Le droit s'efforce de lutter contre les odeurs qui incommodent la société. Il était dès lors intéressant de se demander s'il offrait des mécanismes de réservation privative adaptés pour protéger celles qui stimulent l'économie. Pour ce faire, il convenait de confronter au droit de la propriété intellectuelle les deux composantes de la création olfactive que sont, d'une part, la source odorante et d'autre part, le message olfactif. Du travail de recherche entrepris, il résulte que la source odorante, qu'elle soit appréhendée de manière totale ou partielle, ne peut intégrer le champ d'application du droit de la propriété industrielle. Sa protection est dès lors assurée par d'autres mécanismes de réservation, tels que le droit de la responsabilité civile ou le droit pénal. Quant au message olfactif, il ne parvient pas non plus à accéder au statut d'objet de propriété incorporelle. Il n'est accueilli, ni par le droit d'auteur, ni par le droit des marques. Pourtant, ces droits sont en mesure de lui offrir protection. La confrontation du droit de la propriété intellectuelle à la création olfactive révèle donc les limites de ce droit. Tandis qu'il est inadapté à la source odorante, il est inappliqué au message olfactif. Tout pousse néanmoins en faveur d'une amélioration de notre droit positif

La pensée esthétique de K.W.F. Solger (1780-1819) constitue un axe essentiel de ses réflexions philosophiques et philologiques, et marque chacune des étapes de son évolution intellectuelle. Ce travail en éclaire la genèse et la réception à partir de ses manuscrits et de leurs premières éditions posthumes. Sont d'abord présentées les sources dont nous disposons (imprimées et manuscrites), ainsi que les rpaports entre ces différents textes, et les concepts forts de la pensée esthétique de Solger (symbole, tragique et ironie). Une analyse historique permet ensuite de dégager les grandes lignes de la biographie intellectuelle de Solger, et plus spécifiquement son rôle au sein de l'université de Berlin entre 1811 et 1819. Un travail sur les différents états de textes montre pour finir les enjeux littéraires d'une oeuvre laissée inachevée par son auteur et largement remanièe par ses éditeurs posthumes. L'ensemble de cette recherche s'appuie plus spécifiquement sur la correspondance de Solger, et s'attache à retracer les relations de l'un des protagonistes du Berlin romantique et idéaliste avec ses contemporains.

Cet essai traite de l'évolution des intérêts chinois (République Populaire de Chine) en matière de droits de propriété intellectuelle, plus particulièrement de propriété industrielle (brevets et designs) depuis la victoire des communistes en 1949. Le mémoire est divisé en quatre chapitres. Le premier expose les différentes avenues théoriques pour expliquer la propriété intellectuelle. Il expose également une vision critique des droits de propriété intellectuelle comme instruments stratégiques. Le second chapitre retrace l'apparition et l'évolution de la propriété intellectuelle, un concept relativement récent dans l'histoire des idées. Y est également abordé l'économie politique des DPI, ainsi que les acteurs principaux au sein du système international de propriété intellectuelle. Le troisième chapitre traite du passage de la Chine continentale d'une économie planifiée à une économie « socialiste de marché ». Les caractéristiques propres à l'évolution et à la mise en œuvre de politiques de propriété intellectuelle en Chine sont également traitées. Finalement, le dernier chapitre tente une explication de cette évolution par la théorie des jeux, plus spécifiquement à l'aide de deux jeux précis : le jeu « du cochon savant » et le « dilemme du prisonnier ». Ces « jeux » - des « scénarios théoriques » applicables à diverses situations - servent à illustrer les changements d'intérêts de la RPC en matière de DPI depuis l'époque maoïste, jusqu'à l'État « hi-tech » que la Chine est aujourd'hui. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Chine, propriété intellectuelle, théorie des jeux, droits de propriété intellectuelle, économie politique internationale, stratégie, développement

Thèse doctorat : Aspects moléculaires et Cellulaires de la Biologie : Strasbourg 1 : 2006. / Thèse soutenue sur un ensemble de travaux. Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. 11 p.

Thèse de doctorat : Génomique : Nancy 1 : 2007. / Titre provenant de l'écran-titre.

Thèse de doctorat : HISTOIRE : Metz : 1999. / 1999METZ003L. 446 ref.

Le droit des brevets a pour but premier de favoriser les développements technologiques et industriels. Cependant, à l’heure actuelle, ce domaine voit son rôle confronté à une forme de crise, à cause plus précisément des avancées constatées dans le secteur des biotechnologies. De difficiles questions fondamentales se posent à différents niveaux, que ce soit socialement, moralement et légalement. Au vu de ces observations, la question est de savoir, dans le cadre de cette étude, si la régulation devrait être plus signifiante en tenant compte des considérations morales et éthiques dans le processus de brevetabilité. Cette étude a donc pour but de comparer et d’évaluer les diverses solutions proposées en Europe, aux États-Unis et au Canada, afin de déterminer quelle serait la voie envisageable vers la résolution de cette problématique. Par exemple, dans ce contexte, on peut pointer l’approche européenne, où la CBE et la Directive du Parlement européen relative à la protection des inventions biotechnologiques (98/44/CE) semblent introduire des notions éthiques dans leurs textes juridiques. Un tel procédé apporte des notions qui peuvent être considérées comme vagues et évolutives dans un processus qui se veut apparemment technique. Alors que si l’on prend l’approche nord-américaine, celle-ci se fonde sur des critères de brevetabilité dénués de toutes considérations morales. Par l’analyse de ces éléments, une voie possible pourrait être décrite vers un système des brevets qui répondrait mieux aux exigences actuelles. / Patent law has for primary goals to promote new tehnological and industrial developments. However, patent law has been currently confronted to some questioning about its role raised particulary by the new advancement made in biotechnologies. Difficult fondamental questions must be addressed at different levels: socialy, moraly and legaly. Following these obersvations, the question to answer, in this study, is whether regulation should be more significant by taking into account some moral and ethical considerations in the process of patentability. The goal of this study is to compare and estimate the various solutions provided by Europe, the USA and Canada, to determine what could be the answer of that problematic. For exemple, in this context, we can point out the European approach, where the EPC and the Directive of the European Parliamment on the Legal Protection of Biotechnological Inventions (98/44/CE) seem to introduce ethical notions in their legislation. Such approach brings elements which can be discribed as indistinct and progressive in a process apparently defined as technical. But if we take the North American approach, its patentability critea are not based on any moral consideration. So by analysing these elements, an approach could be defined to a more appropriate patent legislation fitting the actual necessities.

Reposant sur un devis qualitatif, la présente recherche vise à comprendre les attitudes des bibliothécaires québécois vis-à-vis la liberté intellectuelle et la censure dans le contexte des bibliothèques publiques. Les données ont été colligées par le biais d’entrevues semi-structurées menées auprès de 11 bibliothécaires, dont six directeurs, responsables en tout ou en partie du développement des collections ainsi que de la gestion des plaintes relatives à l’offre documentaire. Les témoignages recueillis ont fait l’objet d’une analyse thématique. À l’instar des études antérieures ayant porté sur le sujet, la présente recherche a permis de constater qu’il existait un écart entre les attitudes des participants vis-à-vis la liberté intellectuelle en tant que concept et la liberté intellectuelle en tant qu’activité. Tout en étant en faveur de la liberté d’expression, les bibliothécaires étaient en accord, sous certaines circonstances, de mesures restrictives. Plus que des défenseurs de la liberté intellectuelle, les bibliothécaires seraient ainsi des gardiens du consensus social, ayant sans cesse à (re)négocier la frontière entre les valeurs individuelles et sociétales. L’analyse des données a également permis de révéler que les bibliothécaires québécois seraient moins activement engagés que leurs collègues canadiens et américains dans la lutte pour la défense et la promotion de la liberté intellectuelle. Ce faible engagement serait notamment lié à une importante variable culturelle. L’absence de lobbies religieux et le développement tardif des bibliothèques publiques ont en effet été identifiés comme deux facteurs qui auraient une influence sur l’engagement des bibliothécaires québécois en faveur de la liberté intellectuelle. / The objective of this qualitative study is to understand the attitudes of Quebec librarians with respect to intellectual freedom and censorship in the public library arena. Data were collected through in-depth interviews with 11 librarians, including six directors. These staff were involved in varying degrees in the development process of their library collections and/or in the management of challenges. Their comments were subjected to a rigorous thematic analysis. Similar to previous studies which have focused on this topic, this research showcases the difference between participants’ attitudes regarding intellectual freedom as a concept, and intellectual freedom as an activity. In other words, the participants were in favor of freedom of expression, while at the same time being supportive, under certain circumstances, of restrictive measures. The analysis of the results shows that librarians, while proponents of intellectual freedom, serve primarly as guardians of societal consensus, continually drawing and redrawing the boundary between individual values and societal values. This research ultimately shows that Quebec librarians are less actively engaged than their Canadian and U.S. counterparts in efforts to defend and promote intellectual freedom. Analysis of the data leads to the hypothesis that this weak commitment is intimately related to cultural variables unique to Quebec. The contemporary absence of religious pressure groups and the tardy development of public libraries in Quebec have in fact been identified as two factors tied to the history of the province influencing the professional work environment and the behavior of librarians in the struggle for the defense and promotion of intellectual freedom.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal