L’actualité de l’affaire de la Caroline en droit international public.<p>La doctrine de la légitime défense préventive en procès.<p><p><p>La principale préoccupation au centre de cette recherche a consisté à trancher la controverse qui divise les spécialistes au sujet de la légalité de la doctrine de la légitime défense préventive, spécialement du point de vue du système juridique international institué au lendemain de la deuxième Guerre mondiale. La doctrine en cause préconise clairement qu’un gouvernement d’un Etat, qui éprouverait des craintes ou des soupçons d’une menace d’attaque contre son intégrité territoriale, et dans une certaine mesure, ses intérêts éparpillés à travers le monde, serait autorisé à frapper militairement l’Etat dont le territoire est susceptible de constituer le point de départ de telles menaces :soit, parce qu’un tel Etat détient les armes de destruction massive, notamment l’arme nucléaire et les armes chimiques ;ou soit parce qu’il hébergerait des bandes hostiles, en l’occurrence, les groupes terroristes, à l’origine de ses craintes. Les partisans de cette thèse soutiennent qu’il s’agit là d’une norme de nature coutumière élaborée à l’issue du règlement de l’affaire de la Caroline survenue en 1837, entre la Grande Bretagne et les Etats-Unis d’Amérique. <p><p>En effet, un petit navire battant pavillon américain, dénommé la Caroline, avait l’habitude d’effectuer des navettes entre les territoires de Buffalo, aux Etats-Unis, et Navy Island, au Canada. Et dans cet ordre d’idées, il entama comme à l’accoutumée, la traversée du fleuve Niagara en embarquant à son bord des passagers, vers le Canada, en date du 29 décembre 1837. Mais il fut, dans ce contexte, accusé de transporter des rebelles qui étaient sur le point d’envahir le territoire canadien. C’est ainsi qu’à l’issue de ses voyages opérés durant la journée du 29 décembre 1837, alors qu’il se trouvait déjà accosté dans un port situé dans les eaux intérieures américaines, une intervention armée, décidée par le gouvernement anglais, avait eu lieu sur le territoire des Etats-Unis durant cette nuit là. Elle s’est soldée par la destruction de nombreux biens américains, dont le navire en question, qui fut au final coulé dans le fleuve Niagara. <p><p>Cet incident va du coup provoquer une grande controverse diplomatique entre les deux Etats précités. La Grande-Bretagne prétendit notamment que ce navire était engagé dans des opérations pirates, et que par ailleurs, sa destruction par ses forces armées relevait de l’exercice du droit d’autoconservation et de légitime défense. Mais au termes de nombreux rebondissements, le Secrétaire d’Etat américain, du nom de Daniel Webster, adressa en date du 24 avril 1841, une note diplomatique à l’Ambassadeur britannique basé à Washington, M. Henry Fox, dans laquelle il contestait l’ensemble de motifs avancés par la Grande-Bretagne, mais en insistant spécialement sur le fait que la destruction de la Caroline, aurait été acceptée comme relevant de la légitime défense, si et seulement si, les forces britanniques ayant agi militairement au cours de cette nuit là étaient en présence « d’une situation de nécessité absolue de légitime défense, pressante, écrasante, ne permettant pas le choix des moyens, et ne laissant pas de temps pour délibérer ». Un consensus de principe se serait donc, semble-t-il, formé autour de ce dictum, mais non de son application aux faits d’espèce. <p><p>C’est en prenant en compte les considérations historiques qui précèdent que beaucoup d’auteurs, essentiellement anglo-saxons, se permettent d’affirmer que l’affaire de la Caroline est un précédent fondateur de la légitime défense en droit international public. Et dans cette même optique, considérant par ailleurs que la singularité de cette note consiste dans le fait de subordonner la validité de telles actions armées anticipatives, à l’existence d’une menace imminente d’attaque du territoire canadien par des insurgés, la célèbre formule de Webster précitée aurait également consacré de ce fait même, la doctrine de la légitime défense préventive en droit international coutumier.<p><p>Notre hypothèse de travail est simple. En effet, nous partons du point de vue selon lequel, le raisonnement des partisans de la doctrine de la légitime défense préventive, fondée spécialement sur le précédent de la Caroline, soulève de vrais problèmes d’équilibre et de cohérence du système international élaboré après la deuxième Guerre mondiale, dans la mesure où, il aboutit dans ses applications, à cautionner, au sujet de l’interdiction de la force, l’existence d’un ordre juridique ambivalent. Autrement dit, si l’on transpose les enseignements tirés de l’affaire de la Caroline, dans le droit international positif, on aurait immanquablement, d’un côté, un régime conventionnel restrictif de la Charte, qui limite la possibilité de riposter militairement à la seule condition où un Etat a déjà effectivement subi une attaque armée. Tandis que de l’autre côté, on aurait parallèlement un régime coutumier plus permissif, qui laisserait à l’Etat un pouvoir discrétionnaire d’appréciation des circonstances de temps et de lieux, dans lesquelles il peut se permettre de frapper militairement un autre Etat, en invoquant la légitime défense.<p><p>Le travail de déconstruction auquel nous avons procédé pendant nos recherches, nous a amené à constater, au bout de cette thèse, que tous les arguments qui sont généralement invoqués par les partisans du précédent de la Caroline présentent des limites et des excès, dans leur prétention à fonder juridiquement, une règle de légitime défense préventive en droit international public, et du coup, ils doivent être relativisés dans leur teneur respective. Pour cette raison, nous soutenons en ce qui nous concerne l’hypothèse selon laquelle, le droit international public en vigueur, ne permet pas encore en son état actuel, l’extension du champ opératoire du concept de légitime défense, tel que stipulé à l’article 51 de la Charte, de manière à justifier l’emploi de la force dans les rapports entre les Etats, en cas d’une simple menace, peu importe son intensité et sa nature, tant qu’il n’y a pas encore eu véritablement une attaque armée de la part de l’Etat envers qui on agit militairement. En conséquence, la tentative doctrinale qui consiste à justifier l’existence d’une règle coutumière, autorisant la légitime défense préventive, en se fondant sur l’autorité de l’affaire de la Caroline, procède en quelque sorte d’un malentendu doublé d’un anachronisme évident. <p><p><p><p>Bruxelles, le mardi 6 mai 2008<p>Ivon Mingashang / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished

The thesis examines the international law pertaining to the use of force by states, in general, and to the use of force in self-defence, in particular. The main question addressed is whether the use of force, which was purported to be in self-defence, by the United States, the United Kingdom and their allies against al Qaeda, the Taliban and Afghanistan, beginning on 7 October 2001, was lawful. The thesis focuses not only on this specific use of force, but also on the changing nature of conflict, the definition of terrorism and on the historical evolution of limitations on the use of force, from antiquity until 2006. In the six chapters which trace the epochs of international law, the progression of five inter-related concepts is followed: limitations on the resort to force generally, the use of force in self-defence, pre-emptive self-defence, the use of forcible measures short of war, and the use of force in response to non-state actors. This historical analysis includes a particular emphasis on understanding the meaning of the 'inherent right of self-defence', which was preserved by Article 51 of the United Nations' Charter. This analysis is then applied to the use of force against Afghanistan which occurred in 2001. Following the terrorist attacks of 11 September, the US and the UK notified the United Nations Security Council of their resort to force in self-defence under Article 51. Each element of Article 51 is analysed and the thesis concludes that there are significant doubts as to the lawfulness of that decision to employ force. In addition to the self-defence justification, other possible grounds for intervention are also examined, such as humanitarian intervention, Security Council authorisation and intervention by invitation. This thesis challenges the common assumption that the use of force against Afghanistan was an example of states exercising their inherent right to self-defence. It argues that if this particular use of force is not challenged, it will lead to an expansion of the right of self-defence which will hinder rather than enhance international peace and security. Finally, this thesis draws on recent examples to illustrate the point that the use of force against Afghanistan could become a dangerous precedent for the use of force in self-defence.

Criminology / M. Tech. (Policing)

Includes bibliography / ENGLISH ABSTRACT: The human security concept challenges the traditional view of state security. The very essence of human security means to respect human rights. The Commission on Human Security did not focus on women as a special area of concern in the 1994 Human Development Report. The report does not recognise that being subject to gender hierarchies increases women’s insecurity and that women experience human security differently from men and shows that the human security concept does not include gender based violence (GBV) because there is no specific attention paid to issues that predominantly pertain to women. This study is conducted from a feminist perspective. It is reflexive research and based on standpoint theory. The data is gathered through analysis of secondary data and primary data, collected through interviews. GBV in South Africa tends to be continuous and the perpetrator is most likely to be a spouse or partner. Studies show that women are seen as being dependent on and weaker than men. Many men view women’s rights legislation as a challenge to the legitimacy of men’s authority over women. Women who try to be more independent in their relationships are regarded as threats and violence against them becomes a way for men to show control. The criminal justice system in South Africa has made progress in protecting women from GBV but myths, stereotypes and social conventions still prevent women from receiving justice. Traditionally, the state regards what happens in the private sphere as outside its responsibility. The public/private dichotomy challenges state regulations and norms which is evident in the case of domestic violence. It is often argued that GBV has remained imperceptible because it takes place in the private sphere. However, this research indicates that due to the socio-economic situation in South Africa, the abuse is often publicly known by those in the immediate environment as people live in informal housing. This research shows that a human security framework that targets GBV has to be developed for those who bear its consequences. When women are not viewed as subjects, issues that mainly affect them remain invisible. It is necessary that analysis of human insecurity starts from the conditions of women’s lives. Many women in South Africa live highly traumatic lives. Fighting GBV requires that we know the victims of GBV and let them decide what they need to feel secure. Creating human security requires that other threats which contribute to GBV, such as poverty, gender stereotypes and prejudice are also addressed. GBV has become an epidemic in South Africa and is a permanent constraint in women’s lives and impacts society as a whole. The security of the state rest on the security of women and as long as the state fails to treat GBV as a serious crime and protect women the state is more likely to use violence on a larger scale against its citizens. / AFRIKAANSE OPSOMMING: Die Menslike Veiligheidskonsept daag die tradisionele siening van staatsveiligheid uit: die kerbetekenis van Menslike Veiligheid is om menseregte te respekteer. Die Kommissie op Menslike Veiligheid het nie op vroue as ‘n spesiale area van kommer gefokus in die Menslike Ontwikkelingsverslag van 1994 nie. Die verslag het daarin gefaal om te erken dat die realiteit van geslags-hiërargieë vroue se insekuriteit verhoog, en dat die ervaring van menslike sekuriteit van mans en vroue verskil. Hierdie navorsing sal toon dat die menslike veiligheidsbegrip nie in staat is om geslags-gebaseerde geweld (GGG) in ag te neem nie, aangesien daar geen spesifieke aandag verleen is aan vraagstukke wat hoofsaaklik op vroue betrekking het nie. Hierdie studie is vanuit 'n feministiese perspektief gedoen. Die navorsing is reflektief en op standpunt-teorie gebaseer. Die data is deur die analise van sekondêre data, asook die gebruik van primêre data i deur middel van onderhoude ingesamel . GGG in Suid-Afrika is geneig om oor ‘n uitgerekte tydperk plaas te vind en die mees waarskynlike oortreders is ‘n eggenoot of lewensmaat. Navorsing toon dat gemeenskappe geneig is om vroue as swakker en afhanlik van mans te sien. Wetgewing op die regte van vroue word deur vele mans as ‘n uidaging van hul legitieme superioriteit, ten op sigte van vroue, gesien. Vroue wat dus onafhanklikheid in hul verhoudings probeer uitoefen, word as bedreigings gesien en geweld word gebruik om hulle “in hul plek te hou”. Die Suid-Afrikaanse kriminele regstelsel het al vordering gemaak in terme van die beskerming van vroue teen GGG, maar mites, stereotipes en sosiale konvensies belemmer steeds die volle gang van die gereg. Die staat het in die verlede die private sfeer as buite sy jurisdiksie gesien. Die openbare/private sfeer digotomie bied uitdagings vir staatsregulering en vir die implementering van regulasies , en dit word veral duidelik in die geval van huishoudelike geweld. Daar word aangevoer dat aangesien GGG in die private sfeer plaasvind, dit onsigbaar bly. Hierdie navorsing het egter bevind dat GGG in die Suid-Afrikaanse konteks dikwels in die openbare gemeenskapsfeer (deur diegene in die onmiddelike omgewing) opgemerk word, omdat baie mense in Suid-Afrika informele nedersettings woon.Hierdie navorsing het verder bevind dat ‘n GGG raamwerk vir menslike veiligheid ontwikkel moet word wat diegene wat die gevolge van GGG dra insluit. Indien vroue nie spesifiek as navorsingssubjekte geag word nie, bly faktore wat hulle spesifiek beïnvloed onsigbaar. Dit is belangrik dat analise van menslike insekuriteit begin om die omstandighede van vrouens se lewens in ag te neem. Vroue in Suid-Afrika leef in hoogs traumatiese omstandighede. In die bestryding van GGG is dit belangrik dat die slagoffers van GGG in ag geneem word en dat dit hulle toelaat om dit duidelik te maak wat hulle onveilig laat voel. Die skep van menslike veiligheid vereis dat bedreigings wat bydra tot GGG, naamlik armoede, geslagstereotipes en vooroordeel , ook aangespreek word. GGG in Suid-Afrika het ‘n epidemie geword, en plaas ‘n permanente beperking op vroue se lewens. Dit het ook ‘n blywende impak op die samelewing as ‘n geheel. Die veiligheid van die staat rus op die veiligheid van vroue. Solank as wat die staat versuim om GGG te bekamp en as ‘n ernstigge misdaad te erken, en vroue nie die beskerming van die staat geniet nie, is daar ‘n hoër moontlikheid vir die gebruik van geweld deur die staat teen sy eie burgers op ‘n groter skaal.

La criminalisation de l’agression et l’établissement de la compétence de la Cour pénale internationale sur ce crime obligent à donner une définition de ce crime, de même qu’à déterminer les conditions dans lesquelles la Cour exercera sa compétence sur ce crime. Cette tâche n’est cependant pas aisée en raison de la « nature particulière » du crime d’agression. Le problème majeur qui se pose est celui de la difficulté à définir et à encadrer le crime d’agression tout en respectant les règles cardinales du droit international pénal d’un côté et les exigences du droit de la Charte ou du droit international du maintien de la paix de l’autre côté.En raison de la nature juridique de l’agression et plus précisément du positionnement atypique qui caractérise le crime d’agression, crime à la croisée du droit international du maintien de la paix et du droit international pénal, sans oublier le fait que ce crime vise exclusivement les personnes « effectivement en mesure de contrôler ou de diriger l’action politique ou militaire d’un État », le régime juridique du crime d’agression va être assez particulier, ceci en comparaison de celui des autres crimes internationaux contenus dans le Statut de Rome. / The criminalization of aggression and the establishment of the International Criminal Court’s jurisdiction over this crime make it necessary to provide a definition for this crime, and to determine the conditions under which the Court shall exercise its jurisdiction over this crime. However, this task is not an easy one given the ‘’particular nature’’ of the crime of aggression. The major challenge we are faced with lies in the difficulty to define and circumscribe the crime of aggression while abiding by the cardinal rules of international criminal law on the one hand, and the requirements of the law of the Charter or the law of the international Peacekeeping on the other. Due to the legal nature of the aggression, more precisely the atypical positioning characteristic of the crime of aggression, a crime which is halfway between the law of the international peacekeeping and the international criminal law, not forgetting the fact that this crime targets exclusively individuals who are ‘’ actually able to control or lead the political or military action of a State,’’ the legal regime of the crime of aggression is going to be fairly peculiar, in comparison with that of the other international crimes provided for by the Rome Statute

<p>The thesis argues that, as a tradition, the concept of just war is socially and contextually sensitive and revisable. It explores the relevance of theory according to the dynamic changes in the nature of threats in the international arena and concludes that the just war tradition is still relevant to the contemporary modern threats that require an act of pre-emptive warfare. However, it needs some revision to be comprehensively applicable to the dynamic of modern threats and the nature of pre-emptive war. Due to the nature of pre-emptive war a nation launches the attack before the aggression from the other nation-in-conflict erupts. The author, therefore, proposed several theoretical and procedural revisions in both the principle of “Jus Ad Bellum” and “Jus In Bello” using the method of reflective equilibrium to create a comprehensive “just” pre-emptive war doctrine as part of the development and dynamic in just war tradition.</p>

The thesis argues that, as a tradition, the concept of just war is socially and contextually sensitive and revisable. It explores the relevance of theory according to the dynamic changes in the nature of threats in the international arena and concludes that the just war tradition is still relevant to the contemporary modern threats that require an act of pre-emptive warfare. However, it needs some revision to be comprehensively applicable to the dynamic of modern threats and the nature of pre-emptive war. Due to the nature of pre-emptive war a nation launches the attack before the aggression from the other nation-in-conflict erupts. The author, therefore, proposed several theoretical and procedural revisions in both the principle of “Jus Ad Bellum” and “Jus In Bello” using the method of reflective equilibrium to create a comprehensive “just” pre-emptive war doctrine as part of the development and dynamic in just war tradition.

Research Doctorate - Doctor of Philosophy (PhD) / In Chapter 1, I describe social competence, task competence and self-protection in an organisational context. In Chapter 2, I review key self theories and relate them to the self-competence construct. In Chapter 3, I review the research on self-competence to show that there is a need for a construct of social competence and self-protection. I discuss the limitations of three self-competence theories: Bandura’s (1977) self-efficacy theory, Williams and Lillibridge’s (1992) self-competence theory and Tafarodi & Swann’s (1995) self-competence/self-liking theory. In Chapter 4, I present my selfcompetence model. I raise the research questions and specify my hypotheses. In Chapter 5, I describe the construction of Social and Task Competence Scale. I present evidence of the reliability and factor structure of the Social and Task Competence Scale. I concluded that scale revisions were needed. In Chapter 6, I present evidence of the reliability, factor structure and predictive validity of the revised Social and Task Competence Scale and Self-Protection Scale. I describe the results of an experiment that investigated the interaction of task setting, social competence, task competence and selfprotection. I concluded that the measures predicted performance. In Chapter 7, I investigate the factor structure and reliability of the revised Social and Task Competence Scale and revised Self-Protection Scale. I provide evidence of the convergent and discriminant validity of these measures with reliable measures of self-competence, selfesteem, self-monitoring, personality and social desirability. In Chapter 8, I investigate the factor structure and reliability of the Social and Task Competence Scale and Self-Protection Scale after final revisions and show that these measures are acceptable for use in scientific research. I present evidence of their convergent validity with a valid andreliable measure of emotional intelligence, and describe experimental results that supported the hypothesised relationships between perceived task difficulty, social competence, task competence and self-protection and task performance. In Chapter 9, I discuss the implications of my research for self-competence theory, self-regulation and self-esteem and the prediction of social and task performance in organisations.

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Criminology and Security Science / M. Tech. (Policing)