Cette étude analyse deux principaux problèmes qui se posent dans l'articulation entre le droit minier et le droit de l'environnement en droit congolais : le conflit des normes et le problème de lacune ou de manque à combler. Le conflit des normes est observé dans les domaines d'évaluation environnementale (le doublement normatif et institutionnel), des aires protégées (la dualité de régimes) et de la responsabilité civile (la divergence des fondements) tandis que le problème de lacune ou de manque concerne la controverse sur l'extension ou non de l'article 134 Code forestier relatif à l'accès à la justice des associations de protection de l'environnement à l'ensemble du domaine environnemental. Dans le souci d'assurer la sécurité juridique et une meilleure protection de l'environnement, cette étude vise d'un côté, à résoudre ces problèmes d'articulation de normes rencontrés en préconisant un nouveau type de règlementation environnementale lisible, accessible et prévisible élaborée suivant un processus rationnel et de l'autre, à prévenir ces problèmes par l'instauration du principe de non-régression, un nouveau principe de droit de l'environnement. / This study analyzes two main problems that arise in the articulation between mining law and environmental law in Congolese law: the conflict of standards and the problem of gap or lack to be filled. The conflict of norms is observed in the areas of environmental assessment (normative and institutional duplication), protected areas (duality of regimes) and civil liability (divergence of foundations) while the problem of lacuna or lack concerns the controversy over whether or not to extend Article 134 of the Forest Code relating to access to justice for environmental protection associations to the entire environmental field. In order to ensure legal certainty and better protection of the environment, this study aims, on the one hand, to resolve these problems of articulation of standards encountered by advocating a new type of readable, accessible and predictable environmental regulation drawn up following a rational process and on the other, to prevent these problems by establishing the principle of non-regression, a new principle of environmental law.

Le nombre de jeunes avec un surplus de poids est en hausse au Canada (Roberts, Shields, de Groh, Aziz et Gilbert, 2012). Les conséquences négatives de cette condition sont multiples pour le jeune, actuellement et pour son avenir. La recherche visant à comprendre les raisons de cette augmentation cible, entre autres, les environnements alimentaires dont le paysage scolaire. Des restaurants rapides et des dépanneurs sont dénombrés dans l’environnement alimentaire bâti en milieu scolaire (Lalonde et Robitaille, 2014). La présence et la concentration de commerces alimentaires dans le voisinage des écoles favorisent l’achat d’aliments et de boissons par les jeunes (He, Tucker, Gilliland, Irwin, Larsen, et Hess, 2012a; Robitaille, Paquette, Cutumisu, Lalonde, Cazale, Traoré et Camirand, 2015; Seliske, Pickett, Rosu et Janssen, 2013; Virtanen, Kivimäki, Ervasti, Oksanen, Pentti, Kouvonen, Halonen, Kivimäki, Vahtera, 2015). Pourtant, le lien causal entre le paysage alimentaire scolaire et les achats des jeunes n’est pas soutenu par la littérature scientifique actuelle. À Sherbrooke, un changement dans l’environnement alimentaire bâti est survenu en 2012 suite à l’implantation de commerces alimentaires en périphérie d’une école secondaire. Ce projet était une occasion exceptionnelle de valider si la modification naturelle de la densité alimentaire autour d’une école avait un effet sur les comportements d’achat des jeunes dans cet environnement. L’objectif de ce travail de maîtrise était de mesurer le lien entre les comportements d’achat des jeunes du secondaire dans l’environnement alimentaire bâti en milieu scolaire et la densité de certains commerces alimentaires circonscrite autour de leur école. L’hypothèse émise était que les jeunes dont l’école était entourée d’une densité plus élevée de commerces alimentaires étaient plus nombreux à acheter des aliments et des boissons dans ces commerces que les autres adolescents. Pour ce faire, un questionnaire auto-administré a été rempli en classe par des élèves de trois écoles secondaires sherbrookoises. Les données obtenues ont permis de documenter les comportements d’achat de près de 3 000 jeunes en 2013. Ces comportements d’achat ont été comparés à ceux collectés dans le Portrait des jeunes sherbrookois de 4 à 17 ans en matière d’alimentation et d’activité physique et sportive réalisé en 2008 (n = 3 867) (Morin et al., 2009a). Parallèlement, une cartographie des environnements alimentaires autour de chaque école participante à chaque temps a permis de décrire les densités alimentaires scolaires. Au regard de l’environnement alimentaire bâti en milieu scolaire, peu de liens existent entre la prévalence d’acheteurs le midi et la densité de restaurants rapides autour des écoles, selon nos résultats. Seul l’effet défavorable d’une très forte concentration en restaurants rapides (soit plus d’une douzaine) a émergé de nos résultats. De plus, aucune tendance n’a été décelée entre l’évolution du paysage alimentaire autour des écoles entre les deux temps et les changements dans les prévalences d’acheteurs. Ainsi, les efforts fournis pour diminuer la densité alimentaire en périphérie des écoles doivent être remis en question considérant le faible effet mesuré sur les comportements d’achat des jeunes dans notre étude. En ce qui trait aux comportements d’achat des jeunes, nos résultats ont montré que seule une faible proportion de jeunes était des consommateurs dans les environnements alimentaires scolaires. En effet, moins d’un jeune sur dix a acheté un aliment ou une boisson sur l’heure du midi dans un restaurant rapide dans la semaine sondée. Cette pratique ne semblait donc pas caractériser le régime alimentaire global des jeunes et ainsi, son influence réelle sur la hausse des taux d’obésité est incertaine (Macdiarmid, Wills, Masson, Craig, Bromley et McNeill, 2015). De plus, selon nos résultats, la prévalence des acheteurs au restaurant rapide durant une semaine typique a diminué entre les deux temps. D’un autre côté, la qualité nutritive des achats dans ces commerces durant une semaine s’était améliorée entre les deux temps. Cependant, les choix moins nutritifs étaient toujours achetés par plus de jeunes que les aliments et les boissons nutritifs. Les quantités achetées à chaque visite dans un restaurant rapide étant inconnues dans notre étude, il était difficile de statuer sur l’effet réel des achats sur les prévalences d’obésité. En conclusion, il demeure essentiel d’améliorer les habitudes alimentaires des jeunes, entre autres, dans les restaurants rapides lors d’une journée scolaire (Macdiarmid et al., 2015). Par conséquent, l’offre alimentaire dans l’environnement alimentaire bâti en milieu scolaire doit être bonifiée, par exemple en collaborant avec les commerçants alimentaires déjà établis. Il faut également maintenir les efforts déployés pour améliorer l’environnement alimentaire dans l’école et élaborer des stratégies pour que les jeunes mangent à la cafétéria de l’école.

Les EIAH sont souvent spécialisés à un domaine bien précis. Cela leur permet d’offrir des modélisations fines du domaine et de l’apprenant. L’analyse alors pro duite à partir des traces est didactiquement très fine et spécifique au domaine en question. Elle permet de guider l’apprenant en cas de difficulté et de lui proposer des activités de soutien. Cependant cette analyse est étroitement liée aux domaines didactiques, et différente d’un domaine à un autre. Dans la diversité des domaines enseignés, comment proposer un modèle tenant compte de cette multitude et permettant une analyse de l’activité de l’élève et son guidage ? Nous proposons une analyse de l’activité de l’élève hors du champ didactique pour un guidage que nous nommons macroscopique, par opposition à une analyse didactique fine. Le guidage proposé est paramétré selon le domaine afin d’être transposable. Notre approche s’appuie sur les réseaux notionnels, les étayages pédagogiques, les traces d’objets et l’inférence sur celles-ci. Leur utilisation conjointe permet la description du domaine, la modélisation de l’apprenant et son pilotage par l’EIAH. Nous présentons cette approche implantée dans iSTOA. / Intelligent Tutor Systems (ITS) are often dedicated to a specific domain. This allows them to offer accurate models of the domain and the learner. The analysis produced from traces left by the users is didactically very precise and specific to the domain in question. It allows one to guide the learner in case of difficulty and to offer her/him some support activities. However this analysis is linked to the didactic domains, and is different as a function of each domain. Faced with the diversity of teaching domains, how to propose a model taking into account this multitude and allowing an analysis of the learner activity and her/his guidance? We propose a model supporting an analysis of the learner activity outside the didactic field for guidance which we name macroscopic, as opposed to “a classic and accurate didactic analysis”. The proposed approach is generic but parameterized by a notional network to be applied to different domains of teaching. Our approach is based on notional networks, pedagogical scaffoldings, object traces and inferences from these traces. The joint use of all these concepts allows the description of the domain, the learner modellisation and his/her piloting by the system. We present this approach in a complete pedagogical platform called iSTOA.net, experimented in an ecological context.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ce travail de thèse a pour objet une méthode de détermination du champ électromagnétique au voisinage des bâtiments urbains, ainsi que l’évaluation de l’incertitude associée, liée aux paramètres variables des façades. Cette étude met en oeuvre une méthode théorique, précise et rapide de caractérisation du champ électromagnétique réfléchi par des objets diffractants diélectriques de taille supérieure à quelques longueurs d’onde. La réflexion comprend la rétrodiffusion, la réflexion spéculaire et la réflexion non-spéculaire. La méthode se trouve dans la catégorie des techniques basées sur les courants équivalents et calcule le rayonnement de ces courants à l’aide des fonctions de Green associées à l’interface entre deux diélectriques semi-infinis. Les fonctions de Green tiennent compte de la présence de l’objet diffractant correctement dans toutes les directions, c’est pourquoi la méthode proposée ici présente une précision plus importante que les méthodes du même type, particulièrement dans les directions nonspéculaires. La méthode peut être appliquée dans différents domaines : radar, télédétection, géophysique, et plus particulièrement dans l’environnement urbain dans le cadre de cette thèse. Un modèle simple de bâtiment urbain, composé des murs (en béton) et des fenêtres (en verre), est adopté dans les exemples présentés au cours du manuscrit, avec l’avantage de tenir compte simplement du type et de l’épaisseur des fenêtres. La méthode des fonctions de Green étant rapide et peu exigeante en temps de calcul et en ressources informatiques, elle permet d’obtenir une caractérisation rapide du champ, et en conséquence de déterminer l’influence de plusieurs paramètres intervenant dans le calcul du champ au voisinage d’un bâtiment via des études paramétriques/statistiques. L’influence de la variation de plusieurs paramètres est approfondie par des études statistiques. Parmi ces paramètres citons : la permittivité du matériau principal de la façade, la distribution des fenêtres, les dimensions (la largeur et la hauteur) des fenêtres et le type du vitrage (l’épaisseur des fenêtres). La connaissance des paramètres influents et la quantification de leur influence sur le champ réfléchi permettront aux simulateurs de la propagation d’onde de faire des simplifications qui accélèrent le temps de calcul tout en maintenant une bonne précision des résultats. Ce travail pourra être utilisé afin d’obtenir des modèles de propagation plus précis / This study presents a theoretical, fast and accurate method for characterizing the electromagnetic fields reflected by dielectric objects larger than a few wavelengths. The method is based on equivalent currents whose radiation is calculated by the Green's functions associated with the interface between two semi-infinite dielectrics. The Green's functions take into account the presence of the diffracting object correctly in all directions ; the proposed method presents thus a greater accuracy than other methods of the same type. The method being not very demanding in computation time and computer resources, it makes possible to determine the influence of several parameters involved in calculating the field in the vicinity of a building through statistical studies. These studies will allow propagation simulators to make simplifications that speed up the computation time while maintaining good accuracy

En Chine, la protection du droit d’auteur dans l’environnement numérique est un problème au niveau international et national. Pourquoi le droit d’auteur ne peut-il pas être protégé correctement ? Quels sont les droits et les outils mis à la disposition des auteurs ? Sous la pression de la rétorsion commerciale des États-Unis, la Chine a ratifié la Convention de Berne en 1992. Le premier droit d’auteur en Chine et les deux révisions avaient principalement pour but de se conformer à la Convention de Berne. Autrement dit, le droit d’auteur chinois est artificiel. Il ne représente pas la réconciliation de conflits d'intérêts différents. Les actions de la mise en œuvre du droit d’auteur en environnement numérique ont été entreprises par les autorités chinoises. Elles pourraient être très efficaces. Des sites Internet illégaux sont contrôlés et le contenu qui atteint au droit d’auteur est supprimé. Néanmoins, les actions pourraient être excessives. L’environnement numérique a non seulement augmenté la capacité individuelle de la reproduction et la transmission des œuvres, mais a aussi changé la façon dont les œuvres peuvent être créées. Comment protéger les droits d’auteur existants, d’un côté, et stimuler la créativité individuelle des internautes, d’un autre côté ? / Chinese copyright protection in the digital environment has been a problem at both international and national level. Why Chinese copyright could not be properly protected?What rights and enforcement tools the copyright holders have? Under the pressure of the US trade retaliation, China ratified the Berne Convention in 1992. The first Chinese Copyright Law and the later two revisions were mainly for the purpose of complying with the Berne Convention. In other words, the Chinese Copyright Law is artificial. It is not the reconciliation of the conflicts of different interests. Copyright enforcement actions have been undertaken by the Chinese copyright authorities in the digital environment. They could be very efficient. Major pirating websites are seized and enormous infringing contents are taken down. However, the actions could also be excessive. The digital environment not only boosted the individual capacity of the reproduction and transmission of works, but also changed the way of how works could be created. How to protect the existing copyright on the one hand, to simulate the individual user’s creativity, on the other?

L’interaction entre ceux qui se définissent comme autochtones et les allochtones s’illustre de façon manifeste dans la commune rurale de Sanso en raison de la découverte et de l’exploitation d’une mine d’or à partir de l’année 2000. Nous avons choisi ce site car il est considéré comme exemplaire tant par sa forte production aurifère (avec plus 20 millions de minerais en 2012, depuis sa mise en service elle a injecté 400 milliards Franc CFA dans l’économie nationale) que pour les projets de développement mis en place par la société minière. Nous avons analysé les changements sociaux au delà des discours politiques, juridiques et économiques sur l’or tout se référant sur l’environnement social et les changements qui le caractérisent, L’implantation des allochtones a provoqué de nombreuses modifications qui affectent les relations sociales telles que tes systèmes de parenté, les stratégies d’alliance ou encore les règles de pouvoir. Notre recherche s’est focalisée sur les interactions entre les autochtones et les allochtones. Les comportements traditionnels sociaux, politiques ou quotidiens ont connu des mouvements au profit de la généralisation d’un mode de vie unique inspiré par la ville. Notre problématique se résume donc à la question suivante : quels sont les changements provoqués par le déséquilibre démographique entre les habitants originaires de la commune et ceux qui sont venus s’y installer depuis l’exploitation de la mine et les incidences sur les conditions socio-économiques de la commune rurale de Sanso ? De manière plus spécifique, cette recherche analyse les interactions entre les autochtones et les allochtones dans la sphère de la modernité. Afin de rendre compte le plus finement possible des changements intervenus, l’analyse documentaire. l’observation in situ et les entretiens constituent les trois piliers de notre méthodologie / The interaction between those who define themselves as indigenous and non·indigenous stands out overtly in rural Sanso commune due to the discover and exploitation of a gold mine from 2000. We chose this site because it is considered exemplary both for its high gold production and for its development projects implemented by the mining company. Since its commissioning, Morila gold mine has extracted more than 200 tons of gold and contributed up lo 1,000 billion CFA francs in the national economy (customs duty. dividend taxes,). But if you exceed the posted showcase figures, social complexity, frustrations and daily questioning of the inhabitants of Sanso more than one third of the local population complain about the high cost of life, access to health care problems, drinking water. overstaffing in school classes, upheavals, environmental changes. Installation of non-native (regional, national and international) made numerous changes that affect social relationships such as kinship systems, alliance strategies and the rules of power. Our research has focused on interactions between natives and non-natives. Traditional social attitudes. political or experienced daily movements in favor of the generalization of a unique way of life inspired by other referential. It would. however. be wrong to think that people in the rural community of Sanso passively undergo transformations imported from outside. They involved in changes that affect the area. According to their practices and representations, they orient indeed local transformations, in a way not always expected by the Stale or mining jurisdictions such as deforestation resulting in the: destruction of wildlife habitats and the transformation of the traditional hunting for lucrative purposes. Based on the three priority areas identified by the Malian government and the direction of Morila SA, our analysis thus includes changes to both desired and undesired. which took shape al the option of development of Morita SA mine in the rural town of Sanso. Our problem is summarized in the following question: What are the changes caused by the demographic imbalance between the inhabitants from the commune and those who came to settle there since the operation of the mine? What were the implications of these changes on the socio-economic conditions of the rural commune of Sanso? More specifically, this research analyzes the interactions between indigenous and non· indigenous in a context of modernity. So as to relate as more specifically as possible the changes, document analysis, in-situ observation and interviews arc the three pillars of our methodology