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11	Le franchissement du fleuve à Vienne (Isère) / Crossing the river at Vienne (Isère) Brissaud, Laurence 17 May 2014 (has links) L’étude de la voirie antique du site archéologique de Saint-Romain-en-Gal (Rhône), menée depuis vingt-cinq ans, a permis de mettre en lumière le rôle essentiel de la rue du Portique dans le développement de ce quartier de Vienne antique, situé sur la rive droite du Rhône. Traversant la plaine d’ouest en est, cette rue qui s’interrompait brutalement sur la berge du Rhône en face du cœur ancien de la capitale des Allobroges, a soulevé la question du franchissement du fleuve. Le nombre des ponts attribués à l’époque romaine a connu des évolutions au fil du temps. Une recherche historiographique importante a donc été menée afin d’établir la connaissance effective des indices prouvant la présence d’un ou de plusieurs ouvrages d’art antiques à la hauteur de Vienna, duplex urbs. Mais pour comprendre leur logique d’implantation, il a fallu également suivre la genèse d’installation des points de franchissement plus récents qui ont été soumis aux mêmes contraintes topographiques et urbaines que les ouvrages antiques. Il ressort de cette étude que deux ponts peuvent être attribués à l’époque romaine. Le troisième, plus monumental, le pont de pierre, considéré dans la mémoire collective comme le Pont Romain de la ville, semble toutefois remonter au Haut Moyen Âge. / The study of the ancient road to the archaeological site of Saint-Romain-en-Gal (Rhône), conducted for twenty-five years, helped to highlight the essential role of the Portico street in the development of this area of Antique Vienna, on the right bank of the Rhône. Across the plain from west to east, the street would strop abruptly on the bank of the Rhône opposite the ancient heart of the capital of the Allobroges, raised the issue of crossing the river. The number of bridges attributed to the Roman era has seen changes over time. An important historiographical research has been conducted to determine actual knowledge clues proving the presence of one or more works of ancient art at the height of Vienna, duplex urbs. But to understand their logic implementation, it took also follow the genesis of installing newer crossing points that were subject to the same topographical and urban and ancient books constraints. It appears from this study that two bridges can be attributed to the Roman era. The third, more monumental, stone bridge, seen in the collective memory as the roman bridge in the city, however, seems to go back to the High Middle Age. Vienna Voirie antique Franchissement du Rhône à Vienne Urbanisme antique et tardif à Vienne Vienna Ancient road Crossing points 930 390 700
12	Les moyens de défense contre les OPA hostiles / Antitakeover defenses Maouche, Samia 27 November 2017 (has links) Opérations particulièrement complexes, les offres publiques d'acquisition ne cessent de faire parler d'elles, plus particulièrement lorsqu'elles présentent un caractère hostile pour la société visée. De nombreux efforts législatifs ont été mis en œuvre en vue d'encadrer les OPA et de lutter contre les prises de contrôle rampantes. L'analyse du droit positif permet de mettre en lumière ces différents efforts ainsi que leur mise en œuvre à travers diverses techniques par les sociétés visées. Ces dernières ont par ailleurs développé un certain nombre de mécanismes de défense anti-OPA particulièrement efficaces, mais se révélant le plus souvent insuffisants face à l'ingéniosité dont peut faire preuve l'initiateur. Le droit positif montre ainsi ses limites face à des pratiques qui ne cessent d'évoluer. L'analyse prospective du droit anti-OPA permet d'observer les nouvelles mutations que subit le droit positif au regard des nouveaux enjeux économiques. Elle permet également d'envisager de nouveaux modes d'appréhension des OPA hostiles. Il est ainsi possible d'observer que le gouvernement d'entreprise prend une place considérable dans la vie des sociétés cotées. De même, la montée en puissance de la régulation et l'interventionnisme de l’État sont de plus en plus marqués ; et les salariés s'impliquent de plus en plus dans la gestion de l'entreprise. L'ensemble de ces paramètres marquent un glissement progressif vers une réorganisation du mode de fonctionnement des sociétés, ce qui a amené au développement du soft law, un droit à la frontière du droit positif et des pratiques des sociétés. Le soft law constitue à ce titre une approche inédite des OPA hostiles, dont l'analyse permet de cerner les apports liés à la mutation du droit positif et d'envisager l'émergence de nouveaux moyens de défense. Celui-ci doit toutefois demeurer complémentaire au cadre législatif et réglementaire existant. / No abstract Prise de contrôle Offres publiques d'achat Prise de contrôle hostile Offre obligatoire Offre amicale Sociétés cotées Moyens de défense Actions Initiateur Société cible Franchissement de seuils Autorité des marchés financiers (AMF) Actionnaires Droits de vote Action de concert Salariés Conseil d'administration Comité d'entreprise Augmentation de capital Transparence Chevalier blanc Bons bretons (pilules empoisonnées) Droit souple Gouvernement d'entreprise Contre-OPA Sanctions Takeover bid Hostile takeover bid Mandatory bid Amicable bid Listed companies Antitakeover defenses Shares Raider Target company Crossing of shareholding thresholds Amf Shareholders Voting rights Concert Employees Board of directors Works council Increase of capital Transparency Wight knight Poison pills Soft law Corporate governance Pacman Sanctions 330
13	Le droit français des OPA - un modèle pour le droit brésilien ? / The French law of takeover bids, a model for the brazilian law ? Mendia Twardowsky, Bianca 29 November 2017 (has links) L'objectif de cette thèse est d'analyser le système juridique français et brésilien concernant les stratégies de défense contre les offres publiques d'acquisition visant à prendre le contrôle des sociétés cotées en bourse. Les offres publiques d'acquisition font l'objet d'un vif débat, plus particulièrement lorsqu'elles présentent un caractère hostile pour la société cible. En France, de nombreux efforts législatifs ont été mis en œuvre en vue d'encadrer les OPA et de lutter contre les prises de contrôle rampantes. L'analyse du droit positif permet de mettre en lumière ces différents efforts ainsi que leur mise en œuvre à travers diverses techniques par les sociétés visées. Grâce à l'analyse juridique des stratégies anti-OPA en France, le système brésilien peut prendre connaissance de cette expérience et trouver la meilleure approche juridique pour les sociétés cotées ayant un capital flottant important. Au Brésil, la récente vague d'IPO a été possible grâce à la réforme dans la bourse BM&FBOVESPA. Dorénavant, la BM&FBOVESPA présente le scénario idéal pour prendre le contrôle des sociétés cotées. Ainsi, l'importance de ce thème est le résultat de la dispersion de l'actionnariat après la première vague d'introduction en bourse dans le marché de capitaux brésilien, et en France, elle se traduit par l'évolution dans environnement légal des défenses anti-OPA face à des pratiques qui ne cessent d'évoluer. / The objective of this thesis is to analyse the French experience and the Brazilian legal environment concerning the defense strategies against hostile corporate takeovers aimed at taking control over public companies. Through the analysis of the French legal system of the anti-takeover strategies, the Brazilian system will be able to acquire this experience and find the best legal approach for Brazilian public companies with dispersed ownership. The importance of this theme is the result of the ownership dispersion following the first IPOs in the current Brazilian securities exchange market, which provides the ideal scenario for taking control of these publicly-traded companies, as well as the changes and the evolution in the French legal environment. Prise de contrôle Offre publique d'acquisition Prise de contrôle hostile Offre obligatoire Offre amicale Sociétés cotées Stratégie de défense anti-OPA Sanctions Actions Société cible Raider Franchissement de seuils Autorité des marchés financiers (AMF) Cvm Cade Bm&fbovespa Nivel 1 Nivel 2 Novo mercado Ipo Capital flottant Actionnaires Droits de vote Action de concert Salariés Conseil d'administration Comité d'entreprise Augmentation de capital Transparence Chevalier blanc Bons bretons Poison pill Gouvernement d'entreprise Takeover bid Hostile takeover bid Ownership dispersion Securities exchange commission Mandatory bid Listed companies Anti-takeover defenses Sanctions Shares Raider Target company Amf Cvm Cade Bm&fbovespa Nivel 1 Nivel 2 Novo mercado Initial public offering Free float Shareholders Voting rights Board of directors Transparency White knight Poison pills Corporate governance 346.44

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