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The evolutionary origins of human fairness / Les origines évolutionnaires du sens de l'équité chez l'Homme

Debove, Stéphane 29 October 2015 (has links)
L'Homme attache de l'importance à l'équité et est prêt à aller jusqu'à subir des pertes financières pour la défense de l'équité. Cet attachement coûteux à l'équité constitue un paradoxe pour les théories de l'évolution. Récemment, certains auteurs ont proposé de voir le sens de l'équité comme une adaptation psychologique évoluée pour résoudre le problème du partage des coûts et bénéfices de la coopération. Quand il est possible de choisir avec qui coopérer, partager les coûts et bénéfices d'une manière impartiale aide à être choisi comme partenaire social et procure des bénéfices directs en terme de valeur sélective. Dans cette théorie, le choix du partenaire est donc le mécanisme central permettant l'évolution du sens de l'équité. Ici, nous proposons une étude interdisciplinaire de l'équité pour mettre cette théorie à l'épreuve. Après une revue des théories en compétition pour expliquer l'équité (Article 1, en cours de revue), nous développons des modèles de théorie des jeux et des simulations individu-centrées pour savoir si le choix du partenaire permet d'expliquer deux éléments-clés de l'équité: le refus de profiter de sa force pour exploiter les plus faibles (Article 2, Evolution), et l'attrait des distributions dans lesquelles la rétribution est proportionnelle à la contribution (Article 3, en cours de revue). Nous montrons que le choix du partenaire permet d'expliquer ces deux caractéristiques. Nous produisons également des simulations plus réalistes et prenant mieux en compte les mécanismes d'évolution en essayant de faire évoluer des robots qui se comportent de manière équitable. Nous testons ensuite la théorie de façon empirique, et montrons que le choix du partenaire crée des distributions équitables dans une expérience comportementale (Article 4, Proceedings of the Royal Society B). Nous développons un jeu vidéo collaboratif pour estimer l'importance de la variabilité interculturelle de l'équité dans des situations de justice distributive, et présentons des résultats obtenus sur un échantillon de sujets occidentaux (Article 5, en préparation). Nous passons en revue les expériences cherchant de l'équité chez les animaux non-humains, et discutons pourquoi un sens de l'équité aurait eu plus de chances de se développer chez l'Homme que dans une autre espèce, alors que le choix du partenaire est loin d'être un mécanisme évolutionnaire restreint à l'Homme. Enfin, nous discutons trois malentendus classiques sur la théorie du choix du partenaire et identifions des directions de recherche intéressantes pour le futur. / Humans care about fairness and are ready to suffer financial losses for the sake of it. The existence of such costly preferences for fairness constitutes an evolutionary puzzle. Recently, some authors have argued that human fairness can be understood as a psychological adaptation evolved to solve the problem of sharing the costs and benefits of cooperation. When people can choose with whom they want to cooperate, sharing the costs and benefits in an impartial way helps to be chosen as a partner and brings direct fitness benefits. In this theory, partner choice is thus the central mechanism allowing the evolution of fairness. Here, we offer an interdisciplinary study of fairness to put this theory to the test. After a review of competing theories (Paper 1, in review), we build game-theoretical models and agent-based simulations to investigate whether partner choice can explain two key aspects of human fairness: the wrongness to take advantage of one's strength to exploit weaker people (Paper 2, Evolution), and the appeal of distributions where the reward is proportional to the contribution (Paper 3, in review). We show that partner choice succeeds at explaining these two characteristics. We also go towards more realistic and mechanism-oriented simulations by trying to evolve fair robots controlled by simple neural networks. We then test the theory empirically, and show that partner choice creates fairness in a behavioral experiment (Paper 4, Proceedings of the Royal Society B). We develop a collaborative video game to assess the cross-cultural variation of fairness in distributive situations, and present results coming from a Western sample (Paper 5, in preparation). We review the experiments looking for fairness in non-human animals, and discuss why fairness would have been more prone to evolve in humans than in any other species, despite partner choice being an evolutionary mechanism far from restricted to the human species. Finally, we discuss three common misunderstandings about the partner choice theory and identify interesting directions for future research.
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L’impact et les implications sur l’équité intergénérationnelle des modifications apportées au Régime des rentes du Québec entre 1997 et 2018

Racine, Éliane 04 1900 (has links)
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Authentication and encryption protocols : design, attacks and algorithmic improvements / Protocoles d'authentification et de chiffrement : conception, attaques et améliorations algorithmiques

Maimuţ, Diana Ştefania 11 December 2015 (has links)
Cette thèse aborde différents aspects de la cryptologie, subsumant des champs aussi variés que la conception de protocoles, l’amélioration d’outils algorithmiques et les attaques. Les deux principales focales de cette étude sont : un protocole de co-signature prouvé irréfragable et un système de chiffrement authentifié à sécurité prouvée. Notre protocole de co-signature permet l’équité légale. L’équité légale est une nouvelle variante de la notion d’équité, ne reposant pas sur des tiers. Notre instanciation d’équité légale est construite à l’aide des signatures de Schnorr. Nous présenterons également un protocole d’authentification distribué de type Fiat-Shamir. La deuxième partie de cette thèse est consacrée aux améliorations algorithmiques. Nous introduisons une méthode permettant de doubler la vitesse de l’algorithme de Barrett en utilisant des modules composites spécifiques et un nouvel algorithme de multiplication à retour sur trace, particulièrement adapté aux microprocesseurs bon marché. Nous nous intéresserons ensuite à la sécurité des composants en étudiant la régulation du débit des correcteurs de von Neumann et les attaques en fautes sur des implémentations de cryptographie à courbes elliptiques. Enfin, un des actes novatoires incidents notre travail sera d’adapter aux codes correcteurs d’erreurs deux techniques empruntées à la cryptographie : un premier résultat améliore l’efficacité calculatoire des codes BCH grâce à une version de l’algorithme de Barrett étendue aux polynômes. Le second est un nouveau code correcteur d’erreurs basé sur la théorie des nombres. / This thesis addresses various topics in cryptology, namely protocol design, algorithmic improvements and attacks. In addition, we venture out of cryptography and propose two new applications of cryptographic techniques to error correcting codes. Our main results comprise a provably secure co-signature protocol and a provably secure authenticated encryption scheme. Our co-signature protocol achieves legal fairness, a novel fairness variant that does not rely on third parties. Legal fairness is implemented using Schnorr signatures. We also present a distributed Fiat-Shamir authentication protocol. The second part of the thesis is devoted to computational improvements, we discuss a method for doubling the speed of Barrett’s algorithm by using specific composite moduli, devise new BCH speed-up strategies using polynomial extensions of Barrett’s algorithm, describe a new backtracking-based multiplication algorithm suited for lightweight microprocessors and present a new number theoretic error-correcting code. Fault injection attacks are further overviewed and a new fault attack on ECC implementations is proposed.
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Les choix énergétiques dans les trajectoires de vie : modélisations et simulations selon différents scénarios / The Energy Choices in Life Path : Modeling and Simulation under different Scenarios

Lacroix, Elie 30 November 2016 (has links)
La thématique de la précarité énergétique suscite un intérêt grandissant de la sphère économique, politique et sociale. Cette thèse en sciences économiques porte sur la représentation et l’analyse des interactions de trois postes fondamentaux dans les dépenses contraintes des ménages à savoir la santé, le logement, et l’énergie afin de faire apparaître des leviers pertinents pour la mise en place d’action de lutte contre la précarité énergétique. Celle-ci propose une analyse théorique et analytique originale, en abordant d’une part ce phénomène en termes d’équité permettant de mettre en exergue l’existence d’inégalités, justifiant ainsi la mise en place de mesures complémentaires, voire nouvelles, en faveur d’une plus grande équité entre individus concernant le bien énergie. D’autre part, la caractérisation de la dynamique de ce phénomène dispense de précieuses informations sur le type de mesures (i.e., aides au paiement de factures, modes de paiement de facture innovants, aides à la rénovation du logement) pouvant être mises en place pour contrecarrer ce phénomène, et ainsi participer à la poursuite des objectifs d’équité sous-jacents. Ensuite, l’analyse des conséquences de la précarité énergétique sur d’autres dimensions que celles faisant référence à l’énergie (i.e., santé) permet d’interpeller les décideurs politiques sur son aspect multidimensionnel et poreux avec d’autres dimensions de la précarité sociale. Ce phénomène est être un vecteur concourant à l’aggravation d’autres inégalités (i.e., inégalités de santé), pouvant ainsi compromettre la poursuite de l’objectif d’équité des décideurs publics. Enfin, l’étude de nouveaux moyens de paiement innovants du bien énergie (i.e., prépaiement), à moindres coûts, permet d’identifier le prépaiement comme un outil pouvant contribuer à l’atteinte des objectifs respectivement d’équité horizontale et verticale. / The topic of fuel poverty has generated an increasing interest in the economic, political and social spheres. This economics thesis examines the measurement and analysis of the interactions between three fundamental indicators of forced household expenses in terms of health, housing, and energy to identify the relevant factors needed for the implementation of actions that address and prevent fuel poverty. This paper presents an original theoretical and analytical study that investigates this phenomenon first in terms of equity, highlighting the existence of disparities and justifying the implementation of additional potentially new measures that promote greater equity in the allocation of energy among individuals. Furthermore, the study characterizes the dynamics of this phenomenon, providing invaluable information on the types of measures (e.g., social tariffs for energy, innovative models of payment for energy, housing renovation assistance) that could be implemented to prevent fuel poverty and thus address the underlying objectives of equity. The thesis then presents an analysis of the consequences of energy vulnerability on dimensions other than those directly referring to energy (i.e., health), raising political decision-makers’ awareness of the multidimensional and broad effects of fuel poverty on other dimensions of social vulnerability. Fuel poverty is a factor that contributes to the worsening of other disparities (i.e., health disparities), compromising public decision-makers’ pursuit of the objective of equity. Finally, the analysis of new innovative methods of payment that provide energy (i.e., prepayment) with fewer costs indicated that prepayment is a tool that could contribute to the respective goals of horizontal and vertical equity.
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Évaluation des apprentissages et équité chez les enseignants de langue au secondaire public à Abidjan (Côte d’Ivoire)

Coulibaly, Abdoulaye 04 1900 (has links)
Cette recherche exploratoire vise à comprendre les pratiques évaluatives des enseignants du secondaire d’Abidjan (Côte d’Ivoire). Puisque les évaluations doivent être au service de l’apprentissage, elle se penche sur l’équité des pratiques évaluatives des enseignants à partir de la conception qu’ils ont du concept d’équité. À partir d’un corpus de 58 pages de récits constitués de huit entretiens individuels, nous avons réalisé une analyse thématique qui nous a permis de dégager le portrait des pratiques à la lumière de l’équité. L’analyse des données a été réalisée selon les concepts de l’équité de confort pédagogique et de l’équité pédagogique de De Ketele et Sall (1997). Malgré la satisfaction que suggère une minorité d’enseignants, l’analyse des données de la majorité laisse entrevoir des insuffisances en ce qui a trait au caractère équitable de leurs pratiques évaluatives dans ces écoles secondaires publiques. Ce portrait insatisfaisant ainsi dégagé à la lumière de l’équité pédagogique et de la réduction des écarts entre les apprenants forts et faibles nous amène à faire des recommandations pour rendre plus équitables ces pratiques. Au nombre des recommandations figure d’abord la maîtrise du concept d’équité qu’il faudra nuancer avec l’égalité pour la faire répercuter effectivement dans ces pratiques. Ensuite, il faudra s’orienter vers la différenciation des pratiques évaluatives pour encadrer chacun des apprenants selon leurs besoins réels pour permettre une véritable justice sociale qui garantira l’équité. Cette différentiation passe par la variation et la pertinence des outils et des activités d’évaluation, mais aussi par l’installation des plans d’intervention pour les apprenants avec des difficultés d’apprentissage et autres ; ces plans leur permettront de bénéficier de mesures d’adaptation ou même de modifications pour les aider. / This exploratory research aims to understand assessment practices of language teachers in public secondary schools in Abidjan (Côte d’Ivoire). Working on the basis that school assessment must support learning, the study examines the equity of these teachers’ assessment practices from their point of view of the concept of Equity. We worked with a corpus of 58 pages of narratives formed out of eight individual interviews. We did a thematic analysis that helped us construct a portray of assessment practices from the point of view of Equity. The analysis of teachers’ pratices through their narratives was done according to De Ketele and Salla’s (1997) indicators of Equity of Pedagogic Comfort and Pedagogic Equity. Despite the satisfaction suggested by a few teachers, most of them have suggested lacks regarding the equity of assessment practices in these public secondary schools of Abidjan. The resulting negative picture in terms of pedagogic equity and reduction in gaps between the strong and the weak learners, lead us to make recommendations that could make these practices more equitable. Among the recommendations, we first focus on the importance of mastering the concept of Equity which will have to be distinguished from Equality in order to effectively impact the assessment practices. Next, the differentiation in assessment practices will be needed to cater each learner needs according to what he really needs; doing so will help tend towards Equity through Social Justice. This differentiation requires the variation and relevance of assessment tools and activities. Furthermore, the implementation of Intervention Plans for learners with learning disabilities or other disabilities could help them benefit from adaptation or modification measures.
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Fairness through domain awareness : mitigating popularity bias for music discovery

Salganik, Rebecca 11 1900 (has links)
The last decade has brought with it a wave of innovative technology, shifting the channels through which creative content is created, consumed, and categorized. And, as our interactions with creative multimedia content shift towards online platforms, the sheer quantity of content on these platforms has necessitated the integration of algorithmic guidance in the discovery of these spaces. In this way, the recommendation algorithms that guide users' interactions with various art forms have been cast into the role of gatekeepers and begun to play an increasingly influential role in shaping the creation of artistic content. The work laid out in the following chapters fuses three major areas of research: graph representation learning, music information retrieval, and fairness as applied to the task of music recommendation. In recent years, graph neural networks (GNNs), a powerful new architecture which enables deep learning approaches to be applied to graph or network structures, have proven incredibly influential in the music recommendation domain. In tandem with the striking performance gains that GNNs are able to achieve, many of these systems, have been shown to be strongly influenced by the degree, or number of outgoing edges, of individual nodes. More concretely, recent works have uncovered disparities in the qualities of representations learned by state of the art GNNs between nodes which are strongly and weakly connected. Translating these findings to the sphere of recommender systems, where nodes and edges are used to represent the interactions between users and various items, these disparities in representation that are contingent upon a node's connectivity can be seen as a form of popularity bias. And, indeed, within the broader recommendation community, popularity bias has long been considered an open problem, in which recommender systems begin to favor mainstream content over, potentially more relevant, but niche or novel items. If left unchecked these algorithmic nudged towards previously popular content can create, intensify, and enforce negative cycles that perpetuate disparities in representation on both the user and the creator ends of the content consumption pipeline. Particularly in the recommendation of creative (e.g. musical) content, the downstream effects in these disparities of visibility can have genuine economic consequences for artists from under-represented communities. Thus, the problem of popularity bias is something that must be addressed from both a technical and societal perspective. And, as the influence of recommender systems continues to spread, the effects of this phenomenon only become more spurious, as they begin to have critical downstream effects that shape the larger ecosystems in which art is created. Thus, the broad focus of thesis is the mitigation of popularity bias in music recommendation. In order to tailor our exploration of this issue to the graph domain, we begin by formalizing the relationship between degree fairness and popularity bias. In doing so, we concretely define the notion of popularity, grounding it in the structural principles of an interaction network, and enabling us to design objectives that can mitigate the effects of popularity on representation learning. In our first work, we focus on understanding the effects of sampling on degree fairness in uni-partite graphs. The purpose of this work is to lay the foundation for the graph neural network model which will underlie our music recommender system. We then build off this first work by extending the initial fairness framework to be compatible with bi-partite graphs and applying it to the music domain. The motivation of this work is rooted in the notion of discovery, or the idea that users engage with algorithmic curation in order to find content that is both novel and relevant to their artistic tastes. We present the intrinsic relationship between discovery objectives and the presence of popularity bias, explaining that the presence of popularity bias can blind a system to the musical qualities that underpin the underlying needs of music listening. As we will explain in later sections, one of the key elements of this work is our ability to ground our fairness notion in the musical domain. Thus, we propose a domain-aware, individual fairness-based approach which addresses popularity bias in graph neural network (GNNs) based recommender systems. In order to facilitate this domain awareness, we perform extensive dataset augmentation, taking two state of the art music recommendation datasets and augmenting them with rich multi-modal node-level features. Finally, we ground our evaluation in the cold start setting, showing the importance of inductive methodologies in the music space. / La dernière décennie a apporté avec elle une vague de technologies innovantes, modifiant la manière dont le contenu créatif est créé, consommé et catégorisé. Et, à mesure que nos interactions avec les contenus multimédias créatifs se déplacent vers les plateformes en ligne, la quantité de contenu sur ces plateformes a nécessité l’intégration d’un guidage algorithmique dans la découverte de ces espaces. De cette façon, les algorithmes de recommandation qui guident les interactions des utilisateurs avec diverses formes d’art ont été jetés dans le rôle de gardiens et ont commencé à jouer un rôle de plus en plus influent dans l’élaboration de la création de contenu artistique. Le travail présenté dans les chapitres suivants fusionne trois grands domaines de recherche : l’apprentissage de la représentation graphique, la recherche d’informations musicales et l’équité appliquée à la tâche de recommandation musicale. Alors que l’influence des systèmes de recommandation continue de s’étendre et de s’intensifier, il est crucial de prendre en compte les effets en aval que les choix de conception peuvent avoir sur l’écosystème plus large de la création artistique. Ces dernières années, l’intégration des réseaux sociaux dans la tâche de recommandation musicale a donné naissance aux réseaux neuronaux de graphes (GNN), une nouvelle architecture capable de faire des prédictions sur les structures de graphes. Parallèlement aux gains miraculeux que les GNN sont capables de réaliser, bon nombre de ces systèmes peuvent également être la proie de biais de popularité, les forçant à privilégier le contenu grand public par rapport à des éléments potentiellement plus pertinents, mais de niche ou nouveaux. S’il n’est pas maîtrisé, ce cycle négatif peut perpétuer les disparités de représentation entre la musique d’artistes, de genres ou de populations minoritaires. Et, ce faisant, les disparités dans la visibilité des éléments peuvent entraîner des problèmes à la fois du point de vue des performances et de la société. L’objectif de la thèse est l’atténuation du biais de popularité. Premièrement, le travail formalise les liens entre l’équité individuelle et la présence d’un biais de popularité parmi les contenus créatifs. Ensuite, nous étendons un cadre d’équité individuelle, en l’appliquant au domaine de la recommandation musicale. Le coeur de cette thèse s’articule autour de la proposition d’une approche basée sur l’équité individuelle et sensible au domaine qui traite le biais de popularité dans les systèmes de recommandation basés sur les réseaux de 5 neurones graphiques (GNN). L’un des éléments clés de ce travail est notre capacité à ancrer notre notion d’équité dans le domaine musical. Afin de faciliter cette prise de conscience du domaine, nous effectuons une augmentation étendue des ensembles de données, en prenant deux ensembles de données de recommandation musicale à la pointe de la technologie et en les augmentant avec de riches fonctionnalités multimodales au niveau des noeuds. Enfin, nous fondons notre évaluation sur le démarrage à froid, montrant l’importance des méthodologies inductives dans l’espace musical.
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Le rôle du législateur dans la mise en œuvre efficace et équitable du droit de l'inculpé d'être jugé dans un délai raisonnable

Thiaw, Abdoul Karim 12 November 2023 (has links)
L'auteur analyse la mise en œuvre du droit constitutionnel de l'inculpé d'être jugé dans un délai raisonnable. Partant du constat de l'allongement des délais judiciaires en matière pénale au sens large (les procès criminels y compris) malgré la baisse continue du taux de criminalité et du volume des poursuites des infractions pénales graves, l'auteur démontre l'impuissance des tribunaux à faire respecter cette garantie. Il démontre ensuite que cette impuissance est due au fait que deux des principales causes de ces délais relèvent du législateur. L'auteur en conclut donc qu'une intervention législative, à travers une réforme en profondeur de certains aspects de la législation pénale, est nécessaire si l'on souhaite parvenir à une mise en œuvre à la fois efficace et équitable de cette garantie constitutionnelle. Une telle initiative législative pourrait d'ailleurs renforcer la collaboration entre les tribunaux et le législateur et elle constituerait un complément nécessaire à la jurisprudence constitutionnelle. Pour y arriver, l'auteur analyse les raisons historiques et constitutionnelles qui assurent l'historicité d'une intervention législative dans ce domaine et celles qui expliqueraient les difficultés persistantes des tribunaux à régler cette problématique. L'analyse se fait principalement dans le cadre du système juridique anglo-canadien et, accessoirement, dans celui de la France, l'objectif étant de mieux illustrer le propos dans deux contextes juridiques différents, soit les traditions juridiques de la common law et du droit romano-civiliste. L'auteur présente finalement des pistes de solutions à explorer au Canada pour effectuer la nécessaire réforme du droit criminel et du droit pénal réglementaire pour assurer durablement la mise en œuvre équilibrée du droit constitutionnel concerné. La thèse se divise en deux parties. La première porte sur l'historique de la protection du principe de célérité du procès pénal (d'où est tiré le droit constitutionnel en cause) à partir du droit romain et par la suite en droit anglo-canadien et en droit français jusqu'à nos jours. Cette partie démontre l'historicité de l'intervention du législateur pour résoudre la problématique des délais judiciaires et fait ressortir les limites consubstantielles à une tentative de règlement par la voie jurisprudentielle. La seconde partie analyse les raisons profondes de l'allongement des délais judiciaires en matière pénale et elle démontre que, pour des raisons constitutionnelles, c'est le législateur qui a compétence pour intervenir sur deux de ces causes. Cette partie explore finalement, par l'exemple canadien, les réformes du droit criminel et du droit pénal réglementaire qui pourraient assurer la protection efficace et équitable du droit constitutionnel.
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L'autonomie financière des métropoles internationales : les cas de Lyon et de Montréal

Bachman, Peggy January 2007 (has links)
Résumé : Deux dimensions de l’autonomie financière des métropoles internationales sont présentées : le potentiel financier et le pouvoir financier. À partir de deux études de cas, Lyon et Montréal, la thèse présente un modèle d’autonomie financière comme dimension stratégique du développement des métropoles internationales. Les résultats aboutissent à deux portraits différents. L’un fait ressortir l’importance et le rôle du pouvoir financier : à Lyon, le débat de l’autonomie financière porte principalement sur les manières de garantir son pouvoir financier, alors que son potentiel financier est relativement préservé. L’autre fait ressortir l’importance et le rôle du potentiel financier : Montréal fait face avant tout à une problématique de potentiel financier, qu’elle se doit de régler avant même de s’attaquer à la problématique de son pouvoir financier. La complémentarité et l’interdépendance des deux dimensions se traduisent directement dans leurs choix politiques et dans leur planification stratégique, autour d’un élément fédérateur, le citoyen. // Abstract : Two dimensions of the financial autonomy of metropolises are presented: financial potential and financial power. Based on two case studies, one of Lyon, the other of Montréal, this thesis seeks to show that a financial autonomy model is a strategie dimension in the development of international metropolises. The findings result in two différent metropolitan portraits. One emphasizes the importance of financial power: in Lyon, the debate over financial autonomy chiefly concerns the ways of guaranteeing its financial power, while its financial potential remains relatively intact. The other emphasizes the role of financial potential: in Montréal, the main problem concerns its financial potential and the question of whether this problem should be resolved before even attempting to deal with the question of financial power. The complementarity and interdependence of these two dimensions translate directly into choices in policy and strategie planning around a unifying element: the citizen.
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Les compensations socio-environnementales : un outil socio-politique d’acceptabilité de l’implantation ou de l’extension d’infrastructures ? / Social and environmental benefits packages : anew tool to improve the social acceptability for siting or enlarging facilities ?

Gobert, Julie 07 October 2010 (has links)
La présence ou l'installation d'équipements générateurs d'impacts négatifs, comme les aéroports, les centrales électriques, etc. suscitent sur les territoires riverains et au- delà de nombreuses contestations. Divers modes de résolution ont pu voir le jour recourant généralement à de nouvelles formes de concertation, sans toutefois que cette entreprise débouche sur une distribution spatiale plus « juste » des aménités et désaménités environnementales. Au travers des compensations territoriales (discrimination positive à l'embauche des riverains, offre de formations en leur faveur pour les emplois développés par l'infrastructure, aménagement d'espaces verts…) se dissimule l'ambition non seulement de lutter contre les nuisances mais aussi de redistribuer les externalités positives dans le but d'une meilleure équité. Mesures apportées principalement à la collectivité, elles sont en général le résultat de négociations entre différents acteurs : représentants des collectivités locales, exploitants/aménageurs, société civile – associations, syndicats souvent regroupés en coalition. Les compromis compensatoires tentent de concilier des domaines aux légitimités et aux fonctionnements apparemment antagoniques (justice sociale, équité spatiale et efficacité environnementale). Il s'agit cependant de se demander, au travers d'une mise en parallèle de cas d'étude aux Etats-Unis, en Allemagne au Canada et d'une approche synthétique sur la France, si ces outils d'action publique/privée participent réellement à la résorption des injustices environnementales et spatiales dans la mesure où l'utilisation de la compensation socio-environnementale n'est pas sans soulever des questions d'éthique / The siting or the presence of a polluting facility like airports or power plants arouses protests at local and even at regional/national levels. To tackle these environmental conflicts, different solutions have been used and consultation has become an essential procedural component of the siting process. But these initiatives haven't allowed a better spatial distribution of environmental impacts and benefits. “Local community benefits” (affirmative action to promote the hiring of new employees towards residents, financing of community centers…) aim not only at reducing environmental pollutions, but also at improving the allocation of facility benefits to improve spatial and social equity. These collective-based measures result frequently from negotiation with the involved stakeholders: representatives of local governments, of developers, and of the inhabitants – associations, unions, which often strive to create a coalition so as to be more powerful. Compensatory agreements could be therefore a possible way of connecting different dimensions of sustainable development (social justice, spatial equity and environmental efficiency), even if they have apparently antagonistic legitimacy and differently work. In studying different field cases (in the United States, Canada, Germany and a global approach in France) we wonder if this private/public tool can help reducing environmental and spatial injustices, although compensatory measures raise up some ethical questions
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L'admission des confessions et le risque d'erreur judiciaire : toute vérité est-elle bonne à dire ?

Gélinas, Louis 08 1900 (has links)
"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (LL.M.)" / L'étude de notre common Law révèle que les tribunaux canadiens et anglais ont constamment été appelés à décider de l'admissibilité d'éléments de preuve impliquant la participation de l'accusé à la détermination de sa culpabilité. Qu'il s'agisse des confessions obtenues auprès d'un suspect lors de l'interrogatoire policier, ou du témoignage rendu par un accusé dans le cours du processus judiciaire (par exemple lors du procès d'un complice ou d'un premier procès dont le verdict a été annulé par la cour d'appel), on constate que l'État a régulièrement tenté de prouver la culpabilité d'un accusé par le biais de ses propres aveux. On tente généralement de justifier le recours à cette méthode d'obtention de la preuve en invoquant que les aveux faits par un accusé sont de loin la meilleure preuve de sa culpabilité et donc, qu'ils aident le juge des faits à découvrir la vérité. Il appert toutefois qu'au fil des années, l'État a souvent abusé de ce pouvoir et que des condamnations ainsi obtenues l'ont parfois été au mépris des droits des accusés, notamment le droit à un procès juste et équitable et le droit encore plus fondamental de ne pas être contraint à fournir contre sa volonté une preuve de nature à établir sa culpabilité dans son propre procès. De plus, les nombreuses erreurs judiciaires mises à jour au cours de dernières années au Canada démontrent clairement que des verdicts de culpabilité ont aussi été erronément prononcés contre des accusés sur la foi de confessions qui se sont révélées plus tard être fausses. Pour cette raison, il apparaît important de déterminer si ce moyen de preuve est toujours légitime aujourd'hui, en regard de deux des grandes théories du droit pénal: la «théorie de la gestion des risques» et la «théorie de la justice» ou de l'équité du procès. De façon plus générale, cette étude cherche à répondre à la question suivante: en droit criminel canadien, la fin (recherche de la Vérité) justifie-t-elle tous les moyens employés pour la découvrir? / The study of our "common Law" reveals that the Canadian and English courts were constantly called upon in order to decide on the admissibility of elements of proof involving the participation of the defendant in the assertion of his guilt. Whether it is confessions obtained from a suspect during a police interrogation, or the testimony given by a defendant during the course ofthe legal process (for example, at the time of a trial of an accomplice or a first trial for which the verdict was cancelled by a court of appeal), we notice that the State regularly tried to prove the guilt of a defendant by way of his own statements. We generally try to justify the recourse to this method of obtaining proof by invoking that the statements made by a defendant are by far the best proof of his guilt and thus help the judge to uncover the truth. It appears, however, that over the years the State often abused this power and that ensuing convictions were sometimes obtained with a disregard of the rights of the defendants; in particular, the right to a fair trial and the right even more fundamental not to be constrained to provide against his will, a proof likely to establish his guilt in his own trial. In addition, many legal updates in the recent years in Canada c1early show that verdicts of guilt were also incorrectly pronounced against defendants on the faith of confessions which were later proved to he false. As such, it appears important to determine ifthis type ofproofretains its legitimacy today in regards to two of the great theories of criminallaw: the "Theory of Risk Management" and the "Theory of Justice" or the equity of the trial. More generally, this study seeks to answer the following question: "In Canadian criminallaw, does the end (search for the truth) justify the means used to uncover it?"

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