Le Comité National des Appellations d'Origine (CNAO), forme première de l'Institut National des Appellations d'Origine (INAO), voit officiellement le jour avec le décret-loi du 30 juillet 1935. Sa création coïncide avec l'établissement d'un nouveau régime, d'une nouvelle norme de qualité pour les vins fins, l'Appellation d'Origine Contrôlée (AOC). L'objectif de cette recherche, en prenant pour terrain d'étude cette institution, est de comprendre les caractéristiques de la normalisation des vins fins entre 1935 et la fin des années 1960, ainsi que les interactions à l'oeuvre entre la sphère publique, l'Etat, et un secteur professionnel, une filière économique, constitué par définition d'acteurs privés. Pour atteindre le but fixé, le propos se structure autour de trois parties, établies selon une logique chronologique. La première partie présente la période originelle de l'institution, c'est-à-dire celle du Comité National des Appellations d'Origine durant l'Entre-deux-guerres. Elle correspond au temps de fondation de l'organisme, d'invention et de développement du système des AOC. Dans un contexte de crises aussi bien politique, économique, sociale que viti-vinicole, le modèle fixe ses règles et se déploie avec rapidité sur le territoire. Au-delà du cadre élaboré, l'affirmation au sein de la profession, en dehors de ses tenants, est en revanche plus progressive et procède par étapes, en raison notamment des foyers de scepticisme, voire de réticences, à son endroit. L'absence de consensus et la multiplicité des configurations locales, en particulier du point de vue des éléments anciens d'expertise et des rapports de force entre producteurs et négociants, participent d'une inscription protéiforme de la norme et de l'élaboration d'ajustements dès ces premières années. Le second moment de l'étude, en focalisant son attention sur la période 1939-1945, est lui aussi marqué par la notion de crise.L'entrée en guerre de la France puis la mise en place du Régime de Vichy, d'un circuit du Ravitaillement et la période d'Occupation bouleversent ainsi largement l'équilibre conçu dans les dernières années de la IIIème République.L'inversion historique de la conjoncture économique de la viti-viniculture, passant d'une surproduction endémique à la pénurie, résume les bouleversements à l'œuvre. Cette période voit également le problème de la fraude rejaillir avec force et prendre une nouvelle dimension. Un mouvement s'affirme donc, de fermeture et de durcissement des règles de la norme. En parallèle, l'assise des AOC est renforcée aux dépens des AOS. Sur le plan institutionnel, le CNAO est confronté à une redéfinition globale de ses rapports à l'État et des cadres de l'organisation de la viti-viniculture. L'analyse s'interrompt en 1945, avec la Libération, afin d'établir le strict bilan de l'organisme et du régime au lendemain de la Deuxième Guerre mondiale. La troisième partie de l'étude débute une nouvelle fois par une période difficile.Marquées par un redémarrage compliqué de l'économie viti-vinicole, le décès de Joseph Capus et sa succession par le baron Le Roy, le passage du CNAO à l'INAO, les années 1945 à 1950 constituent une période charnière de l'histoire de l'institution. Du point de vue chronologique, ce dernier temps de la recherche est de loin le plus long puisqu'il s'étend, pour certains éléments de réflexion jusqu'en 1967, pour d'autre à l'horizon 1970.Des phénomènes de fonds transforment le visage de l'Institut au cours de ces vingt ans. Il s'agit notamment de la réforme de son organisation, de la réflexion sur son statut, du renouvellement de son incarnation ou de la mise en place progressive de l'Organisation Commune du Marché du vin au niveau européen.

Élaborée à partir d’une étude de cas extensive focalisant sur les perspectives multiples et concurrentes ayant émergé lors des négociations sur la gouvernance de l’Internet, thématique ayant dominé l’agenda politique du Sommet mondial sur la société de l’information (SMSI), cette thèse examine les manières avec lesquelles les débats mondiaux sur la gouvernance de l’Internet influencent la notion d’intérêt public en communication. Établie sur la base d’une observation participante extensive, d’entrevues semi-structurées et de l’analyse d’une documentation formelle et informelle associée au SMSI, cette thèse fait état de l’émergence des enjeux associés à la gouvernance de l’Internet au SMSI et présente une analyse approfondie des négociations ayant porté sur cet enjeu. Le cadre théorique développé par Lawrence Lessig au travers duquel « le code est la loi » est appliqué afin d’expliquer comment les différents acteurs ont débattu et ultimement atteint un consensus sur les frontières venant séparer les enjeux normatifs de politique publique et les questions techniques de régulation et de gestion du réseau. Cette thèse discute également de l’évolution des débats autour de la gouvernance mondiale de l’Internet ayant pris place à la suite de la conclusion du SMSI. Sur la base de cette étude de cas, un ensemble de conclusions sont formulées sur les acteurs et les caractéristiques institutionnelles ayant influencé les négociations sur la gouvernance de l’internet. Il est également suggéré que le SMSI a redéfini une discussion étroite sur la gestion d’un ensemble de fonctions techniques de l’Internet en un domaine de politique publique plus large de gouvernance mondiale de l’Internet. Il est également défendu que la notion d’intérêt public dans la gouvernance mondiale de l’Internet est conceptualisée autour des processus de participation et d’intégration des différentes parties prenantes au processus politique. Les implications directes et indirectes qui découlent de ce constat pour comprendre plus largement la notion d’intérêt public dans le domaine de la communication sont également présentées et discutées. En conclusion, cette thèse s’interroge sur les implications programmatiques des éléments ayant été précédemment soulevées pour la recherche médiatique et communicationnelle. / Centred on an extensive case study of the multiple and competing perspectives that emerged over the course of the controversial internet governance negotiations that dominated the United Nation’s World Summit on the Information Society (WSIS), this thesis examines how the global debate on internet governance influences the public interest in communication. On the basis of extensive participant observation, targeted semi-structured interviews and analyses of a range of formal and informal documents associated with the WSIS, this thesis reviews the emergence of the issue of internet governance at the WSIS and provides an in-depth accounting of the negotiations that followed. Lawrence Lessig’s theory of “code is law” is applied in explaining how various actors debated and ultimately reached conclusions about the boundaries between normative public policy issues and questions of technical regulation and management. The evolution of the debate over global internet governance since the conclusion of the WSIS is also discussed. On the basis of this case study, a series of conclusions are drawn about the actors and institutional characteristics that influenced the WSIS negotiations on internet governance. It is suggested that the WSIS redefined a narrow debate over the management of a series of internet technical functions as a more broad public policy field of global internet governance. It is argued that the public interest in global internet governance however is process-focused and preoccupied with the political welfare of various stakeholders. The direct and indirect implications for understanding the larger public interest in communication are considered. In conclusion, this thesis reflects on the programmatic implications for the media and communication studies research agenda.

L’étude du discours de guerre destiné aux enfants de Montréal, entre 1914 et 1918, concernant la Première Guerre mondiale n’a pas retenu l’attention des historiens canadiens. Pourtant, à travers une analyse des journaux montréalais, des revues pédagogiques du Québec, de certains écrits gouvernementaux, il est possible de comprendre comment la guerre est expliquée aux enfants. Ce mémoire vise à mettre en relief les caractéristiques et les objectifs du discours de guerre destiné aux enfants montréalais d’âge primaire. Le premier chapitre s’attardera aux connaissances factuelles transmises aux enfants afin d’établir les raisons qui leur sont présentées quant aux origines de la guerre. Nous constaterons la mise en place d’un triple discours : un discours de peur, un discours visant à rassurer et un discours culpabilisant pour sensibiliser les enfants à l’effort de guerre canadien. Le chapitre suivant analyse les principales caractéristiques des récits de guerre proposés aux enfants. Nous serons ainsi en mesure de cerner les objectifs de ce genre d’histoires. Enfin, nous verrons la place de l’enfant dans le discours de guerre. Nous montrerons comment l’enfant des récits de guerre devient un acteur dans le conflit et comment les écrits utilisent les actions héroïques enfantines. Dans cette guerre qui insiste sur la mobilisation de tous, le discours s’adresse aux filles et, surtout, aux garçons. La Première Guerre mondiale est un sujet incontournable à tel point qu’elle sert de prétexte pour inculquer aux enfants certaines connaissances traditionnelles et nouvelles. Elle s’immisce dans le quotidien de l’enfant, à l’école, dans ses loisirs et dans ses corvées familiales. L’enfant doit développer son patriotisme et les qualités « naturelles » propres à son sexe : les garçons doivent apprendre à faire la guerre et les filles à la soutenir. Le discours de guerre cherche à embrigader l’enfant dans l’effort de guerre canadien. Il insiste sur plusieurs nouvelles thématiques qui auparavant ne faisaient pas partie des enseignements habituels, comme la situation géopolitique de la Belgique. Il incite les petits Montréalais à devenir de bons futurs citoyens qui sauront, si l’occasion se représente, donner leur vie pour leur pays, mais, dans l’immédiat, il les incite surtout à participer à l’effort de guerre. / Canadian historians have neglected World War I’s discourse of war aimed at Montréal children between 1914 and 1918. Yet, through an analysis of Montréal newspapers, Québec pedagogical magazines, and some governmental publications, it is possible to understand how the war is explained to children. This thesis aims to highlight the characteristics and objectives of the discourse of war aimed at primary-age children in Montréal. The first chapter focuses on the factual information transmitted to children to determine how the origins of the war were explained to them. We observe the establishment of a triple discourse: a discourse of fear, a reassuring discourse, and a discourse to encourage guilt to sensitize children to the Canadian war effort. The following chapter analyses the principal characteristics of war stories for children. Thus, we will be able to distinguish the objectives of these types of stories. Finally, we will see the role of the child in the discourse of war. We will show how the child in war narratives becomes an actor in the conflict and how the publications use children’s heroic acts. In this war that stresses the mobilization of the entire population, the discourse is addressed to girls and boys, but especially the latter. The First World War is a rich subject in as much as it serves as a pretext for inculcating children with certain traditional and newer knowledge. It finds its way into children’s daily routines, into their leisure activities and household tasks. Children must develop their patriotism and the “natural” virtues appropriate to their gender: boys must learn to make war and girls to support them. The discourse of war seeks to draw the child into the Canadian war effort. It stresses a number of new themes not previously part of an ordinary education, such as Belgium’s geopolitical situation. It encourages young Montrealers to become model future citizens who, when the occasion arises, will know how to give their life for their country, but, in the shorter term, it particularly encourages them to participate in the war effort.

L’application aux civils du concept de « sortie de guerre » offre aux historiens de nouvelles pistes de recherche. Bien que la mobilisation culturelle de l’enfance dans la Grande Guerre ait fait l’objet de plusieurs études depuis les dernières années, le processus de démobilisation reste, quant à lui, peu exploré. Ce mémoire s’intéressera donc à la « sortie de guerre » chez les enfants français, à travers des sources inédites : des lettres adressées au président des États-Unis, Woodrow Wilson, à la fin de 1918. L’analyse met en lumière la perception des enfants sur la paix, la guerre, les Américains, et les changements de leur quotidien depuis l’armistice. Après une première partie historiographique, le deuxième chapitre portera sur la représentation de Wilson, des Américains et de la paix. Dans le dernier chapitre seront analysés le quotidien des enfants dans les mois suivant l’armistice, les représentations de la guerre et le processus de démobilisation. Fin 1918, la guerre tient encore beaucoup de place dans les propos des enfants et peu de signes de démobilisation émergent de leurs lettres. Ainsi, le président américain est représenté comme le sauveur de la France et le grand vainqueur de la guerre plutôt qu’en apôtre de la paix. Le sujet principal des lettres porte ainsi sur la reconnaissance et la gratitude des enfants envers le président et les États-Unis pour leur participation à la guerre et pour l’aide à la victoire. Les valeurs et le passé communs entre les deux pays alliés, exploités par la propagande de guerre, sont soulignés par les enfants. La fin de la guerre commence à peine à se faire ressentir dans le quotidien des enfants. La période est marquée par les célébrations de la victoire. De plus, la peur tend à s’atténuer avec la fin des violences de guerre et des nouveaux deuils. Les perturbations de la guerre demeurent cependant chez plusieurs enfants, particulièrement chez les réfugiés et les orphelins de guerre : la pauvreté, les séparations familiales et les privations alimentaires en affectent ainsi plusieurs. La perpétuation de ce climat de guerre influence la démobilisation des enfants, qui manifestent leur patriotisme et leur haine de l’ennemi. Les représentations de l’ennemi et des combattants du temps de la guerre prévalent donc encore, mais les enfants expriment néanmoins leur lassitude du conflit et leur désir d’un rapide retour à la normale. / Applied to civilians, the study of how French got out of the war (“sortie de guerre”) offers new perspectives to historians. The cultural mobilization of children during the Great War has led to several studies but demobilization is yet overlooked. This master thesis will examine the “coming out of the war” of French children through previously unexamined sources : letters to the American president Woodrow Wilson in late 1918. This analysis highlights the perception of children regarding peace, war, the American people, and the changes in their daily life since the armistice. The first chapter of this dissertation will address historiographical issues. The second will examine the representations of Wilson and the American people in the letters as well as the children perception of peace. The last chapter will focus on the children’s depictions of their daily life in the months following the armistice, their representations of the war and the youth demobilization process. At the end of 1918, the war still takes plenty of room in the children letters and only few signs of cultural demobilization emerges in them. The president is portrayed as the savior of France but, more interestingly as a great man of the war, rather than as an apostle of peace. The main purpose of the children’s letters is to show gratitude to the president for the participation of his country in the victorious war. The common values and shared history between the two allied countries, drawn from the war propaganda, are often highlighted by the children. The end of the war is just beginning to be felt in the lives of children. This period is marked by celebrations of victory, as fear disappears with the end of war violence and of new grieves. However, for several children, the disruption of war remains, particularly among refugees and war orphans. Poverty, food deprivation and family separations affect many children. This outgoing situation influences the demobilization of children, who show their patriotism and their hatred of the Germans through their letters. Although if wartime representations of the enemy and soldiers still prevail, children continue to express their weariness of the conflict and their desire for a rapid return to normalcy.

L’Action française fut un mouvement idéologique et intellectuel marquant de l’histoire politique et culturelle de la Troisième république. Elle défendait, au moyen d’une rhétorique nationaliste et antirépublicaine, ainsi que d’un militantisme tapageur et d’un journal quotidien, l’idée d’une restauration de la monarchie en France sur les ruines d’une démocratie qu’elle estimait viciée et délétère. Durant la Grande Guerre, elle mit cependant en veilleuse son combat royaliste et se recentra sur son patriotisme. Cette approche la mena à appuyer pendant tout le conflit les gouvernements de défense nationale issus d’une Union sacrée résolument républicaine et à se poser comme l’un des principaux remparts contre les menaces à la nation, qu’elles soient intérieures ou extérieures. À l’issue du conflit, l’Action française était ainsi devenue un acteur politique reconnu et elle avait acquis une notoriété intellectuelle inédite. Cette volte-face notable n’a néanmoins été que très peu abordée de front dans l’historiographie du mouvement. Le présent mémoire vise à y remédier par l’examen du parcours politique et de l’évolution idéologique de l’Action française à partir de l’analyse des chroniques à saveur politique publiées dans son quotidien entre 1914 et 1918, ainsi que de rapports d’enquêtes de la Sûreté générale du ministère de l’Intérieur. Cette étude dresse un portrait plutôt bigarré de ce parcours et de cette évolution. En effet, au moment où le journal et les maîtres de l’Action française attinrent une renommée singulière grâce à leur discours et leurs campagnes guidés par l’intérêt national, son militantisme fut en contrepartie pratiquement annihilé par la mobilisation militaire. De même, malgré son adhésion de principe à la trêve politique que fut l’Union sacrée, l’Action française ne délaissa pas pour autant son procès idéologique du régime républicain et la valorisation de son projet royaliste. La façon dont l’Action française a commenté et pris part à la vie politique de la Grande Guerre révèle également cette équivoque, tout en offrant un portrait singulier des grands débats de cette période. / L’Action française was a significant ideological and intellectual movement in the French Third Republic’s political and cultural history. With its nationalist and antirepublican rhetoric, its flashy political activism and its daily newspaper, it advocated the idea of the restoration of the French monarchy to replace the democratic government, which it considered deleterious. However, it put its royalist agenda on hold during the Great War and refocused on its patriotism. L’Action française backed the governments of the firmly republican Union Sacrée throughout the war and became one of the staunchest allies against the threats to the nation, whether internal or external. At the end of the war, L’Action française had become an acknowledged political actor and had acquired intellectual notoriety. Though significant, this turnaround has nonetheless received little attention in the movement’s historiography. This thesis aims to examine L’Action française’s political journey and ideological evolution based on an analysis of politically-flavored columns published in its daily newspaper between 1914 and 1918 and reports of investigations by the French Department of the Interior (Sûreté générale). This study depicts a rather colorful portrait of the movement’s path and evolution. While L’Action française’s theoreticians and newspaper acquired a great fame thanks to their views and efforts moved by national interest, its political activism was practically destroyed by the military mobilization. Moreover, despite adhering in principle to the political truce brought by the Union Sacrée, it never gave up on its ideological criticism of the republican regime and the promotion of its royalist agenda. Studying the French political scene during the Great War and the role L’Action française reveals this ambiguity while illustrating the singularity of the period’s major debates.

Dans son ouvrage Shell Shock Cinema, publié en 2009, Anton Kaes se distancie fortement du travail fondateur et classique de Siegfried Kracauer, From Caligari to Hitler, publiée en 1947, et portant sur le cinéma pendant la période de Weimar. Réfutant la thèse de Kracauer selon laquelle un inconscient collectif allemand annonce la montée du nazisme dans le cinéma de l’entre-deux-guerres, Kaes affirme au contraire que le shell shock, héritage de la Première Guerre mondiale, est l’un des moteurs du cinéma weimarien. Les travaux de Kaes s’inscrivent dans une historiographie en renouvellement qui, confrontant également la thèse de Kracauer, met désormais l’accent sur la Première Guerre mondiale, et non sur la Seconde Guerre mondiale, pour mieux comprendre et analyser le cinéma weimarien. Ce mémoire, tout en étudiant de façon détaillée l’historiographie du sujet, tend à approfondir et à réévaluer la thèse d’Anton Kaes en l’exposant à davantage de films représentant des traumatismes personnels, des traumatismes sociaux et des chocs post-traumatiques (CPT). Ces maux sont exacerbés par des tensions sociopolitiques – insurrection de janvier 1919, Traité de Versailles, occupation de la Ruhr, l’inflation de 1923-24, etc. – alimentant à la fois des représentations symboliques et concrètes d’expériences traumatisantes qui caractérisent l’ensemble du cinéma weimarien. / Anton Kaes’ 2009 Shell Shock Cinema made a clear shift from Siegfried Kracauer’s 1947 classic book, From Caligari to Hitler. Refuting Kracauer’s major thesis – which found hints of the rise of Nazism through an analysis of Weimar cinema – Kaes placed shell shock as a primary source of influence on the 1920’s German movies. Recent research takes a new look at Kracauer’s thesis and its significance, emphasizing the First World War, and not the Second World War, as the new cornerstone of studies on Weimar Cinema. This paper, while conducting a thorough review of literature on the subject, seeks to reconsider Kaes’ thesis, expending it to a larger filmography selected for its numerous representations of personal trauma, social trauma and post-traumatic stress disorder (PTSD). These mental troubles are exacerbated by socio-political tensions, – such as the Versailles Peace Treaty, the Ruhr occupation, the January 1919 insurrection and the inflation of 1923-24, – feeding both symbolic and concrete depictions of traumatic experiences throughout the Weimarian cinema.

En 1939, la France et la Grande-Bretagne réalisent que, pour arrêter les agressions d’Hitler en Europe, il va leur falloir constituer un front commun. Cette recherche d’alliés les mène à courtiser l’Union soviétique. Malgré plus de quatre mois de négociations anglo-franco-soviétiques, aucune entente n’intervient entre les parties. Cet échec est d’autant plus douloureux que le 23 août un pacte de non-agression est signé entre Berlin et Moscou et, qu’une semaine plus tard, l’Allemagne envahit la Pologne. La Seconde Guerre mondiale est commencée. Depuis les années 1990, plusieurs historiens ont affirmé que l’historiographie occidentale concernant l’échec des négociations tripartites de 1939 a été influencée par la propagande de la Guerre froide et qu’elle avait propagé l’idée que les Soviétiques n’avaient jamais eu l’intention de s’allier avec l’Entente. Toutefois, après l’analyse des études publiées entre 1961 et 2011 par les historiens français et britanniques, ce mémoire démontre que, depuis 1961, en Grande-Bretagne et en France, l’interprétation du rôle de l’Union soviétique dans cet échec est beaucoup plus libre d’aprioris idéologiques qu’on pourrait le croire. La publication de l’ouvrage d’A.J.P. Taylor, The Origins of the Second World War, et la controverse qu’il va causer ont radicalement modifié la nature du débat et permis l’ascendant de thèses en tous points semblables à celles qui ont cours en Occident depuis le démantèlement de l’Union soviétique. Celles-ci soutiennent que les dirigeants soviétiques ont priorisé une alliance avec l’Entente au moins jusqu’à la fin du mois de juillet et que ce sont les politiques étrangères de la France et, plus particulièrement, de la Grande-Bretagne, qui ont causé l’échec des négociations tripartites de 1939. / In 1939, France and Great Britain realized that stopping Hitler’s aggression in Europe would require a common front. Such an endeavour brought them to consider the Soviet Union as a possible ally. Despite four months of negotiations, the three countries could not reach any agreement. This failure was dramatic since on 23 August, a non-aggression pact was signed between Berlin and Moscow and, one week later, Germany invaded Poland. The Second World War had started. Since the 1990s, many historians argued that Western historiography about these failed negotiations has been influenced by Cold War propaganda and the idea that the Soviets never had the intention of allying with Western Europe. However, after a more careful look at studies published between 1961 and 2011 by French and British historians, this thesis demonstrates that, since 1961, in both Great Britain and France, the interpretations of the Soviet Union’s role in those negotiations were more free of ideological presuppositions than is often claimed. The publication of Taylor’ The Origins of the Second World War and the controversy that followed radically changed the nature of the debate and allowed the emergence of theses strikingly similar to those argued currently. These suggest that the Soviet leaders prioritized allying with the Entente at least until the end of July and that France and, most notably, Great Britain’s foreign policy caused the failure of the tripartite negotiations.

Cette étude analyse les différents angles de vue qui permettent de comprendre l’état des politiques internationales d’atténuation du changement climatique au début du XXIème siècle. Dans un contexte réellement inquiétant au regard des données scientifiques actuellement à disposition sur le sujet, elle interroge la capacité d’action de la communauté internationale dans la gestion de la crise environnementale en cours. Alors que la plupart des études et des mesures adoptées tendent à se concentrer sur les capacités d’adaptation au changement climatique, il importe de savoir dans quelle mesure les politiques d’atténuation de ce dernier gardent une forme de légitimité et d’intérêt. S’appuyant sur un grand nombre de publications du monde universitaire et de rapports publics nationaux ou internationaux, cette étude bibliographique dresse un bilan sur l’état des connaissances relatives à la gestion internationale de la crise environnementale contemporaine, sur les enjeux fondamentaux que cette dernière soulève pour les prochaines décennies par rapport à nos modèles de sociétés (politiques, économiques, sociaux, éthiques…), sur les difficultés qu’elle ne manque pas de rencontrer dans le cadre des négociations internationales (atteinte aux souverainetés nationales, défense d’intérêts particuliers, répartition des rôles entre les différents acteurs, organisation et mise en place de moyens complexes…), puis enfin sur les différentes perspectives qu’elle pourrait voir émerger au cours des décennies à venir en fonction du degré d’action ou d’inaction de la communauté internationale à court terme (ampleur du réchauffement et de ses conséquences, modèles politiques et économiques associés, forme et niveau de la coopération internationale…). Le travail s’intéresse dans un premier temps au processus du changement climatique lui-même ainsi qu’à son contexte par l’intermédiaire de l’évolution de la société contemporaine (Partie I). Il met ensuite en évidence l’existence des difficultés importantes auxquelles est confronté le politique aujourd’hui, dans sa capacité notamment à prendre en charge la gestion de la crise environnementale en cours (Partie II). Il analyse en outre l’incapacité systémique du modèle économique mondialisé à assurer seul l’atténuation du changement climatique (Partie III). Il met enfin en avant certaines pistes de réflexion démontrant la nécessité de l’établissement sur la scène internationale d’un développement mondial durable et équitable (Partie IV). / This study analyses the different points of view that lead to a better understanding of international public policies addressing climate change mitigation in the beginning of the XXIth century. In a truly worrying context according to current scientific data, it questions the international community’s ability to act upon the current environment crisis. Many studies and policies about climate change are focusing on the ability to adapt to climate change; but it is important to know how policies that mitigate the climate change still remain legitimate and gather interest. Based on a large number of research publications and national or international public reports, this bibliographic study produces a review of the international management of the current environment crisis; an evaluation of the most important issues it reveals for the next decades about our society’s models (political, economic, social, ethical...); an assessment of the difficulties it creates for international negotiations (threats to national sovereignties, protection of specific interests, roles sharing between various stakeholders, organization and logistics of complicated means...); and finally an analysis of the different outlooks for the next decades depending on the international community’s level of action in the near term (magnitude of temperature warming and its consequences, associated political and economic models, form and extent of international cooperation...). First, this study addresses the climate change process itself and its context within the evolution of our contemporary society (Part I). Second, it exposes the great difficulties facing today’s politicians to tackle the environmental crisis (Part II). Then, it analyses the systematic inability of the global economic model to assume by itself the full responsibility of climate change mitigation (Part III). Finally, this study presents a number of considerations regarding the need to establish an equitable and sustainable economic development at the global scale (Part IV).

Cette étude montre comment la création d’un Mécanisme de règlement des différends, dont la juridiction est obligatoire pour régler les litiges entre les Membres de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), participe au développement du droit international, tant sur le plan normatif qu’institutionnel. Les organes du Mécanisme jouent un rôle crucial dans la centralisation de l’application du droit international des échanges du fait de leur place au sein de la structure de l’OMC, et en raison des compétences juridictionnelles qu’ils exercent. Toutefois, l’action unilatérale des Membres de l’Organisation reste déterminante pour le bon fonctionnement de ce Mécanisme. La saisine de l’Organe de règlement des différends (ORD) sur requête unilatérale, de même que la mise en oeuvre de contre-mesures en cas d’inexécution des décisions de l’ORD, en sont les meilleures preuves. En outre, les rapports des groupes spéciaux (GS) et de l’Organe d’appel (OA) incorporés à ces décisions constituent un droit dérivé jurisprudentiel d’une importance toujours croissante. Enfin, le Mécanisme est au service d’une institution internationale qui n’est pas close sur elle-même. En effet, les organes du Mécanisme interprètent les traités de l’OMC conformément aux règles du droit international coutumier. Et, la production juridique de ces organes est un facteur de modification des normes des ordres juridiques des Membres de l’Organisation, ainsi que des Accords commerciaux régionaux (ACR) auxquels les Membres peuvent être parties. / Whatever the future of the WTO may be, the Dispute Settlement Mechanism (DSM) as an intergovernmental dispute settlement system is a key institution for the evolution of International Law. Firstly, its compulsory jurisdiction contributes to the structural development of the international legal system by ensuring the centralization of the WTO Law application and a multilateral control on the Member States behaviours. Yet, factors of the DSM success, such as the panel establishment by a Member unilateral request, or such as the complainant Member countermeasures used to make a defender Member comply with the recommendations and rulings of the Dispute Settlement Body(DSB), underline the fact that States remain the major actors of the International legal system.Secondly, the case-law of the DSM (more than 450 cases) is considerable compared to any othercase-law of an inter-governmental litigation settlement organ. At last, the panels and the AppelateBody (AB) apply in their reports the customary international rules to interpret WTO treaties and thus the Understanding on Rules and Procedures governing the Settlement of Disputes (DSU).Accordingly, the DSB decisions shall have a great impact on the whole normative development of the international legal system. And eventually, DSB decisions may affect the undergoing change ofthe Members domestic legal systems, and the Regional Trade Agreements (RTA).

La problématique générale abordée dans cette thèse est la suivante : Peut-on continuer à libéraliser les échanges au niveau mondial sans simultanément faire respecter les règles de protection de l’environnement ?L’hypothèse d’une gouvernance mondiale pour un développement du durable du commerce et de l’environnement est-t-elle possible ?Ce débat relève d’une question fondamentale qui, historiquement, a souvent été abordée mais sans être jamaisréglée. Aujourd’hui, dans le contexte de crise actuelle et du processus de globalisation, il demeure d’une brûlante actualité.L’étude des relations du commerce et de l’environnement suscite un certain nombre d’interrogations, les interactions qui en découlent sont-elles compatibles.Les liens qui unissent l’économie et l’environnement sont désormais évidents, les effets de libération des échanges ont une incidence non négligeable sur l’environnement et inversement la protection de l’environnement influe nécessairement sur la nature de ces échanges.Les organisations et les institutions ayant pour objectif la protection de l’environnement sont- elles réellement efficaces ? Ne sont-elles pas trop éparpillées ? Ne manquent- elles pas de cohérence ?Les législations nationales et internationales sont- elles suffisantes ? Les dispositions sont-elles appliquées ?Dans un contexte ultra libéral, le phénomène de dérégularisation, semble favoriser l’épanouissement des activités économiques et financières au détriment d’un renforcement des mesures environnementales.Devant un tel constat, il semble de plus en plus opportun de parvenir à un rééquilibrage de la gouvernance mondiale en faveur de l’environnement. Quelles pourraient être, le cas échéant, les mesures à mettre en œuvre, les voies de conciliation envisageables pour harmoniser ces relations en apparence conflictuelles.Quelle est la position du droit international relatif à la protection de l’environnement face à celui du commerce.Il apparaît nécessaire d’envisager de combiner les règles du droit international du commerce fondées sur le dogme du libre échange et les impératifs vitaux du droit de la protection de l’environnement dans un cadre de développement durable.Doit-on envisager de créer pour cela une nouvelle enceinte internationale spécialisée qui régirait l’environnement mondial ? Ou au contraire renforcer une Organisation existante en la dotant d’une double compétence qui élaborerait un nouveau droit international du développement durable en édictant un corps de règles commerciales et environnementales unifiées et cohérentes ; (Une sorte d’international law of sustainable development) ?La transformation du système commercial multilatéral, le renforcement et le verdissement de ses structures apparaîsent comme des solutions possibles, pour parvenir à faire coexister les préoccupations environnementales et les exigences commerciales au sein d’un même cadre.Une autre gouvernance plus juste, plus équilibrée est possible, une mise en cohérence d’un ordre juridique environnemental et économique mondial n’est pas une utopie.Ce défi ambitieux représente probablement une occasion de juger de la nécessaire combinaison du droit de l’environnement et du commerce international. / Is the hypothesis of a more balanced global governance for the sustainable development ofboth trade and environment plausible?Are the institutions devoted to environmental protection really efficient?Are they not too scattered to be effective? Don’t they lack some kind of coherence?Can institutions in charge of trade development enforce environmental rules? Do they havethe means to do so?In an ultra-free market context the phenomenon of deregulation seems to favor thedevelopment of economic and financial activity at the expense of a strengthening ofenvironmental measures.It seems necessary to consider reconciling the rules of free trade-based international trade lawand the vital requirements of environmental protection law within the scope of sustainabledevelopment.Should then one contemplate creating a new specialized international body in charge ofgoverning the global environment? Or on the contrary, should one strengthen an alreadyexisting organization by granting it a dual competency , responsible for working out a newinternational sustainable development law by enacting a set of unified and coherent trade andenvironmental rules; ( A kind of international sustainable development law).The transformation of the multilateral system, the strengthening and the greening of itsstructures appear as possible solutions to handle both environmental concerns andcommercial requirements.This ambitious challenge of a fairer, more balanced global governance probably provides anopportunity to see how necessary it is to combine environmental law and international tradelaw; this coherence in global environmental and economic law seems possible.