La législation brésilienne en matière de traitement des jeunes en conflit avec la loi, insérée dans la doctrine de la protection intégrale, représente une évolution du champ juridique : le jeune est traité d'une façon plus humaine et respectueuse, même si la réponse au crime est répressive, comme celle exceptionnelle de la privation de la liberté. C’est du même type d’évolution que relève l’anticipation des diverses formes et procédures de participation et d’articulation entre les acteurs publics et privés, qui propose une association entre l'État et la société dans le traitement de la délinquance juvénile. En outre, le régime juridique établi pour le jeune à partir du Statut de l'Enfet de l’Adolescent permet d’envisager une doctrine de protection intégrale, avec une large participation et un important rôle d’articulation à travers l'action publique. Dans ce contexte, participent la famille, la communauté, les établissements publics, le judiciaire, le Ministère Public, la société civile. Cette participation est prévue dans toutes les situations où le jeune se trouve impliqué, y compris la prévention et la répression en cas de délinquance, comme cela est d’ailleurs recommandé dans les documents juridiques précités. La politique criminelle du jeune fait partie d'une politique globale, celle de la protection intégrale du jeune. Quant à la doctrine juridique française, elle dénonce, pour sa part, une régression du traitement juridique qui est prévu pour les jeunes en conflit avec la loi en France. Cela s’observerait dans le cadre d’une inflation de textes à caractère répressif, visant notamment le jeune délinquant, notamment les lois Perben I et I, et, en 2011, la LOPPSI 2 et la loi qui a établi la compétence du Tribunal correctionnel pour mineurs (Cf. Loi du 9 septembre 2002, loi de l’orientation et de programmation pour la justice ; Loi du 9 mars 2004, loi relative à l’adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité ; Loi du 11 mars 2011, loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ; Loi du 10 août 2011, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs.) Il y a, ici, un paradoxe. Il s’agit de l’ambivalence du regard posé sur le jeune délinquant, d’une part l’ennemi de la société et de l’ordre juridique, de l’autre part la personne socialement vulnérable soumis aux risques sociaux. D’une part, une législation prioritairement protectrice de l'enfant et de l'adolescent, ainsi qu’une répression de la délinquance juvénile considérée comme exception et, de l’autre, une recrudescence de la législation répressive contre le jeune délinquant dans un contexte juridique pénal fondée sur les droits de l'homme. Cette problématique centrale sera traitée sur l’action publique destinée au traitement de la délinquance juvénile au travers des mécanismes et des procédures participatives qui sont envisagées, qu’il s’agisse du traitement du jeune en situation de risque ou en conflit avec la loi au Brésil, selon le Statut de l'Enfant et de l’Adolescent, ou des actions et contrats au sein de la politique de la ville en France. S’agissant de la doctrine de la protection intégrale, qui donne la priorité aux mesures de défense, ce qui oriente le régime juridique des jeunes aussi bien que l’action publique au Brésil, on verra, comparativement, qu’en France, la problématique est semblable, quoique cela s’y présente en d’autres termes. Il est vrai que l’on assiste à la recrudescence – comme on vient de le dire – du régime juridique procédural des jeunes, mais la France maintient la philosophie de l'Ordonnance de 1945, toujours en vigueur en dépit de nombreuses modifications, celle de la prédominance de l'éducation sur le répressif, érigé en principe fondamental reconnu par les lois de la République, selon la décision du Conseil constitutionnel (cf. Cons. Const., 29 août 2002, n° 2002-461 DC, JO du 10 septembre 2002, p. 14953.). / The Brazilian legislation in the topic of the youth criminal’s treatment, inserted in the complete protection doctrine, represents an evolution of the judicial champ: the young is treated with more humanity and with more respect, even if the authority’s reaction is repressive, like been exceptionally sentenced to imprisonment. It’s the same type of evolution that came from various forms of participation and articulation processes which involves public and actors, that proposes an association between the Administration and the society in the youth delinquency area. Also, the legal regime in youth’s attention established in the Childhood and Adolescence Statute (ECA) allows that we can considerer the juridic adoption of one complete protection doctrine, with a large youth’s participation in the articulations through public actions. In that context, also participates family, community, other public institutions, the judiciary, public prosecution, civil society. That participation is expected in all situations which the youth is engaged, for the prevention or the repression in delinquency cases, in harmony with the legal document mentioned. The youth’s criminal policy is one part that a global policy that aim his protection. In terms of the French’s juridical doctrine, it’s expose a regression of the legal treatment that is envisaged for the youth criminals in France. This is observed in the context of an inflation of legal texts, with a repressive character, having the youth criminal individual as target, especially the law Perben I and II 2011, the law LOPPSI 2 and the law that had established the Tribunal Correctionnel for the youth criminal. Here there is a paradox. It’s the ambivalence the la vision placed on the youth criminal, that at the same time looks like an enemy of society and looks like one vulnerable person in social risk. Consequently, there is one legislation that emphasises the youth’s protection, and besides there is this legislation that increases the repressive dispositive against the youth criminal in the penal juridical context founded in human rights. This central issue will be analysed around the public action addressed to the treatment of the youth’s delinquency through the participation process and mechanisms, considering the youth individual in social risk situation or the youth in conflict with the Law in Brazil, according to the ECA, or the actions and the contracts in the French’s system called politique de la ville. In the case of the complete protection doctrine, that emphasises the actions of defence, which guide the youth juridical regime also the public action in Brazil, we will see comparatively, that in France the issue is similar, but its appears in other terms. It’s a fact that we assist the upsurge, like we have said, of one youth juridical regime plus inclement, nevertheless France stills firm and maintain its philosophy written in the Ordonnance of 1045, always in force despite several modifications in its original text, that’s of the prevalence of the educational above the repression, established in principe fundamental reconnu par les lois de la République, according of the Conseil contitutionnel’s decision.

Dans la société, les agresseurs sexuels sont souvent associés à la dangerosité, à un haut risque de récidive. De plus en plus, il est demandé aux professionnels tels qu'aux décideurs judiciaires ou aux experts de se positionner sur le niveau de risque de récidive. La littérature relative au risque de récidive des agresseurs sexuels montre que lorsque le jugement d'un potentiel risque de récidive est basé sur un jugement clinique, celui-ci s'avère proche du hasard. Suite à ce constat, différents instruments d'évaluation du risque de récidive ont été mis en place depuis les années 90. L'objectif de la présente étude est d'effectuer un travail de conceptualisation et de validation discriminante et convergente des instruments. Les instruments utilisés dans la présente recherche sont au nombre de cinq, et se distinguent en trois catégories : les instruments actuariels statiques qui sont la SORAG et la statique-99 ; les instruments cliniques structurés qui sont la SVR-20 et la RSVP ; et un instrument dynamique qui est la Stable/Acute 2000. Les instruments actuariels sont constitués d'items statiques qui ne varient pas dans le temps, ou qui ne peuvent varier qu'à la hausse du niveau de risque de récidive si l'agresseur sexuel commet un nouveau délit. Les instruments cliniques structurés recensent des items statiques et cliniques, ces derniers comme pour les instruments dynamiques sont sujets à des changements au cours du temps et notamment lors d'une prise en charge. / In the society, the sexual offenders associated at the notion of dangerous and recidivism. Also, the professionals such as the judicial decision-makers or the experts must give an opinion about the level of risk of recidivism. The relating literature at the sex offender's risk of recidivism shows that when the judgement of a potential risk of recidivism is based on a clinical judgement, this one proves to be close to chance. Further to this official report, different instruments of valuation of the risk were set up since the nineties. The objective of the present study is to perform a job of conceptualization and discriminated and convergent validities of instruments. Instruments uses in the present research are to the number of five, and it differentates in three categories : the static actuarial instruments which are SORAG and statique-99 ; the structured clinical instruments which are SVR-20 and RSVP ; and a dynamic instrument which is Stable/Acute 2000. The actuariel instruments are constituted of static items which do not vary in time, or that can vary only in the increase in the level of risk of repetition if the sexual offender makes a new offence. The structured clinical instruments take both static and clinical items, these last as for the dynamic instruments are subject to changes in the course of time and notably during a catch in load

Les adolescents sont responsables d'une proportion importante des agressions sexuelles commises, soit environ 20 % des viols et entre 30 % et 50 % des agressions sexuelles d'enfants. Puisque la problématique de ces adolescents prend place à l'adolescence, période où l'importance des relations avec les pairs et du développement sexuel est particulièrement marquée, il serait envisageable que des difficultés d'adaptation psychosociale et des variables relatives au développement sexuel jouent un rôle dans la trajectoire de ces adolescents. Cependant, les études portant sur les AAS d'enfants évaluent rarement ces dimensions. L'objectif de la présente étude est d'identifier les facteurs relatifs à l'adaptation psychosociale et au développement sexuel chez des adolescents abuseurs sexuels d'enfants (AAS) et des adolescents délinquants non sexuels (AD). La comparaison d'un groupe d'AAS d'enfants avec un groupe d'AD permet de vérifier s'il s'agit de déficits propres aux AAS d'enfants ou communs à l'ensemble des adolescents délinquants. L'étude actuelle compare les résultats d'un groupe de 24 AAS et d'un groupe de 21 AD à plusieurs instruments auto-révélés. Les variables d'intérêt servant à évaluer l'adaptation psychosociale sont : l'étendue du réseau social (Mes relations sociales, Beauchemin), les habiletés sociales (Teenage inventory of social skills, Inderbitzen et Foster) et le sentiment de solitude (UCLA Loneliness scale, Russel, Peplau et Cutrona). Les variables sexuelles évaluées sont les expériences amoureuses et sexuelles (Ta puberté et ta sexualité, Santé Québec), la consommation de pornographie (Questionnaire sur la pornographie de Lavoie et al.) ainsi que les antécédents de victimisation (History ofVictimization, Wolfe). Les hypothèses de la présente étude sont que : 1) les AAS d'enfants devraient démontrer davantage de déficits psychosociaux lorsqu'ils sont comparés à des AD; 2) les AAS d'enfants devraient présenter un développement sexuel plus déviant lorsqu'ils sont comparés à des AD. Les résultats relatifs à l'adaptation psychosociale montrent que les AAS d'enfants ont moins d'amis des deux sexes et qu'ils discutent moins de sexualité avec ceux-ci en comparaison des AD. Pour ce qui est du développement sexuel, les AAS d'enfants rapportent moins d'expériences amoureuses et sexuelles et une consommation de pornographie à un âge plus précoce que les AD. Ces résultats permettent de souligner l'importance des déficits d'adaptation psychosociale et du développement sexuel problématique dans la trajectoire spécifique aux AAS d'enfants. Il serait par contre nécessaire de reproduire cette étude auprès d'un échantillon plus large d'AAS et d'AD, ce qui permettrait d'évaluer de façon plus complète le rôle des déficits d'adaptation psychosociale dans l'expression de la sexualité chez les AAS d'enfants. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Adolescents agresseurs sexuels, Adolescents délinquants, Adaptation psychosociale, Développement sexuel

Ce mémoire analyse l'association entre les facteurs socio-économiques et le comportement de la délinquance juvénile. Il représente un modèle empirique de la déviance juvénile menant à la criminalité en utilisant les microdonnées de l'Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes (ELNEJ). La relation entre les gradients des offenses violentes et des offenses non violentes chez les jeunes de 12 à 15 ans démontre que la prévention des comportements antisociaux chez les jeunes peut diminuer la criminalité chez les jeunes mais les facteurs de risque doivent être détectés dès l'enfance. L'hostilité des parents et le manque de supervision parentale peuvent entraîner des comportements antisociaux -notamment la cruauté envers des personnes ou des animaux, l'utilisation d'arme, le vole, le viol, le mensonge, l'entrée par infraction dans une demeure ou un véhicule et le vandalisme d'une propriété -et par la suite la délinquance chez les jeunes. La supervision des parents et les liens affectifs des parents peuvent avoir un effet protecteur contre le développement des comportements antisociaux chez les jeunes. Il n'y a pas seulement la relation parentale qui peut influencer le comportement des jeunes, les habilités cognitives du jeune sont influencées par la réussite académique. Les comportements antisociaux se déprécient puisque les accomplissements scolaires mènent à une meilleure estime de soi et à une plus grande indépendance.

La présente recherche a été réalisée dans le cadre du programme de maîtrise en travail social à l'Université du Québec à Montréal. Il s'agit de l'étude d'un projet pilote initié au Québec. Cette pratique novatrice s'intéresse au processus de médiation vécu par des jeunes contrevenants et des personnes victimes au sein du système de justice des mineurs. Suite à une infraction criminelle jugée grave par la Loi sur le système de justice pénale pour adolescents, il a été proposé aux parties, dans le cadre d'un rapport prédécisionnel de participer à un processus de médiation. Cette pratique s'inscrit dans l'application d'une justice réparatrice en opposition à une justice punitive. La justice réparatrice se centre sur les torts causés par un événement et favorise la réparation de ceux-ci. La rencontre de médiation devient un espace de communication qui permet aux parties d'échanger sur le conflit qui les oppose. Elle permet au jeune contrevenant et à la personne victime d'avoir un rôle actif au sein du système de justice et de prendre du pouvoir sur leur situation. Pratiquée selon un style relationnel, avec l'appui de médiateurs spécifiquement formés, la médiation permet aux participants d'établir un dialogue et d'ainsi construire ou réaménager leur relation. En s'appuyant sur un cadre théorique interactionniste, les données recueillies par cette recherche tentent de démontrer que l'utilisation du processus de médiation pénale, comme mécanisme de régulation social, a un effet sur le lien que les individus ont entre eux et celui qu'ils entretiennent avec le système de justice. La présente recherche est de type exploratoire et qualitative. Huit entrevues semi-dirigées ont été réalisées auprès de quatre dyades contrevenant/victime. Les résultats sont dans un premier temps présentés sous forme de récits pour ensuite être analysés avec l'aide des catégories conceptualisantes. L'analyse s'attarde principalement au processus de médiation vécu par les parties, à leur intérêt, à leur position face à l'approche, au processus réparateur, au rôle des médiateurs pour ensuite approfondir la question de la médiation et du lien social. Les principaux résultats démontrent que le processus a été vécu surtout de façon positive par les participants. Malgré les limites liées à l'échantillonnage et au temps, l'étude tend à démontrer que le processus de médiation peut avoir un effet sur le lien social. En effet, il semble avoir un effet sur le lien qui unit les parties, sur le lien que ces dernières ont avec leur communauté et enfin sur celui qu'elles ont avec le système de justice. En permettant l'échange et le dialogue, le processus de médiation peut permettre la construction ou la reconstruction du lien social. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : justice réparatrice, médiation pénale, expérience relationnelle, lien social.

Loin d'être isolée, la notion d'intérêt de l'enfant investit des domaines de plus en plus importants du droit positif. L'ampleur et la prééminence de l'intérêt de l'enfant ont contraint le législateur à intervenir chaque fois qu'il est question d'enfant ou de mineur. Le concept d'enfance fait appel à plusieurs notions qui sont celles d'innocence et de pureté, mais aussi de vulnérabilité. Cette notion d'enfance s'oppose au concept même de délinquance, qui fait appel à la notion même de commission d'un acte répréhensible. L'un des objectifs de l'étude tient précisément à analyser comment le législateur français , eu égard au jeune âge de l'enfant , a instauré une protection particulière à l'enfant auteur d'infractions / Far from being isolated, the notion of interest of the child invests surrounds more and more important domains of the substantive law. The scale and the superiority of the interest of the child forced the legislator to intervene every time it is about child or of minor. The concept of childhood calls on to several notions which are the ones of innocence and purity, but also vulnerability. This notion of childhood opposes the concept of crimes , which calls on to the notion of committee of a reprehensible act. One of the objectives of the study is exactly anxious to analyze how the french legislator, in consideration of the young age of the child, established a particular protection to the child author of breaches

Cette recherche qualitative a comme objectif de comprendre et d’analyser l’expérience pénale d’individus ayant été déclarés « délinquants dangereux » ou « délinquants à contrôler », en vertu des dispositions légales prévues à la Partie XXIV (articles 752 et suivantes) du Code criminel canadien. Plus spécifiquement, nous avons voulu mettre en lumière comment se vit l’apposition de ce statut « dangereux » au plan personnel et social au moment des procédures judiciaires, lors de l’exécution de leur peine d’incarcération et dans le cadre de leur liberté surveillée, le cas échéant. Pour ce faire, nous avons rencontré dix-neuf hommes visés par ces dispositions légales afin de restituer en profondeur leur expérience pénale par rapport à ce « statut » légalement imposé, et ce, à partir de leur point de vue. Il en ressort que les individus faisant l’objet d’une déclaration spéciale traversent un grand bouleversement émotif, d’une part, en lien avec les délits qu’ils ont commis et d’autre part, relativement à la peine leur ayant été imposée. Ces sentiments complexes semblent se positionner en paradoxe entre un sentiment de culpabilité pour les gestes commis et l’impression d’avoir été traités injustement. Les hommes rencontrés partagent également un parcours pénal difficile marqué par de l’exclusion, du rejet ainsi que des mauvais traitements physiques ou psychologiques. Ils rapportent beaucoup d’impuissance à pouvoir faire évoluer leur situation, soit de se défaire de leur statut « dangereux ». Enfin, l’analyse des propos rapportés montre que l’imposition d’une déclaration spéciale ne constitue pas une « simple » peine puisqu’elle induit un processus de stigmatisation immédiat, discréditant et permanent qui a des implications importantes au niveau social et personnel. Ces implications ont de fait, engendré une transformation à l’égard de la perception qu’ils ont d’eux-mêmes ainsi que dans leurs façons de se comporter socialement. / This thesis aims to understand and analyze the penal experiences of people who have been designated as “dangerous offenders” or “long-term offenders”; in virtue of Part XXIV (article 752 and following) of the Canadian Criminal Code. Nineteen men were interviewed as part of this study to get a deeper understanding of their experiences during their legal proceedings, while executing their prison sentence and in some cases during their long term supervision order. An important finding has shown that these individuals go through emotional turmoil; in part due to the crimes they have committed and in part due to the sentence that has been imposed on them. Additionally, some of the men felt that they had a difficult prison life marked by exclusion, rejection, and physical or psychological abuse. Over time they are left with the feeling that they are powerless in trying to improve their situation and in the end convince themselves that their situation is permanent. Labelling someone as “dangerous” appears to be much more than just a “regular” sentence. It immediately discredits them which in the end alters how they view themselves and impacts the way they interact with others.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

En prenant le soin de dépeindre un tableau de l'immigration étrangère en France telle qu'on la retrouve de nos jours, nous associons à ce travail descriptif une définition de l'intégration dans la société française contemporaine. Il importe après de présenter le contexte général du passage à l'acte délictueux, puis de décrire des mécanismes psychiques sous-jacents à celui-ci. Ceci nous met alors en mesure de développer des réflexions au sujet de dimensions importantes dans cette recherche clinique, comme par exemple celle du double clivage et celle du stress acculturatif. Au sujet des mécanismes psychiques, nous donnons une large place aux rites d'institution de soi, à la négativité, à l'agressivité, à la violence, au lien groupal et bien sûr au rapport entre la migration et la délinquance. Dans la réflexion sur le double clivage, nous nous arrêtons sur l'appartenance culturelle et sur l'identité, et nous mesurons aussi le lien entre l'histoire (ou l'Histoire) et le clivage dedans-dehors, un lien autour duquel prennent toute leur importance les notions de la filiation, de la transmission, du faux self ou encore de l'entre deux. Ensuite, nous rencontrons des notions telles que la vulnérabilité de l'estime de soi, la distorsion cognitive, la violence individuelle, les préjugés de groupe ou encore les processus d'acculturation. Cela nous amène à considérer les liens entre l'assimilation et l'immigration, en prenant le temps de saisir dès lors l'importance prise par la notion de l'honneur chez les jeunes résidant dans des quartiers dits sensibles et issus de populations migrantes. Cela nous permet de passer à une revue des liens potentiels entre le passage à l'acte délinquant et l'estime de soi, ainsi qu'entre le passage à l'acte délinquant et l'anxiété. La première revue nous amène à traiter notamment de la carence d'élaboration psychique et de son déterminisme dans le passage à l'acte délinquant. La deuxième revue nous donne l'occasion de prendre du temps sur l'analyse du modèle cognitif de traitement de l'information spécifique à l'anxiété, ce qui amène à considérer les notions de l'attention sélective et de l'hyper vigilance, ainsi que celle de la phobie sociale. Une dernière revue nous permet d'évoquer la place influente que prend l'exil dans l'histoire d'un sujet et dans l'histoire de sa famille. Cela n'est pas sans lien sur certaines formes de violence ou encore certaines manifestations délictueuses qui surgissent dans l'espace public comme dans l'espace privé.

En prenant le soin de dépeindre un tableau de l'immigration étrangère en France telle qu'on la retrouve de nos jours, nous associons à ce travail descriptif une définition de l'intégration dans la société française contemporaine. Il importe après de présenter le contexte général du passage à l'acte délictueux, puis de décrire des mécanismes psychiques sous-jacents à celui-ci. Ceci nous met alors en mesure de développer des réflexions au sujet de dimensions importantes dans cette recherche clinique, comme par exemple celle du double clivage et celle du stress acculturatif. Au sujet des mécanismes psychiques, nous donnons une large place aux rites d'institution de soi, à la négativité, à l'agressivité, à la violence, au lien groupal et bien sûr au rapport entre la migration et la délinquance. Dans la réflexion sur le double clivage, nous nous arrêtons sur l'appartenance culturelle et sur l'identité, et nous mesurons aussi le lien entre l'histoire (ou l'Histoire) et le clivage dedans-dehors, un lien autour duquel prennent toute leur importance les notions de la filiation, de la transmission, du faux self ou encore de l'entre deux. Ensuite, nous rencontrons des notions telles que la vulnérabilité de l'estime de soi, la distorsion cognitive, la violence individuelle, les préjugés de groupe ou encore les processus d'acculturation. Cela nous amène à considérer les liens entre l'assimilation et l'immigration, en prenant le temps de saisir dès lors l'importance prise par la notion de l'honneur chez les jeunes résidant dans des quartiers dits sensibles et issus de populations migrantes. Cela nous permet de passer à une revue des liens potentiels entre le passage à l'acte délinquant et l'estime de soi, ainsi qu'entre le passage à l'acte délinquant et l'anxiété. La première revue nous amène à traiter notamment de la carence d'élaboration psychique et de son déterminisme dans le passage à l'acte délinquant. La deuxième revue nous donne l'occasion de prendre du temps sur l'analyse du modèle cognitif de traitement de l'information spécifique à l'anxiété, ce qui amène à considérer les notions de l'attention sélective et de l'hyper vigilance, ainsi que celle de la phobie sociale. Une dernière revue nous permet d'évoquer la place influente que prend l'exil dans l'histoire d'un sujet et dans l'histoire de sa famille. Cela n'est pas sans lien sur certaines formes de violence ou encore certaines manifestations délictueuses qui surgissent dans l'espace public comme dans l'espace privé. / Taking care to describe a board of the stranger immigration in FRANCE as it is existing nowadays, we connect to this descriptive work a definition of the integration in the contemporary french society. It is important after this to present the general context of the punishable acting out, and then to describe the subjacent psychic mecanisms of these. It authorizes us in this way to spread out reflexions about some importants dimensions in this clinical research, like for example, the "double cleavage". About psychics mecanisms, we accord a big place at rites, agressivity, violence, and of course at the ties between migration and juvenile delinquency. In the reflexion about the "double cleavage", we take a reflexion moment on the cultural appartenance and on the identity, and we also measure the ties between family 's history and the cleavage between "the inside" and "the outside", a bond on which take a big importance the notions of relationship, dependance and transmission, and the fact to navigate between two cultures. Then, we meet notions like the vulnerability of self esteem, the cognitive distorsion, individual violence, prejudiced people, etc. This leads us to consider the ties between immigration and assimilation, taking care to grasp the importance of the notion of honour for youg mens who are living in the slums, and who are coming from migrant people. This work leads us to be interested by the ties between delinquency and self esteem, and by the ties between delinquency and anxiety. The first review leads us to take care about the notion of the default of psychic elaboration and about its acting out so well-defined. The second review gives us the occasion to be interested by the analysis of the cognitive pattern of the treatment of the specific information of anxiety, so, we consider in this way the notions of vigilance and social phobia. A last review authorize us to evoke the influent place taken by the exile in the family story. This should have a tie with some violence forms or some punishable manifestations which are rising in the private space or in the public space.