Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Cette thèse entend démontrer par le recours à la comparaison que le principe de séparation des pouvoirs civils et militaires constitue un élément fondamental des Etats de tradition libérale. En droit, elle prend la forme d’incompatibilités. Dans un premier temps, suite aux expériences de confusion des pouvoirs civils et militaires cette séparation a pris la forme d’une incompatibilité entre le militaire et l’électeur. Dans un second temps, cette séparation a pris la forme d’une incompatibilité entre le militaire et le représentant. / This comparative study aims to demonstrate that the principle of separation of civil and military powers is a fundamental part of States with liberal tradition. In law it takes the form of incompatibilities. In law, it takes the form of incompatibilities. Initially, following the experiences of confusion of civil and military powers that separation has taken the shape of an incompatibility between the military and the voter. In a second step, this separation has taken the shape of a mismatch between the military and the representative.

Le Livre Vert et le Livre Blanc de la Commission Européenne sur les actions en dommages-intérêts en cas d'infraction au droit communautaire de la concurrence ont constaté « le sous-développement total » de l'action en réparation des infractions au droit de la concurrence et proposé certaines réformes afin de remédier aux obstacles identifiés. L'étude empirique remet toutefois partiellement en cause ce constat, car il convient de distinguer réparation des concurrents (contentieux horizontal) et réparation des consommateurs (contentieux collectif). Les actions en réparation du préjudice d'éviction engagées entre concurrents apparaissent raisonnablement efficaces. Elles donnent lieu assez fréquemment à des décisions favorables et le montant des dommages-intérêts alloués est parfois significatif. Ainsi, les réformes proposées en matière probatoire pour l'accès aux documents n'apporteraient aucun progrès sensible, pas plus que l'adoption d'un instrument non-contraignant sur la quantification du préjudice. En revanche, les actions en réparation du préjudice de surcoût engagées par les acheteurs directs ou indirects paraissent vouées à l'échec dans le cadre actuel de la responsabilité civile, en l'absence de mécanisme de recours collectif et de distribution efficaces. La réflexion engagée au niveau national et européen ne paraît guère pouvoir contourner l’obstacle de la distribution massive de dommages-intérêts diffus, et les options envisagées ne semblent guère convaincantes. Il est donc proposé alternativement au bénéfice des consommateurs, un mécanisme public de recours collectif, confié aux autorités de concurrence nationales et à la Commission européenne. Cette réforme peut être engagée à droit constant dans le cadre des pouvoirs existants de la Commission européenne et de l'Autorité de la concurrence. Il conviendrait à cet effet de réviser la politique d’amende afin de sanctionner le défaut d’indemnisation des consommateurs, et d’affecter une partie du produit des amendes à des mesures de réparation directes ou indirectes, pécuniaires ou en nature, des consommateurs affectés par l’infraction. / The Green Paper and the White Paper on damages actions for breach of EU competition law found private antitrust enforcement in a state of “total underdevelopment” and proposed reforms to adress the identified obstacles. Empirical study of french case law does not support entirely these findings, because it’s important to distinguish between actions brought against competitors, and actions brought by consumers. Exclusionary practices litigated between competitors show reasonable success compared to similar cases. The reforms proposed by the European Commission concerning access to documents and quantification of damages would not bring any significant improvement to french law. However, damages actions in compensation of overcharges brought by direct and indirect purchasers seem doomed to failure, in the absence of a collective action and distribution mechanism. Debate is storming at EU and national level, but the considered options appear unconvincing. It is proposed a public mechanism for collective redress. Within their existing powers, competition authorities should review the fine policy to achieve collective compensation as private penalty. Substantial amount of fines should be inflicted when infringers cannot show they have taken active steps to provide compensation to consumers. In that case, a partial amount of the total fine should be dedicated to compensate consumer, directly or indirectly, in pecuniary or non-pecuniary form. Competition authorities should have the power to order infringers to create trust funds for that purpose.

Cette recherche se propose d’étudier le journal interne comme discours stratégique et agent textuel en train de se faire. Elle se focalise sur son élaboration quotidienne par une multitude d’agents organisationnels et analyse les stratégies personnelles de ceux qui y contribuent. L'analyse est fondée sur une observation participante effectuée pendant deux ans au sein du service Communication d’une organisation nommée Préventika. Les données recueillies ont donné lieu à une analyse mixte (thématique et longitudinale) des onze numéros du journal interne depuis sa création. Cette recherche contribue ainsi à poursuivre les travaux scientifiques sur l’agentivité textuelle initiés par les chercheurs de l'École de Montréal dans lesquels les textes du journal interne sont vus comme des agents organisationnels capables d’agir et de faire agir, à savoir d’agir sur l’organisation qui les produit et de faire agir l’organisation et ses membres. / This research aims to better understand how organizational communication texts contribute to the setting of a strategic discourse and a textual agency by focusing on the process of elaboration of an in-house journal. Our main topics of interest are the personal strategies of those who contribute to the preparation of the in-house journal, the reasons for their day-to-day involvement and the change it brings to the working practice. Our approach is structured around participant observation within the Communication department of Préventika. Based on the data collected for a period of two years, we conduct a mixed methods analysis (thematic and longitudinal) of eleven editions of the in-house journal since its creation. This research contributes to the textual agency approach developed by The Montréal School of Organizational Communication in which the in-house journal texts are seen as agents able to act on and to make act on the organization and its members.

La thèse porte sur les rapports entre réseaux d'autorité et institutions politiques dans la province de Banten en Indonésie. L'auteur examine particulièrement la position qu'occupent les « hommes forts » jawara et les chefs religieux kiai au sein de ces rapports. L'étude a pour axe de comparaison le village de Rancalame, réputé pour son école de penca, lequel se présente comme une initiation rituelle comprenant des techniques de combat et est ancré sous des formes diverses en Insulinde. Les règles ancestrales de l'école de Rancalame stipulent que les initiés doivent œuvrer pour développer l'école tout en maintenant pérennes les valeurs qui leur sont associées et forment un éthos du « jawarisme ». Les activités du village et de l'école, ainsi que les ramifications qui ont été créées à partir des années 1970 sont décrites en première partie. Cette comparaison porte sur les dynamiques internes des écoles, leur organisation en réseau, ainsi que les rapports différenciés qu'elles entretiennent avec les structures politiques. Celles-ci comprennent les institutions politiques d'État ainsi que des « groupes d'influence » situés à l'interface entre ces dernières et les réseaux d'autorité décrits précédemment. Pour comprendre les glissements repérés dans les écoles de penca, la seconde partie de la thèse est centrée sur l'évolution historique des réseaux de jawara au niveau régional. Ceci permet de cadrer leur inclusion dans les dynamiques supra-locales et de spécifier leur rôle depuis l'époque coloniale jusqu'à aujourd'hui, en passant par la période du centralisme d'État suhartoïste. / The thesis concerns the relationship between authority networks and political institutions in the province of Banten in Indonesia. The author examines particularly the position that the "strong men" jawara and the religious leaders kiai occupy within these relationships. The study has for axis of comparison the village of Rancalame, renowned for its school of penca, which appears as a ritual initiation including fighting techniques and is present in diverse forms in the Malay world. The ancestral rules of the school of Rancalame stipulate that the initiated have to work at developing the school while maintaining the values which are associated with them and form a "jawarism" ethos. The activities of the village and the school, as well as the ramifications which were created from the 1970s are described in the first part. This comparison concerns the internal dynamics of the schools, their organization in network, as well as differentiated relationships that they maintain with the political structures. These include the political State institutions as well as “groups of influence” situated in the interface between these last ones and the networks of authority described previously. To understand the transformations spotted in the schools of penca, the second part of the thesis is focused on the historic evolution of the networks of jawara at the regional level. This allows to measure their inclusion in the above local dynamics and to specify their role since the colonial period until today, going through the period of the suhartoïst centralized State.

La responsabilité des père et mère en droit guinéen. Etude prospective à la lumière du droit français.Par l'intitulé de notre thèse, l'on peut comprendre qu'il s'agit d'un droit comparé français, guinéen. Ce qui n'est pas visible à travers le titre de la thèse c'est la double comparaison. Sur la question de la responsabilité des père et mère nous comparons d'abord le droit traditionnel guinéen au droit guinéen moderne, ensuite, nous analysons le droit guinéen moderne à la lumière du droit français.Le développement de notre thèse est précédé d'une longue introduction pour mettre en exergue la différence sur les notions de famille et de responsabilité entre le droit guinéen et le droit français.L'étude se développe en deux parties : dans la première, nous comparons le concept de responsabilité parentale en droit traditionnel guinéen avec la règle de la responsabilité des père et mère prévue par le Code civil guinéen. Nous ne manquons pas de souligner la résistance de la pratique sociale au droit moderne guinéen. Puis nous caractérisons l'originalité du droit guinéen par rapport au droit français en ce qui concerne les personnes visées pour la responsabilité du fait de l'enfant mineur.Dans la seconde partie, nous analysons les fondements de la responsabilité parentale en droit guinéen, en comparaison avec le droit positif français qui retient une responsabilité de plein droit des père et mère. Nous démontrons que cette solution ne serait pas adaptée aux réalités socioculturelles guinéennes. Nous proposons alors une autre solution pour une réforme en Guinée, consistant à substituer à un régime de responsabilité parentale pour faute prouvée un régime de présomption de faute des père et mère ou du tuteur dans le contexte d'un développement préconisé des mécanismes de l'assurance.A la lumière du système français, nous nous livrons à une analyse critique des solutions du droit guinéen moderne et codifié, issu du Code civil guinéen qui est inspiré du Code civil français, et du nouveau Code guinéen de l'enfant de 2008. Nous nous référons aussi à la Convention de New York relative aux droits de l'enfant ratifiée par la Guinée et à la Charte africaine des droits et du bien- être de l'enfant dont les dispositions sont inspirées de la Convention de l'ONU. Nous soulignons le décalage entre les solutions du droit moderne et les solutions coutumières qui imprègnent encore fortement la vie sociale et qui imputent à la solidarité familiale, voire collective, la charge de réparer les dommages causés par un enfant selon les processus et les critères tirés des traditions. Le manque de dynamisme de la jurisprudence guinéenne nous a conduit à inviter le législateur à réformer le Code civil, tant pour en clarifier les dispositions que pour les faire évoluer. / The responsibility of the father and the mother in Guinean law. prospective study in the light of the French law.By the title of our thesis, they can understand that it is about a French, Guinean compared right. What is not visible across the title of thesis it is double comparison. On the question of the responsibility of the father and mother we compare the Guinean traditional right to modern Guinean right, then first, we analyse modern Guinean right in the light of French law.The development of our thesis is preceded of a long introduction to head with difference on the notions of family and responsibility between Guinean right and French law.Study develops in two parties: in the first one, we compare the concept of parental responsibility in Guinean traditional right with the rule of the responsibility of the father and mother envisaged by the Guinean Civil code. We do not miss to underline the resistance of social practice to Guinean modern right. Then we characterize the originality of Guinean right in comparison with French law as regards the purposeful persons for responsibility due to the child.In the second party, we analyse the foundations of parental responsibility in Guinean right, compared with the positive French right which keeps has responsibility by right of father and mother. We show that this resolution would not be adapted to Guinean sociocultural realities. We offer then another resolution for a reform in Guinea, consisting in substituting for a regime of parental responsibility for proved error a regime of presumption of error of the father and mother or the guardian in the context of a development recommended by the mechanisms of insurance.

Dans le contexte des chocs de la première modernité et de la Réforme catholique qui suit le concile de Trente (1545-1563), Cîteaux, qui est à la fois une abbaye et un chef-d'ordre, a été exemptée de la commende. Cette exemption conserve les abbés réguliers et leur permet de diriger et de réformer l'ordre en adaptant ses institutions aux exigences réformatrices. Au centre de la direction se place donc le problème complexe des rapports entre l'abbé de Cîteaux, le chapitre général, les quatre premiers pères, les abbayes-filles, et les différents pouvoirs extérieurs, à la fois religieux et politiques. L'abbé général doit diriger un ordre troublé par l'autonomie croissante des congrégations nationales et la formation de l'étroite observance. En effet, l'ordre cistercien conserve des abbayes dans toute l'Europe demeurée catholique. La crainte d'un schisme interne à l'ordre aboutit à la redéfinition des pouvoir institutionnels au profit des vicaires généraux et des présidents de congrégations. L'étude du rôle de l'abbé de Cîteaux se fait au double point de vue du pouvoir, celui de la direction et celui de la réforme de l'ordre. Le problème posé est celui de l'évolution du gouvernement abbatial, et ne se réduit pas à un prisme biographique. Métaphore de l'unité de l'ordre, l'abbé réunit en lui une autorité fonctionnelle et personnelle. Malgré les déchirements, le souhait du maintien de l'unité repose au XVIIe siècle sur la notion du bien commun à tous les fragments monastiques cisterciens : la famille autour du Novum monasterium de Cîteaux et de son père-abbé. / In the context of the clashes of the first modernity and of the Catholic Reformation after the Council of Trent (1545-1563), Cîteaux, which is both an Abbey and a chief of Order, is exempt from being hold in commendam, allowing the regular abbots to govern and reform the order while adapting its institutions to the reformative demands. Hence, at the heart of the leadership lies the complex problem of the relationship between the abbot of Cîteaux, the General Chapter, the four first fathers, the daughter-abbeys, and the various different external powers, both political and religious. The general abbot is confronted to controlling an order that is disturbed by the growing autonomy of the national Congregations and the formation of the Strict Observance. Indeed, the Cistercian Order maintains a number of abbeys throughout all parts of Europe that have remained catholic. The fear of an internal schism within the order leads to a redefinition of the institutional powers for the benefit of vicar-generals and congregation presidents. My study of the role of the abbot of Cîteaux is conducted from the dual point of view of power, that of the leadership and that of the reformation of the order. The problem that I raise is that of the evolution of the abbatial government and it cannot be restricted to a biographical prism. As a metaphor for the order's unity, the abbot gathers both a functional and a personal authority. In spite of the various rifts, the wish for maintaining unity persists in the 17th century around the notion of a common good shared by all the Cistercian monastic fragments : the family gathered around the Novum monasterium of Cîteaux and its father abbot.

Le premier essai utilise une expérience neuro-économique pour comparer l’effet de l’exposition sociale sur deux types de comportements pro-sociaux : faire le bien et éviter de faire le mal. Nous constatons que les gains d’image découlant des actes visibles de générosité sont calculés comme des récompenses dans les deux cas. Les décisions égoïstes sans conséquences d’images négatives sont calculées différemment : ne pas faire le bien (et économiser ainsi de l’argent) est corrélé avec les régions du cerveau liées à la récompense, alors que faire le mal (et donc gagner de l’argent) est corrélé avec les régions du cerveau liées à l’anticipation de la punition et au dégoût moral.Le deuxième essai étudie comment l’information sur la véritable efficacité des organismes de bienfaisance (et sa visibilité sociale) affecte les contributions des petits donateurs. Nous constatons que les individus ignorent les mauvaises performances des organismes de bienfaisance quand le don est couvert par l ?anonymat mais augmentent leurs contributions aux organismes de bienfaisance qui sont plus performants que prévu. Toutefois, lorsque le montant donné et l’efficacité du destinataire sont de notoriété publique, les donateurs motivés par des préoccupations d’image sociale traitent la quantité et la qualité de leurs dons comme des substituts.Le troisième essai étudie les effets du contrôle dans les relations de principal agent où les intérêts monétaires sont alignés. En comparant le contrôle direct avec des règles impersonnelles générales, nous montrons que le contrôle direct génère plus de coûts cachés du côté de l’agent que les règles impersonnelles. En même temps, les directeurs ont tendance à moins exercer leur autorité lorsque les règles sont impersonnelles, car cela les obligent à signaler leur cupidité même lorsque ce n' est pas nécessaire. / This thesis contains two essays that assess the role of social image concerns in charitable giving decisions and one essay that explores the role of authority in hierarchical relationships characterized by aligned monetary interests.The first essay uses a neuro-economic experiment to compare the effect of social exposure on two types of pro-social behaviors: doing good and avoiding doing bad. We find that image gains deriving from visible acts of generosity are computed by the brain as rewards for both decisions. Differently, selfish decisions with no negative image consequences are computed differently: not doing good (and thus saving money) correlates with reward-related regions, while doing bad (and thus earning money) correlates with regions related to punishment’s anticipation and moral disgust.The second essay studies how information about real charities’ efficiency (and its social visibility) affects small donors contributions. We find that individuals disregard bad news about their own charities when giving happens under full anonymity, but do increase their contributions to charities that perform better than expected. Differently, when both the amount donated and the efficiency of the recipient are public knowledge, donors motivated by social image concerns treat the quantity and the quality of their donations as substitutes.The third investigates the effects of control in principal-agents’ relationships where monetary interests are aligned. By comparing direct control and general impersonal rules, we show that direct monitoring generates significantly more hidden costs of control from the agent side than impersonal rules.At the same time however, principals tend to exercise their authority less when restrictions are impersonal, as these force them to signal their greed also when unnecessary.

Fornecendo o título do nosso trabalho, a distância entre Reims, terra da sagração real, e Varennes, povoado onde Luís XVI e sua família foram flagrados em fuga, é uma metáfora da erosão da linguagem da autoridade política (notadamente, o direito divino dos reis) durante o século XVIII e da concorrência entre os discursos de resistência às autoridades tradicionais e os que propuseram uma nova ordem política, com base em fundamentos teóricos e abstratos, na França setecentista (o constitucionalismo, o contratualismo, entre outros discursos). Trazemos à luz panfletos, brochuras, atas parlamentares e documentos administrativos e de governo, escritos por ocasião da sagração e do processo engendrado pela fuga real, os quais não são, a rigor, trabalhos clássicos de teoria política. Todavia, analisadas sistematicamente, e em articulação com obras de filosofia política do período, amplamente conhecidas, tais fontes permitem observar a dinâmica da autoridade política, bem como as disputas na definição da natureza e limites do (corpo) soberano, amparadas em distintas linguagens políticas da história. Com efeito, na presente pesquisa, a autoridade política é, parafraseando John Pocock, uma atividade discursivamente constituída. Longe de argumentarmos que as linguagens políticas teriam se constituído apenas no momento de ruptura, durante os eventos que marcaram a Revolução Francesa, em 1789, sustentamos que elas estavam à disposição durante o processo engendrado pela fuga real, em 1791. Argumentamos também que as linguagens guardam forte semelhança com aquelas já em circulação e com propósitos de contestação da ordem vigente, empregadas nas décadas anteriores ao período revolucionário mais especificamente, durante a última coroação do Antigo Regime, em Reims. A nossa hipótese interpretativa, com efeito, sinaliza tanto para os efeitos de ruptura como para certo continuísmo de linguagens, que amparam a autoridade política legítima, em um contexto particular da história. / Servant de titre à notre travail, la distance entre Reims, terre de sacre royal, et Varennes, village où Louis XVI et sa famille ont été pris en flagrant délit de fuite, est une métaphore de l\'érosion du langage de l\'autorité politique (notamment, le droit divin des rois) au cours du XVIIIe siècle et de la concurrence entre les discours de résistance aux autorités traditionnelles et ceux qui proposèrent un nouvel ordre politique sur la base des fondements théoriques et abstraits de la France du dix-septième siècle (le constitutionnalisme, le contractualisme, entre autres discours). Nous mettons en lumière pamphlets, brochures, actes parlementaires et documents administratifs et de gouvernement, écrits à l\'occasion du sacre et du procès engendré par la fuite du Roi, ceuxci n\'étant pas à strictement parler, des oeuvres classiques de la théorie politique. Toutefois, systématiquement analysées sans omettre de les articuler aux travaux de philosophie politique de l\'époque largement connus, de telles sources permettent d\'observer la dynamique de l\'autorité politique, tout comme les disputes relatives à la définition de la nature et aux limites du (corps) souverain, portées par différents langages politiques de l\'histoire. En réalité, dans la présente recherche, l\'autorité politique est, pour paraphraser John Pocock, une activité discursivement constituée. Loin d\'affirmer que de tels discours auraient été intronisés seulement au moment de la rupture, c\'est-à-dire pendant les évènements qui marquèrent la Révolution Française de 1789, dans notre travail nous soutenons qu\'au regard des écrits des auteurs analysés, les langages politiques gardent une forte ressemblance avec ceux qui étaient déjà en circulation et avaient pour but de contester l\'ordre en vigueur, utilisés au cours des décennies antérieures à la période révolutionnaire, dès l\'Ancien Régime. En réalité, notre hypothèse interprétative indique autant les effets de la rupture qu\'une certaine continuité des langages dans un contexte particulier de l\'histoire.