L'objet de ce mémoire est d'étudier la façon dont la limitation de responsabilité est appliquée dans le transport multimodal international de marchandises. La première partie du mémoire déterminera le concept du transport multimodal, ainsi que les origines de la limitation de responsabilité dans le transport de marchandises. On étudiera aussi comment la responsabilité est limitée dans les divers modes de transport qui peuvent composer le transport multimodal, avec un spécial intérêt sur l'Amérique du Nord. La deuxième partie du mémoire fera une analyse des diverses conventions et traités internationaux qui peuvent régir le transport multimodal international, en étudiant la façon dont la limitation de responsabilité est régie par ces conventions. De même, une analyse sera faite sur l'utilité et justification actuelle d'une limite à la responsabilité des transporteurs de marchandises. Finalement on étudiera les possibilités d'obtenir un traité international qui régisse le transport multimodal et qui puisse établir une limite de responsabilité uniforme a travers le monde. / The purpose of this thesis is to study the manner in which liabilities are limited in the international multimodal transport of goods. The first part of the thesis will establish the concept of multimodal transport, as well as the origins of the limitation of liability in the transportation of goods. We shall also study how the liability is limited in the various modes of transport that conform multimodal transport, making a special emphasis in North America. The second part of the thesis will analyze the different conventions and international treaties that may regulate the multimodal transport of goods, by studying the manner in which limitation of liability is regulated in these conventions. It will also analyze will be made about the present need and justification of a limitation of liability for transporters of goods. Finally, we shall study the possibility of an international treaty being created which will regulate the multimodal international transport of goods and which will establish a uniform limitation of liability through out the world. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de L.L.M. en droit des affaires"

Face au retrait massif d'enfants autochtones de leur communauté, les autochtones revendiquent plus de contrôle sur les questions de protection de la jeunesse. Ces revendications s'inscrivent dans leur lutte pour l'autonomie gouvernementale. À l'occasion notre recherche, nous avons cherché à savoir comment, dans le domaine de la protection de la jeunesse, ce droit collectif à l'autonomie gouvernementale peut s'articuler aux droits individuels de l'enfant. La théorie libérale de Will Kymlicka qui concilie droits individuels et droits collectifs constitue le cadre théorique de notre étude. Nous avons analysé quatre types d'aménagements institutionnels ayant tous pour objet de donner plus de contrôle aux autochtones en matière de protection de la jeunesse: 1) la délégation aux autochtones du pouvoir d'administrer les lois provinciales sur la protection de la jeunesse (modèle dit «d'autorité déléguée »); 2) la création de normes autochtones de protection de la jeunesse fondée sur une autorité déléguée par le parlement fédéral (modèle développé par la bande Spallumcheen); 3) l'exercice d'une autonomie gouvernementale autochtone limitée à l'intérieur des réserves et l'application de normes fédérales uniformes à l'extérieur des réserves (modèle développé aux Etats-Unis) et 3) la reconnaissance formelle du droit à l'autonomie gouvernementale (modèle développé par la nation Nisga'a). Nous avons tenté d'identifier le modèle se rapprochant le plus de l'idéal type kymlickien. Notre recherche nous a permis de conclure que le modèle développé par la Nation Nisga'a permet une conciliation optimale des droits individuels et des droits collectifs telle que cette conciliation est entendue selon la théorie de Kymlicka. Parallèlement à cette conclusion principale, notre étude nous a permis de souligner certaines failles d'une approche kymlickienne : 1) la théorie de nature générale de Kymlicka n'apporte pas de réponse à la question du titulaire du droit à l'autonomie gouvernementale et 2) une approche mettant exclusivement l'accent sur des réformes institutionnelles (comme celle de Kymlicka) n'est pas suffisante pour régler des problèmes aussi complexes que celui de la protection de lajeunesse autochtone. Dans la première partie de notre mémoire, nous avons exposé le contexte historique et théorique propre à notre sujet d'étude. L'évolution historique des politiques canadiennes de protection de la jeunesse autochtone et les droits individuels et collectifs en jeu y sont présentés. Dans la deuxième partie, nous avons exposé la théorie de Kymlicka que nous avons appliqué par la suite aux quatre modèles de protection de la jeunesse autochtone analysés. / With the massive extraction of native children from their communities, aboriginals are claiming more control over youth protection issues. These claims are part of a greater struggle for governmental autonomy. In our research we have examined how this collective right to autonomy can be reconciled with children's individual rights as pertains to the field ofyouth protection. Will Kymlicka's liberal theory, which reconciles individual and collective rights, will serve as our theoretical framework. We have surveyed four types of institutional establishments that strive to gamer more control for aboriginals over youth protection issues: 1) delegation of authority over the administration of provincial youth protection laws to the aboriginals ('delegated authority' models); 2) creation of aboriginal norms for youth protection according to a delegated authority (model created by the Spallumcheen band); 3) complete aboriginal authority within reserves and the application ofuniform federallaws outside ofreserves (model developed in the US) and 4) the recognition ofthe right to governmental autonomy (model developed by the Nisga'a Nation). We have tried to determine which model better fulfills the Kymlickan ideal. Our research has brought us to conclude that the model developed by the Nisga'a Nation affords an optimal conciliation of individual and collective rights as understood by Kymlicka's theory. Furthermore, our research has underlined certain inconsistencies in the Kymlickan approach: 1) Kymlicka's political theory does not consider the question of the incumbent of the right to governmental autonomy and 2) an approach based solely on institutional change (as Kymlicka's) is not sufficient in dealing with a problem as complex as aboriginal youth protection. In the first part of this thesis, we have analysed the historical and theoretical contexts of our research subject. In this section we consider the historical evolution of aboriginal youth protection and individual and collective rights. In the second part, we explore Kymlicka's theory, which we have applied in analyzing our four aboriginal youth protection models. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit, option recherche". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 5% des mémoires de la discipline. Commentaires du jury : "Excellente recherche et argumentaire impressionnant. Le jury encourage la candidate à poursuivre des études doctorales."

Cette analyse dresse le portrait des différentes représentations de la télévision à travers le cinéma américain de 1970 à 1999. Ce travail porte sur un corpus de quatorze films et s’intéresse à quatre dimensions de la télévision : l’appareil électrique, le téléspectateur, le contenu et l’univers professionnel. Les hypothèses soulevées sont que la télévision est majoritairement présentée de façon négative, que les représentations s’inscrivent dans un contexte culturel précis et qu’il y a un consensus entre les écrits universitaires et les cinéastes au sujet de l’écran cathodique. Bien que certaines critiques soient récurrentes d’une décennie à l’autre, il y a une évolution des représentations. Dans les années 1970, la télévision est un objet de risée. Son contenu est caricaturé et les professionnels qui travaillent pour la télévision sont personnifiés comme des êtres incompétents. Dans les années 1980, le petit écran est montré comme un objet dangereux. Sa très grande popularité en ferait un puissant diffuseur idéologique qui transforme tout en spectacle même la mort. Cette même popularité servira de prétexte aux cinéastes des années 1990 pour utiliser la télévision comme symbole de l’Amérique. Le portrait est peu flatteur : une Amérique corrompue, violente et en manque d’idéaux. Cette analyse montre également qu’au fil des décennies, les mêmes idées circulent entre cinéastes et penseurs américains. Enfin, cette attitude par rapport à la télévision est d’ailleurs symptomatique d’un mépris de l’élite intellectuel envers l’art populaire. / This analysis examines the multiple representations of the television in the American movie from 1970 to 1999. Four angles have been studied: the television set, the TV viewer, his content and the work environment. The hypothesis are theses: all the representations are negative, these representations are placed in a particular social context and there is a consensus between intellectuals and cineastes about the cathodic screen. Even if there are similarities between each decade, there is an evolution of the television representation. In the seventies, the cineastes laugh about the television. They show that the content is ridiculous and the TV workers are incompetent. In the eighties, the television is show like a dangerous object. His great popularity allows the owners to use the television as an ideological device. This popularity is used in the nineties like a pretext for the cineaste to talk about the United States over the television. The America’s portrait is negative: a violent and corrupted country. This analysis also shows that during these years, the same conclusions go through literature and cinema. Finally, this attitude toward television is symptomatic of an intellectual elite forward the popular art.

Souvent perçue comme un droit d’exclure, la propriété intellectuelle est aussi un objet de commerce. Son importance croissante dans les échanges internationaux semble sous estimée. Des blocages conceptuels (matérialisme économique, idéalisme personnaliste) semblen s’opposer à son organisation. Néanmoins de plus en plus de standards et disciplines relatives aux licences et transferts de droits de propriété intellectuelles sont inclus dans les accords de commerce (ADPIC, ADPIC plus), les unions économiques régionales (UE, ALENA), accords d’investissement et fiscaux. Les pays dévelopés en particulier les États-Unis d’Amérique sont les acteurs clés de ce phénomène normatif. Il montre que la propriété intellectuelle n’est pas une simple marchandise mais un bien en capital d’abord échangeable à l’intérieur de groupes, partenariats et coopérations alternatives. Même si le droit international évoluait vers un régime plus codifié de leur commerce, les propriétés intellectuelles ne seront pas tranformées en simple droit à rémunération. / Sometimes reduced to a right to exclude, intellectual property is also a tradeable item whose increasing importance in international trade seems to be underestimed. Dogmatic conceptions (economic materialism, personnalist idealism) still blocking a proper organisation of this trade. But more and more international standards and disciplines for licences and transfer of intellectual property are included in international trade agreements (TRIPS, TRIPS plus), economic régional unions (UE, NAFTA), tax and investment treaties. Developped countries specially the United States of America are key actors of this normative phenomenon. It shows that intellectual property is not just a stock commodity for the market but a strategic capital tradeable first in transnational groups, partnerships and alternative cooperations. Even if international law evolves towards a more codified regime of their trade, intellectual properties will be not transformed in simple rights for compensation.

L’invasion du Koweït par les troupes irakiennes le 2 août 1990 déclenche une vaste opération militaire menée par Washington ainsi qu’une campagne médiatique intense. Cette étude s’attache à comparer la presse américaine avec la presse britannique pendant la crise et la guerre du Golfe. L’objectif principal est d’examiner le discours journalistique d’opinion tel qu’il est élaboré par les journaux appartenant à la presse dite de qualité et de décomposer la fabrication de ce discours. Il s’agit ainsi de s’interroger sur la nature des positions énonciatives des éditorialistes et des journalistes et en particulier sur la manière dont l’Autre – ennemi et alliés ‒ et Soi ‒ États-Unis et Royaume-Uni ‒ ont été décrits d’une part par les quotidiens américains, le New York Times et le Washington Post, et d’autre part par les quotidiens britanniques, le Times, le Guardian, et les journaux dominicaux, le Sunday Times et l’Observer, pendant la période considérée. La thèse se base sur une lecture comparative des éditoriaux, articles d’opinion et courriers envoyés par les lecteurs des journaux retenus afin de mettre en lumière les thèmes et référents en relation avec l’image de l’Autre et de Soi et de faire apparaître les différences et similitudes dans le traitement des informations entre les deux presses. / The invasion of Kuwait by Iraqi troops on 2 August 1990 triggered a large-scale military operation conducted by Washington as well as a huge media campaign. This study seeks to compare the American press with the British press during the crisis and the Gulf war. The main objective is to examine the journalistic discourse of opinion as developed by newspapers belonging to the so-called quality press and deconstruct the ways in which this discourse was developed. This raises questions about the language adopted by editorialists and journalists and in particular about the way in which the Other ‒ enemy and allies ‒ and the “Self” ‒ the USA and the UK ‒ were described by the American daily papers, the New York Times and the Washington Post and the British daily papers, the Times and the Guardian and the Sunday newspapers, the Sunday Times and the Observer during the crisis and the war. The thesis is based on a comparative study of editorials, opinion editorials and letters to the editor published in selected newspapers in order to highlight subjects and themes in connection with the image of the Other and the Self and show the differences and similarities in the processing of information in both the American and the British press.

Aux États-Unis, si le mouvement féministe ne s’est jamais vraiment éteint après l’obtention du droit de vote des Américaines en 1920, la création de N.O.W (National Organization for Women) en 1966 lui a redonné de la vigueur en inaugurant en même temps le début du féminisme de la deuxième vague.Pour N.O.W, les principaux quotidiens et hebdomadaires du pays étaient un outil servant leurs propres intérêts. L’organisation tenta d’engager des réformes, d’agir directement sur la presse afin d’améliorer sa propre représentation, de légitimer son existence et d’être prise au sérieux. La première partie sera consacrée à la manière dont N.O.W s’est appropriée les outils du journalisme dans le but d’apparaître dans la presse et de diffuser ses revendications. Dans la deuxième partie, une analyse de la manière dont les événements féministes marquants des années 1970 ont été couverts par la presse nous amènera à réfléchir à l’impact de cette représentation sur l’opinion publique et l’image de l’organisation. La troisième partie s’intéressera à la manière dont N.O.W a exercé son influence sur la presse écrite, tout d’abord directement, c’est-à-dire en organisant des actions dans le but d’améliorer l’image des femmes et des féministes, tout en permettant d’augmenter le nombre de femmes à des postes clés dans les quotidiens et les hebdomadaires ; et indirectement, son existence et sa visibilité ayant un impact sur les femmes en général et certaines organisations féministes. La relation entre N.O.W et Ms. sera également abordée, la question sous-jacente étant de savoir si la création de Ms. devait être ressentie comme un échec de N.O.W à traiter avec la principale presse du pays, ou bien comme un échec de la presse américaine à fournir l’information au public. À travers l’étude de la relation que N.O.W a instaurée et entretenue avec la presse, l’enjeu sera de savoir si elle a représenté un outil efficace et fiable pour N.O.W tout au long des années 1970. / In the United States, although the feminist movement has not died after women got the right to vote in 1920, it was invigorated by the birth of N.O.W (National Organization for Women) in 1966 which also marked the beginning of what is known as the second wave of feminism.To N.O.W’s feminists; the main dailies and weeklies of the country embodied a tool serving their own interests, as they tried to set up several reforms, to influence the press so as to legitimize their existence, to be credible and to control their image. In a first part, we will see how N.O.W got familiar with the journalism’s tools in order to be in the newspapers and to spread their claims. In a second part, the question at stake will be to know how the main feminist events of the 1970s were covered by the press, and think of the impact of this coverage on public opinion and on the organization’s image. The last part will deal with the way N.O.W influenced the press, both directly, by setting up actions in order to improve the image of women and feminists, by increasing the number of executive women in newspapers and magazines; then indirectly, thanks to N.O.W’s existence and visibility which had an impact on women as a whole and on feminist organizations more specifically. N.O.W’s relationship with Ms. will be tackled as well, the underlying question will be to know whether Ms.’s birth had to be considered as N.O.W’s failure to deal with the mainstream press or as the press’s failure to provide the information to the public.Analyzing N.O.W’s relationship with the country’s dailies and weeklies, the mains take will be to know whether the mainstream press has been considered as an efficient and reliable tool by N.O.W over the 1970s.

Trois cloîtres attribués aux couvents de "Trie-sur-Baïse", "Bonnefont-en-Comminges" (aux Cloisters, New York) et "Montréjeau" (Paradise Island, Bahamas) furent remontés outre-Atlantique au cours du XXe siècle. L'installation moderne de tels monuments en Amérique nous incitent à nous intéresser à ce goût, exprimé dés le début du XXe siècle, pour l’architecture médiévale. Selon les premières attributions, les pierres proviendraient d'abbayes des Pyrénées centrales, dont les vestiges furent dispersés au cours de l'Histoire. Les troubles des guerres de Religion, l’abandon progressif des établissements par les communautés religieuses, l’aliénation de leur temporel pendant la Révolution portèrent un coup sévère à l’intégrité des bâtiments monastiques ; mais, de la période post-révolutionnaire jusqu’au début du XXe siècle, ce sont bien les discrètes transactions entre particuliers et antiquaires, qui firent disparaître de la mémoire collective l’origine même des pierres, particulièrement celles des cloîtres en marbre, convoitées pour leur décor. Identifier leur provenance fut l'enjeu majeur de cette étude. Ces marbres sculptés présentent un programme iconographique riche et varié : les ensembles de "Bonnefont-en-Comminges" et de "Montréjeau" proposent un décor de feuillage stylisé tandis que celui de "Trie-sur-Baïse" expose des scènes figurées originales. Mener une analyse de ces sculptures a permis de les restituer dans leur contexte architectural originel. / Three cloisters attributed to the monasteries of "Trie-sur-Baise", " Bonnefont-en-Comminges" (the Cloisters, New York) and "Montréjeau" (Paradise Island, Bahamas) were purchased by American collectors and rebuilt, during the XXth century, in North America. The modern assembly of such monuments generates interest on the taste of these American amateurs, from the beginning of XXth century, for medieval European architecture. While respectively attributed to the monasteries of "Trie-sur-Baise", "Bonnefont-en-Comminges" (the Cloisters, New York) and "Montréjeau" (Paradise Island, Bahamas), the initial attribution states that the stones were from central Pyrenees monasteries, whose ruins were scattered throughout ancient times : the Hundred-year war as well as the wars of religion, the gradual desertion of religious institutions by their communities during the XVIIth and XVIIIth centuries and, at last, the alienation of their properties during the Revolution seriously damaged the integrity of monastic buildings. However, during the post-revolutionary period until the early XXth century, many discrete transactions between individuals and antique dealers further took away the stones real origin from the collective memory, especially cloisters sculptures coveted for their ornament. Identifying the cloisters provenance was the main subject of this study. The three carved marbles present various iconography ; while the "Bonnefont-en-Comminges" and "Montréjeau" ensembles both show stylized foliage ornaments, the "Trie-sur-Baise" cloister depicts original figurative scenes. Carrying out an in-depth study of these sculptures made it possible to accurately associate the cloisters to their original architectural set and production context.

Les situations de contact de populations impliquent des dynamiques sociales, culturelles et linguistiques, dont les protagonistes ne sortent pas indemnes. C’est le cas des Hispaniques aux États-Unis, dont le contact avec la culture états-unienne a favorisé l'apparition d’une culture mixte et d’un phénomène linguistique connu sous le nom de spanglish. Le spanglish évoque tour à tour des questions linguistiques, culturelles, sociales et politiques, et l’objectif de ce travail est d’élucider ses implications dans le domaine de la linguistique. Ainsi, cette étude s’intéresse aux transferts de l’anglais dans l’espagnol états-unien et à la manière dont ces variations répondent aux paramètres du système. L’analyse menée dans ce travail s’inscrit dans la suite des études linguistiques qui se sont intéressés à l’unicité du signe. Elle part ainsi du principe que les variations survenues dans l’espagnol états-unien sont signifiantes ; leur apparition dévoile des dynamiques inhérentes au système et remet en question le caractère immuable des facteurs culturels et linguistiques qui définissent la civilisation hispanique. / Situations of population contact imply social, cultural and linguistic dynamics from which the protagonists never remain unscathed. This is the case of Hispanics in the United States, whose contact with the US culture favored the development of a mixed culture and a linguistic phenomenon known as Spanglish. Spanglish evokes concurrently linguistic, social, cultural and political questions and the purpose of the present work is to elucidate its implications in linguistics. This study focuses on transfers from English into United States Spanish, and on how these variations obey the system’s parameters. The present analysis is the latest in a series of linguistic studies focused on the oneness of the sign. It is based on the principle that variations that appeared in United States Spanish are significant ; their emergence reveals the system’s inherent dynamics and challenges the immutable nature of the cultural and linguistic factors that define the Hispanic civilization.

No description available.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.