L'étude de « l'œuvre inexploitée » revient à mettre en exergue d'innombrables situations dans lesquelles une œuvre bien qu'ayant rempli la condition de protégeabilité inhérente au droit d'auteur reste inexploitée. L'inexploitation d'une œuvre de l'esprit peut potentiellement recouvrir deux situations distinctes. La première situation renvoie à l'hypothèse selon laquelle l'œuvre n'est pas exploitée. Autrement dit, l'œuvre – bien que créée et bénéficiant de la protection du droit d'auteur – n'a jamais fait l'objet d'exploitation. Ici, il s'agit d'une inexploitation totale de l'œuvre. La seconde situation renvoie à celle selon laquelle l'œuvre n'est plus exploitée. En d'autres termes, l'œuvre – créée et protégée – a fait l'objet d'une exploitation mais celle-ci aurait été arrêtée, suspendue ou interrompue. On retrouve ces cas de figure aussi bien en droit d'auteur classique qu'en droit des nouvelles technologies. Face à cette situation, plusieurs questions peuvent retenir notre attention : que deviennent les droits d'auteur suite à l'inexploitation de l'œuvre ? Le cessionnaire conserve t-il les droits d'exploitation malgré l'absence d'exploitation de l'œuvre ? Suivant quelles modalités les droits d'exploitation pourraient-ils être restitués à l'auteur ? Ainsi, il nous a paru nécessaire d'envisager les différents traitements susceptibles d'être appliqués aux situations d'inexploitation. Permettre à ces différents acteurs d'atteindre leurs objectifs tout en facilitant la diffusion de l'œuvre. À cet effet, plusieurs solutions de « sortie de l'inexploitation » peuvent être retenues. Ces solutions sont d'origine jurisprudentielle, légale ou contractuelle. / To study the « unexploited work » is to highlight the innumerable situations in which a work, even though it satisfies the copyright protection requirement which is inherent in the copyright, remains unexploited. The unexploitation of an intellectual work could possibly lead to two distinct situations. The first situation is that of the hypothesis in which the work is not exploited. Put in other words, the work – although it is created and protected by copyright - has never been exploited. Here, it is a situation of complete unexploitation of the work. The second situation is that of the hypothesis in which the work is no longer exploited. Put in other words, the work - created and protected – has been exploited but its exploitation has been stopped, suspended or interrupted. This is the case with both the classical copyright as well as the law of new technologies. Faced with such a situation, our attention is drawn upon several questions: what becomes of the copyright following the unexploitation of the work? Does the assignee retain the exploitation rights in spite of the unexploitation of the work? Under what terms and conditions the exploitation rights might be returned to the author? Therefore, it seems to us necessary to consider the different remedies likely to be applied to unexploitation situations in order to enable the different participants to achieve their goals while facilitating the circulation of the work. To this end, various solutions of “unexploitation recovery” can be adopted. These solutions can be either case law-based, legislation-based or contract-based.

This dissertation explores how literary descriptions of visual artworks affect the narrative and descriptive fabric of a text. The novels I examine operate on three textual levels: the painter's creative struggles, his amorous entanglements with his model and/or the painted women of his canvas, and his aesthetic claims to revolutionize painting. My project argues that ekphrasis is a translational mode that takes two forms: the traditional, "contained" description of a visual artwork; and a mode of writing that pervades the entire text and emulates the characteristics of painting. For example, Balzac's "Le Chef d'oeuvre inconnu" and the Goncourts' Manette Salomon successfully adopt the ekphrastic mode of writing, transforming the narrative into a canvas where the boundaries between the media are blurred. On the other hand, Zola's L'oeuvre exploits ekphrasis in order to advance the superiority of literature over painting. At the heart of these Realist and Naturalist texts, the fundamental adherence to the mimetic principle of art is confronted with the nonfigurative experiments of their fictional painters. The female body, as the embodiment of Art and the manifestation of the artist's desire, becomes the symptom of his incursion into abstract painting and the site of the resistance to ekphrasis.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Notre thèse aborde la question de la beauté dans les arts plastiques d'aujourd'hui. Celle-ci en effet ne va pas de soi, si l'on en croit notamment les multiples publications manifestant un rejet de l'art contemporain. Peut-on parler, actuellement, d'une esthétique de l'œuvre renvoyant à une science du beauté à une satisfaction d'ordre essentiellement intellectuel? Soit de beauté intrinsèque qui, comme dans l'art de la Renaissance, relève tant de l'harmonie et de la justesse de ses formes que de la légitimité de son contenu, grâce à la mise en évidence du bien-fondé de la mimêsis, de la perspective ou des motifs religieux ? Ou bien faut-il plutôt, pour pouvoir juger de la valeur esthétique de l'art contemporain, accorder une place de choix à la singularité de ses causes et effets, en opérant notamment un inévitable glissement vers une science du sensible ? Or notre parallélisme entre "esthétique de l'œuvre" et "continuité" dans l'histoire de l'art d'une part, puis "esthétique des effets" et éventuelle "rupture" d'autre part, nous a conduits à interroger d'abord ces éléments de rupture tels que le refus de la profondeur ou de la représentation figurative, mais aussi celui de la réalisation ouvragée et de la matière noble. Mais il nous a aussi amenés, malgré des conditions politiques ou techniques spécifiques de réalisation, à nous pencher sur une véritable poiêsis contemporaine. Car avec les œuvres plastiques de notre époque, il s'agit bien, toujours et incontestablement, d'art et même "d'épiphanie", dès lors que l'on s'en réfère à la vision ontologique et apologétique du philosophe François Dagognet / Our thesisconcerns the question of beauty in the contemporaries plastic arts. But this one does not without saying, if we consider the simple fact of the numerous publications concerning the rejection of contemporary art. May we speak, today, of a "work's esthetic" which refers to a "science of beauty" and to an essentially intellectual satisfaction? We mean an intrinsic beauty, like the one of the Renaissance's art, concerning as much the harmony as the exactness of the forms or the legitimacy of its contents. We mean an art which puts in a prominent position the mimêsis, the perspective's method or the religious motifs. Or would not it be better, in the intention to become able to judge of the esthetic value of contemporary art, to give a first place to the singularity of his causes and effects, at the same time we slide towards a "science of the sensibility" ? In fact, our parallelism between "work's esthetic" and "continuity", then between "effect's esthetic" and a possible "breaking" makes us think about reasons of this breaking, such as the refusal of profundity or as the figurative representation, as well asthe rejection of construction works or noble material. However, we have succeded to consider contemporary art as a real and new poiêsis, in spite of his specific political and technical ways of realisation. And we may assert that, today, undeniably, it is the matter of real art, and even of "epiphany", as soon as we refer to the ontological and laudatory point of view of the philosophe François Dagognet

Au-delà du cadre classique de la production du logement, des projets originaux à l’initiative de citoyens ou impliquant fortement des habitants, se développent sur le territoire européen et notamment français. S‘émancipant de l’offre professionnelle privée ou publique, ces maîtrises d’ouvrages d’usagers produisent un habitat original, tant du point de vue architectural et environnemental, que de l’insertion sociale et au territoire qui l’accueille. Ce type de dynamique n’est pas un phénomène nouveau. En Amérique Latine notamment, des mouvements populaires et coopératifs développent ce type de démarche depuis plusieurs décennies. Insuffisamment étudié, ce phénomène mérite d’être analysé plus précisément, en particulier dans le champ de l’architecture et du point de vue des porteurs de ces projets : les habitants. Cette recherche vise à montrer, par une analyse des différentes typologies d’organisations collectives, adoptées par ces maîtrises d’ouvrage non professionnelles d’habitants, les atouts et les résultats de leur production, du point de vue de : la question « spatiale », qui interroge la notion de l’habitat et de son usage ; la question du « métier » du concepteur, qui interroge le mode de production du projet au travers de la relation architecte – maîtrise d’ouvrage (non professionnelle) ; et enfin la question de « l’insertion spatiale et sociale », qui interroge la dimension urbaine de ces projets et citoyenne de leurs promoteurs. Se basant sur les notions de « droit à l’œuvre » et de « droit à la ville » définies par Henri Lefebvre et de « bien commun » définie par Elinor Ostrom, cette thèse propose un apport de connaissances visant à contribuer à la réponse des professionnels et des politiques publiques, à une demande sociale chaque jour plus présente en matière d’initiatives citoyennes dans la production de l’habitat. / Further to the production of housing within a traditional Framework are curently developed all over europe and specialy in France. Moving away from public or private standar models, the projects inspired by the end users tend to produce very original habitats, in terms of architecture and environment as well as social and territorial insertion. This kind of dynamic is not a new phenomenom. Particulary in Latin America, popular and cooperative movements have developed this type of approach for decades. Insufficiently studied, this phenomenom merits more precise analysis, particulary in the field of architecture and from the point of view of the managers of such projects : the inhabitants. This research aims to demonstrate, through an analysis of different types of collective organizations adopted by these non-professional inhabitants leadership, the benefits and results of their production, in terms of: the "spacial" question, which looks at the concept of habitat and its use ; the issue of "skill" of the designer, who questions the mode of production of the project through the architect relationship - project management (non-occupational) ; and finally the area of "spatial and social inclusion", which looks at the urban dimension of these projects and their "property developers". Based on the concepts of "right to do" and "right to the city" defined by Henri Lefebvre and "common good" defined by Elinor Ostrom, this thesis provides a contribution of knowledge to contribute to the response of professionals and public policy, to a real social demand present every day in terms of citizen initiatives in the production of housing.

No description available.

Les rapports entre l’oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés présentent deux tendances contraires. La première de ces tendances est celle de l’autonomie. En effet, certaines exploitations dérivées ont pour objet des oeuvres telles que les titres et les personnages qui bénéficient d’une protection indépendante de l’oeuvre audiovisuelle. Ce mouvement s’accentue lorsque les titres et les personnages font l’objet de dépôts de marques, car la finalité de la marque diffère de celle du droit d’auteur. La protection cumulative crée des interactions entre les droits, tant dans leur existence que dans leur exercice. Une dernière manifestation de cette autonomie réside dans l’exclusion des droits dérivés du champ de la présomption de cession des droits d’exploitation au producteur, cette exclusion se justifiant par le fait que les droits dérivés ont pour objet la création et l’exploitation d’oeuvres nouvelles. La seconde de ces tendances est celle du rattachement des droits dérivés à l’oeuvre audiovisuelle. Tout d’abord, la propriété commune de l’oeuvre audiovisuelle implique un consentement de l’ensemble des coauteurs à son adaptation. Ensuite la liberté de l’adaptateur est limitée par le droit au respect de l’oeuvre qui fait obstacle à la dénaturation de l’oeuvre audiovisuelle. Enfin, la pratique révèle que le producteur s’érige en personnage pivot de l’exploitation de l’oeuvre audiovisuelle en lui assurant une unité organique. A l’origine des investissements consentis en vue de la création initiale, il va ainsi chercher à participer le plus largement possible aux fruits de l’exploitation en se faisant céder les droits dérivés et en concluant des sous-contrats d’exploitation. / The connection between the audiovisual work and the derivative rights sets out two opposing trends. The first of these trends is that of autonomy. Indeed, some derivative exploitations involve works such as titles and characters that are granted an independent protection of the one granted to the audiovisual work. This movement becomes more pronounced when titles and characters are subject to trademark applications, because the function of the trademark is different from that of copyright. The cumulative protection creates interactions between the rights, both in their existence and in their exercise. A final expression of this autonomy is the exclusion of the derivative rights from the scope of the presumption of assignment of exploitation rights in the audiovisual work to the producer. This exclusion is mainly justified by the fact that the purpose of derivative rights is to authorize the creation and the exploitation of new works. However, and its the second trend, derivative rights remain in many ways related to the audiovisual work. First, the common property of the audiovisual work implies consent of all the joint authors to its adaptation. Then, the freedom of the adapter is limited by the moral right of integrity which forbids the distortion of the audiovisual work’s substance. Finally, the practice reveals that the producer stands as a pivotal character of the exploitation of the rights in the audiovisual work. Taking the initiative of investing in the creation, the producer, in order to extend the field of profit-making, will seek to obtain from the authors the transfer of derivative rights and conclude sublicence agreements with third parties.