L’objectif de ce mémoire est d’identifier les préférences des parents à l’égard des conditions propices à l’annonce du diagnostic du handicap de l’enfant aux parents. Cent cinquante et un parents de la population générale, ayant un enfant autiste ou un enfant porteur de trisomie21 ont complété un questionnaire papier-crayon. Placés dans une situation fictive à l’aide d’une vignette, les parents ont exprimé leurs préférences sur l’environnement humain, l’information, le soutien, la personne la plus compétente pour les informer et les soutenir lors de deux annonces médicales. La première annonce informe les parents de signes physiques inquiétants chez l’enfant nécessitant une investigation plus poussée et la seconde annonce stipule un diagnostic final. Les résultats du premier article indiquent que les préférences des parents à l’égard du degré de spécificité et de la quantité de l’information est fonction de leur expérience de vie et de la situation médicale. Il semble inadéquat d’offrir exclusivement de l’information très spécifique sur la condition médicale de l’enfant. Les parents souhaitent avoir accès aussi à de l'information d’ordre plus général. En comparaison avec les parents de la population générale, les parents d’enfant handicapé semblent plus sensibles à l’incertitude de la situation médicale et conséquemment expriment des préférences plus réalistes. Les parents qui souhaitent recevoir peu d’'informations lors de la première annonce sont susceptibles d’en désirer davantage lors de la seconde, et ce surtout s’il s’est écoulé un long délai entre les deux annonces. La grande majorité des parents désirent être informés en compagnie de leur conjoint et préfèrent être informés parle pédiatre. Le deuxième article porte sur les trois formes de soutien offert aux parents par les professionnels de la santé. Il identifie des gestes de soutien appréciés par l’ensemble des parents indépendamment de leur expérience de vie et de la situation médicale. Pour les deux annonces, la résolution de problème et le soutien émotionnel sont préférés à l’évitement. Le pédiatre est identifié comme étant la personne la plus compétente pour offrir le soutien adéquat. Ces résultats sont discutés à partir d’une perspective clinique afin de dégager des stratégies d’intervention et améliorer les procédures d’annonces aux parents.

L'émergence des programmes d'intelligence artificielle capable de générer des œuvres artistiques, musicales et littéraires soulève plusieurs enjeux notamment au niveau du droit d'auteur puisqu'il devient de plus en plus difficile de faire la distinction entre les créations réalisées par un humain et celles réalisées par une intelligence artificielle. Si ces créations peuvent désormais être confondues, il est alors pertinent de s'interroger sur le régime juridique qui leur est applicable. Il n'y a de cela pas si longtemps, les questions entourant les droits sur les œuvres créées par un programme informatique ne provoquaient pas de débat puisque ce programme n'était considéré que comme un simple outil mis à la disposition de l'auteur. Toutefois, les développements récents des programmes d'intelligence artificielle démontrent que leur implication dans le processus créatif va bien au-delà de la simple assistance. Par conséquent, il devient nécessaire de se questionner sur l'identité de l'auteur de ces créations, le titulaire des droits d'auteur et l'opportunité de reconnaitre une personnalité juridique à l'intelligence artificielle. / The emergence of artificial intelligence programs capable of generating artistic works, musical works and literary works raises many stakes, especially in copyright since it becomes harder to notice the difference between creations made by a human and creations made by artificial intelligence. If these creations can nowadays be mistaken, then it is relevant to question ourselves about the legal system that is applicable to them. Not long ago, questions about copyright on work created by computer programs didn’t create debates since programs were only considered as a tool for the author’s use. However, the recent progress of artificial intelligence programs shows that their implication in the process of creation goes beyond simple assistance. Therefore, it becomes necessary to question ourselves on the identity of the work’s author, the copyright ownership and the opportunity of recognizing a juridical personality to the artificial intelligence.

Québec Université Laval, Bibliothèque 2012

Ce mémoire de maîtrise porte sur l’appréhension des transferts de technologie entre l’Union européenne et la Chine continentale. L’objectif de cette étude est de déterminer quelles sont les garanties offertes par le droit à l’émetteur d’un transfert de technologie vers la Chine. Même si le droit chinois démontre des améliorations notoires, les transferts restent des opérations risquées. Les entreprises de l’Union européenne doivent prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger leurs inventions et secrets d’affaires. L’entrée de la Chine à l’OMC et les dernières réformes démontrent les efforts du législateur chinois pour aligner sa réglementation en matière de droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence. Le droit des brevets chinois s’est fortement rapproché des systèmes de droit occidentaux. Il en va de même pour la protection des renseignements non-divulgués. Toutefois, le décalage entre la norme et la pratique reste un obstacle. Les transferts de technologie nécessitent pour leur mise en oeuvre, un contrat international auquel de nombreuses règles impératives s’appliquent afin de protéger les intérêts sociaux-économiques chinois. Pour autant, l’accès à un marché de plus d’un milliard de personnes restent un argument déterminant pour les entreprises qui ne peuvent souvent pas passer à côté d’une telle opportunité.

La frontière entre l’idée et la forme est un élément fondamental du droit d’auteur, les idées ne sont pas en principe protégeables par le droit d’auteur. À l’inverse la forme va être un critère essentiel pour accéder à la protection par le droit d’auteur. Mais cette frontière est difficile à tracer et parfois certains éléments ne vont pas avoir une forme clairement définie ou bien une oeuvre sera très proche de l’idée. Les bibles, les formats et le synopsis font partie de ces éléments qui n’ont pas une place définie, ils peuvent être des oeuvres comme ils peuvent être de simple idée. Il s’agit alors de définir un point de bascule, l’élément qui permet de passer de la simple idée à la forme, donc à l’oeuvre. Pour ces documents préliminaires on va en trouver deux, d’abord celui de la précision, qui est le critère que l’on retrouve de manière classique pour la plupart des oeuvres, plus les documents sont précis et plus la forme pourra être caractérisée. Mais pour ces documents on retrouve un autre point de bascule, c’est la structure constante, qui va être propre à ces oeuvres-là.

Thèse ou mémoire avec insertion d'articles / **Introduction:** Malgré une croyance répandue, la sexualité et les relations intimes sont des thèmes qui intéressent les adolescents et les jeunes adultes vivant avec un diagnostic de trouble du spectre de l'autisme (TSA). Les défis dans la communication et les interactions sociales ainsi que la présence de particularités sensorielles peuvent nuire au développement de relations amoureuses harmonieuses. Pour tenter de réduire ses obstacles, plusieurs programmes ont été développés. Toutefois, peu de littérature supporte l'efficacité de ceux-ci et les intervenants rapportent encore un manque de solution et d'outils concrets pour l'éducation de ces concepts. **But :** Ce projet vise à compenser, en développant une trousse d'outils spécialisés, le manque d'information et de matériel, rapporté par les intervenants du milieu scolaire non-spécialiste du trouble du spectre de l'autisme, pour ainsi faciliter la prise en charge des jeunes autistes au niveau de l'éducation de la sexualité par des ressources spécialisées et non-spécialisées. **Méthodologie :** Ce projet a débuté par la réalisation d'une recension de la littérature sur l'efficacité des interventions visant l'éducation à la sexualité chez les jeunes autistes et sur le matériel utilisé lors de celles-ci. Ensuite, une étude qualitative a été réalisée, comprenant des entrevues auprès de huit jeunes autistes de haut niveau, un groupe de discussion focalisé avec trois intervenants provenant du milieu de l'éducation et trois intervenants provenant du milieu de la santé et finalement, une activité de co-conception avec l'ensemble des participants. Une analyse thématique a été réalisée en utilisant le logiciel NVIVO afin de faire ressortir les thèmes principaux de l'ensemble des entrevues réalisées. Une évaluation de la satisfaction des outils à l'aide d'un questionnaire maison a également été effectuée. **Résultats :** La trousse d'outils développée repose à la fois sur une base théorique ainsi que sur les commentaires des différents participants à l'étude, considérant ainsi à la fois les difficultés répertoriées par la littérature, mais également des préoccupations des jeunes et intervenants qui auront à utiliser la trousse. Ce processus s'est fait en modifiant la trousse entre chaque entrevue pour mieux répondre aux besoins identifiés par les participants durant celles-ci Ainsi, quatre différents thèmes ont été recensés : les contacts sociaux et le consentement, le corps humain et la puberté, la masturbation et l'hygiène ainsi que la prévention des infections transmises par le sexe et par le sang (ITSS) et des grossesses. Le tout est supporté par des pictogrammes, des références à des ressources externes et une formulation de texte facilitant la narration pour ceux qui préfère l'écoute à la lecture. **Conclusion :** La trousse d'outils développée pourrait combler un manque dans la pratique clinique et scientifique des intervenants œuvrant avec une clientèle autiste. Elle pourrait également venir en aide aux jeunes dans leur globalité. Ainsi, des interventions adaptées aux jeunes pourront être organisées. Celles-ci pourraient aussi répondre aux préoccupations mentionnées par les jeunes eux-mêmes. / **Introduction:** Despite common belief, sexuality and intimate relationships are topics of interest to adolescents and young adults with an autism spectrum disorder diagnostic (ASD). However, the particularities of this diagnosis make it difficult to establish these relationships. To address this issue, several programs have been developed. However, there is little literature to support the effectiveness of these programs and practitioners still report a lack of solutions and concrete tools for teaching these concepts. **Purpose:** This project aims to compensate for the lack of information and materials reported by caregivers by developing a specialized toolkit to facilitate the teaching of sexuality to youth with ASD by specialized and non-specialized resources. **Methods:** This project started with a review of the literature on the effectiveness of interventions to teach sexuality to youth with ASD and the materials used in them. Then, a qualitative study was conducted and included interviews with six young autistic adults, a focus group with three educators and three health care providers and finally, a co-design activity with all participants. A thematic analysis was performed using NVIVO software in order to highlight the main themes in the set of interviews conducted. An assessment of tool satisfaction using an in-house questionnaire was also conducted. **Results:** The toolkit developed is based both on a theoretical foundation and on the comments of the various participants in the study, taking into account both the difficulties identified in the literature and the concerns of the young people and workers who will use this toolkit. This process was done by modifying the toolkit between each interview to better respond to the needs identified during the interviews. Thus, four different themes were identified: social contact and consent, the human body and puberty, masturbation and hygiene, and the prevention of sexually transmitted and blood-borne infections (STIs) and pregnancy. All of this is supported by pictograms, references to external resources, and a narration of the text for those who have difficulty reading. **Conclusion:** The toolkit developed could fill a gap in the clinical and scientific practice of practitioners working with autistic clients. It could also help young people as a whole. Thus, interventions adapted to young people could be organized. These interventions could also respond to the concerns mentioned by the youth themselves.

L’accès aux œuvres d’art, auparavant réservé à un public élitiste et nécessitant un déplacement sur le lieu d’exposition, se trouve désormais démocratisé à tout un chacun par l’utilisation des technologies numériques. En effet, ces outils offrent aux particuliers la possibilité de consulter les créations au moment, dans le lieu et pendant le temps qu’ils souhaitent, affirmant dès lors l’ubiquité des œuvres d’art. Pourtant, si le droit d’auteur avait su recevoir le progrès technique avec souplesse pour maintenir un équilibre entre la diffusion des œuvres au sein du public et le respect des droits des créateurs, ce mémoire conduira à démontrer, au terme d’une analyse comparée où le droit français sera appuyé par des incursions en droits canadien et québécois, que les facultés d’accès sont telles, qu’elles bouleversent l’organisation des relations qui préexistaient entre ces protagonistes, fragilisant ainsi la protection juridique de l’auteur. En effet, face à son souhait de voir son investissement artistique récompensé et protégé, il se dresse un public aux revendications nouvelles. En quête d’un accès gratuit à une multitude d’œuvres, ce dernier conteste d’abord le monopole de l’auteur et favorise l’apparition d’intermédiaires qui, en générant de nombreux profits sans rémunérer le créateur, sont à l’origine d’un phénomène de captation de valeur. Désireux de participer activement à l’accès en diffusant les œuvres à ses semblables, il s’est ensuite érigé, par l’accomplissement d’actes d’exploitation, en contre facteur. Dans ce nouveau contexte, d’autant plus complexe que l’activité du public et des intermédiaires participe à la visibilité des œuvres d’art, la recherche d’un équilibre pour mieux protéger les droits d’auteur est apparue indispensable. A cette fin, différents mécanismes techniques et juridiques ont dû être adoptés. / Previously reserved for an elitist public and requiring a travel to the exhibition site, access to artworks is now democratized to everyone through the use of new technologies. Indeed, these tools provide individuals with the ability of consulting creations at the time, in the place and for as long as they wish. Thus, the ubiquity of works is undeniably highlighted. However, if copyright had been able to adapt to technical progress through the time in order to maintain a balance between the dissemination of works to the public and the respect of creators’ rights, this dissertation aims to demonstrate that the new possibilities of access are such that they disrupt the pre-existing organisation between these protagonists. Using a comparative analysis in which French law will be supported by incursions into Canadian and Quebec law, it will be explained that author’s legal protection is weakened. Indeed, the creator, who wants to be both rewarded and protected for his artistic investment, must face a public with brand new demands. Firstly, seeking free access to a plethora of works, people challenge the author’s monopoly. Moreover, they have led to the emergence of numerous online intermediaries who initiate a value gap by generating profits without paying back the artist. Secondly, willing to participate actively in access by disseminating the works to their peers, people carry out acts of exploitation and set themselves up as counterfeiters. In this new environment, even more complex that public and intermediaries contribute to the visibility of artworks, it has become essential to re-establish a fair balance to better protect the authors’ rights. Hence, some technical and legal mechanisms had to be adopted.

L'incitation à la recherche et développement, l'innovation et le prix sont au coeur de la problématique de l'accessibilité aux médicaments dans les pays en développement en général et dans les pays d'Afrique subsaharienne en particulier. La question centrale que pose cette thèse est de savoir dans quelle mesure l'Accord de l'OMC sur les Aspects des droits de propriété intellectuelle (DPI) qui touchent au Commerce (ADPIC) favorise l'innovation sans détériorer l'accessibilité aux médicaments dans ces pays. La thèse revient sur les fondements historique et théorique de l'Accord, analyse sa dynamique et examine sa rétroaction sur les lois nationales, les accords bilatéraux, régionaux et multilatéraux. Il semble in fine difficile de partager l'optimisme des partisans du renforcement et de l'harmonisation de la protection des DPI. Leurs effets sont doublement décevants pour les pays en développement. L'élévation des standards dans le domaine de la protection des brevets pharmaceutiques n'a pas induit une augmentation qualitative et quantitative des nouvelles molécules contre les maladies du type I et II qui touchent aussi bien les populations des pays pauvres que les populations des pays riches. Elle n'a pas stimulé les dépenses de R&D consacrées aux maladies du type III qui sévissent essentiellement dans les pays pauvres. Par ailleurs, l'accessibilité totale aux médicaments est contrariée. La baisse de l'accessibilité financière engendrée par des prix plus élevés n'est pas compensée par une hausse de l'accessibilité qualitative. En définitive, les effets pervers se cumulent. Nous formulons quelques propositions alternatives et complémentaires à l'Accord de l'OMC sur les ADPIC.

Le diagnostic de prédisposition génétique du cancer du sein et de l’ovaire est détenu par la firme de biotechnologie Myriad Genetics depuis 1996, sous la forme d’un brevet, qui lui octroie une licence d’exploitation internationale, infirmant le droit d’analyse moléculaire aux autres laboratoires. Ce monopole, lui permet de statuer sur un prix excessivement plus élevé qu’en milieu public et d’astreindre en justice, les laboratoires contrevenants. Depuis 2001, le Québec est la seule province qui se soumet (en partie) au brevet, en faisant appel à la compagnie pour le séquençage complet. À travers cette recherche, j’analyse les politiques de brevetage génétique, dans sa construction juridique de la propriété intellectuelle et dans les significations culturelles des biotechnologies. Je m’appuie sur un cadre analytique des théories de propriété et sur la recherche en biomédical. Je procède également à l’analyse du discours des médecins et conseillers généticiens au Québec, à travers des entrevues conduites dans des centres hospitaliers de la région de Montréal et de Sherbrooke. Cette étude qualitative identifie comment les conseillers et médecins généticiens conçoivent le rôle des brevets dans les dépistages et diagnostics du cancer et comment les brevets génétiques expriment une culture médicale. Je cherche à déterminer comment sont perçus par des professionnels de santé les brevets génétiques en analysant et en comparant les variations entre limites idéologiques et limites pratiques. / The biotechnology company Myriad Genetics owns the diagnosis of genetic predisposition of breast and ovarian cancer since 1996. The patent, which grants an international license, reverses the right of molecular analysis by other laboratories. This monopoly allows the company to apply an excessively higher price than public laboratories and pursue the offenders in justice. However, since 2001, Quebec is the only province to respect (in part) the patent, using the company for the complete sequencing. This research analyzes the gene patent politics in its legal structure of intellectual property and the cultural meanings of biotechnology. I rely on an analytical framework of theories of property and biomedical research. I also proceeded to the discourse analysis of physicians and genetic counsellors in Quebec through interviews conducted in hospitals in the region of Montreal and Sherbrooke. This qualitative study identifies how doctors and genetic counsellors analysis the role of patents in the screening and diagnosis of cancer and how genetic patents express a medical culture. The study aims to explore how gene patents are perceived in analyzing and comparing the variations between ideological limits and practical limits.

Alors que la Première Guerre mondiale fait encore rage, le banquier et philanthrope Albert Kahn, crée, en 1916, le Comité national d’études sociales et politiques (CNESP). Composé d’intellectuels français, le CNESP se réunit une fois par semaine, et ce, jusqu’en 1931, afin de discuter des plus chauds sujets de l’heure. Résolument tourné vers l’international, ce comité, bien que les membres soient exclusivement Français, reçoit un nombre important de conférenciers étrangers et s’intéresse grandement à ce qui se passe à l’extérieur des frontières de la France. Ce mémoire, qui s’inscrit dans les courants de l’histoire internationale et l’histoire intellectuelle, met l’accent sur cet intérêt pour les sujets internationaux et étudie la conception que se fait le CNESP de l’internationalisme durant la période de l’entre-deux-guerres. L’analyse des procès-verbaux des rencontres révèle que le comité a une vision de l’international qui s’exprime sur deux niveaux. D’abord, il entrevoit l’international comme quelque chose d’objectif : le système international doit être organisé selon les principes de paix par le droit et les problèmes à caractère global doivent être solutionnés selon les méthodes objectives de la science. Ensuite, l’étude des considérations subjectives derrière de telles prétentions d’objectivité dévoile une conception de l’international qui est influencée par une forte croyance en l’universalisme des valeurs françaises. La conception de l’international génère donc une dynamique d’exclusion qui s’exprime plus particulièrement à travers un langage métaphorique lié à la famille. / During the heat of the Great War, Albert Kahn, banker and philanthropist, founded the Comité national d’études sociales et politiques (CNESP). Bringing together members of the French elite, the CNESP held meetings every week until 1931, to hold intellectual discussions about current affairs. Even though the members were exclusively French, the committee invited a considerable number of international speakers. This thesis, whose fields of research are linked to those of intellectual history and international history, places emphasis on this committee’s interest in international topics and studies its conceptualization of internationalism during the interwar period. This survey of the CNESP’s meetings reveals that the committee had a vision of internationalism that was expressed on two different levels. First, the committee understood the international as an objective structure: the international system had to be organized around principles of law and international problems had to be resolved by the objective methods of science. Second, study of the subjective considerations behind those pretentions of objectivity reveals that the conceptualisation of internationalism was influenced by a strong belief in the universalism of French values. This conceptualisation of internationalism therefore implies dynamics of exclusion that are expressed more particularly through a metaphoric discourse linked to the family.