Depuis deux décennies, le tourisme s'est affirmé comme une activité majeure dans les échanges mondiaux. De nombreux paramètres en révèlent l'importance : les flux touristiques représenteraient actuellement 11% du PIB mondial, avec des taux de croissance particulièrement élevés dans les pays en développement et en transition. L'importance du tourisme en tant qu'industrie créatrice d'emplois, de devises et de croissance dans les pays en développement n'a été reconnue que récemment. Néanmoins, malgré ses retombées stimulantes sur la croissance économique, l'expérience, corroborée par de nombreux travaux théoriques et empiriques, montre que la spécialisation touristique n'est pas exempte de risques et d'effets pervers. Certes, le tourisme exerce des effets positifs sur la balance des paiements, sur l'emploi et sur la production, du moins au niveau macroéconomique. Mais il peut par ailleurs exercer des effets lourdement négatifs sur l'environnement et compromettre les perspectives d'un développement durable. En outre, la spécialisation touristique peut souvent entraver le développement régional, en conduisant à des processus de désîndustrialisation et de recul des activités productives. Dans plusieurs pays, les retombées ambiguës ou incertaines de la croissance touristique ont souvent été observées : 1 ) la prédominance monopolistique des tour-opérateurs qui vendent des images stéréotypées, à travers des produits homogènes et sans diversification de l'offre ; 2) une croissance touristique géographiquement concentrée, fortement consommatrice de ressources et destructrice des écosystèmes ; 3) des processus d'exclusion sociale à l'égard de populations locales, souvent marginalisées ou confinées dans des activités à bas salaires, Notre recherche utilise différents instruments conceptuels, majoritairement empruntés à l'économie internationale et à l'ëconométrie. Les résultats de nos travaux s'articulent autour de deux axes constitutifs de deux parties distinctes :1)Déterminants et impacts du tourisme international sur la croissance, Dans cette première partie, sur la base principalement d'études empirico-statistiques en termes de données de panel, nous évaluons la signification de la spécialisation touristique par référence notamment au concept d'avantage comparatif Nous présentons deux séries de travaux de nature supply side et demand side, en nous référant préalablement aux substrats des théories du commerce international, dans le contexte d'un essor mondial de l'économie des services. A cet égard, nos recherches accordent une attention prioritaire à l'Asie du Sud-Est 2) Croissance touristique, exploitation des ressources et développement durable. Le tourisme est souvent perçu comme un facteur efficient de développement local, dans la mesure où il exerce des effets de liaison et de multiplication. Cependant, ce point de vue optimiste doit être tempéré, compte tenu de l'existence de nombreux effets de déperdition au détriment des tissus productifs et de retombées sur l'environnement. Dans la lignée de nombreux travaux, en empruntant au concept marshallien de << district industriel » et sur la base de modélisations en termes d'équilibre général, nous démontrons que la spécialisation touristique peut engendrer, au moins au niveau local, des situations de « croissance appauvrissante », avec une aggravation du sous-emploi structurel, un recul des productions et un épuisement des ressources naturelles. En conclusion, nos recherches, sans contester Futilité socio-économique du tourisme, nous amènent à formuler des diagnostics nuancés et des pronostics de prudence sur un phénomène dont l'importance s'affirmera encore davantage dans les pays en développement et en transition au cours des prochaines décennies.

Le développement durable territorial se compose de deux axes. Chaque collectivité est censée concilier les piliers du développement durable sur son territoire, puis articuler sa démarche de développement durable avec celles des autres collectivités. Ainsi, l’application du développement durable serait généralisée et harmonieuse. Cependant, le manque de force contraignante de ces deux axes emporte deux conséquences opposées. Une partie des collectivités profitent de la marge de manœuvre qui leur est laissée pour adapter le développement durable aux spécificités de leurs territoires. A l’inverse, d’autres collectivités tirent avantage de ce droit « doux » pour appliquer le développement durable de manière superficielle, voire pour en faire abstraction. En outre, les inégalités entre les territoires rompent la cohésion territoriale et la solidarité inhérentes à la notion de développement durable. En l’état actuel du droit, l’application du développement durable par chaque collectivité est inaccessible. Des moyens juridiques permettent d’étendre le développement durable au-delà des seules collectivités volontaires. Ceux-ci présentent, néanmoins, des failles. Pour que chaque collectivité territoriale soit tenue de mettre en œuvre le développement durable, le droit doit être modifié. Le premier axe doit devenir un standard. Ainsi, les collectivités pourront adapter le développement durable aux caractéristiques de leurs territoires, mais plus l’ignorer. Une décentralisation qui obligerait à une meilleure articulation entre les échelons de collectivité permettrait de mieux respecter le deuxième axe du développement durable. Enfin, une péréquation mieux pensée soutiendra financièrement ces modifications juridiques. / Two milestones guide the implementation of local sustainable development by local governments : first each local authority must conciliate sustainable development pillars on its territory ; then this approach must be integrated with the one of the other local authorities. Only then can local sustainability management be overspread and harmonious. However, the lack of legal constraint imposing the implementation of these milestones has two consequences: on the one hand, Sustainable development norms can be adapted by local authorities to the specificities of their territories, on the other hand, other local authorities do not apply these rules or only partially, taking advantage of “soft law”. Those diverse levels of commitment to sustainable development norms disrupt the territorial cohesion and solidarity that should be part of the notion of sustainable development. In the actual state of law the implementation of sustainable development norms by every single local authority is unattainable. There are nevertheless legal means to enforce sustainable development norms beyond the circle of willing territories. But these means are not completely effective. Therefore, in order to make every local authority apply sustainable development norms, some changes have to be made to the existing Law. The first pillar must become a standard so that local authorities won't be able to ignore sustainable development norms anymore, only to adapt it to their local specificities. Moreover,decentralization would lead to a better articulation between each local governing body, therefore allowing forbetter respect of the second pillar of sustainable development. Finally a better financial redistribution between those local authorities would support these legal changes.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les villes nouvelles contemporaines étaient une solution aux problèmes d'extension désordonnée des banlieues, de la croissance démographique, de la crise du logement et de l'emploi, de la congestion, de la spéculation foncière, etc. Mais, la question environnementale ne faisait pas partie des priorités de leur planification, bien que cette question soit un des piliers fondamentaux des cités-jardins ; modèle urbain à l'origine des villes nouvelles. Le modèle satellite de la ville, représente la concrétisation de l'idée de la cité-jardin et ensuite les villes nouvelles. Ce modèle consiste en une décentralisation des grands centres urbains, en la création de nouvelles polarités et cherche à atteindre plusieurs objectifs ; valoriser les banlieues, atteindre un équilibre emploi-habitat, décongestionner le grand centre et stopper l'extension progressive des grandes villes. Les villes nouvelles représentent à la fois une nouvelle forme d'urbanisation basée sur le principe de la "table rase" et de méthodes d'expertise. Dans les années 1970, le mode de développement des pays "industrialisés" est remis en cause notamment sur les relations entre l'environnement et la ville. Depuis cette période, l'urbanisme, la planification et l'aménagement urbain visent à intégrer les principes du développement durable dans la conception ou aménagement des villes. La multiplicité des acteurs de la ville et notamment l’implication des citoyens, réaffirmée en France par la loi solidarité et renouvellement urbain, ainsi que la nécessaire prise en compte des enjeux environnementaux, impose le développement d'outils pour aider à la décision. Ces outils devront pouvoir représenter les conséquences, notamment des projets urbains sur l’environnement afin de maîtriser la dispersion des avis entre les acteurs. À l’heure actuelle un certain nombre de travaux ont été entrepris afin d’évaluer la durabilité des projets d’aménagement. La démarche Approche Environnementale de l'Urbanisme (AEU) développée par l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) constitue sans doute l’outil ayant bénéficié d'un retour d'expérience le plus complet. Néanmoins aucun de ces outils ne s’attache clairement à expliquer les relations entre la forme urbaine et les impacts sur l’environnement. D'ailleurs de nombreux travaux s’intéressent à décrire la forme urbaine en terme de mobilité, d’accessibilité ou encore de densité (Newman et Kenworthy, 1989; Frey, 1999; Newton, 2000; Williams et al, 2000). Cette thèse cherche, dans un premier temps, à connaître les convergences entre d'une part le mouvement des villes nouvelles et les cités-jardins et d'autre part les principes du développement durable, notamment en ce qui concerne les questions environnementales. L’objet de ce travail de thèse est de déterminer parmi les outils de l’évaluation environnementale celui ou ceux qui peuvent être exploités afin d’évaluer les liens entre la forme urbaine et les impacts environnementaux pour répondre à l’objectif plus général d’aide à la décision. Nous proposerons une méthode d'évaluation de la forme et la structure urbaine basée sur la méthode du réseau de Sorensen (1971) afin de connaître leur rôle sur les impacts environnementaux. Les travaux de cet auteur ont été adaptés à notre recherche permettant ainsi la caractérisation des interrelations entre les éléments de la forme urbaine et des impacts environnementaux. Enfin, la ville nouvelle de Marne-la-Vallée fait l'objet de l'application de notre méthode d'évaluation environnementale / The contemporary new towns were a solution to the problems of suburban sprawl, demographic growth and the housing and employment shortage, congestion, land speculation, etc. But the environmental question perhaps related to the context of their creation (often after a period of crisis like war destruction), did not have priority in the decision-makings even if it were one of the fundamental pillars of the creation of the geneses of the new towns, i.e. the "garden-cities". The satellite model of town represents the concretization of the idea of the garden-city and then the new towns. It consists on a decentralization or polarization of the large cities and seeks to achieve several goals such as valorization of the suburbs, balance of employment-habitat, to relieve congestion the great centre and to stop the progressive extension of the large cities. The new news represents at the same time a new form of urbanization based on the principle of "table rase" (designing from zero) and the methods of expertise. Since 1970, the sustainable development makes its appearance and in particular the question of the environment is proposed for the cities and any urban project. Town and urban planning seek to integrate the principles of the sustainable development in the design or rehabilitation of cities. The multiplicity of the actors of the city and in particular the implication of the citizens, (in France promoted by law SRU) as well as the necessity to take into account of the environmental stakes imposes the development of tools for decisionmaking supports. These tools will have to be able to represent the consequences, in particular urban projects on the environment in order to control the dispersion of the opinions between the actors. At present a certain number of researches were undertaken in order to assess the durability of the projects of installation. An environmental approach to town planning (AEU) developed by French environment and energy management Agency (ADEME) undoubtedly constitutes the tool having the most retreat in terms of experiment. Nevertheless none of these tools clearly sticks to explain the relations between the urban form and the environmental impacts. Moreover many works aim to describe the urban form in term of mobility, accessibility or of density (Newman and Kenworthy, 1989; Frey, 1999; Newton, 2000; Williams et al., 2000). This thesis initially seeks to find out the convergences between the movement of the new towns and their geneses (garden cities) with the principles of sustainable development in particular with regard to environmental questions. The object of this work of thesis is to determine among the tools of environmental assessment the one or the ones that can be exploited in order to assess the relation between the urban form and the environmental impacts to answer the more general objective of decision-making support. We will propose an assessment method of the urban form and structure based on the method of network of Sorensen (1971) in order to know their role on the impacts caused on the environment. The work of this author was adapted to our research allowing the characterization interrelationships between the elements of the urban form and the environmental impacts. Finally the new town of Marne-la-Vallée is the subject of application of our method of environmental assessment

Face aux effets néfastes de la croissance économique mondiale, la société civile réclame un autre développement, qui a été dénommé "développement durable" et défini dans le rapport Brundtland de 1987. Engagée dans l'Agenda 21, la France s'efforce d'adopter des textes législatifs et réglementaires pour promouvoir le développement durable. La charte de l'environnement de 2004 a été intégrée dans le préambule de la Constitution de 1958, conférant au développement durable un statut d'objectif à valeur constitutionnelle. Par l'article 60 de la loi du 2 août 2005, le commerce équitable s'inscrit dans la stratégie nationale de développement durable. Mais, aucune définition du commerce équitable ne figure dans cet article. Actuellement, les acteurs économiques pratiquent leur propre équité pour mettre en œuvre les conditions du commerce équitable. Celles-ci sont notamment le commerce avec les petits producteurs des pays du Sud, une production respectant l'environnement, le paiement d'un juste prix, ainsi que l'attribution de bénéfices sociaux aux producteurs et à leur famille. Les acteurs économiques établissent des attestations de qualité pour garantir aux consommateurs le respect de ces principes. D'un point de vue juridique, des questions se posent du fait que ces attestations ne sont ni initiées ni validées par les pouvoirs publics en France ou à l'étranger. La fiabilité de ces pratiques menace l'ordre juridique lorsque leur véracité ne peut pas être vérifiée. L'intervention de l'État est indispensable pour légiférer sur l'équité en question. Néanmoins, un État ne représente que l'intérêt de son peuple sans pouvoir faire d'ingérence dans les affaires d'un autre État souverain, alors que la législation du commerce équitable implique une gouvernance des relations commerciales entre les acteurs économiques des pays du Nord avec les petits producteurs des pays du Sud. En conséquence, il va falloir trouver un nouveau mode de gouvernance pour réguler le commerce équitable. M. Pascal LAMY appelle cette nouvelle gouvernance "gouvernance alternationale". Pour la réaliser, la participation de la société civile à côté de celle des pouvoirs publics est nécessaire. / Social society claims for the sustainable development against the nefas effect of the world economic growth. In 1987, the sustainable development is, officially, announced in the Brundtland report. Engaged by the Agenda 21, France gets to promote the sustainable development by creating laws and government acts. Indeed, the environmental Charter year 2004 is integrated into the preamble of the French Constitution year 1958. The sustainable development is considered as a goal within constitutional value. With article 60 of the law released on 2nd of august 2005, fair trade is registered as the national strategy for the sustainable development. Without any legal definition on fair trade, the economic actors introduce their own equity to run the fair trade conditions. They are for example practice of fair trade with the disadvantage farmers or producers in South, payment of fair price, social welfare respect and environmental respect. Some main economic actors run the quality acknowledgement as the proof of compliance with the fair trade conditions. Actually the quality acknowledgement doesn't get approved by France or any governments in the world. Lack of the juridical instruments to verify the reality of fair trade quality becomes a danger for the juridical order. The government intervention is required to set up the order for fair trade practices. But, an independent government represents, legally and only, their own citizens. Or, the legislation on fair trade needs the management of the trade operated between the economic actors in North and the small producers in South. That's a reason of seeking a new model of governance to regulate fair trade. Mr. Pascal LAMY calls for the alternational governance which needs the participation of the social society among the governments.

Cette thèse porte sur la coexistence entre l’activité agricole et les usages résidentiels des espaces périurbains via l’étude sociologique des nouvelles modalités de gestion du bâti viticole développées dans le département de l’Hérault. Nommés « hameaux agricoles », ces nouveautés répondent à la planification urbaine durable introduite par la loi SRU (2000) et ses conséquences sur le logement des agriculteurs et sur la cohabitation entre l’activité agricole et les usages résidentiels. Ces modes innovants de gestion du bâti agricole révèlent l’émergence d’une gestion publique de la cohabitation entre activité agricole et usages résidentiels. La thèse s’articule autour de deux principaux axes qui analysent 1) les conceptions politiques de la cohabitation entre activité agricole et usages résidentiels qui émanent de la loi SRU et de ses traductions en nouvelles modalités de gestion du bâti agricole, 2) de la cohabitation vécue par les agriculteurs et par les résidents dans les villages périurbains concernés par ces projets. L’analyse des conceptions politiques de la cohabitation permet de mettre à jour trois idéaux-types de « vivre ensemble ». La confrontation de ces conceptions politiques avec la réalité des dynamiques sociale, met à jour des problèmes inattendus d’équité sociale. La thèse se conclut sur des perspectives de recherche et d'action pour une gestion durable du bâti agricole. / This thesis highlights certain aspects of the coexistence between agriculture and residential uses in the periurban via a sociologic study of new ways of managing wine growers' farm buildings introduced in the department of the Hérault (France). Named “agricultural hamlets”, these innovations take into account legal requirements related to sustainable planning introduced by the SRU law (2000), the implications for farmers' dwellings and issues of the coexistence between agriculture and residential uses. These new ways of managing farm buildings reveal the emergence of a public management of this issue. The thesis is organized around two principal axes which analyze: 1) the political conceptions of the coexistence between agriculture and residential uses which result in the varied interpretation of the SRU law and in the development of new management of farm building, 2) the real-life experience of “living together” as experienced by farmers and residents of the periurban villages concerned by these projects. The analysis of the political conceptions of coexistence reveals three ideal types of “living together”. The confrontation of political conceptions with the reality of social dynamics brings to light unexpected problems of social equity. The thesis concludes with the presentation of the numerous perspectives of research and action on the sustainable management of farm building.

Le développement durable est devenu une notion structurante du champ social. Il est au centre de trois volets, chacun répondant aux crises qui ont touché le monde contemporain : le social, l’économique et l’environnement. Or, l’environnement est repris allègrement par les acteurs sociaux, et cela même aux dépens du social. Pourtant, ce volet est primordial dans la mesure où une réforme des rapports de pouvoir est essentielle à la résolution de la crise écologique.Or, si le volet social est élipsé au profit du volet environnement qui est verbalisé, la société qui se met en marche selon un « développement durable » est donc réduite à « respecter l’environnement ». S’ensuit une naturalisation dangereuse des rapports sociaux, et surtout des plus « naturels » d’entre eux, les rapports sociaux de sexe. Loin d’une réforme des rapports sociaux, le développement durable engendre une révolution naturaliste du sexe et du genre.Nous avons donc étudié les représentations sociales du développement durable au sein d’une collectivité territoriale pour révéler leur dynamique. En effet, celle-ci est exemplaire en matière de développement durable. Par ailleurs, elle est parcourue d’un fort clivage entre services technique et administratif, qui est aussi sexué puisque l’un est composé d’hommes et l’autre de femmes. Nous verrons comment l’objectivation du développement durable dans l’environnement assied la proéminence du technique et des hommes sur l’administratif et les femmes, mais aussi une naturalisation des rapports sociaux de sexe. / Sustainable development has become a structural notion of the social field. It’s at the cross of three volets, each of them answers to crises that impacted the contemporary world : social, economic and environment. But, the environment one is cheerfully used by social actors, at social one’s expense. Nevertheless, this volet is essential insofar as a reform of power relationships is necessary to ecological crise’s solution. But, if the social volet is silent to the advantage of the environment volet which is verbalized, the society which leans against a “sustainable development” is reduced to “respect the environment”. It follows that social relationships are naturalized, and above all the more natural of them, social relationships of sex. Far from a reform of social relationships, sustainable development generates a naturalist revolution of sex and gender.We studied social representations of sustainable development into a french local authority to come to light their dynamic. Indeed, this former is exemplary in sustainable development empowerment. Otherwise, it’s made of a strong dichotomy between technical and administrative departments, which is sexual because the first is composed of men and the second of women. We’ll see how sustainable development’s objectivation in environment confirms the domination of technical and men on administrative and women, and moreover a naturalisation of social relationships of sex.

Les «Niayes», zones humides côtières du Sénégal constituent des écosystèmes fragiles, richesen biodiversité tout en étant traditionnellement des zones de maraîchage dans unenvironnement sahélien. La grande sécheresse des années 1970 qui a frappé l’ensemble despays du Sahel, s’est répercutée sur les Niayes par un afflux de populations rurales venant del’intérieur du pays pour y trouver des moyens de subsistance. Outre la sécheresse, cettemigration massive a considérablement augmenté la pression foncière et engendré à la fois uneurbanisation mal maîtrisée, notamment autour des grandes agglomérations, et une mise envaleur agricole; les deux portant atteinte à la valeur environnementale de ces écosystèmescôtiers. Depuis quelques années, on assiste à des hivernages particulièrement pluvieux. Ceretour pluviométrique intervenant dans des zones urbanisées de façon anarchique provoquedes inondations accompagnées de conditions sanitaires précaires pour les populations les plusdéfavorisées. A la variabilité pluviométrique, risque d’apparence naturel, s’joutent desfacteurs de risques anthropiques comme l’aménagement du territoire non maîtrisé, le nonrespectdu cadre réglementaire, diverses pollutions d’origine agricole et industrielle.Cette thèse, après avoir introduit la notion de zone humide et avoir présenté les Niayes de laGrande Côte en général et des trois zones d’étude focus (Pikine, banlieue de Dakar ; Mboro,région de Thiès; Saint-Louis), retrace leurs problèmes environnementaux et les différentespolitiques d’environnement. L’évolution de l’occupation du sol des Niayes est étudiée parrecours à l’imagerie satellitale pour la période 1986-2010 pour la confronter à la gestion deces écosystèmes sensibles et s’interroger sur la pertinence des politiques mises en place dansun esprit de développement durable. / The “Niayes”, coastal wetlands of Senegal, constitute fragile ecosystems that are rich inbiodiversity while traditionally being gardening areas in the “Sahelien” environment. The bigdrought of the 1970s that struck all the Sahel countries also affected the “Niayes” by an influxof rural populations coming from inside the country in search of livelihood. Besides theextreme drought, mass migration considerably increased the proprietary pressure and at thesame time generated an uncontrolled urbanization, especially around the big agglomerationsand agricultural development: both of them undermine the environmental value of thesecoastal ecosystems. In recent years, we have witnessed particularly rainy seasons. This returneof rainfall involved in urbanized areas causes flooding, accompanied by precarious sanitaryconditions for the most unprivileged populations. The rainfall variability, risk of naturalappearance, is added to anthropogenic risk factors such as the non-mastered regionalplanning, the failure of the regulatory framework, and the pollution from various agriculturaland industrial sources.This thesis, after having introduced the concept of wet zones and having presented the Niayesof the Great Coast in general, and of the three study areas (Pikine, outskirts of Dakar; Mboro,Thies region; and Saint-Louis) in particular, traces their environmental problems and variouspolitical differences. Land use of the Niayes is analysed by using remote sensing data for theperiod 1986-2010 to confront its evolution to the management of the sensible ecosystems andquestion the relevance of the implemented politics in the spirit of sustainable development.

L’industrie française a connu un ralentissement de sa productivité depuis la fin des années 1980 jusqu’à nos jours. Cette situation s’est accentuée avec la montée en puissance de l’Allemagne et l’émergence de pays comme la Chine, l’Inde et le Brésil. Dés lors, la France se devait de réagir car étant soumise à la loi du marché qui est basée sur la compétitivité des produits destinés à l’exportation. C’est dans ce contexte que l’État va s’atteler à la relance de l’économie en créant les pôles de compétitivité en juillet 2005. C’est donc pour étudier cette dynamique de développement que j’ai décidé d’effectuer une thèse de doctorat sur l’enjeu des pôles de compétitivité en Île-de France en s’appuyant sur l’exemple de Systematic-Paris-Région, Cap Digital Paris-Région et Advancity Ville et Mobilité Durables. / Since the 1980’s end in until now, the French industry has known a slowing down of its productivity. The situation became speed with the economic power of Germany and the emergence of countries such as China, India and Basil. Therefore, France had to react because being submitted to the law of the market place which is based on the competitiveness of products intended for export. It is in this context that the State is so going to get down in the economic stimulus plan by creating in July 2005 the poles of competitiveness. It is thus to study this development process that I decided to do doctoral thesis on the stake of the poles of competitiveness in Ile-de-France basing me on the example of Systématic-Paris-Région, Cap Digital Paris-Région and Advancity Ville and Sustainable Mobility.

A presente dissertação de mestrado consiste em um estudo de caso de três programas de pagamento por serviços ecossistêmicos - PSE, que ajudaram a definir o papel que o direito deve assumir na implementação e manutenção desses mecanismos. Buscou-se, primeiramente, delimitar algumas bases teóricas, sobretudo, o que se entende por desenvolvimento sustentável e sustentabilidade institucional. Para tanto, optamos por demonstrar a evolução conceitual de serviços ambientais para serviços ecossistêmicos e entender este como uma segunda fase daquele, destacando os reflexos desse entendimento na estrutura jurídica dos programas de pagamento por serviços ambientais, que optamos por chama-lo de pagamento por serviços ecossistêmicos. Em seguida, descrevemos toda a evolução das discussões sobre REDD+, exemplo de PSE, para enfatizar os desafios que o direito assume com essa nova concepção de serviços ecossistêmicos. A experiência indica que o sucesso dos programas analisados são, em grande medida, consequência da ideia de função promocional do direito, bem como da observação das suas funcionalidades, quais sejam, orquestração, sinergia, flexibilização e legitimidade, que garantem, antes de mais nada, a sustentabilidade institucional dos mecanismos, permitindo sua perfeita adequação à realidade em que se insere e, mais do que isso, permitindo a manutenção desses instrumentos, mesmo diante de mutações do meio em que estão inseridos. / This master\'s thesis consists of a case study of three payment programs for ecosystem services - PSE, which helped define the role of law should take the implementation and maintenance of these mechanisms. We tried to, first, define some theoretical bases, above all, what is meant by sustainable development and institutional sustainability. Therefore, we chose to demonstrate the conceptual evolution of environmental services for ecosystem services and understand this as a second phase that, highlighting the consequences of this understanding the legal structure of payment for environmental services programs we chose to call it payment for ecosystem services. We then describe the whole evolution of discussions on REDD+, PES example, to emphasize the challenges that the right has with this new concept of ecosystem services. Experience indicates that the success of the analyzed programs are to a large extent the consequence of the idea of promotional function of law and the observation of its features, namely, orchestration, synergy, flexibility and legitimacy that ensure, first of all , institutional sustainability mechanisms, allowing its perfect adaptation to the reality in which it operates and, more than that, allowing the maintenance of these instruments, even in the face of the changing environment in which they live.