Cette thèse étudie les effets économiques, en termes d’instabilité, de l’adoption obligatoire par les banques des normes comptables internationales IAS/IFRS. La thèse est organisée en deux grandes parties. La première partie (Chapitre I) développe un cadre d’analyse permettant de comprendre les mécanismes par le biais desquels l’introduction obligatoire des normes IAS/IFRS dans le secteur bancaire est susceptible d’influer sur la probabilité de survenance des crises systémiques. À ce stade, nous montrons que des arguments, tant contractuels qu’informationnels, peuvent être mobilisés, en vue de justifier l’hypothèse d’une incidence positive ou négative du passage aux normes IAS/IFRS sur le risque d’instabilité. La deuxième partie de la thèse (Chapitres II, III et IV) présente trois études empiriques, fondées sur des échantillons de banques européennes, en lien avec certaines thématiques évoquées dans le cadre de la première partie. Les résultats de ces études, plus particulièrement, indiquent : (1) que les banques ont amélioré la couverture en capitaux propres de leurs risques, suite au passage aux normes IAS/IFRS, en raison d’un exercice plus efficace de la discipline de marché en environnement IFRS ; (2) que les banques contraintes en liquidité (et seulement ces banques) ont offert plus de crédits, suite à l’adoption des normes IAS/IFRS, en raison d’un accès facilité aux ressources externes en environnement IFRS ; (3) que la comptabilité en juste valeur ne contribue pas à dégrader le pouvoir explicatif d’un modèle de risque de défaut des banques fondé sur des variables financières. Ces résultats, qui vont globalement dans le sens d’une incidence positive du passage obligatoire aux normes IAS/IFRS sur la stabilité des banques, tendent à tempérer les critiques formulées à l’encontre du référentiel comptable international, en arrière-plan de la récente crise bancaire mondiale. / In this thesis, we study the economic consequences, in terms of instability, of the mandatory IAS/IFRS adoption in the banking industry. The thesis is organized as follows. In a first part (Chapter I), we develop a theoretical framework whose purpose is to understand the mechanisms through which the mandatory IAS/IFRS adoption by banks may influence the probability of occurrence of a banking crisis. At this stage, we show that several arguments, derived from the contractual and informational perspectives of accounting, can be mobilized in order to justify the hypothesis that the mandatory IAS/IFRS adoption has a positive or a negative influence on banking stability. The second part of the thesis (Chapters II, III, IV) propose three empirical studies, based on samples of European banks, related to some of the issues discussed in the first part. The results of these studies indicate that: (1) banks have improved capital adequacy following the IAS/IFRS adoption, due to a better market discipline in an IFRS environment; (2) banks constrained in liquidity (and only these banks) have increased their credit supply following the IAS/IFRS adoption, due to an easier access to external resources in an IFRS environment; (3) fair value accounting does not contribute to degrade the explanatory power of a default risk model based on accounting variables. These results, consistent with a positive influence of the IAS/IFRS adoption on bank stability, tend to moderate the criticisms expressed against IFRS accounting standards, in the background of the recent global banking crisis.

O presente trabalho tem por escopo constatar a existência generalizada do assédio moral em sua modalidade organizacional nos bancos e analisar como o movimento sindical da categoria bancária enfrenta o problema para poder perceber que as negociações coletivas são o palco adequado para resolver o problema. A apreensão jurídica do assédio moral organizacional, a análise transdisciplinar de sua ocorrência nos bancos e a crítica às negociações coletivas no Brasil e no setor serão analisados para que se visualize a hipótese. / Ce travail a pour objectif de constater l\'existence généralisée du harcèlement moral dans sa modalité organisationnelle aux banques et d\'analyser comment le mouvement syndical de la catégorie bancaire se trouve face à ce problème, pour pouvoir s\'apercevoir que les négociations collectives sont la scène adéquate pour le résoudre. L\'appréhension juridique du harcèlement moral organisationnel, l\'analyse transdisciplinaire de son occurrence dans les banques e la critique aux négociations collectives au Brésil et dans le secteur seront analysées pour que l\'hypothèse soit verifiée.

L'activité bancaire comporte nécessairement certains risques. Or, face au risque, le refus possède fondamentalement une vertu protectrice et est source de sécurité. Parce que le banquier est le premier à s’exposer aux risques, il semble naturel que la matière bancaire soit dominée par un principe de liberté, liberté de contracter, liberté d'entreprendre, liberté de prendre des risques et, partant, liberté de refuser. Toutefois, une propension du banquier à se surprotéger se révèlerait nocive pour le public, le refus étant naturellement source d’exclusion économique et sociale. En effet, il est impossible de nier le caractère indispensable des services bancaires pour tous les acteurs de la société. La liberté de refus du banquier doit donc être tempérée par la recherche d’un équilibre entre sa propre protection et la protection de sa clientèle réelle ou potentielle. De cette recherched’équilibre résultera alors une restriction certaine mais délimitée de sa liberté de refus de sorte qu'il sera, dans certaines hypothèses, débiteur d'un devoir de ne pas refuser. Dès lors, la liberté demeure le principe auquel il est dérogé par exception.Pour autant, le banquier n'est pas seul à prendre des risques. En effet, les contrats bancaires comportent des risques supportés par les cocontractants mais également par leurs créanciers, pourtant tiers aux contrats. C’est pourquoi, les cocontractants, souvent moins rompus que le banquier aux risques inhérents aux opérations de banque, et les tiers, ignorant généralement l’existence de ces risques, méritent d'être protégés. La recherche de sécurité pourrait alors prendre la forme d'une obligation au refus à la charge du banquier. Or, toute obligation au refus porte une atteinte évidente aux libertés du banquier et de ses cocontractants que seule la protection de l'intérêt général est véritablement en mesure de justifier. Toutefois, s’il existe, en droit positif, des hypothèses obligeant le banquier à refuser certaines opérations trop risquées, il semble qu’une obligation au refus en matière de crédit soit difficile voire impossible à dégager. Du reste, une telle obligation, pour morale qu’elle paraisse, ne serait pas souhaitable en ce qu’elle pourrait avoir pour conséquence de porter atteinte aux intérêts qu’elle prétendrait protéger. / Banking Business is subject to specific risks. Against these risks, the banker’s refusal seems to be an adequate means of protection and security.Since the banker is the first to expose himself to those risks, it seems natural that banking law is governed by a principle of freedom: freedom of contract, entrepreneurial freedom, freedom to take risks and consequently freedom to refuse. However, a banker’s tendency to overprotect himself would turn out to be detrimental to the public as such refusal can be a source of social and economic exclusion. Indeed, it is absolutely impossible to deny how vital the banking services are for all society actors. The banker’s freedom of refusal shall therefore be tempered by the search for an appropriate balance between his own protection and his existing or potential customers’ protection. Thus, certain and defined limitations to the banker’s freedom of refusal should result from this search for balance so that, under certain circumstances, a duty not to refuse could be imposed on the banker. In any event, freedom remains the principle while exceptions may be justified.Furthermore, the banker is not the only one to take risks. Indeed, banking contracts involve risks borne by his co-contractors and by their creditors, even though they are third parties to the agreement. That is why the co-contractors, often less experienced than the banker regarding the risks attached to bank operations, as well as the third parties to the agreement who are unaware of the existence of such risks deserve in this respect to be protected. The search for security could take the form of a refusal obligation imposed on the banker. However, as any obligation of refusal infringes on the banker’s and his co-contractors’ freedom, only the protection of the general interest would actually be able to justify such infringement. Though, even if there are indisputable assumptions where such an obligation of refusal exist under positive law, it appears that a general obligation of refusal shall be difficult, if not impossible, to identify. Such an obligation, although deemed moral, is undesirable as it could result in affecting the interests it sought to protect.

Après la prise de conscience, du rôle que peut jouer le système financier dans la promotion de la croissance et le développement, nous proposons d'analyser dans la présente thèse, la situation des systèmes financiers dans les pays du sud de la Méditerranée et la problématique de leur développement. Ce rôle moteur du système financier revêt encore plus d'importance dans un contexte de mondialisation financière galopante qui incite les pays émergents de la périphérie à s'intégrer et à y faire partie. L'analyse de la situation du développement financier dans les pays de la région révèle une qualité « médiocre » de l'environnement légal qui prive le système financier de se développer et de se prémunir des risques inhérents à une ouverture financière hâtive. Nous insistons, dans la présente thèse, sur le rôle des institutions et d'un environnement légal et institutionnel favorable à la formation d'une assise à un développement financier sain. Nous montrons, ensuite, par une étude économétrique comprenant les dix pays du bassin sud de la Méditerranée sur la période 1980-2005, qu'une ouverture financière dans l'état actuel de l'environnement institutionnel et légal est préjudiciable. En profitant de cette étude, nous calculons des seuils de développement institutionnel à partir desquels une ouverture financière peut produire du développement financier. Par ailleurs, nous testons la nature de la relation qui existe entre le développement institutionnel, la régulation bancaire et le développement bancaire. De même, nous testons la nature de la relation qui existe entre le développement bancaire et le développement économique par la méthode du GMM (General Method of Moments) en panel dynamique pour les dix-neuf pays d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient durant la période 1982-2005.

L'étude des effets de la mise en place d'un financement relationnel bancaire sur les conditions de financement de la PME est l'objet principal de cette thèse. Il s'agit de mettre en évidence la manière dont un accord implicite de collaboration sur le long terme mitige les problèmes d'asymétries d'information caractéristiques de ces structures. On peut inférer de ce travail plusieurs contributions dans le domaine de la politique financière de la PME et de la tarification bancaire. Les entreprises ayant pour banque principale une entité décentralisée, donc à l'organisation favorable à la fourniture de financement relationnel, utilisent de manière moins importante le crédit fournisseur, la dette fiscale et sociale et le crédit-bail. Il apparaît qu'elles obtiennent plus facilement du crédit. Une étude de leur choix de banque principale montre l'intériorisation du phénomène. Les PME s'orientent ainsi soit vers une banque centralisée, si elles peuvent produire une information standard suffisante et crédible, soit, si elles en sont incapables, vers une banque décentralisée de manière bénéficier d'un financement relationnel. Les entreprises n'étant pas parvenues à établir de lien avec une banque correspondant au type d'information qu'elles sont susceptibles de produire subissent une contrainte financière plus importante. Dans le cadre d'un financement relationnel, la banque peut réduire les difficultés informationnelles en mettant en place un équilibre séparant taux/garanties afin de distinguer les porteurs de projet de qualité. L'échange d'informations durant la relation réduit les possibilités de détournement de valeur des actifs offerts en garantie. Les porteurs de projets peu risqués peuvent ainsi de manière crédible conférer plus de garanties afin d'obtenir un taux inférieur. Ceci réduit les situations de rationnement du crédit.

Alors que de nombreux auteurs et managers remarquent l'importance des relations durables comme un potentiel de ressources pour les entreprises, peu de recherches ont été consacrées à cette question. Il semble pourtant très important de se poser la question des déterminants de la rupture des relations. Cette recherche vise donc à déterminer les facteurs de ruptures de relations de long terme entre organisations et à mieux comprendre ce phénomène. Pour ce faire, une revue de littérature a été conduite, utilisant des travaux en économie, en psychologie, en droit et en marketing. Elle a montré l'importance des composantes de l'interaction entre les individus dans les ruptures de relations de long terme entre organisations. Ces composantes ont été définies selon les normes de la relation proposées par Macneil (intégrité du rôle, solidarité, réciprocité, flexibilité et communication pour les normes relationnelles, et réalisation des promesses, réparation et pouvoir de négociation pour les normes transactionnelles). Une étude qualitative exploratoire et une étude quantitative auprès de PME françaises ont permis de montrer le rôle majeur joué par l'intégrité du chargé d'affaires dans les relations entre les banques et leur clientèle PME. Les normes relationnelles ont une incidence directe sur la décision de rupture, alors que les normes transactionnelles exercent leur effet via une variable médiatrice : l'évaluation globale de la relation. L'âge, l'histoire de la relation et le degré de contrainte du client dans la relation ont une action modératrice. Pour conclure, cette recherche montre donc l'importance de l'ensemble des composantes de l'interaction dans les ruptures de relations de long terme entre organisations. Mots clés : marketing relationnel - marketing bancaire - Macneil - normes de la relation - rupture - dissolution - relations de long terme - business-to-business -

Cette thèse étudie les effets économiques, en termes d'instabilité, de l'adoption obligatoire par les banques des normes comptables internationales IAS/IFRS. La thèse est organisée en deux grandes parties. La première partie (Chapitre I) développe un cadre d'analyse permettant de comprendre les mécanismes par le biais desquels l'introduction obligatoire des normes IAS/IFRS dans le secteur bancaire est susceptible d'influer sur la probabilité de survenance des crises systémiques. À ce stade, nous montrons que des arguments, tant contractuels qu'informationnels, peuvent être mobilisés, en vue de justifier l'hypothèse d'une incidence positive ou négative du passage aux normes IAS/IFRS sur le risque d'instabilité. La deuxième partie de la thèse (Chapitres II, III et IV) présente trois études empiriques, fondées sur des échantillons de banques européennes, en lien avec certaines thématiques évoquées dans le cadre de la première partie. Les résultats de ces études, plus particulièrement, indiquent : (1) que les banques ont amélioré la couverture en capitaux propres de leurs risques, suite au passage aux normes IAS/IFRS, en raison d'un exercice plus efficace de la discipline de marché en environnement IFRS ; (2) que les banques contraintes en liquidité (et seulement ces banques) ont offert plus de crédits, suite à l'adoption des normes IAS/IFRS, en raison d'un accès facilité aux ressources externes en environnement IFRS ; (3) que la comptabilité en juste valeur ne contribue pas à dégrader le pouvoir explicatif d'un modèle de risque de défaut des banques fondé sur des variables financières. Ces résultats, qui vont globalement dans le sens d'une incidence positive du passage obligatoire aux normes IAS/IFRS sur la stabilité des banques, tendent à tempérer les critiques formulées à l'encontre du référentiel comptable international, en arrière-plan de la récente crise bancaire mondiale.

Depuis déjà plusieurs années, les nombreux progrès technologiques dans le monde des affaires modifient amplement les caractéristiques de l'économie mondiale. Pour les entreprises, les mots d'ordre sont : rapidité, précision et réduction des coûts. L'avènement d'Internet dans les pratiques commerciales représente justement l'une des principales facettes de ce progrès technologique. Aujourd'hui, le consommateur peut quasiment tout faire à distance : recherche d'informations, magasinage, participation à la conception des produits, opérations d'achats et de ventes, participation à des recherches marketing, suggestions et apport de nouvelles idées aux entreprises etc. C'est particulièrement le cas de l'industrie financière. En effet, dans beaucoup de pays, le client jouit d'une très grande liberté par rapport à son comportement bancaire. Il peut, en effet, gérer ses comptes, payer ses factures ou encore transférer des fonds, partout et en tout temps. D'où les deux concepts : 1- l'Internet bancaire, représentant les services bancaires via Internet et 2- l'Internaute bancaire, c'est à dire, le client opérant sur Internet. Les internautes bancaires sont de plus en plus nombreux et leurs profils deviennent très diversifiés. Cependant ce fait, peu de recherches s'intéressent aujourd'hui à décrire cette vaste population. Il nous a donc semblé pertinent de réaliser un travail de segmentation ayant comme objectifs afin de mettre en lumière et de décrire les différents profils des utilisateurs de l'Internet bancaire. Pour cela, nous avons sélectionné un échantillon de 30191 internautes bancaires, clients d'une grande institution financière canadienne, avec des données sur leur comportement transactionnel, afin de mettre en lumière les différents segments de marché. Ensuite, nous avons eu recours à la base de données « Mosaic » du Canada, base constituée de vingt catégories de profils canadiens, afin de décrire ces segments d'utilisateurs avec des variables géodémographiques. Notre analyse nous a permis d'identifier trois segments d'internautes bancaires distincts, à savoir : les petits, les moyens et les gros utilisateurs de l'Internet bancaire. Selon la base de données Mosaic, ces trois segments de marché sont associés à cinq profils Mosaic, à savoir : les Non-Revolving Borrowers, les Borrowing Families, les Mature Québécois, les Young Francophone et les Francophone Traditionalists. Ainsi, nous avons pu obtenir une description détaillée de chacun des trois segments d'Internautes bancaires, comprenant leur situation familiale, âge, style d'habitation, zone géographique, niveau de scolarité, occupation, revenu, montant de leurs dépenses, catégories de dépenses, catégories d'assurances prises, passe temps, sports pratiqués...etc. Ce genre de descriptions représente des informations clés pour les institutions financières et peut s'avérer extrêmement utile pour leurs prises de décision. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Évolutions technologiques, Industrie financière, Comportement bancaire, Internet bancaire, Internaute bancaire, Profils, Segmentation, Institution financière, Mosaic, variables géodémographiques.

On interprète la longue récession japonaise sous l'angle des rapports entre la liquidité et la faillite.<br />Au lieu de sanctionner les pertes des banques par la faillite, les autorités y ont répondu par la<br />garantie de liquidité au niveau macro, et au niveau micro, par une modernisation des<br />microstructures du crédit pour dynamiser la liquidité des marchés, réduire le coût d'usage des<br />faillites d'entreprises et amener les banques à abandonner le système de banque principale et les<br />utiliser. Elles ont voulu aussi substituer la transparence à la norme de solvabilité pour réduire les<br />risques moraux et rendre plus crédible leur politique de durcissement gradué de la règle de faillite.<br />La liquidité micro et macro ne pouvant se développer sans discipline des paiements, le résultat<br />macro est la déflation malgré une forte dette publique et une stabilisation bancaire lente et<br />inachevée. La Grande Dépression est utilisée comme un miroir du Japon pour éclairer les<br />rapports liquidité/faillite sur les plans macro, de la politique bancaire et des restructurations<br />d'entreprises.

Dans une perspective d'étude du financement bancaire des PME, nous proposons un examen de la relation bancaire dans le contexte français caractérisé par une culture bancaire développée et des évolutions récentes très marquées, qui ne peuvent être sans conséquence sur le comportement financier des entreprises. L'attention est portée sur un élément central, à savoir les interactions sociales entre le banquier et le chef d'entreprise. Ces interactions permettent l'échange d'informations soft, condition nécessaire à l'instauration d'un climat de confiance et, donc, à l'évaluation de la qualité des projets pour faciliter leur financement par la suite. Sur le plan théorique, notre analyse s'inscrit dans la continuité des études portant sur les difficultés de financement des PME. Après avoir souligné 'insuffisancedes deux approches traditionnelles que constituent l'approche transactionnelle (standardisée) et l'approche relationnelle (relation de long terme), nous mobilisons la théorie de l'encastrement social et le concept de la confiance pour mieux appréhender la relation d'emprunt. Sur le plan méthodologique, l'étude consiste en une enquête exploratoire menée auprès d'un échantillon composé de banquiers et de chef d'entreprises. L'enjeu est de montrer la pertinence du triptyque -encastrement social, confiance, spécificités des PME-, en tant que référentiel théorique à la problématique du processus de financement bancaire.