Les formes de la criminalité varient selon la personnalité des auteurs d’infractions mais aussi en fonction de l’évolution des technologies. A ce titre, le développement très rapide de l’internet constitue un facteur susceptible de bouleverser les règles ordinaires du droit et de la procédure pénale en raison des problèmes particuliers que crée cet outil qui peut aisément devenir un moyen de commettre de multiples infractions pénales. En outre, l’internet présente des formes plus variées qu’il n’y paraît au premier abord car, au-delà de sa partie visible aisément accessible, les spécialistes ont mis en lumière l’existence de ce qu’ils appellent le « Deep web » ou « Web profond ».Ce « Deep web » est une partie du web en ligne non référencée par les moteurs de recherche habituels tels que Google ou Yahoo par exemple. Et selon Chris Sherman et Gary Price, dans leur livre The Invisible Web, seuls 3 à 10 % des pages seraient indexés sur internet. Le reste, non accessible pour les internautes ordinaires, constitue le web invisible et il existerait ainsi plus d’un milliard de données « cachées ». Les raisons pour lesquelles certains sites ne sont pas référencés sont diverses. Dans certains cas, les documents sont trop volumineux ou les bases de données sont trop complexes pour que leur contenu soit indexé, mais dans d’autres cas, des individus décident de ne pas référencer leur site afin de « privatiser » l’information puisque seuls ceux connaissant la dénomination du site pourront y accéder. Il s’agit donc de ce qui pourrait être appelé « partie immergée » d’Internet. Mais au delà du web profond, des outils de reconnaissance indétectables par les moteurs de recherches habituels sont apparus, ce sont les darknets. Ils permettent de décrypter les pages invisibles et garantissent un anonymat quasi absolu et surtout un accès au Darkweb, aussi appelé Web sombre. C’est ainsi que ce dernier a hébergé divers types de marchés noirs, de la drogue aux armes en passant par le trafic d’êtres humains. Le Hidden Wiki, sorte de Wikipédia illégal, se charge de référencer ces portes d’entrées sur cette partie d’Internet. De nombreux sites, commerciaux ou non, sont alors créés. A titre d’exemple, le site « Shroomtastic » permet d’apprendre à faire pousser des champignons hallucinogènes, activité illicite. Le site Silkroad, quant à lui, constitue un marché clandestin permettant d’acheter toutes sortes de drogues et il existe d’autres sites permettant de blanchir de l’argent, offrant les services de tueurs à gage, ou permettant d’obtenir de fausses cartes d’identité… En pratique, il est possible d’obtenir nombre de produits ou marchandises illégaux et, pour la livraison, cette couche d’internet possède même sa propre monnaie, le bitcoin. Il suffit alors au client de se mettre en relation avec le vendeur pour lui envoyer l’adresse de livraison de manière cryptée et anonyme grâce à une méthode de communication décentralisée.Sur le plan juridique, le thème présente de multiples intérêts et pose de nombreuses questions, la principale étant de savoir dans quelle mesure la répression peut-elle avoir lieu et comment peut s’organiser la lutte contre cette forme de cybercriminalité. Le sujet conduit notamment à se demander comment la loi pénale doit s’appliquer dans l’espace, de quelle manière le droit international peut appréhender efficacement le phénomène, comment coordonner la répression entre les différents États et quelles règles de procédure appliquer, la question se posant encore de savoir si des infractions spéciales devraient être créées ou si, au contraire, les incriminations de droit commun sont suffisantes pour permettre une répression efficace. Le sujet touche donc de nombreux thèmes essentiels du droit pénal général, du droit pénal spécial, de la procédure pénale, du droit pénal international ou même de la criminologie. / The "Deep web" is a part of the web which isn't referenced by usual search engines. According to Chris Sherman and Gary Price, these only refer to 3 to 10% of the pages. The rest which isn't accessible to regular web users consists in the "Deep Web" and more than one billion hidden datas remain. In a few cases, the documents are too heavy, or the databases are too complicated to have their contents indexed, but in other cases, individuals decide not to reference their websites in order to make the information private. We can consider this as the tip of the Internet. It hosts several black market types such as, drugs, weapons or human trafficking. On a judicial point of view, this topic is quite meaningful and raises a lot of questions. The main issue is to determine how to organise the repression on that medium. This leads us to think about the application of the law through different countries, how can the international law comprehend the phenomenon effectively. How the different states should coordinate their repressive measures and agree on the proper procedural rules to apply. We could ask ourselves rather regular law enforcements are relevant enough to allow an adequate repression, or if specific infractions should be created. So the topic deals with essential thoughts on the international law.

Le vieillissement de la population est un probl??me qui touche de plus en plus le monde occidental et a pour cons??quence de rendre difficile le maintien ?? domicile des personnes ??g??es, ??tant donn?? les co??ts engendr??s et le manque de personnel soignant. D'un autre c??t??, la pr??sence des technologies dans les domiciles devient r??pandue et ce, ?? des prix abordables. On est d??sormais capable de r??cup??rer facilement des informations sur ce qui se passe ?? l'int??rieur de la maison et ainsi agir en cons??quence. Le maintien ?? domicile devient alors possible en offrant une assistance aux personnes ??g??es qui soit port??e par la technologie, afin de les aider ?? r??aliser leurs activit??s de la vie quotidienne. ?? l'aide d'un calendrier ??lectronique dans lequel seront not??es toutes les activit??s ?? r??aliser dans la journ??e, on est en mesure d'utiliser les donn??es fournies par l'appartement pour v??rifier qu'elles ont bien ??t?? r??alis??es, et ainsi offrir des rappels efficaces pour ces activit??s. C'est vers cette probl??matique que se tourne ce m??moire en offrant un outil pouvant utiliser et interpr??ter les informations provenant de l'int??rieur d'un habitat, combin??es ?? celles venant d'un calendrier ??lectronique, dans le but d'aider ?? la r??alisation des t??ches de la vie quotidienne. Cet outil est compos?? de deux programmes principaux: le calendrier ??lectronique et le programme de reconnaissance d'activit??, les deux fonctionnant en collaboration. Ce m??moire pr??sente en premier lieu l'informatique ubiquitaire, les moyens de rappel existants ainsi que les diff??rentes m??thodes pour faire de la reconnaissance d'activit?? dans un appartement intelligent. Suit une description du calendrier ??lectronique permettant aux personnes ??g??es d'entrer correctement leurs activit??s ?? rappeler. Ensuite est d??crit le programme de reconnaissance d'activit??, qui interpr??te les ??v??nements des capteurs pour reconna??tre les activit??s r??alis??es. Le chapitre suivant traite de la collaboration entre le calendrier et le programme de reconnaissance d'activit?? afin qu'ils soient utilisables dans l'appartement. Une exp??rimentation r??alis??e dans l'appartement intelligent du DOMUS cherche ?? fournir une preuve de concept du rappel d'activit?? en fonction de ce qui se passe dans l'appartement.

L’article 6§2 de la Convention européenne des droits de l’homme affirme que « toute personne est présumée innocente des faits qui lui sont reprochés jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie ». Consacré sur le plan international et sur le plan national, le principe de présomption d’innocence est une constante dans les droits des pays du Conseil de l’Europe et il est le principe directeur de la procédure pénale. Néanmoins l’enjeu du procès pénal repose sur la recherche d'un équilibre entre les intérêts de la société et le primat de l'individu. À ce titre, l’opposition éternelle entre les intérêts de la société et celle du citoyen ainsi que la confrontation du principe avec d’autres principes fondamentaux (droit à l’information pour les journalistes) tendent à amoindrir la valeur de la présomption d’innocence. Malheureusement, l’affaiblissement de l’effectivité du principe s’observe sur l’ensemble des États membres, ce qui est d’autant plus inquiétant. C’est pourquoi, à travers cette thèse, j’ai voulu démontrer que le rôle du Conseil de l’Europe va au-delà de la simple exigence du respect des minimas imposés, il a un impact réel sur le droit positif de chaque État membre et il doit jouer un rôle plus affirmé pour renforcer les principes fondamentaux qu’il proclame. L’harmonisation des droits internes par le Conseil de l’Europe est une solution à envisager afin de renforcer l’effectivité du principe de présomption d’innocence. Bien que les prérogatives du Conseil de l’Europe soient limitées et que la rivalité avec l’Union européenne ne facilite pas l’objectif, il demeure le moteur principal en matière de promotion des droits de l’homme et l’impact de la jurisprudence de la Cour européenne en est une illustration. / Article 6§2 of the European Convention on Human Rights states that "everyone is presumed innocent of the facts alleged against him until his guilt has been legally established". Dedicated internationally and nationally, the principle of the presumption of innocence is a constant in the countries rights of Council of Europe and is the guiding principle of criminal procedure. Nevertheless, the issue of the criminal trial lies in the search for a balance between the interests of society and the primacy of the individual. As such, the eternal opposition between the interests of the society and the citizen as well as the confrontation of the principle with other fundamental principles (right to information for journalists) tend to undermine the value of the presumption of innocence. Unfortunately, the weakening affecting the effectiveness of the principle is observed in all Member States, which is all the more worrying. That is why, through this thesis, I wanted to show that the role of the Council of Europe goes beyond the simple requirement of respecting minimum imposed standards, it has a real impact on the positive law of each state member and he must play a more assertive role to reinforce the fundamental principles it proclaims. The harmonization of internal laws by the Council of Europe is a solution to be considered in order to reinforce the effectiveness of the principle of the presumption of innocence. Although the prerogatives of the Council of Europe are limited and the rivalry with the European Union does not facilitate the objective, it remains the main engine for the promotion of human rights and the impact of the European Court case-law is an illustration of this.

Cette thèse comporte deux articles. Le premier présente l'analyse critique des données qui concernent l'ajustement psychologique et la satisfaction conjugale de personnes ayant subi un traumatisme cranio-cérébral (TCC) et leurs conjoints/aidants, de même que les facteurs associés à une meilleure adaptation. Les limites méthodologiques discutées dans ce premier article ont donné lieu aux objectifs de l'étude de thèse, dont les résultats sont présentés dans le second article. Ces objectifs consistent à (1) comparer le niveau d'ajustement observé chez les deux partenaires du couple TCC à celui de couples provenant de la population générale, appariés en fonction du sexe et de la durée de la relation, (2) déterminer les caractéristiques personnelles des participants qui favorisent leur ajustement psychologique et conjugal, et (3) vérifier la façon dont les deux partenaires du couple TCC s'interinfluencent dans le processus d'adaptation. Les résultats de cette étude sont discutés en portant une attention particulière à leurs implications cliniques auprès de cette population en processus de réadaptation.

Le présent projet vise à documenter les caractéristiques distinctives des individus ayant subi un traumatisme crânio-cérébral (TCC) et qui considèrent l’accident ayant mené au TCC comme une expérience traumatique. Le projet a également comme objectif de documenter les effets à plus long terme du trouble stress post-traumatique (TSPT) sur la qualité de vie liée à la santé et la participation sociale, 24 mois post-TCC. Un total de 292 adultes âgés entre 18 et 65 ans ont été évalués au moyen d’une entrevue diagnostique et de questionnaires validés deux ans suivant leur TCC. Les résultats indiquent que parmi les participants qui estiment avoir fait face à un événement traumatique au moment de l’accident, les proportions de femmes, d’histoire de trouble de l’humeur, de développement d’un trouble de l’humeur ou anxieux ainsi que de comorbidités psychiatriques post-TCC sont plus importantes que parmi ceux qui ne considèrent pas que l’accident ayant mené au TCC était un événement traumatique. Une gradation décroissante est observée dans les niveaux de qualité de vie liée à la santé et de participation sociale : les participants ne répondant à aucun diagnostic présentant une meilleure qualité de vie liée à la santé et un degré plus important de participation sociale, suivi des participants souffrant d’un trouble psychiatrique autre que le TSPT et finalement des participants répondant au critère du TSPT qui montrent les niveaux de qualité de vie liée à la santé et de participation sociale les plus bas. Ces résultats mettent en évidence le fardeau psychologique et fonctionnel supplémentaire du TSPT post-TCC qui va au-delà de celui causé par d’autres conditions psychiatriques, signalant l’importance de s’intéresser davantage au portrait clinique des individus ayant développé un TSPT à la suite d’un TCC afin d’améliorer les interventions en milieux cliniques. L’important besoin de recherches additionnelles portant sur la combinaison de ces deux conditions est toutefois significatif considérant qu’il s’agit à notre connaissance de la seule étude s’intéressant aux conséquences à plus long terme du TSPT post-TCC sur des construits tels que la participation sociale et la qualité de vie liée à la santé.

La présente thèse a pour objectif d'explorer l'apport des lobes frontaux et du striatum dans la représentation mentale d'activités familières (scripts), et ce à l'aide des modèles de Shallice(1982) et de Grafman (1989). La première étude vise à vérifier l’hypothèse selon laquelle les schémas cognitifs seraient perturbés suite à un dommage du cortex préfrontal. La performance d'un groupe de patients porteurs d'une lésion frontale ou postrolandique est comparée à celle de sujets témoins à deux conditions (standard et à rebours) d'une tâche de génération de scripts. Conformes au modèle de Grafman, les résultats démontrent que les patients ayant une atteinte du cortex frontal produisent des scripts qui possèdent peu de détails contextuels, et qu'ils font plus d'erreurs de séquence et de persévération que les sujets témoins à la condition standard, suggérant ainsi que les lobes frontaux contribuent à la génération d'une séquence d'actions familière. La deuxième étude a pour but de déterminer l'apport du striatum dans la représentation mentale des scripts et de comparer la performance de patients atteints de la maladie de Parkinson à celle des patients du groupe frontal étudié dans l'étude précédente. Les résultats indiquent que les sujets parkinsoniens génèrent une faible production d'éléments contextuels dans la condition standard, de même que des erreurs de séquence et de persévération dans les deux conditions expérimentales, appuyant donc l'hypothèse d'une déficience dans la représentation cognitive d'activités familières suite à une dysfonction du striatum. Contrairement aux patients porteurs de lésions frontales, toutefois, les patients du groupe Parkinson produisent des erreurs d'intrusion non pertinentes dans les scripts à rebours, ce qui est compatible avec le modèle de Shallice et suggère un trouble spécifique, chez les parkinsoniens, à maintenir de façon active un script en mémoire. En conclusion, les résultats de ces études démontrent que les lobes frontaux et le striatum sont impliqués dans la représentation mentale des connaissances, mais que leur contribution respective serait différente selon les processus cognitifs engagés dans la tâche: le striatum prenant en charge la sélection et selon les processus cognitifs engagés dans la tâche: le striatum prenant en charge la sélection et le maintien des informations, tandis que l'aspect contextuel et l'organisation des informations dépendraient du cortex préfrontal.

L'incapacité excédentaire en lien avec la dépression chez la personne âgée peut affecter divers domaines d'activités et se traduit par une diminution de l'autonomie. Même si ce concept est bien connu en clinique, il est peu documenté dans la littérature. De plus, il n'existe pas de mesure standard pour l'évaluer. Le but de cette étude était de développer et d'évaluer la validité et la fidélité d'un instrument de mesure de l'incapacité excédentaire (MIE) chez la personne âgée. Les données ont été recueillies dans 2 centres hospitaliers de Québec auprès de personnes âgées (N=60)consultant pour un problème physique. Les résultats indiquent que la MIE est un instrument ayant une fidélité et une validité satisfaisantes. Aussi, l'incapacité excédentaire se distingue de l'incapacité réelle et fonctionnelle. La discussion examine les améliorations à apporter à l'instrument et les implications au niveau clinique.

Pour les populations souffrant d'incapacités, l'apprentissage de la conduite automobile représente un défi car peu d'options existent. Ces individus doivent généralement suivre leurs cours au sein d'écoles de conduite régulières, lesquelles ne sont pas toujours adaptées pour répondre à leurs besoins. À Québec, l'École de conduite du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale (CIUSSS-CN) offre toutefois un programme d'apprentissage adapté et unique au Canada, appuyé par des instructeurs et une équipe clinique interdisciplinaire. Ce mémoire se penche sur le cas particulier de cette école de conduite. L'objectif du mémoire est d'offrir une description et une meilleure compréhension des caractéristiques des personnes inscrites au programme de conduite, et des aspects cognitifs qui pourraient aider à mieux prédire le succès ou l'échec du programme. Une étude des dossiers médicaux et de conduite automobile a été réalisée auprès de 71 participants du programme (28 femmes) sans déficience visuelle âgés de 15 ans à 56 ans (M = 22.23, ET = 8.6); 35 d'entre eux ont une évaluation neuropsychologique complète au dossier. Parmi les participants, 93% ont un diagnostic de trouble neurologique développemental ou acquis. Concernant le programme de conduite, 48% l'ont réussi, 7% l'ont échoué, 13% sont encore en cours et 32% n'ont pas complété le programme (abandon). Une entrevue téléphonique sur les habitudes de déplacements et les examens gouvernementaux de conduite a été réalisée ensuite auprès d'un sous-échantillon (n = 21). Les résultats montrent que, comparativement aux participants ayant échoué ou abandonné le programme de conduite, ceux l'ayant réussi démontrent un meilleur fonctionnement cognitif dans le domaine attentionnel, et une meilleure performance relative au fonctionnement cognitif global pour l'attention, les fonctions exécutives et la mémoire de travail. Les participants rapportent un taux élevé de satisfaction par rapport au programme, suggérant que d'autres programmes de ce genre devraient être implantés dans le futur. / For people with disabilities, learning to drive represents a particular challenge because few options exist. Indeed, people living with disabilities must enroll in regular driving schools, which are not always adapted to meet their needs. In Quebec City, the Driving School of the Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale (CIUSSS-CN), however, offers an adapted learning program, the only one of its kind in Canada, supported by instructors and an interdisciplinary clinical team. This thesis examines the specific case of this driving school. The objective is to provide a description and a better understanding of the characteristics of those enrolled in the driving program, and the cognitive aspects that could help better predict the success or failure of the program. An analysis of medical records and driving school files was carried out among 71 participants (28 women) without visual impairment aged 15 to 56 years (M = 22.23, SD = 8.6), with 35 of participants having a complete neuropsychological assessment. Medical records indicate that 93% of participants have a diagnosis of a developmental or acquired disorder. Regarding the driving program, 48% succeeded, 7% failed, 13% are still enrolled, and 32% did not complete (withdrawn). A telephone interview with questionnaires about driving habits and government's exams was then conducted with a sub-sample (n = 21). The main results show that, compared to participants who failed or abandoned the program, those who succeeded demonstrate better cognitive functioning in the attentional domain, and better performance relative to overall cognitive functioning for attention, executive functions and working memory. Participants report a high level of satisfaction with the program and their testimonies suggests that more such programs should be implemented in the future.

Titre de l'écran-titre (visionné le 17 avril 2023) / Le traumatisme craniocérébral grave (TCCg) est une condition pouvant engendrer des déficits neurologiques à long terme et la phase aiguë de soins est une période charnière pour le devenir des patients atteints de TCCg. L'anémie et l'administration de transfusions de globules rouges sont fréquentes chez ces patients durant la phase aiguë de soins, mais l'impact de l'anémie et des transfusions sur le pronostic fonctionnel à long terme est incertain, de même que le seuil transfusionnel optimal à privilégier. Notre étude utilise une vaste cohorte multicentrique de patients recrutés prospectivement. Nous avons évalué l'association entre l'anémie, les transfusions de globules rouges ou le seuil transfusionnel, et les capacités fonctionnelles à long terme chez les patients suivant un TCCg. Nous n'avons pas observé d'effet de l'anémie et des transfusions sur le pronostic fonctionnel à long terme. Toutefois, nos résultats suggèrent que la présence d'une anémie grave (hémoglobine ≤75g/L) pourrait avoir des effets délétères sur la qualité de vie à long terme, la mortalité ainsi que la durée de séjour hospitalier. Ces résultats fournissent un nouvel éclairage sur l'importance de l'anémie chez ces patients, compte tenu de leur fragilité lors de la phase aiguë de soins. / Severe traumatic brain injury (severe TBI) is a condition that can lead to long-term neurological deficits and the acute phase of care is a crucial period for the future of these patients. Anemia and red blood cell transfusions are common in patients with severe TBI during their acute phase of care, but the impact of anemia and transfusion on long-term functional prognosis is uncertain, as is the optimal transfusion threshold to be recommended. We present a planned substudy of a prospective multicenter cohort study evaluating the association of anemia, red blood cell transfusions or transfusion threshold on long-term functional capacities following severe TBI. We did not observe an effect of anemia and transfusion on the long-term functional prognosis. However, our results suggest that the presence of a severe anemia (hemoglobin ≤75 g/L) could have deleterious effects on long-term quality of life, mortality and length of hospital stay. These results provide new insights into the burden of anemia in these patients during the acute phase of care.

Les personnes présentant des déficits locomoteurs suite à une lésion du système nerveux central (SNC), deviennent, bien malgré elles, conscientes de toute la complexité que représente le contrôle de la marche. Malgré les efforts déployés lors de la réadaptation, il arrive que certains déficits locomoteurs persistent. La capacité à adapter la marche aux différentes variations de l’environnement, telles qu’un trottoir enneigé ou une plage de sable, est fréquemment affectée suite à une lésion du SNC. Le but général de cette thèse était d’utiliser un paradigme consistant à marcher en présence d’une perturbation pour évaluer la capacité d’adaptation résiduelle d’un muscle spécifique suite à une lésion du SNC. Par contre, avant l’atteinte de cet objectif, il était nécessaire de mieux comprendre les mécanismes neurophysiologiques impliqués dans l’adaptation et l’apprentissage locomoteur lors de la marche en présence d’une perturbation. Les travaux inclus dans cette thèse ont, tout d’abord, démontré qu’il est possible de modifier le patron d’activation musculaire de personnes en santé sans déficit locomoteur en appliquant une perturbation sur le membre inférieur pendant la marche et que ces modifications peuvent persister temporairement suite au retrait de la perturbation, suggérant ainsi la présence d’une recalibration des commandes centrales (Étude 1). De plus, des évidences d’apprentissage locomoteur ont été constatées lors de sessions répétées de marche avec cette perturbation (Étude 2). Par la suite, nous avons validé qu’il est possible d’induire des modifications au niveau de l’activation des fléchisseurs dorsaux, pouvant avoir un impact fonctionnel lors de la marche, en appliquant une perturbation spécifique à la cheville à l’aide d’une orthèse robotisée (Étude 3). Ces modifications ont aussi été obtenues chez certaines personnes ayant subi une lésion médullaire (Étude 4) ou un accident vasculaire cérébral (Étude 5). Cette approche pourrait permettre l’évaluation de la capacité d’adaptation résiduelle des fléchisseurs dorsaux suite à une lésion du système nerveux central et, par conséquent, être utile à la prise de décision dans la sélection d’interventions optimales en réadaptation locomotrice. / Persons affected by walking deficits following a central nervous system (CNS) lesion are aware of how complex the neural control of walking can be. Indeed, walking deficits often persist even after rehabilitation. Among these deficits, adaptation of the walking pattern to meet varied environmental demands, such as walking on a sandy beach or in snow, becomes more difficult. The main goal of this thesis was to use a paradigm consisting of walking in a perturbing environment to evaluate the residual adaptive capacity of a specific muscle group in persons who have sustained a CNS lesion. To meet this goal, however, a better understanding of the neurophysiological mechanisms involved in locomotor adaptation and learning was first necessary. The present thesis demonstrated that the muscle activation pattern of healthy subjects can be modified while walking with a perturbation applied to the lower limb and that these modifications persist temporarily after perturbation removal, suggesting the recalibration of central commands (Study 1). Furthermore, evidence of locomotor learning was observed when subjects were repeatedly exposed to a perturbation during walking (Study 2). The next study validated that it is possible to induce modifications in dorsiflexor activation of healthy subjects that may have a clinical impact on the walking pattern, by applying a specific perturbation at the ankle with a robotized ankle-foot orthosis during walking (Study 3). These modifications were also observed in some persons who sustained a spinal cord injury (Study 4) or a stroke (Study 5). Walking with a specific perturbation could be helpful to evaluate the residual adaptive capacity of ankle dorsiflexors in persons who have sustained a central nervous system lesion, and consequently, to guide decision-making for the selection of optimal rehabilitation interventions.