialwiss. Forschungen. H. 182. [Geb. 12. Dez. 90 Dresden ; Wohnort : Bonn ; Staatsangeh. : Sachsen ; Vorbildung : Kgl. G. Dresden-N. Reife 10 ; Studium : Dresden TeH. 2, München 1, Kiel 2, Bonn 3 S. ; Rig. 11. Febr. 14.].

Depuis 1989, le monde maritime et portuaire de la Baltique orientale se restructure pour répondre aux impératifs qui ont suivi le démembrement de l'URSS. Plusieurs questions se posent. Comment le développement portuaire s'est t-il mis en place parallèlement aux processus de globalisation de l'industrie maritime? Comment ces développements ont-ils affecté le système portuaire régional ? L'analyse des trafics et de la circulation maritime débouche sur la définition d'une rangée portuaire spécifique. En raison du caractère structurant des transports, de leur poids dans l'économie et de leur intensité sur les rives de la Baltique, cette rangée participe à la mise en place de nouveaux espaces dans le contexte des processus d'intégration dans l'Union Européenne. La mer Baltique est ainsi caractérisée par un emboîtement d'échelles dans laquelle la réticularité s'affirme comme un élément majeur d'une nouvelle régionalisation.

Indemne…devrait être acheminée la marchandise à bon port ! Telle est la simple quintessence de la responsabilité du transporteur maritime. Or, la simplicité du principe ne signifie pas pour autant la commodité d’application. Si pour Marx, la marchandise est à la fois « la forme élémentaire et la forme universelle de la richesse », pour le transporteur maritime elle est à la fois la raison et la finalité. La raison de son existence économique ; et la finalité de son devoir juridique comme responsable du transport et de l’intégrité de celle-Ci. Terreau fertile aux conflits, la responsabilité du transporteur maritime marocain et français s’avère un véritable champ de mines. Cycliquement chamboulés, les régimes et règles de telle responsabilité demeurent confusément disséminés dans les droits d’ordre interne et les réglementations internationales, et sont complexes à appréhender. Dans une perspective juridico-Économique, la présente thèse s’est fixée le dessein de déconstruire l’archétype de la responsabilité du transporteur maritime, dans son « fondement » et sa « portée ». Autrement dit, de disséquer la contexture de ses règles, ses champs d’application et sa mise en œuvre. Se voulant d’ordre pratique, l’analyse s’efforcera de pénétrer le vif des intrications soulevées par les règles de responsabilité ; saisir les subtilités techniques et commerciales, au même titre que les difficultés et contestations élevées entre les transporteurs et les ayants droit quant aux dommages causés à la marchandise. / The good should be shipped safely to the desired port! That is the simple quintessence of the marine carrier’s liability. However, the simplicity of the principle does not mean the convenience of application. If, for Marx, the good is both “the basic form and the universal form of wealth”, for the marine carrier it is both the reason and the purpose. The reason of its economic existence and the purpose of his legal duty as responsible of the maritime transport and its safety.Fertile soil for conflicts, the liability of the marine carrier in Moroccan and French law is a real minefield. Cyclically turned upside down, schemes and rules of such liability remain confusingly scattered in the internal legislations and international regulations. In a legal and economic perspective, this thesis has set the aim to deconstruct the archetype of marine carrier’s liability in its “foundation" and "impact". In other words, analysing the layout of its rules, its scope and implementation. Intended as a practical thesis, the analysis and methodology used will seek to delve further in the issues raised by the liability rules; understand the technical and commercial subtleties as well as the difficulties and disputes raised between marine carriers and right holders for damages caused to the goods.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le transport maritime canadien a subi divers bouleversements au cours des dernières années. Les événements du 11 septembre 2001 ont induit un processus de sécurisation qui a eu des conséquences sur le mode de gestion de la navigation et des infrastructures maritimes canadiennes. Le cadre en vertu duquel la sécurité de ces dernières est aujourd'hui conceptualisée s'est donc modifié radicalement. L'hypothèse défendue dans ce mémoire est que le Canada a intégré sa nouvelle perception des choses en matière de sécurité à une politique plus vaste qui englobe des dimensions de toute première importance pour le pays, notamment dans les domaines économique, industriel et commercial. Dans cette perspective, le cas de la Voie maritime du Saint-Laurent s'avère intéressant pour comprendre l'ampleur des changements sécuritaires sur l'ensemble de la gestion maritime canadienne. Nous l'analyserons à l'aide des travaux d'Ole Waever sur les processus de sécurisation. Ce mémoire est divisé en quatre parties. Tout d'abord, il présente le cadre théorique utilisé pour exposer les principaux aspects du processus de sécurisation du transport maritime canadien. Ensuite, il explique les priorités établies par les acteurs industriels et commerciaux avant le 11 septembre, soient le partenariat, l'environnement et la sécurité, la gestion et les perspectives d'avenir. Puis, il esquisse le portrait du processus de sécurisation induit par les événements du 11 septembre. Finalement, il reprend les préoccupations telles qu'expliquées précédemment pour déterminer leur situation et leur importance pour les intervenants politiques, industriels et commerciaux post-11 septembre. Cela va permettre de comprendre le contexte dans lequel s'est développé l'actuel processus de sécurisation et de présenter les conséquences qu'un tel changement a actuellement sur la gestion de la Voie maritime du Saint-Laurent pour le Canada. Trois grandes conclusions sont tirées de ce mémoire. Tout d'abord, la question économique reste au coeur des priorités canadiennes. Ensuite, l'influence américaine prend de l'ampleur dans les choix d'Ottawa. Finalement, le Canada développe sa propre vision de la sécurité, tout en s'adaptant à la nouvelle donne nord-américaine et internationale, grâce au travail des acteurs industriels et commerciaux. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Saint-Laurent, Sécurité, Maritime, Canada, 11 septembre.

A la faveur de la réforme portuaire intervenue au Cameroun à la fin de la décennie 1990, les pouvoirs publics espéraient que les délais idéaux de passage portuaire des marchandises à l’importation devraient être de 7 et de 2 jours ouvrés à l’exportation dans le moyen terme. Pour tenir compte des difficultés liées à la phase d’expérimentation de la réforme durant la période transitoire, les délais de franchise jugés plus ou moins atteignables durant lesquels les marchandises ne devraient pas être passibles des surestaries et/ou des frais de stationnement, ont été fixés à court terme à 11 et 7 jours, respectivement à l’importation et à l’exportation. Au troisième trimestre de l’année 2017, l’analyse des chiffres présentés par le CONAFE démontre que la moyenne de ces délais oscille respectivement entre 16 et 18 jours pour l’importation des conteneurs et entre 16 et 20 jours, pour l’importation des véhicules. Plus précisément, 63, 54 et 57% de marchandises conteneurisées à l’importation, ont payé des pénalités respectives aux trois premiers trimestres de l’année 2017. Par ailleurs, d’une part, 89, 84, et 86% et d’autre part, 54, 49 et 67% des véhicules importés, ont payé les mêmes pénalités durant les mêmes intervalles respectifs pendant leur séjour aux parcs SOCOMAR et TMFD. La situation est presque la même dans les ports des autres États de la sous-région CEMAC. Les importateurs de marchandises en transit rencontrent les mêmes difficultés. Une étude comparative présente des statistiques plus ou moins laudatrices dans d’autres sous-régions du monde, notamment européennes. Dans un tel contexte qui n’est pas propre à la CEMAC, il est nécessaire de revoir les différentes procédures et mesures prescrites pour l’acheminement des marchandises. A ce défi, logistique viennent s’ajouter les problématiques liées aux instruments juridiques inapplicables, ou qui ont montré leurs limites à cause des dissensions enregistrées lors de leur mise en œuvre. Particulièrement dans la CEMAC, la reforme sur les procédures de transport et des échanges, la législation ainsi que la coordination des divers intervenants de la chaîne des transports sont une urgence. Il est clair qu’il y a aussi un manque réel d’infrastructures et des moyens tant matériels que financiers. A cela s’ajoutent des questions de gouvernance, de prévisibilité juridique, les risques liés aux transports, ainsi que la nécessité de protéger l’environnement. Au terme de l’analyse, il est ressorti que de nombreux efforts ont été fournis. Il reste que les États de la CEMAC ne peuvent véritablement faciliter leurs échanges qu’en tirant profit des instruments internationaux. En plus des textes existants, certaines dispositions novatrices des RR et de l’AFE doivent permettre de résoudre les problématiques liées aux rapports contractuels, aux délais, aux coûts de passage et à la livraison des marchandises. Sans doute, c’est ce qui a justifié l’appropriation presque servile du premier texte par le législateur communautaire et la ratification du second par certains États. Mais pour tirer le meilleur parti de ces instruments, leur adoption et leur mise en œuvre doivent tenir compte du contexte économique de la sous-région. Si la participation effective aux échanges est un signe de puissance, leur politique d’appropriation communautaire ou d’adoption devraient tenir compte du contexte économique sous-régional. / In the wake of the port reform that took place in Cameroon at the end of the 1990s, the public authorities hoped that the ideal transit times for goods to be imported should be 7 and 2 working days for export in the medium term. In order to take into account the difficulties associated with the experimental phase of the reform during the transitional period, the duty periods considered more or less attainable during which the goods should not be liable to demurrage and / or parking fees, were fixed at short term at 11 and 7 days, respectively for import and export. In the third quarter of 2017, the analysis of the figures presented by CONAFE shows that the average of these delays varies respectively between 16 and 18 days for the importation of the containers and between 16 and 20 days, for the importation of the vehicles. Specifically, 63%, 54% and 57% of containerized import goods paid penalties in the first three quarters of 2017. On one hand, 89%, 84% and 86% and on the other hand, 54, 49 and 67% of the imported vehicles paid the same penalties during the same intervals during their stay at SOCOMAR and TMFD. The situation is almost the same in the ports of the other states of the CEMAC sub-region. Importers of goods in transit face the same difficulties. A comparative study presents more or less laudatory statistics in other sub-regions of the world, notably in Europe. In such a context that is not unique to CEMAC, it is necessary to review the different procedures and measures prescribed for the movement of goods. In addition to the logistical challenge, there are also issues related to legal instruments that are inapplicable or that have shown their limits because of the dissensions recorded during their implementation. Particularly in the CEMAC, the reform of the transport and trade procedures, the legislation as well as the coordination of the various actors of the transport chain are an emergency. It is clear that there is also a real lack of infrastructure and both material and financial means. Added to this are issues of governance, legal predictability, transportation risks, and the need to protect the environment. At the end of the analysis, it emerged that many efforts have been made. The fact remains that the CEMAC States can only genuinely facilitate their trade by taking advantage of international instruments. In addition to the existing texts, certain innovative provisions of the Rotterdam Rules and the Trade Facilitation Agreement must make it possible to solve the problems related to the contractual relations, the deadlines, the costs of passage and the delivery of the goods. No doubt that is what justified the almost servile appropriation of the first text by the Community legislator and the ratification of the second by certain States. But to make the most of these instruments, their adoption and implementation must take into account the economic context of the sub-region. If effective participation in trade is a sign of power, their policy of community ownership or adoption should take into account the sub-regional economic context.

Plusieurs accords internationaux ont été conclus pour tenter d'unifier les règles régissant le contrat de transport maritime dont il résulte une complexité qui les met parfois en doute. Mais comme en droit international privé, le droit maritime international est, selon la législation qu'on lui applique, interprété différemment selon pays. Cette divergence d'interprétation ressort des disparités notables dans les décisions des différents pays, notamment en ce qui concerne les clauses insérées au connaissement. Par ailleurs, la conteneurisation qui représente des avantages en ce qui concerne la sécurité et la rapidité des chargements et déchargements, soulève des difficultés en ce qui concerne les fausses déclarations et le règlement des surestaries, faces auxquelles, force est de constater qu'un manque de moyens subsiste aux ports algériens et français. Autant de problématiques, qui touchent le plus souvent soit le transporteur maritime, soit le destinataire de la marchandise et qui ne sont pas entièrement traitées par les Conventions en vigueur actuellement. Ces textes qui avaient pour ambition l'uniformisation du régime international du contrat de transport maritime sous connaissement, ne permettent toujours pas d'atteindre l'harmonisation recherchée. La présente thèse a dès lors pour ambition d'en faire la critique dans une perspective constructive du régime juridique international du contrat de transport maritime de marchandises sous connaissement et du contentieux qu'il engendre en particulier en ce qui concerne les transports en provenance ou à destination de l'Algérie. / In the last decades, the International maritime transport has been developed on a large scale. Several international agreements have been concluded in purpose of an unification of the rules governing maritime transport agreements, resulting in a complexity which sometimes raises doubts. However, as in the international private law, the international maritime law is, according to the legislation applied to it, interpreted differently according to country. This difference of interpretation is corning from significant disparities in the decisions of the different countries, particularly about the inserted clauses in the bill of lading. Furthermore, the containerization has Advantages in terms of safety and speed of loading and unloading, it presents difficulties regarding the false declarations and the settlement of demurrage, that they are facing, a lack of resources remains between the Algerian and French ports. All these problems, affects mostly the shipping carrier or the consignee of the goods and which are not fully covered by the current agreements in force. These texts were aimed standardization of the international regime of maritime transport of lading contract, are still not achieving the desired harmonization. This thesis aims to criticize in a constructive perspective of the international legal regime of the maritime transport contract of goods under bill of lading and litigation that creates especially regarding transport to and from Algeria.

La question du transport maritime est névralgique depuis les débuts de l’industrie du pétrole en 1859 pour une raison essentielle : les lieux de production, de transformation et de consommation sont distincts et souvent séparés par les océans. Il faut donc transporter une grande partie du pétrole brut depuis un nombre limité de pays producteurs vers le reste du monde avec des navires spécialisés – les pétroliers - sur de grandes distances. Cette tendance se renforce tout au long du XXe siècle avec la découverte de grandes réserves de pétrole au Moyen-Orient et en Afrique. De manière générale, le développement de la flotte pétrolière mondiale suit de près l’accroissement de la production et de la consommation de pétrole. Le transport maritime d’hydrocarbures représente encore aujourd’hui de très loin la forme de commerce international la plus importante - un tiers - avec plus de deux milliards de tonnes transportées par an, à rapporter aux cent millions de tonnes en 1935 et aux cinq cents millions de tonnes en 1960. La France, tirant les conséquences des difficultés d’approvisionnement en produits pétroliers pendant la Première Guerre mondiale, fixe tout au long du XXe siècle des règles contraignantes aux compagnies pétrolières en imposant l’obligation d’importer les deux-tiers de leurs besoins sous pavillon national. Or, celles-ci sont confrontées au problème structurant de la Marine marchande française : les coûts d’exploitation élevés de la flotte. Cette recherche tente de comprendre les stratégies mises en place par ces compagnies pour acheminer dans les meilleures conditions possibles le pétrole vers la France, malgré l’obligation de pavillon. Au-delà, il s’agit de comprendre pourquoi les compagnies pétrolières ont fini par abandonner leurs armements maritimes malgré le cadre législatif en vigueur. Total se retire en 1993 de l’activité de transport maritime. Aujourd’hui, les navires sous pavillon français appartiennent à des armateurs norvégiens ou belges, mais en aucun cas français. / The question of maritime transport is nerve since the beginning of the oil industry in 1859 for an essential reason: the places of production, processing and consumption are distinct and often separated by oceans. It is necessary therefore to carry much of the crude oil from a limited number of producer countries to the rest of the world with specialized vessels - tankers - over long distances. This trend is reinforced throughout the twentieth century with the discovery of large oil reserves in the Middle East and Africa. In general, the development of the world tanker fleet is following loan increased production and consumption of oil. The shipping of oil is still very far from today's form of international trade the most important - a third - with more than two billion tons carried per year to report to 100 million tons in 1935 and 500 million tons in 1960. France, drawing the consequences supply difficulties of petroleum products during the First World War, fixed throughout the twentieth century binding rules to oil companies by imposing the obligation to import two-thirds of their needs under the national flag. Now they are facing the problem of structuring the French merchant navy: the high operating costs of the fleet. This research seeks to understand the strategies used by these companies to deliver the best possible conditions in the oil to France, despite the obligation of French flag. Beyond this is why oil companies have ended up abandoning their naval armaments despite the legislative framework. Total, oil French company, retired in 1993 from the shipping business. Today, ships under the French flag belonging to Belgian or Norwegian shipowners, but in no case French.

Bassora se situe au fond du golfe Arabique. L’Irak ne possède qu’une modeste bande littorale sur le golfe Arabique, d’une longueur de 58 km, qui lui permet de donner sur le monde. Cette côte a une influence importante sur le commerce local comme sur le commerce extérieur de l’Irak étant donné qu’elle accueille les navires chargés de marchandises venant de divers pays, ainsi que l’exportation du pétrole. Cette situation a créé beaucoup d’opportunités comme elle a suscité des périls. Durant les deux dernières décennies, les ports irakiens ont connu une forte concurrence de la part des ports de pays voisins (Koweït, Jordanie, Syrie, Arabie Saoudite, Iran, Émirats Arabes Unis) qui ont fait des progrès et des développements remarquables, alors que, au contraire, la performance et l’efficacité des ports irakiens ont diminué au cours de la même période à cause des guerres des années 1980-2000 (avec la 1ère, la 2e et la 3e guerre du Golfe). Parmi les causes qui ont affaibli et causé un grand tort aux ports irakiens, il faut relever en particulier le blocus économique qui a été imposé à l’Irak durant 13 ans. Ce qui a incité le pays à utiliser les ports des pays voisins, tels que le port commercial d’Aqaba, pour importer et exporter des marchandises. Suite à l’ouverture économique de l’Irak après 2003, le pays a eu besoin de ports efficaces et efficients pour accueillir les navires avec des services attractifs et une bonne qualité de service. L’amélioration de leur compétitivité est alors devenue une nécessité. La thèse positionne la problématique irakienne dans le champ scientifique de la géographie des transports, dont elle utilise les concepts. Elle se place dans le champ général de l’émergence pour inscrire le cas particulier de l’Irak dans une réflexion qui vise à démontrer que, malgré un contexte encore dominé par des facteurs négatifs, la rationalité du monde des transports et de la logistique peut imposer un scénario de croissance sinon de développement durable. Par conséquent, cette étude vient révéler les possibilités des ports irakiens actuels. Elle s’intéresse aux problèmes et aux obstacles qu’ont connus les ports irakiens, ainsi qu’à l’analyse de leur compétitivité actuelle et à leurs perspectives d’avenir. De grands travaux sont nécessaires. L’organisation interne des ports doit également être revue. En construisant le port de Fao, qui est une étape essentielle pour l’amélioration de la compétitivité de l’Irak et en réponse aux exigences du commerce mondial, le pays relève la tête. Son but est d’entrer dans la compétition, non seulement en revoyant son schéma portuaire, mais également en développant des stratégies d’arrière-pays et de corridors multimodaux. Ainsi, avec Bassora-Fao, et en dépassant les seules logiques pétrolières, l’Irak peut retrouver une place dans le monde. / Basrah in the bottom of the Arabian Gulf. Iraq possesses a small 58km-coastline in the Arabian Gulf which gives the country a strategic view of the world. This side has a vital influence on the Iraqi local market as well as the global one since imports goods from various countries and mainly exports oil. Such a condition has triggered great opportunities, but it has unfortunately caused perils. During the last two decades, Iraqi ports have witnessed a tough competition with neighbor countries’ ports (Kuwait, Jordan, Syria, Saudi Arabia, Iran, United Arab Emirates) who have been through noticeable development and progress while , the performance and efficiency of the Iraqi ports decreased during the same period because of the wars Iraq has conducted between 1980-2000 (1st , 2nd and 3rd Gulf war) . One of the causes which has weakened and caused shortcoming to the Iraqi ports is the economic blockade which has been imposed on Iraq for 13 years. This eventually forced Iraq to resort to neighbor countries’ ports goods such as the commercial port of Aqaba in order to import and export. Due to Iraqi economic prosperity after 2003, the country was in urgent need of affective and efficient ports that would enable it to host ships with attractive and high-quality services. Enhancing their competitiveness has thus became of great importance.This paper locates the Iraqi problematic in the scientific field of the geography of transport of the concept of which is seeks to rely on. It is framed within the emergency context to to include the particular case of Iraq in a reflection which aims to demonstrate that, despite a context still dominated by negative factors, the rationality of the world of transport and logistics can Impose a scenario of growth if not of sustainable development. Therefore, this survey proposes to reveal the possibilities of actual Iraqi ports It aims to study both the problems and obstacles that the Iraqi ports have witnessed and the actual actual competitiveness and for their future perspectives. A huge amount of work isis, accordingly, deemed necessary.The internal organization of ports needs to be examined. With the building of Fao port, which is an essential step towards the enhancement of Iraq’s competiveness and a response to the requirements of global market, Iraq holds its head high. Its goal is to enter the competition, not only by reexamining its port schema , but , in fact , by developing backcountry strategies and multimodal corridors. Furthermore, with Al-Basrah –Fao and through going beyond the oil logics alone, Iraq can find a maritime opening on the world.