Il existe de toute évidence des activités militaires dont l’exercice se fait au détriment de l’environnement. D’un point de vue juridique, on constate un mouvement d’exclusion quasi automatique des activités militaires du champ du droit commun de la protection de l’environnement. Ce mouvement d’exclusion se manifeste par la multiplication des dérogations dont bénéficient les activités militaires, lesquelles se justifient par les circonstances exceptionnelles (guerre, urgence) et par la finalité des activités militaires (intérêt général, intérêts supérieurs de la Nation). Ce mouvement se manifeste également par l’extension des exceptions dont bénéficient les activités militaires, principalement liées à la nature impérieuse des activités militaires de Défense. Il faut toutefois noter une environnementalisation progressive de ces activités, notamment due à la mise en œuvre du concept de développement durable au sein des différentes institutions publiques. Il convient alors de rendre compte juridiquement du passage du « vert kaki » au « vert écologique », qui se manifeste par le développement des activités militaires au service de l’environnement. Un tel passage ne peut faire l’économie d’une phase d’adaptation des activités militaires aux enjeux environnementaux, qui est permise par l’intégration de l’environnement dans la gestion du patrimoine militaire, tant au niveau des infrastructures que de la domanialité militaire. Elle trouve également une consécration dans le développement de la sécurité environnementale du territoire national. Les Armées ne se sont pas contentées d’adapter leurs activités aux enjeux environnementaux, elles en ont fait une nouvelle activité dont le champ s’étend de plus en plus. Ce recyclage de l’Armée est par exemple illustré par l’assistance militaire en cas de catastrophes, ainsi que par l’existence d’activités militaires de protection de l’environnement, liées à la mission de surveillance du territoire. Enfin, l’aboutissement du recyclage de l’Armée pourrait consister en une intervention militaire pour l’environnement de type ingérence écologique, à l’instar de l’ingérence humanitaire. L’ensemble de ces réflexions est l’occasion de relire certaines notions classiques de droit public – telles que l’intérêt général, la souveraineté ou encore l’intégrité du territoire – en tentant de leur apporter une dimension géographique et territoriale. / Military activities obviously have an impact on the environment. From a legal point of view, there is an almost automatic exclusion of military activities from the field of ordinary Law for the protection of the environment. This exclusion arises through the multiplication of the exemptions that are in favor of military activities, and which are justified by the exceptional circumstances (war, emergency) and by the aim of military activities (general interest, best interests of the Nation). Exclusion is also expressed through the extension of the exceptions granted to military activities and which are mainly linked to the imperative nature of Defense activities. It should however be noted that a progressive “greening” of these activities is taking place, driven by the concept of sustainable development within the different public institutions. There has then to be better legal accountability for the transition towards “greener” military activities. This transition must be preceded by a process of adaptation of military activities to environmental issues, through the integration of the latter within military heritage management, both on infrastructural and state-owned military levels. Another consecration of this adaptation is the development of the environmental security of the national territory. Armies have not only adapted their activities to environmental issues, but they also made the protection of the environment as a new field, which is progressively expanding. The first example of this “Army recycling” is the military disaster assistance. The second one is the implementation of environmental military activities, linked to the mission of territory surveillance. Lastly, the outcome of this recycling should consist of a military action for the environment, of ecological intervention type, following the model of humanitarian intervention. These considerations represent an opportunity to review some classical Public Law notions – such as general interest, sovereignty and territorial integrity – with an attempt to bring a geographical dimension into the reflection

Cette recherche que nous proposons de conduire s’interroge sur la manière dont les Grecs organisaient la défense de leur territoire en prenant le cas de deux régions : la Messénie et la Laconie. Il s’agit de comparer deux régions voisines dont l’histoire est intimement liée, dont les peuples sont proches culturellement, mais aussi presque constamment en conflit. Nous montrons comment était organisée la défense de ces deux régions durant la période de domination de la Laconie sur la Messénie aux époques archaïque et classique. Puis nous étudions leur évolution séparée après que la Messénie ait été libérée. Cette recherche pose la question de la manière dont on s’approprie un territoire par la guerre, dont on assure sa défense à la fois contre l’agression venant de l’extérieur, mais aussi de l’intérieur. On s’interroge sur le sentiment d’appartenance à un territoire, sur la manière dont il est perçu ; mais aussi l’identité d’un peuple, ici les Messéniens qui, après une longue période de domination, réinvente son passé pour revendiquer la possession de son territoire. Pour cette recherche, nous utilisons les sources littéraires et les sources archéologiques que sont les fortifications. Celles-ci n’ont jamais fait l’objet d’étude historique pour la Messénie et la Laconie. Les fortifications sont devenues indispensables pour l’étude historique d’une région en Grèce antique, car elles portent en elles les traces de l’existence d’un site de sa naissance à son abandon, et elles nous offrent des informations qui souvent ne trouvent pas leur traduction dans les sources littéraires. / This study aims to provide an inventory of knowledge about fortifications and and the development of defensive policies in the southern Peloponnese, from the mid-6th to the mid-2nd century BC. It is composed of a catalog of Fortifications known in this region (volume II) and a synthesis (volume I) of the development of fortifications and the defense of the cities.

Dans le cadre du procès pénal, un minimum de garanties doivent être accordées à chaque accusé. La justice pénale internationale n’est pas exempte de cette prescription, qui est également valable pour les individus accusés des crimes les plus affreux contre le genre humain, comme les crimes de compétence de la Cour pénale internationale. L’année 1998, année de la signature à Rome du Statut de la Cour pénale internationale, a marqué une étape définitive dans le processus de codification du D.I.P.. Le statut se fonde sur des valeurs communes propres à la communauté des Etats signataires, qui ont formellement introduits en droit international l’élément de la sanction et de la responsabilité pénale individuelle, sans toutefois négliger l’élément de la réglementation procédurale qui conduit à la sanction pénale à travers le respect des droits de la défense. Le Statut de la C.P.I. représente l’enveloppe normative formelle qui contient le patrimoine de droits inhérents à l’individu et, en même temps, le texte normatif de garantie sur lequel se fonde le consensus de la communauté des Etats en ce qui concerne la nécessité de combattre l’impunité selon les règles démocratiques du vivre social et de juger et punir selon les règles propres à l’état de droit universellement reconnues. / Dopted on July 1998 by the Rome Diplomatic Conference, the Statute of the International Criminal Court marks the culmination of a process of the international criminal justice, that started at Nuremberg and Tokyo and further developed through the establishment of the ad hoc Tribunals for the former Yugoslavia and Rwanda. The Rome Statute crystallizes the whole body of law that has gradually emerged over the past fifty years in the international community in this particularly problematic area and guarantees the same rights of the accused that are enshrined expressly in several conventions and treaties. In particular, the Statute of the International Criminal Court provides in articles 55 and 67 that the accused is entitled of a number of rights during investigation and trial. One come into existence the ICC has started a new era for the effective prosecution and punishment of serious violation of international humanitarian law wherever such abuses may occur and by whomever they may be perpetrated. This is accomplished in conformity to the rule of law and in the respect of the rights of the accused.

Après son installation à Chypre en 1192 en tant que suzerain de l’île, Guy de Lusignan centralise l’autorité militaire, afin d’instaurer la défense de sa nouvelle possession. En effet, l’île de Chypre a toujours fait l’objet de convoitises et de conquêtes. Poste avancé en Méditerranée, l’insularité de Chypre lui confère une protection naturelle face à ses voisins, ce qui ne l’empêche pas de subir des raids et des attaques de la part de ses voisins continentaux. Sous la souveraineté de l’Empire byzantin jusqu’au VIIe siècle, elle est conquise en 645 par les Arabes, puis récupérée en 965 par Nicéphore II Phocas. L’île accueille des guerres sur son sol au VIIe siècle, mais également des révoltes urbaines, notamment au XIe siècle. Ces révoltes isolées sont dues pour la plupart à l’éloignement de l’Empire. Les Chypriotes, Grecs pour la majorité d’entre eux, manifestent leur attachement à Byzance et rejettent de ce fait l’usurpation d’Isaac Comnène en 1184. Ce dernier est la cause de la guerre qui marque l’entrée de l’île de... / After settling on the island of Cyprus as the suzerain of the land in 1192, Guy de Lusignan first actions were to consolidate his authority and establish strong defences on his new holding. Cyprus has always been coveted and fought for: its geographical situation in the Mediterranean sea as well as its insularity provided a natural protection in front of its neighbours, but it never stopped the many attacks and raids. Ruling by the Byzantine empire until the VIIth century, the island is conquered by the Arabs in 645, and won back in 965 by Nicéphore II Bocas. Wars will be fought on the island during the VIIth century, but Cyprus will also be torn by revolts, particularly during the XIth century. Cypriots, Greeks for the most part, riot as a testimony of the bonds they feel for Byzantium and resent Isaac Comnène's usurpation in 1184. He will be the main cause of the war that will see Cyprus fall under Latin dominion in 1192. Even if the crusaders had already been using the island as a port of call since the XIth century, the island only became a part of the occidental ...

Les oomycètes représentent un groupe de microorganismes eucaryotes filamenteux distincts phylogénétiquement des champignons incluant de nombreuses espèces phytopathogènes. CBEL est une glycoprotéine pariétale de Phytophthora parasitica constituée d'une répétition de deux régions séparées par un linker. Chaque région protéique est constituée d'un domaine protéique de liaison à la cellulose (CBM1) et un motif PAN /Apple impliqué dans des interactions protéines-protéines ou protéines-polysaccharides. Cette étude doctorale porte sur la caractérisation de la protéine CBEL et plus particulièrement de ses CBM1s ainsi que sur l'évaluation et optimisation du potentiel de cette protéine à : (i) stimuler les défenses naturelles des plantes (ii) augmenter l'activité de glycosides hydrolases. Dans la première partie de ce travail doctoral différents tests visant à reproduire un traitement éliciteur externe sur plante entière ont pour cela été développés. Ces tests ont permis de mettre en évidence que formulée en présence de surfactants CBEL est capable d'induire diverses réponses de défense chez A. thaliana. Une production en masse de cette protéine a été réalisée dans la levure Pichia pastoris et la bactérie Escherichia coli dans l'optique d'une future application agronomique. Les protéines recombinantes CBELcol et CBELpic produite dans ces différents systèmes d'expression présentent des profils de glycosylation différents de celui de la protéine native CBELnat. Alors que ces protéines semblent se lier de manière identique à la cellulose les différents tests d'élicitation développés au cours de ce travail mettent en évidence des variations dans leur activité élicitrice suggérant que la nature des résidus glucidiques présents sur cette glycoprotéine peut avoir un impact sur sa capacité induire des réponses de défenses en application externe. Lors de la deuxième partie de ce travail de thèse la capacité de CBEL à interagir avec différents substrats cellulosiques a été caractérisée. Les résultats obtenus ont permis de montrer que CBEL se lie avec une haute affinité à la cellulose cristalline avicel et que la présence de CBM1 fonctionnels est nécessaire à cette interaction. De manière intéressante, le CBM1-1 et CBM1-2 ne semblent pas contribuer de manière égale à cette interaction. Par ailleurs la laison de CBEL à la cellulose induit des perturbations structurales sur le substrat et permet d'améliorer l'activité de la xylanase XynB de Talaromyces versatilis sur paille de blé. En outre une xylanase chimère possédant dans sa séquence le CBM1-1 de CBEL possède également une activité augmentée sur paille blé. L'ensemble de ces résultats met en évidence le potentiel de CBEL et de son CBM1-1 pour l'amélioration de l'activité de glycoside hydrolases utilisables par exemple en bioraffinerie. En dernier lieu un travail de caractérisation structurale de la protéine CBEL a également été entamé au cours de cette étude. L'enveloppe de la protéine CBEL en solution à notamment été déterminée par SAXS (Small Angle X-ray Scattering) et un modèle 3D de cette protéine a été obtenu. / Oomycetes are fungal like microorganisms evolutionary distinct from true fungi that include pathogens of plants. CBEL is a cell wall glycoprotein isolated from the oomycete Phytophthora parasitica that is composed of two distinct regions linked by a threonine/proline rich linker. Each region owns a cellulose binding module (CBM1) and a PAN-Apple domain involved in protein-protein or proteins-polysaccharides interactions. Since CBEL is able to induce defense responses in numerous plant species, its use for the development of products able to protect crops has been envisaged. For this purpose we analysed the effect of an external CBEL treatment on plants. We found that in the presence of surfactants CBEL is able to induce cytosolic calcium changes, defense gene expression, and cell death on A. thaliana. CBEL application for crop protection requires the development of economically reliable production processes. In the case of proteinaceous elicitors, an attractive strategy to obtain large amount of elicitors is to express them in heterologous hosts such as bacteria or yeasts. CBELcol and CBELpic were produced respectively in E. coli and in P. pastoris. CBELcol is unglycosylated whereas CBELpic displays a glycosylation profile distinct from the native protein (CBELnat). We found that all these proteins are able to bind crystalline cellulose. On the other side we found that the elicitor activity of CBELpic is distinct from CBELnat and CBELcol suggesting that the glycosylation on CBEL can have an impact on its ability to induce plant defense responses after external treatment on A. thaliana. In the second part of this work the two CBMs (1-1 and 1-2) that form part of CBEL have been submitted to detailed characterization, first to better quantify their interaction with cellulose and second to determine whether these CBMs can be useful for biotechnological applications, such as biomass hydrolysis. A variety of biophysical techniques were used to study the interaction of the CBMs with various substrates and the data obtained clearly indicate that CBEL's CBM1-1 exhibits much greater cellulose binding ability than CBM1-2. Engineering of the family 11 xylanase from Talaromyces versatilis (TvXynB), an enzyme that naturally bears a family 1 CBM, has produced two variants. The first one lacks a CBM, whereas the second contains the CBEL CBM1-1 in the place of the natural CBM1. The study of these enzymes has revealed that wild type TvXynB binds to cellulose, probably via its CBM1, and that the substitution of its CBM by oomycetal CBM1-1 does not affect its activity on this substrate. Moreover, the presence of CBEL during the hydrolysis of wheat straw actually potentiates the action of TvXynB, a result that is consistent with the hypothesis that CBM1-1 can alter cellulose surface fibres rather like some other members of CBM family 1.

Un sentiment que l’humanité toute entière éprouve demeure le leitmotiv « assurer l’ordre et la sécurité ». C’est pourquoi la place qu’occupe l’insécurité dans le débat public en République Centrafricaine, Etat situé au Centre de l’Afrique à peu près la même superficie que la France, rend souhaitable cette thèse. La sécurité signifie que l’on n’est pas sous le poids de la peur ou de la terreur. Pour que l’ordre et la sécurité soient vraiment assurés en République centrafricaine, il ne suffit pas que le sang ne coule pas et que soit protégée l’intégrité physique du citoyen. Il faut aussi que les droits de tous soient respectés et qu’ils en aient la jouissance tranquille comme celle de tous leurs biens. L’exigence fondamentale demeure la sécurité juridique qui est étroitement liée à l’Etat de droit entendu comme, son nom l’indique, un Etat soumis au droit. Cette proximité s’explique bien évidemment par le lien très fort qui existe entre les notions de sécurité et de droit. Ce lien est mis en exergue par le juge : si la sécurité demeure l’un des buts qui est assigné au droit, le droit, qui connaît un principe de prééminence, est un moyen efficace pour garantir la sécurité. Au jour d’aujourd’hui, une évidence est communément admise entre Etat de droit et démocratie. Si la démocratie participe au renforcement de l’Etat de droit plus précisément par le principe selon lequel tous les citoyens doivent pouvoir concourir directement ou par l’intermédiaire de leurs représentants au vote des lois, l’Etat de droit, s’il veut être effectif, doit instaurer un système de protection juridictionnelle afin que les lois votées ne reposent pas sur la contrainte. / “Ensuring order and security” is a deep-seated desire shared by the whole of humanity. It is therefore reasonable to devote this thesis to the place occupied by insecurity in public debate in the Central African Republic, a state covering roughly the same surface area as France. Security implies that the weight of fear or terror is removed. If order and security are to be genuinely ensured in the Central African Republic, more is required than the absence of bloodshed and the protection of each citizen’s physical integrity. It is also essential that the rights of all be respected and that all citizens should be entitled to the protection of their rights as well as their possessions. Legal security is therefore a fundamental requirement, closely related to the rule of law, that is to say a state subject to the rule of law. This association is of course due to the strong bond existing between the notions of security and law, a bond which is highlighted by a judge: if security remains one of the goals assigned to law, through its pre-eminence the law is an effective means to guarantee security. Conventional wisdom today equates the rule of law with democracy. If democracy lies behind the reinforcement of the rule of law, and in particular through the principle that all citizens should be entitled to contribute directly or by means of their representatives to the voting of laws, for it to be effective, the rule of law must establish a legal protection system allowing laws to be passed free of all constraint.

Les kelps sont des espèces clés dans les écosystèmes marins tempérés, elles vivent en milieu intertidal le long des côtes où elles sont souvent exposées à des herbivores. Comme la plupart des organismes sessiles, les kelps ont développé des stratégies de défense contre l’herbivorie. Chez la laminaire Laminaria digitata, l’élicitation par les oligoguluronates induit des régulations transcriptomiques et l’activation de voies métaboliques, menant à la production et la libération de métabolites dans l’environnement, tels que des aldéhydes. De plus, cette espèce d’algue brune a montré des réponses systémiques suite à une élicitation. Des composés solubles dans l’eau de mer environnant les forêts de laminaires peuvent aussi modifier leur physiologie en réponse à l’élicitation. Une telle signalisation chimique à distance lors des réponses de défense rappelle les phénomènes de protection systémique et de potentialisation chez les plantes. Dans les forêts de laminaires, celle-ci pourrait jouer un rôle écologique majeur dans la structuration des algues marines et des communautés d’herbivores. Dans le contexte des interactions kelp/herbivores, nous avons étudié les réponses de défense et les processus de signalisation chez deux espèces emblématiques de laminaires originaires des côtes atlantiques et du Pacifique Sud, impliquées dans des interactions spécialisées avec leurs herbivores, L. digitata en interaction avec Patella pellucida (Bretagne, France) et Lessonia spicata avec Scurria scurra (Chili). Des approches combinées de métabolomique et de bio-essais ont été réalisées pour élucider la nature de potentiels signaux chimiques et leurs rôles biologiques et écologiques dans la défense des algues face aux herbivores. Les résultats ont montré que, en réponse à un broutage, les kelps présentent des modifications métaboliques telles que l’induction de voies de biosynthèse des acides gras, des oxylipines et d’acides aminés, ainsi que des modifications transcriptomiques. De plus, nous avons constaté que les laminaires co-incubées avec des algues broutées présentaient des changements de leur endo-métabolome en comparaison à des algues broutées, et semblaient moins consommées lors d’un broutage ultérieur, suggérant une perception et une intégration des composés algaux induits par l’herbivorie par les algues voisines. Des études de terrain et en laboratoire ayant précédemment mis en évidence une libération massive d’aldéhydes dans l’air et l’eau de mer après des stress biotiques et abiotiques, nous avons exploré les rôles biologiques d’une signalisation de type aldéhyde dans les interactions kelp/herbivores. Nous avons montré que les aldéhydes pouvaient modifier le métabolisme d’une algue par l’activation du métabolisme des acides gras, et que l’application de 4-HHE sur L. digitata pouvait réduire significativement une consommation algale ultérieure par les herbivores. Ainsi, ces résultats participent à une meilleure compréhension des réponses de défense suite à un broutage chez les laminaires, et confortent l’existence d’une signalisation à distance dans les interactions avec les herbivores, qui impliquerait des composés de défense émis par les algues, dont les aldéhydes. / Kelps are founding species of temperate marine ecosystems, they evolve in the intertidal coastal areas where they are often challenged by herbivores. As most of sessile organisms, kelps develop defensive strategies against herbivory. In the kelp Laminaria digitata, elicitation by oligoguluronates induced regulations of transcription and metabolic pathways, leading to production and release of metabolites, such as aldehydes, in the environment. Moreover, this kelp species feature systemic responses upon defense elicitation and waterborne compounds surrounding a kelp bed have shown to modify its defense physiology. Such distant chemical signaling during defense responses are reminiscent of systemy and priming mechanisms in plants. In marine kelp beds, it should have a major ecological role in structuring marine algal and herbivore communities. In the context of kelp/herbivore interactions, we investigated the defense responses and signaling processes in two emblematic kelp species from north Atlantic and South Pacific coasts, involved in specialized interactions with their herbivores, L. digitata in interaction with Patella pellucida (Brittany, France) and Lessonia spicata with Scurria scurra (Chile). Combined approaches of metabolomics and bio-assays were carried out to decipher the nature of the putative chemical cues, and their biological and ecological roles in algal defense against herbivores. Results showed that, in response to grazing, kelps featured metabolic modifications such as induction of fatty acids, oxylipins and amino acids biosynthetic pathways, as well as transcriptomic modifications. Moreover, we observed that kelps co-incubated with grazed algae exhibited endo-metabolome changes compared to grazed one, and seemed to be less consumed during a subsequent grazing, suggesting the perception and integration of herbivory-induced algal compounds in neighboring algae. As field and lab studies previously highlighted a strong release of aldehydes into the air and the seawater following biotic and abiotic stresses, we further explored the biological roles of aldehyde-based signaling in kelp/herbivore interactions. We found that aldehydes could modify algal metabolism, including the activation of fatty acid metabolism, and that the application of 4-HHE on L. digitata could significantly reduce later algal consumption by herbivores. Thus, these results contribute to a better understanding of defense responses following grazing in kelps, and revealed the occurrence of distance signaling during interaction with herbivores, which could involve algal emitted compounds, such as aldehydes.

À travers l'étude des cinquante premières années de l'histoire de la protection civile au Canada, le présent travail discute de la capacité et de la volonté politique de gouvernements nationaux successifs d'assurer la sécurité de la population en temps de crises et d'urgences. Cette thèse soutient qu'à l'exclusion d'un bref intermède au plus fort de la Guerre froide, la fonction de protection civile ne parviendra pas à s'imposer au nombre des priorités de la gouvernance canadienne au cours de cette période. Entre la création administrative d'un sous-comité sur les précautions contre les raids aériens à la veille de la Seconde Guerre mondiale, qui marque les débuts de la fonction de protection civile au Canada, et l'adoption en 1988 de la Loi sur la protection civile, un demi-siècle s'écoule. L'histoire de cette fonction se développe en réaction à l'évolution du contexte international et au gré des impératifs politiques, économiques et sociaux nationaux qui marquent la seconde moitié du XXe siècle. Sa généalogie emprunte à la défense nationale à la fois le vocabulaire et la structure. Longtemps confondue dans la forme et dans le fond à la défense civile, la protection civile en arrive tard dans le siècle à se défaire de ses origines imposées et à se forger une personnalité propre orientée vers la gestion des urgences. Néanmoins, comme le démontre le présent travail, son évolution est marquée par d'importantes failles de gouvernance qui se traduisent inter alia par une mise en oeuvre aléatoire du système canadien de protection civile, l'absence continue d'un cadre législatif national, le développement de politiques fédérales inconsistantes, voire même à certaines périodes incohérentes, un financement trop souvent déficient et une direction indécise qu'exprime une série quasi ininterrompue de transferts administratifs et de réorganisations successives. Le présent travail en conclut que ces failles de gouvernance ont empêché l'atteinte d'un état de préparation national à la hauteur du mandat premier du gouvernement qui est d'assurer la sécurité de ses citoyens en temps de guerre comme en temps de paix.

La place de plus en plus prépondérante qui occupe la défense des droits humains dans les organisations paysannes en Colombie est sans doute une transformation très importante. La présente recherche analyse les dynamiques qui ont amenées les organisations paysannes à s’engager dans cette voie et étudie les conséquences qui en découlent. Deux dynamiques ont retenu notre attention dans le but de comprendre pourquoi la défense des droits humains devient si importante au sein des organisations paysannes depuis le milieu des années 1980. D’un côté, la recrudescence de la répression et, d’un autre côté, la reconnaissance croissante des droits. En effet, à partir des années 1980, les relations sociales d’appropriation et de domination se caractérisent par le contrôle paramilitaire imposé à sang et feu; alors que sous l’auspice international une série des politiques néolibérales favorables au discours des droits sont mises de l’avant. Pour les organisations paysannes, ces deux dynamiques paradoxales se transforment en opportunité politique propice au déclenchement de mobilisations et d’organisation. Cette opportunité politique s’articule autour de la défense des droits humains. Pour les organisations paysannes, la défense des droits humains entraîne des effets paradoxaux qui vont de la radicalisation à l’institutionnalisation, tout en reléguant d’autres revendications parce que moins urgentes que la défense de la vie. Par ses caractéristiques, la dynamique de la lutte paysanne depuis les années 1990 correspondent à une lutte de résistance. La résistance, qui est initialement pour la défense de la vie, prend des routes différentes selon les communautés parviennent à rester sur le territoire ou contrairement sont obligées au déplacement. Les communautés qui restent sur le territoire, lient la défense des droits humains à la défense du territoire et ce faisant imprègnent la défense des droits d’une interprétation nouvelle axée sur la justice sociale et judiciaire. Les communautés déplacées et leurs organisations, doublement fragilisées, sont cantonnées à une dynamique défensive qui est très peu en continuité avec les luttes pour la terre et pour la construction d’une économie paysanne qu’elles menaient avant la recrudescence de la répression et la consécutive défense des droits humains.

Nous présentons ici une recherche qualitative et exploratoire sur une nouvelle facette d'un sujet bien exploré par la littérature, la négociation sur un plaidoyer de culpabilité. Il s'agira pour nous de considérer cette nouvelle variable qu'est la peine minimale obligatoire, beaucoup moins étudiée quant à elle, afin d'explorer si elle affecte ou non les négociations, comment et pourquoi. L'assise empirique, formée de discours de procureurs (Couronne et défense) issus d'entretiens semi-directifs, nous a permis d'observer comment les acteurs, dans cette action collective du système (droit criminel), se reconstruisent un discours face à l'objet traité dans cette étude. L'analyse des matériaux empiriques de ces deux groupes d'acteurs et la mise en relation entre elles nous ont permis d'observer de fortes tendances entre peines minimales et négociations. Les preuves empiriques qui se sont juxtaposées aux principales visées de cette recherche se révèlent être bien intéressantes sur le plan des connaissances. Nous parlons ici des points de vue des procureurs face aux peines minimales et les limites que ces peines imposent sur les objectifs et principes en matière de détermination de la peine, notamment sur les deux optiques de la proportionnalité qui permettent au droit criminel d'individualiser les peines. Ces limites sont ensuite reprises dans les rationalités des procureurs pour justifier la mise en œuvre de stratégies lors des négociations, stratégies qui viennent contrôler et réduire l'impact de cette ingérence politique dite populiste avec les peines minimales. En affectant tout de même la portée des négociations et la dynamique relationnelle entre procureurs, il n'en demeure pas moins que les peines minimales se répercutent ailleurs dans le système, particulièrement par l'augmentation de la tenue de procès.