A travers le système de l’intime conviction les Constituants consacrent un système de liberté de la preuve àl’opposé du système de preuve légale en vigueur sous l’Ancien Régime. L’intime conviction repose sur lacertitude morale des jurés et fait appel à leur conscience citoyenne et religieuse. A la sanction légale lesConstituants ont substitué une sanction morale. Face à l’émergence des preuves scientifiques au XIXème siècle, lesystème de l’intime conviction, remis en cause, continue néanmoins d’incarner le système de preuve le plus à apteà découvrir la vérité et à protéger la liberté individuelle. Au cours de la période contemporaine, la perted’indépendance des jurés vis-à-vis des magistrats professionnels d’une part et l’introduction d’une motivation desarrêts de la cour d’assises d’autre part questionnent à nouveau le système de l’intime conviction. La pérennité dusystème de l’intime conviction suppose un renforcement du poids décisionnel des jurés dans le jugement de lacour d’assises et une revalorisation de leur rôle au cours du procès pénal. L’exigence de motivation de laculpabilité des arrêts de la cour d’assises instaurée par la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens aufonctionnement de la justice et le jugement des mineurs se révèle minimale. Au regard des exigences du droit auprocès équitable, il convient d’une part de renforcer la motivation de la culpabilité et d’étendre d’autre part lamotivation des arrêts de la cour d’assises à la peine prononcée. L’intégration des exigences du droit au procèséquitable en matière de motivation dans notre procédure pénale, constitue une chance pour le système de l’intimeconviction, ainsi appelé à se renouveler. / Through the system of the firm conviction, the constituents consecrate a system of freedom of the proof opposite to the system of legal proof applicable under the former regime. The firm conviction is based on the moral certitude of the jurors and involves their civic and religious consciousness. The constituents have substituted the legal sanction by a moral sanction. With the emergence of scientific proofs during the XIXth century, the system of firm conviction, although challenged, however continues to embody the proof system that is the most suitable to discover the truth and protect individual freedom. Over the contemporary period, the loss of independence of jurors towards professional judges on one end and the introduction of the requirement of reasoning for the judgement of assize courts on the other end again question the system of the firm conviction. The sustainability of the system of the firm conviction implies a strenthening to the decisional power of the jurors in the judgement of the assize court and a revalorisation of the role of the jurors during criminal trials. The requirement of the reasoning leading to guilt in the judgement of the assize court established by the law of the 10th August 2011 on the partcipation of the citizens to the functioning of Justice and judgement of minors proves to be insufficient. Regarding the legal requirements for a fair trial, it is necessary to reinforce on one end the reasoning leading to guilt and to extend on the other end the requirement of reasoning to the sentence pronounced by the assize court. The integration of the legal requirements for a fair trial regarding the reasoning in our criminal proceedings represents a chance for the system of the firm conviction which is thus called to renew itself.

Notre thèse se propose d'analyser l'expérience des jurés populaires en cour d'assises. À partir d'entretiens réalisés avec d'anciens jurés ainsi que des Présidents d'assises et d'observations de procès d'assises, nous souhaitons montrer que l'expérience du jugement déstabilise les certitudes des jurés. Le changement qui se produit chez ces jurés est analysé à partir de la notion de conversion démocratique. Cette analogie doit nous permettre d'expliquer le processus qui se met en place chez les jurés tout au long de leur expérience. Notre thèse analyse donc un dispositif de parole à portée démocratique. Sont ainsi étudiés le rituel de la procédure, la construction de l'intime conviction et le rôle du président dans la formation du jugement. Ces éléments, mis en parallèle avec l'expérience des jurés, permettent d'identifier les différentes étapes de leur conversion. La construction de leur intime conviction, analysée comme une véritable faculté de juger, est au cœur du processus de conversion démocratique. L'expérience du jugement s'avère donc être aussi importante pour les jurés que nous avons rencontré, que pour la démocratie elle-même.

Notre thèse se propose d’analyser l’expérience des jurés populaires en cour d’assises. À partir d’entretiens réalisés avec d’anciens jurés ainsi que des Présidents d’assises et d’observations de procès d’assises, nous souhaitons montrer que l’expérience du jugement déstabilise les certitudes des jurés. Le changement qui se produit chez ces jurés est analysé à partir de la notion de conversion démocratique. Cette analogie doit nous permettre d’expliquer le processus qui se met en place chez les jurés tout au long de leur expérience. Notre thèse analyse donc un dispositif de parole à portée démocratique. Sont ainsi étudiés le rituel de la procédure, la construction de l’intime conviction et le rôle du président dans la formation du jugement. Ces éléments, mis en parallèle avec l’expérience des jurés, permettent d’identifier les différentes étapes de leur conversion. La construction de leur intime conviction, analysée comme une véritable faculté de juger, est au cœur du processus de conversion démocratique. L’expérience du jugement s’avère donc être aussi importante pour les jurés que nous avons rencontré, que pour la démocratie elle-même. / Our thesis wishes to analyze the experience of juries inside criminal justice. From various interviews made with former jurors and Presidents of criminal justice as well as observations of real court sessions, we would like to show that the practice of judgement has a disturbing effect on the jurors’ convictions. The shift occurring inside the jurors’ mind is analysed through the concept of democratic conversion. This analogy will enable us to explain the process taking place inside each juror all along their experience. Our thesis analyses this “oral system” as a process heading towards democratization. Thus, we will study the ritual of penal process, the building of the absolute conviction and the Presidents’ contribution inside the final verdict. Those elements, compared with the experience of the jurors, give us the opportunity to identify the several steps of their conversion. All of these changes are strongly linked with the importance that the jurors give to the decision they have to make. The building of their absolute conviction, analysed as a true ability to judge, is at the core of the process of democratic conversion. The experience of judgement tends to be as crucial for the jurors we’ve met as for the democracy itself.

L’objectif de cette recherche est de comparer les jurys criminels français et italien à travers une étude socio-anthropologique de la pratique judiciaire observable dans les cours d’assises. Il s’agit de rendre compte des différents aspects de l’expérience vécue par les jurés en étudiant minutieusement le rituel judiciaire ainsi que les interactions et relations qui se jouent entre les profanes et les professionnels de la justice le temps d’une session. Quels sont les résultats principaux qui émergent de la comparaison des jurys populaires français et italien ? Ils sont essentiellement de trois ordres. Premièrement, l’observation du « droit en mouvement » révèle que, malgré les similitudes des deux systèmes étudiés sur le plan théorique, la mise en œuvre pratique de la participation des citoyens au jugement des crimes est différente entre la France et l’Italie. Il est alors possible d’en détailler les mécanismes de fonctionnement au regard de la culture juridique de chacun des pays étudiés et en retour, les caractéristiques de chacun des jurys nous apportent des informations sur les mœurs démocratiques française et italienne. Deuxièmement, le jury populaire apparaît comme une « institution de sociabilité » pour les individus appelés à siéger temporairement à la cour d’assises. Cette dimension socialisante influence de manière décisive l’« expérience authentique » vécue par les jurés, et en fait une « expérience directe » de la souffrance d’autrui et du fonctionnement de la démocratie. Troisièmement, la comparaison des jurys criminels français et italien permet de rappeler la modernité et les enjeux actuels liés à la présence des profanes au sein de l’institution judiciaire. Le jury populaire peut être considéré comme une « institution bonne » capable à la fois de redonner de la crédibilité à l’institution judiciaire, de fournir aux acteurs professionnels la possibilité de « ré enchanter » leur quotidien, et enfin d’orchestrer une prise de conscience individuelle pour les jurés sur l’importance de leur participation pour le maintien du lien social. / The purpose of the research is to compare French and Italian juries through a socio-anthropological study of judicial practice in criminal courts. It reports on the different experiences of jurors by carefully studying court procedure, as well as the interactions and relations between laymen and legal professionals within a session.What are the main findings that emerge from comparing French and Italian juries? They can broadly be divided into three parts. Firstly, observation of "the law in motion" reveals that, despite the theoretical similarities between the two systems, the practicalities of involving citizens in judging crimes are different in France and Italy. It is then possible to examine the mechanics in view of the legal culture in both countries and, in return, the characteristics of their juries give us an insight into France and Italy’s democratic values. Secondly, juries appear to be a "socializing institution" for individuals who are required to attend court. This element of socialization has a decisive influence on the "authentic experience" of jurors, making it a "direct experience" of the suffering of others and the functioning of democracy. Thirdly, comparing French and Italian juries provides an opportunity to reflect on modern times and the current issues surrounding the presence of laymen within the judiciary. Juries may be seen as a "worthy" institution able to restore the credibility of the judicial system, stimulate legal professionals and raise individual awareness amongst jurors of the importance of their participation in maintaining social cohesion. / L’obiettivo di questa ricerca è di mettere a confronto la giuria popolare francese con quella italiana sviluppando uno studio socio-antropologico basato sulla pratica giudiziaria osservabile nelle corte d’assise. Si è cercato di mostrare le differenze nel modo di vivere l’esperienza di giurato osservando accuratamente, per ciascuno dei due contesti, il rituale giudiziario, le interazioni e le relazioni tra componenti laici e togati presenti durante una sessione. Quali sono i principali risultati che emergono del paragone delle giurie popolari francesi e italiane? Ne emergono soprattutto tre. Primo, sebbene ci siano delle somiglianze dell’impianto teorico su cui si fondano i due sistemi della giuria popolare, l’osservazione del “diritto in movimento” rivela quanto il loro funzionamento pratico sia diverso. Si descrivono nei dettagli i meccanismi del funzionamento della giuria popolare mettendoli in rapporto con la cultura giuridica di ogni paese mostrandoci, allo specchio, le caratteristiche dei loro costumi democratici. Secondo, la giuria popolare appare come un’“istituzione di sociabilità” per chi vi prende parte. La dimensione sociale influisce sull’“esperienza autentica” vissuta dai giurati agendo direttamente sul modo di percepire la sofferenza altrui e del funzionamento dei processi democratici. Terzo, il confronto tra giuria francese e italiana ci permette di porre l’accento sull’attuale modernità di questa istituzione e sulle sue implicazioni nella procedura penale. La giuria popolare può essere considerata come un’”istituzione buona” in grado di contribuire all’attendibilità del procedimento giuridico, di conferire autorevolezza alla pratica quotidiana dei magistrati togati e di indurre la consapevolezza, in ogni giudice popolare, dell’importanza della sua partecipazione attiva per il mantenimento del legame sociale.