Le territoire rural de marge est une " entité paradoxale " à la fois tiraillée entre de puissants voisins, des influences culturelles différentes, mais disposant d'une personnalité singulière. Dotée de ressources endogènes limitées, elle est dépendante des aires urbaines de son environnement proche et lointain pour bénéficier d'emplois divers et bien rémunérés, ainsi que pour accéder à des services variés. Pour autant, elle continue à s'individualiser comme une entité propre. De par ses carences, le territoire rural de marge est tributaire d'apports exogènes. Toutefois, cette ouverture est très sélective et autorégulée. L'identité d'un tel territoire se joue à différentes échelles de temps dans une succession de phases d'ouverture et de refondation. Elle est un objet particulièrement complexe. Sa modélisation requiert une exploration, une analyse et une exploitation de cette complexité. Nous la relevons à différents niveaux : emboîtements d'échelle, liaison entre des acteurs divers, de même qu'entre ces acteurs et le territoire lui-même. Nous fondons notre approche de l'objet sur un présupposé majeur : l'identité d'un territoire se décline à l'échelle collective comme à l'échelle individuelle. Il existe entre l'identité territoriale collective et les identités territoriales individuelles une liaison complexe. Notre démarche consiste de ce fait à retrouver les dimensions de l'univers territorial collectif à partir de celles d'une collection d'individus représentatifs du territoire. Par conséquent, la pierre angulaire du travail a été la conception d'un modèle de l'identité territoriale individuelle, dont la traduction graphique est une silhouette. Le profil identitaire collectif est obtenu par la confrontation des profils individuels. L'application du modèle à l'Alsace Bossue et à deux périodes distantes de près de 100 ans a livré quelques résultats. En 1920-30, l'identité de l'Alsace Bossue est une identité insulaire étroite composant avec une ouverture très sélective à des espaces de circulation intergénérationnels. En 2010, l'identité est marquée par une plus grande ouverture, cependant régulée par un arbitrage et une tension généralisés entre des attaches et un besoin d'émancipation, ce que l'on appelle une synergie des contraires.

La protéine DnaA, ou un homologue, est présente dans la plupart des organismes vivants parce qu'elle joue un rôle clé pour la réplication de l'ADN. Dans Escherichia coli, l'expression de DnaA, l'initiateur central de la réplication de l'ADN, est donc étroitement régulée. Des études antérieures ont montré qu'une forte surexpression de cette protéine conduit à une diminution de la viabilité cellulaire, alors que son absence induit l'arrêt de la division cellulaire. Même si ces conditions extrêmes sont bien étudiées, la transition entre l'arrêt de la division et la croissance normale n'a pas été analysée quantitativement.Nous avons modifié génétiquement Escherichia coli pour mettre l'expression de l'ARN polymérase et de DnaA sous le contrôle deux systèmes inductibles distincts. Pour contrôler l’expression de DnaA, nous avons utilisé un système d’induction se trouvant déjà dans la cellule, le système uhp. Le promoteur du gène uhpT est induit par le glucose-6-phosphate extracellulaire. Nous avons tout d’abord étudié les caractéristiques d’induction de ce système et ensuite caractérisé les phénomènes biologiques déclenchées par les variations de la concentration de DnaA. Les méthodes utilisées combinent des mesures sur une population des bactéries, avec celles en cellule unique, en utilisant la microscopie in vivo en temps réel et des systèmes microfluidiques. Les expériences de microscopie révèlent des phénomènes stochastiques en raison du faible nombre de molécules des composants du système d'induction uhp. En corrélant les observations de population et de cellules uniques, nous donnons une interprétation quantitative du comportement observé. Comme une application potentielle de notre système de contrôle, nous envisageons la possibilité d’arrêter la division cellulaire afin de transformer la cellule en un «sac d'enzymes» pour la production biotechnologique de métabolites. / The DnaA protein, or a homologue, is present in most living organisms because it plays a key role for DNA replication. In Escherichia coli, the expression of DnaA, the central initiator of DNA replication, is therefore tightly regulated. Previous studies have shown that a large overexpression of this protein leads to a decrease in cell viability, while its absence induces the arrest of cell division. Even though these extreme conditions are well studied, the transition from division arrest to normal growth has not been quantitatively analyzed.We genetically engineered Escherichia coli to put the expression of RNA polymerase and the expression of DnaA under the control of two distinct, inducible systems. For the control of DnaA expression, we used a regulatory system already present in the cell, the uhp system. The promoter of the uhpT gene is induced via extracellular glucose-6-phosphate. We characterized the induction characteristics of this system and studied the biological phenomena triggered by varying concentrations of DnaA, using population measurements and single cell, time lapse microscopy of microcolonies or cells grown in a microfluidics device. The microscopy experiments reveal stochastic phenomena due to the low number of molecules of components of the induction system and of DnaA. Confronting population and single cell observations we are able to give a quantitative interpretation of the observed behavior. As a potential application of our control system, we explored the possibility of freezing cell division in order to turn the cell into a “bag of enzymes” for the biotechnological production of metabolites.

Les adhérences focales (AF), structures adhésives reliant la cellule à la matrice extra-cellulaire (MEC), constituent de véritables plateformes de signalisation biochimique et mécanique qui contrôlent l'adhérence, la migration, la différenciation et la survie cellulaire. Les récepteurs transmembranaires intégrines sont au coeur des AF, où elles connectent la MEC au cytosquelette d'actine. Au début des années 2000, la protéine intracellulaire taline, qui se lie aux parties cytoplasmiques bêta des intégrines, était considérée comme le principal activateur des intégrines. Néanmoins, il a depuis été montré que la kindline, autre protéine intracellulaire se liant aux parties bêta cytoplasmiques, jouait également un rôle essentiel dans l'activation des intégrines. Ainsi,plusieurs études ont mis en évidence que la kindline et la taline étaient complémentaires et avaient une action synergique durant l'activation des intégrines. Les bases moléculaires de ces phénomènes restent à déterminer. De plus, la plupart des données sur lerôle de la kindline dans l'adhérence et l'activation des intégrines provient d'expériences menées sur des cellules en suspension et/ou avec l'intégrine plaquettaire αIIbβ3. Ainsi, la régulation de ces processus par la kindline dans les cellules adhérentes est encore peu comprise. Dans cette étude, nous combinons la microscopie PALM et le suivi de protéines individuelles pour révéler le rôle et le comportement de la kindline à l'intérieur et à l'extérieur des AF au cours des événements moléculaires clés se déroulant au niveau de la membrane plasmique, et qui mènent à l'activation des intégrines. Nous avons observé que les intégrines bêta1 etbêta3 portant une mutation ponctuelle inhibant l'interaction avec la kindline montrent un défaut d'immobilisation dans les AF. Nous avons également observé que la kindline-2, qui est enrichie dans les AF, diffusait librement au niveau de la membrane plasmique,à l'intérieur et à l'extérieur des AF. Ceci constitue une distinction majeure par rapport à la taline, qui, au niveau de la membrane plasmique, est essentiellement observée dans les AF où elle est immobile, montrant qu'elle est recrutée dans les AF directement depuis le cytosol sans diffusion latérale membranaire (Rossier et al. 2012). Afin d'identifier les bases moléculaires du recrutement et de la diffusion membranaire de la kindline, nous avons utilisé différents variants mutés de kindline précédemment décrits. Le mutant kindline-2-QW614/615AA (liaison aux intégrines inhibée) montre une diffusion membranaire accrue, ce qui suggère que la kindline peut diffuser au niveau de la membrane plasmique sans être associée aux intégrines. Par ailleurs, la baisse d'immobilisation au niveau des AF observée avec ce mutant montre qu'une partie de l'immobilisation de la kindline est due aux intégrines, suggérant l'existence d'un complexe intégrine-kindline immobile dans les AF. La délétion du domaine PleckstrinHomology (PH) de la kindline diminue considérablement son recrutement et sa diffusion membranaire. Nous avons évalué le rôle fonctionnel du recrutement et de la diffusion membranaire de la kindline en réexprimant ces mutants dans des cellules déplétéesen kindline-1 et -2 (cellules KO kindline-1 -/-, kindline-2 -/-). Ces expériences montrent que le recrutement et la diffusion membranaire de la kindline sont cruciaux pour l'activation des intégrines durant l'étalement cellulaire et favorisent la formation d’adhérences. Cela suggère que la kindline utilise un chemin différent de celui de la taline pour atteindre et activer les intégrines,ce qui pourrait expliquer au niveau moléculaire comment la kindline complémente la taline durant l'activation des intégrines. / Focal adhesions (FAs) are adhesive structures linking the cell to the extracellular matrix (ECM) and constitute molecular platforms for biochemical and mechanical signals controlling cell adhesion, migration, differentiation and survival. Integrin transmembrane receptors are core components of FAs, connecting the ECM to the actin cytoskeleton. During the early 2000s, the intracellular protein talin, which directly binds to the cytoplasmic tail of β-integrins, was considered as the main integrin activator. Nevertheless, it has been shown that kindlin, another intracellular protein that bind to β-integrin, is also a critical integrin activator. In fact, several studies have shown that kindlin and talin play complementary and synergistic roles during integrin activation. The molecular basis of these phenomena remains to determine. Moreover, most studies focusing on the role of kindlin during integrin activation and cell adhesion have been performed with suspended cells and/or with the platelet integrin αIIbβ3. Here we combined PALM microscopy with single protein tracking to decipher the role and behavior of kindlin during key molecular events occurring outside and inside FAs at the plasma membrane and leading to integrin activation, as we have done previously for talin (Rossier et al., 2012). We found that beta1 and beta3-integrins with a point mutation inhibiting binding to kindlin show reduced immobilization inside FAs. We also found that kindlin-2, which is enriched inside FAs, displayed free diffusion at the plasma membrane outside and inside FAs. This constitutes a major difference with talin, which, at the plasma membrane level, is observed almost exclusively in FAs, where it is immobile, which shows that talin is recruited into FAs directly from the cytosol without lateral diffusion along the plasma membrane (Rossier et al. 2012). To determine the molecular basis of kindlin membrane recruitment and diffusion, we used a kindlin variant known to decrease binding to integrins (kindlin-2- QW614/615AA). This mutant displayed increased membrane diffusion, suggesting that kindlin-2 can freely diffuse at the plasma membrane without interacting with integrins. Moreover, the kindlin-2-QW mutant showed decreased immobilization inside FA, showing that part of kindlin immobilization depends on interaction with integrins. This suggests that kindlin can form an immobile complex with integrins inside focal adhesions. Deletion of the kindlin pleckstrin homology (PH) domain strongly reduced the membrane recruitment and diffusion of kindlin. We assessed the functional role of kindlin membrane recruitment and diffusion by re-expressing different kindlin-2 mutants in kindlin-1/kindlin-2 double KO cells. Those experiments demonstrated that kindlin-2 membrane recruitment and diffusion are crucial for integrin activation during cell spreading and favor adhesion formation. This suggests that kindlin uses a different route from talin to reach integrins and trigger their activation, providing a possible molecular basis for their complementarity during integrin activation.

Cette thèse porte sur l’évaluation du leadership par une approche multi-évaluateurs (dite à 360 degrés). Tout d'abord les différents modèles du leadership, allant d'une conception unitaire, à une conception interractionniste puis à une définition en termes d'effet, sont détaillés. Puis en étudiant la question de la mesure, on met en évidence qu'avec la popularité croissante de leurs modèles, certains outils d'évaluation sont devenus des questionnaires psychométriques à part entière. Pourtant, du fait des limites de l’auto-évaluation, une nouvelle approche du leadership à vu le jour: l'évaluation à 360°. Elle évalue les qualités d'un manager en interrogeant les personnes travaillant avec lui (subordonnés, collègues, supérieurs...) et en comparant leurs évaluations avec la propre évaluation du manager. Un des points central de notre recherche a été d’étudier les apports et les limites de cette méthode. Tout d'abord on a vérifié dans quelle mesure les caractéristiques souvent utilisées pour expliquer la variabilité entre les catégories d'observateurs permettaient réellement de comprendre les écarts observés. Ces analyses ont montré que malgré des résultats significatifs, ces variables n’expliquent que très partiellement la variance existante. De par ces conclusions l’accent a été mis, non plus sur les différences inter-groupes, mais sur l'accord et le désaccord au sein des groupes d'observateurs. Enfin, la dernière partie revient aux bases méthodologiques et théoriques de la mesure en cherchant à proposer un modèle psychométriques qui conviendrait aux résultats de questionnaires à 360°, permettant de donner un cadre conceptuel au recours à des évaluateurs multiples. / This thesis is centered on leadership assessment through multi-rater evaluation, commonly known as 360 degrees assessment. First, leadership models were presented, and then, we discussed the measurement aspects of leadership, wherein we observed that some tools became full fledged psychometric assessments owning to the growing popularity of their underlying theory. Nevertheless, the concerns over the inherent limitations of self-report measures continued to be a major challenge in leadership assessment. This led to a new assessment approach called 360 degrees in which the characteristics of leaders are assessed by people working with them (subordinates, colleagues, superiors...) and compared with the leaders' self-appraisals. The focal point of this thesis was to study the advantages as well as the limitations of this approach. The study started with examining how well the variables which are supposed to explain the inter-rater variability were actually helpful in understanding the observed variance among observers. Those analysis yielded significant results despite the fact that those variables could explain only a very limited amount of variance. Following these observations, the study switched its focus from inter-group differences to intra-group / inter-rater agreement and disagreement. Finally, the last part of this thesis gets back to methodological and theoretical basics of measurement theory and proposes a psychometric model that would suit the 360 degrees assessments followed by a conceptual framework for the studies using multi-rater techniques.

Partant du constat que les compétences créatives ont été peu étudiées dans le champ de l’orientation, alors même que les conduites d’orientation dans le contexte sociétal moderne font très largement appel aux compétences individuelles d’ouverture, de flexibilité, d’originalité, d’adaptation, voire même d’innovation, la thèse présentée examine la place et le rôle de la créativité comme composante des compétences à s’orienter.Après avoir exploré différentes associations possibles entre créativité et différentes compétences à s’orienter, nous nous focalisons d’une part sur les relations entre la créativité et l’adaptabilité de carrière telles que définies et opérationnalisées par Savickas (Savickas & Porfeli, 2012), et d’autre part entre la créativité et l’adaptabilité individuelle telle que définie et opérationnalisée par Ployart et Bliese (2006). Une étude portant sur un échantillon d’étudiants de premier cycle universitaire en France (n = 500) a été conduite et les résultats obtenus indiquent des corrélations significatives et positives entre le potentiel créatif et certaines des dimensions de l’adaptabilité individuelle et de carrière et invitent à accorder une place plus importante à la créativité dans les modèles d’orientation tout au long de la vie. / Two major approaches have emerged in the discipline of career counseling to determine the key factors in career development: the relationship between creative potential and adaptability, and between creative potential and the individual characteristics of personality, motivation, and logical reasoning. This research attempts to integrate these two approaches by evaluating the impact of each of these factors on adaptability. 500 undergraduate volunteers filled out self-assessment questionnaires and performed timed graphic efficiency tests. The results were subjected to statistical analysis. The findings indicate that the individual characteristics of personality and motivation have higher correlation with adaptability than creativity and logical reasoning. Future research should involve different populations and employ non-graphic tests of creativity to confirm these results. If confirmed it would then be necessary to further explore the role of creativity in career development.

La participation du psychiatre à la sanction pénale, relativement ancienne, selimitait essentiellement à l’évaluation de la responsabilité des auteurs d’infractions atteints de troubles mentaux. L’évolution des dernières décennies tend toutefois à lui conférer une place particulière et aujourd’hui, la sollicitation de ce spécialiste est à la fois double et distincte. Il est d’abord convoqué en sa qualité de médecin pour prodiguer les soins en santé mentale que requièrent les personnes exécutantune peine privative de liberté. Mais à cette mission sanitaire accessoire à la sanction pénale, s’est ajoutée une intervention intégrée à la sanction puisque le soin psychiatrique est désormais une composante soit de la sanction elle-même, comme l’injonction de soins, soit de ses modalités d’exécution, comme l’obligation de soins dans le cadre d’un sursis avec mise à l’épreuve. Ensuite, c’est dans un rôle d’expert que le psychiatre est appelé à collaborer au processus de sanction. Mais safonction a amplement dépassé le simple cadre de l’appréciation de l’influence d’un trouble mental sur le passage à l’acte et s’attache désormais à l’évaluation de la dangerosité de l’individu. La résurgence de ce dernier concept en droit positif est toutefois source d’incertitudes. Sa définition est elle-même imprécise et a conduit le législateur à en confier l’estimation principalement au psychiatre au moyende l’expertise, celle-ci présentant des insuffisances tant par son cadre que par sa fiabilité. Par ailleurs, c’est l’objet de cette dangerosité qui soulève la question de la distinction entre peine et mesure de sûreté. Les manifestations des difficultés engendrées par la dangerosité, qui se répercutent sur le psychiatre et la sanction, conduisent à repenser la définition de la sanction pénale pour améliorer la contribution du psychiatre. / The participation of psychiatrist in the penal sanction, relatively old, wasessentially limited to the assessment of the mentally disordered offenders’ liability. The evolution in recent decades makes him a special place and today, the solicitation of this specialist is both dual and separate. On the one hand, he is called in his capacity as doctor in order to provide the mental health care for those who carry an imprisonment. But in addition to this medical mission accessory tocriminal sanction, an intervention integrated to the sanction has added since psychiatric care is now a component of the sanction itself, as the care order, or its implementing rules, as the duty of care under a suspended sentence supervision order. On the other hand, the psychiatrist is called to collaborate in the process of sanction as an expert. But the psychiatrist's function has far exceeded the simpleframework of the assessment of the influence of a mental disorder on the transition to the act and is now focusing on the assessment of the dangerousness of the individual. However, the resurgence of the latter concept in positive law is a source of uncertainty. Its definition is imprecise and led the legislator to entrust the estimate mainly at the psychiatrist with expertise, the latter having deficienciesin both its scope and in its reliability. Moreover, it is the object of this dangerousness which raises the question of the distinction between punishment and safety measures. The expressions of the difficulties posed by the dangerousness, that affect the psychiatrist and the sanction, lead to rethink thedefinition of penal sanction in order to enhance the contribution of the psychiatrist.

La question principale de la recherche est la suivante : en quoi une politique d’intégration des nouveaux embauchés a-t-elle un rôle de transformation d’une compétence collective ? Le cadre théorique mobilisé s’articule autour de la GRH mais recouvre d’autres champs disciplinaires tels que le management stratégique. Notre méthodologie de recherche a consisté à mener une étude de cas approfondie au sein de SNCF Infra dans un contexte spécifique : l’ouverture prochaine à la concurrence du marché ferroviaire pour les voyageurs. Il ressort de l’analyse des données qu’à l’instar de la formation, le processus d’intégration contribue au renouvellement des compétences des salariés en mettant plus spécifiquement à l’épreuve les compétences collectives existantes. Cette recherche tend à mettre en exergue deux pistes de réflexion : assimiler la capacité d’absorption à une compétence organisationnelle et promouvoir le savoir coopérer comme une nouvelle méta-compétence. / The main research question is : how does a new integration policy hired a transformative role of collective competence ? The mobilized theoretical framework is based on HRM but covers other disciplines such as strategic management. Our research methodology was to conduct a thorough case study within SNCF Infra in a specific context : the next opening to competition of the railway market for travelers. It appears from the data analysis that, like training, the integration process contributes to the renewal of employee skills and more specifically by testing existing collective skills. This research tends to highlight two lines of thought : assimilate the absorption capacity to an organizational competence and promote knowledge cooperate as a new meta-competence.

Lorsque les fonctionnaires adoptent des comportements fautifs, qui entravent le bon déroulement des missions publiques, l’Administration est en droit d’exercer une action disciplinaire à leur encontre. Par ce biais, l’Administration contrôle, compense ou neutralise les déviances risquant de nuire à l’action publique et à son image. En toute logique, les modalités d’exercice des pouvoirs disciplinaires varient selon les États, conformément aux dispositions propres à chaque fonction publique. Il est rare de trouver une conformité absolue entre les divers régimes disciplinaires. L’objet de la présente thèse est de comparer et d’identifier les caractéristiques propres à l’action disciplinaire applicable dans la fonction publique en France et au Liban, en faisant un rapprochement entre cette dernière action et l’action pénale. Il s’agit ainsi d’observer dans quelle mesure les principes généraux régissant l’action pénale peuvent fournir des éléments de perfectionnement du régime disciplinaire, que ce soit français ou libanais, en le rendant plus équitable. / When public civil servants engage in misconduct, which hinders the proper conduct of public duties, the Administration is entitled to exercise disciplinary action against them. In this way, the Administration controls, compensates or neutralizes the deviations likely to harm the public action and its image. Logically, the procedures for the exercise of disciplinary powers vary according to the state, in accordance with the provisions of each civil service. It is rare to find absolute conformity between the various disciplinary systems. The purpose of this thesis is to compare and identify the characteristics of the disciplinary action applicable in the civil service in France and Lebanon, bringing the latter action closer to criminal action. It is thus necessary to observe to what extent the general principles governing criminal prosecution can provide elements for the improvement of the disciplinary system, whether French or Lebanese, by making it more equitable.

Cette thèse est organisée en trois parties principales. La première partie de cette thèse a permis de mettre en évidence l’existence de coping style chez le bar, révélant des liens entre réponses comportementales et physiologiques suite à un stress. Les individus proactifs montraient une plus faible activation de l’axe HPI, résultant en une moindre augmentation des taux de cortisol plasmatique après un stress que les individus réactifs. Cependant, les liens entre traits de personnalité et activation des systèmes dopaminergiques et sérotoninergiques n’ont pas pu être clairement mis en évidence. Les tests individuels se sont révélés discriminants de la personnalité, mais n’ont pas permis d’observer des réponses cohérentes dans le temps en raison du caractère stressant de l’isolement chez cette espèce sociale. L’utilisation de tests en groupe est apparue mieux adaptée et a permis de caractériser un nombre important d’individus, étape nécessaire à toutes études visant à caractériser la variabilité génétique des traits comportementaux. La variabilité observée met en avant d’importantes capacités d’adaptation chez cette espèce. La seconde partie a mis en avant l’existence de liens entre traits de personnalité et stratégies d’approvisionnement en nourriture. L’analyse de la structure sociale chez cette espèce a mis en évidence une stratégie coopérative concernant l’acquisition de la nourriture avec une spécialisation de certains individus dans le groupe. Enfin, la troisième partie a permis l’observation de liens génétiques entre traits de personnalité et caractères phénotypiques, laissant entrevoir une possible sélection des caractères de personnalité dans un contexte de production piscicole. Le niveau de domestication s’est révélé avoir une influence sur les liens entre personnalité et potentiel de croissance. L’utilisation de ces coping styles et traits de personnalité pourrait être un outil supplémentaire pour améliorer le processus de domestication, permettant par exemple la sélection de coping styles divergents qui pourraient correspondre à des individus plus résistants aux maladies, ou mieux adaptés à leur environnement. / This thesis is organized in three principal parts. The first part of this thesis highlights the existence of coping style in seabass, revealing links between behavioral and physiological responses following a stress. The proactive individuals showed a weaker activation of the HPI axis, resulting in a lesser increase of plasmatic cortisol levels after a stress compared to reactive fish. However, the links between personality traits and activation of the dopaminergic and serotonergic systems could not be clearly demonstrated. The individual tests appeared discriminating personality, but did not allow observing coherent responses in time likely because of the stressing character of the isolated situation in this social species. The use of tests in group appeared better adapted and made it possible to characterize a significant number of individual, a necessary step when one aims at characterizing the genetic variability of the behavioural traits. Finally, variability observed underlined important adaptation capacities of this species. The second part demonstrated the existence of links between personality traits and feeding strategies. The analysis of the social structure highlighted a cooperative strategy concerning the acquisition of food with a specialization of certain individuals in the group. Lastly, the third part showed genetic correlations between coping styles, personality traits and phenotypes, letting foresee a possible selection of the personality traits in a production context. The level of domestication proved to have an influence on the links between personality and growth potential. The use of all these coping style and personality traits could be an additional tool to improve the process of domestication, allowing for example the selection of divergent coping styles which could correspond to individuals more resistant to diseases, or better adapted to their environment.

La thèse s’intéresse aux sanctions prises par des exécutifs internationaux et qui ont pour cibles des personnes physiques ou morales :gels et confiscations d’avoirs, interdictions de voyager, amendes et même inscriptions sur des listes à caractère infâmant. La licéité de ces sanctions est examinée à l’aune des règles du droit international qui leur sont applicables :d’une part, les règles de procédure et, de l’autre, le droit international des droits de l’homme. <p><p>L’analyse permet d’identifier deux types de sanctions illicites :<p><p>1°) Le premier type comprend les sanctions qui sont pénales et qui, par ailleurs, répriment de graves infractions. Ces sanctions devraient être imposées par des juges et non par des organes politiques ce que sont les exécutifs internationaux qui les infligent. <p><p>2°) Le second type de sanctions illicites regroupent les sanctions dépourvues de recours au sens du droit international des droits de l’homme. Les personnes affectées par ces sanctions devraient pouvoir en contester le bien-fondé devant un organe indépendant et impartial. <p><p>Il n’existe, par ailleurs, aucune circonstance de nature à exclure l’illicéité de l’un ou l’autre de ces deux types de sanctions. Ces sanctions, dès lors, n’ont aucun caractère contraignant. Qui plus est, les Etats se trouvent mis dans l’obligation de ne pas y donner suite. <p><p>Les sanctions qui n’appartiennent à aucun de ces deux types sont, en principe, licites.<p><p><p>Abstract :<p><p>The thesis concerns the sanctions taken by international executives and which targets individuals and legal entities: freeze and confiscation of assets, ban on travels, fine and even inscription on dishonourable lists. The legality of the sanctions is checked in relation to the international rules which are applicable to the sanctions: firstly, rules of procedure and, secondly, human rights. <p><p>This work concludes to the existence of two types of wrongful sanctions:<p><p>1°) the first type groups together the sanctions which are penal and, moreover, punish serious offenses. These sanctions should be decided by judges and not by political organs like international executives. <p><p>2°) the second type of wrongful sanctions contains those without recourse complying with human rights. The persons targeted by these sanctions should be able to contest them before an independent and impartial organ. <p><p>In addition, there are no circumstances precluding wrongfulness of these two types of sanctions. So, these sanctions are not binding and the States are under obligation not to apply them. <p><p>The other sanctions which do not belong to one of these two types of sanctions are, in theory, legal. <p><p> / Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished