La dématérialisation des méthodes de traitement, de transmission et de conservation de l’information modifie substantiellement les rapports économiques et sociaux. Le domaine juridique n’aurait pu rester étranger à ce mouvement de fond. Le droit et la justice s’en trouvent bouleversés jusque dans leurs organisations, leurs méthodes et leurs métiers. L’adaptation du droit aux technologies numériques désormais acquise, les craintes et résistances liées à leur intégration dans le fonctionnement judiciaire surmontées ; la dématérialisation des actes du procès et leur communication électronique se généralisent. Une phase de maturation débute à présent, celle d’un retour au droit de la procédure civile et de l’appréciation que la jurisprudence fera de ces innovations technologiques. Il conviendra dès lors de veiller à ce que cette appropriation serve pleinement les intérêts des justiciables et de la justice. / Paperless methods of data production, process and records management has substantially changed both the economic and social relationships. Therefore, French law and justice could not have ignored these technological evolution which is deeply impacting their own organisation, methods, and professions. The necessary adaptation by French law and Justice to digital technologies now acquired, and concerns or fears on their integration into the civil litigation process being overcome ; dematerialisation of procedural acts and their communication in electronic forms are generally used. Regarding this technological reality, attention needs henceforth to be directed towards the role of each relevant actor of the French E-justice to make sure that such proceedings allow a fair trial to any litigant

Nous sommes en train de passer rapidement à un nouvel environnement caractérisé par l’internationalité, la dématérialisation et la célérité. Ces caractéristiques ne sont pas sans effet. Le monde change autour de nous grâce à l’avènement de la technologie et à l’intégration des outils électroniques dans toutes nos activités. L’Internet devient un outil indispensable à utiliser et à intégrer dans nos activités, notamment les activités commerciales. Le commerce international cède de plus en plus la place au commerce électronique. Le développement du phénomène universel de l’Internet et l’émergence du commerce électronique provoquent naturellement des situations conflictuelles à dimension internationale. Face à l’impossibilité de recourir à la justice étatique, le recours au règlement dématérialisé était donc nécessaire, ce qui favorise le développement logique des ODR, notamment l’Arbitrage Électronique. Nonobstant, le recours à ce mode de résolution soulève des problématiques parfois techniques, mais il pose surtout de nombreuses problématiques juridiques, justement à cause de la nature de l’environnement juridique. Surmonter ces problématiques à travers la mise en place d’un environnement favorable au développement de l’Arbitrage Électronique est donc indispensable. Une chose est sûre, si l’Arbitrage Électronique fait appel à l’environnement technique et à l’environnement juridique, et que le processus peut apparaître à première vue complexe, il en est autrement, toutes les problématiques techniques et juridiques traitées ne sont pas insurmontables. / We are moving quickly to a new environment characterized by global dematerialization and celerity. These features are not without effect. The world around us is changing with the advent of technology and the integration of electronic tools in all our activities. The Internet is becoming an indispensable tool to use and integrate in our business, including commercial activities. International trade gives more room to the electronic commerce. The development of the universal phenomenon of the Internet and the emergence of electronic commerce naturally provoke conflicts even to international extend. Faced with the impossibility of using state justice, the use of paperless settlement was necessary, which promotes the logical development of ODR including Electronic Arbitration. Nevertheless, the use of this resolution mode sometimes raises not only technical issues, but many legal ones as well. This is precisely due to the nature of the legal environment. Overcoming these issues through the establishment of an environment fitting the development of Electronic Arbitration is necessary. For sure, if Electronic Arbitration uses technical and legal environment, and though the process may appear complex at first sight, all legal and technical issues dealt with in this thesis are, however, overcome.

Le banal objet manufacturé a pris une place de plus en plus importante sur la scène artistique depuis son irruption, via le geste de Marcel Duchamp en 1913. De 1913 à aujourd’hui, cet objet pose problème : 1/car il est à la fois objet quotidien et objet d’art ; 2/ car exposé, il est soumis à un dispositif communicationnel qui tout à la fois en montre le sens et en génère ; 3/ car plus l’objet se réduit plus le discours tissé autour est important. Le sens qu’il revêt au long du siècle change et une évolution se dessine : plus l’objet tend à s’abstraire, à se numériser plus il va revenir sous la forme du discours et de la communication nous donnant à voir quelque chose d’irréductible, ce que l’homme dépose en lui de fondamentalement humain. Envisagé sous les angles esthétique, anthropologique et institutionnel, l’objet, apparemment simple, nous montre son indéniable complexité. Il est fonctionnel, utile, décoratif parfois, objet d’art plus rarement et en lui se fixe quelque chose du sujet qui l’utilise, le regarde, le crée. L’objet, comme paradigme de la communication humaine, suit, induit, en tout cas entérine les progrès et les régressions de la société. Et l’objet d’art, dans les dispositifs d’exposition de plus en plus prégnants, interactifs et sophistiqués, est un révélateur essentiel pour une meilleure saisie du présent. / The mundane and manufactured object has taken an increasing place on the artistic scene since its irruption, by the act of Marcel Duchamp in 1913. From 1913 to nowadays, this object is problematic: 1/ because it is both an everyday thing and a piece of art; 2/ because, when it is exhibited, it is submitted to a device of communication which simultaneously reveals and creates the meaning; 3/ because more the object is reducing itself, more the discourse about it is important.Throughout this century, the meaning of the object has changed and an evolution is discernable: more the object is abstracting or digitizing itself, more it exists by the discourse and the communication. This gives us to see an irreducible thing, a fundamentally human leftover.Analysed by aesthetic, anthropologic and institutional perspectives, the object, apparently simple, reveals its clear complexity. It is functional, useful, sometimes decorative, and more rarely a piece of art; and something of the subject, who uses, peers, creates its, sets in itself. The object, as a paradigm of the human communication, follows, induces, endorses at any rate progresses and regressions of society. In increasingly significant, interactive and sophisticated exhibitions’ devices, the piece of art is an essential indicator for a best understanding of the present time.

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit des affaires (LL.M)" / Le commerce international ne cesse de se développer avec l'évolution des technologies de l'information de nos jours. Le crédit documentaire, qui est un instrument de règlement du prix de prestations commerciales entre un vendeur exportateur et un acheteur importateur, fait partie du domaine touché par l'évolution électronique. C'est la raison pour laquelle la Chambre de commerce international de Paris a adopté récemment le Guide sur le crédit documentaire informatisé (eRUU), supplément aux règles et usances uniformes (les RUU 500) appliqué aux crédits documentaires. Le crédit documentaire doit être basé sur une grande confiance et une énorme sécurité. Ainsi, la fraude nuit au principe de l'autonomie de la lettre de crédit et détruit le besoin de sécurité qu'elle engendre. Les divergences relatives à certains critères de la fraude et la délimitation des obligations de la banque dans la vérification des documents sur support papier sont assez complexes pour les commerçants internationaux et pour les banques. Et même si la dématérialisation des documents a tendance à diminuer la fraude en la matière, le crédit documentaire dématérialisé serait encore loin d'être réalisé sans difficultés, avec l'émergence directe des tiers dans l'opération. Son analyse exhaustive doit donc continuer sur le plan doctrinal. La délimitation du devoir de la banque dans la recherche de cette fraude électronique, et dans le paiement des documents électroniques deviendrait aussi discutable que celle dans le crédit documentaire traditionnel. Les banques devraient, entre autres, être sensibilisées sur la nécessité de prendre dans les meilleurs délais certaines dispositions, pour permettre à la clientèle des entreprises d'effectuer des présentations ou des réceptions électroniques des documents de la lettre de crédit en conformité avec le règlement eUCP. / The international trade does not cease developing with the evolution of information technology nowadays. The documentary credit, which is an instrument of payment of the price of commercial services between an exporting salesman and an importing purchaser, is part of the field touched by the electronic evolution. This is why the international Chamber of Commerce of Paris recently adopted the Guide on the computerized letter of credit (eRUU), supplement to the Uniform Customs and Practice for Documentary Credit (RUU 500). The letter of credit must be based on a great confidence and an enormous safety. Thus, the fraud harms the principle of the autonomy of the letter of credit and destroyes the need for safety which it generates. The divergences relative to certain criteria of the fraud and the delimitation of the obligations of the bank in the checking of the documents on paper medium are complex enough for the international tradesmen and the banks. And even if the dematerialization of the documents tends to decrease the fraud on the matter, the dematerialized credit on security would be still far from being carried out without difficulties, with the direct emergence of the thirds in the operation. Its exhaustive analysis must then continue on the doctrinal level. The delimitation of the duty of the bank in the search for this electronic fraud, and in the payment of the electronic documents would become as debatable as that in the traditional documentary credit. The banks would have to be somewhat sensitized on the need for making certain provisions as soon as possible, to allow companies' customers to carry out presentations or electronic receptions of the documents of the letter of credit in conformity with the eUCP.

La dématérialisation est une opération liée à une technologie consistant à remplacer un support matériel tangible par un procédé électronique. Par exemple le connaissement dématérialisé est détaché de son support matériel historique à savoir le papier. Le passage de la frontière numérique implique des changements et soulève des questions intéressantes, que la thèse se propose d’examiner sous l’angle du droit maritime. À travers une approche interdisciplinaire, les concepts sont clarifiés pour procéder à une qualification du document numérique et montrer les variations et les similitudes terminologiques autour des notions de document original, de copie, de signature électronique, d’archivage, d’intégrité et d’authenticité ; proposés par la Loi type sur le commerce électronique et la Loi type sur la signature électronique. Le statut du document électronique est analysé, en évaluant conjointement sa valeur probante et informationnelle. Confrontant les principes à la pratique, la thèse prend la mesure du débat sur la dématérialisation des titres négociables. Compte tenu des incertitudes, controverses et contradictions relevées, on souligne la nécessité d’une réforme homogène et transversale pour mieux encadrer les pratiques de numérisation et ainsi permettre une véritable reconnaissance de la dématérialisation du document valant titre de propriété. Il convient de rappeler que le point de vue proposé est basé sur le droit de tradition civiliste, en particulier le droit Français et Africain, étant donné la place centrale que l’écrit occupe sur le terrain probatoire. La qualification technique et juridique du document électronique et la copie numérique passe nécessairement par l’examen des notions de support et de langage informatique. En l'occurrence, on observe que si ces notions sont communes à la technique et au droit, elles n’y sont pas exactement comprises de la même manière. On ne manquera pas de souligner les convergences et les divergences à cet égard et la nécessité cruciale de clarifier le sens que l’on donne aux concepts lorsqu’on touche à une question technique comme la dématérialisation ou la preuve des actes juridiques. Si la dématérialisation a posé des difficultés par le passé, c’est à cause du support de l’écrit et de la notion d’orignal électronique. Dans le contexte d’aujourd’hui, le support est inopérant face au concept d’équivalence fonctionnelle. L’original n’est pas une notion tributaire du papier ou du support électronique : un original peut désormais être un écrit électronique revêtu d’une signature électronique, les notions classiques d’écrit et de signature ayant été adaptées en ce sens par le législateur. / Dematerialization is a technology-based surgery that involves replacing a tangible physical medium with an electronic process. For example, the dematerialized bill of lading is detached from its historical material medium, namely paper. The passage of the numerical border involves changes and raises interesting questions, which the thesis offer to look from the angle of maritime law. Through an interdisciplinary approach, the concepts are clarified in order to qualify the digital document and show terminological variations and similarities around the concepts of original document, copy, electronic signature, archiving, integrity and authenticity; proposed by the Model Law on Electronic trade and the Model Law on Electronic Signature. The status of the electronic document is analyzed, jointly assessing its probative and informational value. Confronting the principles with practice, the thesis takes the measure of the debate on the dematerialization of negotiable securities. In view of the uncertainties, controversies and contradictions noted, the need for a homogeneous and transversal reform is emphasized in order to better regulate the digitization practices and thus allow genuine recognition of the dematerialization of the document holding the title of ownership. It should be recalled that the point of view proposed is based on the right of civil law tradition, in particular French and African law, given the central place that writing occupies on the evidentiary ground. The technical and legal qualification of the electronic document and the digital copy necessarily require an examination of the notions of support and computer language. In this case, we observe that if these notions are common to the technique and the law, they are not exactly understood in the same way. We will not fail to emphasize the convergences and divergences in this respect and the crucial need to clarify the meaning that we give to concepts when we touch on a technical question such as the dematerialization or proof of legal acts. If the dematerialization posed difficulties in the past, it is because of the medium of writing and the concept of moose electronic. In the context of today, support is ineffective in the face of the concept of functional equivalence. The original is not a notion dependent on the paper or the electronic medium: an original can now be an electronic writing with an electronic signature, the classical notions of writing and signature having been adapted in this sense by the legislator.

Le commerce international ne cesse de se développer avec l'évolution des technologies de l'information de nos jours. Le crédit documentaire, qui est un instrument de règlement du prix de prestations commerciales entre un vendeur exportateur et un acheteur importateur, fait partie du domaine touché par l'évolution électronique. C'est la raison pour laquelle la Chambre de commerce international de Paris a adopté récemment le Guide sur le crédit documentaire informatisé (eRUU), supplément aux règles et usances uniformes (les RUU 500) appliqué aux crédits documentaires. Le crédit documentaire doit être basé sur une grande confiance et une énorme sécurité. Ainsi, la fraude nuit au principe de l'autonomie de la lettre de crédit et détruit le besoin de sécurité qu'elle engendre. Les divergences relatives à certains critères de la fraude et la délimitation des obligations de la banque dans la vérification des documents sur support papier sont assez complexes pour les commerçants internationaux et pour les banques. Et même si la dématérialisation des documents a tendance à diminuer la fraude en la matière, le crédit documentaire dématérialisé serait encore loin d'être réalisé sans difficultés, avec l'émergence directe des tiers dans l'opération. Son analyse exhaustive doit donc continuer sur le plan doctrinal. La délimitation du devoir de la banque dans la recherche de cette fraude électronique, et dans le paiement des documents électroniques deviendrait aussi discutable que celle dans le crédit documentaire traditionnel. Les banques devraient, entre autres, être sensibilisées sur la nécessité de prendre dans les meilleurs délais certaines dispositions, pour permettre à la clientèle des entreprises d'effectuer des présentations ou des réceptions électroniques des documents de la lettre de crédit en conformité avec le règlement eUCP. / The international trade does not cease developing with the evolution of information technology nowadays. The documentary credit, which is an instrument of payment of the price of commercial services between an exporting salesman and an importing purchaser, is part of the field touched by the electronic evolution. This is why the international Chamber of Commerce of Paris recently adopted the Guide on the computerized letter of credit (eRUU), supplement to the Uniform Customs and Practice for Documentary Credit (RUU 500). The letter of credit must be based on a great confidence and an enormous safety. Thus, the fraud harms the principle of the autonomy of the letter of credit and destroyes the need for safety which it generates. The divergences relative to certain criteria of the fraud and the delimitation of the obligations of the bank in the checking of the documents on paper medium are complex enough for the international tradesmen and the banks. And even if the dematerialization of the documents tends to decrease the fraud on the matter, the dematerialized credit on security would be still far from being carried out without difficulties, with the direct emergence of the thirds in the operation. Its exhaustive analysis must then continue on the doctrinal level. The delimitation of the duty of the bank in the search for this electronic fraud, and in the payment of the electronic documents would become as debatable as that in the traditional documentary credit. The banks would have to be somewhat sensitized on the need for making certain provisions as soon as possible, to allow companies' customers to carry out presentations or electronic receptions of the documents of the letter of credit in conformity with the eUCP. / "Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit des affaires (LL.M)"

Au fil des années, la technologie sans contact NFC s'est imposée dans notre quotidien au travers des différents services proposés. Les cas d'utilisation sont nombreux allant des cartes de fidélité, des cartes de transport, des cartes de paiement sans contact jusqu'aux cartes de contrôle d'accès. Cependant, les premières générations des cartes NFC ont une sécurité minimale reposant sur l'hypothèse de leur non-clonabilité. De multiples vulnérabilités ont été découvertes et leur exploitation a permis des copies frauduleuses. Afin de remédier à ces vulnérabilités, une nouvelle génération de cartes à la sécurité augmentée a vu le jour. Ces cartes permettent une authentification avec un lecteur basée sur des algorithmes de chiffrements symétriques tels qu'AES, DES, et 3DES. Elles sont plus robustes que la première génération mais ont subi des également une attaque en reverse-engineering. Pour garantir et améliorer le niveau de sécurité du système de contrôle d'accès, nous proposons dans le cadre de l'opération neOCampus, la dématérialisation sécurisée de la carte sans contact sur un smartphone muni de la technologie NFC. Cette dématérialisation nous permet d'exploiter la puissance de calcul et la capacité de stockage du smartphone afin de déployer des algorithmes d'authentification plus robustes. Cependant, l'OS du smartphone ne peut être considéré comme un environnement de confiance. Afin de répondre à la problématique du stockage et du traitement sécurisés sur un smartphone, plusieurs solutions ont été proposées : les Secure Elements (SE), les Trusted Platform Module (TPM), les Trusted Execution Environment (TEE) et la virtualisation. Afin de stocker et de traiter de manière sécurisée les données d'authentification, le TEE apparait comme la solution idéale avec le meilleur compromis sécurité/performances. Cependant, de nombreux smartphones n'embarquent pas encore de TEE. Pour remédier à cette contrainte, nous proposons une architecture basée sur l'utilisation de TEEs déportés sur le Cloud. Le smartphone peut le contacter via une liaison Wi-Fi ou 4G. Pour se faire, un protocole d'authentification basé sur IBAKE est proposé. En plus de ce scénario nominal, deux autres scenarii complémentaires ont été proposés permettant d'accompagner le développement et la démocratisation des TEE non seulement dans le monde des smartphones mais aussi sur des dispositifs peu onéreux comme le Raspberry Pi 3. Ces architectures déploient le même algorithme d'authentification que le scénario nominal. Nous proposons aussi une architecture hors ligne permettant à un utilisateur de s'authentifier à l'aide d'un jeton de connexion en cas d'absence de réseaux sans fil. Cette solution permet de relâcher la contrainte sur la connectivité du smartphone à son Cloud. Nous procédons à une évaluation de l'architecture de dématérialisation et de l'algorithme d'authentification en terme de performances et de sécurité. Les opérations cryptographiques du protocole d'authentification sont les plus coûteuses. Nous avons alors procédé à leur évaluation en nous intéressant en particulier aux opérations de chiffrement IBE et à la génération de challenges ECC. Nos implémentations ont été évaluées pour l'infrastructure Cloud et l'environnement mobile. Nous avons ensuite procédé à une validation du protocole d'authentification sur les trois architectures sélectionnées à l'aide de l'outil Scyther. Nous avons montré, que pour les trois scenarii, la clé de session négociée via le protocole d'authentification restait secrète durant tout le protocole. Cette caractéristique nous garantit que les données d'authentification chiffrées avec cette clé resteront secrètes et que la phase d'identification de la personne est protégée tout en préservant l'ergonomie du système existant. / Over the years, the Near Field Communication technology has emerged in our daily lives through a variety of services. There are several use cases for contactless cards : loyalty cards, metro and bus cards, payment cards and access control cards. However, the first version of these cards has a low security level that is based on the assumption that the cards can not be cloned. To address this issue, a new version of NFC cards has been developed. It allows an authentication with the NFC reader through symmetric encryption algorithms such as AES, DES or 3DES. These cards are more robust that the previous ones. However, these cards have also undergone a reverseengineering attack. We propose, in the context of the neOCampus project, to replace the contactless cards with a smartphone equipped with the NFC capabilities. This process, called dematerialization, allows us to take advantage of the computational power and the storage capabilities of the smartphone to deploy more complex and robust authentication algorithms. However, the OS of the smartphone can not be considered as a trusted environment for the storage and the processing of sensitive data. To address these issues, several solutions were proposed : Secure Elements (SE), Trusted Platform Module (TPM), Trusted Execution Environment (TEE) and Virtualization. In order to store and process securely authentication data, the TEE seems to be the best trade-off between security and performances. Nevertheless, many smartphones do not embeed TEE and it is necessary to negotiate agreements with the TEE manufacturers in order to deploy a secure application on it. In order to figure out these issues, we propose to set up an architecture with a TEE in the Cloud. The smartphone has a secure Cloud that can be reached through a Wi-Fi or 4G connection. The reader has also its own secure Cloud reachable with an Ethernet link. An authentication protocol based on IBAKE is also proposed. In addition to this scenario, two other scenarios were proposed to follow the development and democratization of the TEE on the smartphones and on some inexpensive devices such as Raspberry Pi 3. These alternative architectures deploy the same authentication protocol as the main scenario. We propose an offline architecture allowing a user to authenticate using a connection token. This solution relaxes the connectivity constraint between the smartphone and its secure Cloud. We perform an evaluation of our architecture and of the authentication algorithm in terms of performances and security. The cryptographical operations of the authentication protocol are the most consuming operations in term of performance. We have chosen to target these operations especially the encryption with the IBE and the ECC challenges generation. Our implementations have been evaluated for a Cloud infrastructure and a mobile-like environment. We also perform a formal verification of the authentication protocol through the three considered architectures with Scyther. We showed that, for the three scenarios, that the session key negotiated through the authentication protocol remains secret during the overall execution of the protocol. These characteristic guarantee that the authentication data encrypted with this key will remain secret and that this step of the algorithm will be secure while preserving the ergonomy of the existing system.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l’Université de Montréal / Le présent ouvrage intercepte la réalité de la personne humaine à travers quatre axes comme autant de chapitres à l'histoire des manipulations génétiques toujours en train de s'écrire sous nos yeux. Le premier chapitre s'intitule: Décider des frontières et du cadre rhétorique, il décrit sommairement la procédure médicale des xénogreffes et de la notion de limite dans l'œuvre de Pierre Legendre. Il dispose des questions relatives à l'utilité de la prise en compte de la législation existante en matière de santé mais plus particulièrement de son rapport au Code de Nuremberg. Il fait en outre apparaître l'origine fictive du sujet de droit, et finalement aborde le problème de la mutation de l'identité humaine impliquée par la technique des xénogreffes. Ce premier chapitre décrit en somme le contexte idéologique dans lequel est installée l'imminence d'une expérimentation aussi troublante — au sortir de l'expérience du sang contaminé et de la maladie de Creuzfeld Jacob — et pose la question de sa conformité à un ordre médical purement curatif. Le second chapitre a pour titre: Le corps de la personne corrigé par la force de l'ordre médical. Il aborde les différences existantes entre la conception du corps humain selon que l'on se place d'un point de vue médical ou juridique. Ce chapitre décrit l'influence idéologique sur les juristes même, de la politisation du corps humain en Occident. Il met en lumière le degré de connexité observable entre les velléités cybernétiques de redessiner le corps de la personne humaine par le biais des techniques de xénogreffe. Le troisième chapitre dont le titre est: Assistance théorique à la notion de «personne» en danger, passe en revue le maillage fictif qui tient en état la notion de personne, clef de voûte de tous les systèmes juridiques et le corps humain soumis aux forces de démembrement de l'expérimentation médicale. Il prend acte de la désacralisation du corps humain jusqu'à remettre en cause des notions usuelles comme celle de la dignité ou encore celle d'inviolabilité du corps de la personne, notions encore présentes dans divers codes et textes de législation. Une manière d'établir que le destin des corps dans les sociétés modernes subit la même pression que celle exercée par l'évolution abstraite des monnaies, plus exactement une dématérialisation croissante jusqu'à la dissipation ambiguë des concepts le désignant comme hors-commerce, digne etc. Cependant, un tel désarrimage de la notion de personne, le délestage des corps force à considérer le droit au-delà d'un simple appareil de normalisation (procurant aux techniques un support secrétarial) mais comme lieu unique où doivent se prescrire les limites de la communauté scientifique et de ses intérêts économiques. Il importe de penser comme condition de possibilité de la démocratie, le droit au-dessus de 1' économie. Enfin, le dernier chapitre pose comme une conséquence logique aux élaborations des trois premiers chapitres La nécessité de penser positivement la notion de limite en droit. Ce dernier chapitre clot cet effort de mise en question de la fragilité actuelle du droit en regard des forces de l'ordre médical, du devenir expérimental planétaire de tout le vivant humain. Il rétablit les intuitions de Pierre Legendre dans leur tentative d'établir comme nécessaire le régime juridique de production de la vérité distinct de celui des sciences exactes. Il dénonce la confusion abusive entre la normativité scientifique et la normativité juridique. Ce faisant, cette description s'attache à faire saillir l'insuffisance ou encore le caractère ornemental du dispositif de la bioéthique actuellement en vogue pour masquer l'impuissance (ou l'intérêt) du droit à marquer ou ne pas marquer sa souveraineté. L'autorité du droit ne saurait être fondée par une démonstration scientifique. Elle doit être supposée par l'existence même de l'espace de la délibération démocratique. Ainsi, ce dernier volet de la réflexion s'applique à rappeler la particularité créatrice du discours juridique et surtout la nécessité d'accepter comme infondable, échappant à l'enchâssement logique, l'impératif de l'interdit, le commandement ou encore la prescription juridique. Le régime de protection du sujet humain passe par cette acceptation. La légitimité du droit échappe au processus de légitimation extérieure. Le découpage de la notion fictive de personne est solidaire du degré de souveraineté du dispositif juridique qui l'énonce.

Cette recherche porte sur les déterminants de l’intention d’utilisation d’un service RH numérisé par des salariés. Partant des théories d’acceptation et d’adoption des technologies, nous avons adopté le TAM comme noyau de notre modèle. Ainsi, notrerecherche contribue à la compréhension de l’acceptation ou du rejet d’information RH numérisée dans un environnement professionnel, et à la détermination des facteurs explicatifs de cette acceptation et de l’intention d’utilisation par les utilisateurs potentiels. La posture proposée dans notre recherche apporte un éclairage original sur l'adoption des services RH numérisés. Notre recherche met en évidence le rôle important de la fonction RH dans l'adoption du service RH numérisé, le long de sa mise en place et après sa mise en place. Les résultats obtenus suggèrent que les deux croyances de TAM, l'influence sociale, l'image, la compatibilité, l'utilisation volontaire sont des déterminants de l'intention d'utilisation du service RH numérisé. Nos résultats, obtenus après évaluation du modèle structurel et le test des hypothèses en utilisant l'approche PLS, fournissent des indications sur la façon de procéder pour favoriser la mise en place d'un projet de dématérialisation RH et de la transformation numérique de la fonction RH. / This research focuses on the determinants of the intention to use the digital HR information of employees. Based on the approval theories and technology's adoption, we chose the TAM as the core of our model. Thus, our study contributes to the understanding or the reject of the the digital HR information in a professional environment and to find out the explanatory facts of this approval and the intention of using it by potential users. To give an answer to this problematic, the model developed and implemented, is inspired by the theories and theoretical models that treated the behavior of acceptance and use of information systems (TAM TAM2, UTAUT, UTAUT2 .. ) and the results of two exploratory studies. The proposed posture in our search highlights the adoption of digital RH information. Our study also conducted us to well understand the main reasons of the adoption of the e-HRM service by employees. As well as our research puts in obviousness the important role that the RH function plays in the use of the digital RH service along and after its muse en place. The results obtained after the evolution of this framework model and the hypothesis test using the PLS approach suggest that there are hints of the way of proceeding to foster of the settling of the dematerialization of the RH project and the digital transformation of the RH function.

De la confrontation problématique d’un projet de jeu vidéo aux conditions plurielles desa création, ce travail de thèse tente de mettre à jour les contraintes et les interrogationsqu’elles suscitent. Le jeu vidéo, contemporain de la société de l’information est un témoinde l’évolution complexe du paradigme postmoderne, né avec la cybernétique. De la genèsedu jeu vidéo au temps présent, les technologies, les façons de jouer et les productions serévèlent significatives de visions du monde opposées. La thèse montre que derrière l’imaged’un divertissement et d’une industrie consensuelle, une résistance peut s’exprimer d’unpoint de vue technique, artistique et politique. A travers l’histoire et le devenir du jeuvidéo peuvent se lire certains enjeux de société en lien avec de nouvelles formes de pouvoir.C’est dans un interstice contre culturel que se développe une oeuvre résistante, nourrie d’unexamen critique préalable. Une création originale se construit progressivement en contreculturedu modèle libéral dominant, dans un mouvement d’opposition à l’action irréfléchie,l’accélération et la dématérialisation... Du point de vue plastique, la thèse interroge le retourdes technologies de réalité virtuelle, et élabore deux nouvelles notions, le véhicule expérientielet le leurre suffisant. Profitant de ce nouveau champ d’investigation de création, la thèseinvite le joueur à laisser l’usage pour le faire. / From the problematic confrontation of a video game project with the multiple conditions ofits creation, the present thesis tries to highlight the constraints and the interrogations whichthey arouse. Contemporary to the information society, the video game is a witness of thecomplex evolution of the postmodern paradigm born from cybernetics. From the genesis ofthe video game to present time, technologies, the ways of playing and the productions revealthe significant oppositions in their visions of the world. The thesis shows that behind theimage of entertainment and of a consensual industry, a form of resistance can express/voiceitself from a technological, artistic and political point of view. Through the history of videogame and its future, one can read some of society’s stakes/challenges linked to new formsof power. It is within a counter cultural interstice, and fed by a prior critical exam, thata resistant work/piece is developed. An original creation is progressively built in reflexivecounter cultural opposition to the mainstream dominant liberal world and its accelerationand dematerialization... From a plastic point of view, the thesis questions the return of thevirtual reality technologies, and elaborates two new notions: the experiential vehicle and thesufficient decoy. Taking advantage of this new field of investigation of creation, the thesisinvites the player to let it be used so as to do so. Keywords: Video games. Counter culture.Experiential vehicle. Counter dematerialization. Sufficient decoy.