Ce mémoire s’intéresse à l’endettement des gouvernements et aux facteurs historiques qui en sont les causes. L’analyse utilise des données historiques des cinquante États américains afin d’explorer l’influence de différents facteurs d’ordre économique, politique et institutionnel sur l’accumulation de la dette publique. Alors que la littérature met de l’avant l’impact des facteurs économiques, politiques et institutionnels dans la détermination de l’endettement public, la contrainte budgétaire du gouvernement fait ressortir la relation entre le stock de dette publique courant et les déficits passés. Cette relation est au cœur de la question de recherche abordée par le mémoire : quel est le rôle des facteurs économiques, politiques et institutionnels historiques dans l’accumulation de dette publique? Comment estimer leur poids respectif? Afin de répondre à ces questions, l’analyse empirique intègre des variables explicatives économiques, politiques et institutionnelles ayant une composante historique. De plus, elle accorde une attention particulière aux facteurs institutionnels en utilisant différentes sources de données et des caractérisations plus ou moins détaillées pour modéliser les règles budgétaires et les limites d’endettement. Par ailleurs, la méthodologie empirique tient compte de la question de l’endogénéité potentielle des institutions fiscales. Les résultats de l’analyse économétrique confirment l’importance des facteurs économiques. Dans le cas des variables politiques, ils infirment la théorie selon laquelle les gouvernements divisés s’endettent davantage, mais confirment que l’appartenance politique des gouverneurs a un effet certain sur le poids de la dette publique. Ils indiquent également que l’indice historique d’alternance des partis politiques est important, l’alternance plus fréquente étant associée à une légère diminution de l’endettement. L’instabilité politique n’alimenterait donc pas nécessairement l’endettement public, ce qui suggère qu’il est possible qu’une plus forte compétition électorale puisse avoir un effet positif sur la rigueur budgétaire dans un système à deux partis politiques. De façon générale, les effets estimés des variables institutionnelles impliquent qu’elles ne sont que peu efficaces à limiter l’endettement des États.

L'objet de cette thèse est de proposer un mode opératoire de gestion des crises de dette souveraine basé sur le mécanisme sous-jacent aux Clauses d'Actions Collectives (CAC), l'action à la majorité qualifiée. Premièrement, nous rendons compte de l'évolution de la structure d'endettement des pays émergents, au sens financier du terme, aussi bien au niveau de la composition de la dette souveraine qu'au niveau de la répartition de ses créanciers. Nous concluons qu'elle est source et reflet de leurs vulnérabilités. Puis, nous montrons que la mutation de la structure d'endettement des pays émergents modifie la nature et l'ampleur des coûts associés à la survenue d'un défaut de paiement. Les coûts ne sont plus supportés uniquement par les Etats et leurs créanciers, mais également par le système monétaire et financier international. Secondement, il est rappelé les principaux enjeux auxquels doit répondre une procédure de restructuration de dette souveraine et en quoi le choix des CAC est pertinent pour répondre à cette problématique. Enfin, nous présentons les principales conclusions relatives à l'étude des CAC, qui nous permettent de présenter un mode de révision du seuil de vote de la clause d'action à la majorité qualifiée. Ainsi, nous disposons d'un mode opératoire ex ante, vecteur de diminution des asymétries informationnelles participant à une amélioration de la transparence. La coordination des acteurs est renforcée, ce qui permet d'abaisser le coût de résolution des défauts de paiement souverains.

L'objectif de ce mémoire est d'expliquer les origines, les causes et les composantes de la dette publique du Québec. Il est essentiel également de comprendre que cet objet d'étude demeure surtout un exemple du phénomène socio-économique que nous voulons démontrer, c'est-à-dire les effets et influences du capitalisme -incluant le système financier globalisé -sur la souveraineté de l'État et sur les citoyens. Nous avons décidé de diviser le mémoire en trois chapitres, aux natures et aux contenus différents mais complémentaires: 1) une évaluation empirique de la dette publique du Québec, avec ses subdivisions, les causes et les conséquences sur les politiques publiques; 2) une critique de sociologie politique sur différentes théorisations de l'État possibles, suivie d'une proposition normative de l'État dialectique inspirée des Principes de la philosophie du droit (1820), de Hegel et 3) une critique ontologique et épistémologique visant à établir normativement la façon de penser la dette publique d'un point de vue sociologique, puis à penser la dette en tant que médiation politique nécessaire à la reproduction de la société et contre l'expansion du capital au sein du systémisme financier globalisé. L'hypothèse de départ qui sera soutenue est ceIle-ci : dans le contexte de l'économie politique du capitalisme avancé, il est possible que ce soit le systémisme des marchés financiers globalisés qui régule le rôle et la souveraineté de l'État dans la société contemporaine, ce qui aurait directement pour conséquence d'accélérer le processus d'endettement public au profit d'investissements financiers spéculatifs. Notre conclusion est que certains mythes sur la dette du Québec doivent être combattus (Révolution tranquille, baby boomers, bureaucratie lourde, etc.). Nous avons plutôt découvert que l'endettement public est désormais un outil du capitalisme financier, et que l'État est subordonné à ce système en le nourrissant de ses dettes. L'État doit se réapproprier cette dette pour le bien de la société dans son entièreté. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Dette publique, Québec, État, Capitalisme, Épistémologie et ontologie, Sociologie dialectique.

Cette thèse traite trois questions en finance internationale: (i) les effets du défaut partiel relatif à la dette souveraine sur le partage du risque international, (ii) la coordination imparfaite avec des créanciers multiples asymétriquement informés et ses implications politiques pour résoudre le problème de coordination lié à la dette souveraine, et (iii) le rendement empirique d'un modèle pour une petite économie ouverte avec l'indexation de salaire partiel lorsque les coûts de ressources entraînés par les dispersions des prix et des salaires sont considérés. Le chapitre l introduit le défaut partiel dans un modèle de deux pays afin de résoudre l'anomalie relative aux corrélations croisées de la consommation. Principalement, les modèles standard de cycles réels internationaux génèrent des corrélations croisées de la consommation qui sont plus élevées que celles de l'output, tandis que dans les données l'opposé est vrai. Le défaut partiel est introduit en supposant qu'un pays défaillant est exclu temporairement à l'accès aux marchés financiers internationaux, et a la possibilité de renégocier ses dettes. Le modèle généralise la sanction d'exclusion permanente au cas de défaut utilisée dans les modèles de cycles réels internationaux avec des marchés incomplets endogènes. Dans ces modèles, bien que le partage du risque international soit davantage réduit, l'anomalie liée aux corrélations croisées de la consommation reste irrésolue. De plus, la menace d'exclusion n'est ni crédible dans un contexte de finance globalisée, ni cohérente avec les faits observés que le défaut est plutôt partiel que complet, et que les emprunteurs souverains peuvent emprunter après les défauts. Les résultats démontrent que: (i) la différence entre la corrélation croisée de la consommation et celle de l'output est décroissante par rapport au nombre de périodes d'exclusion; (ii) le modèle avec défaut partiel peut générer la différence qui concorde bien avec celle dans les données. Le chapitre II analyse la coordination imparfaite avec des créanciers multiples dans un jeu global et ses implications politiques pour résoudre le problème de coordination lié à la dette souveraine. Des créanciers plus informés ou plus optimistes réduisent-ils la vulnérabilité d'un projet à la ruée des créanciers? Pour répondre à cette question, nous développons un modèle dans lequel un grand créancier et un continuum de petits créanciers indépendamment décident de reéchelonner la dette ou de liquider à la base de leurs informations privées sur la liquidité de l'emprunteur et la rentabilité du projet jusqu'à sa maturité. Nos résultats montrent qu'une amélioration de la qualité des informations ou une perception plus optimiste sur la rentabilité du projet de la part du grand créancier augmente la volonté de reéchelonner leurs dettes des petits créanciers, et donc réduit la probabilité de défaut du projet. Au niveau national, le problème de coordination est souvent résolu par la cour sur la faillite, tandis que dans un contexte international, telle institution supranationale n'existe pas. Le modèle développé dans ce chapitre permet d'évaluer les mécanismes conçus pour résoudre le problème de coordination relatif à la dette souveraine. Nous proposons également un mécanisme qui génère le même résultat qu'une cour nationale sur la faillite. Le chapitre III développe un modèle d'une petite économie ouverte dans lequel l'indexation partielle est permise, et l'estime avec les données canadiennes utilisant les techniques d'estimation Bayésienne. Les travaux empiriques avec les modèles d'équilibre général stochastique et dynamique tels que Christiano, Eichenbaum et Evans (2005) imposent que les salaires et les prix non-ajustés sont complètement indexés à l'inflation retardée. Cette spécification a l'avantage de concorder avec l'inflation positive tendancielle observée dans les données sans nécessiter de considérer les coûts de ressources entraînés par les dispersions des prix et des salaires. Pourtant, l'évidence empirique pour appuyer cette spécification est manquante. Par contre, la base de données sur les conventions collectives au Canada montre que seulement une petite proportion de contrats de travail contient des clauses d'indexation aux coûts de la vie. Les résultats montrent que: (i) les salaires sont partiellement indexés à l'inflation retardée; (ii) le rendement empirique décroit avec une version du modèle dans lequel les salaires sont complètement indexés à l'inflation retardée; (iii) le modèle avec indexation partielle capte bien la dynamique de l'économie canadienne. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Cycles réels internationaux, Défaut partiel, Coordination, Dette souveraine, Petite économie ouverte, Inférence Bayésienne.

L’objectif de cette thèse est d’étudier la soutenabilité de la dette publique en fonction du niveau de développement des pays. Après avoir revu la littérature économique en matière d’indicateurs de soutenabilité de la dette, nous avons appliqué des méthodes empiriques et statistiques pour analyser la viabilité de la dette des pays développés et en développement. Nous avons ainsi estimé une fonction de réaction budgétaire pour les gouvernements des pays du G7 qui révèle que les gouvernements des pays du G7 ne se sont pas souciés de l’équilibre de leurs finances publiques sur la période 1978-2007 ; et qu’il y a une attention particulière à la soutenabilité des finances publiques au sein de pays appartenant l’union monétaire européenne. Ensuite, nous avons analysé la soutenabilité de la dette de la Côte d’Ivoire, par le biais de méthodes statistiques utilisées par les Institutions Financières Internationales. Le pays présente ainsi un risque modéré du profil d’endettement ; et l’assainissement de ses finances publiques est essentiel pour la viabilité de la dette à long terme. Par ailleurs, l’évaluation de la performance de la gestion de la dette publique ivoirienne révèle que la conception d’une réelle politique nationale d’endettement permettrait de combler les insuffisances des dispositifs existants. En définitive, les conclusions de notre étude suggèrent des réflexions supplémentaires sur l’analyse théorique de la soutenabilité et sur la cadre de gestion internationale de la dette publique. / The purpose of this thesis is to analyse public debt sustainability according to the level of national economic development. After reviewing the economic literature on public debt sustainability indicators, we applied specific empirical methods to compare developed countries and analyse a heavily indebted poor country (HIPC). We first estimated, among G7 governements, an error-correction-type policy reaction function based on an iterative bayesian estimation that compares the different dynamics of public debt evolution. This analysis reveals that on one hand G7 governments did not focus on debt sustainability during the time frame (1978-2007) ; on the other hand, we noticed a particular attention to debt sustainability in Eurozone countries (Germany, France, Italy) as compared to other countries in the sample. Next, we analyzed the debt sustainability of Côte d’Ivoire, a sub-Saharan Heavily Indebted Poor Country using statistical methods developed by the IMF and the World Bank. The results showed that the country has a moderate risk to indebtment ; therefore budget stabilization and diversification of its exports will be critical for its long-term debt sustainability. Beyond these objectives, the evaluation of the public debt management process, based on an international method (DeMPA), also highlights that designing a real national debt policy could fulfill the shortcomings of current policies. Overall, the conclusions of our thesis suggest additional researches and reflections on the theoretical analysis of public debt and on the architecture of the international public debt management frameworks.

Ce mémoire analyse l’impact du vieillissement de la population, des rendements réels des placements des fonds de pension et du poids de capitalisation, ainsi que celui du type de régime de retraite (bismarckien et beveridgien) sur les taux d’intérêt des obligations gouvernementales. L’analyse s’appuie dans un premier temps sur un modèle théorique à générations imbriquées inspiré de Diamond (1965). Les conclusions de ce modèle sont ensuite vérifiées à l’aide d’une régression linéaire utilisant des données de pays de l’OCDE. Il ressort de cette analyse empirique que seuls les rendements réels des placements des fonds de pension et le vieillissement de la population influencent de façon significative le taux d’intérêt des obligations gouvernementales. L’objectif de notre étude est de vérifier empiriquement l’hypothèse théorique selon laquelle la performance des systèmes de retraite aurait un impact sur les variations des taux d’intérêt des obligations gouvernementales au sein de l’OCDE. Pour ce faire, nous avons mesuré la performance des systèmes de retraite à l’aide de trois instruments. Le premier instrument est le vieillissement de la population. Le deuxième instrument est, les rendements réels des placements des fonds de pension. Enfin, le troisième instrument est le poids de capitalisation. Ce dernier mesure l’importance de la privatisation des systèmes de retraite au niveau de chaque pays de l’OCDE. Nos résultats empiriques suggèrent que seuls les instruments de mesure de la performance des systèmes de retraite « rendements réels des fonds de pension » et « vieillissement de la population » ont un pouvoir explicatif sur les taux d’intérêt des obligations gouvernementales au sein de l’OCDE. Il existe donc un lien significatif entre la performance des systèmes de retraite et les taux d’intérêt des obligations gouvernementales. Ce résultat vient confirmer l'hypothèse théorique défendue dans ce mémoire. En somme, nos résultats empiriques montrent que le problème de vieillissement de la population, mis en avant par certains gouvernements et organisations internationales (Union Européenne, Banque Mondiale) comme source d’instabilité financière des retraites publiques pour favoriser la privatisation des systèmes de retraite, semble être fondé. Cependant, il est difficile de prétendre que l’avenir des retraites privées basé sur la performance des rendements réels des fonds de pension sur le marché boursier améliore la sécurité sociale. La crise financière de 2007 en est un exemple. Nos résultats empiriques aussi confortent cet argument. Les effets dévastateurs de la crise financière de 2007 sur les prestations versées par les systèmes de retraite privés nous ont amené à la fin de nos travaux de recherche à formuler, une recommandation en faveur de l’instauration ou de la restauration de régimes de retraite contrôlés et gérés publiquement.

Après la proclamation de la République de Turquie le 29 octobre 1923, l’un des principaux objectifs du nouveau gouvernement est de parvenir à se libérer de l’intense tutelle économique et financière exercée par les Occidentaux dans l’empire ottoman depuis la deuxième moitié du 19ème siècle. Dans les années 1930, les privilèges accordés à la Banque Impériale Ottomane sont supprimés. La dette obligataire héritée de l’empire ottoman est renégociée en 1933. Elle est amputée de quelque 92 %. Les principales sociétés créées par les Européens dans l’empire ottoman avant 1914 sont rachetées par des organismes étatiques ou para étatiques. Des mesures de plus en plus contraignantes sont prises pour limiter les importations, les sorties de devises. Pendant le deuxième conflit mondial, la Turquie, fournisseur de matières premières et de produits alimentaires parvient à accumuler des excédents de devises, ce qui lui permet, à la fin des hostilités, de se libérer de la dette héritée de l’empire ottoman et des dettes contractées envers les cédants des sociétés rachetées dans les années 1930. / Since the middle of the 19th century, Europeans took more and more influence on the finances and the economy of the Ottoman Empire. After the Turkish Republic was declared on October, 29th 1923, one of the main objectives of the new government is to get rid of this influence. During the years 1930, the privileges granted to the Imperial Ottoman Bank are cancelled. The Public Ottoman debt, inherited from the Ottoman Empire is reduced by about 92%. The main enterprises created by the Europeans before 1914 are bought by state agencies. To avoid outgoings of foreign currencies, many laws are voted which make them more and more complicated. During the second world war, Turkey supplied other countries with raw goods and foods, resulting in positive foreign trade balance. It allowed Turkey to reimburse both the Public Ottoman Debt owners and the shareholders of the companies bought back from Europeans during the years 1930.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

MÉDITATION D'OUVERTURE, FORCE DE CONVICTION : Nous ne pouvons laisser à la génération qui vient une Afrique écologiquement naufragée, économiquement sinistrée, politiquement disloquée, socialement désintégrée, moralement désorientée, spirituellement désespérée. Le seul héritage que nous devons laisser à nos enfants pour le siècle qui vient, c'est : l'Afrique de la Vie, l'Afrique de l'Humain, l'Afrique de l'Espoir (Ka Mana, La nouvelle évangélisation en Afrique, Paris - Yaoundé, Karthala - Clé, 2000, pp. 26-27) En Afrique noire, les tâches d'Évangile s'inscrivent dans une région du monde où les puissances de l'argent ont décidé de faire de ce territoire de l'humanité une réserve d'esclaves et de main-d'œuvre à bon marché. Pour les Églises, la question posée par cette situation est claire : chaque jour, au nom de l'Évangile, écrire l'histoire de la libération effective des opprimés. (Jean-Marc Éla, Le cri de l'homme africain, Paris, L'Harmattan, 1993, p. 166) Cette tâche de libération incombe d'abord aux Africains eux-mêmes qui doivent faire leur propre autocritique face souvent à une mauvaise gouvernance que traduisent des comportements irresponsables que Jean-Paul II a appelés structures de péché. Ces comportements sont, notamment, la corruption et les détournements massifs de deniers publics. Pour y parvenir, il faudra travailler à construire une nouvelle conscience de l'homme noir.

Le don est un objet privilégié de l’anthropologie et de la sociologie économiques depuis l’Essai sur le don de M. Mauss. Au 1° chapitre, les principales notions de cet écrit (don, dette, obligation, échange) sont étudiées en lien avec l’engagement socialiste et mutualiste de Mauss et sa vision du bolchevisme. Le 2° chap. traite du don dans les œuvres de C. Lévi-Strauss, Claude Lefort, Derrida et dans l’ethnologie de la Kabylie (René Maunier, Bourdieu). Le 3° chap. définit le don en lien avec l’obligation, et le différencie d’autres transferts de biens : impôt, amende, réparation, redistribution, commerce, marché, par la discussion d’œuvres de Hobbes, Wittgenstein, David Lewis, J. R. Searle, Robert Lowie, K. Polanyi, M. Godelier, Alain Testart. Potlatch et Kula sont étudiés pour voir les liens entre techniques, milieux écologiques, production, droit coutumier, hiérarchie politique et circulation des biens. Le 4° chap. traite des dons et tributs dans l’histoire médiévale (discussion des œuvres de M. Bloch, G. Duby, Max Weber, N. Elias) : largesse, don aux pauvres, aumône. On étudie le rôle du don dans la genèse de la fiscalité, de l’État et de l’Église. On aboutit à une classification générale des transferts de biens. Le concept de métatransfert est défini, sa fécondité heuristique montrée. Le 5° chap. enquête sur la nécessité et l’universalité du don, compare les transferts de biens entre humains aux transferts de ressources dans les sociétés animales (altruismes réciproque et de parentèle, sélection de groupe, sélection sexuelle du dévouement, travaux de Wynne-Edwards, J. Maynard Smith, William Hamilton, F. De Waal), et examine la possibilité de naturaliser le don. / The gift has been a major topic in anthropology and sociology of economics since Mauss’ The Gift. In the 1st chapter, the main notions of this writing (gift, debt, obligation, exchange) are studied in relation to Mauss’ commitment to socialism and mutualism, and to his vision of Bolchevism. The 2nd chapter looks at the gift in the works of C. Lévi-Strauss, Claude Lefort, Derrida, and in Kabylia’s ethnology (René Maunier, Bourdieu). The 3rd chapter defines the gift with respect to obligation, and differentiates it from other kinds of transfers of goods, such as taxes, fines, compensation, redistribution, and commerce, by looking at the works of Hobbes, Wittgenstein, David Lewis, J. R. Searle, Robert Lowie, K. Polanyi, M. Godelier, Alain Testart. The Potlatch and the Kula are examined in order to link technics, production, custom, political hierarchy and the circulation of goods. The 4th chapter treats the gift throughout the Middle Ages (by discussing the works of M. Bloch, G. Duby, Max Weber, N. Elias) : generosity, charity and alms. The role of the gift in the genesis of the tax system, the state and the church are studied. This gives way to a general classification of the transfers of goods. The concept of ‘metatransfer’ is defined, and its heuristic power is exposed. The final chapter investigates the necessity and universality of the gift, compares transfers of goods between humans to transfers of resources in the animal societies (reciprocal altruism, kinship altruism, group selection, sexual selection of caring, works of Wynne-Edwards, J. Maynard Smith, William Hamilton, F. De Waal), and examines the possibility of naturalizing the gift.