Ce mémoire de maîtrise s’intéresse à la portée et aux limites de la participation publique à la gestion des ressources naturelles. Plus spécifiquement, une étude du cas de la Commission Coulombe est réalisée afin de déterminer, d’une part, dans quelle mesure la participation délibérative a favorisé l’émergence de nouveaux discours et quels ont été ses effets politiques, d’autre part. L’argumentation se fonde sur une approche discursive-institutionnelle et, plus précisément, sur la notion d’arrangement politique développé par Bas Arts et Pieter Leroy. L’étude de la Commission Coulombe révèle que la participation délibérative a permis de renforcer la légitimité des institutions étatiques, elle a encouragé l’émergence de préoccupations et de notions nouvelles, elle a eu des effets sur l’élaboration des règles, des politiques et des programmes et a permis une certaine redéfinition des rapports de pouvoirs entre les acteurs du régime forestier québécois. Ses effets sont cependant ambivalents en termes de démocratisation de la gestion publique. Les pouvoirs publics ont utilisé la Commission pour rétablir leur crédibilité, justifier des décisions impopulaires et faire avancer les grandes orientations du gouvernement. De plus, les acteurs qui ont acquis le plus de pouvoir et les enjeux qui ont émergés de façon la plus marquée sont ceux qui étaient favorisés par le contexte politique de modernisation de l’État québécois. / This master’s thesis addresses the scope and limits of public participation in the management of natural resources. More precisely, a case study of the Commission Coulombe is made to determine, on one hand, how deliberative participation has encouraged the emergence of new discourses and what the political effects of this recognition were. The theoretical approach underlying the argument made in this dissertation is both discursive and institutional. It is based on Bas Arts and Pieter Leroy’s “political arrangement” notion. The analysis of the Coulombe Commission reveals that deliberative participation reinforced the legitimacy of state institutions, encouraged the emergence of new concerns and concepts, had effects on the elaboration of rules, policies and programs and fostered – to an extent – a redefinition of the power relations among the actors of Québec’s forest regime. However, its effects on the democratization of public management remain limited. Government officials made use of the Coulombe Commission to reestablish their credibility, to justify unpopular decisions and push forward the principal orientations of their government. Furthermore, the social actors who gained the most power and the issues who became prominent are those who were advantaged by Québec’s political agenda of state modernization.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

A partir des années 2000, la participation publique fait en France l’objet d’une attention grandissante, tant dans les sphères sociale et politique que dans le monde de la recherche. La fabrication de la ville en est le terreau privilégié, support de revendications et d'initiatives citoyennes d’un côté, de procédures et d'expériences institutionnelles de l’autre. Vectrice de régulation sociale, de développement durable et de vitalité de la démocratie, l'implication du public aux projets et décisions gagne en ampleur dans un contexte marqué par la complexification du fait urbain et de ses modalités de gouvernance. Promue par les intercommunalités, elle répondrait à un double enjeu de légitimation politique et de modernisation des modes de faire dans une visée métropolitaine. Le cas de la Communauté urbaine de Bordeaux illustre particulièrement bien cela.Par le déploiement d'exercices participatifs novateurs touchant à des politiques et à des stratégies d'agglomération, elle chercherait à s'affirmer comme chef de file de la gouvernance métropolitaine autant qu'à impliquer directement les habitants et usagers du territoire dans le cadre d'une « citadinité » renouvelée. Cette ambition se traduit dans les orientations politiques récentes, qui transforment le positionnement stratégique, l'organisation et les pratiques de la Communauté urbaine de Bordeaux. S'ensuit une montée en compétence des acteurs – techniciens, membres du Conseil de développement durable, élus – témoin de la professionnalisation des activités de participation. Ce double mouvement, institutionnel et professionnel, laisse présager d'une évolution profonde et durable de l'action communautaire dans une logique plus transversale et collaborative. Cette analyse est le fruit d'une recherche menée au sein de l'institution par le biais d'un dispositif CIFRE. Elle repose sur une méthode d'observation participante, couplée à des entretiens thématiques et à l'examen d'un corpus de processus participatifs récents. / From the 2000s , public participation in France is the subject of increasing attention in both the social and political spheres in the world of research. The privileged context is the production process of cities as it supports citizens claims and initiatives on the one hand , procedures and institutional experiences on the other hand. Vector of social regulation, sustainable development and vitality of democracy, public involvement in projects and urban decisions gains momentum in a context marked by the complexity of the urban reality and its governance. Promoted by intermunicipalities it meets a dual challenge of political legitimacy and modernization of metropolitan operating methods. The case of the Urban Community of Bordeaux illustrates this particularly well. Through the deployment of innovative participatory exercises related to agglomeration policies and strategies, it seeks to assert itself as a leading method in metropolitan governance as well as to directly involve residents and users of the territory in a context of renewed "citizenship". This ambition is reflected in recent policy orientations, which transform the strategic positioning of the organization and practices of the Urban Community of Bordeaux. What followed is an increase in the technical skills of the stakeholders - technicians, members of the Sustainable Development Council, elected bodies- witness of the professionalization of participation. This double movement, institutional and professional, suggests a profound and lasting change in community action as a part of a more collaborative and cross logic. This analysis is the result of a research conducted within the institution within the framework of a CIFRE contract. It is based on the method of participant observation together with thematic interviews and the analysis of a body of recent participatory processes.

Ce mémoire de maîtrise s’intéresse à la portée et aux limites de la participation publique à la gestion des ressources naturelles. Plus spécifiquement, une étude du cas de la Commission Coulombe est réalisée afin de déterminer, d’une part, dans quelle mesure la participation délibérative a favorisé l’émergence de nouveaux discours et quels ont été ses effets politiques, d’autre part. L’argumentation se fonde sur une approche discursive-institutionnelle et, plus précisément, sur la notion d’arrangement politique développé par Bas Arts et Pieter Leroy. L’étude de la Commission Coulombe révèle que la participation délibérative a permis de renforcer la légitimité des institutions étatiques, elle a encouragé l’émergence de préoccupations et de notions nouvelles, elle a eu des effets sur l’élaboration des règles, des politiques et des programmes et a permis une certaine redéfinition des rapports de pouvoirs entre les acteurs du régime forestier québécois. Ses effets sont cependant ambivalents en termes de démocratisation de la gestion publique. Les pouvoirs publics ont utilisé la Commission pour rétablir leur crédibilité, justifier des décisions impopulaires et faire avancer les grandes orientations du gouvernement. De plus, les acteurs qui ont acquis le plus de pouvoir et les enjeux qui ont émergés de façon la plus marquée sont ceux qui étaient favorisés par le contexte politique de modernisation de l’État québécois. / This master’s thesis addresses the scope and limits of public participation in the management of natural resources. More precisely, a case study of the Commission Coulombe is made to determine, on one hand, how deliberative participation has encouraged the emergence of new discourses and what the political effects of this recognition were. The theoretical approach underlying the argument made in this dissertation is both discursive and institutional. It is based on Bas Arts and Pieter Leroy’s “political arrangement” notion. The analysis of the Coulombe Commission reveals that deliberative participation reinforced the legitimacy of state institutions, encouraged the emergence of new concerns and concepts, had effects on the elaboration of rules, policies and programs and fostered – to an extent – a redefinition of the power relations among the actors of Québec’s forest regime. However, its effects on the democratization of public management remain limited. Government officials made use of the Coulombe Commission to reestablish their credibility, to justify unpopular decisions and push forward the principal orientations of their government. Furthermore, the social actors who gained the most power and the issues who became prominent are those who were advantaged by Québec’s political agenda of state modernization.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Paris et Tokyo, les deux grandes capitales mondiales attirent les touristes, étudiants, artistes et investisseurs nationaux et étrangers. Pour faire face à leurs compétiteurs, ces deux grandes villes lancent plusieurs projets d'urbanisme. À Paris comme à Tokyo, les chantiers se trouvent dans plusieurs quartiers. Mais la procédure de l'établissement d'un plan d'urbanisme et le processus de sa réalisation sont très différents dans les deux pays. La France est un pays décentralisé comme le déclare l'article 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 : « l'organisation de la République » est décentralisée. Le Japon est, par contre, un pays très centralisé. Les Japonais s'adaptent au pilotage directif, les Français apprécient le pilotage participatif. Le plan d'urbanisme est donc établi au niveau local en France, tandis que l'État et les départements prennent l'initiative au Japon, même si le pouvoir de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme (Masterplan) est attribué aux collectivités publiques depuis 2000. Le Masterplan doit refléter les opinions des habitants. Mais la participation publique au Japon est plus réticente, alors qu'en France, toutes les personnes concernées peuvent participer à tous les processus de l'élaboration d'un plan d'urbanisme. Au Japon, depuis 1998, l'examen de la demande du permis de construire peut être délégué à une organisation privée, à la place d'un agent de la fonction publique territoriale. Depuis 2002, pour les mesures spéciales, le droit de l'expropriation peut être également confié à une personne morale de droit privé. Depuis 2003, le plan d'urbanisme peut être aussi proposé par les propriétaires de terrains et les opérateurs privés. L'inconvénient de la délégation de certains services aux personnes morales de droit privé, c'est le mercantilisme du projet d'urbanisme. Plusieurs immeubles de grande hauteur sont construits dans les zones commerciales localisées au centre-ville et même dans des zones résidentielles où il n'est permis de bâtir que des pavillons de faible hauteur. Les promoteurs de ces grandes constructions entrent souvent en conflit avec les habitants au voisinage, qui veulent conserver le paysage et l'environnement du quartier. À Paris, les immeubles de grande hauteur sont construits en périphérie de Paris. Depuis 2011, la limite de hauteur est fixée à 50 mètres. Les immeubles de grande hauteur permettent d'augmenter la surface totale habitable. Pour attribuer des logements aux étudiants, immigrés étrangers, gens du voyage et personnes les plus défavorisées, Paris encourage la construction de logements sociaux. À Tokyo, par contre, aucun nouveau logement social n'est construit depuis 1999 sous prétexte que la population commence à baisser. À Tokyo et à Kawasaki (voisine de Tokyo), en raison de la crise économique et de la baisse de la population des jeunes (20-30ans), les nouveaux logements ne se vendent pas bien depuis quelques années. En l'absence de plan d'urbanisme pour les habitants, les immeubles de grande hauteur qui se dressent partout gâchent le paysage. Malheureusement, au Japon, les tribunaux protègent rarement les intérêts privés des habitants. À la différence de la France, il n'existe pas de tribunaux administratifs qui soient compétents pour tout litige avec l'administration. Au Japon, les requêtes sont donc déposées devant le juge judiciaire. Les juges soutiennent souvent les pouvoirs publics. Une voie de recours pour demander la suspension provisoire des décisions a été créée seulement en 2004 dans le but d'élargir la protection des intérêts privés. Le juge examine si les dommages ne sont pas trop graves pour pouvoir être réparés, c'est-à-dire, qu'il évalue si la gravité des dommages produits par la décision administrative caractérise un abus du pouvoir administratif. Dans la plupart des cas, l'administration gagne le procès. Non seulement les habitants perdent le procès, mais il arrive fréquemment que les recours ne soient pas accueillis par le tribunal (...) / Paris and Tokyo are; two world capitals which attract tourists, students, artists and foreign investors. To face their competitors, these two big cities are starting several urban planning projects. In Paris, as in Tokyo, construction takes place in several districts. However, the procedures for establishing city planning schemes and the process of their realization are very different in both countries. France is a decentralized country as proscribed the article 1 of the Constitution of 4 October 1958: «the organization of the Republic» is decentralized. Japan is, on the other hand, a very centralized country. The Japanese people find top-down organization suitable, while French people appreciate the participative approach. City planning is thus established at the local level in France, while the government and prefectures take the initiative in Japan, even if the elaboration of a local urban plan (Master plan) is attributed to the local self-governing body since 2000. Master plans have to reflect the opinions of the inhabitants. The public participates in Japan reluctantly, while in France, all the concerned persons can participate in all processes of elaboration of a local urban plan. In Japan, in spite of the centralization of power, certain powers are entrusted to private citizens. Since 1998, the examination of the application of a building permit can be delegated to a private organization. Since 2002, for certain measures, the act of expropriation can be also entrusted to a private citizen. Since 2003, city planning can also be proposed by property owners and private developers. The inconvenience created by the delegation of certain services to a private citizen is the mercantilism of the urban planning project. Several skyscrapers have been built in shopping districts located in city centers and even in residential zones where it is normally prohibited to build houses with more than 3 floors. The construction of a high-rise building often involves a dispute with neighborhoods wanting to preserve the landscape and the environment of their living area. In Paris, high-rise buildings are built on the outskirts of the city. Since 2011, the height limit permitted 50 meters. High-rise buildings increase total living space allowing more residence for students, foreign workers, travelers and underprivileged persons. Paris thus encourages the construction of local authority housing. In Tokyo, on the other hand, no new local authority housing has been built since 1999 on the pretext of a decrease in the population. In Tokyo and Kawasaki (a neighboring city to Tokyo), new housing has not been able to sell because of the economic crisis and the decrease in the younger population (20-30 years old). Without city planning for the inhabitants, the skyscrapers built everywhere spoil the landscape. Unfortunately, in Japan, the courts rarely protect the interests of the inhabitants. There are no administrative courts which are competent for any dispute with the administration. In Japan, a civil suit is filed. Judges often support the public authority. A way of appeal for the temporary suspension was created in 2004 with the aim of widening the protection of private interests. Judges can now investigate if the damage is not too grave to repair. They consider if the importance of the damage produced by the administrative decision is great enough to overtake the right of discretion or abuse of the administrative power. Nevertheless, in most cases, the administration wins at trial. Not only do the inhabitants usually lose their trial, but also many trials are simply refused by the court because of a lack of interest to act. As a consequence, several urban planning projects in the region in Tokyo region de not take into consideration the interest of the inhabitants.

Il est très commun d’entendre dans les discussions sur l’urbanisme que la participation du public est nécessaire, mais la manière de faire participer reste encore sujette à énormément d’expérimentation et d’incertitudes. Cette étude s’intéresse au design institutionnel des processus de participation en urbanisme, sous l’angle de leurs effets de démocratisation. L’étude cherchera à identifier les aspects déterminants des processus de participation en urbanisme afin d’offrir, à ceux qui les conçoivent, un éclairage sur les implications des choix qu’ils effectuent. L’analyse se construira à partir de l’étude du fonctionnement concret d’une opération de planification concertée à Porto Alegre, dans le secteur Lomba do Pinheiro. Elle s’appuiera sur un découpage des modalités du processus élaboré à partir d’une revue des ouvrages techniques sur la participation en aménagement. Après avoir décrit la culture de la participation et de planification propre à Porto Alegre et comment celle-ci s’est construite, l’analyse décrira, à partir d’observations sur l’évolution du processus et de ses résultats, les effets du processus en termes d’impact sur l’espace bâti, de transformation des relations sociales et de possibilité de faire apparaître des conflits. Les conclusions feront voir l’importance des modalités plus informelles du travail des organisateurs, de même que la nécessité de mettre le projet au centre du processus afin d’établir un terrain commun. Le rôle crucial de la sélection des participants sera souligné. De fortes réserves seront exprimées quant à la pertinence de la transformation des relations sociales comme objectif pour les processus de planification concertée. / It is quite common, when discussing city planning, to call upon the necessity of public participation. However, the means by which the public participates are still mainly left to experimentation and uncertainty. This dissertation questions the institutional design of participation processes in city planning, from the angle of their democratization effects. It will tempt to identify determining aspects of public participation processes in city planning in order to offer, to those who design them, keys to understanding the implications of their choices. The analysis will be based on the study of the day-to-day operations of a collaborative planning process in the Lomba do Pinheiro district of Porto Alegre. It will use a sectioning of process components built from a review of technical books on participation in design Having depicted Porto Alegre’s specific participation and planning culture and how it was constructed, the analysis will, by observing the evolution of the process and its result, describe the process’ effects in terms of impacts on the built environment, on the transformation of social relations, and on the possibility of making conflicts apparent. Conclusions will reveal the significance of informal aspects in the work of facilitators as well as the necessity to put the project at the center of the process in order to establish a common ground. The crucial role placed by the selection of participants will be outlined. Strong doubts will be expressed on the relevance of the transformation of social relation as a goal of collaborative planning.

Au Québec, comme ailleurs en Occident, de plus en plus de personnes sont confrontées à une expérience de souffrance et d’exclusion qui les renvoie à la marge de la société. Cette thèse permet de saisir comment des personnes qui ont vécu une importante situation d'exclusion, entre autres, en raison de leur problème de santé mentale, en arrivent à se reconnaître comme des citoyennes en s'engageant dans leur communauté. Elle amène aussi à comprendre par quel cheminement ou parcours elles sont passées pour en arriver à s'émanciper des limites et contraintes qui pesaient sur elles. Enfin, elle éclaire le rôle joué par la participation à l'intérieur de leur parcours. Menée dans une perspective interdisciplinaire, cette recherche s’alimente de plusieurs courants théoriques tels que la sociologie, la psychanalyse, la science politique et le travail social. La notion de parcours d’émancipation permet de « s’émanciper » du modèle biomédical dominant en santé mentale en présentant une vision sociopolitique intégrant les dimensions individuelle et collective du changement. Elle amène à comprendre la constitution du « sujet-acteur » aux plans personnel et politique, c’est-à-dire le sujet qui advient par le travail de l’individu sur lui-même lui permettant de faire rupture avec son histoire passée et de la reconfigurer de manière à lui donner un nouveau sens, et l’acteur qui vient concrétiser la manifestation du sujet en actes, donc, la façon dont il s’actualise. La recherche met en évidence l’apport des organismes communautaires en santé mentale à ces parcours d’émancipation en identifiant les valeurs qui les animent et les dispositifs mis en place pour soutenir la transformation des personnes dans l’ensemble des dimensions de leur être : rapport à la « maladie », à soi, aux autres et au monde. En s’inspirant de Winnicott, on constate qu’ils constituent des espaces potentiels ou transitionnels qui donnent un ancrage sécuritaire et profond et qui jouent le rôle de « passeur d’être » permettant au sujet de s’actualiser et de devenir autonome. Ils apportent aussi une importante contribution à la réalisation des valeurs démocratiques et offrent des occasions aux personnes de se manifester en tant que « sujets-citoyens ». / In Quebec, as elsewhere in the Western world, an increasing number of people are confronted to experiences of suffering and exclusion that confine them to the margins of society. This doctoral thesis aims at understanding how people who have lived through an important experience of exclusion – because of their mental health status among other reasons – can come to recognize themselves as full citizens by getting involved in their community. It also allows us to understand the course of action or journey they went through in order to become emancipated from the limits and constraints that weighed them down. Finally, this research underscores the role that participation can play in this journey. This thesis was undertaken in an interdisciplinary perspective, and borrows from various theoretical literatures, such as sociology, psychoanalysis, political science and social work. The concept of “emancipation journey” (parcours d’émancipation) that is central to our work allows us to distance ourselves from the biomedical model which remains dominant in mental health by putting forth a socio-political vision integrating the individual and collective dimensions of change. This concept helps us understand how “acting subjects” come to constitute on personal and political levels: both as “subjects” that arise when individuals break free from their past and work at giving it new sense, and as “actors” who materialize the manifestation of the subjects in actions, that is, the ways they self-actualize. This research underscores the contribution of community organizations working in the mental health arena to these journeys of emancipation by identifying their values and the content of devices developed to support the transformation of the persons in various dimensions of their being: relation to “illness”, to oneself, to others and to the world. Borrowing from Winnicott, we consider these organizations as potential or transitional spaces, in as much as they offer a secure and profound anchor and can be seen as “ferryman of beings” allowing the subject to self-actualize and to become autonomous. They also contribute to the realization of democratic values and offer opportunities for people presenting a mental health problem to engage as “subjects-citizens”.

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Il est très commun d’entendre dans les discussions sur l’urbanisme que la participation du public est nécessaire, mais la manière de faire participer reste encore sujette à énormément d’expérimentation et d’incertitudes. Cette étude s’intéresse au design institutionnel des processus de participation en urbanisme, sous l’angle de leurs effets de démocratisation. L’étude cherchera à identifier les aspects déterminants des processus de participation en urbanisme afin d’offrir, à ceux qui les conçoivent, un éclairage sur les implications des choix qu’ils effectuent. L’analyse se construira à partir de l’étude du fonctionnement concret d’une opération de planification concertée à Porto Alegre, dans le secteur Lomba do Pinheiro. Elle s’appuiera sur un découpage des modalités du processus élaboré à partir d’une revue des ouvrages techniques sur la participation en aménagement. Après avoir décrit la culture de la participation et de planification propre à Porto Alegre et comment celle-ci s’est construite, l’analyse décrira, à partir d’observations sur l’évolution du processus et de ses résultats, les effets du processus en termes d’impact sur l’espace bâti, de transformation des relations sociales et de possibilité de faire apparaître des conflits. Les conclusions feront voir l’importance des modalités plus informelles du travail des organisateurs, de même que la nécessité de mettre le projet au centre du processus afin d’établir un terrain commun. Le rôle crucial de la sélection des participants sera souligné. De fortes réserves seront exprimées quant à la pertinence de la transformation des relations sociales comme objectif pour les processus de planification concertée. / It is quite common, when discussing city planning, to call upon the necessity of public participation. However, the means by which the public participates are still mainly left to experimentation and uncertainty. This dissertation questions the institutional design of participation processes in city planning, from the angle of their democratization effects. It will tempt to identify determining aspects of public participation processes in city planning in order to offer, to those who design them, keys to understanding the implications of their choices. The analysis will be based on the study of the day-to-day operations of a collaborative planning process in the Lomba do Pinheiro district of Porto Alegre. It will use a sectioning of process components built from a review of technical books on participation in design Having depicted Porto Alegre’s specific participation and planning culture and how it was constructed, the analysis will, by observing the evolution of the process and its result, describe the process’ effects in terms of impacts on the built environment, on the transformation of social relations, and on the possibility of making conflicts apparent. Conclusions will reveal the significance of informal aspects in the work of facilitators as well as the necessity to put the project at the center of the process in order to establish a common ground. The crucial role placed by the selection of participants will be outlined. Strong doubts will be expressed on the relevance of the transformation of social relation as a goal of collaborative planning.