En ce qu’il est intimement lié à la personne, le corps humain est une matière sensible qui fait l’objet de protections diverses. Parmi celles-ci figurent notamment les assurances de personnes, lesquelles, en tant que mode de prévoyance, remplissent une importante fonction économique et sociale qui justifie qu’on cherche à favoriser leur accès. Cette étude vise à déterminer de quelle manière la spécificité du corps humain et la volonté de le protéger qui s’y attache affectent les deux principaux aspects du processus contractuel en assurance, que sont la connaissance et la couverture du risque. En effet, pour déterminer le risque et prendre la décision de le couvrir, l’assureur doit le connaître. Or lorsqu’il s’agit de couvrir les risques susceptibles d’atteindre l’individu dans son existence, son intégrité physique ou sa santé, les informations pertinentes relèvent de l’intimité du candidat à l’assurance. Comment concilier alors le droit au respect de la vie privée, le secret médical ou encore la protection des données génétiques et le besoin d’information de l’assureur ? En outre, afin de répondre aux sollicitations toujours plus grandes de protection du corps humain, les actions combinées du législateur et du juge entraînent certaines mutations de la couverture des risques pesant sur la personne par l’assureur dont il convient d’étudier les modalités. Car malgré toute l’attention dont le corps humain fait l’objet, sa protection ne doit pas se faire au détriment de l’« âme » des assurances de personnes. / In that it is intimately linked to the person, the human body is a delicate entity which is the object of diverse protections. Amongst these figure personal insurances which, with their nature of precaution, play an important economic and social role that justifies easier access. This study aims to determine in which manner the specificity of the human body and the will to protect it affect the two principal aspects of contractual processes in insurance: the understanding and the coverage of risk factors. Indeed to determine a risk and to decide to cover it, the insurer must understand it. Concerning coverage of risks liable to affect the individual’s existence, his physical integrity or his health, pertinent information concerns the insurance candidate’s intimacy. In which way is it possible to reconcile the rights respecting private life, medical confidentiality, the protection of genetic data and the insurer’s need for information ? In addition, in order to respond to the ever increasing demands for protection of the human body, the combined actions of legislators and judges cause certain mutations in coverage of risk by the insurer that weigh on the person and it is necessary to study these modalities. Despite all the attention paid to the human body, the “soul” of personal insurance must not be sacrificed.

La démarche de conception et de sûreté du réacteur ASTRID, démonstrateur de Réacteur à Neutrons Rapides refroidi au Sodium, implique la modélisation de scénarios d’accidents graves qui font intervenir une fusion du cœur du réacteur. L’objectif de la thèse, en soutien à cette modélisation, est de contribuer à l’identification des processus susceptibles de faire bifurquer un scénario d’accident grave. Deux phases d’un scénario sont traitées pour cela. Tout d’abord, le début d’une séquence de perte de débit primaire non protégée est analysé à l’aide d’un critère analytique développé pendant la thèse, visant à prédire la bifurcation de la décroissance du débit vers un état stabilisé ou bien vers un état instable, menant à la dégradation du cœur. Ce nouveau critère, qui présente l’intérêt de tenir compte de l’effet de l’évolution de la puissance sur la stabilité du débit, est vérifié à l’aide d’un outil de calcul dédié aux accidents de perte de débit non protégés. Dans un second temps, les processus prépondérants impliqués dans une vaporisation de combustible liquide suivie d’une détente de sa vapeur, consécutives à une excursion de puissance accidentelle, sont identifiés via une analyse dimensionnelle. En reprenant les résultats de cette analyse, un outil de calcul est par la suite développé, dont l’objet est de déterminer l’énergie mécanique transmise à la cuve du réacteur lors de la détente. La question du transfert thermique entre la vapeur de combustible se détendant et le caloporteur est particulièrement étudiée. Cet outil est validé via une comparaison à des résultats expérimentaux et à des résultats de calculs issus d’un autre code. Des études paramétriques permettent enfin de quantifier la variabilité des résultats due au choix de modélisation et aux incertitudes sur les données physiques employées. / Severe accidents’ modeling is required for the design and safety analysis of ASTRID, a Generation IV Sodium-cooled Fast Reactor under development in France. This thesis aims at contributing to identify the driving processes of ASTRID’s severe accidents scenarios. First, a stability criterion is developed to analyze the beginning of an unprotected loss of flow accident. This stability criterion assesses whether the decreasing flow is stable or unstable, leading to the core disassembly. This criterion also considers power variations during the loss of flow, which former stability criteria do not take into account. Then, the driving processes of a transient involving a fuel vaporisation followed by its vapor expansion are identified using a dimensional analysis. The simplifications justified by this dimensional analysis are considered further to develop a numerical tool that computes the mechanical energy transmitted to the core vessel in case of fuel vaporisation. The thermal exchange between the expanding fuel vapor and the sodium coolant is especially analyzed. The tool is validated by comparing its results to experimental measures and to another tool’s computations. In the end, parametric studies are done in order to assess the tool computations’ variability induced by physical uncertainties or modeling options.

Du fait des progrès scientifiques modernes dans le domaine médical, ont été soulevés de nombreux problèmes concernant la responsabilité du service public hospitalier à cause de l'utilisation des méthodes scientifiques modernes en médecine. Le juge administratif français a été et est le moteur de l'évolution des règles en matière de responsabilité du service public hospitalier. Ce n'est pas le cas de la juridiction administrative au Liban. Mais plusieurs réformes législatives ont été adoptées au Liban depuis 1996. La thèse permet de confronter les solutions du droit positif français et du droit positif libanais et de rechercher les raisons d'une responsabilité médicale rarement mise en œuvre au Liban alors que les principes juridiques posés sont proches du système français. / Because of modern scientific progress in medical field, many problems, concerning the hospital public service liability, have been established as a consequence of the use of modern scientific methods in medicine. The French administrative judge has been and is a central point of rules evolutions in the field of hospital public service liability. This is not the situation of administrative jurisdiction in Lebanon. But several legislative reforms have been enacted in Lebanon since 1996. This research permit to discuss solutions of positive French and Lebanese laws, and to know why medical liability, in Lebanon, is rarely in service. Although Lebanon has the same rules and principles of France.

Le temps et la mémoire chez la personne « cérébro-lésée » Le temps et la mémoire participent au fondement de notre humanité. Les personnes atteintes de pathologies neurologiques interrogent de façon particulière les liens que les hommes tissent avec leur temporalité et leur mémoire. Au cours de ce travail, nous avons tenté de dégager ce qui était spécifique du temps vécu et de l’atteinte mémorielle dans la clinique neurologique. Temps disloqué des patients « déments », temps déchiré des patients atteints d’un accident vasculaire, ces deux modalités temporelles seront étudiées sous l’angle de l’éprouvé temporel. Nous avons également tenté de réfléchir autour des questions de la durée et du changement. Que devient l’identité de ces personnes touchées au coeur de leur être ? En précisant ce qui anime le rapport dialectique qui s’articule entre le temps et la mémoire, et qui est l’oeuvre de l’esprit, nous évoquons ce qui atteste de la continuité de la vie psychique, au-delà de l’apparaître et des potentialités « rationnelles ». L’accompagnement de ces patients requiert une présence, un don du temps / Time and memory are at the root for our humanity. People suffering from neurological illnesses greatly question the links men have with their temporality and their memory. In this essay, I have tried to bring out what is specific to time that has been experienced and to the effects of memory illnesses in the neurological clinic. I have studied two temporal modalities, the ‘demented” patient ‘s dislocated time, the patient who has suffered a stroke’s ripped time, as the time-proven person. I have also tried to consider questions of time, duration and change. What becomes the identity of those people who have suffered in their being? I have mentioned what testifies the continuity of the psychic life, beyond seemingness and “rational” potentialities by clarifying what prompts the dialectic relationship between time and memory. Being with those patients requires a presence, a gift of time

Une forte contamination radioactive du milieu marin, notamment par le 137Cs, s'est produite dans le Pacifique nord-ouest suite à l'accident nucléaire de Fukushima Dai-ichi survenu le 11 mars 2011. Deux sources majeures ont été à l'origine de cette contamination, les retombées atmosphériques (sèches et humides) et les rejets liquides directement en mer. Cette radioactivité a été transférée aux organismes marins conduisant à la contamination de plusieurs espèces pélagiques et benthiques. Dans le cadre de l'étude des conséquences de cet accident sur le milieu marin, une première modélisation de la dispersion du 137Cs dans les eaux de la côte Pacifique du Japon a été réalisée par le groupe SIROCCO, permettant ainsi d'estimer l'évolution spatio-temporelle de la concentration de ce radionucléide dans l'eau et de déterminer son terme source, c'est-à-dire sa quantité globale rejetée en mer sous forme liquide. Ce travail de thèse s'inscrit dans la même démarche et vise, par une approche de modélisation, à étudier le transfert du 137Cs aux chaines trophiques pélagiques de la côte Est du Japon, composées par les populations planctoniques, les poissons planctonivores, et les poissons carnivores. Le couplage d'un modèle radioécologique, spécifiquement développé pour cette étude, à un modèle de l'écosystème composé d'un modèle NPZD (Nutrients-Phytoplankto-Zooplankton-Detritus) et d'un modèle de circulation régionale, s'est imposé comme la méthode la plus adaptée à l'étude de la contamination des populations planctoniques dans des conditions post-accidentelles. Les résultats de cette étude ont montré des niveaux de contamination assez élevés de ces populations notamment aux alentours de la centrale où les concentrations estimées sont environ 4 ordres de grandeur supérieures à celles observées avant l'accident. En dépit de ces concentrations élevées, le débit maximal de la dose absorbée reste largement au-dessous du débit de référence à partir duquel les effets sur les populations sont ressentis. Cette étude a aussi mis en évidence la prédominance de la voie trophique dans les processus d'accumulation du césium par ces espèces, ainsi que la présence d'une légère bioamplification chez les classes de taille de zooplancton. Le modèle radioécologique développé pour étudier la contamination des espèces nectoniques est structuré en taille. Chaque espèce est composé d'un ensemble de cohortes dont le nombre est fonction de la durée de vie de l'espèce et de sa fréquence de reproduction. Contrairement aux modèles classiques, le taux d'ingestion de la nourriture par l'organisme ainsi que son régime alimentaire ne sont pas constants dans le temps mais généralement variables en fonction de la taille de l'organisme. Dans cette approche le processus de prédation est considéré comme étant totalement opportuniste. Les résultats sont généralement satisfaisants et le modèle a été validé dans les conditions d'équilibre pré-accidentelles ainsi que dans les conditions post-accidentelles. L'importance de la prise en compte des mouvements migratoires de certaines espèces dans ce type de modèle a été mis en évidence notamment dans les conditions accidentelles caractérisées par une forte variabilité spatiale de la concentration du radionucléide dans la colonne d'eau. Les niveaux de contamination estimés pour les différentes espèces sont largement supérieurs à ceux observés avant l'accident, avec une tendance à l'augmentation lorsque la taille de l'individu augmente. / Huge amounts of radionuclides, espicially 137Cs, were released to the coastal northwestern Pacific ocean after the Fukushima nuclear power plant accident, that occurred on 11 March 2011. The resultant radiocesium contamination was quickly transferred to marine biota resulting in elevated cesium levels in various organisms. Using a modelling approach, this work aims to study the 137Cs transfer to the marine pelagic food chains, from plankton populations to the large piscivorous fishes. Coupling the radioecological model, developed in this study, with an ecosystem model comprising an NPZD biogeochemical model and a regional ocean circulation model, is appeared to be the most adapted tool for modelling of plankton populations contamination in this accidental situation. The results of this study showed high contamination levels in the plankton populations, especially in the vincity of the power plant, where the maximal concentrations are estimated to be about 4 orders of magnitude higher than those observed before the accident. In spite of these high contamination levels, the maximum 137Cs absorbed dose rates for phyto- and zooplankton populations were estimated to be well below the 10 Gy/h benchmark value, from which a measurable effect on the marine biota can be observed. This study has also highlighted the predominance of the cesium uptake from food and the presence of biomagnification potential at this trophic level. The radioecological model developed to study the nektonic species contamination is based on the individual size. In this approach, each species is represented by a set of cohorts. The number of these cohorts is a function of the species life span and reproduction frequency. Unlike traditional approaches, the organism ingestion rate and diet composition considered in this modelling approach are not constant, but vary over the time according to the size of the organism. The model results are in general satisfactory, and the validation is carried out in both equilibrium and accidental situations. This study highlighted the importance of the organism migratory movements in the radioecological modelling espicially in the accident situations caracterized by a very high spatial variability of radionuclides concentrations in the seawater. The detailed caracteristics of 137Cs concentration dynamics in the different species are discussed. The contamination levels estimated for the different species are significantly higher than those observed before the accident, with a clear tendency to increase with individual size.

En cas d' accident grave de réacteur nucléaire, la perte de réfrigérant peut conduire à la formation d'un mélange liquide à haute température (T>2500K) constitué majoritairement du combustible nucléaire et des matériaux de structure (corium). En cas de rupture de la cuve, le corium est susceptible d'interagir avec le béton de l'enceinte de confinement. Au contact du béton, la présence d'acier liquide modifie les processus d'ablation du béton et entraine une production de H2 et CO. Les objectifs de cette thèse étaient de déterminer la cinétique d'oxydation de l'acier liquide dans ces conditions, et d'identifier les mécanismes prépondérants. Pour répondre à ces objectifs, trois volets ont été développés: une approche à l'équilibre thermodynamique, des expériences analytiques à effets séparés et des expériences intégrales avec du corium prototypique. L'analyse des expériences intégrales montre que les gaz relâchés par le béton ne sont pas les seules sources d'oxydation, mais qu'une source d'oxydation extérieure au béton participe aux mécanismes d'oxydation. Les expériences analytiques ainsi que les calculs à l'équilibre thermodynamique ont montré que le corium, par sa capacité à devenir sur-stoechiométrique, est une source d'oxydation supplémentaire. Au contraire, les oxydes du béton ne participent pas au mécanisme d'oxydation. Le mécanisme d'oxydation de l'acier liquide est basé sur une oxydation relativement forte du chrome et du fer. Le nickel n'est pas oxydé, et serait consommé préférentiellement par Évaporation d'après les calculs thermodynamiques. L'étude cinétique de l'oxydation a permis d'une part d'établir deux lois cinétiques d'oxydation par O2 et CO2 et d'autre part de proposer une modélisation de la cinétique d'oxydation de l'acier lors des essais intégraux. / In case of severe nuclear accident, the loss of coolant leads to the formation of a high temperature liquid mixture (T>2500K) of nuclear fuel and structural materials inside the vessel. After the vessel failure, the corium could interact with the concrete of the reactor pit. The metallic phase inside the corium during corium-concrete interaction, changes the ablation processes and release H2 and CO. The aim of the PhD thesis was to study the kinetics and mechanisms of the liquid steel oxidation during corium-concrete interaction. In this way, the study was divided in three parts: with calculations at the thermodynamic equilibrium, with analytical experiments and with prototypical experiments. The results of oxidation analyses during prototypical experiments show that gases inside the concrete are not the only one source of oxidation and that another source outside the concrete have to participate to the oxidation mechanism. The analytical experiments and the thermodynamic approach show that the corium can oxidize the metallic phase whereas the concrete oxides cannot. The oxidation mechanism of liquid steel is based on high chromium and iron oxidation leading to their depletion. Oxidation of nickel does not occur, it would be mainly evaporated according to the thermodynamic calculations. Thanks to the kinetic study, the rates of the liquid steel oxidation by O2 et CO2 have been found and a phenomenological model have been proposed to estimate the steel oxidation during the prototypical experiments.

La catastrophe est un événement ponctuel ou sériel, d'origine naturelle ou humaine et qui touche de nombreuses victimes en causant d'importants dégâts. Générateur d'un fort impact émotionnel, elle est un fait d'actualité justifiant un traitement médiatique. Ce traitement a vocation à informer le public. Il va osciller entre recherche de vérité et quête de profit pour les médias. Si la recherche de vérité est louable, elle peut parfois aboutir à la mise en cause de personnes ou d'institutions. Cette mise en cause participe du travail d'information et n'est, dès lors qu’elle est justifiée, pas contestable. En revanche, si cette dernière est abusive, elle entrera dans le champ pénal et aura vocation à être sanctionnée par le biais des infractions de presse. Le fait de rapporter la catastrophe peut également emporter d'autres conséquences judiciaires. Si la préservation du droit à l'information est primordiale, l'exposition d'un événement, particulièrement celui de la catastrophe est parfois abusif. Cet abus est le fruit d'une surenchère dans le sensationnalisme, comportement justifié par une quête de profit. Constitutifs d'infractions ou source de préjudice, ces comportements sont sanctionnés et ouvrent droit à réparation. Au delà, l'exposition de la catastrophe peut parfois, en dehors de tout abus, être source de préjudice qu'il convient d'indemniser. / The disaster is a punctual or serial event, of natural or human origin, which touches many lives by causing extensive damage. Generator of a strong emotional impact, it's a news requiring a media coverage. This coverage is intended to inform the public. It will oscillate between truth-seeking and profit-seeking for the media. If the search for truth is commendable, it can sometimes lead to the questioning of persons or institutions. This questioning is part of the work of information and is, therefore it is justified, indisputable. However, if it is misused, it will enter the criminal field and will have vocation to be sanctioned by the means of the infringements of press. The reporting of the disaster can also create other legal consequences. If preserving the right to information is of primary importance, the exposure of an event, especially the disaster, is sometimes abusive. This abuse is the result of an escalation in sensationalism, behavior justified by a pursuit of profit. Constitutive of infringements or sources of damage, these behaviors are sanctioned and open entitlement to compensation. In addition, the exposure of the disaster can sometimes, without any abuse, be a source of harm that should be compensated.

Cette thèse examine et discute la notion de dispositif telle qu'elle a émergé au sein de la philosophie française contemporaine, principalement dans les œuvres de Michel Foucault et Gilles Deleuze. Son intention est critiquer l'association en architecture du structurel et du structural et de proposer une pratique architecturale moins vouée aux agencements de milieux qu'ouverte à des situations de liberté. Pour cela, elle étudie les notions de forme et de fonction en architecture à partir d'un raisonnement d'ordre philosophique sur le « matériau». Trois temps d'une possible histoire en la matière sont envisagés. Dans le premier et le deuxième, consacrés pour l'un au béton, pour l'autre aux matériaux dits « intelligents », l'architecture apparaît dans sa liaison à un mode de l'industrie et à une économie du travail. Dans le troisième, il est montré comment mise en scène et fiction peuvent être parties prenantes d'un traitement en dispositif des matériaux. On peut ensuite sur cette base envisager d'une part de dépouiller la notion de forme de nombre de sens de nature plutôt fonctionnelle, d'autre part de mettre en tension la lecture de Michel Foucault proposée par Giorgio Agamben et de nuancer les concepts et suggestions que cette lecture implique, notamment du côté de l'économie. Tout ce travail est indissociablement architectural et philosophique. Son enjeu est d'établir le caractère essentiel, pour l'un comme pour l'autre domaine de la pensée, d'une notion de forme sans but ou de « forme pour rien ». À cette notion peut correspondre une architecture du « discontinu » dont les matériaux ne s'accordent ni à la structure ni au pouvoir des dispositifs. / This Ph.D thesis examines and discusses the notion of dispositif (device) such as it emerged within the contemporary French philosophy, mainly in Michel Foucault's and Gilles Deleuze's works. Its intention is to criticize the association in architecture of the structural and the organization, to propose an architectural practice less dedicated to the assemblages of environments, but which facilitates situations of freedom. For that purpose, this thesis studies the notions of form and function in architecture from a philosophical order reasoning on the "material". Three moments of a possible history on the material are considered. In the first two moments, dedicated to the concrete, and "small" materials respectively, architecture appears in its connection to a mode of the industry and to a labor economy. In the third moment, it is shown how the staging and fiction can contribute to transforming materials into dispositifs. On this base, we move, on the one hand, to strip the notion of form from the functional significations that surround it, while on the other hand, we put in tension Michel Foucault's reading proposed by Giorgio Agamben, putting into context the concepts and the suggestions implied in it, in regards to economy. Ali this work is indissociably architectural and philosophical. Its purpose is to establish the essential character, for both demains of thought, of the notion of an aimless form or "form for nothing ". This notion can be related to an architecture of the "discontinuity" whose materials are neither in harmony with the structure nor the power of the dispositifs.

Introduction L’exploitation minière artisanale est une activité qui intervient dans un contexte de précarité et suscité plus interrogations sur le respect des règles de l’art minier, la protection de l’environnement ainsi que la préservation de la santé, de la sécurité et du bien-être au travail des personnes impliquées. Dans le cas particulier de la Province du Katanga, en République Démocratique du Congo, elle a connu un essor particulier suite à l’effondrement de la GECAMINES, société d’Etat qui exploite le cuivre et le cobalt et était le principal pourvoyeur des emplois directs et indirects dans cette partie du pays. Cet essor s’est également trouvé conforté par l’envolée des prix des produits miniers et a accentué l’ampleur des problèmes posés par l’artisanat minier. Alors que la plus grande attention est tournée vers la gestion des problèmes environnementaux, nous avons voulu évaluer l’impact des conditions de travail dans ce secteur d’activité sur la santé et la sécurité des exploitants artisanaux. En matérialisant cet impact, notre ambition est d’identifier les facteurs-clé sur lesquels construire une politique de promotion, d’éducation et d’amélioration de la santé au travail dans ce milieu. Matériel et méthodes Notre étude repose sur deux enquêtes réalisées en vue de circonscrire les éléments caractéristiques de la situation de travail dans l’exploitation minière artisanale. Ces enquêtes se sont déroulées dans les mines artisanales de la Ruashi et de Lupoto. Elles nous ont permis également de procéder à une observation de cette activité, telle qu’elle se pratique sur le terrain et la première enquête a été couplée à une analyse d’exposition et d’imprégnation des mineurs artisanaux aux contaminants contenus dans la gangue minéralisée. L’exploitation des résultats de ces enquêtes a donné lieu à plusieurs études descriptives à visée étiologiques dans lesquelles nous avons présenté, en plus des statistiques usuelles, les Odds Ratio et les tests d’association calculés grâce au logiciel SPSS version 17. Nous avons également procédé à des revues de la littérature, principalement pour circonscrire les pathologies liées aux risques toxicologiques spécifiques à cette activité ainsi que pour identifier les facteurs-clé de succès des expériences de réforme de la mine artisanale. Résultats Les résultats obtenus ont fait l’objet des publications compilées dans la présente thèse. Pour l’essentiel, ils consistent aux constatations suivantes : L’inadéquation de la législation minière actuelle qui ne tient pas suffisamment compte des contraintes inhérentes à l’exercice de l’activité minière artisanale. L’absence de droit privatif d’exploitation sur un périmètre minier, même restreint, met l’exploitant artisanal en concurrence avec les autres mineurs artisanaux et le poussent à recourir à des procédés d’exploitation expéditifs, nuisibles à l’environnement et à sa propre santé et sécurité. Son statut d’indépendant est également un obstacle au respect des règles en matière de sécurité et de préservation de l’environnement dans la mesure où l’application des sanctions directes peut avoir pour conséquence de pousser l’indépendant dans l’informel et la clandestinité. Travaillant dans ce cadre informel et en marge de la réglementation en matière d’exploitation minière artisanale, les mineurs sont exposés aux conséquences découlant de la précarité de leurs conditions de travail. Ces conséquences se manifestent par l’existence d’importants risques et facteurs de dangers. Parmi celles-ci figurent l’exposition aux composants de la gangue minéralisée. L’analyse des échantillons de cheveu, réalisée par la spectrométrie d’émission en plasma induit couplée à la spectrométrie de masse (ICP-MS), a montré des taux élevés chez les mineurs, par comparaison à une population non-exposée, en l’occurrence les étudiants de la faculté de médecine de l’Université de Lubumbashi. Un autre impact de mauvaises conditions de travail est traduit par des OR élevés notamment des cotes d’exposition élevées pour des symptômes de maladie comme Les troubles musculo-squelettiques [douleurs dorsales (OR=36,5), douleurs des membres supérieurs (OR=20,7), des membres inférieurs (OR=18,3)] les troubles de sommeil (OR=21,4) et les troubles respiratoires (OR=14,6) quand on compare les artisans une population non travailleuse. La fréquence des accidents de travail est également très élevée au sein de cette population (72,2%). L’analyse des circonstances de survenue de ces accidents met en évidence la place très importante attribuée par les mineurs aux accidents liés à un problème de manipulation d’outils. Ceci traduit le caractère inadapté des outils et de la technologie utilisés. Discussion Les résultats que nous avons obtenus confirment l’ampleur des problèmes que nous avons cherché à matérialiser. Cette ampleur nécessite que des études analogues soient menées dans d’autres contextes pour valider ces résultats et les associations qui sont avancées pour les expliquer. Quoiqu’il en soit, le rapprochement de ces constatations avec celles rapportées dans les études traitant des problèmes similaires nous permettent à mettre en évidence les conséquences de mauvaises conditions de travail sur la santé-sécurité des mineurs artisanaux : l’effet des mauvaises postures de travail, du travail dans la poussière et des fines particules en suspension dans l’air, l’absence de moyens de protection ou encore le caractère rudimentaire de l’outil de travail. L’analyse des expériences de réforme de cette activité a mis en évidence le cercle vicieux de la précarité. Celle-ci ne permet pas d’investir dans les moyens dont le résultat serait une amélioration de la rentabilité de l’activité. Ainsi, elle devient à la fois, la cause et la conséquence des problèmes observés dans l’artisanat minier. Pour casser ce cercle vicieux, il est important de rencontrer les différentes contraintes inhérentes à cette activité : formaliser son cadre de déroulement et mécaniser ses procédés d’exploitation. Dans le contexte particulier de l’artisanat minier au Katanga, les conditions d’intégration des leçons découlant de ces expériences peuvent être remplies et crédibiliser une stratégie d’amélioration et de promotion de la santé-sécurité au travail. Conclusion L’importance de la population impliquée dans cette activité nécessite la mise en place des stratégies de rémédiation de nature à éviter un déclassement prématuré et massif d’une population encore dans la force de l’âge. Sa contribution à la formation de la richesse nationale et aux recettes d’exportation nécessite une mobilisation conséquente des ressources pour la mise en œuvre de ces stratégies, en vue de l’amélioration, de la promotion et de l’éducation de la santé dans ce secteur d’activité. Abstract Introduction Artisanal mining is an activity which occurs in a precariousness context and raises several concerns about the compliance with mining rules, environmental protection and the management of occupational health, safety and welfare for those are involved in. In the particular case of the Province of Katanga, Democratic Republic of Congo, this activity has mostly grown-up following the collapse of Gecamines, the State corporation in charge of copper and cobalt mining, which was the main source of direct and indirect employment in that part of the country. The boom has also been reinforced by the soaring price of mineral commodities. So, it has increased the extent of problems posed by artisanal mining. While most attention is turned towards the management of environmental problems, we wanted to assess the impact of working conditions on health and safety of artisanal miners in this business. By materializing this impact, we aim to identify key factors on which to build a promotion, education and occupational health improvement policy in this environment. Materials and methods Our study is based on two surveys conducted to identify features characteristic of the working situation in artisanal mining. These surveys were conducted in the artisanal mines of the Ruashi and Lupoto. They also enabled us to carry out an observation of this business, as it takes place in the field and the first survey was combined with an analysis of exposure and impregnation of artisanal miners to contaminants contained within the mineralized veinstone. The exploitation of these investigations outcomes has resulted in several descriptive and aetiological studies where we presented, besides usual statistics, odds ratio and tests of association, calculated using the software SPSS version 17. We also conducted literature reviews, mainly to confine diseases associated with toxicological risks which appeared specific to this activity and to identify key success factors in artisanal mining reform experiences. Results Achievements have resulted in several publications which have been compiled in this thesis. Basically, they include of the following findings: The inadequacy of the current mining legislation which does not take sufficiently in consideration constraints inherent while performing artisanal mining activities. The lack of exclusive right to operate a mining perimeter, even small size one, puts operator in competition with other miners and lead him to use expeditious operating processes which are harmful to the environment and its own health and safety. Its independent’s status is also an barrier to compliance with safety and environmental preservation the rules, at the extent that the imposition of sanctions may have as direct consequence pushing the independent in informal and clandestine sector. Working in this casual framework and ignorance of artisanal mining regulation, miners are exposed to consequences ensuing from precariousness of their working conditions These consequences appear in the existence of significant hazards and risk factors. Among those hazards is exposure to the mineralized veinstone components. Hair samples analysis, performed using emission spectrometry by means of inductively coupled plasma mass spectrometry (ICP-MS), showed high levels among miners in comparison to an unexposed population who were represented, in this case, by students of the Faculty of Medicine of the University of Lubumbashi. Another impact of bad working conditions has resulted in higher odds ratios, in particular higher odds of exposure for symptoms of diseases such as musculoskeletal disorders [back pain (OR = 36.5), upper limb pains (OR = 20.7), lower limbs (OR = 18.3)] sleep problems (OR = 21.4) and respiratory disorders (OR = 14.6), when comparing artisanal miners to non-hard working population The frequency of occupational accidents is also high within this population (72.2%). Analysis of occurrence circumstances of these accidents highlights the important place given by the miners to accidents related to an issue of handling tools. This reflects the inadequacy of tools and technology used. Discussion The results that we have obtained confirm the magnitude of issues we have looked to materialize. Their scope requires that similar reviews should be conducted in other contexts to confirm these findings and associations that had been put forward to explain them. Nevertheless, comparison of these findings with those reported in studies dealing with similar challenges, enable us to highlight the consequences of bad working conditions on occupational health and safety of miners: effect of bad working postures, working with dust and fine particles in suspension in air, lack of protection equipments or tool crudeness. The analysis of reform experiences of this activity has highlighted the vicious circle of precariousness. It does not allow investments in equipments that would result in improved business profitability. Thus, it becomes both the cause and consequence of problems reported in artisanal mining. To break this vicious circle, it is important to address the various constraints inherent in this business: formalizing its framework and mechanizing its operational processes. In the particular context of artisanal mining in Katanga, conditions for integrating lessons raised from these experiences can be met and give credibility to strategy for improving and promoting occupational health and safety. Conclusion The importance of population engaged in this activity requires the implementation of remediation strategies likely to avoid a premature and massive downgrading of a population still in the prime of life. Its contribution to the national welfare and export earnings requires mobilization of resources for implementation of improvement, promotion and health education strategies in this industry.

Šiame magistro darbe išanalizuota Lietuvos eismo įvykių apskaitos sistema, sudaryta iš duomenų rinkimo, įvedimo ir teikimo proceso, kurį atlieka policijos įstaigų darbuotojai. Darbe išsamiai išnagrinėti Lietuvos norminiai dokumentai, reglamentuojantys eismo įvykių apskaitos procesą. Analizės rezultatams apibendrinti yra skurti pirminių veiksmų, duomenų pasiskirstymo ir teikimo bei ikiteisminio tyrimo medžiagos panaudojimo grafiniai modeliai. Taip pat išsamiai išnagrinėtas Europos Sąjungoje atliekamas eismo įvykių apskaitos procesas. Darbe pateiktas eismo įvykių duomenų apskaitos programinės sistemos detalus vertinimas su rekomendacijomis, kaip patobulinti sistemą siekiant užtikrinti išsamesnius, tikslesnius oficialios statistikos eismo įvykių duomenis. Baigiamojo darbo apimtis – 81 psl. teksto be priedų, 19 lentelių ir 13 paveikslų. / In this Master Thesis analysis of Lithuanian road accident management system, which consists data collecting, adding and provision process have been done. Lithuanian normative documents which governs road accident management process are purely explored in this Master Thesis. To generalize analysis results have been created primary respond, data distribution and provision, data usage of pre-trial process graphical models. Also a part of the work reveals detailed analysis of accident data management of European Union countries. In this paper is provided detailed evaluation of road accident data management software system and recommendations to ensure more detailed road accidents data of official statistics by improving system. Master Thesis consists of 81 pages pure text without appendixes, 19 tables and 13 pictures.