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Le processus de construction de normes internationales pour la reconnaissance du droit à un recours et à réparation des victimes de violations flagrantes du droit international des droits de l'homme et de violations graves du droit international humanitairePontbriand, Joanne January 2010 (has links) (PDF)
Le présent mémoire fait état de la construction de normes dans l'approche constructiviste des relations internationales. Plus précisément, il s'attarde sur l'émergence possible d'une nouvelle norme en matière de réparation des victimes de violations flagrantes du droit international des droits de l'homme et de violations graves du droit international humanitaire. Une incursion dans l'univers du droit international public, dans les dispositions de ses différents instruments ainsi que dans les jugements et arrêts de cours et tribunaux régionaux et nationaux, révèle les carences et les manquements à compenser et à dédommager les victimes civiles suite à un conflit armé. Face à ce constat, la Commission des droits de l'homme de l'Organisation des Nations Unies mit sur pied en 1989 des travaux afin d'étudier la question de la réparation des victimes, lesquels ont conduit à l'adoption d'une résolution, en décembre 2005, précisant le droit à un recours et à réparation des victimes du droit international des droits de l'homme ainsi que du droit international humanitaire. L'examen de ces travaux au travers du prisme constructiviste nous amène à disséquer les actes de langage et l'influence des Organisations non gouvernementales dans le processus de l'adoption de la résolution et à constater l'évolution certaine d'une nouvelle norme en matière de réparation des victimes. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Constructivisme, Norme, Réparation, Victime, Droit international des droits de l'homme,Droit international humanitaire.
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Critique néogramscienne des rapports du représentant spécial du secrétaire général des Nations Unies concernant les violations commises contre les droits humains par les firmes transnationalesLaperrière, Marie-Neige January 2010 (has links) (PDF)
Ce mémoire jette un regard critique, à partir des théories de Gramsci, sur les trois principes émanant des rapports du Représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies, concernant la responsabilisation des firmes transnationales (FTN) en matière de violation des droits humains. Ces trois principes sont: la responsabilité des États de protéger, l'obligation des FTN de respecter et l'importance d'offrir des recours aux victimes des FTN pour réparer. Ce mémoire cherche à démontrer comment la montée de l'idéologie néolibérale permet de défendre et de protéger les intérêts de la classe capitaliste transnationale (CCT) au détriment des droits des classes subalternes. Cette situation est synchronisée avec l'établissement d'une nouvelle hégémonie en faveur de cette CCT. Les trois principes défendus par le Représentant spécial s'inspirent de cette idéologie et favorisent un rééquilibrage du rôle de la société civile par rapport à la société politique, au sein de la superstructure. L'instauration de cette nouvelle hégémonie est soutenue par le rôle actif des intellectuels organiques de la CCT par le biais des organisations internationales. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Classe, Droits humains, Firmes transnationales, Gramsci, Hégémonie, Néolibéralisme.
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Droits humains, sociétés transnationales et responsabilité internationale de l'État : cas de l'investissement public dans le secteur extractifTranchecoste, Lucile 07 1900 (has links) (PDF)
Aux fins de ce mémoire nous avons réalisé une recherche sur le thème de la responsabilité internationale de l'État du fait de ses entreprises transnationales. Les sociétés transnationales font en effet l'objet d'une attention accrue depuis la dernière décennie: les allégations de violations des droits humains à leur encontre se multiplient à mesure qu'est dénoncé leur moindre encadrement juridique à l'échelle internationale. Cette situation est d'autant plus critique dans le secteur de l'industrie extractive - minière et pétrolière - où les conflits entre entreprises et communautés locales tendent à être exacerbés par le potentiel à la fois de pollution et de rivalité pour l'accès aux ressources naturelles qu'implique ce type d'activité. Notre mémoire aura pour particularité de centrer l'analyse, non pas sur la responsabilité de ces sociétés transnationales, mais plutôt sur le rôle que l'État joue, et peut jouer, dans cet état de fait. Il arrive en effet que les États financent, de manière plus ou moins directe, les activités de ces entreprises. C'est notamment la situation au Canada, au travers des activités de deux sociétés d'État: Exportation et Développement Canada - l'agence de crédit à l'exportation officielle du Canada - et l'Office d'Investissement du Régime de Pension Canada. Il s'agit de deux sociétés d'État qui accordent des prêts pour des projets, ou bien investissent directement dans des entreprises transnationales, qui présentent parfois de pauvres records en termes de respect des droits de la personne. En ce sens, nous chercherons, tout au long de ce mémoire, à déterminer si l'État qui finance des activités contraires aux droits humains encourt une responsabilité au niveau international. Notre analyse s'organise par conséquent en trois temps, autour de la relation entre l'État canadien, ses deux sociétés d'État et les STN exclusivement établies sur son territoire. Il s'agit tout d'abord de mettre en lumière les enjeux présentés par les activités des entreprise de l'industrie extractive en matière de respect des droits humains, et d'exposer en parallèle l'influence et le fonctionnement des deux organismes publics visés. Puis, nous exposerons la responsabilité potentielle en deux déclinaisons: la responsabilité de l'État du fait des acteurs privés pour fait internationalement illicite et la responsabilité de l'État du fait de ses propres manquements à ses obligations. Le fait de circonscrire l'étendue de la responsabilité de l'État en la matière, nous permettra en partie de dégager les implications pratiques qui en résultent pour le Canada et, de manière générale, pour l'ensemble des États. Notre travail de réflexion se veut donc appréhender de manière essentiellement théorique, c'est-à-dire en laissant de côté l'aspect pratique de la mise-en-œuvre, le cadre juridique international de la responsabilité des États afin de savoir s'il pourrait s'avérer potentiellement utile dans l'objectif, finalement, d'une responsabilisation commune de l'ensemble des acteurs intervenant dans les violations des droits humains.
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Conflit armé et ressources naturelles en droit international : le cas de la République démocratique du CongoGoyette, Andréanne 04 1900 (has links) (PDF)
L'exploitation illicite des ressources naturelles en territoire de conflit armé représente un phénomène inquiétant pour la communauté internationale, et certainement un enjeu incontournable dans l'analyse de certains conflits actuels. Au-delà de l’importance de cette problématique dans la compréhension des mécanismes de financement des conflits armés, cette exploitation illicite engendre la commission de violations graves des droits humains. La population civile, prise dans l'étau de la violence armée, est une victime de premier plan de cette exploitation illicite, et des exactions qui en découlent. La situation en République démocratique du Congo en est l'une des illustrations les plus directes. Les violations commises à l'encontre de la population se situant dans les zones riches en ressources naturelles sont graves, et se produisent dans un climat d'impunité généralisée. Les objectifs centraux de ce mémoire sont, d'une part, de mettre en relief l’importante interconnexion entre l'exploitation illicite des ressources naturelles et la commission d'exactions graves, en exposant la situation en République démocratique du Congo, et d'autre part, d'entrevoir les pistes de solutions par l'analyse des initiatives en droit international pour la prévention et la répression des violations commises en lien avec l'exploitation des ressources naturelles. Le droit international est certainement une voie de réponse pertinente et nécessaire à l'égard de cet enjeu. L'établissement de régimes de sanctions et l'application du droit pénal international renferment les composantes essentielles à la répression des crimes reliées à l'exploitation illicite des ressources. De plus en plus, des mécanismes, codes de conduites et autres initiatives se développent et se renforcent au sein de regroupements multipartites. Cependant, devant la dualité des percées contraignantes et du développement d'initiatives plus volontaristes, et les lacunes de leur mise en œuvre, l'élaboration d'outils juridiques régionaux représentent une avenue de plus en plus incontournable dans la lutte contre l'exploitation illicite des ressources naturelles. La présente recherche tentera de démontrer la pertinence de cette approche certes récente, mais qui permet d'entrevoir plusieurs résultats innovateurs.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Ressources naturelles, conflit armé, droit international, République démocratique du Congo, minéraux, crimes internationaux, droit pénal international, pillage, droit international des droits humains, exactions, sanctions, devoir de diligence raisonnable, Conférence internationale sur la Régions des Grands Lacs.
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Model for a fundamental theory with supersymmetryYokoo, Seiichiro 15 May 2009 (has links)
Physics in the year 2006 is tightly constrained by experiment, observation, and
mathematical consistency. The Standard Model provides a remarkably precise de-
scription of particle physics, and general relativity is quite successful in describing
gravitational phenomena. At the same time, it is clear that a more fundamental theory is needed for several distinct reasons. Here we consider a new approach, which
begins with the unusually ambitious point of view that a truly fundamental theory
should aspire to explaining the origins of Lorentz invariance, gravity, gauge fields and
their symmetry, supersymmetry, fermionic fields, bosonic fields, quantum mechanics
and spacetime. The present dissertation is organized so that it starts with the most
conventional ideas for extending the Standard Model and ends with a microscopic statistical picture, which is actually the logical starting point of the theory, but which
is also the most remote excursion from conventional physics.
One motivation for the present work is the fact that a Euclidean path integral
in quantum physics is equivalent to a partition function in statistical physics. This
suggests that the most fundamental description of nature may be statistical. This
dissertation may be regarded as an attempt to see how far one can go with this
premise in explaining the observed phenomena, starting with the simplest statistical
picture imaginable. It may be that nature is richer than the model assumed here,
but the present results are quite suggestive, because, with a set of assumptions that
are not unreasonable, one recovers the phenomena listed above. At the end, the
present theory leads back to conventional physics, except that Lorentz invariance and supersymmetry are violated at extremely high energy. To be more specific, one
obtains local Lorentz invariance (at low energy compared to the Planck scale), an
SO(N) unified gauge theory (with N = 10 as the simplest possibility), supersymmetry
of Standard Model fermions and their sfermion partners, and other familiar features of
standard physics. Like other attempts at superunification, the present theory involves
higher dimensions and topological defects.
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Lorentz-violating dark matterMondragon, Antonio Richard 15 May 2009 (has links)
Observations from the 1930s until the present have established the existence of
dark matter with an abundance that is much larger than that of luminous matter.
Because none of the known particles of nature have the correct properties to be
identified as the dark matter, various exotic candidates have been proposed. The
neutralino of supersymmetric theories is the most promising example. Such cold dark
matter candidates, however, lead to a conflict between the standard simulations of
the evolution of cosmic structure and observations. Simulations predict excessive
structure formation on small scales, including density cusps at the centers of galaxies,
that is not observed. This conflict still persists in early 2007, and it has not
yet been convincingly resolved by attempted explanations that invoke astrophysical
phenomena, which would destroy or broaden all small scale structure. We have
investigated another candidate that is perhaps more exotic: Lorentz-violating dark
matter, which was originally motivated by an unconventional fundamental theory, but
which in this dissertation is defined as matter which has a nonzero minimum velocity.
Furthermore, the present investigation evolved into the broader goal of exploring
the properties of Lorentz-violating matter and the astrophysical consequences – a
subject which to our knowledge has not been previously studied. Our preliminary
investigations indicated that this form of matter might have less tendency to form
small-scale structure. These preliminary calculations certainly established that Lorentz-violating matter which always moves at an appreciable fraction of the speed
of light will bind less strongly. However, the much more thorough set of studies
reported here lead to the conclusion that, although the binding energy is reduced,
the small-scale structure problem is not solved by Lorentz-violating dark matter. On
the other hand, when we compare the predictions of Lorentz-violating dynamics with
those of classical special relativity and general relativity, we find that differences might
be observable in the orbital motions of galaxies in a cluster. For example, galaxies –
which are composed almost entirely of dark matter – observed to have enlarged orbits
about the cluster center of mass may be an indication of Lorentz violation.
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Lepton Flavor Violation In The Two Higgs Doublet ModelSundu, Hayriye 01 June 2007 (has links) (PDF)
The lepton flavor violating interactions are interesting in the sense that they are sensitive the physics beyond the standard model and they ensure considerable information about the restrictions of the free parameters, with the help of the possible accurate measurements. In this work, we investigate the lepton flavor
violating H+ ! W+l and the lepton flavor conserving H+ ! W+l decays in the general two Higgs doublet model and we estimate decay widths of these decays. After that, we analyze lepton
flavor violating decay !
i in the same model and calculate its branching ratio. We observe that the
experimental results of the processes under consideration can give comprehensive
information about the physics beyond the standard model and the existing free
parameters.
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Lepton Flavor Violating Radion Decays In The Randall-sundrum ScenarioKorutlu, Beste 01 February 2008 (has links) (PDF)
The lepton flavor violating interactions are worthwhile to examine since they
are sensitive to physics beyond the Standard Model. The simplest extension of
the Standard Model promoting the lepton flavor violating interactions are the
so called two Higgs doublet model which contains an additional Higgs doublet
carrying the same quantum numbers as the first one. In this model, the lepton
flavor violating interactions are induced by new scalar Higgs bosons, scalar h^0
and pseudo scalar A^0, and Yukawa couplings, appearing as free parameters, are
determined by using the experimental data. On the other hand, the possible
extra dimensions are interesting in the sense that they ensure a solution to the
hierarchy and cosmological constant problems and also result in the enhancement
in the physical quantities of various processes. In the present work, we predict
the branching ratios of lepton flavor violating radion decays r-> / e^+- mu^-+, r-> / e^+- tau^-+ and r-> / mu^+- tau^-+ in the two Higgs doublet model, including a single extra
dimension, in the framework of the Randall Sundrum scenario. We observed that
the branching ratios of the processes we study are at most at the order of 10^-8
for the small values of radion mass and it decreases with the increasing values of
the radion mass. Among the LFV decays we study, the r-> / mu^+- tau^-+ decay would
be the most suitable one to measure its branching ratio.
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Mesure de l'angle gamma du triangle d'unitarité de la matrice CKM dans les désintégrations B-> D*K auprès de l'expérience BaBarLatour, E. 15 October 2007 (has links) (PDF)
Cette thèse présente la mise en oeuvre de la méthode de Gronau-London-Wyler (GLW) pour les désintégrations B-> D*K. Elle s'inscrit dans le cadre de la mesure de l'angle gamma du triangle d'unitarité de la matrice CKM. Les données utilisées proviennent de l'expérience babar. Après une revue de la violation de CP dans le Modèle Standard, les principaux moyens utilisés à l'heure actuelle pour mesurer l'angle gamma sont décrits, avec un intérêt particulier pour la méthode GLW. L'analyse des modes B-> D*K est ensuite présentée. Elle repose sur une sélection optimisée pour maximiser la sensibilité au signal. Un ajustement par maximum de vraisemblance permet de mesurer les quatre observables GLW $\mathcal A_{\CP\pm}^*$ et $\mathcal R_{\CP\pm}^*$ reliées à l'angle gamma. Les résultats obtenus sur les Runs 1 à 5 de BaBar, correspondant à 347 fb$^{-1}$, soit environ $381\times 10^6$ paires $B\bar B$, sont $\mathcal A_{\CP+}^*=-0,114\pm0,089\pm0,007$, $\mathcal A_{\CP-}^*=0,060\pm0,099\pm0,016$, $\mathcal R_{\CP+}^*=1,313\pm0,132\pm0,029$, $\mathcal R_{\CP-}^*=1,081\pm0,119\pm0,034$. Traduits en terme de coordonnées cartésiennes $x_\pm^*$ afin de faciliter la comparaison avec la méthode de Dalitz, ils mènent à $x_+^*=0,112\pm0,061\pm0,012$, $x_-^*=0,004\pm0,059\pm0,012$. Ces valeurs obtenues sont compatibles avec les mesures précédentes de babar et Belle. La prise en compte des modes $D*->D0gamma$ permet d'améliorer la précision, par une réduction de l'incertitude d'un facteur deux pour les observables de CP paire et d'un facteur trois pour celles de CP impaire. La précision obtenue sur les coordonnées cartésiennes est meilleure que celle provenant de la combinaison des mesures des analyses de Dalitz de BaBar et Belle. La statistique utilisée ne permet pas d'attendre avec $\mathcal R_{\CP\pm}^*$ une précision suffisante sur $r_B^*$ afin d'en déduire une contrainte sur gamma avec la méthode GLW seule. Néanmoins la combinaison de cette mesure avec celles issues des analyses de Dalitz déjà disponibles permettra de l'améliorer.
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Contribution du quark étrange à la structure électromagnétique du nucléon : Les premiers résultats de l'expérience G0Guillon, Benoit 04 October 2005 (has links) (PDF)
Dans le cadre de la chromodynamique quantique, le nucléon est décrit comme constitué de trois quarks de valence plongés dans une mer virtuelle de paires de quark-antiquark et de gluons. L'étrangeté est la plus légère des saveurs n'ayant pas de contribution de valence. Elle est de ce fait un excellent candidat pour étudier cette mer, dont le rôle bien qu'important reste peu compris. La contribution du quark étrange aux distributions de charge et de magnétisation du nucléon est accessible par des mesures d'asymétries de violation de parité en diffusion élastique d'électrons polarisés sur cible de nucléon. Un programme expérimental mondial, dans lequel se place l'expérience G0, est engagé dans ce but. Cette expérience et l'analyse des résultats de sa première phase aux angles avant constituent l'objet de cette thèse.<br /><br />Ce document présente les motivations physiques et les différentes signatures de l'étrangeté aux propriétés du nucléon (masse, spin, impulsion). Nous développons le formalisme de la sonde électro-faible et de ses facteurs de forme, puis le principe de la mesure d'asymétrie de violation de parité. Suit une description du dispositif expérimental, mis en place dans le Hall C du Jefferson Laboratory (Newport-News, USA) ; celui-ci étant conçu pour mesurer sur un large domaine en quadri-moment transféré de 0.1 à 1 (GeV/c)2 des asymétries de l'ordre de 10-6 avec une précision relative de 5 à 10 %. Nous détaillons ensuite toutes les étapes d'analyse permettant de passer des taux de comptage mesurés à une asymétrie physique de violation de parité, en soulignant le travail mené pour estimer les erreurs systématiques. Les résultats de la première phase aux angles avant, puis leur mise en contexte avec les autres expériences et le cadre théorique sont finalement présentés. Nous montrons alors qu'une contribution non nulle des paires de quark-antiquark étranges est favorisée.
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