La thèse permet de démontrer que la comptabilité publique constitue un outil de contrôle de l’exécution du contrat administratif. Le droit de la comptabilité budgétaire constitue un outil de contrôle renouvelé de l’exécution du contrat administratif en ce qu’elle conditionne l’exécution financière et matérielle du contrat administratif. La comptabilité générale de l’Etat constitue quant à elle un nouvel outil de contrôle de l’exécution du contrat administratif en ce qu’il s’agit d’un instrument d’analyse financière du contrat administratif. / The thesis makes it possible to demonstrate that public accounting is a tool for monitoring the execution of the administrative contract. The law of budgetary accounting constitutes a tool of renewed control of the execution of the administrative contract in that it conditions the financial and material execution of the administrative contract. The general accounts of the State constitute a new tool for monitoring the execution of the administrative contract in that it is an instrument of financial analysis of the administrative contract.

L'objectif de cette thèse est de savoir s'il existe des écarts entre les attentes des parties prenantes et l'information diffusée par l'exploitant sur le risque nucléaire dans son rapport annuel. Je m'interroge sur les motifs qui conduisent les entreprises à diffuser des informations environnementales, en combinant les théories de la légitimité et des parties prenantes. Je dresse ensuite le constat que la comptabilité financière ne permet pas de rendre compte de l'ensemble du risque nucléaire : les traductions comptables n'intègrent pas les risques de survenance incertaine et aux dommages éventuels élevés. Cette thèse élargit le champ d'analyse et englobe l'ensemble des informations diffusées dans le rapport annuel. Je conduis ensuite une étude pour déterminer les attentes des parties prenantes en matière d'informations sur le risque nucléaire, puis les confronte aux informations diffusées par les exploitants. 7 % de l'information diffusée sur le risque nucléaire dans les rapports annuels est chiffrée, visible et traitant d'objectifs ou d'actions précis. De nombreuses informations ne sont pas diffusées : les attentes des parties prenantes régulatrices, financières et, dans une moindre mesure, médiatiques semblent satisfaites tandis que celles des associations du secteur le seraient très imparfaitement.

L’étude de l’Inquisition dans le district de Valence reposait essentiellement sur l’analyse menée par l’historien Ricardo García Cárcel en 1976. Nous avons voulu par l’étude exhaustive de différents documents : abécédaires inquisitoriaux, procès, mais aussi documents comptables, documents notariés, établir une nouvelle liste des condamnés entre 1478, date de l’implantation du Saint-Office à Valence et 1530, période où le filon judéo-convers se tarit, laissant place à des nouvelles stratégies et à la persécution de nouveaux groupes dissidents. À Valence, les années 1520-1530 marquent le déclin de la région au profit d’une Castille conquérante, dominatrice en Espagne et dans le monde. Le nouveau registre que nous avons établi, riche de 3 094 condamnés en grande majorité judéo-convers (93,39 %), nous a servi de fondement pour dresser les contours de ce que fut la répression dans cette région et comprendre le rôle d’une Inquisition qui, entre urgences financières du monarque et uniformisation religieuse et culturelle, bouleversa l’équilibre d’une communauté judéo-converse, de plus en plus intégrée à la société vieille-chrétienne à laquelle elle appartenait depuis sa conversion. À travers l’analyse des comptes du receveur des biens confisqués, limitée aux familles judéo-converses de trois des villes principales du royaume, Gandía, Xàtiva et Segorbe, nous avons voulu déterminer le niveau social de cette communauté et savoir quel fut l’impact de cette répression dans une région qui perdait ses prérogatives et son pouvoir au profit de la nouvelle monarchie des Habsbourg. / The study of the Spanish Inquisition in Valencia has up until now depended primarily on the 1976 analysis by historian Ricardo García Cárcel. Through exhaustive investigation of different documents in archives in Madrid and Valencia – lists of convicted persons, trials, but also accounting and notarial records –, our aim was to establish a new list of Inquisition victims between 1478, when the Holy Office was established in Valencia, and 1530, when the massive persecution of converts from Judaism began to be replaced by other strategies and repression of other dissident groups. The period of the 1520s and 1530s saw the decline of the Kingdom of Valencia in favour of the dominant Castille, then in the process of becoming a world power. The new list that we have drawn up includes the names of 3,094 victims, most of whom (93.39%) were conversos. It forms the basis for describing the characteristics of this repression and understanding the part played by the Inquisition which, between the growing financial needs of the king and the drive to standardise religion and culture, disrupted a community which, since its conversion, had become increasingly integrated into the ancient Christian society. Analysis of receivers’ ledgers of confiscated goods from converso families from three of the major cities of the kingdom— Gandia, Xativa and Segorbe—, offers insight into the socio-economic level of this community, as well as the impact of this repression in a region which was losing its prerogatives and its power to the new Habsburg monarchy.

Avec l’essor du développement durable, des instruments de gestion ont été déployés dans les entreprises afin d’aborder cette problématique. Sur le climat en particulier, où le but est de réduire les émissions de gaz à effet de serre, les marchés du carbone, la fiscalité carbone et les normes d’interdiction constituent les instruments classiques de politique publique. A leurs côtés, la comptabilité carbone, plus confidentielle, a été développée pour rendre visible et estimer ces émissions afin de permettre d’enclencher des actions de réduction. Toutefois ses effets sont actuellement largement méconnus : comment les acteurs en entreprise se sont-ils saisis de cet instrument ? Nous adoptons dans cette thèse une perspective gestionnaire pour nous intéresser aux enjeux d’action collective qui entourent cet objet. Nous questionnons alors la performativité de la comptabilité carbone en proposant d’une part d’analyser le modèle implicite qu’elle véhicule et en étudiant d’autre part ses implications managériales. Pour cela, notre méthodologie repose sur une démarche qualitative et propose notamment des études de cas. En déconstruisant l’objet comptabilité carbone, nous montrons que les différents outils développés sous ce terme générique présentent en réalité des identités différentes, relevant ainsi soit d’une logique ingénierique, soit financière. Les implications managériales qui en découlent sont diverses : si la comptabilité carbone s’inscrit parfois dans une stratégie orientée vers la réduction d’émissions (sous certaines conditions dont nous proposons un modèle explicatif), d’autres effets induits existent (développement d’une bureaucratie, exhortation à la transparence, etc.). Cette thèse présente finalement des contributions théoriques (performativité), empiriques (réflexivité pour les entreprises et l’ADEME), et méthodologiques (analyse de la performativité par les instruments de gestion). / Since sustainable development has spread, management tools have been developed in companies in order to tackle this problem. For climate change, the goal is to reduce greenhouse gas emissions. To do that, carbon markets, carbon taxation and limits of emissions are traditional policy tools. Less known, carbon accounting has been developed in order to assess greenhouse gas emissions, make it visible and therefore to make it possible to reduce them. However carbon accounting’s effects remain mostly unknown. In this thesis, I address collective action problem around this tool in a managerial perspective. Therefore I tackle carbon accounting's performativity by analyzing hidden model which is embedded in it and by studying its managerial effects. My methodology rests upon a qualitative research by using case studies specifically. I explain first that there are different logics behind the common term “carbon accounting”: an engineering and a financial one. Managerial effects are also varied: a strategy oriented toward the emission reduction is sometimes settled but mostly other effects are created (claim for more and more transparency, etc.). Finally I propose theoretical contributions (performativity), empirical ones (ADEME and companies’ reflections) and methodological ones (performativity analysis through managerial tools).

Dans l’immense catalogue des travaux consacrés à l’étude des chemins de fer, cette thèse prétend àune certaine originalité en abordant la question des fonctions et des usages de la comptabilitéferroviaire. Cette question s’inscrit dans un cadre plus global d’étude des pratiques comptables desentreprises de réseau. Appliquée aux compagnies de chemin de fer des origines à 1937, notre étudea pour ambition d’identifier les facteurs de contingence et d’évolution de la comptabilité ferroviaire.À ce dessein, nous avons mobilisé les travaux de Flichy pour dépasser le déterminisme desprincipaux paradigmes en histoire de la comptabilité. Les résultats de cette étude montrent que lesfonctions explicites de la comptabilité ne correspondent pas souvent à ses usages sociaux. Desfacteurs de contingence sont identifiés pour expliquer la divergence des usages de la comptabilitépar les différents acteurs du secteur ferroviaire. Cette étude a permis également d’identifier troisrégimes majeurs dans l’évolution des savoirs théoriques et pratiques en matière de comptabilitéferroviaire. Le premier régime de la pratique (1817-1842) est caractérisé par la diversité despratiques comptables et l’inexistence d’un savoir théorique structuré. Le deuxième régime de latechnique (1842-1883) est caractérisé par des phénomènes de mimétismes et de recherche de lameilleure méthode comptable. Enfin, le troisième régime de la technologie (1883-1937) secaractérise par une rigueur méthodologique et scientifique, notamment à travers l’introduction de laformation et l’enseignement, dans l’élaboration des règles comptables. / In the vast catalog of works devoted to the study of railways, this thesis claims to originality inapproaching the question of the functions and uses of the railway accounting. This question is part ofa more comprehensive study of accounting practices within network industries. Applied to railwaycompanies from origins to 1937, this study aims to identify contingency factors and development ofrailway accounting. For this purpose, we mobilized Flichy work to overcome the determinism of themain paradigms in accounting history. The results of this study show that the explicit functions ofaccounting often do not correspond to its social (implicit) uses. Contingency factors were identifiedto explain the divergent uses of accounting by the stakeholders operating in the railway sector. Thisstudy also identified three major periods in the development of theoretical and practical knowledge inrailway accounting. The first period of practice (1817-1842) is characterized by the diversity ofaccounting practices and the lack of a structured theoretical knowledge. The second period oftechnique (1842-1883) is characterized by the phenomenon of mimicry and search for the bestaccounting method. The third regime of evolution, technology (1883-1937), is characterized bymethodological and scientific rigor, notably through the introduction of training and education in thedevelopment of accounting rules.

L’information comptable vise à donner une image fidèle de la situation financière de l’entreprise. Cette information se caractérise par un cadre normatif très développé qui influence dans une large mesure le message émis par les concepteurs de cette information mais qui affecte également la façon dont les récepteurs le perçoivent. Après avoir défini la notion de normes en général sous différents prismes d’analyse, puis examiné le(s) cadre(s) normatif(s) comptable(s) applicable(s) en France, nous essaierons de comprendre quel est le rôle réel des normes comptables, et notamment, si ces normes visent effectivement à permettre à la comptabilité d’atteindre la « true and fair view » ou si elles ne sont pas plutôt un outil de coordination entre l’émetteur et le récepteur de cette information permettant à celui-ci, par des techniques de retraitement de l’information reçue, d’y trouver les renseignements dont il a besoin. Dans cette démarche, nous nous appuierons sur des outils théoriques permettant de saisir la nature effective de ces normes. Puis, dans une démarche empirique, nous nous fonderons sur des approches qualitatives, au travers d’une part, d’entretiens avec des utilisateurs professionnels de l’information comptable issus de secteurs différents, et, d’autre part, des études de cas réels / The aim of the accounting information is to give a true and fair view of the financial situation of a company. This information is characterized by a very developed normative frame which influences to a large extent the message issued by the authors of this information but which also affects the way the receivers perceive it. After having defined the general notion of standards under various prisms of analysis, and then examined the applicable accounting normative frame(s) in France, we shall try to understand what is the real role of accounting standards, in particular, if these standards really aim at allowing the accounting to reach the " true and fair view "or if they are not rather a tool of coordination between the issuer and the receiver of the information, as it allows, by techniques of reprocessing of the received information, for the receiver to find the information he actually needs. In this approach, we shall use theoretical tools that allow to understanding the effective nature of these standards. Then, in an empirical approach, we shall base ourselves on qualitative approaches, on one hand, through interviews with professional users of the accounting information coming from different sectors, and, on the other hand, from studies of real cases

Cette thèse s’intéresse à la standardisation de la comptabilité environnementale. Elle est composée de trois articles (études empiriques) qui explorent ensemble différentes facettes de la participation de certaines parties prenantes au processus de standardisation de la comptabilité environnementale. Les trois études sont basées sur l’étude de cas de la standardisation de la comptabilité environnementale des produits qui sous-tend les projets « affichage environnemental des produits de grande consommation » en France et/ou le « Product Environmental Footprint » européen. Nous avons privilégié trois niveaux d’analyse. Le premier article (niveau macro) s’intéresse à explorer le travail institutionnel conduit par des acteurs marginalisés pour participer aux processus de standardisation. Dans le second article (niveau méso), nous nous intéressons aux intermédiaires de la standardisation (les consultants spécialisés en comptabilité environnementale) et plus particulièrement comment ils utilisent et mobilisent les instances de standardisation pour maintenir leur expertise et pour asseoir le caractère professionnalisant de leur activité. Enfin, dans le troisième article (niveau micro) nous nous intéressons à un participant de la standardisation (une entreprise internationale). Nous cherchons à comprendre comment la participation à un processus de standardisation de la comptabilité environnementale est influencée par le travail conduit en interne d’une entreprise et réciproquement comment, lors de sa participation le processus de standardisation a-t-il influencé l’entreprise (démarche RSE). L’ensemble des résultats contribue à améliorer la compréhension de la façon dont certaines parties prenantes participent aux processus de standardisation de la comptabilité environnementale. / This PhD thesis deals with the standardization of environmental accounting. It consists of three papers (empirical studies) that explore different facets of stakeholder participation in the process of standardizing environmental accounting. The three studies are based on the case study of the standardization of the environmental accounting of the products underlying the projects "environmental labelling of consumer products" in France and the development of the European Product Environmental Footprint. We have focused on three levels of analysis.The first article (macro level) focuses on identifying and exploring the institutional work conducted by marginalized actors to participate in standardization processes. In the second article (meso level), we are interested in the intermediaries of standardization (consultants specializing in environmental accounting) and in particular how they use and mobilize the standardization bodies to maintain their expertise and to establish the professionalism of their activity. Finally, in the third article (micro level) we are interested in a standardization participant (a multinational) in which we try to understand how participation in a process of standardization of environmental accounting is influenced by the work carried out internally within an organization and, conversely, how, during its participation, the standardization process influenced the functioning of the organization and its CSR approach. The overall results contribute to a better understanding of how standardization stakeholders are involved in the process of standardizing environmental accounting.

L'information sectorielle est destinée à fournir aux investisseurs une information leur permettant de mieux anticiper le risque et les perspectives de rentabilité des entreprises diversifiées et/ou multinationales. Cette thèse constitue une contribution au développement et au perfectionnement de l'utilisation de cette information dans une perspective financière. L'étude des données sectorielles publiées par les entreprises montre que cette information peut être présentée sous plusieurs formes et que son contenu informatif peut être différent selon l'entreprise qui la publie. Nous mettons en évidence diverses caractéristiques de l'entreprise qui peuvent influencer ce contenu informatif : degré de diversification, organisation interne (structure organisationnelle et intégration verticale), profil (taille, intensité du financement par le marche, intérêts minoritaires, endettement, sensibilité politique et rentabilité des activités) et disponibilité des données. Nous proposons un cadre général d'utilisation de cette information qui intègre les différentes approches des utilisateurs et qui prend en compte la variabilité de ce contenu informatif. De plus, nous proposons une application de cette utilisation dans le cadre d'un modèle mécanique de prévision du résultat. Ces propositions sont ensuite confrontées aux études déjà réalisées sur l'utilité des données sectorielles en matière de prévision du rendement et d'évaluation du risque puis testées au travers de quatre études empiriques dont deux sont réalisées à l'échelle internationale. Ainsi, la démarche que nous proposons vise à donner des outils pour interpréter correctement des données dont de degré de pertinence dépend de divers facteurs. La caractérisation de ces derniers permet une utilisation optimale de l'information sectorielle qui peut apporter aux analystes une meilleure lisibilité des états financiers dans une vision prospective.

Depuis quelques années, les entreprises subissent des pressions grandissantes pour mitiger leurs impacts sur la biodiversité. Notre thèse a pour objectif de leur proposer de nouveaux cadres conceptuels et outils pour réconcilier économie et écologie. Dans la première partie, nous analysons les comportements stratégiques des firmes par rapport à leurs interactions avec la biodiversité et les services écosystémiques (BSE). Si ces derniers sont souvent perçus comme sources de contraintes, notamment réglementaires, nous soulignons les multiples intérêts pour l'entreprise d'une gestion fine de son interdépendance au monde vivant. Dans la seconde partie, nous nous intéressons aux innovations nécessaires à l'émergence de dynamiques de co-viabilité entre firmes et biodiversité, et, en particulier, à la construction de nouveaux indicateurs. Deux axes de travail complémentaires sont explorés. Via plusieurs études de cas, nous formalisons tout d'abord un cadre de comptabilité analytique pour gérer les interactions de l'entreprise avec les BSE. Ensuite, nous présentons les fondements conceptuels d'une comptabilité visant à rendre compte aux parties prenantes de la performance des entreprises en matière de BSE, vers la normalisation d'un Bilan Biodiversité. Si la généralisation de ce dernier nécessiterait des travaux supplémentaires, soulignons que son institutionnalisation conduirait à produire les systèmes d'informations clefs au basculement des régulations sur les consommations de nature, vers la mobilisation d'outils économiques permettant à la fois de rendre couteuses les dégradations de BSE et de rentabiliser les pratiques qui leurs seraient favorables.

Toute modélisation comptable suppose qu'une zone d'observation soit préalablement définie. Il est alors possible d'identifier, d'enregistrer et de communiquer les informations à propos de cette entité comme distinctes de toute autre information. Le concept est donc fondamental ; pourtant, force est de reconnaître que le problème de l'entité a trop souvent été occulté, l'intérêt s'étant pratiquement toujours orienté vers la technique comptable.<br />Aussi, après avoir présenté les perspectives historiques et réglementaires de l'entité comptable, une premier titre se propose de décrire, dans une approche constructiviste, les différents regards qu'on peut lui porter ainsi que les dysfonctionnements liés aux divergences perceptuelles. La théorie de l'agence nous donne ainsi l'occasion de saisir les facteurs qui aboutirent à la suprématie d'un modèle particulier de l'entité comptable, celui du propriétaire. En revanche, elle nous semble inapte à expliquer certaines de ses évolutions.<br />Le parti est alors pris dans un second titre d'adopter un nouvel outil théorique capable d'éclairer la construction comptable de l'entité et ses transformations. Il s'agit plus précisément de présenter la théorie des conventions comme une alternative au paradigme contractualiste. Nous découvrons ainsi que toute convention comptable est une procédure collective identifiable par sa conformation. <br />Toutefois, la régularité qui caractérise la convention n'exclut en rien son évolution. Une esquisse de théorie sur la dynamique conventionnaliste permet alors de comprendre que les conventions qui déterminent l'entité comptable et ses frontières, s'inscrivent dans un mouvement inéluctable. Certes, la résistance des règles établies est envisageable, mais la comptabilité est aussi un système qui présente la particularité de s'adapter. Or si certains utilisateurs souffrent de ce qu'ils estiment être des dysfonctionnements de l'entité comptable, il est probable, que les conventions qui la fondent se verront tôt ou tard remises en cause. La lutte qui s'en suivra pourra éventuellement donner le jour à de nouvelles conventions, et donc à une entité remodelée. De nombreux indices nous invitent même à considérer que le processus est déjà bien engagé.