Le sujet abordé dans cette thèse est la famille Marca, dynastie piémontaise originaire de la Valsesia spécialisée dans le travail du stuc. Au début du XVIIIe siècle, certains membres de cette famille migrèrent vers la Franche-Comté en quête de travail tandis que les autres restèrent dans le Piémont. Les Marca installés en France accueillirent ensuite les autres artistes de la famille qui ainsi purent travailler dans la même région voire dans des zones limitrophes. Leurs ouvrages sont présents dans des lieux de culte et des demeures privées italiens, franc-comtois et bourguignons. Ces œuvres (retables, chaires à prêcher, statues et bas-reliefs en stuc) ont été réalisées entre la fin du XVIIe siècle et le début du XIXe siècle. Ce sujet est entièrement nouveau dans la mesure où les informations concernant cette famille sont rares et dispersées et qu’aujourd’hui aucune recherche n’a été entreprise sur eux, ni en France ni en Italie. Ce travail consiste donc en une étude de cette famille italienne et de son activité. La thèse établit une biographie précise de chacun des membres, définit l’organisation, les méthodes et les techniques de travail de ces stucateurs, dresse l’inventaire de leurs œuvres et les situe dans le contexte artistique et religieux de leur temps. Les archives de Bourgogne, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et des régions de Biella et de Vercelli ont été exploitées. La visite d’un grand nombre d’édifices italiens et français possédant du mobilier de la main des Marca ou d’un style proche du leur fût également nécessaire afin de mener à bien ce travail. L’objectif principal étant de replacer les Marca dans un contexte géographique, historique et culturel, de comprendre leur organisation et leur spécificité et de définir leur style de façon précise à partir des œuvres connues afin de pouvoir tenter de nouvelles attributions. / The topic of this thesis is the Marca dynasty, a piedmontese family from the Valsesia area, specialized in the stucco work. In the early eighteenth century, some of its members migrated to the Franche-Comté in France, in search of work, the others remaining in Piedmont. Their realizations can be studied in religious places and private houses in Italy, in Franche-Comté and Burgundy. These works (altars, pulpits, statues and bas-reliefs in stucco) were created between the late seventeenth century and the early nineteenth century. This topic is entirely unpublished, especially as the information on this family are rare and scattered. Moreover, no research has been undertaken on it, neither in France nor in Italy. This study is well an analysis on this Italian family and its activity. The thesis provides an accurate biography of each member, defines the organization, methods and techniques of the stucco work, the inventory of their works, and position them in the artistic and religious context of their time. The archives of Burgundy, Doubs, Jura, Haute-Saône in France and of the regions of Biella and Vercelli in Italy have been exploited. Visit a large number of Italian and French buildings decorated with Marca’s furniture or near their style has been also necessary to carry out this work. The main objective was to place the Marca dynasty in its geographical, historical and cultural context, to understand its organization and specificity, to define accurately its style from recognized works, to be able to propose new attributions.

Le Comité National des Appellations d’Origine (CNAO), forme première de l’Institut National des Appellations d’Origine (INAO), voit officiellement le jour avec le décret-loi du 30 juillet 1935. Sa création coïncide avec l’établissement d’un nouveau régime, d’une nouvelle norme de qualité pour les vins fins, l’Appellation d’Origine Contrôlée (AOC). L’objectif de cette recherche, en prenant pour terrain d’étude cette institution, est de comprendre les caractéristiques de la normalisation des vins fins entre 1935 et la fin des années 1960, ainsi que les interactions à l’oeuvre entre la sphère publique, l’Etat, et un secteur professionnel, une filière économique, constitué par définition d’acteurs privés. Pour atteindre le but fixé, le propos se structure autour de trois parties, établies selon une logique chronologique. La première partie présente la période originelle de l’institution, c’est-à-dire celle du Comité National des Appellations d’Origine durant l’Entre-deux-guerres. Elle correspond au temps de fondation de l’organisme, d’invention et de développement du système des AOC. Dans un contexte de crises aussi bien politique, économique, sociale que viti-vinicole, le modèle fixe ses règles et se déploie avec rapidité sur le territoire. Au-delà du cadre élaboré, l’affirmation au sein de la profession, en dehors de ses tenants, est en revanche plus progressive et procède par étapes, en raison notamment des foyers de scepticisme, voire de réticences, à son endroit. L’absence de consensus et la multiplicité des configurations locales, en particulier du point de vue des éléments anciens d’expertise et des rapports de force entre producteurs et négociants, participent d’une inscription protéiforme de la norme et de l’élaboration d’ajustements dès ces premières années. Le second moment de l’étude, en focalisant son attention sur la période 1939-1945, est lui aussi marqué par la notion de crise.L’entrée en guerre de la France puis la mise en place du Régime de Vichy, d’un circuit du Ravitaillement et la période d’Occupation bouleversent ainsi largement l’équilibre conçu dans les dernières années de la IIIème République.L’inversion historique de la conjoncture économique de la viti-viniculture, passant d’une surproduction endémique à la pénurie, résume les bouleversements à l’œuvre. Cette période voit également le problème de la fraude rejaillir avec force et prendre une nouvelle dimension. Un mouvement s’affirme donc, de fermeture et de durcissement des règles de la norme. En parallèle, l’assise des AOC est renforcée aux dépens des AOS. Sur le plan institutionnel, le CNAO est confronté à une redéfinition globale de ses rapports à l’État et des cadres de l’organisation de la viti-viniculture. L’analyse s’interrompt en 1945, avec la Libération, afin d’établir le strict bilan de l’organisme et du régime au lendemain de la Deuxième Guerre mondiale. La troisième partie de l’étude débute une nouvelle fois par une période difficile.Marquées par un redémarrage compliqué de l’économie viti-vinicole, le décès de Joseph Capus et sa succession par le baron Le Roy, le passage du CNAO à l’INAO, les années 1945 à 1950 constituent une période charnière de l’histoire de l’institution. Du point de vue chronologique, ce dernier temps de la recherche est de loin le plus long puisqu’il s’étend, pour certains éléments de réflexion jusqu’en 1967, pour d’autre à l’horizon 1970.Des phénomènes de fonds transforment le visage de l’Institut au cours de ces vingt ans. Il s’agit notamment de la réforme de son organisation, de la réflexion sur son statut, du renouvellement de son incarnation ou de la mise en place progressive de l’Organisation Commune du Marché du vin au niveau européen. / The Comité National des Appellations d’Origine (CNAO), the first form of the Institut National des Appellations d'Origine (INAO), was formally established with the Decree-Law of 30 July 1935. Its creation coincided with the establishment of a new regime, a new quality standard for fine wines, the Appellation d’Origine Contrôlée (AOC). The objective of this research, taking field study this institution, is to understand the characteristics of the regulation of wines between 1935 and the late 1960s, and the interactions at work between the public sphere, State and professional sector, an economic sector, by definition consists of private actors. To achieve the goal, the purpose is structured around three parts, set in a chronological sense. The first part presents the original period of the institution, that is to say that the CNAO for the Between the two world wars. It is the time of the founding of the organization, invention and development of the AOC system. In the context of crises both political, economic, social, wine, the model sets its rules and unfolds quickly in the territory. Beyond the framework developed, the assertion in the profession, in addition to its proponents, however, is more gradual and proceeds in stages, partly because outbreaks of skepticism or reluctance, to his place. The lack of consensus and the multiplicity of local configurations, especially from the point of view of the old elements of expertise and power relations between producers and traders, are part of a registration protean standard and the development of adjustments from these early years. The second moment of the study, focusing its attention on the period 1939-1945, is also marked by the notion of crisis. The entry into the war of France and the establishment of the Vichy Regime, a circuit of Food and the Occupation period upset the balance largely developed in the last years of the Third Republic. The historic reversal of the economic conditions in the wine industry from an overproduction endemic shortage summarizes the changes at work. This period also saw the problem of fraud rebound strongly and take a new dimension. So says a movement, closing and tightening of the rules of the standard. In parallel, the seat of the AOC is enhanced at the expense of AOS. At the institutional level, the CNAO is facing a global redefinition of its relationship to the State frameworks and the organization of the wine industry. The analysis stops in 1945 with the release to establish a strict balance of the organisation and the regime after the Second World War. The third part of the study starts again through a difficult period. Marked by a complicated resurgence of the wine economy, the death of Joseph Capus and his succession by baron Le Roy, the passage of CNAO to INAO, the years 1945 to 1950 are a pivotal period in the history of the institution. From the chronological point of view, this third period of the research is by far the longest since it extends for some elements of reflection until 1967, for more on the horizon 1970. Phenomena funds are changing the face of the Institute over the past twenty years. These include the reform of the organization, from reflection on its status, renewal or incarnation of the gradual establishment of the common organization of the wine market at European level. The period also devotes an expansion of activities and issues of the Institute. Thus, issues such as permissions plantations in areas of AOC, monitoring or VDQS instead of tasting in the control process are now part of its concerns. These developments are in contact with one of a state and a world wine in full mutations.

Ce travail constitue une contribution à la synthèse de porphyrines, portant un groupement phosphonate attaché directement au macrocycle porphyrinique, et leurs complexes.Les méso-diéthoxtphosphorylporphyrines ont été préparées avec un bon rendement (55-70%) par une réaction de couplage pallado-catalysée du 10-bromo-5,15-diarylporphyrines avec la diéthyle phosphite. Par la suite, les conditions de leur complexation par les ions métalliques divalents, trivalents et tétravalents ont été développées. Leur transformation en composés appropriés pour la préparation de matériaux hybrides organiques-inorganiques (en acides phosphoniques, leurs monoesters d’alkyles et leurs diesters silyliques) a aussi été mise en œuvre.L'auto-assemblage supramoléculaire de ces métallporphyrines en solution et à l’état solide a été exploré et comparé à celui des porphyrinyldiphosphonates de type trans-A2B2. La structure de sept complexes a été déterminée par diffraction des rayons X sur mono-cristal.Ensuite, ces métalloporphyrines ont été greffées sur une surface d'oxyde de titane mésoporeux pour préparer des matériaux hybrides organiques-inorganiques. Cette stratégie d'immobilisation des porphyrines est particulièrement intéressante pour la préparation de matériaux photoactifs et de catalyseurs hétérogènes recyclables. Comme premier exemple, un catalyseur réutilisable dans l’oxydation de composés insaturés par l’oxygène en présence d’isobutanal a été mis en œuvre dans ce travail.En parallèle, l'immobilisation de tétra(4-diéthoxyphosphorylphenyl)porphyrine dans une matrice d'oxyde de titanium par voie sol-gel a été étudiée pour comparer ces propriétés de surfaces avec celles des matériaux obtenus par le greffage de porphyrines sur la surface de titane mésoporeux. / A family of porphyrins bearing the meso-diethoxyphosphoryl group directly attached to the porphyrin macrocycle was prepared in fairly good yields (55-70%) according the Pd-catalyzed coupling of 10-bromo-5,15-diarylporphyrins with diethyl phosphite. Experimental procedures for their complexation with different metal ions (Zn(II), Mg(II), Ni(II), Cu(II), Pd(II), Ru(II), Pt(II), Ga(III), In(III), Mn(III), Sn(IV)) have been developed. Next, their selective hydrolysis into meso-porphyrinylphosphonic acids or their monoesters has been investigated. Saponification of the diesters proceeds selectively in THF/MeOH mixture at 60 °C affording corresponding monoesters in high yields. To prepare porphyrinylphosphonic acids, the most convenient route is a two-step, one-pot procedure involving the treatment of porphyrins with TMSBr followed by addition of MeOH.The structures of seven complexes were characterized by single-crystal X-ray diffraction. In the solid state, both alkyl and dialkyl porphyrinylphosphonates form supramolecular assemblies through the axial coordination of the phosphoryl oxygen atom of one porphyrin molecule to the metal center of adjacent molecule. The influence of the nature of metal ions and substituents at the tetrapyrrolic macrocycles on the crystal organization was explored and several unusual biomimetic supramolecular systems were obtained. Structural studies of self-assemblies in solution by means of NMR spectroscopy revealed that Sn(IV) complexes with monoester of meso-porphyrinylphosphonic acids form stable dimeric species through M…OP(O)(OEt) binding of two laterally shifted porphyrin molecules.Next, synthetic approaches to hybrid organo-inorganic materials based on porphyrins bearing phosphonate anchoring groups have been investigated. Covalent grafting of Ru(II), Mn(III) and Sn(IV) complexes with porphyrins onto a surface of mesoporous titanium dioxide through phosphonate anchoring group was developed. The catalytic properties of titania-supported Mn(III) porphyrin in the epoxidation of alkenes by molecular oxygen in the presence of isobutiraldehyde was explored. The possibility of catalyst recycling was demonstrated using the oxidation of cyclooctene as a model reaction.Porous molecular hybrid materials based on titanium dioxide and 5,10,15,20-tetrakis[p-(diethoxyphosphoryl)phenyl]porphyrins have been also prepared by the sol-gel process in organic solvents. The hybrid material based on the metal free porphyrin change the colour in air due to the protonation of the tetrapyrrolic macrocycle by the traces of water.

En abordant le sujet des modes alternatifs de règlement des différends relatifs aux investissements internationaux dans les pays arabes, nous nous étions fixé de répondre à deux questions qui nous semblaient essentielles. Les législations internes arabes, et particulièrement les méthodes de règlement qu’elles prévoient, sont-elles adaptées aux exigences économiques et aux besoins de leurs États ? Et sont-elles compatibles avec les engagements pris par les États arabes au niveau international ?Nous avons pu constater une certaine ambiguïté de ces législations, une certaine divergence entre elles et également une incompatibilité avec les engagements pris par les États au niveau international. Par ailleurs nous avons pu constater une certaine évolution, dans le sens de la modernité, de ces États au niveau interne et international. L’évolution des droits arabes est exprimée par l’admission des modes de règlement alternatif des différends, surtout dans les législations modernes en matière d’investissement ou d’arbitrage. Elle se constate également lors de la mise en œuvre de ces modes de règlement des différends. Mais le plus important est sans contestation possible la conclusion par les États arabes d’un grand nombre de traités en la matière, ce qui fait du droit international et non plus des droits internes, la source principale des procédures des investissements étrangers. / By choosing the theme of alternative dispute resolution relating to international investment in Arab countries, two essential questions are to be answered. Are the Arab domestic laws, and in particular the settlement methods they foresee, adapted to economic requirements and to the needs of their States ? And are they consistent with the commitments made by the Arab States at the international level ? Some ambiguites can be found in these legislations, together with some differences and incompatibilities with the commitments made by these States at the international level. An evolution in the direction of modernity of these states can be noticed, both at an internal and international level. The evolution of Arab laws is expressed by the admission of alternative dispute resolution mecanismes, especially in modern legislation concerning investment or arbitration, and by way they are implemented. But the most important issue is the conclusion by the Arab States of a large number of treaties in the field, placing international law, rather than domestic law, at the heart of foreign investment procedures.

Depuis la fin du XXème siècle, l’inviolabilité du domicile est reconnue comme une liberté fondamentale consacrée par le Conseil constitutionnel et protégée par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Cette valeur s’explique par son réel objet de protection : la personne occupant le domicile. Cette liberté prohibe les intrusions de tiers dans le domicile contre le gré de l’occupant, notamment les intrusions arbitraires de fonctionnaires. Son effectivité est principalement assurée par le juge judiciaire et le juge constitutionnel français ainsi que le juge européen. Ces derniers posent les bases d’une protection satisfaisante en adoptant une conception étendue du domicile. Mais cette protection reste à parfaire, car des insuffisances sont encore présentes dans les garanties dégagées par le Conseil constitutionnel, ainsi que dans celles fixées par le juge judiciaire en cas d’atteinte concrète à cette liberté. / Since the end of the 20th century, the inviolability of home is acknowledged as a fundamental freedom established by the Constitutional Council of French Republic and protected by the European convention of protection of human rights and fundamental freedoms. This value is explained by its real object of protection : the resident of the home. This freedom forbids anyone's intrusions at the domicile against the resident´s will, particularly arbitrary intrusions of state servants. Its effectiveness is mainly assured by the French judicial judge and constitutional judge as well as the European judge. This lasts lay the foundations of a satisfying protection adopting a wide conception of the home. But this conception is still to be completed because insufficiencies still exist in the guarantees drawn by the Constitutional Council as well as in those fixed by the judicial judge in case of a concrete attack of this freedom.