La libération conditionnelle totale est une mesure d’aménagement de la peine d’incarcération que les commissaires accordent à certains détenus incarcérés dans les prisons fédérales ou provinciales canadiennes. Cette mesure leur donne la possibilité de purger le reste de leur peine en collectivité sous certaines conditions. Cependant, peu d’auteurs se sont intéressés aux critères pris en compte par les commissaires, lorsqu’ils décident d’octroyer ou de refuser ce type de libération anticipée aux détenus. À fortiori, des études francophones axées sur les décisions que les commissaires ont accordées aux détenus. Pour tenter de combler cette lacune, j’ai entrepris ce projet de recherche qui porte uniquement sur les décisions des commissaires qui siègent à la Commission des libérations conditionnelles du Canada. Mon objectif était de comprendre la façon dont les commissaires motivent leur décision d’accorder la libération conditionnelle totale aux détenus, eu égard aux exigences légales. Ces exigences légales sont liées au fait que les commissaires n’accordent la libération conditionnelle que s’ils sont d’avis que le risque de récidive que présente le détenu est acceptable en société, et que l’octroi de cette libération conditionnelle contribuera à la protection de celle-ci, en favorisant sa réinsertion sociale en tant que citoyen respectueux des lois. Pour y arriver, ma question de recherche était la suivante : comment les commissaires justifient-ils que leur décision d’octroyer la libération conditionnelle totale au détenu est conforme aux exigences légales ? Dans ma recherche, j’ai analysé 100 rapports provenant du registre des décisions de la Commission. Dans ces rapports, les commissaires ont accordé la libération conditionnelle totale à des détenus purgeant des peines de ressort fédéral sur une période d’une année (2017-2018), dans la province du Québec. Les résultats de l’analyse thématique de ces rapports révèlent que les commissaires mettent l’accent sur trois critères principaux. D’abord, les commissaires interprètent positivement les rapports et recommandations favorables que les intervenants, ayant interagi avec le détenu pendant sa période d’incarcération, leur fournissent. Ensuite, les changements positifs que le détenu a opérés avant et pendant sa période d’incarcération sont interprétés par les commissaires comme une démonstration de sa volonté de ne pas récidiver. Le détenu capable de prouver aux commissaires qu’il a effectué des changements observables et mesurables lors de son parcours carcéral est celui à qui ce type de libération anticipée est octroyée. Enfin, le soutien positif des proches du détenu est considéré comme un facteur de protection supplémentaire pour les commissaires. Toutes ces dimensions sont les critères sur lesquels les commissaires se basent pour justifier que leur décision d’accorder la libération conditionnelle totale au détenu est conforme aux exigences légales.

Chaque année au Québec environ 1000 détenus sont libérés en libération conditionnelle et quittent la prison avant la fin de leur sentence tout en étant soumis à de strictes conditions. Si un idéal de réhabilitation souhaitant voir le délinquant réformé et réintégré à la société a longtemps prévalu, il tend de nos jours à être remplacé par un idéal de protection de la société par l’intermédiaire de la gestion des risques que représente un individu. De plus, vivre en libération conditionnelle comporte un certain nombre de défis. Comme toute personne sortant de détention, les libérés font face à de nombreuses difficultés, notamment en matière d’emploi, de logement ou de relations familiales. La réussite de la mesure est elle aussi un enjeu auquel les libérés sont confrontés. Grâce à des entrevues semi-dirigées réalisées auprès de 14 hommes et femmes, ce projet a donc pour objectif de comprendre l’expérience des personnes en libération conditionnelle au Québec. L’analyse a fait ressortir que malgré des aspects pesants et stressants, les anciens détenus indiquent que « ça va bien », principalement car ils ne sont plus en détention, et qu’ils se sentent aidés. De plus, ils indiquent s’adapter et s’intégrer à leur nouvel environnement. Grâce à leur volonté et leur motivation, ils expliquent apprendre, travailler sur eux et s’impliquer dans leur réinsertion. En effet, les libérés conditionnels font de leur libération une expérience bénéfique pour eux et préparent leur avenir. / Every year in Québec, about 1 000 detainees are released from prison on parole and go back into society whilst still being compelled to conform to some conditions. For many years, the penal philosophy underlying parole was one of reform and reintegration of the offender. Nowadays, a trend towards more control over the delinquent and risk management as guarantees of public safety seems to be replacing the former rehabilitation ideal. Living on parole bears some challenges. As for every person released from prison, parolees face difficulties regarding, amongst others, employment, housing and personal relationships. The success of their release is also an issue they have to address. This project aims to understand the experience people released on parole in Québec. In order to do so we conducted 14 semi-structured interviews with parolees. We found that despite some stressful and burdensome aspects, parolees indicate they are doing well on parole, mainly because they are not incarcerated anymore and because they feel assisted. They also indicate that they have to adjust and adapt to their new environment. Being highly motivated and willing to grow, they explain learning a lot and being involved in their reintegration into society. Parolees see parole as a beneficial opportunity for them to prepare their future.

La thèse délaisse l’étude des biais, des erreurs et des influences externes qui modulent les décisions de justice et formule l’hypothèse que les individus, confrontés à un dilemme normatif (quelle serait la juste peine?), manifestent un souci de justice qu’il est pertinent d’analyser en lui-même. Les résultats de cette thèse indiquent qu’une proportion appréciable des choix et des jugements des citoyens et des acteurs judiciaires interrogés témoignent, en raison de leur cohérence interne et de leur modération, d’un souci manifeste de justice. Les données de la thèse s’appuient sur un sondage sentenciel dans lequel on demandait à des répondants du public (n=297), mais aussi à un échantillon d’acteurs judiciaires (n=235), de prendre des décisions de détermination pénale dans trois histoires de cas bien détaillées. La thèse s’intéresse à la détermination de la juste peine, laquelle incorpore trois prises de décision distinctes. Le premier chapitre de la thèse s’attarde à la qualité des échelles individuelles de sévérité des peines qui peuvent être infligées pour sanctionner un délinquant reconnu coupable d’actes criminels. Les résultats indiquent que les citoyens, tous comme les acteurs judiciaires, n’utilisent pas la même métrique pour statuer sur la sévérité des peines, mais que certains d’entre eux, font usage d’une métrique pénale plus cohérente et plus raisonnable que d’autres. Un test décisif pour jauger de la valeur d’une métrique est son aptitude à établir des équivalences pénales entre les peines de prison, de probation, de travaux communautaires et d’amendes. Le deuxième chapitre s’attarde à la qualité des choix sentenciels des citoyens et des acteurs judiciaires. Deux critères sont utilisés pour distinguer les sentences les plus justes : 1) le critère de proportionnalité ou de cohérence interne (les sentences données sont-elles toujours proportionnelles à la gravité de l’infraction commise ?); 2) le critère de modération ou de cohérence externe (la sentence donnée peut-elle rallier le plus grand nombre de points de vue?). Les deux critères sont importants parce qu’ils contribuent tous deux à réduire la marge d’incertitude du dilemme sentenciel. Le troisième chapitre prend acte que toute sentence fera possiblement l’objet d’un aménagement subséquent. Les formes les plus manifestes d’aménagement pénal sont régies par l’octroi d’une libération conditionnelle qui écourte la durée de peine qui sera purgée en prison. Certains acteurs judiciaires choisiront de tenir compte de cette libération anticipée en gonflant leur sentence, alors que d’autres se refuseront à le faire. Le dernier chapitre s’attarde aux raisons qui motivent leurs choix. / This thesis neglects the analysis of external influences, such as biases and errors, which may interfere in court judgments and propose that when facing a normative dilemma (What is the just decision?), individuals are driven by a concern for justice. This concern has not been properly scrutinized. When studying legal decisions, we note that a large proportion of all judgments and evaluations made by interviewed citizens and judicial actors are coherent and moderated, which demonstrates a concern for justice and equity. The results of the thesis are based on a sentencing survey conducted among citizens (n=297) and criminal justice professionals (n=235) who had to adjudicate upon three detailed case studies and specific sentencing questions. The thesis examines the process of determining the just sanction and is concerned with three types of judgments. The first chapter explores the quality of different penal severity scales that can be used to punish a criminal convicted of a crime. Results indicate that citizens, as well as criminal justice professionals, have different ways of conceptualizing penal severity, and that some of these views are more coherent and more reasonable than others. This chapter shows that one way of assessing penal metrics quality is to look at the exchange rates among qualitatively different sanctions (months of prison, years of probation, hours of community work and dollar amount of fines). The second chapter examines the sentencing choices. Two important judicial criteria are used to distinguish just sentences from unjust ones: 1) proportionality or internal consistency (are sentences always given in accordance to crime seriousness?); and 2) moderation or external consistency (is the sentence able to merge opposite points of views?). Both criteria are important in reducing a portion of uncertainty that is intrinsic to the sentencing dilemma. Indeed the search for the just punishment and strategies for uncertainty reduction are intimately connected. The third chapter takes into account the fact that sentences are not fully determined at the judicial level. This is especially the case for prison sentences since conditional release mechanisms drastically shorten the time actually spent behind bars. We attempt to understand the differential propensity among judges, crown and defense attorneys and probation officers to anticipate the likely impact of conditional release in determining the presumptive duration of the court sentence. Some court players will incorporate parole outcomes in determining their prison sentence while others refuse to do so. The chapter examines the reasons why they do so and also identifies under what conditions anticipation of parole outcomes are more likely

Cet article étudie la sensibilité des estimations de certaines variables explicatives de la croissance économique dans des régressions en coupe transversale sur un ensemble de pays. Il applique un modèle modifié de l’analyse de sensibilité de Leamer (1983, 1985). Mes résultats confirment la conclusion de Levine and Renelt (1992), toutefois, je montre que plus de variables sont solidement corrélées à la croissance économique. Entre 1990-2010, je trouve que huit sur vingt cinq variables ont des coefficients significatifs et sont solidement corrélées à la croissance de long terme, notamment, les parts de l’investissement et des dépenses étatiques dans le PIB, la primauté du droit et une variable dichotomique pour les pays subsahariens. Je trouve aussi une preuve empirique solide de l'hypothèse de la convergence conditionnelle, ce qui est cohérent avec le modèle de croissance néoclassique. / This paper examines the robustness of explanatory variables in cross-country growth regressions. It employs a variant of Leamer’s (1983, 1985) extreme-bounds analysis. My results confirm Levine and Renelt’s (1992) conclusion, but identify more variables to be robustly correlated with economic growth. Of 25 explanatory variables tested, I find 8 to be significantly and robustly correlated with long-term growth over the 1990-2010 period. The strongest evidence is for the investment ratio, government consumption share in GDP, the rule of law, and the Sub-Saharan dummy. I also find strong empirical evidence for conditional convergence, which is consistent with the neoclassical growth model.

Le projet de cette thèse émane du constat d'une scission entre épistémologie d'une part et logique épistémique d'autre part. Si des tentatives de conciliation se sont avérées fructueuses, nous explorons ici la possibilité d'une réconciliation entre épistémologie et logique épistémique à travers l'argumentation.Étudier la logique épistémique au sein d'une pratique argumentative, c'est-À-Dire au sein de dialogues, nous permet de bénéficier d'un cadre d'étude dynamique pour explorer le dynamisme et la signification du langage de la logique épistémique. Nous montrons que cette conciliation de l'épistémologie et de la logique épistémique dans une pratique argumentative est pertinente dans le domaine juridique car elle offre une approche originale de la notion de condition dans le droit. / The project of this thesis stems from the observation of a split between epistemology and epistemic logic.If some attempts at conciliation have been successful, here we explore the possibility of reconciliation between epistemology and epistemic logic through argumentation.Studying epistemic logic in argumentative practice, that is to say in dialogues, enables us to benefit from a dynamic framework to explore the dynamics and the meaning of the language of epistemic logic.We show that this reconciliation of epistemology and epistemic logic in an argumentative practice is relevant in the legal field because it offers an original approach to the notion of condition in law.

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L’étude de la phrase hypothétique d’après les traités de grammaires arabe médiévaux consiste à déconstruire la manière avec laquelle ce type de phrase a été conçue par les grammairiens classiques. Ces derniers, figures centrales dans le champ linguistique ont apporté un réel écot à la pensée grammaticale ; à partir du parler des Arabes, de la poésie et du Coran, ces acteurs ont élaboré des règles grammaticales, forgeant ainsi la tradition grammaticale arabe. Ils ont mis en lumière plusieurs aspects de la langue, parmi lesquels, l’expression de l’hypothèse, objet de notre recherche.La phrase hypothétique peut être, principalement introduite par l’une des trois particules X, Y et Z, pour exprimer respectivement l’irréel, le potentiel et l’éventuel. Les pronoms et les circonstances servent également à introduire une phrase conditionnelle et affectent le marquage modal de ses verbes. Ils sont dits, les noms conditionnels. Les grammairiens arabes se sont intéressés aux marques modales des verbes et aux marques casuelles des noms au sein de l’énoncé hypothétique. En outre, ils portaient un intérêt particulier aux pratiques langagières qui relevaient de l’exception, dérogeant ainsi à la règle. Cette thèse s’attache à mettre en lumière l’investissement des grammairiens arabes classiques à une époque charnière du VIIIe au XIVe siècle. On leur reconnaît l’assignation de l’énoncé rogatif à un énoncé conditionnel, car selon eux, ils renvoient implicitement à une condition.La question de la phrase hypothétique constitue l’une des pistes investies par les grammairiens classiques malgré leurs convergences, divergences et positionnements par rapport aux normes grammaticales. L’expression de l’hypothèse a suscité des débats et des controverses entre les grammairiens, et plus particulièrement entre ceux de l’école bassorite et ceux de l’école koufite. / The study of the hypothetical sentence according to medieval Arabic grammatical treatises, consists in deconstructing the manner in which this type of sentence was conceived by the classical grammarians. The latter, central figures in the linguistic field, have largely contributed to grammatical thought; from Arabic-speaking, poetry and Qur’an, these actors developed grammatical rules, thus forging the Arabic grammatical tradition. They highlighted several aspects of the language, among which, the expression of the hypothesis, the object of our research.The hypothetical sentence can be, mainly introduced by one of the three particles X, Y and Z, respectively to express the unreal, the potential and the eventual (possible). Pronouns and circumstances also serve to introduce a conditional sentence and affect the modal marking of its verbs. They are said, the conditional names. Arabic grammarians were interested in the modal marks of verbs and casual marks of nouns in the hypothetical statement. In addition, they had a particular interest in the language practices that fell under the exception, thus derogating from the rule. This dissertation aims to highlight the investment of classical Arabic grammarians in a transitional period, from the eighth to the fourteenth century. They are assigned the assignment of the rogatory statement to a conditional statement, because according to them, they implicitly refer to a condition.The question of the hypothetical sentence establishes one of the tracks invested by the classical grammarians, despite their convergences, divergences and positions in relation to grammatical standards. The expression of the hypothesis aroused debates and controversies between the grammarians, more particularly between those of the Basra school and those of the Kufite school.

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Cette étude est le résultat d’une thèse CIFRE de trois ans entre le bureau d’étude d’Airbus (domaine du contrôle de l’avion) et le laboratoire TéSA à Toulouse. L’objectif principal est de proposer, développer et valider une solution logicielle pour la détection et le diagnostic d’un type spécifique de vibrations des gouvernes de profondeur et direction, appelée oscillation en cycle limite (limit cycle oscillation ou LCO en anglais), basée sur les signaux existants dans les avions civils. LCO est un terme mathématique générique définissant un mode périodique indépendant de conditions initiales et se produisant dans des systèmes non linéaires non conservatifs. Dans cette étude, nous nous intéressons au phénomène de LCO induit par les jeux mécaniques dans les gouvernes d’un avion civil. Les conséquences du LCO sont l’augmentation locale de la charge structurelle, la dégradation des qualités de vol, la réduction de la durée de vie de l’actionneur, la dégradation du confort du poste de pilotage et de la cabine, ainsi que l’augmentation des coûts de maintenance. L’état de l’art en matière de détection et de diagnostic du LCO induit par le jeu mécanique est basé sur la sensibilité du pilote aux vibrations et sur le contrôle périodique du jeu sur les gouvernes. Cette étude propose une solution basée sur les données (issues de la boucle d’asservissement des actionneurs qui agissent sur les gouvernes) pour aider au diagnostic du LCO et à l’isolement du jeu mécanique. L’objectif est d’améliorer encore plus la disponibilité des avions et de réduire les coûts de maintenance en fournissant aux compagnies aériennes un signal de contrôle pour le LCO et les jeux mécaniques. Pour cette raison, deux solutions algorithmiques pour le diagnostic des vibrations et des jeux ont été proposées. Un détecteur en temps réel pour la détection du LCO est tout d’abord proposé basé sur la théorie du rapport de vraisemblance généralisé (generalized likelihood ratio test ou GLRT en anglais). Certaines variantes et simplifications sont également proposées pour satisfaire les contraintes industrielles. Un détecteur de jeu mécanique est introduit basé sur l’identification d’un modèle de Wiener. Des approches paramétrique (estimateur de maximum de vraisemblance) et non paramétrique (régression par noyau) sont explorées, ainsi que certaines variantes des méthodes non paramétriques. En particulier, le problème de l’estimation d’un cycle d’hystérésis (choisi comme la non-linéarité de sortie d’un modèle de Wiener) est abordé. Ainsi, les problèmes avec et sans contraintes sont étudiés. Une analyse théorique, numérique (sur simulateur) et expérimentale (données de vol et laboratoire) est réalisée pour étudier les performances des détecteurs proposés et pour identifier les limitations et la faisabilité industrielle. Les résultats numériques et expérimentaux obtenus confirment que le GLRT proposé (et ses variantes / simplifications) est une méthode très efficace pour le diagnostic du LCO en termes de performance, robustesse et coût calculatoire. D’autre part, l’algorithme de diagnostic des jeux mécaniques est capable de détecter des niveaux de jeu relativement importants, mais il ne fournit pas de résultats cohérents pour des niveaux de jeu relativement faibles. En outre, des types d’entrée spécifiques sont nécessaires pour garantir des résultats répétitifs et cohérents. Des études complémentaires pourraient être menées afin de comparer les résultats de GLRT avec une approche Bayésienne et pour approfondir les possibilités et les limites de la méthode paramétrique proposée pour l’identification du modèle de Wiener. / This research study is the result of a 3 years CIFRE PhD thesis between the Airbus design office(Aircraft Control domain) and TéSA laboratory in Toulouse. The main goal is to propose, developand validate a software solution for the detection and diagnosis of a specific type of elevator andrudder vibration, called limit cycle oscillation (LCO), based on existing signals available in flightcontrol computers on board in-series aircraft. LCO is a generic mathematical term defining aninitial condition-independent periodic mode occurring in nonconservative nonlinear systems. Thisstudy focuses on the LCO phenomenon induced by mechanical freeplays in the control surface ofa civil aircraft. The LCO consequences are local structural load augmentation, flight handlingqualities deterioration, actuator operational life reduction, cockpit and cabin comfort deteriorationand maintenance cost augmentation. The state-of-the-art for freeplay induced LCO detection anddiagnosis is based on the pilot sensitivity to vibration and to periodic freeplay check on the controlsurfaces. This study is thought to propose a data-driven solution to help LCO and freeplaydiagnosis. The goal is to improve even more aircraft availability and reduce the maintenance costsby providing to the airlines a condition monitoring signal for LCO and freeplays. For this reason,two algorithmic solutions for vibration and freeplay diagnosis are investigated in this PhD thesis. Areal time detector for LCO diagnosis is first proposed based on the theory of the generalized likeli hood ratio test (GLRT). Some variants and simplifications are also proposed to be compliantwith the industrial constraints. In a second part of this work, a mechanical freeplay detector isintroduced based on the theory of Wiener model identification. Parametric (maximum likelihoodestimator) and non parametric (kernel regression) approaches are investigated, as well as somevariants to well-known nonparametric methods. In particular, the problem of hysteresis cycleestimation (as the output nonlinearity of a Wiener model) is tackled. Moreover, the constrainedand unconstrained problems are studied. A theoretical, numerical (simulator) and experimental(flight data and laboratory) analysis is carried out to investigate the performance of the proposeddetectors and to identify limitations and industrial feasibility. The obtained numerical andexperimental results confirm that the proposed GLR test (and its variants/simplifications) is a very appealing method for LCO diagnostic in terms of performance, robustness and computationalcost. On the other hand, the proposed freeplay diagnostic algorithm is able to detect relativelylarge freeplay levels, but it does not provide consistent results for relatively small freeplay levels. Moreover, specific input types are needed to guarantee repetitive and consistent results. Further studies should be carried out in order to compare the GLRT results with a Bayesian approach and to investigate more deeply the possibilities and limitations of the proposed parametric method for Wiener model identification.

Dans une première partie, on s'intéresse à la prévision d'une valeur future, non observée, d'un processus stochastique dont la loi est indexée par un paramètre inconnu, à partir des données passées de sa trajectoire. Plus précisément, on montre sur un modèle additif de régression comment on peut découpler, par un dispositif de séparation temporelle, le problème d'estimation du paramètre inconnu de celui du calcul du prédicteur probabiliste, pour obtenir un prédicteur statistique dont on étudie les propriétés de convergence asymptotiques.<br>Dans une seconde partie, on cherche à prédire, au sens d'expliquer, une variable Y par une variable X. Pour cela, on s'intéresse à l'estimation de la densité conditionnelle de Y sachant X = x, à partir d'un n-échantillon de couples de variables (X_i; Y_i). On propose un nouvel estimateur de forme produit, basé sur la transformation de quantile et la fonction de copule, dont on étudie les propriétés de convergence et de normalité asymptotiques. On compare l'estimateur proposé aux estimateurs concurrents de forme quotient et on en propose des modifications et des extensions. Enfin, on étudie les propriétés des prédicteurs associés à cet estimateur, à savoir le mode, la moyenne et les ensembles de niveau conditionnels. Des applications, liens et perspectives sont aussi esquissées.