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Quelques réflexions sur la relation entre la communication et le droit : bilan d'une excursion académique bi-disciplinaireProvencher, Guillaume January 2007 (has links) (PDF)
Ce mémoire propose quelques réflexions sur la relation entre la communication et le droit. Sa rédaction est faite dans une approche personnelle liée au parcours académique de l'auteur. Le mémoire est rédigé dans un style excursionniste, c'est-à-dire qu'il touche à différents éléments ici et là. Cette approche permet à l'auteur, au gré de son questionnement, de mieux problématiser la question du rapport entre le droit et la communication. Ce mémoire touche-à-tout propose de regarder, sous différents angles théoriques, la relation d'implication mutuelle de solidarité entre le droit et la communication qui est liée au fond à leur caractère social. Dans la première partie, il est essentiellement question du dualisme animant le droit et la communication. Cette section propose de regarder les similitudes et les différences entre les dualismes que nous retrouvons dans les deux domaines. Dans un second chapitre, l'auteur s'attarde aux multiples facettes de l'être humain, à l'autonomie du sujet et à la personnalisation des messages. Dans la seconde partie, il est question de la société moderne et du double caractère, juridique et communicationnel, dont elle jouit. Enfin, la deuxième portion de cette partie traite de la dogmatique, de l'institution ainsi que du travail de codification. Dans la troisième partie, il est question de la chaîne d'interprétations en herméneutique générale et son application dans la sphère juridique avec les adaptions que celles-là nécessitent. En somme, il est question de la méthode du juriste et particulièrement de celle du juge, véritable figure représentative de l'institution. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Communication, Droit, Institution, Interprétation, Personne, Sujet, Société moderne.
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L'escouade des Bow Street Runners sous Sir John Fielding (Londres, 1748-1780)Richard, Sébastien 02 1900 (has links) (PDF)
L'objectif de ce mémoire est de présenter les membres et les pratiques de l'escouade de Sir John Fielding, ce que l'on allait plus tard appeler les Bow Street Runners, et de tenter d'en savoir plus sur leur réputation, leur intégrité et leur professionnalisme. Ces individus ont fait partie, dans la deuxième moitié du 18e siècle londonien, de l'escouade sur laquelle le premier corps de police professionnel, les bobbies, fut modelé. De plus, cette recherche s'intéressera aux critiques d'un auteur de l'époque sur l'entreprise de Fielding, ses réalisations et ses hommes. Cette étude veut aussi jeter un regard sur les différentes techniques employées par les hommes de Fielding dans le cadre de leur travail. Cette recherche est principalement basée sur les archives judiciaires du Old Bailey durant les années où Sir John Fielding exerçait la fonction de magistrat à Bow Street. Nous avons également utilisé certains articles de journaux de l'époque, mais surtout une série d'articles parus dans le Oxford Magazine, une publication indépendante, imprimée et distribuée à Londres entre 1768 et 1772. L'étude de ces documents nous permet d'identifier les individus ayant travaillé pour Fielding à titre de runner et de mieux comprendre le fonctionnement de cette escouade spéciale. Nous pouvons ainsi mieux comprendre comment les acteurs de la justice de l'époque jouaient leur rôle pour appréhender les suspects, de quelle façon leurs témoignages sont devenus plus importants en cour et comment ils témoignaient devant celle-ci. Bien que cette recherche ait identifiée de façon formelle plusieurs individus ayant travaillé à Bow Street durant la magistrature de Fielding, elle ne fournit que des réponses partielles et sur un groupe restreint d'individus, quant à la réputation de ceux-ci et le style de vie qu'ils entretenaient avant de se joindre à l'escouade de Bow-Street.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : John Fielding, Old Bailey, Police, Justice, 18e siècle, Oxford Magazine.
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La participation des citoyens à la fonction de juger en France et en Italie : une étude socio-anthropologique du jury populaire en cour d’assises / The jury system in France and Italy : a comparative socio-anthropological study of lay participation / La partecipazione dei cittadini alla funzione del giudicare in Francia e in Italia : uno studio socio-antropologico della giuria popolare in corte d’assiseJolivet, Anne 12 December 2012 (has links)
L’objectif de cette recherche est de comparer les jurys criminels français et italien à travers une étude socio-anthropologique de la pratique judiciaire observable dans les cours d’assises. Il s’agit de rendre compte des différents aspects de l’expérience vécue par les jurés en étudiant minutieusement le rituel judiciaire ainsi que les interactions et relations qui se jouent entre les profanes et les professionnels de la justice le temps d’une session. Quels sont les résultats principaux qui émergent de la comparaison des jurys populaires français et italien ? Ils sont essentiellement de trois ordres. Premièrement, l’observation du « droit en mouvement » révèle que, malgré les similitudes des deux systèmes étudiés sur le plan théorique, la mise en œuvre pratique de la participation des citoyens au jugement des crimes est différente entre la France et l’Italie. Il est alors possible d’en détailler les mécanismes de fonctionnement au regard de la culture juridique de chacun des pays étudiés et en retour, les caractéristiques de chacun des jurys nous apportent des informations sur les mœurs démocratiques française et italienne. Deuxièmement, le jury populaire apparaît comme une « institution de sociabilité » pour les individus appelés à siéger temporairement à la cour d’assises. Cette dimension socialisante influence de manière décisive l’« expérience authentique » vécue par les jurés, et en fait une « expérience directe » de la souffrance d’autrui et du fonctionnement de la démocratie. Troisièmement, la comparaison des jurys criminels français et italien permet de rappeler la modernité et les enjeux actuels liés à la présence des profanes au sein de l’institution judiciaire. Le jury populaire peut être considéré comme une « institution bonne » capable à la fois de redonner de la crédibilité à l’institution judiciaire, de fournir aux acteurs professionnels la possibilité de « ré enchanter » leur quotidien, et enfin d’orchestrer une prise de conscience individuelle pour les jurés sur l’importance de leur participation pour le maintien du lien social. / The purpose of the research is to compare French and Italian juries through a socio-anthropological study of judicial practice in criminal courts. It reports on the different experiences of jurors by carefully studying court procedure, as well as the interactions and relations between laymen and legal professionals within a session.What are the main findings that emerge from comparing French and Italian juries? They can broadly be divided into three parts. Firstly, observation of "the law in motion" reveals that, despite the theoretical similarities between the two systems, the practicalities of involving citizens in judging crimes are different in France and Italy. It is then possible to examine the mechanics in view of the legal culture in both countries and, in return, the characteristics of their juries give us an insight into France and Italy’s democratic values. Secondly, juries appear to be a "socializing institution" for individuals who are required to attend court. This element of socialization has a decisive influence on the "authentic experience" of jurors, making it a "direct experience" of the suffering of others and the functioning of democracy. Thirdly, comparing French and Italian juries provides an opportunity to reflect on modern times and the current issues surrounding the presence of laymen within the judiciary. Juries may be seen as a "worthy" institution able to restore the credibility of the judicial system, stimulate legal professionals and raise individual awareness amongst jurors of the importance of their participation in maintaining social cohesion. / L’obiettivo di questa ricerca è di mettere a confronto la giuria popolare francese con quella italiana sviluppando uno studio socio-antropologico basato sulla pratica giudiziaria osservabile nelle corte d’assise. Si è cercato di mostrare le differenze nel modo di vivere l’esperienza di giurato osservando accuratamente, per ciascuno dei due contesti, il rituale giudiziario, le interazioni e le relazioni tra componenti laici e togati presenti durante una sessione. Quali sono i principali risultati che emergono del paragone delle giurie popolari francesi e italiane? Ne emergono soprattutto tre. Primo, sebbene ci siano delle somiglianze dell’impianto teorico su cui si fondano i due sistemi della giuria popolare, l’osservazione del “diritto in movimento” rivela quanto il loro funzionamento pratico sia diverso. Si descrivono nei dettagli i meccanismi del funzionamento della giuria popolare mettendoli in rapporto con la cultura giuridica di ogni paese mostrandoci, allo specchio, le caratteristiche dei loro costumi democratici. Secondo, la giuria popolare appare come un’“istituzione di sociabilità” per chi vi prende parte. La dimensione sociale influisce sull’“esperienza autentica” vissuta dai giurati agendo direttamente sul modo di percepire la sofferenza altrui e del funzionamento dei processi democratici. Terzo, il confronto tra giuria francese e italiana ci permette di porre l’accento sull’attuale modernità di questa istituzione e sulle sue implicazioni nella procedura penale. La giuria popolare può essere considerata come un’”istituzione buona” in grado di contribuire all’attendibilità del procedimento giuridico, di conferire autorevolezza alla pratica quotidiana dei magistrati togati e di indurre la consapevolezza, in ogni giudice popolare, dell’importanza della sua partecipazione attiva per il mantenimento del legame sociale.
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