Cette recherche avait pour objectif de mieux connaître l'épidémiologie des traumatismes par accident de la route chez l'enfant. Pour cela, des analyses ont été réalisées à partir des données d'une grande qualité : le Registre du Rhône. Les incidences de traumatismes routiers chez les enfants ont été calculées. La localisation et la nature des lésions ont été finement décrites, en fonction du type d'usager de la route. Le deuxième objectif était d'identifier des facteurs de risque de traumatisme sévère et de séquelles. Les handicaps secondaires aux traumatismes routiers ont été étudiés à partir d'une étude de cohorte prospective multicentrique conduite dans douze villes françaises, incluant 139 enfants sévèrement traumatisés de la route et admis en réanimation pédiatrique. Les déficiences fonctionnelles, comportementales et cognitives ainsi que les degrés d'incapacités et les retentissements sur la famille et la scolarité, ont été évalués six mois et un an après l'accident. Les différents outils d'évaluation ont montré leur complémentarité pour apprécier la réalité des handicaps. Des facteurs de risque de séquelles à un an ont été identifiés permettant de cibler les enfants qui devraient bénéficier d'une prise en charge et d'un suivi particuliers. Des recommandations pour la prévention ont pu être élaborées, concernant particulièrement l'utilisation des dispositifs de protection en voiture, à deux-roues, les modalités de prise en charge en fonction des facteurs de gravité et les modalités de traitement en phase aiguë.

La prématurité, définie par un accouchement avant 37 semaines d'aménorrhée, ne cesse de croître en France. Elle a des facteurs de risque médicaux et socio-économiques. Elle se trouve au coeur des enjeux de la sécurité de la naissance et de l'efficience du système de santé, au nom desquelles les maternités de proximité sont fermées progressivement depuis 1998, sans égard pour une équité spatiale des populations. L'étude de l'impact de ces restructurations sur un vaste territoire comme la Bourgogne est d'autant plus intéressante que cette dernière cumule des facteurs de dispersion avec un peuplement en périphérie de ses limites régionales, une moyenne montagne centrale difficile à franchir, le Morvan, et une faible densité de population et de professionnels de santé. Notre travail a permis de confirmer la répartition hétérogène du taux d'accouchement prématuré en Bourgogne. Pour expliquer cette disparité, et à l'aide principalement de données individuelles du PMSI (Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information) et contextuelles de l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Economiques), nous avons étudié séparément ses relations avec l'accessibilité physique, la distance socio‐économique et l'organisation des soins, avec un accent sur les réseaux de santé périnatale qui caractérisent cette région. Nous avons enfin réuni tous les facteurs explicatifs pertinents dans une analyse multi niveaux dont les modèles hiérarchiques linéaires sont les plus adaptés pour prendre en compte simultanément des données individuelles et des données contextuelles agrégées. Les résultats identifient des clusters de prématurité et montrent que la disparité de la prématurité repose essentiellement sur la disparité spatiale du désavantage socio‐économique et sur la situation d'isolement du Morvan central. Ce travail devrait permettre d'intervenir auprès de ces territoires pour améliorer ou compenser leurs facteurs de risque de prématurité / Prematurity, defined as a birth occurring before 37 weeks of gestation, is increasing in France. It has medical and socio‐economic risk factors. It is of concern to issues about birth security and healthcare efficiency, according to which the local maternity units have been gradually closed since 1998, regardless of spatial equity for the population. The study of the impact of the restructuring on such a vast area as Burgundy is all the more interesting that Burgundy combines factors of dispersion such as its settlement on the edge of its regional boundaries, a central mountain Morvan difficult to drive through, and the low density of its population and of its health professionals. Our work has confirmed the heterogeneous distribution of the rate of preterm delivery in Burgundy. To explain this disparity, in mainly using individual data from PMSI (Programme de Medicalization of Information Systems) and contextual data from INSEE (National Institute for Statistics and Economic Studies), we studied separately the prematurity relationships with physical accessibility, with socio‐economic distance and with perinatal care organization, with a special focus on perinatal health networks that characterize this region. We finally gathered all the relevant explanatory factors in a multilevel analysis with hierarchical linear models that are best suited to take into account both individual and aggregate contextual data. The results identify prematurity clusters and show that prematurity disparity is mainly based on spatial disparity of socio‐economic disadvantage and on the situation of isolation of central Morvan. This work should cause interventions to be carried out within these areas to improve or compensate their risk factors

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Initialement, le droit des sociétés était dominé par un principe général d'égalité. Par conséquent, la discrimination entre associés n'était admise que de façon exceptionnelle. Cette situation a, toutefois, évolué sous l'effet conjugué de deux phénomènes. D'une part, doctrine et jurisprudence s'accordent depuis longtemps à admettre que l'égalité entre associés n'a qu'une portée relative. Celle-ci doit s'apprécier in concreto et ne s'oppose pas aux traitements inégalitaires entre associés justifiés par la défense de l'intérêt social ou l'existence de différences de situations. D'autre part, le législateur a progressivement introduit dans le droit des sociétés de nombreux mécanismes ayant une fonction inégalitaire. Il en était ainsi des anciennes catégories d'actions, en l'occurrence les actions de priorité, celles à dividende prioritaire sans droit de vote, des certificats d'investissement ou de vote. Il en est de même des actions de préférence et des avantages particuliers. Tous ces dispositifs ont pour vocation de rompre l'égalité entre associés, en procurant à certains, des privilèges non partagés par les autres. Pourtant, la loi permet, ou permettait, largement leur instauration. Au regard de ces observations, il était devenu légitime de s'interroger sur l'existence d'un droit de discriminer entre les associés.L'ambition de cette étude est de démontrer que l'inégalité entre associés bénéficie d'une validité générale dans les sociétés. En clair, construire une définition, déterminer ses fondements juridiques, les possibilités et les limites ainsi que la procédure de sa création et de sa disparition, tels sont les éléments qui devaient être apportés à la réflexion juridique afin de permettre aux praticiens d'aborder la discrimination entre associés avec plus de sérénité. / Initially, corporate law was dominated by a general principle of equality. Consequently, discrimination between partners was admitted only exceptionally. This situation, however, evolved under the combined effect of two phenomena. On the one hand, doctrine and jurisprudence have long admitted that equality between partners has only a relative scope. This one must be assessed "in concreto" and does not oppose unequal treatment between partners justified by the defense of the social interest or the existence of differences of situations. On the other hand, the legislator has gradually introduced into the law of companies many mechanisms having an inegalitarian function. This was the case with the old share classes, namely the priority shares, those with priority dividend without voting rights, investment certificates or voting certificates. The same is true of preferred stocks and special advantages. All these devices have the vocation of breaking the equality between partners, by providing to some of them, privileges not shared by others. However, the law largely allows, or allowed their institutionalization. In view of these observations, it became legitimate to question the existence of a right to discriminate between partners.Therefore, the ambition of this study is to demonstrate that inequality between partners enjoys general validity in companies. Clearly to construct a definition, to determine its legal foundations, the possibilities and limits, and the procedure for its creation and its disappearance, these were the elements that needed to be reflected in law in order to allow practitioners to approach discrimination between partners with more serenity.

Le nomadisme numérique, le style de vie emprunté par les célèbres nomades numériques, est souvent présenté dans les médias sociaux et classiques comme idéal, glamour et accessible à tous. Ce mémoire nuance ce portrait en se basant sur une série d’entretiens avec des nomades numériques expérimentés ; le nomadisme numérique, ainsi que le sédentarisme actuel, comporte des avantages et des inconvénients pour l’individu qui l’emprunte. Ces avantages et inconvénients dépendent de la façon dont l’individu pratique le nomadisme numérique : les destinations fréquentées, le type de logement utilisé, la fréquence des voyages, la situation conjugale de l’individu et son sexe dans une certaine mesure. De même, la pratique du nomadisme numérique est permise par certains facteurs et n’est pas accessible à tous : célibat, salaire dans une monnaie avantageuse, une ou plusieurs activités professionnelles appropriées, une personnalité « aventureuse » Le manque de responsabilités familiales et d’économies avant le départ sont des caractéristiques que tous les participants avaient avant de devenir nomades. Ces mêmes facteurs signifient que le nomadisme numérique n’est pas durable à très long terme ; aucun des participants interrogés, à l’exception d’un, ne s’est considéré comme nomade pour le reste de sa vie. La plupart d’entre eux se considèrent comme un nomade numérique saisonnier et ont un « chez-soi » dans leur pays d’origine ou ailleurs, parfois donné des désirs personnels, comme fonder une famille, considérée comme incompatible avec le nomadisme numérique par certains. / Digital nomadism, the lifestyle borrowed by the famous digital nomads, is often presented in social and classic media as ideal, glamorous and accessible to all. This study, based on a series of interviews with experienced digital nomads, nuances this portrait; digital nomadism, like current sedentarism, involves advantages and disadvantages. These depend on how he or she practices digital nomadism: the destinations frequented, the type of housing used, the frequency of travel, the marital situation of the individual and his gender to some extent. Similarly, the practice of digital nomadism is permitted by certain factors and is not accessible to all: being single, receiving a salary in an advantageous currency, one or more appropriate professional activities, an “adventurous” personality, flexibility, lack of financial obligations, lack of family responsibilities and savings before departure are characteristics that all participants had before they became nomads. These same factors mean that digital nomadism is not sustainable in the very long term; none of the participants interviewed, apart from one, saw themselves as nomadic for the rest of their lives. Most consider themselves to be seasonal digital nomads and to have a home base in their home country or elsewhere; sometimes given personal desires, such as starting a family, are seen as incompatible with digital nomadism by some.

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