Le droit de l’environnement est un droit relativement jeune, dont la filiation naturelle à l’intérêt général en a fait l’affaire exclusive des pouvoirs publics. Mais aujourd’hui, alors que « toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement » (article 2 de la Charte de l’environnement), il ne saurait rester cantonné dans les bastions du droit public. La tendance contemporaine à la contractualisation du droit, traversant de nombreuses branches, touche le droit de l’environnement qui y puise les ressources de son déploiement. A cette fin, parler de « contractualisation du droit de l’environnement » recouvre deux réalités. C’est, d’abord, constater que le droit de l’environnement investit le contrat, qu’il s’agisse de diversifier son objet environnemental ou laisser y proliférer des obligations environnementales. La stratégie est simple. Le droit de l’environnement se place dans le contrat. Et le contrat, tel un « cheval de Troie », le fait pénétrer dans l’enceinte des relations interindividuelles. Vecteur de diffusion du droit de l’environnement, le contrat en devient un outil de gestion favorisant sa réception par les individus. C’est, ensuite, remarquer que le contrat agit sur le droit de l’environnement. Son action est, en premier lieu, créatrice de droit. A cet égard, la contractualisation recoupe, pour une part, l’hypothèse du droit négocié portant une dimension collective dans l’élaboration du droit et soulève, pour une autre part, la question débattue du potentiel normatif du contrat individuel, qui paraît pleinement se déployer en matière environnementale. L’action du contrat est, en second lieu, réformatrice. Une profonde mutation structurelle du droit de l’environnement est en effet à l’oeuvre, posant les fondations d’un ordre juridique environnemental, dont l’architecture glisse « de la pyramide au réseau ». Un tel changement de physionomie s’accompagnerait d’un changement de philosophie, vers un droit du développement durable. Mais c’est davantage au soutien d’un développement durable du droit de l’environnement que la dynamique de contractualisation trouvera sa pertinence. Dans le contrat et par le contrat, le droit de l’environnement prend de l’envergure : il rayonne et il s’impose, prêt à relever le défi de sa « modernisation ». / Environmental law is a relatively young law. Due to its natural filiation to public interest, it was exclusively governed by the public authorities. But today, while "everyone has the duty to participate in the conservation and in the improvement of the environment" (article 2 of the Charter for the environment), it could not remain quartered in the realm of public law. The contemporary trend to the law contractualization, crossing lots of branches, concerns environmental law which draws from it the resources of its deployment. To this end, speaking about "contractualization of the environmental law" covers two realities. It is, at first, to notice that environmental law moves into the contract, whether it is a question of diversifying its environmental object or of letting proliferate environmental obligations there. The strategy is simple. Environmental law takes place in the contract. And the contract, like a Trojan horse, makes it penetrate the enclosure of the interpersonal relations. Like a vehicle for dissemination of environmental law, the contract becomes one management tool favoring its reception by individuals. It is, then, to notice that the contract acts on environmental law. In this connexion, the contractualization overlaps, for one part, the hypothesis of the negotiated law carrying a collective dimension in the elaboration of the law, and for another part, that of the spontaneous law revealing the normative potential of the individual contract. A profound structural transformation of environmental law is at work, putting the foundations of an ecological public order, the architecture of which slides "from the pyramid to the network". Such a change of face comes along with a change in philosophy, towards a sustainable development law. But it is more in the support of a sustainable development of environmental law that the dynamics of contractualization will find its relevance. In the contract and by the contract, environmental law expands: it shines and it stands out, ready to take up the challenge of its "modernization".

En conditions de stress biotiques et abiotiques la production de plusieurs espèces réactives de l’oxygène (ERO) dans différents compartiments spécialisés de la cellule végétale est inévitable. L’oxygène singulet (1O2) a été identifié comme la principale ERO produite dans le chloroplaste au cours d’un stress lumineux. Cette ERO est très réactive et a une durée de vie courte d’environ 3 s dans les tissus biologiques, ce qui amène à penser que l’oxygène singulet agit principalement par cytotoxicité. Cependant, il a été récemment établi que l’oxygène singulet fonctionne aussi comme une molécule signal impliquée dans la signalisation rétrograde chloroplaste-noyau conduisant soit à la mort cellulaire programmée, soit à l’acclimatation. En raison des propriétés particulières de l’oxygène singulet, il est peu probable que cette ERO voyage en dehors du chloroplaste pour induire des changements d’expression de gènes nucléaires. Une possibilité est que l’oxygène singulet agisse via des médiateurs. Nous avons identifié un produit d’oxydation du β-carotène, le dihydroactinidiolide (dhA), comme intermédiaire dans la voie de signalisation de l’oxygène singulet, qui agit d’une manière similaire à un autre produit d’oxydation du β-carotène, le β-cyclocitral, précédemment identifié comme intermédiaire dans la voie de signalisation de l’oxygène singulet. Nous avons aussi mis en évidence le rôle dans la voie de signalisation régulée par le β-cyclocitral de la protéine MBS1 (METHYLENE BLUE SENSITIVITY 1), et montré que la mort cellulaire programmée induite par l’oxygène singulet chez l’Arabidopsis est controllée par une serine-threonine kinase, OXI1 (OXIDATIVE SIGNAL INDUCIBLE 1). / During biotic and abiotic stress conditions, the production of several reactive oxygen species (ROS) at different specialized compartments of the cell is inevitable. Singlet oxygen (1O2) was identified to be the predominant ROS produced in the chloroplast during high light stress. This molecule is highly reactive, with a short life time of about 3 µs in biological tissues. Such properties make believe that the predominant effect of 1O2 in plants is cytotoxicity. However, 1O2 has been identified to function as a chloroplast-to-nucleus retrograde signaling molecule, leading to acclimation or programmed cell death (PCD). Cognizant of the properties of 1O2, it is most unlikely to travel directly from the chloroplast to the nucleus to signal changes in nuclear gene expression. One possibility is that 1O2 carries out this signaling function with the help of mediators. We identify a β-carotene oxidation product, dihydroactinidiolide (dhA) as a 1O2 signaling intermediate, which function similarly to the β-carotene oxidation product β-cyclocitral, previously identified to be a mediator of 1O2 plastid-nuclear retrograde signaling in Arabidopsis. We reveal a dependence of the β-cyclocitral-mediated signaling pathway on the MBS1 (METHYLENE BLUE SENSITIVITY 1) protein, and show that Programmed cell death induced by 1O2 is mediated by the serine-threonine kinase, OXI1(OXIDATIVE SIGNAL INDUCIBLE 1).

Longtemps ignorée, la pollution atmosphérique générée par l'activité de transport maritime fait l'objet depuis quelques années d'une attention accrue. Des politiques de réduction sont élaborées à différents niveaux pour réduire les polluants de l'air (oxyde de soufre, oxyde d'azote, particules) et les gaz à effet de serre (dioxyde de carbone). Règlementée par le droit international en référence à l'Annexe VI de la Convention MARPOL adoptée par les membres de l'Organisation Maritime Internationale, la pollution atmosphérique du transport maritime fait aussi l'objet de mesures spécifiques de la part de l'Union européenne. Notre travail vise à répondre à la problématique suivante : les politiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de polluants de l'air des navires sont-elles de nature à modifier l'offre des services maritimes de lignes régulières ?Nous montrons en quoi les émissions de gaz à effet de serre et de polluants de l'air des navires constituent un « objet » de politique publique complexe et original, et comment l'action publique s'en saisit par une analyse des processus politiques qui ont façonné l'élaboration des différentes politiques. Nous démontrons alors que le format particulier des instruments de politique publique (régionalisation des règles, choix des moyens laissés aux compagnies pour atteindre les objectifs fixés, etc.), l'articulation des différentes politiques entre elles et leur évolution dans le temps rendent la prise en compte de ces politiques par les compagnies maritimes véritablement stratégique, au sens où elle dépasse la simple application des prescriptions traditionnelles normatives en matière de sécurité et d'environnement. Nous mettons ensuite en évidence les choix stratégiques possibles des armateurs, combinant des aspects techniques et organisationnels, et les conséquences de ces choix sur l'offre de services maritimes de lignes régulières, au travers de deux études de cas : la première portant sur le transport roulier transmanche et la seconde sur le transport conteneurisé international entre l'Europe et l'Asie. Nous soulignons ainsi les effets différenciés des politiques de réduction des émissions selon les marchés du cabotage et du long cours, mais aussi leurs points communs en matière d'évolution de l'offre de transport maritime. Il apparaît que les politiques de réduction des émissions du transport maritime favorisent certains changements de l'offre en conjonction avec d'autres facteurs plus qu'elles ne les amorcent réellement / Atmospheric emissions from shipping was for a long time ignored, but have begun to attract an increasing amount of interest in recent years, with policies elaborated at different levels to reduce air pollutants (sulfur oxides, nitrogen oxides, particulate matters) and greenhouse gases (carbon dioxide). Regulated by international law in reference to Annex VI of MARPOL Convention adopted by member states of the International Maritime Organisation (IMO), emissions from shipping are also subject to specific measures by the European Union. This thesis aims to answer the following question: can policies to reduce emissions of greenhouse gases and air pollutants from ships alter the supply of maritime liner services? We show how emissions of greenhouse gases and air pollutants from ships are a complex and unique public policy issue and analyse the policy-making processes that have shaped the development of the various policies. We demonstrate that the specific format of public policy instruments (regionalisation of rules, set objectives with choice of means left to companies, etc.), as well as the articulation of the various policies and their development over time make the consideration of these policies by shipowners truly strategic, in the sense that it goes beyond the traditional compliance with prescriptive security and environmental norms. We then highlight, through two case studies, the possible strategic choices faced by shipowners, both technical and organisational in nature, as well as the consequences of these choices on the supply of maritime liner services: the first case study looks at roro transport in the English Channel while the second examines international container shipping between Europe and Asia. We highlight not only the differing effects of emission reduction policies on short sea shipping and deep-sea shipping markets, but also what they have in common with respect to changes in shipping services. It appears that emission reduction policies favour certain changes in supply in conjunction with other factors but that they do not necessarily trigger such changes

La conductivité hydraulique racinaire (Lpr) traduit la facilité du passage de l'eau au travers des racines. Ce paramètre, majoritairement contrôlé par l'activité de canaux hydriques membranaires (aquaporines), est modulable par diverses contraintes environnementales. Ce travail a permis de caractériser, sur un même organisme (Arabidopsis), les effets d'un ensemble de contraintes abiotiques et biotiques, représentatives de situations environnementales, sur la Lpr. Alors que la flagelline n'affecte pas la Lpr, les contraintes osmotiques (NaCl, mannitol), oxydantes (H2O2, NO) et nutritionnelles (carence en phosphate, en nitrate, culture des plantes en nuit prolongée) inhibent la Lpr. Par contre, la réalimentation en phosphate ainsi que l'addition de saccharose à des plantes cultivées en nuit prolongée stimulent la Lpr. Une approche phosphoprotéomique quantitative, basée sur l'analyse par MS de protéines microsomales racinaires purifiées à partir de plantes cultivées dans trois de ces contextes (NaCl, NO, phosphate) a permis de quantifier les variations d'abondance de l'ensemble des aquaporines racinaires ainsi que de leur état de MPT. D'un point de vue qualitatif, 22 aquaporines ont été identifiées dans la racine ainsi que plusieurs types de MPTs, incluant des nouveaux sites de phosphorylation (7), de méthylation (13 à 15), de formylation (4) et de déamidation (25 à 26). D'un point de vue quantitatif, cette étude a permis de conclure que les observations réalisées au niveau de la Lpr sont la résultante de mécanismes multifactoriels incluant l'état de phosphorylation des trois sites de l'extrémité C terminale de PIP2;1/2;2/2;3, l'état de phosphorylation de l'extrémité N terminale de PIP1;1/1;2, ainsi que les aquaporines TIPs. Ce travail permet donc de proposer de nouveaux mécanismes moléculaires impliqués dans la régulation de la Lpr en réponse à des contraintes de l'environnement / The water uptake capacity of plant roots (root hydraulic conductivity, Lpr) is mainly determined by water channels (aquaporins) and is modulated by environmental constraints. The present work characterised, in a unique organism (Arabidopsis), effects on Lpr of abiotic and biotic constraints representative of environmental situations. Whereas flagelline does not affect Lpr, osmotic (NaCl or mannitol), oxidative (H2O2 or NO) and nutritional (phosphate or nitrate starvation, prolonged night) stimuli inhibit Lpr. However, phosphate and sucrose resupply stimulate Lpr. A phosphoproteomics approach based on MS analysis of microsomal proteins extracted from roots of plants cultivated in different environmental constraints (NaCl, NO,phosphate starvation and resupply) allowed to quantify variations of abundance of roots aquaporins and of their PTMs. As a qualitative point of view, 22 aquaporins were identified in roots as well as several post-translational modifications including new sites of phosphorylation (7), methylation (13 to 15), formylation (4) and deamidation (25 to 26). From a quantitative point of view, the present work drove to the conclusion that the modulations of Lpr result from multifactorial mechanisms including the phosphorylation status of the C terminal part of PIP2;1/2;2/2;3 and of the N-terminal part of PIP1;1/1;2 and TIP aquaporins. This study proposes new molecular mechanisms implicated in Lpr regulation in response to various environmental situations.

La production de commodities continue de s’étendre dans le monde. Historiquement, ces aires de production ont créé des opportunités économiques mais ont également eu des implications sociales et environnementales discutables. En 40 ans, l'État du Mato Grosso est devenu le principal producteur de soja du Brésil, représentant un quart de la production brésilienne et de 9% de la production mondiale, une expansion fulgurante vivement critiquée pour avoir causé des taux élevés de déforestation. Cette production est le résultat de petits exploitants agricoles qui ont émigré du sud du Brésil dans les années 1970 pour devenir aujourd'hui des grands producteurs de soja. Bien que les politiques environnementales adoptées dans les années 2000 aient réduit la déforestation, l’interaction entre ces politiques, les conditions de marché, la technologie agricole et l’évolution des valeurs des producteurs n’est pas claire. Quels sont les éléments constitutifs du comportement environnemental de ces producteurs et comment expliquer son changement ? Afin d’examiner cette évolution, nous avons choisi une approche multi-méthodes fondée sur une enquête de terrain comprenant 104 entretiens semi-structurés avec des producteurs, ainsi que des données quantitatives (changement d’utilisation des sols et analyse statistique). Bien que ce changement de comportement soit en partie lié aux conditions de marché et aux politiques environnementales, nous démontrons que l’identité techno-culturelle et les valeurs pro-environnementales de ces producteurs ont contribué de manière significative à ce changement. Cette thèse contient des enseignements précieux pour comprendre les mécanismes complexes susceptibles de limiter l'impact environnemental des futures frontières agricoles. / Commodity production keeps expanding around the world. Past areas of commodity production have provided economic opportunities, but mixed social and environmental outcomes. In 40 years, Mato Grosso state has turned into the largest Brazilian soybean producer, representing a quarter of the country’s and 9% of the world’s production. Criticism of deforestation outcomes abounded. Much of that production was the result of smallholder farmers who migrated from southern Brazil in the 1970s and turned today into large-scale soybean producers. While environmental policies since the mid-2000s contributed to deforestation reduction in the region, the interplay between these policies, market conditions, technology and changing farmers’ values is unclear. What constitutes the environmental behavior of these producers and what explains that it evolves over time? To examine this evolution, I used a multi-methods approach based on extensive field research, 104 semi-structured interviews with producers, and quantitative data (land-use change and statistical analysis). Although the behavioral change of large-scale soybean producers has partly to do with market conditions and environmental policies, I demonstrate that their evolution in that regard is the result of a particular techno-cultural identity and pro-environmental values developed over time. This dissertation holds valuable lessons for understanding the complex mechanisms that could limit the environmental impact of future commodity frontiers.

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Ce mémoire propose d’analyser sur les crimes environnementaux et la réparation des victimes des dommages environnementaux. Il commence par un survol des perspectives principales autour desquelles différentes définitions du « crime environnemental » sont développées ainsi qu’avec une brève analyse du lien entre les dommages environnementaux et les crimes en général. Ensuite, ce texte constate les trois types de justice—la justice environnementale, la justice écologique et la justice des espèces—dont chacune focalise sur un groupe de victimes des dommages environnementaux différents. Finalement, les mécanismes juridiques nationaux sont examinés par lesquels les victimes des dommages environnementaux peuvent obtenir réparation. Dans le cadre national, il existe trois branches de justice soit pénal, civil et administratif auxquels les victimes peuvent s’adresser afin de se faire réparer. Il s’avère que pour optimiser les intérêts des victimes, un État devra combiner les trois branches du système juridique et adapter chacun de ces branches aux crimes environnementaux. Bien que les régimes juridiques et les conditions nationales varient d’un État à l’autre, les mesures prises et les approches utilisées par les différents États dans le but de réparer les victimes environnementales peuvent se complémenter. / This work proposes to analyze on environmental crimes and the reparation of victims of environmental damage. It begins with an overview of the main perspectives around which different definitions of "environmental crime" are developed as well as a brief analysis of the link between environmental damage and crime in general. The work then examines the three types of justice — environmental justice, ecological justice, and species justice — each of which focuses on a different group of victims of environmental damage. Finally, we examine the national legal mechanism through which victims of environmental damage can obtain redress. Within the national framework, there are three branches of justice (criminal, civil and administrative) to which victims can apply for redress. It turns out that in order to optimize the interests of victims, a state will have to combine the three branches of the legal system and adapt each of these branches to environmental crimes. Although legal regimes and national conditions vary from state to state, the measures taken and approaches used by different states to redress environmental victims may complement each other.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. / Cette thèse, de nature exploratoire, s'inscrit dans ce qu'il est convenu d'appeler l'étude des dimensions humaines des changements environnementaux globaux. Elle vise d'abord à saisir les différents schémas attitudinaux de pensée "environnementale" qui animent les leaders de groupes verts, pour ensuite en arriver à une meilleure compréhension de la perception du phénomène des changements climatiques chez ceux-ci. Trois études ont été réalisées afin d'atteindre ces objectifs généraux. Bien que ces études adoptent chacune un cadre théorique spécifique à leurs problématiques respectives, des approches générales s'en dégagent. D'une part, pour expliquer les attitudes environnementales, une approche psychosociologique, qui tient compte de déterminants « structurels » sociodémographiques ( âge, lieu, éducation, sexe, nationalité) et de déterminants cognitifs (attitudes générales ne ciblant pas nécessairement l'environnement), est privilégiée. D'autre part, la sociologie des mouvements sociaux sert d'arrière-plan conceptuel pour situer les sujets de recherche, c'est-à-dire les leaders de groupes verts. Au point de vue méthodologique, ces trois études utilisent le même questionnaire standardisé. La première étude est réalisée auprès de leaders de groupes verts du Québec. Elle vise à en établir une typologie. Trois types de leaders émergent des analyses effectuées. Les "écologistes", plus radicaux, sont méfiants à l'égard de la science et de la technologie conventionnelle et acceptent que des sacrifices économiques soient faits pour améliorer la qualité de l'environnement. Ils sont plus jeunes que les autres et militent majoritairement à Montréal. Quant aux "environnementalistes nationalistes" et aux "environnementalistes de marché", ils se distinguent principalement par des positions divergentes à l'égard d'Hydro-Québec. Les premiers perçoivent positivement cette société d'État, tandis que les seconds la voient d'un mauvais oeil et en favorisent la privatisation. La deuxième étude cherche à voir si le problème global des changements climatiques constitue un dossier générateur d'une solidarité à l'intérieur du mouvement vert international. Elle est réalisée auprès de leaders de groupes verts du Québec et du Costa Rica afin d'incorporer une dimension Nord-Sud aux analyses. Les attitudes des répondants à l'égard d'aspects-clés des changements climatiques sont comparées en fonction de deux facteurs potentiellement discriminants: leur appartenance à un type d'orientation idéologique verte ("écologisme", "environnementalisme" ou "environnementalisme de marché") et leur nationalité. Les résultats montrent que les "écologistes" diffèrent des autres leaders verts sur sept (7) des onze (11) variables d'attitudes reliées aux changements climatiques et que, sur la base de la nationalité des répondants, des différences d'attitudes sont identifiables pour cinq (6) des onze (11) variables considérées. Ces résultats ne permettent pas de conclure que les leaders du mouvement vert partagent une vision unifiée en ce qui a trait au dossier des changements climatiques. Enfin, la dernière étude cherche à découvrir les déterminants de l'appui à sept (7) politiques de protection du climat par les leaders de groupes verts du Québec et du Costa Rica. Les résultats des analyses montrent que l'appui accordé à plusieurs politiques est directement influencé par certaines variables sociodémographiques, principalement le sexe et la nationalité. Quant aux attitudes générales (principalement l'inquiétude face à la pollution), elles jouent un rôle indirect en affectant les deux variables les plus déterminantes: l'inquiétude face aux conséquences des changements climatiques et l'attribution de responsabilité humaine pour l'existence de ce phénomène.

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La déclaration de l'Assemblée des évêques du Québec Les chrétiens et l'environnement (1981) constitue un jalon important de la réflexion chrétienne au Québec· sur la question de l'environnement. Aussi, nous en faisons l'étude afin d'en mettre en valeur les points d'intérêt pour une éthique de l'environnement. L'historique de l'élaboration de la prise de parole est établi à partir d'informations provenant d'écrits publiés et de l'entrevue d'un des auteurs du document. Une analyse dialogique du texte permet d'évaluer la cohérence de l'argumentation, de même que de dégager le contenu des différents niveaux du discours. Enfin, une analyse des réactions à la prise de parole permet d'en estimer la pertinence extrinsèque.