Cette thèse concerne l’obsession pour l’esclavage d’une société devenue égalitaire. Les Tanôsy du sud de Madagascar s’appliquent à constituer un univers duquel les différences entre descendants d’hommes libres, de rois et d’esclaves seraient bannies. Cela est manifeste tant dans le zèle démocratique caractéristique de leur vie politique que dans le christianisme qu’ils pratiquent avec ferveur. Sur ces scènes de l’égalité s’abolissent les anciennes discriminations. L’égalitarisme tanôsy est toutefois acclimaté par une très présente éthique de l’honneur suivant laquelle l’aspiration à l’autonomie des lignages supplante l’idéal individualiste. L’inquiétude de la honte, à son revers, est au principe de différences hiérarchiques entre groupes et individus qui furent jadis définitives mais qui sont aujourd’hui considérées comme fluides. S’ils partagent bien un idéal égalitaire, les Tanôsy participent aussi de concert au secret de l’esclavage, dispositif relationnel complexe à la configuration de savoir mouvant. L’identité des esclaves y est transmise en dépit de certaines restrictions. Les rois, en revanche, sombrent dans l’oubli, non parce qu’il serait interdit d’en parler, mais parce que ces derniers ont été transformés en héros singuliers, séparés de leur généalogies. On chercherait en vain, dans l’espace tanôsy, des lieux de mémoire pour l’esclavage ou la royauté. A la place, une appréhension suspicieuse à constitué des anti-lieux de mémoire. Ce paysage du soupçon met en rapport un arrière-monde (celui de la hiérarchie passée) et le monde des apparences (le monde de l’égalité). La cryptophilie tanôsy révèle une ontologie spécifique, duelle, plaçant en vis-à-vis la réalité visible et ses fondements invisibles. Du point de vue de cette ontologie, le secret de l’esclavage est une forme de fondation continuée, manière de refaire l’origine. De notre point de vue, le secret de l’esclavage est une manière d’imaginer la société, en coordonnant le passé et le présent. / This thesis main concern is the obsession for slavery in an otherwise egalitarian society. The Tanôsy of South Madagascar are constantly working to build a social world in which no differences between people of free descent and people of slave descent would remain. This is obvious in their zealous democratic and Christian practices. Christianity and Democracy may be considered as a true scene of equality. Tanôsy egalitarianism is somewhat tempered by a pervasive ethic of honour. Lineage autonomy, for that reason, is more seek about than modern equality. A constant fear of shame justifies some group differences and the hierarchy between these groups. But the hierarchy is not perceived as persistent anymore. Tanôsy also share a secret of slavery which is here seen as a relational setting as well as a knowledge configuration. Identity of the former slaves is transmitted in spite of restrictive constraints and protocol. Kings, in the other hand, are forgotten, merely seen nowadays as heroes of fairy tales without genealogy. No place of memory could be found here; a landscape of suspicion, instead, may be experimented. This landscape is expressive of a specific ontology. The secret of slavery should be considered as a way to recreate the original foundation and to imagine the future of society.

La recherche part du constat de "l'érosion de la protection globale dont se trouvait dotée la communauté des travailleurs …" Causes de cette érosion, l'activité législative, mais aussi l'évolution de la jurisprudence ; en effet, "aucun texte n'est si clair que son application ne doive s'accompagner du choix de son sens et de sa portée et qu'il ne dispense le lecteur – et donc le juge, interprète privilégié – d'une reformulation de la règle.". Comment le juge reformule-t-il la règle, quels sont les moyens dont il dispose ou use pour ce faire, quelle est son implication dans cette érosion ? La recherche, soutenue par une réflexion à la fois juridique, politique et philosophique, analyse des décisions judiciaires, leurs commentaires, et des articles de doctrine, qui ont en commun de paraître consacrer cette érosion. La première partie de ce travail porte sur l'éradication des inégalités entre travailleurs masculins et féminins par le recours à des discriminations positives, par le biais de ce que Dworkin appellerait un "hard case" : un arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes du 17 octobre 1995, statuant quant à la conformité de la législation d'un état membre à la directive européenne du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail. La haute juridiction y fait bifurquer l'idée en deux concepts, l'égalité des chances et l'égalité des résultats, les définit puis les oppose ; ensuite, elle disqualifie la législation de l'état membre, au motif que celle-ci favorise l'égalité de résultats et non la seule égalité des chances. L'analyse décrit cette construction par la Cour d'un savoir juridique de l'égalité ; elle s'inquiète de la conformité de ce savoir au droit communautaire, du bien-fondé d'une bifurcation entre chances et résultats, et de ses effets sur les inégalités entre hommes et femmes.. Sa deuxième partie porte sur la construction du savoir du droit social, en général. Elle en exhibe certains ingrédients et évalue leurs agencements : la manière dont sont traités les faits, les diverses sortes d'intérêts à l'origine de la production de jurisprudence, la maîtrise du langage et l'art de convoquer le droit, et le pouvoir du praticien d'affecter et d'être affecté par le droit et son milieu. Elle pointe deux grandes bifurcations : celle entre dire le droit et juger quant au fond ; et celle entre "juridiquement correct" et "juste". Elle observe à quelles conditions la jurisprudence devient source effective de droit et se divise en courants majoritaire et minoritaire. Elle distingue deux moments dans la pratique juridique, et deux modes d'existence du jugement. La construction de la motivation, ajustée à tel litige particulier, constitue le moment créatif, qui aboutit au jugement vivant, à l'usage des protagonistes. Ce même jugement, s'il est diffusé dans les médias juridiques, connaît une autre forme d'existence, au sein du corpus jurisprudentiel commun ; si les juristes sont libres de s'y référer ou de l'ignorer, il nourrira un nouveau moment créatif, à titre d'exemple de savoir-faire ; le moment dogmatique, lui, est celui où le système judiciaire se saisit des énoncés de tel jugement vivant pour les imposer, en tant que savoir a priori, lieux de passage obligés, mots d'ordre, limitant ainsi le champ de possibles ouvert à l'activité créatrice.

L’égalité a investi le champ du droit béninois de la famille depuis plus d’une décennie. Elle a ainsi permis la suppression du pluralisme juridique et judiciaire qui prévalait jusqu’en 2004. Elle a aussi permis la suppression de la polygamie et la fidélité est ainsi devenue une obligation envers un conjoint unique. La discrimination dans l’appréciation et la répression de l’adultère aussi a disparu. La puissance maritale, et son corollaire, l’incapacité de la femme mariée ont aussi été retirées du droit béninois. Les enfants bénéficient désormais d’une protection presque égale de la loi quelques soient leurs sexes et l’origine de leurs filiations.En dépit de cette grande ouverture du droit de la famille à l’égalité, il y demeure d’importants points d’ombre. Il s’agit notamment du nom des époux, de la transmission du nom aux enfants, de l’acquisition et de la transmission de la nationalité, du choix du domicile conjugal et du délai de viduité.En marge de ces inégalités, les mutations sociales et les progrès de la médecine constituent un tremplin pour de nouvelles revendications de l’égalité. Il est possible de prédire, dans un avenir très proche, l’organisation d’un statut du concubinage, des luttes pour le mariage des homosexuels et des transsexuels en vertu du principe d’égalité. De même, le droit à l’avortement et le droit à l’enfant pourraient avoir les mêmes bases. / Equality invested field of Benin family law for over a decade. It has enabled the removal of legal and judicial pluralism that existed until 2004. It also allowed the suppression of polygamy and loyalty has become an obligation to a single joint. Discrimination in the appreciation and punishment of adultery also disappeared. The marital power and its corollary, the inability of married women were also removed from the Beninese law. The children now have an almost equal protection of the law regardless of their gender few and origin of their affiliations.Despite the openness of family law to equality, there remain significant gray areas. These include the name of the spouses, the name of the transmission to children, acquisition and transmission of nationality, the choice of the marital home and the waiting period.Besides these inequalities, social changes and medical advances are a stepping stone for new claims of equality. It is possible to predict, in the very near future, the organization of a status of concubinage, struggles for marriage of homosexuals and transsexuals under the principle of equality. Similarly, the right to abortion and the right to the child might have the same bases.

En Bolivie, l’arrivée au pouvoir du Mouvement vers le Socialisme (MAS) en 2005 a conduit à l’adoption par l’État de politiques agraires novatrices en matière d’égalité des genres. S’inspirant de la théorie de la redistribution et de la reconnaissance de Fraser (1995), cette thèse avance que les politiques agraires du MAS ne favorisent pas nécessairement les paysannes les plus pauvres. Si le gouvernement Morales a réalisé des progrès considérables en ce qui concerne le droit à la terre et la participation des femmes dans les organisations paysannes, ces progrès sont limités par l’inefficacité des mesures s’attaquant aux inégalités socio-économiques mises en place par le MAS. Dans les terres-territoires de l’Altiplano Sud bolivien, plusieurs femmes se trouvent par exemple dans une position ambigüe par rapport à la revendication de titres fonciers individuels.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L’utilisation de modèles de financement innovant est encouragée par le gouvernement du Canada comme étant un moyen prometteur pour atteindre les Objectifs de développement durable et pour rejoindre les cibles de sa Politique d’assistance internationale féministe. En 2019, le gouvernement du Canada a établi un partenariat de 300 millions de dollars avec le Fonds Égalité, une plateforme qui utilise les financements innovants, notamment par son portfolio d’investissement 100 % sexospécifique, plus particulièrement son programme d’investissement à impact genré, pour soutenir les organisations de défense pour les droits des femmes et mouvements féministes des Suds globaux. Bien que la nécessité de canaliser les financements internationaux pour soutenir les mouvements féministes et les organisations de défense pour les droits des femmes ait été déjà établie, le débat demeure concernant la modalité par laquelle les contributions canadiennes devraient être fournies. Ancrée dans un cadre d’analyse en politique économique féministe et matérialiste historique, cette recherche établit que l’utilisation de financement innovant, telle que le financement mixte et les investissements à impact genré, ne peut rééquilibrer l’écosystème du financement du développement et qu’il s’agit plutôt d’une tendance qui s’insère dans le projet politique et économique qu’Adrienne Roberts désigne comme le « féminisme transnational d’affaires » qui contribue à la reproduction des inégalités de genre et à l’expansion du marché néolibéral et de sa logique. Cette recherche explore les contradictions du néolibéralisme féministe et du féminisme néolibéral, et en particulier, comment ces contradictions, liées notamment à l’incompatibilité entre les objectifs d’accumulation des richesses, du pouvoir et d’intérêt et la réalisation de changements systémiques transformateurs, se manifestent dans les débats actuels sur les modalités de financement du développement et des objectifs de développement « féministes ».

En 1979, l'Assemblée Générale des Nations Unies adopte la Convention sur l'Elimination de toutes les Formes de Discrimination à l'Egard des Femmes (CEDAW), qui engagent les Etats signataires à mettre en place et appliquer des mesures légales visant l'égalité homme-femme et l'élimination de la discrimination de genre. Les Etats d'Amérique Latine ont tous ratifié la CEDAW, convention qu'ils ont intégrée à leur droit interne. Des mesures ont été adoptées, des lois ont été votées, des institutions ont été créées dans la région. Mais des discriminations normatives persistent, et l'égalité de droit des femmes est en constant décalage avec leur égalité de fait. Des facteurs idéologiques et pragmatiques, tels que les stéréotypes culturels, la vulnérabilité féminine, conditionnent toujours la situation des femmes latino-américaines. En ratifiant la CEDAW, et plus tard les Programmes d'Action du Caire et de Beijing, la Bolivie reconnaît les droits humains des femmes dans les différentes sphères sociales et politiques, et notamment leurs droits reproductifs et sexuels. Le pays note alors d'importantes avancées politiques et symboliques en matière de genre, de reproduction et de sexualité féminines. Mais la répercussion et la réappropriation des droits humains en général, des droits reproductifs et sexuels en particulier, par les femmes boliviennes, pacéniennes et alténiennes notamment, rencontrent toute une série de barrières politique, sociale, culturelle et médicale. L'influence catholique et machiste, les patrons socioculturels, la pénalisation de l'avortement, l'ignorance des droits et le faible ‘empowerment' des femmes leur confèrent peu d'autonomie dans leurs décisions reproductives et sexuelles ; une autonomie qui serait cependant la clé de l'émancipation féminine en Bolivie.

Notre mémoire en étude du religieux contemporain pose une question eu égard à la hiérarchisation des droits dans un État laïque comme le Québec à savoir si deux droits fondamentaux comme l’égalité des sexes et la liberté religieuse s’opposent ou se complètent. Dans ce climat de peur d’une perte de droits acquis depuis cinquante ans par les femmes du Québec, climat entretenu par un certain groupe de femmes plus particulièrement et alimenté par les médias depuis la Commission Bouchard-Taylor, notre hypothèse est que l’égalité femme-homme et la liberté religieuse, loin de s’opposer, se complètent et sont protégées par nos chartes. Après avoir analysé les discours religieux féministes, réfléchi aux notions du phénomène d’affirmation identitaire à caractère religieux, regardé de près la signification de ce qu’est un accommodement raisonnable et circonscrit le concept de laïcité, nous croyons qu’il y a une manière d’établir chez-nous un encadrement favorisant le vivre-ensemble.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.