No trabalho são examinados os conceitos metajurídicos de cadeia agroalimentar (agronegócio, filière e sistema agroalimentar). As perspectivas doutrinárias examinadas são de: BALLARÍN MARCIAL, primeiro autor a conceber um direito agroalimentar; LORVELLEC, que concebe o direito agroalimentar a partir do conceito de filière; e os autores italianos, que são analisados em conjunto na denominada, para o trabalho, perspectiva italiana, fundada no Regulamento 178/2002 da União Européia. O capítulo 2 do trabalho é dedicado à análise do produto agroalimentar, objeto do direito agroalimentar, por meio de princípios e institutos particulares no ordenamento jurídico brasileiro examinados em cada tópico: o princípio da precaução, o princípio da transparência, as informações sobre o produto, o sistema orgânico de produção agropecuária, os organismos geneticamente modificados, a segurança alimentar, a responsabilidade civil pelo produto defeituoso e os mercados internacionais. O capítulo 3 é dedicado ao estudo das relações organizacionais na cadeia agroalimentar, relações estabelecidas entre os agentes produtivos da cadeia agroalimentar no fim de escoar o produto. Salienta-se neste capítulo o fenômeno da integração vertical. Dois elos da cadeia agroalimentar são abordados: a integração vertical agroindustrial e a distribuição. Enfim, o cerne da dissertação é a especialidade do direito agroalimentar em relação ao direito agrário, bem como a análise jurídica do produto agroalimentar e as relações dos agentes que atuam na cadeia agroalimentar. / Dans le travail ce sont examinés les concepts métajuridiques de filière agroalimentaire (agribusiness, filière et système agroalimentaire). Les perspectives doctrinaires examinées sont celles-ci: BALLARÍN MARCIAL, premier auteur à concevoir un droit agroalimentaire; LORVELLEC, qui concevoit le droit agroalimentaire à partir du concept de filière de l´École d´Organisation Industrielle Française; et les auteurs italiens, qui sont analisés dans le même groupe dans la perspective nomée italienne, pour le travail, une perspective fondée sur le Règlement 178/2002 de l´Union Europeénne. Le chapitre 2 du travail est dédié à l´analyse du produit, qui est l´objet du droit agroalimentaire, par les principes et instituts particuliers dans l´ordre juridique brésilien, exposés sous les rubriques suivantes: le principe de précaution, le principe de transparence, les informations sur le produit, le système biologique de production agropecuaire, les organismes génétiquement modifiés, la sécurité alimentaire, la responsabilité civil du fait de produit defectueux et les marchés internationaux. Le chapitre 3 est dédié à l´étude des rélations organisationnelles dans la filière, ce sont des rélations établies parmi les agents productifs de la filière a fin de faire écouler le produit. Il est remarcable dans ce chapitre le phénomène de l´intégration verticale. Enfin, le noyau de la dissertation est la specialité du droit agroalimentaire en rapport au droit rural, aussi bien que l´analyse juridique du produit agroalimentaire et les rélations des agents qui actuent dans la filière agroalimentaire.

C'est en 1954 que les paysans de la commune rurale d’Imanan, située dans l’Ouest du Niger, ont commencé la pratique de la culture de pomme de terre. D’une simple culture d’appoint associée à d’autres spéculations, la production de pomme de terre fait partie intégrante des systèmes de productions locaux. C’est la principale stratégie adaptative des paysans de l’Imanan pour faire face aux crises alimentaires. Plusieurs facteurs d’ordres économique, social et politique, en lien étroit avec l’évolution et les événements locaux ont contribué à sa diffusion et à son expansion. Culture de rente tournée vers le marché, la pomme de terre permet aux exploitants d’accéder à des revenus contribuant fortement à la subsistance des ménages. Dans un contexte marqué par des différenciations économiques et sociales entre groupes sociaux, la production de pomme de terre, de par les revenus qu’elle procure aux paysans, favorisent l’autonomisation des groupes sociaux défavorisés dont les jeunes et les femmes. Mais seuls les exploitants qui peuvent mobiliser suffisamment de ressources financières peuvent rentabiliser la production. La différence des revenus que tirent les producteurs de la culture de la pomme de terre est notamment liée à l’accès de ceux-ci aux plants, à l’utilisation de la motopompe et à l’emploi d’une main d’œuvre agricole externe. Le manque d’organisation adéquate de la filière pomme de terre conjugué à la faiblesse des alternatives de financement ne permettent pas à certains producteurs de s’en passer des commerçants (Maï Gida) grossistes de la filière pomme de terre. Les producteurs sont contraints de vendre leurs produits aux commerçants du « Petit marché » de Niamey. / It is in 1954 when the farmers of the rural district of Imanan, situated in the West of Niger, began the practice of the culture of potato. Of a simple culture of supplement associated with other speculations, the production of potato is an integral part local systems of productions. It is the main adaptive strategy of the farmers of the Imanan to face food crises. Several factors of economic, social and political orders, in narrow link with the evolution and the local events contributed to his distribution and to its expansion. Culture of pension was turned (shot) to the market; the potato allows the developers to reach income contributing strongly to the subsistence of the households (house works). In a context marked by economic and social differentiations between social groups, the production of potato, due to the income which she (it) gets to the farmers, favor the empowerment of the disadvantaged social groups among which the young people and the women. But only the developers who can mobilize enough financial resources can make profitable the production. The difference of the income which pull the producers of the culture of the potato is bound in particular to the access of these to plants, to use of the motor-pump and to employment of an external agricultural workforce. The lack of adequate organization of the sector apple of earth conjugated to the weakness of the alternatives of financing does not allow certain producers to take place storekeeper (Maï Gida) wholesalers of the sector potato. The producers are forced to sell their products to the storekeepers of the " Small market " of Niamey.

Les polymères (emballages alimentaires) sont susceptibles de sorber des substances toxiques (polluants pesticides, huile, etc ... ) avant et pendant leur collecte pour recyclage. La réutilisation et le recyclage de ces plastiques, en nouveaux emballages pour contact alimentaire, sont proposés pour réduire ces déchets, mais peuvent, après migration des polluants dans l'aliment, porter atteinte à la santé du consommateur. Le concept de barrière fonctionnelle a été proposé pour protéger l'aliment de la migration de polluants potentiels. Ce procédé consiste à insérer, dans un nouvel emballage, du polymère recyclé entre deux couches de matière vierge, qui décale dans le temps la migration (temps de latence).<br /><br />La modélisation de la diffusion et de la migration ont permis de prédire ce temps de latence et donc, la période pendant laquelle l'emballage sera sûr. L'analyse numérique autorise une modélisation complète de tous les phénomènes de transports dans les polymères :<br /><br />- diffusion au travers de la barrière fonctionnelle pendant la mise en œuvre des préformes en PET : le coefficient de diffusion est fonction de la température locale qui dépend du temps et de sa position dans l'épaisseur de la préforme (la diffusion de la température et de la matière sont calculées à partir des lois de Fourier et de Fick). Des paramètres cinétiques aux interfaces sont pris en compte dans les calculs.<br /><br />- diffusion / migration des substances modèles au cours du contact avec l'aliment : le coefficient de diffusion des substances modèles est fonction de la concentration locale de l'aliment dans le polymère.<br /><br />Les simulations sont comparées à des cas expérimentaux, incluant tous les types de contact possibles avec l'aliment, pour déterminer des diffusivités modèles. Pour cela, une liste de substances modèles couvrant la plupart des propriétés des substances chimiques (volatilité, polarité, solubilité dans l'eau, ... ) a été établie. Les diffusivités obtenues nous ont permis d'extrapoler et de surestimer les cinétiques de migration, quelle que soit la masse moléculaire des polluants potentiels, pour un contact direct avec l'aliment (bouteille monocouches et pour une migration au travers d'une barrière fonctionnelle (en PET ou dépôt plasma). Ces résultats participeront à l'élaboration de la législation européenne pour l'utilisation de PET recyclé en contact alimentaire.

Cette étude est consacrée à la dynamique des relations intergouvernementales en Afrique du Sud et aux interactions des acteurs participant de manière directe ou indirecte à la définition et à la mise en oeuvre de la politique de sécurité alimentaire. Par l'analyse de l'approche de politiques publiques, nous exemplifions ces dynamiques sur la base d'une étude comparative des politiques de sécurité alimentaire entre les provinces du Limpopo et du KwaZulu-Natal, en Afrique du Sud. Nous rendons compte des allers-retours qui se produisent entre les différents niveaux du gouvernement sud-africain mais aussi entre les divers acteurs et les instances internationales et nationales en ce qui concerne la conception et la mise en oeuvre des politiques. À l'aide de la métaphore de l'« effet prismatique », notre analyse identifie les divergences qui se dégagent de ces allers-retours entre acteurs et souligne que leurs perceptions de l'enjeu alimentaire sont influencées et façonnées par un ensemble de circonstances sociales, économiques et politiques qui vont « envoyer » une ou plusieurs interprétations de ce problème. Ceci conduit à un effet de dispersion de l'idée de départ de « sécurité alimentaire » par rapport aux représentations et aux référentiels que chaque acteur se fait à ce sujet, complexifiant ainsi la définition et la mise en oeuvre des politiques publiques. Cette étude, loin deformuler des conclusions catégoriques, soulève des questionnements nouveaux. Elle révèle notamment trois difficultés que l'approche des politiques publiques et la dynamique multi-level governance posent aussi bien au niveau théorique qu'au niveau de la praxis : (1) l'opposition des propositions empiriques ; (2) l'opposition entre les instances du gouvernement local et celles du gouvernement national dans l'identification de problèmes publiques ; et (3) le questionnement sur le rôle de l'approche multi-level governance dans la définition et la mise en oeuvre de politiques publiques. Ceci nous invite à explorer de nouveaux chemins pour aborder les faits sociaux et tracer les contours d'un ordre social et politique encore incertain.

Pour prévoir la production, les systèmes de surveillance de la sécurité alimentaire doivent être renseignés par des données sur les surfaces cultivées et sur le rendement. Ces données peuvent être estimées par les systèmes d'observations satellitaires à moyenne résolution spatiale, qui, par leur vision synoptique, constituent une source d'information particulièrement adéquate. En Afrique de l'Ouest, l'estimation des surfaces cultivées par télédétection reste cependant problématique en raison d'un domaine cultivé fragmenté, d'une grande hétérogénéité spatiale due aux conditions environnementales et aux pratiques culturales, et de la synchronisation des phénologies des agrosystèmes et des écosystèmes liée au régime des précipitations. Dans ce contexte, cette thèse présente, en trois volets, des développements méthodologiques originaux pour la caractérisation des systèmes agricoles d'Afrique de l'Ouest par télédétection. Les méthodes ont été développées à partir de séries temporelles MODIS (250 m à 500 m de résolutionspatiale) acquises sur le Mali. (i) La cartographie des surfaces cultivées a été réalisée à partir d'indices spectraux, spatiaux, texturaux et temporels dérivés des images. Deux approches ont été appliquées : une approche de type ISODATA consécutive à une segmentation du territoire basée sur les images MODIS et une approche de fouille de données basée sur des " motifs séquentiels ". Les produits cartographiques obtenus présentent une meilleure précision que les produits globaux " occupation du sol " existants (70% vs 50% en moyenne). Cependant, une part importante des erreurs d'omission et de commission (de 20% à 40%) reste incompressible en raison de la fragmentation du domaine cultivé. (ii) La cartographie des types de systèmes agricoles a nécessité un premier travail de typologie effectué à partir d'une BD d'enquêtes de terrain de l'Institut d' Economie Rurale de Bamako sur 100 villages. Trois types de systèmes agricoles ont été déterminés à l'échelle du village : céréales dominantes (mil, sorgho), cultures intensives dominantes (maïs, coton) et mélange de sorgho et de coton. La classification des systèmes agricoles à partir des indicateurs de télédétection précédemment cités a été produite par un algorithme de type Random Forest avec une précision globale de 60%. Les résultats mettent en évidence une combinaison optimale d'indicateurs comprenant le NDVI ainsi que la texture pour la caractérisation des systèmes agricoles. (iii) Enfin, pour le suivi des cultures, le produit phénologique MODIS a été testé et évalué à partir de variables phénologiques obtenues par simulations agro-météorologiques du modèle de plante SARRA-H. Les résultats montrent que ce produit comporte des incohérences dues au fort ennuagement de début de saison des pluies. Après suppression des données aberrantes, on montre que les dates de transition phénologique des surfaces cultivées issues de MODIS sont plus précoces de 20 jours comparées aux sorties du modèle de culture, en raison notamment de la nature mixte " agro-écosystème " des surfaces à l'échelle du pixel MODIS. Les résultats de cette thèse permettent de dégager de nouvelles pistes de couplage entre télédétection, données de terrain et modélisation agro-météorologique en apportant une information continue dans le temps et dans l'espace sur la caractérisation du domaine cultivé au " Sahel ".

De nos jours, les biocapteurs électrochimiques constituent des outils rapides, fiables, rentables et sans marquage pour la détection sur site des polluants environnementaux et l’évaluation des critères de sécurité alimentaire et pour la détection des résidus militaires sur le terrain. Nous avons développé des biocapteurs d’affinité basés sur des récepteurs biologiques pour la détection électrochimique de l'estradiol dans des échantillons environnementaux et de molécules odorantes dans l'adultération de viande de porc. Des biocapteurs sensibles, sélectifs, rapides, simples reproductible, stables et efficaces ont été élaborés. En outre, une autre stratégie basée sur des nanomatériaux intégrés a été employée pour élaborer un capteur biomimétique pour la détection d’explosifs, qui a montré de bonnes qualités dans la protection de l'environnement. A la fin du manuscrit, certaines perspectives sont discutées / Nowadays, electrochemical biosensors are rapid, reliable, cost-effective and label-free tools for in field monitoring of environmental pollutants, for assessing the food safety criterion and for detection of the territory military residues. We developed biological receptors based affinity biosensors for electrochemical detection of estradiol in environment samples and odorant molecules in pork meat adulteration. The sensitive, selective, rapid, simple, repetitive, stable and effective biosensors were produced. In addition, another strategy entrapment based on integrated nano-material was used to produce a biomimetic sensor for explosives detection, which has shown good valuable in environmental protection and homeland security. In the end, certain significant prospective are discussed

Les genres Anisakis, Pseudoterranova, Hysterothylacium et Contracaecum, membres de la famille des Anisakidae, sont des nématodes dont les larves sont présentes chez de nombreuses espèces de poissons et céphalopodes. Ces larves peuvent induire des pathologies digestives et/ou allergiques chez l’Homme. En France, la consommation des produits de la pêche, surtout crus ou peu cuits est en augmentation. Ce travail de thèse s’intègre dans le programme ANR Fish-Parasites, financé par l’ANR (ANR-10-ALIA-004). Il a pour but d’évaluer les risques liés à la consommation des produits de la pêche et pour objectif principal d’étudier la répartition des Anisakidae dans les produits de la pêche. _x000D_Le plan d’échantillonnage a été établi suite à une analyse de type risk-ranking utilisant les données de consommation, l’origine géographique, des données de prévalence déjà existantes sur les Anisakidae. Au total, 1768 poissons appartenant à 18 espèces ont été collectés. L’ensemble des organes a été disséqué pour isoler les parasites. Ceux-ci ont été identifiés selon 2 méthodes : i) analyse individuelle par séquençage Sanger pour les organes ayant moins de 11 nématodes ii) analyse en pool par séquençage à haut débit (HTS) pour le reste. Le développement de plusieurs outils (création d’une base de séquences de référence, conception des amorces, mise au point de la préparation de matrice de séquençage et développement d’un pipeline d’analyse automatisé) a été nécessaire pour la mise en place de la méthode HTS. A partir des résultats obtenus, une acquisition et une structuration des données de prévalence des parasites potentiellement pathogènes pour l’Homme et présents dans les produits de la pêche couramment consommés a pu être réalisée.Sur 1 768 poissons échantillonnés, deux espèces n’étaient pas du tout parasitées : plies (Pleuronectes platessa) et saumon Atlantique (Salmo salar) d’élevage. 43,30 % des poissons n’étaient pas infectés par des Anisakidae. Sur la totalité des poissons, 28,62 % étaient infectés au niveau des viscères ; 22,96% dans les viscères et les filets et 5,49 % n’étaient infectés par des Anisakidae que dans les filets.Les cinq espèces de poisson dont la prévalence dans les filets était la plus élevée étaient : la lingue bleue (100 %), la cardine franche (70 %), le lieu noir (63 %), la baudroie (61 %) et le merlu (60 %).Les Anisakidae les plus identifiés étaient : Anisakis simplex, Anisakis pegreffii, Hysterothylacium aduncum, Pseudoterranova krabbeii.Anisakis a été retrouvé dans toutes les localisations et généralement de façon plus importante, Contracaecum a été retrouvé principalement dans le foie, Hysterothylacium dans la cavité corporelle et Pseudoterranova dans les filets et la cavité corporelle.Anisakis simplex était présent dans toutes les zones de pêches sauf dans le golfe du Lion. La zone des eaux féringiennes était la zone dans laquelle la diversité des Anisakidae était la plus importante sur une seule espèce de poisson échantillonnée (lingue bleue).L’étude statistique logistique multivariée a montré que la variable espèce et la variable taille du poisson influencent la prévalence d’Anisakis et Pseudoterranova dans les filets.Le HTS sur le PGM™ Ion Torrent s’est révélé être un outil puissant et innovant permettant l’analyse d’un grand nombre d‘échantillons d’Anisakidés à moindre coût, en peu de temps et avec un résultat équivalent à la méthode individuelle par séquençage Sanger. / Anisakis, Pseudoterranova, Hysterothylacium and Contracaecum genera, members of the Anisakids family, are nematodes which larvae are recovered from numerous fish and cephalopods species. These larvae may induce digestive and/or allergic pathologies in human being. In France, the consumption of fishery products, mostly raw or undercooked is increasing. This PhD work is part of the research program Fish-Parasites funded by the ANR (ANR-10-ALIA-004). It aimed to assess risks related to fishery products consumption and its main goal was to study the distribution of Anisakids in fishery products.The sampling plan was based on a risk-ranking analysis using data on fishery products consumption, fishing areas and prevalence data from previous work on Anisakids. A total of 1 768 fish from 18 species were collected. All the organs were dissected for parasites isolation. Parasites were identified using two approaches : i) single analysis by Sanger sequencing for organs containing less than 11 nematodes ii) pooled analysis by high throughput sequencing (HTS) for the remaining. The development of numerous tools (database creation with reference sequences, primers design, set up of the sequencing template preparation and development of an automatic analytical pipeline) was necessary for the HTS method set up. From the sequencing results, acquisition and structuring of the prevalence data has been carried out on parasites potentially pathogenic for human being and recovered from commonly consumed fishery products.On 1 768 sampled fish, two species were not parasitized at all: plaice (Pleuronectes platessa) and aquacultured Atlantic salmon (Salmo salar). 43.30 % of the fish were not infected by Anisakids. Concerning infected fish, 28.62% were contaminated in the visceral organs; 22.96% in both visceral organs and fillets and, finally, 5.49% of the fish were infected by Anisakids only in fillets.The five fish species with an elevated prevalence in their fillets were by decreasing values: blue ling (100 %), megrim (70 %), saithe (63 %), monkfish (61 %) and hake (60 %). The most identified Anisakids were: Anisakis simplex, Anisakis pegreffii, Hysterothylacium aduncum, Pseudoterranova krabbeii.Anisakis has been recovered in all the localisations and generally in higher quantities, Contracaecum has mainly been recovered from the liver, Hysterothylacium from the corporal cavity and Pseudoterranova from both fillets and corporal cavity. Anisakis simplex was isolated from all the fishing areas except for the Lion Gulf and it was the genus with the most important number of individuals. The zone of Feroan waters was the region with the most important diversity of Anisakids into a single sampled fish species (blue ling).The multivariate logistic statistical study showed that the fish species and size affect the prevalence of Anisakis and Pseudoterranova in fish fillets.HTS with the PGM™ Ion Torrent proved to be a powerful and innovative tool for the analysis of large numbers of Anisakids samples with low cost, in a shorter time and with a result equivalent to the individual method of Sanger sequencing.

Le Burkina Faso, avec plus de 20% de la population souffrant de sous-alimentation (FAO) est confronté à une forte insécurité alimentaire à l'instar d'autres pays d'Afrique subsaharienne. Ce pays a mis en place, depuis son accession à l'indépendance en 1960, des politiques contrastées, d'abord interventionnistes au lendemain de l'indépendance, puis libérales depuis les années 90 dans le cadre des programmes d'ajustement structurels avec le Fonds Monétaire International (FMI) et la Banque Mondiale. Différentes stratégies de lutte contre la pauvreté ont été mises en place depuis les années 2000 : des Cadres Stratégiques de Lutte Contre la Pauvreté entre 2000 et 2010 (CSLP) ont précédé à une Stratégie de Croissance Accélérée et de Développement Durable (SCADD) depuis 2011. Mais les résultats sont restés très mitigés en termes de réduction de la pauvreté et de l'insécurité alimentaire. Cette thèse tente d'analyser les dynamiques à l'œuvre expliquant la faiblesse des progrès au niveau des indicateurs sociaux, notamment la pauvreté et la sécurité en dépit des performances macroéconomiques enregistrées depuis quelques décennies. Un modèle d'Équilibre Général Calculable (EGC) est utilisé et calibré sur les grandes tendances de l'économie burkinabè. Il sert ainsi, d'une part, à analyser les mécanismes explicatifs à l'œuvre, et d'autre part, à tester deux types de scénarios, le premier supposant une dégradation de la productivité agricole qui découlerait d'une dégradation des ressources naturelles et du changement climatique, mis en évidence dans la littérature. Le second teste un vaste programme d'investissement public dans l'agriculture. Les résultats montrent que la dynamique actuelle est conforme aux analyses en termes de trappe à pauvreté : les contraintes naturelles (faible dotation en ressources naturelles) et la forte croissance démographique, renforcées par la faiblesse des biens publics se traduisent par une faible productivité du travail et donc des revenus et une épargne faibles impliquant peu d'investissement à l'origine de la faiblesse de la productivité du travail. La dégradation de la productivité agricole augmente considérablement l'insécurité alimentaire des pauvres et diminue fortement la croissance économique globale tandis que des investissements publics efficaces dans l'agriculture peuvent permettre des progrès importants et rapides et résoudre le dilemme de la politique agricole : ils sont bénéfiques aux ruraux et encore plus aux urbains pauvres. / Burkina Faso, with more than 20% of the population suffering from undernourishment (FAO), is facing severe food insecurity like other sub-Saharan African countries (FAO). This country has implemented, since its independence in 1960, contrasting policies, initially interventionist policies in the aftermath of independence, and then liberal policies since the 90s as part of structural adjustment programs with the International Monetary Fund (IMF) and the World Bank. Different strategies against poverty have been implemented since the 2000s: Poverty Reduction Strategy Plans (PRSP), from 2000 to 2010, preceded a Strategy for Accelerated Growth and Sustainable Development (SAGSD) since 2011. But the results remained much mitigated in terms of poverty and food insecurity reduction. This thesis attempts to analyze the dynamics at work behind the weak progress in social indicators, including poverty and food security, despite macroeconomic performance recorded in recent decades. A Computable General Equilibrium Model (CGE) is used and calibrated on the major trends of Burkina Faso economy. It serves thus, on the one hand, to analyze explanatory mechanisms at work, and on the other hand to test two types of scenarios, the first assuming a decline in agricultural productivity that would result from a degradation of natural resources and climate change as highlighted in the literature. The second tests a large program of public investment in agriculture. The results show that the current dynamics can be analyzed in terms of poverty trap: natural constraints (poor endowment in natural resources) and high population growth, reinforced by weak public goods result in low labor productivity causing low revenue, low savings and then low investments behind the low labor productivity. A degradation of agricultural productivity significantly increases food insecurity of the poor and greatly reduces overall economic growth, while efficient public investment in agriculture can provide significant and rapid progress and solve the dilemma of agricultural policy: they are beneficial to rural and much more to urban poor populations.

Depuis le 19ème siècle et l'industrialisation puis l'expansion des industries extractives, l'accès aux ressources marines a évolué de globalement libre à un régime régulé par la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (CNUDM). Cette thèse porte sur les accords de pêche, des outils créés par les pays développés pour continuer à exploiter les stocks de poissons de pays ‘hôtes' en voie de développement. L'étude particulière des accords financés par le contribuable européen a permis de tester l'idée selon laquelle leurs clauses économiques, sociales, et environnementales se sont améliorées vis-à-vis des pays hôtes. A ce jour, peu d'études ont été publiées sur le sujet, et ce travail est donc d'importance primordiale pour les futures décisions des parties prenantes. Les chapitres 1 et 2 constituent une revue critique de la base légale de ces accords, à savoir la notion controversée de ‘surplus' devant être mis à disposition des autres pays selon la CNUDM. Les limites de leur estimation sont également discutées : dans la plupart des cas, ils sont difficiles à estimer correctement à cause de mauvaises estimations des captures réelles. Céder des surplus de stocks à des pays étrangers conduit à une diminution des captures locales difficile à justifier. Le chapitre 3 montre que depuis leur création, le niveau auquel ces accords ont été subventionnés est resté extrêmement haut (environ 75 %), et que le complément, payé par les opérateurs des flottes, a seulement représenté une fraction marginale de leurs revenus. Un déséquilibre flagrant de la distribution des bénéfices générés a donc été mis en évidence. Finalement, le chapitre 4 démontre qu'en dépit de progrès au niveau de certaines clauses sociales et environnementales, celle qui pourrait être considérée comme étant la plus importante, à savoir celle régissant l'embarquement d'observateurs à bord des bateaux, s'est continuellement dégradée. Ces résultats conduisent à l'inévitable question de la légitimité de tels accords. Bien qu'ils soient célébrés pour leur transparence, ils restent principalement bénéfiques aux intérêts européens et peu contrôlés. Aussi, compte tenu de l'expansion actuelle des flottes locales dans les pays hôtes et des réformes au niveau du commerce international, la question du futur de tels accords historiques du type ‘on paye, pêche, et part' est posée. / Since the 19th century, with the expansion and industrialization of extractive industries, maritime jurisdictions have shifted from chiefly open-access to a regime regulated by the UN Convention on the Law of the Sea (UNCLOS). This thesis examines fishing access agreements, i.e., tools designed by developed countries to continue to exploit the fish stocks of developing 'host' countries. The emphasis is on the particular fisheries access agreements funded by EU-taxpayers, and the aim is to test the common belief that their economic, social, and environmental provisions have improved over time vis-à-vis the host countries. To date, only little has been published on this topic, and thus this examination of their provisions is of paramount importance for the policy realm. Chapters 1 and 2 challenge the legal ground of such agreements, which rests on the questionable notion of fisheries 'surplus' that must be made available to other countries according to UNCLOS. Flaws in the estimation of surplus are noted: in most cases, surpluses cannot be calculated due to inaccurate catch estimates, and ceding potential surpluses to foreign countries results in hard-to-justify decreases in domestic catches. Chapter 3 argues that since their inception, the level at which these agreements have been subsidized remained extremely high (around 75%); the remainder (paid by fleets' operators) represented only a small fraction of their turnover, highlighting a gross imbalance in allocation of benefits. Finally, Chapter 4 demonstrates that despite advances in most social and environmental provisions, the one regarding the supervision of foreign vessels by observers (arguably the most critical provision of all) has declined. These results beg the question: how legitimate are such access agreements? While they are lauded for their transparency, they appear to remain mostly beneficial to European interests and poorly monitored. Also, due to the fishing expansion occurring in host countries and ongoing international trade reforms, one can only wonder whether such historical 'pay-fish-and-go' agreements still ought to continue.

L’agriculture et l’alimentation dépendent, en grande partie, des rapports entre le droit et le végétal. Cette interdépendance, source d’enjeux vitaux actuels et futurs, est, notamment, cristallisée par la réservation des innovations variétales. Les semences, contenant les variétés végétales, sont les premiers maillons de la chaîne alimentaire, nécessaires à la production d’aliments. Or, l’immixtion de la propriété industrielle a conditionné l’amélioration variétale et l’utilisation des semences justifiant une étude en droit privé en associant plusieurs matières telles que le droit des biens, le droit des contrats spéciaux, le droit des obligations, le droit rural et les propriétés intellectuelles. Présenter l’existant, déterminer les interactions juridiques et envisager des évolutions afin de sauvegarder les intérêts des innovateurs et de la société participent à la protection de l’innovation et à la sécurité alimentaire. Ainsi, l’étude, décomposée en deux temps, se focalise, tout d’abord, sur la réservation exclusive des innovations variétales et ses conséquences puis sur des alternatives possibles. Un régime original de réservation, dédié à la protection de nouvelles variétés végétales, indépendant du droit des brevets d’invention, est apparu au début des années 1960 au plan international, puis a également été intégré aux niveaux européens et français. L’adoption de la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales le 2 décembre 1961, ratifiée en 1968, puis révisée en 1972, en 1978 et 1991, a consacré, via l’octroi d’un titre de propriété industrielle (certificat d’obtention végétale), de nouveaux droits exclusifstemporaires sur un type d’innovation variétale. Toutefois, seules les nouvelles variétés végétales distinctes, homogènes et stables peuvent faire l’objet d’un certificat d’obtention végétale. Le standard, imposé dans ce régime par l’ensemble des critèrescumulatifs, exclut, de facto, d’autres innovations variétales, prouvant une non-automaticité de la protection. Les droits exclusifs du réservataire sur l’obtention végétale ne sont pas absolus, ni illimités. De nombreuses exceptions attestent d’un exclusivisme relatif, témoignant d’un régime de réservation nuancé. L’autonomie de la réservation exclusive des innovations variétales standardisées, par rapport au droit des brevets d’invention protégeant les inventions biotechnologiques végétales, en fort développement, renforce la singularité du régime et conforte la nécessité de le sécuriser. Néanmoins, malgré les dérogations aux droits exclusifs de l’obtenteur, l’utilisation des innovations variétales, faisant l’objet d’un certificat d’obtention végétale, conditionne les pratiques agricoles ancrées dans le droit rural. Les semences, contenant les variétés végétales, sont nécessaires à la production agricole. Une mauvaise utilisation ou une utilisation sans autorisation du titulaire du certificat d’obtention végétale, hormis dans le cas des semences de ferme, peut justifier la qualification de ces agissements en actes de contrefaçon. Ainsi, le champ d’application spécifique et les réalités pratiques n’altèrent pas la dichotomie entre le bienintellectuel et son enveloppe corporelle. Des alternatives, proposées à partir de ce régime original de réservation et en parallèle de celui-ci, doivent émerger pour assurer une meilleure sécurité alimentaire. La réservation de l’innovation variétale par lapromotion d’un modèle inclusif, reposant à la fois sur le droit des contrats et sur la protection de biens communs privés, est une voie pour faire évoluer l’existant au niveau interne. De plus, la reconnaissance des innovations variétales alternatives, jusqu’alors exclues, en leur dédiant un régime autonome inséré dans le Code rural, permettrait un nouvel équilibre. / Non fourni